Commission de dispense de diplômes du concours de recrutement externe d'élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air (organisation)

De: Soulé (Jean-Claude)
président de la commission de dispense de diplômes du concours de recrutement externe d'élèves commissaires de l'armée de terre, de la marine et de l'air
Objet:
membres de la commission
prévue par
l'article 44 du décret n° 75-1207 du
22 décembre 1975
modifié portant statuts particuliers des corps d'officiers navigants de la marine,
l'article 6 du décret n° 76-801 du
19 août 1976
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'air et
l'article 6 du décret n° 84-173 du
12 mars 1984
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'armée de terre :
Remplace:M. Arailh (Patrick)
Groupe:
nomination
23 Mai 200323/05/2003
De: Bouchet (Benoît)
Objet:
membres de la commission
prévue par
l'article 44 du décret n° 75-1207 du
22 décembre 1975
modifié portant statuts particuliers des corps d'officiers navigants de la marine,
l'article 6 du décret n° 76-801 du
19 août 1976
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'air et
l'article 6 du décret n° 84-173 du
12 mars 1984
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'armée de terre :
Remplace:M. Fourés (André)
Groupe:
nomination
23 Mai 200323/05/2003
De: Lemant (Jacqueline)
Objet:
membres de la commission
prévue par
l'article 44 du décret n° 75-1207 du
22 décembre 1975
modifié portant statuts particuliers des corps d'officiers navigants de la marine,
l'article 6 du décret n° 76-801 du
19 août 1976
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'air et
l'article 6 du décret n° 84-173 du
12 mars 1984
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'armée de terre :
Remplace:M. Gasquet (Gérard)
Groupe:
nomination
23 Mai 200323/05/2003
De: Roure (Bernard)
Objet:
membres de la commission
prévue par
l'article 44 du décret n° 75-1207 du
22 décembre 1975
modifié portant statuts particuliers des corps d'officiers navigants de la marine,
l'article 6 du décret n° 76-801 du
19 août 1976
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'air et
l'article 6 du décret n° 84-173 du
12 mars 1984
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'armée de terre
pour la durée du mandat restant à courir des officiers qu'ils remplacent
Remplace:M. Serra (Pierre)
Groupe:
nomination
30 Avril 200230/04/2002
De: Guilloteau (Denis)
Objet:
membres de la commission
prévue par
l'article 44 du décret n° 75-1207 du
22 décembre 1975
modifié portant statuts particuliers des corps d'officiers navigants de la marine,
l'article 6 du décret n° 76-801 du
19 août 1976
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'air et
l'article 6 du décret n° 84-173 du
12 mars 1984
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'armée de terre
pour la durée du mandat restant à courir des officiers qu'ils remplacent
Remplace:M. Foissier (Bernard)
Groupe:
nomination
30 Avril 200230/04/2002
De: Serra (Pierre)
Objet:
membres de la commission
prévue par l'article 44 du décret no 75-1207 du
22 décembre 1975
modifié portant statuts particuliers des corps d'officiers navigants de la marine et les articles 6 du décret no 76-801 du
19 août 1976
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'air et du décret no 84-173 du
12 mars 1984
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2001-05-01"
duree="trois ans"
nomination
17 Mai 200117/05/2001
De: Gasquet (Gérard)
Objet:
membres de la commission
prévue par l'article 44 du décret no 75-1207 du
22 décembre 1975
modifié portant statuts particuliers des corps d'officiers navigants de la marine et les articles 6 du décret no 76-801 du
19 août 1976
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'air et du décret no 84-173 du
12 mars 1984
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2001-05-01"
duree="trois ans"
nomination
17 Mai 200117/05/2001
De: Fourès (André)
Objet:
membres de la commission
prévue par l'article 44 du décret no 75-1207 du
22 décembre 1975
modifié portant statuts particuliers des corps d'officiers navigants de la marine et les articles 6 du décret no 76-801 du
19 août 1976
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'air et du décret no 84-173 du
12 mars 1984
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2001-05-01"
duree="trois ans"
nomination
17 Mai 200117/05/2001
De: Foissier (Bernard)
Objet:
membres de la commission
prévue par l'article 44 du décret no 75-1207 du
22 décembre 1975
modifié portant statuts particuliers des corps d'officiers navigants de la marine et les articles 6 du décret no 76-801 du
19 août 1976
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'air et du décret no 84-173 du
12 mars 1984
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2001-05-01"
duree="trois ans"
nomination
17 Mai 200117/05/2001
De: d'Arailh (Patrick)
président
Objet:
membres de la commission
prévue par l'article 44 du décret no 75-1207 du
22 décembre 1975
modifié portant statuts particuliers des corps d'officiers navigants de la marine et les articles 6 du décret no 76-801 du
19 août 1976
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'air et du décret no 84-173 du
12 mars 1984
modifié portant statut particulier du corps des commissaires de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2001-05-01"
duree="trois ans"
nomination
17 Mai 200117/05/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.