Commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement (organisation)

De: Riaux (Jean-Michel)
Objet:
représentant titulaire du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales auprès de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Remplace:M. Ladreyt (Jean-Pierre)
Groupe:
nomination
05 Mai 200405/05/2004
De: Roche (Bruno)
contrôleur des armées
Objet:
membres de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
nomination
31 Octobre 200331/10/2003
De: Kauffmann (Gérard)
contrôleur général des armées
Objet:
membres de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
nomination
31 Octobre 200331/10/2003
De: Gautier (François)
contrôleur des armées
Objet:
membres de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
nomination
31 Octobre 200331/10/2003
De: Bioche (Frédéric)
contrôleur général des armées
Objet:
membres de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
nomination
31 Octobre 200331/10/2003
De: Berthet (Dominique)
ingénieur général de l'armement, représentants titulaires
Objet:
membres de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
nomination
31 Octobre 200331/10/2003
De: Le Noan (Anne-Chantal)
contrôleuse des armées
Objet:
membres de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
nomination
31 Octobre 200331/10/2003
De: Girard (Valérie)
représentants suppléants
Objet:
membres de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
nomination
31 Octobre 200331/10/2003
De: Chardigny (Claudine)
Objet:
membres de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
nomination
31 Octobre 200331/10/2003
De: Roche (Bruno)
contrôleur des armées
Objet:
membres de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
nomination
08 Novembre 200208/11/2002
De: Lot (Stéphane)
contrôleur des armées
Objet:
membres de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
nomination
08 Novembre 200208/11/2002
De: Kauffmann (Gérard)
contrôleur général des armées
Objet:
membres de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
nomination
08 Novembre 200208/11/2002
De: Delor (Bruno)
ingénieur général de l'armement, représentants titulaires
Objet:
membres de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
nomination
08 Novembre 200208/11/2002
De: Bioche (Frédéric)
contrôleur général des armées
Objet:
membres de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
nomination
08 Novembre 200208/11/2002
De: Le Noan (Anne-Chantal)
contrôleure des armées
Objet:
membres de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
nomination
08 Novembre 200208/11/2002
De: Girard (Valérie)
représentants suppléants
Objet:
membres de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
nomination
08 Novembre 200208/11/2002
De: Chardigny (Claudine)
Objet:
membres de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
nomination
08 Novembre 200208/11/2002
De: Olivier Mesmin d'Estienne
conseiller à la chambre régionale des comptes d'Ile-de-France
Objet:
vice-président de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Groupe:
nomination
20 Avril 200220/04/2002
De: Pierre Lelong
président de chambre honoraire à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Groupe:
president
nomination
20 Avril 200220/04/2002
De: Ladreyt (Jean-Pierre)
représentant titulaire
Objet:
membres de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
représentants du ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Ferrandery (Michel)
représentant suppléant
Objet:
membres de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
représentants du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Blin (Jean-Paul)
représentant titulaire
Objet:
membres de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
représentants du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Piotre (Christian)
contrôleur général des armées
Objet:
membres de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Kauffmann (Gérard)
contrôleur général des armées
Objet:
membres de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: d'Ozouville (Damien)
contrôleur des armées
Objet:
membres de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Delor (Bruno)
ingénieur général de l'armement, représentants titulaires
Objet:
membres de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Séguin (Stéphanie)
représentante suppléante
Objet:
membres de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
représentants du ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Le Noan (Anne-Chantal)
contrôleuse des armées
Objet:
membres de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Girard (Valérie)
représentants suppléants
Objet:
membres de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Chardigny (Claudine)
Objet:
membres de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: d'Ozouville (Damien)
contrôleur des armées
Objet:
représentant suppléant du ministre de la défense auprès de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Remplace:M. Brintet (Eric)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 200115/11/2001
De: Girard (Valérie)
Objet:
représentante suppléante du ministre chargé de la défense auprès de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Remplace:M. Gelly (Olivier)
Groupe:
suppleant
nomination
30 Août 200130/08/2001
De: Vivier (Jean-François)
ingénieur général de l'aviation civile
Objet:
représentant suppléant du ministre chargé des transports auprès de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Remplace:M. Cronier
Groupe:
suppleant
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Cronier (Alain)
ingénieur en chef de l'aviation civile
Objet:
représentant titulaire du ministre chargé des transports auprès de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Remplace:
M. Janton
Groupe:
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Piotre (Christian)
contrôleur général des armées
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense auprès de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Groupe:
suppleant
nomination
07 Novembre 200007/11/2000
De: Gelly (Olivier)
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense auprès de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Groupe:
suppleant
nomination
07 Novembre 200007/11/2000
De: Brintet (Eric)
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense auprès de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Groupe:
suppleant
nomination
07 Novembre 200007/11/2000
De: Le Noan (Anne-Chantal)
contrôleurs des armées
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense auprès de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Groupe:
suppleant
nomination
07 Novembre 200007/11/2000
De: Chardigny (Claudine)
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense auprès de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Groupe:
suppleant
nomination
07 Novembre 200007/11/2000
De: Kauffmann (Gérard)
contrôleur général des armées
Objet:
représentants titulaires du ministre de la défense auprès de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Groupe:
nomination
07 Novembre 200007/11/2000
De: Delor (Bruno)
ingénieur général de l'armement
Objet:
représentants titulaires du ministre de la défense auprès de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Groupe:
nomination
07 Novembre 200007/11/2000
De: Lelong (Pierre)
président de chambre à la Cour des comptes
Objet:
le mandat de président de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement de
Groupe:
renouvellement
22 Juin 200022/06/2000
De: Matthéos (Louis)
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense auprès de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Groupe:
suppleant
nomination
07 Mars 200007/03/2000
De: Lot (Stéphane)
contrôleur des armées
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense auprès de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Groupe:
suppleant
nomination
07 Mars 200007/03/2000
De: Kauffmann (Gérard)
contrôleurs généraux des armées
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense auprès de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Groupe:
suppleant
nomination
07 Mars 200007/03/2000
De: Gelly (Olivier)
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense auprès de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Groupe:
suppleant
nomination
07 Mars 200007/03/2000
De: Chardigny (Claudine)
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense auprès de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Groupe:
suppleant
nomination
07 Mars 200007/03/2000
De: Menu (Jacques)
contrôleur général des armées
Objet:
représentants titulaires du ministre de la défense auprès de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Groupe:
nomination
07 Mars 200007/03/2000
De: Delor (Bruno)
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
représentants titulaires du ministre de la défense auprès de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Groupe:
nomination
07 Mars 200007/03/2000
De: Gelly (Olivier)
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
représentant suppléant du ministre de la défense à la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Remplace:M. de Lauzun (Charles)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Mars 199927/03/1999
De: Delor (Bruno)
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
représentant titulaire du ministre de la défense à la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Remplace:M. Marçais (Pierre)
Groupe:
nomination
27 Mars 199927/03/1999
De: Matthéos (Louis)
contrôleur général des armées
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De: Lot (Stéphane)
contrôleurs des armées
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De: Kauffmann (Gérard)
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De: de Lauzun (Charles)
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De: Chardigny (Claudine)
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De: Menu (Jacques)
contrôleur général des armées
Objet:
représentants titulaires du ministre de la défense à la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Groupe:
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De: Marçais (Pierre)
Objet:
représentants titulaires du ministre de la défense à la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Groupe:
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De: Mattheos (Louis)
contrôleur général des armées
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Groupe:
suppleant
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: Kauffmann (Gérard)
contrôleur des armées
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Groupe:
suppleant
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: Illand (Joseph)
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Groupe:
suppleant
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: de Lauzun (Charles)
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Groupe:
suppleant
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: Chardigny (Claudine)
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Groupe:
suppleant
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: Menu (Jacques)
contrôleur général des armées
Objet:
représentants titulaires du ministre de la défense à la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Groupe:
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: Marçais (Pierre)
ingénieur sous contrat
Objet:
représentants titulaires du ministre de la défense à la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Groupe:
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: Cronier (Alain)
ingénieur en chef de l'aviation civile
Objet:
représentant suppléant du ministre chargé des transports auprès de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Remplace:M. Lardeur (Jean-François)
Groupe:
date_debut="1997-07-18"
suppleant
nomination
30 Juillet 199730/07/1997
De: Lelong (Pierre)
président de chambre à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
president
nomination
22 Mai 199722/05/1997
De: Illand (Joseph)
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Groupe:
suppleant
nomination
14 Mars 199714/03/1997
De: Chardigny (Claudine)
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Groupe:
suppleant
nomination
14 Mars 199714/03/1997
De: Menu (Jacques)
contrôleur général des armées
Objet:
représentants titulaires du ministre de la défense à la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Groupe:
nomination
14 Mars 199714/03/1997
De: Lisbonis (Maximin)
ingénieur général de l'armement
Objet:
représentants titulaires du ministre de la défense à la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Groupe:
nomination
14 Mars 199714/03/1997
De: Mailloux (Joseph)
contrôleur général des armées
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Groupe:
suppleant
nomination
23 Août 199523/08/1995
De: Ertoran (René)
contrôleur général des armées
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Groupe:
suppleant
nomination
23 Août 199523/08/1995
De: Chevalier (Gilles)
contrôleur général des armées
Objet:
représentant du ministre de la défense à la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Remplace:M. Bordachar (Jean)
Groupe:
nomination
23 Août 199523/08/1995
De: Ferrandery (Michel)
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
représentant suppléant du ministre de l'industrie à la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Remplace:M. Blin (Jean-Paul)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Juin 199528/06/1995
De: Blin (Jean-Paul)
ingénieur en chef des études et techniques de l'armement
Objet:
représentant du ministre de l'industrie à la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Remplace:M. Bourdillat (Joseph)
Groupe:
nomination
28 Juin 199528/06/1995
De: Ertoran (René)
Contrôleur général des armées
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Remplace:M. Chompret (Francis)
Groupe:
suppleant
nomination
24 Février 199524/02/1995
De: Chardigny (Claudine)
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Remplace:M. Chompret (Francis)
Groupe:
suppleant
nomination
24 Février 199524/02/1995
De: Lardeur (Jean-François)
Objet:
représentant suppléant du ministre chargé des transports à la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Remplace:M. Hamberger (Robert)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Mai 199427/05/1994
De: Bordachar (Jean)
Contrôleur des armées
Objet:
représentant suppléant du ministre de la défense à la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Remplace:M. Bosquillon de Genlis (Etienne)
Groupe:
suppleant
nomination
24 Juillet 199224/07/1992
De: Porchier (Jean-Louis)
contrôleur des armées
Objet:
représentant suppléant du ministre chargé de la défense à la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Remplace:M. Marchadour (Yann)
Groupe:
suppleant
nomination
15 Août 199015/08/1990
De: Françoise Venencie
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Groupe:
president
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Seneca (Jacques)
Objet:
membres de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Pinet (Michel)
Objet:
membres de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Menu (Jean-Marie)
Objet:
membres de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Martinez (Laurent)
Objet:
membres de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Marchadour (Yann)
Objet:
membres de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Bosquillon de Genlis (Etienne)
Objet:
membres de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Blin (Jean-Paul)
Objet:
membres de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Wolf (Bernard)
Objet:
membres de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Au titre de représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Roussot (Jacques)
Objet:
membres de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Au titre de représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Aucouturier (René)
Objet:
membres de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Au titre de représentant du ministre chargé des transports
Groupe:
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Bourdillat (Joseph)
Objet:
membres de la commission des marchés d'aéronautique, de mécanique, de matériels électriques et d'armement
Au titre de représentant du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
15 Juin 199015/06/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.