Commission des marchés de bâtiment et de génie civil (organisation)

De: Lozano (Yvon)
Objet:
représentants suppléants du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche auprès de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 1
Groupe:
suppleant
nomination
03 Décembre 200303/12/2003
De: Jacob (Nathalie)
Objet:
représentants suppléants du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche auprès de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 1
Groupe:
suppleant
nomination
03 Décembre 200303/12/2003
De: Coste (Christine)
Objet:
représentants suppléants du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche auprès de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 1
Groupe:
suppleant
nomination
03 Décembre 200303/12/2003
De: Bourghoud (Valérie)
Objet:
représentants suppléants du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche auprès de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 1
Groupe:
suppleant
nomination
03 Décembre 200303/12/2003
De: Bernet (Eric)
Objet:
représentant titulaire du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche auprès de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 1
Groupe:
nomination
03 Décembre 200303/12/2003
De: Fredric (Laurent)
Objet:
représentant suppléant du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales auprès de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 2
Remplace:M. Hodel (Lionel)
Groupe:
suppleant
nomination
31 Octobre 200331/10/2003
De: Potier (Séverine)
Objet:
représentante titulaire du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales auprès de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 2
Remplace:Mme Sene-Rouquier (Virginie)
Groupe:
nomination
31 Octobre 200331/10/2003
De: Schmit (Olivier)
contrôleur des armées, représentants suppléants
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 1
représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
nomination
31 Octobre 200331/10/2003
De: Jacquot (Christophe)
contrôleur des armées
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 1
représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
nomination
31 Octobre 200331/10/2003
De: Giner (Christian)
contrôleur des armées
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 1
représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
nomination
31 Octobre 200331/10/2003
De: Ertoran (René)
contrôleur général des armées, représentant titulaire
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 1
représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
nomination
31 Octobre 200331/10/2003
De: d'Ozouville (Damien)
contrôleur des armées
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 1
représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
nomination
31 Octobre 200331/10/2003
De: Giner (Christian)
contrôleur des armées
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 1
représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
nomination
08 Novembre 200208/11/2002
De: Ertoran (René)
contrôleur général des armées, représentant titulaire
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 1
représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
nomination
08 Novembre 200208/11/2002
De: d'Ozouville (Damien)
contrôleur des armées, représentants suppléants
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 1
représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
nomination
08 Novembre 200208/11/2002
De: Chavasse-Fretaz (Emmanuel)
contrôleur des armées
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 1
représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
nomination
08 Novembre 200208/11/2002
De: Odile Simon
présidente de secteur au tribunal administratif de Paris
Objet:
vice-présidente de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 2
Groupe:
nomination
20 Avril 200220/04/2002
De: Elise Corouge
vice-présidente au tribunal administratif de Versailles
Objet:
vice-présidente de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 1
Groupe:
nomination
20 Avril 200220/04/2002
De: Hervé de Gouyon de Coipel
inspecteur général des finances
Objet:
président de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 2
Groupe:
president
nomination
20 Avril 200220/04/2002
De: Anne Froment-Meurice
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
présidente de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 1
Groupe:
president
nomination
20 Avril 200220/04/2002
De: Hodel (Lionel)
représentant suppléant
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 2
représentants du ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Trientz (Jean-Bernard)
attaché principal d'administration centrale, représentant suppléant
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 2
représentants du ministre chargé de l'équipement
Groupe:
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Farran (Pierre)
ingénieur général des ponts et chaussées, représentant titulaire
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 2
représentants du ministre chargé de l'équipement
Groupe:
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Bellin (Jean-Louis)
représentant titulaire
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 2
représentants du ministre chargé de la justice
Groupe:
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Trientz (Jean-Bernard)
attaché principal d'administration centrale, représentant suppléant
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 1
représentants du ministre chargé de l'équipement
Groupe:
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Cyrot (Dominique)
ingénieur général des ponts et chaussées, représentant titulaire
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 1
représentants du ministre chargé de l'équipement
Groupe:
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Dumas (François)
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 1
représentants du ministre chargé de l'éducation
Groupe:
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Bernet (Eric)
représentant titulaire
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 1
représentants du ministre chargé de l'éducation
Groupe:
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Bergeonneau (Thierry)
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 1
représentants du ministre chargé de l'éducation
Groupe:
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Mattiucci (Sylvain)
contrôleur des armées, représentants suppléants
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 1
représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Giner (Christian)
contrôleur des armées
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 1
représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Ertoran (René)
contrôleur général des armées, représentant titulaire
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 1
représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Couderc (Pierre)
contrôleur des armées
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 1
représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Crespelle (Raphaël)
représentant titulaire
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 1
représentants du ministre chargé de la culture
Groupe:
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Sené-Rouquier (Virginie)
représentante titulaire
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 2
représentants du ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Lacascade (Irène)
représentante suppléante
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 2
représentants du ministre chargé de la justice
Groupe:
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Perez (Véronique)
représentante titulaire
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 2
représentants du ministre chargé de la culture
Groupe:
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Ballu (Elisabeth)
représentante suppléante
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 2
représentants du ministre chargé de la culture
Groupe:
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Le Roi (Virginie)
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 1
représentants du ministre chargé de l'éducation
Groupe:
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Dessagnes (Annick)
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 1
représentants du ministre chargé de l'éducation
Groupe:
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Bourghoud (Valérie)
représentants suppléants
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 1
représentants du ministre chargé de l'éducation
Groupe:
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Meyer-Lereculeur (Catherine)
représentante suppléante
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil n° 1
représentants du ministre chargé de la culture
Groupe:
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Ertoran (René)
contrôleur général des armées
Objet:
représentant titulaire du ministre de la défense auprès de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Remplace:M. Grollemund (Gilles)
Groupe:
nomination
15 Novembre 200115/11/2001
De: Dumas (François)
Objet:
représentants suppléants du ministre de l'éducation nationale auprès de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
suppleant
nomination
09 Février 200109/02/2001
De: Bergeonneau (Thierry)
Objet:
représentants suppléants du ministre de l'éducation nationale auprès de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
suppleant
nomination
09 Février 200109/02/2001
De: Le Roy (Virginie)
Objet:
représentants suppléants du ministre de l'éducation nationale auprès de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
suppleant
nomination
09 Février 200109/02/2001
De: Dessagnes (Annick)
Objet:
représentants suppléants du ministre de l'éducation nationale auprès de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
suppleant
nomination
09 Février 200109/02/2001
De: Bourghoud (Valérie)
Objet:
représentants suppléants du ministre de l'éducation nationale auprès de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
suppleant
nomination
09 Février 200109/02/2001
De: Bernet (Eric)
Objet:
représentant titulaire du ministre de l'éducation nationale auprès de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
nomination
09 Février 200109/02/2001
De: Mattiucci (Sylvain)
contrôleurs des armées
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense auprès de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
suppleant
nomination
07 Novembre 200007/11/2000
De: Giner (Christian)
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense auprès de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
suppleant
nomination
07 Novembre 200007/11/2000
De: Ertoran (René)
contrôleur général des armées
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense auprès de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
suppleant
nomination
07 Novembre 200007/11/2000
De: Couderc (Pierre)
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense auprès de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
suppleant
nomination
07 Novembre 200007/11/2000
De: Grollemund (Gilles)
contrôleur général des armées
Objet:
représentant titulaire du ministre de la défense auprès de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
nomination
07 Novembre 200007/11/2000
De: Tenneroni (Jean)
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense auprès de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
suppleant
nomination
07 Mars 200007/03/2000
De: Mattiucci (Sylvain)
contrôleurs des armées
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense auprès de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
suppleant
nomination
07 Mars 200007/03/2000
De: Grollemund (Gilles)
contrôleur général des armées
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense auprès de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
suppleant
nomination
07 Mars 200007/03/2000
De: Giner (Christian)
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense auprès de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
suppleant
nomination
07 Mars 200007/03/2000
De: Cazalas (Elisabeth)
contrôleuse générale des armées
Objet:
représentante titulaire du ministre de la défense auprès de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
nomination
07 Mars 200007/03/2000
De: Recoules (Jean)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
dans son mandat de président de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
duree="trois ans"
renouvellement
26 Août 199926/08/1999
De: Tortosa (Jean)
administrateur civil, chef du bureau des constructions
Objet:
représentants suppléants du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Remplace:M. Fourlon (Jean-Claude)
Groupe:
suppleant
nomination
08 Avril 199908/04/1999
De: Rouault (Anne)
adjointe au chef de bureau
Objet:
représentants suppléants du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Remplace:M. Fourlon (Jean-Claude)
Groupe:
suppleant
nomination
08 Avril 199908/04/1999
De: Bernet (Eric)
sous-directeur de la programmation et du développement
Objet:
représentant titulaire du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Remplace:M. Cytermann (Jean-Richard)
Groupe:
nomination
08 Avril 199908/04/1999
De: Tenneroni (Jean)
contrôleurs des armées
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De: Seguin (Pierre)
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De: Grollemund (Gilles)
contrôleur général des armées
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De: Giner (Christian)
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
suppleant
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De: Cazalas (Elisabeth)
contrôleur général des armées
Objet:
représentant titulaire du ministre de la défense à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De: Honsel (Régis)
Objet:
représentants suppléants du ministre de la culture à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil. »
Groupe:
suppleant
nomination
30 Juillet 199830/07/1998
De: Perez (Véronique)
Objet:
représentants suppléants du ministre de la culture à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil. »
Groupe:
suppleant
nomination
30 Juillet 199830/07/1998
De: Donjon de Saint-Martin (Pierre)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
représentant suppléant du ministre de l'équipement, des transports et du logement à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Remplace:M. Renie (Christian)
Groupe:
suppleant
nomination
20 Janvier 199820/01/1998
De: Seguin (Pierre)
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
suppleant
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: Labarthe (Jean-Paul)
contrôleurs des armées
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
suppleant
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: Giner (Christian)
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
suppleant
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: Cazalas (Elisabeth)
contrôleur général des armées
Objet:
représentant titulaire du ministre de la défense à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: Renie (Christian)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
représentants suppléants du ministre chargé de l'équipement à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil.”
Groupe:
suppleant
nomination
11 Juillet 199711/07/1997
De: Lereculeur (Catherine)
Objet:
représentants suppléants du ministre chargé de l'équipement à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil.”
Groupe:
suppleant
nomination
11 Juillet 199711/07/1997
De: Catella (Pierre)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
représentant titulaire du ministre chargé de l'équipement à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Remplace:M. Schaefer (Dominique)
Groupe:
nomination
11 Juillet 199711/07/1997
De: Seguin (Georges)
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
suppleant
nomination
14 Mars 199714/03/1997
De: Lucas (Eric)
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
suppleant
nomination
14 Mars 199714/03/1997
De: Labarthe (Jean-Paul)
contrôleurs des armées
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
suppleant
nomination
14 Mars 199714/03/1997
De: Cazalas (Elisabeth)
contrôleur général des armées
Objet:
représentant titulaire du ministre de la défense à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
nomination
14 Mars 199714/03/1997
De: Recoules (Jean)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
le mandat de président de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil de
Groupe:
date_debut="1996-08-27"
duree="trois ans"
renouvellement
24 Juillet 199624/07/1996
De: Fourlon (Jean-Claude)
chargé de mission
Objet:
représentant suppléant du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
suppleant
nomination
23 Juillet 199623/07/1996
De: Cytermann (Jean-Richard)
chef du service des établissements à la direction générale des enseignements supérieurs
Objet:
représentant du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
nomination
23 Juillet 199623/07/1996
De: Seguin (Pierre)
contrôleur des armées
Objet:
représentant suppléant du ministre de la défense à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
suppleant
nomination
18 Juillet 199618/07/1996
De: Labarthe (Jean-Paul)
contrôleur des armées
Objet:
représentant suppléant du ministre de la défense à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
suppleant
nomination
18 Juillet 199618/07/1996
De: Lucas (Eric)
contrôleur des armées
Objet:
représentant suppléant du ministre de la défense à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
suppleant
nomination
11 Janvier 199611/01/1996
De: Honsel (Régis)
Objet:
représentant suppléant du ministre de la culture à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
suppleant
nomination
23 Août 199523/08/1995
De: Perez (Véronique)
Objet:
représentante suppléante du ministre de la culture à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
suppleant
nomination
23 Août 199523/08/1995
De: Chantre (Philippe)
Objet:
représentant du ministre de la culture à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
nomination
23 Août 199523/08/1995
De: Murat (Gabriel)
Objet:
représentant suppléant du ministre chargé de l'éducation nationale à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
suppleant
nomination
26 Octobre 199426/10/1994
De: Sudon (Franck)
Contrôleur des armées
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Remplace:M. Bonnet (Jacques)
Groupe:
suppleant
nomination
11 Août 199411/08/1994
De: Bosquillon de Genlis (Etienne)
Contrôleur général des armées
Objet:
représentants suppléants du ministre de la défense à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Remplace:M. Bonnet (Jacques)
Groupe:
suppleant
nomination
11 Août 199411/08/1994
De: Honsel (Régis)
Objet:
représentant suppléant du ministre chargé de la culture à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Remplace:M. Dinkel (René)
Groupe:
suppleant
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Perez (Véronique)
Objet:
représentante suppléante du ministre chargé de la culture à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
suppleant
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Chantre (Philippe)
Objet:
représentant du ministre chargé de la culture à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Remplace:M. Memain (Jean)
Groupe:
date_debut="1994-06-01"
nomination
07 Mai 199407/05/1994
De: Bonnet (Jacques)
Contrôleur des armées
Objet:
représentant suppléant du ministre d'Etat, ministre de la défense, à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
suppleant
nomination
12 Mars 199412/03/1994
De: Cazalas (Elisabeth)
Contrôleur général des armées
Objet:
représentante du ministre d'Etat, ministre de la défense, à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
nomination
12 Mars 199412/03/1994
De: Renie (Christian)
Objet:
représentants suppléants du ministre chargé de l'équipement à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Remplace:M. Michon (Jean-Pierre)
Groupe:
suppleant
nomination
16 Septembre 199316/09/1993
De:
Grille
(Anne)
Objet:
représentants suppléants du ministre chargé de l'équipement à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Remplace:M. Michon (Jean-Pierre)
Groupe:
suppleant
nomination
16 Septembre 199316/09/1993
De: Recoules (Jean)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
president
nomination
29 Août 199329/08/1993
De: Schaefer (Dominique)
Objet:
représentant du ministre chargé de l'équipement à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Remplace:M. Delaunay (Christian)
Groupe:
nomination
30 Décembre 199230/12/1992
De: Denys (Roger)
Objet:
représentant du ministre chargé de l'éducation nationale à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Remplace:M. Cabanieu (Jacques)
Groupe:
nomination
11 Août 199211/08/1992
De: Francis Fabre
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
president
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Michon (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Jaouen (Jean)
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Doulcier (Pierre)
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Au titre de représentant du ministre
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Denoix (Christian)
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Au titre de représentant du ministre
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Dupre (Marie-Thérèse)
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Jussian (Pierre)
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Au titre de représentant du ministre
chargé des postes et télécommunications
Groupe:
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Denys (Roger)
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Au titre de représentant du ministre
chargé de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Memain (Jean)
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Au titre de représentant du ministre chargé de la culture
Groupe:
nomination
15 Juin 199015/06/1990
De: Delaunay (Christian)
Objet:
membres de la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
Groupe:
nomination
15 Juin 199015/06/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.