Commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives (organisation)

De: Verstraete. (Michalski, M.)
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
nomination
07 Septembre 200407/09/2004
De: Lazarewicz (Jean-Claude)
Charbonnages de France
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Remplace:M. Laversanne (Amartin, M.)
Groupe:
nomination
07 Septembre 200407/09/2004
De: Dupond (Pierre-Marie)
Charbonnages de France
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
nomination
07 Septembre 200407/09/2004
De: Daubert (Michel)
Charbonnages de France
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
nomination
07 Septembre 200407/09/2004
De: Cosquer (Roger)
Charbonnages de France
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
nomination
07 Septembre 200407/09/2004
De: Koch (Louis)
Objet:
Vice-président
Groupe:
nomination
18 Juin 200418/06/2004
De: Cattaert (Paul)
Objet:
Secrétaire général
Groupe:
nomination
18 Juin 200418/06/2004
De: Cattaert (Paul)
chef du département techniques du sous-sol
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre d'ingénieur à la sous-direction de la sécurité industrielle (DARPMI)
Groupe:
nomination
18 Juin 200418/06/2004
De: Simand (Robert)
Docteur
Charbonnages de France
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des personnalités compétentes
dans les domaines technique et médical
Groupe:
nomination
18 Juin 200418/06/2004
De: Raffoux (Jean-François)
Institut national de l'environnement industriel et des risques
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des personnalités compétentes
dans les domaines technique et médical
Groupe:
nomination
18 Juin 200418/06/2004
De: Piquette (Bernard)
Institut national de l'environnement industriel et des risques
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des personnalités compétentes
dans les domaines technique et médical
Groupe:
nomination
18 Juin 200418/06/2004
De: Petit (Jean-Michel)
Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des personnalités compétentes
dans les domaines technique et médical
Groupe:
nomination
18 Juin 200418/06/2004
De: Michot (Christian)
Institut national de l'environnement industriel et des risques
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des personnalités compétentes
dans les domaines technique et médical
Groupe:
nomination
18 Juin 200418/06/2004
De: Marquet (Michel)
Docteur
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines, union régionale des sociétés de secours minières du Nord
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des personnalités compétentes
dans les domaines technique et médical
Groupe:
nomination
18 Juin 200418/06/2004
De: Koch (Louis)
ingénieur général honoraire des mines
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des personnalités compétentes
dans les domaines technique et médical
Groupe:
nomination
18 Juin 200418/06/2004
De: Cazeneuve (Jean-Pierre)
Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des personnalités compétentes
dans les domaines technique et médical
Groupe:
nomination
18 Juin 200418/06/2004
De: Chevallier (Jean-Pierre)
direction générale de l'armement
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des ingénieurs de l'armement
Groupe:
nomination
18 Juin 200418/06/2004
De: Duchêne (Michel)
Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des écoles des mines
Groupe:
nomination
18 Juin 200418/06/2004
De: Forbes (Pierre-Lionel)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Lorraine
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Groupe:
nomination
18 Juin 200418/06/2004
De: Beaudoin (René)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Provence - Alpes - Côte-d'Azur
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Groupe:
nomination
18 Juin 200418/06/2004
De: Zimmer (Jean-Luc)
Charbonnages de France
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
nomination
18 Juin 200418/06/2004
De: Zante (Hubert)
syndicat des fabricants d'explosifs, de pyrotechnie et d'artifices
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
nomination
18 Juin 200418/06/2004
De: Verstraete (Marcel)
houillères du bassin du Centre et du Midi
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
nomination
18 Juin 200418/06/2004
De: Venant (Jean)
Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
nomination
18 Juin 200418/06/2004
De: Roussel (Vincent)
fédération des minerais et métaux
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
nomination
18 Juin 200418/06/2004
De: Puntous (René)
groupe français de l'énergie explosive de la société de l'industrie minérale
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
nomination
18 Juin 200418/06/2004
De: Michalski (François)
Charbonnages de France
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
nomination
18 Juin 200418/06/2004
De: Lourdel (Yves)
mines de potasse d'Alsace
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
nomination
18 Juin 200418/06/2004
De: Laversanne (Jacques)
Charbonnages de France
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
nomination
18 Juin 200418/06/2004
De: Driancourt (Didier)
fédération des minerais et métaux
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
nomination
18 Juin 200418/06/2004
De: Amartin (Jean-Pierre)
Charbonnages de France
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
nomination
18 Juin 200418/06/2004
De: Saint-Raymond (Philippe)
Objet:
Président de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Groupe:
president
nomination
18 Juin 200418/06/2004
De: Michel Daubert
Objet:
membre de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
au titre de représentant des activités industrielles
Remplace:M. Jacques Laversanne
Groupe:
nomination
20 Décembre 200220/12/2002
De: Paul Cattaert
Objet:
secrétaire général de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Remplace:M. Pierre Bonneviale
Groupe:
nomination
12 Octobre 200212/10/2002
De: Paul Cattaert
chef du département techniques du sous-sol
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre d'ingénieur à la sous-direction de la sécurité industrielle
Remplace:M. Pierre Bonneviale
Groupe:
nomination
12 Octobre 200212/10/2002
De: Pierre-Lionel Forbes
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Lorraine
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Remplace:M. Paul Cattaert
Groupe:
nomination
12 Octobre 200212/10/2002
De: Jacques Laversanne
Charbonnages de France
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des représentants des activités industrielles concernées
Remplace:M. Thomas Rothermundt
Groupe:
nomination
14 Juin 200214/06/2002
De: Robert Simand
Docteur
Charbonnages de France
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans les domaines technique et médical
Remplace:M. Bernard Mahieu
Groupe:
nomination
14 Juin 200214/06/2002
De: François Bersani
ingénieur général des mines
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans les domaines technique et médical
Groupe:
nomination
14 Juin 200214/06/2002
De: Koch (Louis)
Objet:
Vice-président
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Mars 200106/03/2001
De: Bonneviale (Pierre)
Objet:
Secrétaire général
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Mars 200106/03/2001
De: Bonneviale (Pierre)
chef du département techniques du sous-sol
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre d'ingénieur à la sous-direction de la sécurité industrielle (DARPMI)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Mars 200106/03/2001
De: Raffoux (Jean-François)
Institut national de l'environnement industriel et des risques
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des personnalités compétentes
dans les domaines technique et médical
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Mars 200106/03/2001
De: Piquette (Bernard)
Institut national de l'environnement industriel et des risques
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des personnalités compétentes
dans les domaines technique et médical
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Mars 200106/03/2001
De: Petit (Jean-Michel)
Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des personnalités compétentes
dans les domaines technique et médical
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Mars 200106/03/2001
De: Michot (Christian)
Institut national de l'environnement industriel et des risques
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des personnalités compétentes
dans les domaines technique et médical
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Mars 200106/03/2001
De: Marquet (Michel)
Docteur
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines, union régionale des sociétés de secours minières du Nord
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des personnalités compétentes
dans les domaines technique et médical
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Mars 200106/03/2001
De: Mahieu (Bernard)
Docteur
Charbonnages de France
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des personnalités compétentes
dans les domaines technique et médical
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Mars 200106/03/2001
De: Koch (Louis)
ingénieur général honoraire des mines
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des personnalités compétentes
dans les domaines technique et médical
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Mars 200106/03/2001
De: Cazeneuve (Jean-Pierre)
Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des personnalités compétentes
dans les domaines technique et médical
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Mars 200106/03/2001
De: Chevallier (Jean-Pierre)
direction générale de l'armement
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des ingénieurs de l'armement
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Mars 200106/03/2001
De: Duchêne (Michel)
Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des écoles des mines
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Mars 200106/03/2001
De: Cattaert (Paul)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Lorraine
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Mars 200106/03/2001
De: Beaudoin (René)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Mars 200106/03/2001
De: Zimmer (Jean-Luc)
Charbonnages de France
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Mars 200106/03/2001
De: Zante (Hubert)
syndicat des fabricants d'explosifs, de pyrotechnie et d'artifices
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Mars 200106/03/2001
De: Verstraete (Marcel)
Houillères du bassin du Centre et du Midi
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Mars 200106/03/2001
De: Venant (Jean)
Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Mars 200106/03/2001
De: Roussel (Vincent)
Fédération des minerais et métaux
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Mars 200106/03/2001
De: Rothermundt (Thomas)
Charbonnages de France
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Mars 200106/03/2001
De: Puntous (René)
Groupe français de l'énergie explosive de la société de l'industrie minérale
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Mars 200106/03/2001
De: Michalski (François)
Charbonnages de France
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Mars 200106/03/2001
De: Lourdel (Yves)
Mines de potasse d'Alsace
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Mars 200106/03/2001
De: Driancourt (Didier)
Fédération des minerais et métaux
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Mars 200106/03/2001
De: Amartin (Jean-Pierre)
Charbonnages de France
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Mars 200106/03/2001
De: Petit (Dominique)
Objet:
Président de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Groupe:
duree="trois ans"
president
nomination
06 Mars 200106/03/2001
De: Koch (Louis)
Objet:
Vice-président
Groupe:
duree="un an"
nomination
22 Décembre 199922/12/1999
De: Bonneviale (Pierre)
Objet:
Secrétaire général
Groupe:
duree="un an"
nomination
22 Décembre 199922/12/1999
De: Zimmer (Jean-Luc)
Charbonnages de France
Objet:
membres de la section des agréments
Groupe:
duree="un an"
nomination
22 Décembre 199922/12/1999
De: Zante (Hubert)
Syndicat des fabricants d'explosifs et de produits accessoires
Objet:
membres de la section des agréments
Groupe:
duree="un an"
nomination
22 Décembre 199922/12/1999
De: Verstraete (Marcel)
Houillères du bassin du Centre et du Midi
Objet:
membres de la section des agréments
Groupe:
duree="un an"
nomination
22 Décembre 199922/12/1999
De: Puntous (René)
Groupe français de l'énergie explosive
Objet:
membres de la section des agréments
Groupe:
duree="un an"
nomination
22 Décembre 199922/12/1999
De: Piquette (Bernard)
Institut national de l'environnement industriel et des risques
Objet:
membres de la section des agréments
Groupe:
duree="un an"
nomination
22 Décembre 199922/12/1999
De: Petit (Jean-Michel)
Institut national de recherche et de sécurité
Objet:
membres de la section des agréments
Groupe:
duree="un an"
nomination
22 Décembre 199922/12/1999
De: Michot (Christian)
Institut national de l'environnement industriel et des risques
Objet:
membres de la section des agréments
Groupe:
duree="un an"
nomination
22 Décembre 199922/12/1999
De: Lourdel (Yves)
Objet:
membres de la section des agréments
Groupe:
duree="un an"
nomination
22 Décembre 199922/12/1999
De: Koch (Louis)
Objet:
membres de la section des agréments
Groupe:
duree="un an"
nomination
22 Décembre 199922/12/1999
De: Kehren (Jean-Paul)
Objet:
membres de la section des agréments
Groupe:
duree="un an"
nomination
22 Décembre 199922/12/1999
De: Cohn (Christian)
Objet:
membres de la section des agréments
Groupe:
duree="un an"
nomination
22 Décembre 199922/12/1999
De: Cattaert (Paul)
Objet:
membres de la section des agréments
Groupe:
duree="un an"
nomination
22 Décembre 199922/12/1999
De: Bonneviale (Pierre)
direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie
Objet:
membres de la section des agréments
Groupe:
duree="un an"
nomination
22 Décembre 199922/12/1999
De: Amartin (Jean-Pierre)
Charbonnages de France
Objet:
membres de la section des agréments
Groupe:
duree="un an"
nomination
22 Décembre 199922/12/1999
De: Raffoux (Jean-François)
Institut national de l'environnement industriel et des risques
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des personnalités compétentes
Groupe:
duree="un an"
nomination
22 Décembre 199922/12/1999
De: Mahieu (Bernard)
Docteur
Charbonnages de France
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des personnalités compétentes
Groupe:
duree="un an"
nomination
22 Décembre 199922/12/1999
De: Koch (Louis)
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des personnalités compétentes
Groupe:
duree="un an"
nomination
22 Décembre 199922/12/1999
De: Cocude (Marcel)
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des personnalités compétentes
Groupe:
duree="un an"
nomination
22 Décembre 199922/12/1999
De: Marquet (Michel)
Docteur
sécurité sociale minière
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des organismes de protection sociale et du milieu associatif
Groupe:
duree="un an"
nomination
22 Décembre 199922/12/1999
De: Evrard (Gilles)
Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des organismes de protection sociale et du milieu associatif
Groupe:
duree="un an"
nomination
22 Décembre 199922/12/1999
De: Kehren (Jean-Paul)
direction générale de l'armement
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des ingénieurs de l'armement
Groupe:
duree="un an"
nomination
22 Décembre 199922/12/1999
De: Duchêne (Michel)
Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des écoles des mines
Groupe:
duree="un an"
nomination
22 Décembre 199922/12/1999
De: Cattaert (Paul)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Lorraine
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Groupe:
duree="un an"
nomination
22 Décembre 199922/12/1999
De: Beaudoin (René)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Groupe:
duree="un an"
nomination
22 Décembre 199922/12/1999
De: Rothermundt (Thomas)
Charbonnages de France
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
duree="un an"
nomination
22 Décembre 199922/12/1999
De: Marino (Jean-Michel)
Fédération des minerais et métaux non ferreux
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
duree="un an"
nomination
22 Décembre 199922/12/1999
De: Lourdel (Yves)
Mines de potasse d'Alsace
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
duree="un an"
nomination
22 Décembre 199922/12/1999
De: Géraud (Camille)
Houillères du bassin de Lorraine
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
duree="un an"
nomination
22 Décembre 199922/12/1999
De: Driancourt (Didier)
Syndicat national des producteurs de silice pour l'industrie
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
duree="un an"
nomination
22 Décembre 199922/12/1999
De: Cohn (Christian)
Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
duree="un an"
nomination
22 Décembre 199922/12/1999
De: Cocude (Marcel)
Objet:
Président de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives et à sa section des agréments
Groupe:
duree="un an"
president
nomination
22 Décembre 199922/12/1999
De: Verstraete (Marcel)
des Houillères du bassin du Centre et du Midi
Objet:
membre de la section des agréments de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Remplace:M. Franco (Vincent)
Groupe:
nomination
06 Mars 199906/03/1999
De: Géraud (Camille)
de Charbonnages de France
Objet:
membre de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
au titre des activités industrielles
Remplace:M. Bonnet (Jacques)
Groupe:
nomination
06 Mars 199906/03/1999
De: Puntous (René)
vice-président du groupe français de l'énergie explosive
Objet:
membre de la section des agréments de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Groupe:
nomination
09 Décembre 199809/12/1998
De: Zimmer (Jean-Luc)
de Charbonnages de France
Objet:
membre de la section des agréments de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Remplace:M. Fischer (Bruno)
Groupe:
nomination
23 Septembre 199823/09/1998
De: Piquette (Bernard)
de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS)
Objet:
membre de la section des agréments de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Remplace:M. Davrou (Claude)
Groupe:
nomination
23 Septembre 199823/09/1998
De: Cocude (Marcel)
Objet:
membre de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans les domaines technique et médical et président de ladite commission
Groupe:
nomination
02 Avril 199802/04/1998
De: Franco (Vincent)
des Houillères du bassin du Centre et du Midi
Objet:
membre de la section des agréments de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Remplace:M. Berland (Jean)
Groupe:
nomination
23 Décembre 199723/12/1997
De: Rothermundt (Thomas)
de Charbonnages de France
Objet:
membre de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Remplace:M. Benech (Michel)
Groupe:
nomination
17 Septembre 199717/09/1997
De: Koch (Louis)
Objet:
Vice-président
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Bonneviale (Pierre)
Objet:
Secrétaire général
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Zante (Hubert)
syndicat des fabricants d'explosifs et de produits accessoires
Objet:
membres de la section des agréments
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Michot (Christian)
Institut national de l'environnement industriel et des risques
Objet:
membres de la section des agréments
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Lourdel (Yves)
Objet:
membres de la section des agréments
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Laforest (Jean-Claude)
Institut national de recherche et de sécurité
Objet:
membres de la section des agréments
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Koch (Louis)
Objet:
membres de la section des agréments
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Kehren (Jean-Paul)
Objet:
membres de la section des agréments
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Fischer (Bruno)
Houillères du bassin de Lorraine
Objet:
membres de la section des agréments
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Davrou (Claude)
Institut national de l'environnement industriel et des risques
Objet:
membres de la section des agréments
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Cohn (Christian)
Objet:
membres de la section des agréments
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Cattaert (Paul)
Objet:
membres de la section des agréments
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Bonneviale (Pierre)
direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie
Objet:
membres de la section des agréments
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Berland (Jean)
Houillères du bassin du Centre et du Midi
Objet:
membres de la section des agréments
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Amartin (Jean-Pierre)
Charbonnages de France
Objet:
membres de la section des agréments
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Raffoux (Jean-François)
Institut national de l'environnement industriel et des risques
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des personnalités compétentes
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Mahieu (Bernard)
Docteur
Charbonnages de France
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des personnalités compétentes
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Koch (Louis)
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des personnalités compétentes
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Marquet (Michel)
Docteur
sécurité sociale minière
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des organismes de protection sociale et du milieu associatif
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Evrard (Gilles)
Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des organismes de protection sociale et du milieu associatif
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Kehren (Jean-Paul)
direction des missiles et de l'espace
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des ingénieurs de l'armement
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Duchêne (Michel)
Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des écoles des mines
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Cattaert (Paul)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Lorraine
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Beaudoin (René)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Marino (Jean-Michel)
Fédération des minerais et métaux non ferreux
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Lourdel (Yves)
Mines de potasse d'Alsace
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Driancourt (Didier)
Syndicat national des producteurs de silice pour l'industrie
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Cohn (Christian)
Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Bonnet (Jacques)
Houillères du bassin de Lorraine
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Benech (Michel)
Charbonnages de France
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des activités industrielles
Groupe:
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Cocude (Marcel)
Objet:
Président de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives et à sa section des agréments
Groupe:
president
nomination
10 Décembre 199610/12/1996
De: Amartin (Jean-Pierre)
de Charbonnages de France
Objet:
membre de la section des agréments de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Remplace:M. Larreur (Jean-Pierre)
Groupe:
nomination
19 Septembre 199619/09/1996
De: Evrard (Gilles)
de la Caisse nationale de l'assurance maladie et des travailleurs salariés
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
au titre des organismes de protection sociale et du milieu associatif
Remplace:M. Marié (Jean-Luc)
Groupe:
nomination
19 Septembre 199619/09/1996
De: Benech (Michel)
de Charbonnages de France
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
au titre des activités industrielles
Remplace:M. Liabeuf (Jean-Jacques)
Groupe:
nomination
19 Septembre 199619/09/1996
De: Larreur (Jean-Pierre)
de Charbonnages de France
Objet:
membre de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
au titre des activités industrielles
Remplace:M. Liabeuf (Jean-Jacques)
Groupe:
nomination
14 Février 199614/02/1996
De: Kehren (Jean-Paul)
Objet:
membres de la section des agréments de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Remplace:M. Amiable (René)
Groupe:
nomination
14 Novembre 199514/11/1995
De: Cattaert (Paul)
Objet:
membres de la section des agréments de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Remplace:M. Baudier (Michel)
Groupe:
nomination
14 Novembre 199514/11/1995
De: Kehren (Jean-Paul)
ingénieur en chef de l'armement, de la direction des missiles et de l'espace
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
au titre du corps des ingénieurs de l'armement
Remplace:M. Amiable (René)
Groupe:
nomination
14 Novembre 199514/11/1995
De: Cattaert (Paul)
ingénieur des mines, direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Lorraine
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
au titre des ingénieurs en service dans les directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Remplace:M. Baudier (Michel)
Groupe:
nomination
14 Novembre 199514/11/1995
De: Ho (Manh Trung)
Objet:
membre de la section des agréments de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Groupe:
nomination
19 Mai 199519/05/1995
De: Fischer (Bruno)
Objet:
membres de la section des agréments de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Remplace:M. Kindo (François)
Groupe:
nomination
08 Avril 199508/04/1995
De: Beaudoin (René)
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des ingénieurs en service dans les directions régionales de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Remplace:M. Maratray (Emile)
Groupe:
nomination
08 Avril 199508/04/1995
De: Koch (Louis)
Objet:
membres de la section des agréments de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Groupe:
date_debut="1995-05-11"
nomination
08 Avril 199508/04/1995
De: Koch (Louis)
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans les domaines technique et médical
Groupe:
date_debut="1995-05-11"
nomination
08 Avril 199508/04/1995
De: Weber (Philippe)
président du Groupement français de l'énergie explosive
Objet:
membre de la commission des recherches scientifiques et techniques pour la sécurité et la santé dans les industries extractives
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans les domaines technique et médical
Groupe:
nomination
13 Novembre 199413/11/1994
De: Lourdel (Yves)
des mines de potasse d'Alsace
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives et de sa section des agréments
au titre des activités industrielles
Remplace:M. Breniaux (Jean)
Groupe:
nomination
08 Mars 199408/03/1994
De: Cohn (Christian)
du groupe R.M.C. Morillon Corvol
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives et de sa section des agréments
au titre des activités industrielles
Remplace:M. Piketty (Christian)
Groupe:
nomination
08 Mars 199408/03/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.