Commission des sanctions administratives du Conseil national des transports (organisation)

De: Glasson (Denis)
(C.G.T.)
Objet:
à la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
membre suppléant, au litre de représentant des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Remplace:Mme Giboteau (Françoise)
Groupe:
suppleant
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Navarro (Max)
transport routier de personnes (C.F.D.T.)
Objet:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
Au titre de représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Larrière-Cardoso (Daniel)
transport ferroviaire ou remontées mécaniques (C.F.D.T.)
Objet:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
Au titre de représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Giely (Jean-Manuel)
transport ferroviaire (C.G.T.)
Objet:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
Au titre de représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Génoves (Robert)
transport fluvial (F.O.)
Objet:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
Au titre de représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Geay (Jacques)
transport routier de personnes (F.O.)
Objet:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
Au titre de représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Gaffet (Daniel)
transport routier de marchandises (C.G.T.)
Objet:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
Au titre de représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Caillaud (Michel)
transport routier de marchandises (F.N.C.R.)
Objet:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
Au titre de représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Sutton (Daniel)
Objet:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
Au titre de représentants des entreprises coucourant au transport
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Simiand (Jean-Charles)
Objet:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
Au titre de représentants des entreprises coucourant au transport
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Meistermann (Claude)
Objet:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
Au titre de représentants des entreprises coucourant au transport
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Leloup (Gilbert)
Objet:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
Au titre de représentants des entreprises coucourant au transport
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Lamot (Adolphe)
Objet:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
Au titre de représentants des entreprises coucourant au transport
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Ghigonis (Hubert)
Objet:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
Au titre de représentants des entreprises coucourant au transport
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: de Chauveron (Jean)
Objet:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
Au titre de représentants des entreprises coucourant au transport
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Bréau (Alain)
Objet:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
Au titre de représentants des entreprises coucourant au transport
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Sichler (Daniel)
Objet:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Maître (Francis)
Objet:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Lagandré (Henri)
Objet:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Chouleur (Jean)
Objet:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Giboteau (Françoise)
transport fluvial (C.G.T.)
Objet:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
Au titre de représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199015/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.