Commission des substances explosives (organisation)

De: Ruddy Branka (INERIS)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
d) Au titre des laboratoires agréés en vue des essais ou des contrôles sur ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 200804/01/2008
De: Christian Michot
directeur de la certification
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
d) Au titre des laboratoires agréés en vue des essais ou des contrôles sur ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 200804/01/2008
De: Lionel Aufauvre
suppléant
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
d) Au titre des laboratoires agréés en vue des essais ou des contrôles sur ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 200804/01/2008
De: Guy Touchard
Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
c) Au titre des personnes appartenant aux professions utilisatrices de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 200804/01/2008
De: Yvan Sifre
Groupe français de l'énergie explosive
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
c) Au titre des personnes appartenant aux professions utilisatrices de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 200804/01/2008
De: Jérôme Oghard
société Arc-en-ciel
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
c) Au titre des personnes appartenant aux professions utilisatrices de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 200804/01/2008
De: Laurent Marmajou
SARL H. et R. Marmajou
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
c) Au titre des personnes appartenant aux professions utilisatrices de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 200804/01/2008
De: Jacques Guillore
Syndicat national des entrepreneurs de travaux publics spécialisés dans l'utilisation de l'explosif
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
c) Au titre des personnes appartenant aux professions utilisatrices de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 200804/01/2008
De: Christophe Brézac
suppléant
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
c) Au titre des personnes appartenant aux professions utilisatrices de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 200804/01/2008
De: Thierry Bonnet
société Brézac Artifices
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
c) Au titre des personnes appartenant aux professions utilisatrices de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 200804/01/2008
De: Raphaël Trousselle
société Davey-Bickford
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 200804/01/2008
De: Alain Sutra
SNPE matériaux énergétiques
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 200804/01/2008
De: Eric Suan
société Eurobengale
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 200804/01/2008
De: Philippe Somogy
société Titanite
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 200804/01/2008
De: Frédéric Gueret
société Livbag
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 200804/01/2008
De: Jean-Pierre Costes
société Etienne Lacroix Tous Artifices SA
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 200804/01/2008
De: Pierre Chereau
société Nitrochimie
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 200804/01/2008
De: Yves Charon
société Ukoba Industrie
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 200804/01/2008
De: Gérard Chaloyard
société Nobel Explosifs France
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 200804/01/2008
De: Didier Andrès
société Pyragric ; suppléant
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 200804/01/2008
De: Hubert Zante
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
Le capitaine Alain Dumont, service départemental d'incendie et de secours de Seine-et-Marne
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 200804/01/2008
De: Henri Miermont
Syndicat des fabricants d'explosifs, de pyrotechnie et d'artifices
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
Le capitaine Alain Dumont, service départemental d'incendie et de secours de Seine-et-Marne
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 200804/01/2008
De: Jean Laurent Gruaz
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
Le capitaine Alain Dumont, service départemental d'incendie et de secours de Seine-et-Marne
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 200804/01/2008
De: Jean-Yves Canihac
Syndicat des fabricants d'explosifs, de pyrotechnie et d'artifices
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
Le capitaine Alain Dumont, service départemental d'incendie et de secours de Seine-et-Marne
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 200804/01/2008
De: Jean-Yves Canihac
président du syndicat des fabricants d'explosifs, de pyrotechnie et d'artifices
Objet:
membre de la commission des substances explosives
au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
Remplace:M. Henri Lorain
Groupe:
date_fin="2007-11-29"
nomination
29 Mai 200529/05/2005
De: Hubert Zante
(syndicat des fabricants d'explosifs, de pyrotechnie et d'artifices)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
L'ingénieur en chef Pierre De Meo (chef de la section incendies-explosions du laboratoire de police scientifique de Marseille) ; suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Xavier Rio
(société Brézac Artifices)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
L'ingénieur en chef Pierre De Meo (chef de la section incendies-explosions du laboratoire de police scientifique de Marseille) ; suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Daniel Pannefieu
(direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Bourgogne)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
L'ingénieur en chef Pierre De Meo (chef de la section incendies-explosions du laboratoire de police scientifique de Marseille) ; suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Henri Lorain
(président du syndicat des fabricants d'explosifs, de pyrotechnie et d'artifices)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
L'ingénieur en chef Pierre De Meo (chef de la section incendies-explosions du laboratoire de police scientifique de Marseille) ; suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Christophe Brézac
(société Brézac Artifices) ; suppléant
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
L'ingénieur en chef Pierre De Meo (chef de la section incendies-explosions du laboratoire de police scientifique de Marseille) ; suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Agnès Guironnet
Ingénieure
(chef de la section incendies-explosions du laboratoire de police scientifique de Lyon)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
L'ingénieur en chef Pierre De Meo (chef de la section incendies-explosions du laboratoire de police scientifique de Marseille) ; suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Yvan Sifre (Groupe français de l'énergie explosive)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
c) Au titre des personnes appartenant
aux professions utilisatrices de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Jérôme Oghard
(société Arc-en-ciel)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
c) Au titre des personnes appartenant
aux professions utilisatrices de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Jacques Guillore (Syndicat national des entrepreneurs de travaux publics spécialisés dans l'utilisation de l'explosif)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
c) Au titre des personnes appartenant
aux professions utilisatrices de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Guy Touchard (Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
c) Au titre des personnes appartenant
aux professions utilisatrices de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Philippe Somogy
(société Titanite)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnes appartenant
aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Christian Perotto
(société LIVBAG)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnes appartenant
aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Jean Monnery
(société Davey-Bickford)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnes appartenant
aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Jean-Pierre Costes
(société Etienne Lacroix Tous Artifices SA)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnes appartenant
aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: André Choisnet
(société Nitrochimie)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnes appartenant
aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Gérard Chaloyard
(société Nobel Explosifs France)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnes appartenant
aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Jacques Brunet
(société des matériaux énergétiques)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnes appartenant
aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Didier Andrès
(société Pyragric)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnes appartenant
aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Jean-Pierre Costes
(société Etienne-Lacroix Tous Artifices SA)
Objet:
membre de la commission des substances explosives
Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de produits explosifs
Remplace:M. Daniel Van Schendel
Groupe:
date_fin="2004-11-16"
nomination
22 Janvier 200322/01/2003
De: Didier Andres
(société Pyragric Industrie)
Objet:
membre de la Commission des substances explosives
au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de produits explosifs
Remplace:M. Bruno Chevallet
Groupe:
nomination
18 Juillet 200218/07/2002
De:
Chevallier
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
secrétaire de la commission des substances explosives
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Hubert Zante
(secrétaire général du syndicat des fabricants d'explosifs, de pyrotechnie et d'artifices)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
Le directeur du laboratoire central de la préfecture de police de Paris ou son représentant
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Bernard Ramackers
(direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement Nord - Pas-de-Calais)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
Le directeur du laboratoire central de la préfecture de police de Paris ou son représentant
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Henri Lorain
(président du syndicat des fabricants d'explosifs, de pyrotechnie et d'artifices)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
Le directeur du laboratoire central de la préfecture de police de Paris ou son représentant
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Denis Harle (président de la Commission française de normalisation « T 70 A »)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
Le directeur du laboratoire central de la préfecture de police de Paris ou son représentant
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Yvan Sifre (Groupe français de l'énergie explosive)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
c) Au titre des personnes appartenant aux professions utilisatrices de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Jérôme Oghard
(société Arc-en-ciel)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
c) Au titre des personnes appartenant aux professions utilisatrices de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Jacques Guillore (Syndicat national des entrepreneurs de travaux publics spécialisés dans l'utilisation de l'explosif)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
c) Au titre des personnes appartenant aux professions utilisatrices de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Guy Touchard (Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
c) Au titre des personnes appartenant aux professions utilisatrices de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Daniel Van Schendel
(société Lacroix)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Philippe Somogy
(société Titanite)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Claude Roth
(société Orica)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Christian Perotto
(société Livbag)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Jean Monnery
(société Davey-Bickford)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Jacques Brunet (SNPE)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: André Choisnet
(société Nitrochimie)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Bruno Chevallet
(société Pyragric)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Gérard Chaloyard
(société Nobel Explosifs France)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Jean-Pierre Moreau
Ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
a) Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Francis Gillon
Ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
a) Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Jean-Pierre Chevallier
Ingénieur en chef de l'armement
(délégation générale pour l'armement)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
a) Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Jean Cheron
Ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
a) Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: René Amiable
Ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
a) Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De:
Moreau
Ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
président de la commission des substances explosives
Groupe:
duree="trois ans"
president
nomination
29 Novembre 200129/11/2001
De: Bruno Chevallet (Société Pyragric Industrie)
Objet:
membre de la commission des substances explosives
« Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de produits explosifs
Remplace:M. Christophe Durdilly
Groupe:
date_fin="2001-10-15"
nomination
19 Octobre 200019/10/2000
De: Jean Monnery
(société Davey-Bickford)
Objet:
membre de la commission des substances explosives
Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de produits explosifs
Remplace:M. Bernard Denis
Groupe:
date_fin="2001-10-15"
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Brunet (Jacques)
(Société nationale des poudres et explosifs)
Objet:
membre de la commission des substances explosives
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Remplace:M. Chereau (Pierre)
Groupe:
date_fin="2001-10-15"
nomination
14 Mars 200014/03/2000
De: Somogy (Philippe)
(Société des explosifs titanite)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Remplace:M. Roine (René)
Groupe:
date_fin="2001-10-15"
nomination
15 Janvier 200015/01/2000
De: Vareille (Jean)
Ingénieur en chef
(direction centrale de la police judiciaire)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
a) Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
Groupe:
date_fin="2001-10-15"
nomination
15 Janvier 200015/01/2000
De: Lorain (Henri)
(président du Syndicat des fabricants d'explosifs et de produits accessoires)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
a) Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
Remplace:M. Choppin de Janvry (Bruno)
Groupe:
date_fin="2001-10-15"
nomination
15 Janvier 200015/01/2000
De:
Chevallier
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
secrétaire de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De: Zante (Hubert)
syndicat des fabricants d'explosifs et de produits accessoires
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
Le directeur du laboratoire central de la préfecture de police ou son représentant
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De: Harle (Denis)
président de la Commission française de normalisation « T 70 A »
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
Le directeur du laboratoire central de la préfecture de police ou son représentant
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De: Choppin de Janvry (Bruno)
président du syndicat des fabricants d'explosifs et de produits accessoires
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
Le directeur du laboratoire central de la préfecture de police ou son représentant
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De: Touchard (Guy)
(Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
c) Au titre des personnes appartenant aux professions utilisatrices de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De: Tomasi (Gabriel)
(Syndicat national des entrepreneurs de travaux publics spécialisés dans l'utilisation de l'explosif)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
c) Au titre des personnes appartenant aux professions utilisatrices de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De: Sifre (Yvan)
(Groupe français de l'énergie explosive)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
c) Au titre des personnes appartenant aux professions utilisatrices de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De: Amartin (Jean-Pierre)
(Houillères du bassin de Lorraine)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
c) Au titre des personnes appartenant aux professions utilisatrices de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De: Van Schendel (Daniel)
(société Lacroix)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De: Roine (René)
(société des explosifs Titanite)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De: Durdilly (Christophe)
(société Pyragric)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De: Denis (Bernard)
(société Davey-Bickford)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De: Choisnet (André)
(société Nitrochimie)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De: Chereau (Pierre)
(Société nationale des poudres et explosifs)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De: Chaloyard (Gérard)
(société Nobel Explosifs France)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De: Gillon (Francis)
Ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De: Fioc (Henri)
Ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De: Chevallier (Jean-Pierre)
Ingénieur en chef de l'armement
délégation générale pour l'armement
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De: Boisson (Jean)
Ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De: Amiable (René)
Ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De:
Boisson
Ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
président de la commission des substances explosives
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
president
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De: Durdilly (Christophe)
société Pyragric Industrie
Objet:
membre de la commission des substances explosives
Remplace:M. Gruaz (Jean-Laurent)
Groupe:
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Choppin de Janvry (Bruno)
président du syndicat des fabricants d'explosifs et de produits accessoires
Objet:
pour une période allant
membre de la commission des substances explosives
Remplace:M. Lorain (Henri)
Groupe:
date_fin="1997-10-05"
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De:
Chevallier
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
secrétaire de la Commission des substances explosives
pour une durée d'une année
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Zante (Hubert)
(syndicat des fabricants d'explosifs et de produits accessoires)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
pour une durée d'une année
à compter de la date de publication du présent arrêté
Le directeur du laboratoire central de la préfecture de police ou son représentant
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Lorain (Henri)
président du syndicat des fabricants d'explosifs et de produits accessoires
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
pour une durée d'une année
à compter de la date de publication du présent arrêté
Le directeur du laboratoire central de la préfecture de police ou son représentant
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Harle (Denis)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
pour une durée d'une année
à compter de la date de publication du présent arrêté
Le directeur du laboratoire central de la préfecture de police ou son représentant
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Touchard (Guy)
(Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
pour une durée d'une année
à compter de la date de publication du présent arrêté
c) Au titre des personnes appartenant aux professions utilisatrices de ces produits
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Tomasi (Gabriel)
(Syndicat national des entrepreneurs de travaux publics spécialisés dans l'utilisation de l'explosif)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
pour une durée d'une année
à compter de la date de publication du présent arrêté
c) Au titre des personnes appartenant aux professions utilisatrices de ces produits
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Sifre (Yvan)
(Groupe français de l'énergie explosive)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
pour une durée d'une année
à compter de la date de publication du présent arrêté
c) Au titre des personnes appartenant aux professions utilisatrices de ces produits
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Driancourt (Didier)
(Charbonnages de France-Houillères de bassin du Centre et du Midi)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
pour une durée d'une année
à compter de la date de publication du présent arrêté
c) Au titre des personnes appartenant aux professions utilisatrices de ces produits
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Van Schendel (Daniel)
(société Lacroix)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
pour une durée d'une année
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Rosso (Bernard)
(société Nobel explosifs France)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
pour une durée d'une année
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Roine (René)
(société des Explosifs Titanite)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
pour une durée d'une année
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Lucotte (Jean-Paul)
(société Ruggieri)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
pour une durée d'une année
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Guibert (Michel)
(société Davey-Bickford)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
pour une durée d'une année
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Gruaz (Jean-Laurent)
(société Pyragric)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
pour une durée d'une année
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Duprilot (Jean-Marc)
(société Nitrochimie)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
pour une durée d'une année
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Chereau (Pierre)
(Société nationale des poudres et explosifs)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
pour une durée d'une année
à compter de la date de publication du présent arrêté
b) Au titre des personnes appartenant aux sociétés de production de ces produits
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Quinchon (Jean)
Ingénieur général de l'armement (2e section)
expert judiciaire
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
pour une durée d'une année
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Fioc (Henri)
Ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
pour une durée d'une année
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Chevallier (Jean-Pierre)
Ingénieur en chef de l'armement
délégation générale de l'armement
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
pour une durée d'une année
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Boisson (Jean)
Ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
pour une durée d'une année
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Amiable (René)
Ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
pour une durée d'une année
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De:
Gillon(Francis)
Ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
membres de la Commission des substances explosives
pour une durée d'une année
à compter de la date de publication du présent arrêté
a) Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine des explosifs
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De:
Boisson
Ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
président de la Commission des substances explosives
pour une durée d'une année
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
president
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Bathellier (Dominique)
(Société de minages, d'études et de coordination)
Objet:
membres titulaires de la Commission des substances explosives pour la période allant
(Etablissements Blouin et Cie)
Remplace:M. Blouin (Michel)
Groupe:
date_fin="1994-11-01"
nomination
23 Mai 199223/05/1992
De: Rebière (André)
Ingénieur général des mines
représentant le conseil général des mines
Objet:
membres de la commission des substances explosives
Groupe:
date_debut="1991-11-01"
duree="trois ans"
nomination
08 Octobre 199108/10/1991
De: Quinchon (Jean)
Ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
Groupe:
date_debut="1991-11-01"
duree="trois ans"
nomination
08 Octobre 199108/10/1991
De: Moreau (Jean-Pierre)
Ingénieur en chef de l'armement
(direction des personnels et affaires générales de l'armement)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
Groupe:
date_debut="1991-11-01"
duree="trois ans"
nomination
08 Octobre 199108/10/1991
De: Mardon (Pierre)
Ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
Groupe:
date_debut="1991-11-01"
duree="trois ans"
nomination
08 Octobre 199108/10/1991
De: Gillon (Francis)
Ingénieur général de l'armement
(inspection de l'armement pour les poudres et explosifs)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
Groupe:
date_debut="1991-11-01"
duree="trois ans"
nomination
08 Octobre 199108/10/1991
De: Chevallier (Jean-Pierre)
Ingénieur en chef de l'armement
(direction des armements terrestres)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
Groupe:
date_debut="1991-11-01"
duree="trois ans"
nomination
08 Octobre 199108/10/1991
De: Cauvin (André)
Ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
Groupe:
date_debut="1991-11-01"
duree="trois ans"
nomination
08 Octobre 199108/10/1991
De: Cachin (André)
Ingénieur général de l'armement (2e section)
Objet:
membres de la commission des substances explosives
Groupe:
date_debut="1991-11-01"
duree="trois ans"
nomination
08 Octobre 199108/10/1991
De: Piketty (Michel)
(Etablissements Piketty frères); suppléant
Objet:
pour une période qui prendra fin le
18 août 1991
membres de la commission des substances explosives
Groupe:
nomination
02 Janvier 199002/01/1990
De: Lot (Jean)
(Carrières de la Meilleraie)
Objet:
pour une période qui prendra fin le
18 août 1991
membres de la commission des substances explosives
Groupe:
nomination
02 Janvier 199002/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.