Commission nationale d'examen des circuits de vitesse (organisation)

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De: Laurent HACHFI
Objet:
à la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
représentants de la Fédération française du sport automobile
Remplace:M. Dominique ROGER
Groupe:
nomination
17 Janvier 201917/01/2019
De: Joël DO VALE
Objet:
à la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
représentants de la Fédération française du sport automobile
Remplace:M. Laurent HACHFI
Groupe:
nomination
17 Janvier 201917/01/2019
De: Bruno AMONEAU
chargé d'études manifestations sportives et homologation des circuits de vitesse au bureau de la législation et de la réglementation à la délégation à la sécurité routière, titulaire
Objet:
à la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
représentants du ministère de l'intérieur
Groupe:
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Séverine CARPENTIER
coordinateur « mobilités » auprès du chef de service adjoint au délégué interministériel à la sécurité routière, suppléante
Objet:
à la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
représentants du ministère de l'intérieur
Groupe:
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Yannick MALACCHINA
chargé de mission au bureau des équipements sportifs
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Octobre 201617/10/2016
De: Laurent HACHFI
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Octobre 201617/10/2016
De: Fernand DIEUDONNE
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Octobre 201617/10/2016
De: Christophe SIMONET
chargé d'études au centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Octobre 201617/10/2016
De: Patrick DEMIZIEUX
chargé d'études acoustiques au centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environ nement, la mobilité et l'aménagement
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Octobre 201617/10/2016
De: Pascal DUNIKOSWKI
chargé de mission 2 roues motorisées national au bureau des politiques et de l'anima tion locales, à la délégation à la sécurité et à la circulation routières
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre du ministère de l'intérieur
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Octobre 201617/10/2016
De: Luc DESHAYES
adjoint au chef du bureau de la législation et de la réglementation, à la délégation à la sécu rité et à la circulation routières
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre du ministère de l'intérieur
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Octobre 201617/10/2016
De: Rodolphe CHASSANDE-MOTTIN
chef du bureau de la signalisation et de la circulation, à la délégation à la sécurité et à la circulation routières
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre du ministère de l'intérieur
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
17 Octobre 201617/10/2016
De: Rémy CHARDON
préfet honoraire
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre du ministère de l'intérieur
Membres titulaires
Groupe:
nomination
17 Octobre 201617/10/2016
De: Marc ESMENJAUD
ingénieur d'études sanitaires en retraite
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat Membres titulaires
Groupe:
nomination
17 Octobre 201617/10/2016
De: Daniel BODIN
ingénieur des travaux publics de l'État en retraite
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat Membres titulaires
Groupe:
nomination
17 Octobre 201617/10/2016
De: Dominique ROGER
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre de la Fédération française du sport automobile Membre titulaire
Groupe:
nomination
17 Octobre 201617/10/2016
De: Sébastien POIRIER
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre de la Fédération française de motocyclisme Membre titulaire
Groupe:
nomination
17 Octobre 201617/10/2016
De: Marie-Christine MANGAS
chargée d'études manifestations sportives et homologation des circuits de vitesse au bureau de la législation et de la réglementation, à la délégation à la sécurité et à la circulation routières
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre du ministère de l'intérieur
Membres titulaires
Groupe:
nomination
17 Octobre 201617/10/2016
De: Marion JOFFRE
chef du bureau de la législation et de la réglementation, à la délégation à la sécurité et à la circulation routières
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre du ministère de l'intérieur
Membres titulaires
Groupe:
nomination
17 Octobre 201617/10/2016
De: Alexandra BONTEMPS-WEISHAUPT
chef du bureau des équipements sportifs
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports Membre titulaire
Groupe:
nomination
17 Octobre 201617/10/2016
De: Rémy CHARDON
préfet honoraire
membre titulaire de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Objet:
président de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Groupe:
president
désignation
17 Octobre 201617/10/2016
De: Pascal DUNIKOSWKI
chargé de mission 2 roues motorisées national au bureau des politiques et de l'animation locales, à la délégation à la sécurité et à la circulation routières
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre du ministère de l'intérieur
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 201518/05/2015
De: Luc DESHAYES
chargé d'études juridiques au bureau de la législation et de la réglementation, à la délégation à la sécurité et à la circulation routières
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre du ministère de l'intérieur
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 201518/05/2015
De: Rodolphe CHASSANDE-MOTTIN
chef du bureau de la signalisation et de la circulation, à la délégation à la sécurité et à la circulation routières
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre du ministère de l'intérieur
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 201518/05/2015
De: Christophe SIMONET
chargé d'études au Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 201518/05/2015
De: Patrick DEMIZIEUX
chargé d'étude acoustique au Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 201518/05/2015
De: Laurent HACHFI
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre de la fédération française du sport automobile
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 201518/05/2015
De: Fernand DIEUDONNE
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre de la fédération française de motocyclisme
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 201518/05/2015
De: M
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre du ministère de l'intérieur
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 201518/05/2015
De: Denis ROUX
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre du ministère des sports
Membre titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 201518/05/2015
De: Rémy CHARDON
préfet honoraire
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre du ministère de l'intérieur
Membres titulaires
Groupe:
nomination
18 Mai 201518/05/2015
De: Jean-Marc CAIRO
adjoint au chef du bureau de la législation et de la réglementation, à la délégation à la sécurité et à la circulation routières
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre du ministère de l'intérieur
Membres titulaires
Groupe:
nomination
18 Mai 201518/05/2015
De: Christophe ARTUSSE
chargé d'étude manifestations sportives et homologation des circuits de vitesse au bureau de la législation et de la réglementation, à la délégation à la sécurité et à la circulation routières
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre du ministère de l'intérieur
Membres titulaires
Groupe:
nomination
18 Mai 201518/05/2015
De: Marc ESMENJAUD
ingénieur d'études sanitaires
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Membres titulaires
Groupe:
nomination
18 Mai 201518/05/2015
De: Daniel BODIN
ingénieur des travaux publics de l'État en retraite
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Membres titulaires
Groupe:
nomination
18 Mai 201518/05/2015
De: Dominique ROGER
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre de la fédération française du sport automobile
Membre titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 201518/05/2015
De: Sébastien POIRIER
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre de la fédération française de motocyclisme
Membre titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 201518/05/2015
De: Rémy CHARDON
préfet honoraire
membre titulaire de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Objet:
président de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Groupe:
president
désignation
18 Mai 201518/05/2015
De: Jean-Louis LETONTURIER
adjoint au chef du bureau de la sécurité et de la réglementation routières à la direction de la modernisation et de l'action territoriale
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Septembre 201210/09/2012
De: Jean-Côme DAVID
capitaine sapeur-pompier à la direction générale de la sécurité civile et de la gestion de crise
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Septembre 201210/09/2012
De: Jean-Marc CAIRO
chef de la section de la réglementation routière et épreuves sportives à la direction de la modernisation et de l'action territoriale
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Septembre 201210/09/2012
De: Pascal DUNIKOWSKI
chargé de mission deux-roues motorisés national à la délégation à la sécurité et à la circulation routières
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Septembre 201210/09/2012
De: Yann DUMAREIX
adjoint au chef du bureau de la législation et de la réglementation à la délégation à la sécurité et à la circulation routières
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Septembre 201210/09/2012
De: Laurent HACHFI
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre de la Fédération française du sport automobile
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
10 Septembre 201210/09/2012
De: Fernand DIEUDONNE
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre de la Fédération française de motocyclisme
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
10 Septembre 201210/09/2012
De: Hélène FORTIN-CREMILLIAC
ingénieure de recherche et de formation
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre du ministère des sports
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
10 Septembre 201210/09/2012
De: M
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Septembre 201210/09/2012
De: Denis ROUX
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre du ministère des sports
Membre titulaire
Groupe:
nomination
10 Septembre 201210/09/2012
De: Rémy CHARDON
préfet
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Septembre 201210/09/2012
De: Patrick BAGUET
commandant sapeur-pompier à la direction générale de la sécurité civile et de la gestion de crise
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Septembre 201210/09/2012
De: Pierre SCHMELTZ
ingénieur de l'École nationale des travaux publics de l'État en retraite
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Septembre 201210/09/2012
De: Daniel BODIN
ingénieur des travaux publics de l'État en retraite
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Septembre 201210/09/2012
De: Dominique ROGER
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre de la Fédération française du sport automobile
Membre titulaire
Groupe:
nomination
10 Septembre 201210/09/2012
De: Sébastien POIRIER
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre de la Fédération française de motocyclisme
Membre titulaire
Groupe:
nomination
10 Septembre 201210/09/2012
De: Aude PLUMEAU
chef du bureau de la sécurité et de la réglementation routières à la direction de la modernisation et de l'action territoriale
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Septembre 201210/09/2012
De: Rémy CHARDON
préfet
membre titulaire de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Objet:
président de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Groupe:
president
désignation
10 Septembre 201210/09/2012
De: Daniel Bodin
ingénieur des travaux publics de l'Etat en retraite
Objet:
membre titulaire de la commission nationale d'examen des circuits de vitesse
pour la durée du mandat restant à courir
au titre du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Remplace:M. Michel Vilbois
Groupe:
nomination
31 Juillet 200931/07/2009
De: Alain Divies
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 200930/03/2009
De: Fernand Dieudonné
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 200930/03/2009
De: Fabrice Dingreville
chef du bureau de la sécurité et de la réglementation routières
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 200930/03/2009
De: André Bernard
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 200930/03/2009
De: Abdelouahab Abdellatif
agent contractuel au bureau de la sécurité et de la réglementation routières
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 200930/03/2009
De: Yann Trehin
lieutenant-colonel de gendarmerie
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre du ministère de la défense
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 200930/03/2009
De: Hélène Fortin
architecte
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 200930/03/2009
De: Nicole Fiévet
chef du bureau de la législation et de la réglementation
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Mars 200930/03/2009
De: Jacky Huot
lieutenant-colonel sapeur pompier à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales Membres titulaires
Groupe:
nomination
30 Mars 200930/03/2009
De: Gilles Bouilhaguet
préfet honoraire
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales Membres titulaires
Groupe:
nomination
30 Mars 200930/03/2009
De: Michel Vilbois
sous-directeur de l'action interministérielle
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire Membres titulaires
Groupe:
nomination
30 Mars 200930/03/2009
De: Dominique Bidou
président du centre d'information et de documentation sur le bruit
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire Membres titulaires
Groupe:
nomination
30 Mars 200930/03/2009
De: Denis Roux
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre du ministère de la santé et des sports Membre titulaire
Groupe:
nomination
30 Mars 200930/03/2009
De: Guy-Patrick Fontenaille
colonel de gendarmerie
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre du ministère de la défense
Membre titulaire
Groupe:
nomination
30 Mars 200930/03/2009
De: François Bernard
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre de la Fédération française du sport automobile Membre titulaire
Groupe:
nomination
30 Mars 200930/03/2009
De: Sébastien Poirier
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre de la Fédération française de motocyclisme Membre titulaire
Groupe:
nomination
30 Mars 200930/03/2009
De: Gilles Bouilhaguet
préfet honoraire
membre titulaire de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Objet:
président de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Groupe:
president
désignation
30 Mars 200930/03/2009
De: Divies (André)
vice-président de la Fédération française de sport automobile
Objet:
à la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
pour la durée du mandat restant à courir
membres suppléants
Désigné par la Fédération française de sport automobile
Remplace:M. Bernard (François)
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mars 200811/03/2008
De: Fievet (Nicole)
attachée principale d'administration
Objet:
à la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
pour la durée du mandat restant à courir
membres suppléants
Désigné par le ministre chargé de l'équipement et des transports
Remplace:M. Chazeau (André)
Groupe:
suppleant
nomination
11 Mars 200811/03/2008
De: Fontenaille (Guy-Patrick)
colonel, chef du bureau de la sécurité routière à la direction générale de la Gendarmerie nationale
Objet:
à la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
pour la durée du mandat restant à courir
membres titulaires
Désigné par le ministre de la défense
Remplace:M. Bauquis (Jean-Robert)
Groupe:
nomination
11 Mars 200811/03/2008
De: Roux (Denis)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
pour la durée du mandat restant à courir
membres titulaires
Désigné par le ministre chargé des sports
Remplace:M. Deiber (Luc)
Groupe:
nomination
11 Mars 200811/03/2008
De: Bidou (Dominique)
président du centre d'information et de documentation sur le bruit
Objet:
à la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
pour la durée du mandat restant à courir
membres titulaires
Désigné par le ministre chargé de l'équipement et des transports
Remplace:M. Bernhard (Christian)
Groupe:
nomination
11 Mars 200811/03/2008
De: Bernard (François)
directeur de la réglementation de la Fédération française de sport automobile
Objet:
à la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
pour la durée du mandat restant à courir
membres titulaires
Désigné par la Fédération française de sport automobile
Remplace:M. Chambelland (François)
Groupe:
nomination
11 Mars 200811/03/2008
De: Bouilhaguet (Gilles)
préfet honoraire
Objet:
membre titulaire de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse désigné par le ministre de l'intérieur et président de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Remplace:M. Bordry (Pierre)
Groupe:
nomination
10 Août 200710/08/2007
De: David Sarthou
chef du bureau de la surveillance du réseau routier à la sous-direction de la circulation et de la sécurité routières, direction des libertés publiques et des affaires juridiques
Objet:
membre suppléant de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
au titre du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Remplace:Mme Yolande Ferrandis
Groupe:
suppleant
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: André Chazeau
attaché principal d'administration centrale
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Octobre 200509/10/2005
De: André Bernard
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Octobre 200509/10/2005
De: Yann Trehin
lieutenant-colonel
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre du ministère de la défense
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Octobre 200509/10/2005
De: François Bernard
directeur de la réglementation de la Fédération française du sport automobile
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre de la Fédération française du sport automobile
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Octobre 200509/10/2005
De: Sébastien Poirier
directeur des sports de la Fédération française de motocyclisme
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre de la Fédération française de motocyclisme
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Octobre 200509/10/2005
De: Françoise Leclère-Marin
attachée de police au bureau de la surveillance du réseau routier
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Octobre 200509/10/2005
De: Yolande Ferrandis
chef du bureau de la surveillance du réseau routier
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Octobre 200509/10/2005
De: Hélène Fortin
architecte
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Octobre 200509/10/2005
De: Daniel Bodin
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Membres titulaires
Groupe:
nomination
09 Octobre 200509/10/2005
De: Christian Bernhard
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Membres titulaires
Groupe:
nomination
09 Octobre 200509/10/2005
De: Pierre Salles
sous-directeur de la circulation et de la sécurité routières
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Membres titulaires
Groupe:
nomination
09 Octobre 200509/10/2005
De: Pierre Bordry
conseiller d'Etat, président de la Commission
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Membres titulaires
Groupe:
nomination
09 Octobre 200509/10/2005
De: Luc Deiber
attaché principal d'administration centrale
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Membre titulaire
Groupe:
nomination
09 Octobre 200509/10/2005
De: Jean Robert Bauquis
colonel
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre du ministère de la défense
Membre titulaire
Groupe:
nomination
09 Octobre 200509/10/2005
De: François Chambelland
vice-président de la Fédération française du sport automobile
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre de la Fédération française du sport automobile
Membre titulaire
Groupe:
nomination
09 Octobre 200509/10/2005
De: Jacques Bolle
premier vice-président de la Fédération française de motocyclisme
Objet:
membres de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Au titre de la Fédération française de motocyclisme
Membre titulaire
Groupe:
nomination
09 Octobre 200509/10/2005
De: Subremon (Patrick)
sous-directeur de la circulation et de la sécurité routières
Objet:
la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
ainsi qu'il suit
Représentant le ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
12 Juillet 199412/07/1994
De: Jorand (Charles)
inspecteur de police
Objet:
la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
ainsi qu'il suit
Représentant le ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
12 Juillet 199412/07/1994
De: Aznar (Francis)
direction générale de la gendarmerie nationale
Objet:
la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
ainsi qu'il suit
Représentant le ministre d'Etat, ministre de la défense
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
composition
12 Juillet 199412/07/1994
De: Bodin (Daniel)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
ainsi qu'il suit
Représentant le ministre de l'équipement
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
composition
12 Juillet 199412/07/1994
De: Lassime (Charles)
Objet:
la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
ainsi qu'il suit
Représentant le ministre de la jeunesse et des sports
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
composition
12 Juillet 199412/07/1994
De: Bolle (Jacques)
président de la commission des circuits de vitesse de la Fédération française de motocyclisme
Objet:
la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
ainsi qu'il suit
Représentant la Fédération française de motocyclisme
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
composition
12 Juillet 199412/07/1994
De: Labarre (Jean-Claude)
conseiller d'Etat, président
Objet:
la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
ainsi qu'il suit
Représentant le ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Membres titulaires
Groupe:
composition
12 Juillet 199412/07/1994
De: Faugère (Jean-Paul)
directeur des libertés publiques et des affaires juridiques
Objet:
la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
ainsi qu'il suit
Représentant le ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Membres titulaires
Groupe:
composition
12 Juillet 199412/07/1994
De: Lieutenant-colonel Ozenne (Guy)
direction générale de la gendarmerie nationale
Objet:
la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
ainsi qu'il suit
Représentant le ministre d'Etat, ministre de la défense
Membre titulaire
Groupe:
composition
12 Juillet 199412/07/1994
De: Deiber (Luc)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
ainsi qu'il suit
Représentant le ministre de la jeunesse et des sports
Membre titulaire
Groupe:
composition
12 Juillet 199412/07/1994
De: Murac (Francis)
direction de la Fédération française du sport automobile
Objet:
la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
ainsi qu'il suit
Représentant la Fédération française de sport automobile
Membres titulaires
Groupe:
composition
12 Juillet 199412/07/1994
De: Balestre (Jean-Marie)
président de la Fédération française du sport automobile
Objet:
la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
ainsi qu'il suit
Représentant la Fédération française de sport automobile
Membres titulaires
Groupe:
composition
12 Juillet 199412/07/1994
De: Mougin (Jean-Pierre)
président de la Fédération française de motocyclisme
Objet:
la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
ainsi qu'il suit
Représentant la Fédération française de motocyclisme
Membre titulaire
Groupe:
composition
12 Juillet 199412/07/1994
De: Bodin (Daniel)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
ainsi qu'il suit
Représentant la Fédération française de motocyclisme
Le secrétariat administratif de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse est assuré par la sous-direction de la circulation et de la sécurité routières, bureau de la surveillance du réseau routier, section des épreuves sportives
Groupe:
composition
12 Juillet 199412/07/1994
De: Toubi (Jean)
commissaire divisionnaire, chargé de mission auprès du sous-directeur de la circulation et de la sécurité routières
Objet:
membre de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Représentant le ministre de l'intérieur
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Juillet 199130/07/1991
De: Subremon (Patrick)
sous-directeur de la circulation et de la sécurité routières
Objet:
membre de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Représentant le ministre de l'intérieur
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Juillet 199130/07/1991
De: Grosjean (Bernard)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
membre de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Représentant le ministre de l'équipement, du logement
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
30 Juillet 199130/07/1991
De: Bolle (Jacques)
président de la commission des circuits de vitesse de la Fédération française de motocyclisme
Objet:
membre de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Représentant la Fédération française de motocyclisme
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
30 Juillet 199130/07/1991
De: Agnoux (Frédérique)
Objet:
membre de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Représentant le ministre de la jeunesse et des sports
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
30 Juillet 199130/07/1991
De: Sauvé (Jean-Marc)
directeur des libertés publiques et des affaires juridiques
Objet:
membre de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Représentant le ministre de l'intérieur
Membres titulaires
Groupe:
nomination
30 Juillet 199130/07/1991
De: Labarre (Jean-Claude)
conseiller d'Etat, président
Objet:
membre de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Représentant le ministre de l'intérieur
Membres titulaires
Groupe:
nomination
30 Juillet 199130/07/1991
De: Hurtevent (Alain)
direction générale de la gendarmerie nationale
Objet:
membre de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Représentant le ministre de la défense
Membre titulaire
Groupe:
nomination
30 Juillet 199130/07/1991
De: Murac (Francis)
directeur de la Fédération française du sport automobile
Objet:
membre de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Représentant la Fédération française du sport automobile
Membres titulaires
Groupe:
nomination
30 Juillet 199130/07/1991
De:
Balestre
président de la Fédération française du sport automobile
Objet:
membre de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Représentant la Fédération française du sport automobile
Membres titulaires
Groupe:
nomination
30 Juillet 199130/07/1991
De: Grosjean (Bernard)
ingénieur des travaux publics d'Etat
Objet:
membre de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Représentant la Fédération française de motocyclisme
Le secrétariat administratif de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse est assuré par la sous-direction de la circulation et de la sécurité routières, bureau de la surveillance du réseau routier, section des épreuves sportives
Groupe:
nomination
30 Juillet 199130/07/1991
De: Remy
attaché principal d'administration
Objet:
membre de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Représentant le ministre de la jeunesse et des sports
Membre titulaire
Groupe:
nomination
30 Juillet 199130/07/1991
De: Mougin
président de la Fédération française de motocyclisme
Objet:
membre de la Commission nationale d'examen des circuits de vitesse
Représentant la Fédération française de motocyclisme
Membre titulaire
Groupe:
nomination
30 Juillet 199130/07/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.