Commission nationale de l'aménagement, de l'urbanisme et du foncier (organisation)

De: Jean-Marie Janssens
Objet:
membres suppléants de la commission nationale de l'aménagement, de l'urbanisme et du foncier
Groupe:
suppleant
parlement="Sénat"
désignation
15 Décembre 201715/12/2017
De: Christophe PRIOU
Objet:
membre titulaire de la commission nationale de l'aménagement, de l'urbanisme et du foncier
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
08 Décembre 201708/12/2017
De: Pierre JARLIER
vice-président de l'Association des maires de France, maire de Saint-Flour
Objet:
membres de la Commission nationale de l'aménagement, de l'urbanisme et du foncier
Au titre de l'Association des maires de France
sur proposition de son président
Groupe:
nomination
10 Février 201510/02/2015
De: France Nature Environnement
(FNE)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'aménagement, de l'urbanisme et du foncier
Au titre des associations agréées pour la protection de l'environnement
Groupe:
nomination
10 Février 201510/02/2015
De: Corinne CASANOVA
vice-présidente de l'Association des communautés de France
Objet:
membres de la Commission nationale de l'aménagement, de l'urbanisme et du foncier
Au titre de l'Association des communautés de France
sur proposition de son président
Groupe:
nomination
10 Février 201510/02/2015
De: Jean DAUBIGNY
préfet de la région d'Île-de-France, préfet de Paris
Objet:
membres de la Commission nationale de l'aménagement, de l'urbanisme et du foncier
Au titre des personnalités qualifiées désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'urbanisme, de l'aménagement et du foncier
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Février 201510/02/2015
De: Éliane FREMEAUX
représentante du Conseil supérieur du notariat
Objet:
membres de la Commission nationale de l'aménagement, de l'urbanisme et du foncier
Au titre des personnalités qualifiées désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'urbanisme, de l'aménagement et du foncier
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Février 201510/02/2015
De: Thierry REPENTIN
Objet:
président de la Commission nationale de l'aménagement, de l'urbanisme et du foncier
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
president
nomination
10 Février 201510/02/2015
De: Pierre JARLIER
vice-président de l'Association des maires de France, maire de Saint-Flour
Objet:
membres de la Commission nationale de l'aménagement, de l'urbanisme et du foncier
Au titre de l'Association des maires de France
sur proposition de son président
Groupe:
nomination
10 Août 201410/08/2014
De: France Nature Environnement
(FNE)
Objet:
membres de la Commission nationale de l'aménagement, de l'urbanisme et du foncier
Au titre des associations agréées pour la protection de l'environnement
Groupe:
nomination
10 Août 201410/08/2014
De: Corinne CASANOVA
vice-présidente de l'Association des communautés de France
Objet:
membres de la Commission nationale de l'aménagement, de l'urbanisme et du foncier
Au titre de l'Association des communautés de France
sur proposition de son président
Groupe:
nomination
10 Août 201410/08/2014
De: Jean DAUBIGNY
préfet de la région Île-de-France, préfet de Paris
Objet:
membres de la Commission nationale de l'aménagement, de l'urbanisme et du foncier
Au titre des personnalités qualifiées désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'urbanisme, de l'aménagement et du foncier
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 201410/08/2014
De: Éliane FREMEAUX
représentante du Conseil supérieur du notariat
Objet:
membres de la Commission nationale de l'aménagement, de l'urbanisme et du foncier
Au titre des personnalités qualifiées désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'urbanisme, de l'aménagement et du foncier
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 201410/08/2014
De: Thierry REPENTIN
Objet:
président de la Commission nationale de l'aménagement, de l'urbanisme et du foncier
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
president
nomination
10 Août 201410/08/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.