Commission nationale de prévention des nuisances (organisation)

De: VIGNEAULT (Philippe)
pilote de ligne, commandant de bord Boeing B737, instructeur et examinateur, pilote contrôleur et adjoint au chef du pôle d'expertise du personnel navigant
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Remplace:M. MONTOVANI (Marc)
Groupe:
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: VALLOS (Bruno)
Lieutenant-colonel
chef de la division réglementation à la direction de la circulation aérienne militaire
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Remplace:Mme CHAPPE (Fabienne)
Groupe:
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: BASTIER (Bernard)
Capitaine de frégate
chef de la section réglementation à la direction de la circulation aérienne militaire
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Remplace:M. VALLOS (Bruno)
Groupe:
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: SOCIE (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de suppléants du président de la Commission nationale de prévention des nuisances
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mars 200910/03/2009
De: GRALL (Georges)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de suppléants du président de la Commission nationale de prévention des nuisances
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mars 200910/03/2009
De: FINOT (Jean-Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de suppléants du président de la Commission nationale de prévention des nuisances
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mars 200910/03/2009
De: COULARDOT (Jean-Claude)
inspecteurs généraux des ponts et chaussées, en poste à la section « Risques, sécurité, sûreté » au Conseil général de l'environnement et du déve loppement durable
en remplacement respectivement de
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de suppléants du président de la Commission nationale de prévention des nuisances
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mars 200910/03/2009
De: HERNU (Hélène)
inspectrice générale de l'équipement, en poste à la section « Risques, sécurité, sûreté » au Conseil général de l'environnement et du déve loppement durable
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de suppléants du président de la Commission nationale de prévention des nuisances
Remplace:M. FINOT (Jean-Claude)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mars 200910/03/2009
De: LEMOINE (Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine aéronautique
sur proposition de l'Union des aéroports français
second suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mars 200910/03/2009
De: De RONNE (Michel)
directeur de l'aéroport du Bourget
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine aéronautique
sur proposition de l'Union des aéroports français
Remplace:M. RAVIER (Patrick)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mars 200910/03/2009
De: COQUE RELLE (Yves)
responsable qualité, sécurité, environnement à l'aéroport de Lille, en rempla cement de
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine aéronautique
sur proposition de l'Union des aéroports français
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mars 200910/03/2009
De: Rancurel (Pierre-Louis)
en poste à la section Risques, sécurité, sûreté du conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
membre de la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre des représentants de l'Etat
Remplace:M. Baumgart (Thierry)
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Lemoine (Pierre)
directeur des aires aéronautiques à Aéroports de Paris
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Remplace:M. Leichtman (Yves)
Groupe:
nomination
10 Novembre 200810/11/2008
De: Bourgin (Alain)
adjoint au chef de la mission environnement de la direction des services de la navigation aérienne
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Remplace:M. Huerre (Pierre-Yves)
Groupe:
nomination
10 Novembre 200810/11/2008
De: Herelier (Elisabeth)
chef du service avion à la direction générale des opérations aériennes de la compagnie Air France
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Remplace:M. Alexandre (Bernard)
Groupe:
nomination
10 Novembre 200810/11/2008
De: Dominiak (Jean-François)
directeur général de la compagnie Europe-Airpost
Objet:
membre de la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre des personnes qualifiées dans le domaine aéronautique
Remplace:M. Billot (Jean-Claude)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Mai 200808/05/2008
De: Socie (Michel)
inspecteur général de l'équipement
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre de suppléant du président de la Commission nationale de prévention des nuisances
Groupe:
suppleant
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Grall (Georges)
inspecteur général de l'équipement
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre de suppléant du président de la Commission nationale de prévention des nuisances
Groupe:
suppleant
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Vallos (Bruno)
Lieutenant-colonel
chef de la section réglementation à la direction de la circulation aérienne militaire
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Second suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Cattenoz (Didier)
chargé de mission transport aérien à la mission bruit à la direction de la prévention des pollutions et des risques
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Le Borgne (Yves)
chef de la division de l'observation, du marché et des études économiques à la direction de la régulation économique
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des représentants de l'Etat
Sur désignation du ministre chargé des transports
Second suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Ayoun (Philippe)
sous-directeur de la prospective, du développement et de l'environnement à la direction des affaires stratégiques et techniques
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des représentants de l'Etat
Sur désignation du ministre chargé des transports
Second suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Huerre (Pierre-Yves)
chef de la mission environnement à la direction des services de la navigation aérienne
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des représentants de l'Etat
Sur désignation du ministre chargé des transports
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Chappe (Fabienne)
Lieutenante-colonelle
chef de la division réglementation à la direction de la circulation aérienne militaire
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Laville (Corinne)
chargée de mission « communication, sensibilisation du grand public » à la mission bruit à la direction de la prévention des pollutions et des risques
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Second suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: De Buchy (Maryse)
adjointe au sous-directeur de la prospective, du développement et de l'environnement, chef du bureau de l'environnement, à la direction des affaires stratégiques et techniques
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des représentants de l'Etat
Sur désignation du ministre chargé des transports
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Deudon (Pierre-Marie)
Colonel
commandant en second de la gendarmerie des transports aériens
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Titulaire
Groupe:
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Valentin (Pascal)
chef de la mission bruit à la direction de la prévention des pollutions et des risques
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Titulaire
Groupe:
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Finot (Jean-Claude)
ingénieur général des ponts et chaussées
membre de l'inspection générale de l'aviation civile
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des représentants de l'Etat
Sur désignation du ministre chargé des transports
Titulaire
Groupe:
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Baumgart (Thierry)
ingénieur général des ponts et chaussées
membre de l'inspection générale de l'aviation civile
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des représentants de l'Etat
Sur désignation du ministre chargé des transports
Titulaire
Groupe:
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Duranthon (Jean-Philippe)
inspecteur général de l'équipement
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre de président de la Commission nationale de prévention des nuisances
Groupe:
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Truchetet (Francis)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnes qualifiées dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Ravier (Patrick)
premier suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnes qualifiées dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Mantovani (Marc)
premier suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnes qualifiées dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Leichtnam (Yves)
second suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnes qualifiées dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Laforêt (Gilles)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnes qualifiées dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Hénault (Jean-Pierre)
second suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnes qualifiées dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Hamon (Didier)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnes qualifiées dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Commissaire (Christian)
second suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnes qualifiées dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Billot (Jean-Claude)
second suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnes qualifiées dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Baurens (Georges-Marie)
premier suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnes qualifiées dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Alexandre (Bernard)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnes qualifiées dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Adalbert (Eric)
premier suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnes qualifiées dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Schaar (William)
premier suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Roux (René)
second suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Perret (Georges)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Machuron (Pascal)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Loncke (Jean-Claude)
second suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Kruissel (Patrick)
premier suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Hunault (Jean-Paul)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Euller (Jean-Louis)
second suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Dupont (Philippe)
premier suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Domenjoz (Jean-Pierre)
second suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Regnault-Cartier (Isabelle)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Colombel (Claudine)
première suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 200731/03/2007
De: Vallos (Bruno)
Lieutenant-colonel
chef de la section réglementation à la direction de la circulation aérienne militaire
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre de la défense
Second suppléant
Remplace:M. Alexandre (Richard)
Groupe:
suppleant
nomination
14 Octobre 200614/10/2006
De: Chappe (Fabienne)
Lieutenant-colonel
chef de la division réglementation à la direction de la circulation aérienne militaire
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre de la défense
Premier suppléant
Remplace:M. Tonon (Pascal)
Groupe:
suppleant
nomination
14 Octobre 200614/10/2006
De: Deudon (Pierre-Marie)
Colonel
commandant en second la gendarmerie des transports aériens
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre de la défense
Titulaire
Remplace:Mme Gandubert (Claudie)
Groupe:
nomination
14 Octobre 200614/10/2006
De: Huerre (Pierre-Yves)
chef de la mission environnement à la direction des services de la navigation aérienne
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des représentants de l'Etat
Sur désignation du ministre chargé des transports
Remplace:M. Desbenoît (Jean-Pierre)
Groupe:
nomination
24 Août 200624/08/2006
De: Baumgart (Thierry)
ingénieur général des ponts et chaussées
membre de l'inspection générale de l'aviation civile au Conseil général des ponts et chaussées
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des représentants de l'Etat
Sur désignation du ministre chargé des transports
Remplace:M. Jacquard (Philippe)
Groupe:
nomination
24 Août 200624/08/2006
De: Commissaire (Christian)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnalités qualifiées
dans le domaine de l'aéronautique
Remplace:M. Kerhoas (Jean-Jacques)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Août 200624/08/2006
De: Ricard (Anne-Lise)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnalités qualifiées
dans le domaine de l'aéronautique
Remplace:M. Vuitton (Loïc)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Août 200624/08/2006
De: Fagegaltier (Francis)
adjoint au chef de la division navigabilité à la direction du contrôle de la sécurité
Objet:
membre suppléant de la Commission nationale de prévention des nuisances
Remplace:M. Ferret (Gérard)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mai 200610/05/2006
De: Morillon (Colas)
chargé de mission pour les questions juridiques à la mission bruit à la direction de la prévention des pollutions et des risques
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Second suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mai 200525/05/2005
De: Cattenoz (Didier)
chargé de mission pour les questions de transport aérien à la mission bruit à la direction de la prévention des pollutions et des risques
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mai 200525/05/2005
De: Alexandre (Richard)
Colonel
commandant la gendarmerie des transports aériens
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre de la défense
Second suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mai 200525/05/2005
De: Tonon (Pascal)
chargé d'études au bureau du droit de la santé et de l'environnement à la direction des affaires juridiques, sous-direction du droit public et du droit privé
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre de la défense
Premier suppléant
Remplace:Mme Chamouton (Sandrine)
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mai 200525/05/2005
De: Finot (Jean-Claude)
membre de l'inspection générale de l'aviation civile et de la météorologie
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des représentants de l'Etat
Sur désignation du ministre chargé des transports
Second suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mai 200525/05/2005
De: Desbenoît (Jean-Pierre)
adjoint au chef de la mission environnement à la direction des services de la navigation aérienne
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des représentants de l'Etat
Sur désignation du ministre chargé des transports
Second suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mai 200525/05/2005
De: Fulda (Bruno)
chargé de la sous-direction des entreprises de transport aérien et des dessertes de service public à la direction de la régulation économique
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des représentants de l'Etat
Sur désignation du ministre chargé des transports
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mai 200525/05/2005
De: Ferret (Gérard)
chargé de mission environnement auprès du sous-directeur de la navigabilité et des opérations à la direction du contrôle de la sécurité
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des représentants de l'Etat
Sur désignation du ministre chargé des transports
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mai 200525/05/2005
De: Valentin (Pascal)
chef de la mission bruit à la direction de la prévention des pollutions et des risques
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Titulaire
Groupe:
nomination
25 Mai 200525/05/2005
De: Jaquard (Philippe)
président de la section sécurité et navigation aérienne de l'inspection générale de l'aviation civile et de la météorologie
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des représentants de l'Etat
Sur désignation du ministre chargé des transports
Titulaire
Groupe:
nomination
25 Mai 200525/05/2005
De: Gandubert (Claudie)
chef du bureau du droit de la santé et de l'environnement à la direction des affaires juridiques, sous-direction du droit public et du droit privé
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre de la défense
Titulaire
Groupe:
nomination
25 Mai 200525/05/2005
De: Adoléhoumé (Béatrice)
chef du bureau de l'environnement à la direction des affaires stratégiques et techniques
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des représentants de l'Etat
Sur désignation du ministre chargé des transports
Titulaire
Remplace:M. Gardin (Dominique)
Groupe:
nomination
25 Mai 200525/05/2005
De: Truchetet (Francis)
Objet:
membre suppléant de la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'aéronautique
Remplace:M. Staub (Bernard)
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
04 Décembre 200404/12/2004
De: Finot (Jean-Claude)
membre de l'inspection générale de l'aviation civile et de la météorologie
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Second suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Socie (Michel)
inspecteur général de l'aviation civile et de la météorologie
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre de suppléant du président de la Commission nationale de prévention des nuisances
Groupe:
suppleant
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Grall (Georges)
inspecteur général de l'aviation civile et de la météorologie
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre de suppléant du président de la Commission nationale de prévention des nuisances
Groupe:
suppleant
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Chamouton (Sandrine)
chargée d'études au bureau du droit de la santé et de l'environnement à la direction des affaires juridiques, sous-direction du droit public et du droit privé
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Titulaire : le chef du bureau du droit de la santé et de l'environnement à la direction des affaires juridiques, sous-direction du droit public et du droit privé
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Vuitton (Loïc)
second suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Second suppléant : le chef de la division approche et environnement à la direction de la navigation aérienne
Au titre des personnalités qualifiées
dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Staub (Bernard)
second suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Second suppléant : le chef de la division approche et environnement à la direction de la navigation aérienne
Au titre des personnalités qualifiées
dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Riondel (Pascal)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Second suppléant : le chef de la division approche et environnement à la direction de la navigation aérienne
Au titre des personnalités qualifiées
dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Ravier (Patrick)
premier suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Second suppléant : le chef de la division approche et environnement à la direction de la navigation aérienne
Au titre des personnalités qualifiées
dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Nicaise (Frédéric)
premier suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Second suppléant : le chef de la division approche et environnement à la direction de la navigation aérienne
Au titre des personnalités qualifiées
dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Lamaire (Thierry)
second suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Second suppléant : le chef de la division approche et environnement à la direction de la navigation aérienne
Au titre des personnalités qualifiées
dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Laforêt (Gilles)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Second suppléant : le chef de la division approche et environnement à la direction de la navigation aérienne
Au titre des personnalités qualifiées
dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Kerhoas (Jean-Jacques)
premier suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Second suppléant : le chef de la division approche et environnement à la direction de la navigation aérienne
Au titre des personnalités qualifiées
dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Hamon (Didier)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Second suppléant : le chef de la division approche et environnement à la direction de la navigation aérienne
Au titre des personnalités qualifiées
dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Françon (Jean-Louis)
premier suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Second suppléant : le chef de la division approche et environnement à la direction de la navigation aérienne
Au titre des personnalités qualifiées
dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Dominiak (Jean-François)
second suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Second suppléant : le chef de la division approche et environnement à la direction de la navigation aérienne
Au titre des personnalités qualifiées
dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Alexandre (Bernard)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Second suppléant : le chef de la division approche et environnement à la direction de la navigation aérienne
Au titre des personnalités qualifiées
dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Schaar (William)
premier suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Second suppléant : le chef de la division approche et environnement à la direction de la navigation aérienne
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Roux (René)
premier suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Second suppléant : le chef de la division approche et environnement à la direction de la navigation aérienne
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Rodrigues (José)
premier suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Second suppléant : le chef de la division approche et environnement à la direction de la navigation aérienne
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Ranc (Gilles)
second suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Second suppléant : le chef de la division approche et environnement à la direction de la navigation aérienne
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Perret (Georges)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Second suppléant : le chef de la division approche et environnement à la direction de la navigation aérienne
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Loncke (Jean-Claude)
premier suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Second suppléant : le chef de la division approche et environnement à la direction de la navigation aérienne
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Hunault (Jean-Paul)
second suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Second suppléant : le chef de la division approche et environnement à la direction de la navigation aérienne
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Fondeur (Jean-Marc)
second suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Second suppléant : le chef de la division approche et environnement à la direction de la navigation aérienne
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Regnault (Isabelle)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Second suppléant : le chef de la division approche et environnement à la direction de la navigation aérienne
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Nérome (Simone)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Second suppléant : le chef de la division approche et environnement à la direction de la navigation aérienne
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Colombel (Claudine)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Second suppléant : le chef de la division approche et environnement à la direction de la navigation aérienne
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Bourner (Evelyne)
seconde suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Second suppléant : le chef de la division approche et environnement à la direction de la navigation aérienne
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Duranthon (Jean-Philippe)
inspecteur général de l'aviation civile et de la météorologie
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre de président de la Commission nationale de prévention des nuisances
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Philippe Langumier
ingénieur en chef des ponts et chaussées, affecté à la direction générale de l'aviation civile
Objet:
secrétaire général de la Commission nationale de prévention des nuisances
Remplace:M. Jean-Christian Delaballe
Groupe:
désignation
22 Janvier 200422/01/2004
De: Grall (Georges)
inspecteur général de l'aviation civile et de la météorologie
Objet:
membre de la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de suppléant du président de la Commission nationale de prévention des nuisances
pour la durée restant à courir du mandat et
Remplace:M. Jouffroy (Jean-Claude)
Groupe:
suppleant
nomination
12 Avril 200312/04/2003
De: Duranthon (Jean-Philippe)
inspecteur général de l'aviation civile et de la météorologie
Objet:
membre de la Commission nationale de prévention des nuisances
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
Au titre de président de la Commission nationale de prévention des nuisances
Remplace:M. Toffin (Yves)
Groupe:
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Vuitton (Loïc)
Objet:
membre de la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'aéronautique
Remplace:M. Rohard (Franck)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Octobre 200213/10/2002
De: Laforêt (Gilles)
Objet:
membres titulaires de la Commission nationale de prévention des nuisances
pour la durée restant à courir du mandat de leur prédécesseur
Au titre des personnalités qualifiées
dans le domaine de l'aéronautique
Remplace:M. Gerbeaux (Denis)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Février 200210/02/2002
De: Plazy (Jean-Pierre)
Objet:
membres titulaires de la Commission nationale de prévention des nuisances
pour la durée restant à courir du mandat de leur prédécesseur
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Remplace:M. Lauer (André)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Février 200210/02/2002
De: Jean-Christian Delaballe
administrateur civil hors classe
Objet:
secrétaire général de la Commission nationale de prévention des nuisances
Groupe:
désignation
24 Avril 200124/04/2001
De: Socie (Michel)
inspecteur général de l'aviation civile et de la météorologie
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre de suppléant du président de la Commission nationale de prévention des nuisances
Groupe:
suppleant
nomination
25 Février 200125/02/2001
De: Jouffroy (Jean-Claude)
inspecteur général de l'aviation civile et de la météorologie
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre de suppléant du président de la Commission nationale de prévention des nuisances
Groupe:
suppleant
nomination
25 Février 200125/02/2001
De: Vivier (Jean-François)
membre de l'inspection générale de l'aviation civile et de la météorologie
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des représentants de l'Etat
Sur désignation du ministre chargé des transports
second suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
25 Février 200125/02/2001
De: Chamouton (Sandrine)
chargée d'études au bureau du droit de la santé et de l'environnement à la direction des affaires juridiques, sous-direction du droit public et du doit privé
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
25 Février 200125/02/2001
De: Toffin (Yves)
inspecteur général de l'aviation civile et de la météorologie
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre de président de la Commission nationale de prévention des nuisances
Groupe:
nomination
25 Février 200125/02/2001
De: Vernhes (Jean-Michel)
second suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnalités qualifiées
dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Février 200125/02/2001
De: Staub (Bernard)
second suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnalités qualifiées
dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Février 200125/02/2001
De: Rohard (Franck)
second suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnalités qualifiées
dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Février 200125/02/2001
De: Pouligny (Patrick)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnalités qualifiées
dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Février 200125/02/2001
De: Muzelle (Philippe)
premier suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnalités qualifiées
dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Février 200125/02/2001
De: Kerhoas (Jean-Jacques)
premier suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnalités qualifiées
dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Février 200125/02/2001
De: Hamon (Didier)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnalités qualifiées
dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Février 200125/02/2001
De: Gerbeaux (Denis)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnalités qualifiées
dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Février 200125/02/2001
De: Genoud-Prachet (Claude)
premier suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnalités qualifiées
dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Février 200125/02/2001
De: Dominiak (Jean-François)
second suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnalités qualifiées
dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Février 200125/02/2001
De: De Place (Hervé)
premier suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnalités qualifiées
dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Février 200125/02/2001
De: Alexandre (Bernard)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnalités qualifiées
dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Février 200125/02/2001
De: Schmeltz (Pierre)
premier suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Février 200125/02/2001
De: Perret (Georges)
second suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Février 200125/02/2001
De: Lopez (Edouard)
second suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Février 200125/02/2001
De: Lauer (André)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Février 200125/02/2001
De: Kindt (Edmond)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Février 200125/02/2001
De: Jacob (Jean-Marc)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Février 200125/02/2001
De: Colombel (Claudine)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Février 200125/02/2001
De: Carpentier (Claude)
premier suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Février 200125/02/2001
De: Bouttes (François)
second suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Février 200125/02/2001
De: Bonnetain (Henri)
premier suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Février 200125/02/2001
De: Paulze d'Ivoy (Yolande)
première suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Février 200125/02/2001
De: Debonnet (Alice)
seconde suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Février 200125/02/2001
De: Jean-François Dominiak
Objet:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de personnalités qualifiées dans le domaine de l'aéronautique
second
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Septembre 200001/09/2000
De: Philippe Muzelle
Objet:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de personnalités qualifiées dans le domaine de l'aéronautique
Remplace:M. Jean-Yves Grosse
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Septembre 200001/09/2000
De: Socie (Michel)
inspecteur général de l'aviation civile
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre de suppléant du président de la Commission nationale de prévention des nuisances
Remplace:M. Gherardi (Charles)
Groupe:
suppleant
nomination
22 Juillet 200022/07/2000
De: Lauer (André)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre de personnalité qualifiée dans le domaine de l'environnement
membre titulaire et
sur proposition de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Remplace:M. Lamure (Claude)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juillet 200022/07/2000
De: Vivier (Jean-François)
membre de l'inspection générale de l'aviation civile et de la météorologie (section sécurité et navigation aérienne)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre de représentant de l'Etat
suppléant du président de la section sécurité et navigation aérienne de l'inspection générale de l'aviation civile et de la météorologie
Remplace:M. Lewden (Louis)
Groupe:
inspecteur_general="Aviation civile et de la météorologie"
suppleant
nomination
22 Juillet 200022/07/2000
De: Staub (Bernard)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre de personnalités qualifiées
dans le domaine de l'aéronautique
Remplace:M. Villain (Georges)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Mars 200022/03/2000
De: Rohard (Franck)
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre de personnalités qualifiées
dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Mars 200022/03/2000
De: Georges Fousse
inspecteur général de l'aviation civile
Objet:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
suppléant du président de la Commission nationale de prévention des nuisances
Groupe:
suppleant
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Jacques Bahuau
Objet:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
d)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: René Lemet
Objet:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
b)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Edmond Kindt
Objet:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
a)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Jean-Jacques Kerhoas
Objet:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de personnalités qualifiées dans le domaine de l'aéronautique
c)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Claude Genoud-Prachet
Objet:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de personnalités qualifiées dans le domaine de l'aéronautique
b)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Bernard Chaffange
Objet:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de personnalités qualifiées dans le domaine de l'aéronautique
a)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Yolande Paulze-d'Ivoy
Objet:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
c)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Louis Lewden
membre de l'inspection générale de l'aviation civile et de la météorologie (section Sécurité et navigation aérienne)
Objet:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de représentants de l'Etat
c)
suppléant du président de la section Sécurité et navigation aérienne de l'inspection générale de l'aviation civile et de la météorologie
Groupe:
inspecteur_general="Aviation civile et de la météorologie"
suppleant
nomination
20 Août 199920/08/1999
De: Grosse (Jean-Yves)
Objet:
membre suppléant à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de personnalité qualifiée dans le domaine de l'aéronautique
Remplace:M. Mariani (Jean-Marie)
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
20 Mars 199920/03/1999
De: Gherardi (Charles)
inspecteur général de l'aviation civile et de la météorologie
Objet:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de président
b)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Toffin (Yves)
inspecteur général de l'aviation civile et de la météorologie
Objet:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de président
a)
membre titulaire
Groupe:
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Vayrac (Roger)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Sanson (Christophe)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Legrand (Patrick)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Lamure (Claude)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Jacob (Jean-Marc)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Carpentier (Claude)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Bouttes (François)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Villain (Georges)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de personnalités qualifiées dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Sinour (Jean-Claude)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de personnalités qualifiées dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Mariani (Jean-Marie)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de personnalités qualifiées dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Heliot (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de personnalités qualifiées dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Hamon (Didier)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de personnalités qualifiées dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Gerbeaux (Denis)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de personnalités qualifiées dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: De Place (Hervé)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de personnalités qualifiées dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Caussade (Pierre)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de personnalités qualifiées dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Elsen (Liliane)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Janvier 199828/01/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.