Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes (organisation)

De: KAHN (Jean-Pierre)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: COQUEREL (Antoine)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: AUTHIER (Nicolas)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: VIGNEAU-VICTORRI (Caroline)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: SEC (Isabelle)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: ROUSSIN (Anne)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: PEYRIERE (Hélène)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: PERAULT-POCHAT (Marie-Christine)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: MICALLEF-ROLL (Joëlle)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: HARAMBURU (Françoise)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: GIBAJA (Valérie)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: FRAUGER-OUSSET (Élisabeth)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: DJEZZAR (Samira)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: DEHEUL (Sylvie)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: DAVELUY (Amélie)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: BOUCHER (Alexandra)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2012
Groupe:
nomination
15 Avril 201215/04/2012
De: LE BOISSELIER (Reynald)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: KAHN (Jean-Pierre)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: COQUEREL (Antoine)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: AUTHIER (Nicolas)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: VIGNEAU-VICTORRI (Caroline)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: SEC (Isabelle)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: ROUSSIN (Anne)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: PEYRIERE (Hélène)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: PERAULT-POCHAT (Marie-Christine)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: MICALLEF-ROLL (Joëlle)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: HARAMBURU (Françoise)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: GIBAJA (Valérie)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: FRAUGER-OUSSET (Élisabeth)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: DJEZZAR (Samira)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: DEHEUL (Sylvie)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: DAVELUY (Amélie)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: BOUCHER (Alexandra)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2011
Groupe:
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: LE BOISSELIER (Reynald)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: ESCHALIER (Alain)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: DALLY (Sylvain)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: AUTHIER (Nicolas)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: GAUTIER (Sophie)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: FRAUGER-OUSSET (Elisabeth)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: DURANTON-RION (Sophie)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: DJEZZAR (Samira)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: DEHEUL (Sylvie)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: DAVELUY (Amélie)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: BOUCHER (Alexandra)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: ARDITTI (Jocelyne)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2010
Groupe:
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: Chatton (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
représentant des producteurs de matières premières stupéfiantes ou psychotropes
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Goullé (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de pharmacie
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Schmitt (Laurent)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Questel (Frank)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Prou (Emmanuel)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Laval (Franck)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Laqueille (Xavier)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Kammerer (Etienne)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Gaulier (Jean-Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Donnadieu (Stéphane)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Dematteis (Maurice)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Delile (Jean-Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Lassale (Catherine)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
représentant des organismes représentatifs des fabricants de produits pharmaceutiques
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Thévenot (Marie-Thérèse)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Gibaja (Valérie)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Dubois (Sophie)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Debruyne (Danièle)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Collin (Elisabeth)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Lamarche (Jean)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien sur une liste de deux noms proposés par l'Académie nationale de pharmacie
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Thirion (Xavier)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Serrie (Alain)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Robinet (Stéphane)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Polomeni (Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Pépin (Gilbert)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Mallaret (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Magnin (Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Lagier (Georges)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Karila (Laurent)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Bordet (Régis)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Binder (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Beauverie (Patrick)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Bailly (Daniel)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Avril (Nathalie)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
représentant des producteurs de matières premières stupéfiantes ou psychotropes
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Sibelaner (Claire)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
représentant des organismes représentatifs des fabricants de produits pharmaceutiques
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Lapeyre-Mestre (Maryse)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Jolliet (Pascale)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Thirion (Xavier)
Objet:
respectivement président et vice-président de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
Groupe:
désignation
15 Octobre 200915/10/2009
De: Mallaret (Michel)
Objet:
respectivement président et vice-président de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
Groupe:
désignation
15 Octobre 200915/10/2009
De: THIRION (Xavier)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: QUESTEL (Franck)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: MALLARET (Michel)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: LE BOISSELIER (Reynald)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: LAMBERT (Henri)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: DALLY (Sylvain)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: COQUEREL (Antoine)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: BLAYAC (Jean-Pierre)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: VILLIER (Céline)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: VIGNEAU-VICTORRI (Caroline)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: ROUSSIN (Anne)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: PINZANI (Véronique)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: PEYRIERE (Hélène)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: MIREMONT-SALAME (Marie)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: MICALLEF-ROLL (Joëlle)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: LAPEYRE-MESTRE (Maryse)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: JOLLIET (Pascale)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: HARAMBURU (Françoise)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: GIBAJA (Valérie)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: GAUTIER (Sophie)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: FRAUGER-OUSSET (Elisabeth)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: DJEZZAR (Samira)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: DEBRUYNE (Danièle)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: DAVELUY (Amélie)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: BOUCHER (Alexandra)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: ARDITTI (Jocelyne)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Mai 200915/05/2009
De: Gibaja (Valérie)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
au titre de l'année 2008
Groupe:
nomination
16 Avril 200816/04/2008
De: Boucher (Alexandra)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
au titre de l'année 2008
Groupe:
nomination
16 Avril 200816/04/2008
De: Pradel (Vincent)
Objet:
expert auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux article R. 5132-102 à R. 5132-111 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2007
Groupe:
nomination
03 Octobre 200703/10/2007
De: Rihn (Bertrand)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Pradel (Vincent)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Montastruc (Jean-Louis)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Manel (Jacques)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Le Boisselier (Reynald)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Fournier (Lionel)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Descotes (Jacques)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Coquerel (Antoine)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Blayac (Jean-Pierre)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Villier (Céline)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Victorri-Vigneau (Caroline)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Roussin (Anne)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Pinzani (Véronique)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Peyriere (Hélène)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Miremont-Salame (Ghada Marie)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Micallef (Joëlle)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Marais (Marie)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Haramburu (Françoise)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Gibaja (Valérie)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Galliot-Guilley (Martine)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Frauger (Elisabeth)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Boucher (Alexandra)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Lambert (Henri)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-102 à R. 5132-111 du code de la santé publique
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
15 Juin 200715/06/2007
De: Arditti (Jocelyne)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-102 à R. 5132-111 du code de la santé publique
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
15 Juin 200715/06/2007
De: Portal (Michel)
Objet:
membre de la Commission nationale des stupéfiants et ses psychotropes
au titre du 3° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique, à titre consultatif et choisi parmi les producteurs de matières premières stupéfiantes ou psychotropes
Remplace:M. Paris (Claude)
Groupe:
nomination
10 Mai 200710/05/2007
De: Thirion (Xavier)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-102 à R. 5132-111 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Le Boisselier (Reynald)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-102 à R. 5132-111 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Descotes (Jacques)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-102 à R. 5132-111 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Dally (Sylvain)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-102 à R. 5132-111 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Villier (Céline)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-102 à R. 5132-111 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Vigneau (Caroline)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-102 à R. 5132-111 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Roussin (Anne)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-102 à R. 5132-111 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Pinzani (Véronique)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-102 à R. 5132-111 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Lapeyre-Mestre (Maryse)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-102 à R. 5132-111 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Jolliet (Pascale)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-102 à R. 5132-111 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Haramburu (Françoise)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-102 à R. 5132-111 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Djezzar (Samira)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-102 à R. 5132-111 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Arditti (Jocelyne)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-102 à R. 5132-111 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Lambert (Henri)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-102 à R. 5132-111 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Coquerel (Antoine)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-102 à R. 5132-111 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Peyriere (Hélène)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-102 à R. 5132-111 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Micallef-Roll (Joëlle)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-102 à R. 5132-111 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Gibaja (Valérie)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-102 à R. 5132-111 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Boucher (Alexandra)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-102 à R. 5132-111 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Batt (Anne-Marie)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-102 à R. 5132-111 du code de la santé publique à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Turcant (Alain)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Robert (Jacques)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Morel (Alain)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Mercier-Guyon (Charles)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Kammerer (Etienne)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Javaudin (Loïc)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Dally (Sylvain)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Bronner (Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Belhadj-Tahar (Hafid)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Goulle (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
proposés par l'Académie nationale de pharmacie
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Lassale (Catherine)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
représentatifs des fabricants de produits pharmaceutiques
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Wievorka (Sylvie)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Thevenot (Marie-Thérèse)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Massoubre (Catherine)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Djezzar (Samira)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Debruyne (Danièle)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Collin (Elisabeth)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Paris (Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 3° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
à titre consultatif et choisis parmi les producteurs de matières premières stupéfiantes ou psychotropes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Beaugrand (Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 3° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
à titre consultatif et choisis parmi les producteurs de matières premières stupéfiantes ou psychotropes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Thirion (Xavier)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Questel (Franck)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Polomeni (Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Pepin (Gilbert)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Mallaret (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Laqueille (Xavier)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Lagier (Georges)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Krakowski (Ivan)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Delile (Jean-Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Binder (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Beauverie (Patrick)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Boulu (Roger)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
proposés par l'Académie nationale de pharmacie
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Sibenaler (Claire)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
représentatifs des fabricants de produits pharmaceutiques
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Lapeyre-Mestre (Maryse)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Jolliet (Pascale)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Gerbaud (Colette)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Burel (Martine)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Mallaret (Michel)
Docteur
Objet:
respectivement président et vice-président de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
16 Septembre 200616/09/2006
De: Lagier (Georges)
Professeur
Objet:
respectivement président et vice-président de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
16 Septembre 200616/09/2006
De: Lambert (Henri)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5122-23 à R. 5122-34 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
22 Mars 200622/03/2006
De: Coquerel (Antoine)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5122-23 à R. 5122-34 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
22 Mars 200622/03/2006
De: Peyrière (Hélène)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5122-23 à R. 5122-34 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
22 Mars 200622/03/2006
De: Micallef-Roll (Joëlle)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5122-23 à R. 5122-34 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
22 Mars 200622/03/2006
De: Gibaja (Valérie)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5122-23 à R. 5122-34 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
22 Mars 200622/03/2006
De: Boucher (Alexandra)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5122-23 à R. 5122-34 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
22 Mars 200622/03/2006
De: Batt (Anne-Marie)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5122-23 à R. 5122-34 du code de la santé publique, à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
22 Mars 200622/03/2006
De: Thirion (Xavier)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5122-23 à R. 5122-34 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Le Boisselier (Reynald)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5122-23 à R. 5122-34 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Descotes (Jacques)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5122-23 à R. 5122-34 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Dally (Sylvain)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5122-23 à R. 5122-34 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Villier (Céline)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5122-23 à R. 5122-34 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Vigneau (Caroline)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5122-23 à R. 5122-34 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Roussin (Anne)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5122-23 à R. 5122-34 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Pinzani (Véronique)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5122-23 à R. 5122-34 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Lapeyre-Mestre (Maryse)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5122-23 à R. 5122-34 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Jolliet (Pascale)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5122-23 à R. 5122-34 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Haramburu (Françoise)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5122-23 à R. 5122-34 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Djezzar (Samira)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5122-23 à R. 5122-34 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Arditti (Jocelyne)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5122-23 à R. 5122-34 du code de la santé publique
au titre de l'année 2006
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Roussin (Anne)
Objet:
expert auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-103 à R. 5132-111 du code de la santé publique
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
14 Décembre 200514/12/2005
De: Le Boisselier (Reynald)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-103 à R. 5132-111 du code de la santé publique
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
06 Juillet 200506/07/2005
De: Lambert (Henri)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-103 à R. 5132-111 du code de la santé publique
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
06 Juillet 200506/07/2005
De: Dally (Sylvain)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-103 à R. 5132-111 du code de la santé publique
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
06 Juillet 200506/07/2005
De: Vigneau (Caroline)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-103 à R. 5132-111 du code de la santé publique
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
06 Juillet 200506/07/2005
De: Pinzani (Véronique)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-103 à R. 5132-111 du code de la santé publique
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
06 Juillet 200506/07/2005
De: Peyriere (Hélène)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-103 à R. 5132-111 du code de la santé publique
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
06 Juillet 200506/07/2005
De: Micallef-Roll (Joëlle)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-103 à R. 5132-111 du code de la santé publique
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
06 Juillet 200506/07/2005
De: Gibaja (Valérie)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-103 à R. 5132-111 du code de la santé publique
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
06 Juillet 200506/07/2005
De: Evrard (Isabelle)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-103 à R. 5132-111 du code de la santé publique
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
06 Juillet 200506/07/2005
De: Djezzar (Samira)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-103 à R. 5132-111 du code de la santé publique
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
06 Juillet 200506/07/2005
De: Batt (Anne-Marie)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5132-103 à R. 5132-111 du code de la santé publique
au titre de l'année 2005
Groupe:
nomination
06 Juillet 200506/07/2005
De: Thierry Vial
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Patrick Netter
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Jean-Louis Montastruc
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Jacques Manel
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Reynald Le Boisselier
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Henri Lambert
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: François Lafragette
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Gaëtan Guyodo
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Sylvain Dally
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Antoine Coquerel
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Michel Bourin
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Nicolas Bonnet
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Dany Bonnet
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Ivan Berlin
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Bernard Begaud
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Dominique Warrot
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Céline Villiers
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Caroline Vigneau
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Marie-Françoise Raspiller
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Véronique Pinzani
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Ghada Miremont-Salame
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Isabelle Lacroix
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Pascale Jolliet
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Isabelle Jeantaud
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Dominique Hillaire
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Marie-Laure Hemery
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Catherine Guillermin
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Valérie Gibaja
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Martine Galliot-Guilley
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Samira Djezzar
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Dominique Deschamps
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Christine Damase-Michel
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Ségolène Courtin
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Nathalie Bernard
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Anne-Marie Batt
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Claude-Elisabeth Barjhoux
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Valérie Auclair
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Françoise Albessard
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Fournier (Gilbert)
Objet:
membre suppléant de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
Remplace:M. de Mondenard (Jean-Pierre)
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 200311/09/2003
De: Lafargue (Paul)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
proposés par l'Académie nationale de pharmacie
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
01 Février 200301/02/2003
De: Lassale (Catherine)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
représentant des organismes représentatifs des fabricants de produits pharmaceutiques
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
01 Février 200301/02/2003
De: Boulu (Roger)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
proposés par l'Académie nationale de pharmacie
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Février 200301/02/2003
De: Paris (Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
En raison de leur compétence
A titre consultatif
choisis parmi les producteurs de matières premières stupéfiantes ou psychotropes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Février 200301/02/2003
De: Beaugrand (Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
En raison de leur compétence
A titre consultatif
choisis parmi les producteurs de matières premières stupéfiantes ou psychotropes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Février 200301/02/2003
De: Sibenaler (Claire)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
représentant des organismes représentatifs des fabricants de produits pharmaceutiques
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Février 200301/02/2003
De: Mallaret (Michel)
Docteur
Objet:
respectivement président et vice-président de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
01 Février 200301/02/2003
De: Lagier (Georges)
Professeur
Objet:
respectivement président et vice-président de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
Groupe:
duree="trois ans"
désignation
01 Février 200301/02/2003
De: Lassale (Catherine)
Objet:
membre suppléant de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
Remplace:M. Amedee-Manesme (Olivier)
Groupe:
suppleant
nomination
22 Janvier 200222/01/2002
De: Sibenaler (Claire)
Objet:
membre titulaire de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
Remplace:Mme Jouan-Flahault (Chrystel)
Groupe:
nomination
27 Décembre 200027/12/2000
De: Jougla (Eric)
Objet:
membre suppléant de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
Remplace:Mme Hatton (Françoise)
Groupe:
suppleant
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Amédée-Manesme (Olivier)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
représentant des organismes représentatifs des fabricants de produits pharmaceutiques
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Lafargue (Paul)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
proposés par l'Académie nationale de pharmacie
Membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Tracqui (Antoine)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Touzeau (Didier)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Thirion (Xavier)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Serrie (Alain)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Robert (Pierre-Yves)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Laqueille (Xavier)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Lambert (Henri)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Lamarche (Jean)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Cornier (Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Binder (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Wievorka (Sylvie)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Hatton (Françoise)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Ghysel (Marie-Hélène)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Debruyne (Danièle)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Arditti (Jocelyne)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Boulu (Roger)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
proposés par l'Académie nationale de pharmacie
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Walcker (Jean-Luc)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Valleur (Marc)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Roques (Bernard)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Mallaret (Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Lagier (Georges)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Edel (Yves)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Dugarin (Jean)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Delile (Jean-Michel)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Daulouede (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Carpentier (Jean)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Bronner (Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Beauverie (Patrick)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Gubler (Dominique)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
En raison de leur compétence
A titre consultatif
choisis parmi les producteurs de matières premières stupéfiantes ou psychotropes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Jouan-Flahault (Chrystel)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
représentant des organismes représentatifs des fabricants de produits pharmaceutiques
Membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Jouglard (Jacqueline)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Haramburu (Françoise)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Claquin-Colleter (Maryvonne)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
En raison de leur compétence
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Imperato (Assunta)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
pharmacien choisi sur une liste de deux noms
En raison de leur compétence
A titre consultatif
choisis parmi les producteurs de matières premières stupéfiantes ou psychotropes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Juin 199923/06/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.