Commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux (organisation)

De: Michel Voirin
Objet:
membres titulaires de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels pour la formation des pédicures-podologues
représentants de la Fédération nationale des podologues
Remplace:M. Christian de Frutos
Groupe:
nomination
24 Juin 200324/06/2003
De: Patrick Danesi
Objet:
membres titulaires de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels pour la formation des pédicures-podologues
représentants de la Fédération nationale des podologues
Remplace:M. Christian de Frutos
Groupe:
nomination
24 Juin 200324/06/2003
De: Corinne Ferrari
Objet:
membres titulaires de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels pour la formation des pédicures-podologues
représentants de la Fédération nationale des podologues
Remplace:M. Christian de Frutos
Groupe:
nomination
24 Juin 200324/06/2003
De: Fabrice Patte
Docteur
titulaire
Objet:
membre de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels pour la formation des médecins généralistes
représentant de la Fédération française des médecins généralistes
Remplace:M. Christian Delamarre
Groupe:
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Jacques Niney
Docteur
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels, pour la formation des médecins spécialistes
représentants de la Confédération des syndicats médicaux français
Remplace:M. Christian Le Goff
Groupe:
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Michel Levy
Docteur
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels, pour la formation des médecins spécialistes
représentants de la Confédération des syndicats médicaux français
Remplace:M. Jacques Niney
Groupe:
nomination
29 Juin 200229/06/2002
De: Jacqueline Lavillionnière
Objet:
membre titulaire de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels pour la formation des sages-femmes
représentante de l'Union nationale des syndicats de sages-femmes françaises
Remplace:Mme Anne Bastide
Groupe:
nomination
04 Juillet 200104/07/2001
De: Frédéric Pozzobon
suppléants
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
pour la formation des médecins généralistes
représentants de la Fédération française des médecins généralistes
Groupe:
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Martial Oliver-Koehret
Les docteurs
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
pour la formation des médecins généralistes
représentants de la Fédération française des médecins généralistes
Groupe:
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Alex Maire
Les docteurs
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
pour la formation des médecins généralistes
représentants de la Fédération française des médecins généralistes
Groupe:
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Louis Levy
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
pour la formation des médecins généralistes
représentants de la Fédération française des médecins généralistes
Groupe:
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Claude Leicher
titulaires
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
pour la formation des médecins généralistes
représentants de la Fédération française des médecins généralistes
Groupe:
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Christian Delamare
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
pour la formation des médecins généralistes
représentants de la Fédération française des médecins généralistes
Groupe:
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Pierre Costes
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
pour la formation des médecins généralistes
représentants de la Fédération française des médecins généralistes
Groupe:
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Joël Renaudie
Docteur
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Remplace:M. Bernard Pommey
Groupe:
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Patricia Mercier
Docteur
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
pour la formation des médecins généralistes
représentants de la Fédération française des médecins généralistes
Groupe:
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Bernard Descottes
Docteur
Objet:
membre de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux pour la formation des médecins spécialistes
représentant titulaire de l'union collégiale des chirurgiens et spécialistes français
en remplacement du docteur Jean-Gabriel Brun
Groupe:
nomination
24 Mars 200124/03/2001
De: Bernard Rougier
Docteur
titulaire
Objet:
membre de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
représentant des médecins pour la formation d'infirmiers, pour la Confédération des syndicats médicaux français
Remplace:M. Claude Martineaux
Groupe:
nomination
23 Septembre 200023/09/2000
De: Rousselot-Marche (Elisabeth)
suppléants
Objet:
membres de la commission permanente de la nomenclature générale des actes professionnels
représentants de la Confédération des syndicats médicaux français
au sein de la formation des médecins généralistes
Groupe:
nomination
02 Février 200002/02/2000
De: Farcilli (Bernard)
Objet:
membres de la commission permanente de la nomenclature générale des actes professionnels
représentants de la Confédération des syndicats médicaux français
au sein de la formation des médecins généralistes
Groupe:
nomination
02 Février 200002/02/2000
De: Combier (Michel)
Docteur
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la nomenclature générale des actes professionnels
représentants de la Confédération des syndicats médicaux français
au sein de la formation des médecins généralistes
Remplace:M. Lescaret (Bruno)
Groupe:
nomination
02 Février 200002/02/2000
De: Clavero (José)
Objet:
membres de la commission permanente de la nomenclature générale des actes professionnels
représentants de la Confédération des syndicats médicaux français
au sein de la formation des médecins généralistes
Groupe:
nomination
02 Février 200002/02/2000
De: et M. les docteurs Atayi (Danielle)
Objet:
membres de la commission permanente de la nomenclature générale des actes professionnels
représentants de la Confédération des syndicats médicaux français
au sein de la formation des médecins généralistes
Groupe:
nomination
02 Février 200002/02/2000
De: Sandier (Simone)
Objet:
membre de la commission permanente de la nomenclature générale des actes professionnels
personnalité choisie conjointement par les directeurs des caisses du régime général, du régime agricole et du régime des travailleurs non salariés
en raison de ses compétences dans le domaine de l'économie de la santé
Remplace:M. Merliere (Yvon)
Groupe:
nomination
02 Février 200002/02/2000
De: Milstayn (Laurent)
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants du Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Labbe (Georges)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des pédicures-podologues
Pour le Syndicat national des pédicures-podologues
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Josse (Olivier)
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des pédicures-podologues
Pour le Syndicat national des pédicures-podologues
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Boulard (Guy)
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des pédicures-podologues
Pour le Syndicat national des pédicures-podologues
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Aleau (Gérard)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des pédicures-podologues
Pour le Syndicat national des pédicures-podologues
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Voirin (Michel)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des pédicures-podologues
Pour la Fédération nationale des pédicures-podologues
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Pierre (Edmond)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des pédicures-podologues
Pour la Fédération nationale des pédicures-podologues
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Olie (Louis)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des pédicures-podologues
Pour la Fédération nationale des pédicures-podologues
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Laurent (Philippe)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des pédicures-podologues
Pour la Fédération nationale des pédicures-podologues
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Kubina (Bertin)
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des pédicures-podologues
Pour la Fédération nationale des pédicures-podologues
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: de Frutos (Christian)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des pédicures-podologues
Pour la Fédération nationale des pédicures-podologues
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Bertin (Jean-Marie)
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des pédicures-podologues
Pour la Fédération nationale des pédicures-podologues
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Barbottin (Bernard)
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des pédicures-podologues
Pour la Fédération nationale des pédicures-podologues
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Poupeau (Jean)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations syndicales d'infirmiers
Pour l'Organisation nationale des syndicats d'infirmiers libéraux
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Sugar (Claude)
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations syndicales d'infirmiers
Pour la Fédération nationale des infirmiers
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Pigeon (Bernard)
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations syndicales d'infirmiers
Pour la Fédération nationale des infirmiers
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Lemoine (Jean-Paul)
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations syndicales d'infirmiers
Pour la Fédération nationale des infirmiers
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Belhassen (Willy)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations syndicales de sages-femmes
Pour l'Organisation nationale des syndicats de sages-femmes
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Raux (Michel)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations syndicales de masseurs-kinésithérapeutes
Pour le Syndicat national des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Morice (Bertrand)
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations syndicales de masseurs-kinésithérapeutes
Pour le Syndicat national des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Dusserre (Francis)
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations syndicales de masseurs-kinésithérapeutes
Pour le Syndicat national des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Constantinides (Constant)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations syndicales de masseurs-kinésithérapeutes
Pour le Syndicat national des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Thevenet (Patrick)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations syndicales de masseurs-kinésithérapeutes
Pour la Fédération française des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Poirier (Alain)
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations syndicales de masseurs-kinésithérapeutes
Pour la Fédération française des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Maignien (François)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations syndicales de masseurs-kinésithérapeutes
Pour la Fédération française des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Lamoureux (Denis)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations syndicales de masseurs-kinésithérapeutes
Pour la Fédération française des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Jourdon (Lionel)
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations syndicales de masseurs-kinésithérapeutes
Pour la Fédération française des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Guichardon (Christian)
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations syndicales de masseurs-kinésithérapeutes
Pour la Fédération française des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: David (Jean-Paul)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations syndicales de masseurs-kinésithérapeutes
Pour la Fédération française des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Colnat (Gérard)
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations syndicales de masseurs-kinésithérapeutes
Pour la Fédération française des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Charles (Jean-Claude)
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations syndicales de masseurs-kinésithérapeutes
Pour la Fédération française des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Bazoge (Gérard)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations syndicales de masseurs-kinésithérapeutes
Pour la Fédération française des masseurs-kinésithérapeutes rééducateurs
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Olivier (Georges)
Docteur
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins pour la formation d'infirmiers
Pour le Syndicat des médecins libéraux
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Kouchnir (Serge)
Docteur
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins pour la formation d'infirmiers
Pour le Syndicat des médecins libéraux
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Pradoura (Georges)
Docteur
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins pour la formation d'infirmiers
Pour la Fédération française des médecins généralistes
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Agulhon (Gérard)
Docteur
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins pour la formation d'infirmiers
Pour la Fédération française des médecins généralistes
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Martineaux (Claude)
Docteur
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins pour la formation d'infirmiers
Pour la Confédération des syndicats médicaux français
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Jacquaint (Thierry)
Docteur
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins pour la formation d'infirmiers
Pour la Confédération des syndicats médicaux français
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Rozan (Marc-Alain)
Docteur
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins pour la formation de sages-femmes
Pour le Syndicat des médecins libéraux
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Chicandard (Jean-François)
Docteur
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins pour la formation de sages-femmes
Pour le Syndicat des médecins libéraux
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Renaudie (Joël)
Docteur
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins pour la formation de sages-femmes
Pour la Fédération des médecins de France
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Cacault (Jean-Alain)
Docteur
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins pour la formation de sages-femmes
Pour la Fédération des médecins de France
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Misler (André)
Docteur
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins pour la formation de sages-femmes
Pour la Confédération des syndicats médicaux français
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Cousin (Guy-Marie)
Docteur
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins pour la formation de sages-femmes
Pour la Confédération des syndicats médicaux français
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Yvart (Christian)
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants de la Fédération nationale des orthophonistes
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Roustit (Jacques)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants de la Fédération nationale des orthophonistes
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Rousseau (Thierry)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants de la Fédération nationale des orthophonistes
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Pierson (Jean-Marie)
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants de la Fédération nationale des orthophonistes
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Perignon (Patrick)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants de la Fédération nationale des orthophonistes
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Lefebvre (Jacques)
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants de la Fédération nationale des orthophonistes
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Kremer (Jean-Marc)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants de la Fédération nationale des orthophonistes
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Brondino (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants de la Fédération nationale des orthophonistes
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Betrancourt (Philippe)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants de la Fédération nationale des orthophonistes
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Barbier (Michel)
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants de la Fédération nationale des orthophonistes
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Routon (Martine)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants du Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Hervaut (Christiane)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants du Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Graffeille (Colette)
suppléante
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants du Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Dupont (Chantal)
suppléante
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants du Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Dubernard (Catherine)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants du Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Dissat (Véronique)
suppléante
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants du Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Delin-Roger (Françoise)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants du Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Clenet (Marie-France)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants du Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Chererie (Régine)
suppléante
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants du Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Charlet (Florence)
suppléante
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants du Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Bouly de Lesdun (Annick)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants du Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Amortila (Muriel)
suppléante
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants du Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Abadie (Marie-Hélène)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants du Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Dupire (Geneviève)
suppléante
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des pédicures-podologues
Pour la Fédération nationale des pédicures-podologues
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Beylerian (Yane)
suppléante
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des pédicures-podologues
Pour la Fédération nationale des pédicures-podologues
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Godart (Régina)
suppléante
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations syndicales d'infirmiers
Pour l'Organisation nationale des syndicats d'infirmiers libéraux
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Verney (François)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations syndicales d'infirmiers
Pour la Fédération nationale des infirmiers
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Ourth-Bresle (Marie-Jeanne)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations syndicales d'infirmiers
Pour la Fédération nationale des infirmiers
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Hesnart (Nadine)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations syndicales d'infirmiers
Pour la Fédération nationale des infirmiers
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Olive (Françoise)
suppléante
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations syndicales de sages-femmes
Pour l'Union nationale des syndicats de sages-femmes
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Bastide (Anne)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations syndicales de sages-femmes
Pour l'Union nationale des syndicats de sages-femmes
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Tarraga (Elisabeth)
suppléante
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations syndicales de sages-femmes
Pour l'Organisation nationale des syndicats de sages-femmes
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Jouffroy (Bénédicte)
suppléante
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations syndicales de sages-femmes
Pour l'Organisation nationale des syndicats de sages-femmes
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Gros (Michelle)
suppléante
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations syndicales de sages-femmes
Pour l'Organisation nationale des syndicats de sages-femmes
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Dauphin (Francine)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations syndicales de sages-femmes
Pour l'Organisation nationale des syndicats de sages-femmes
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Bicheron (Françoise)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations syndicales de sages-femmes
Pour l'Organisation nationale des syndicats de sages-femmes
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Vogler (Françoise)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants de la Fédération nationale des orthophonistes
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Vigouroux (Delphine)
suppléante
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants de la Fédération nationale des orthophonistes
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Marielle (Isabelle)
suppléante
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants de la Fédération nationale des orthophonistes
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Coen (Simy)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants de la Fédération nationale des orthophonistes
Groupe:
duree="un an"
nomination
02 Septembre 199802/09/1998
De: Poulain (Jean-Charles)
suppléants
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour l'union collégiale des chirurgiens et spécialistes français
Groupe:
duree="un an"
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Judet (Henri)
Les docteurs
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour l'union collégiale des chirurgiens et spécialistes français
Groupe:
duree="un an"
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Euvrard (Jérôme)
Les docteurs
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour l'union collégiale des chirurgiens et spécialistes français
Groupe:
duree="un an"
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Brun (Jean-Gabriel)
titulaires
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour l'union collégiale des chirurgiens et spécialistes français
Groupe:
duree="un an"
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Vacher (Henri-Antoine)
suppléants
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour le syndicat des médecins libéraux
Groupe:
duree="un an"
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Meurette (Jacques)
Les docteurs
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour le syndicat des médecins libéraux
Groupe:
duree="un an"
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Chapus (Gérard)
titulaires
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour le syndicat des médecins libéraux
Groupe:
duree="un an"
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Binet (Marc-Hervé)
Les docteurs
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour le syndicat des médecins libéraux
Groupe:
duree="un an"
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Pradoura (Georges)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la Fédération française des médecins généralistes
Groupe:
duree="un an"
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Olivier-Koehret (Martial)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la Fédération française des médecins généralistes
Groupe:
duree="un an"
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Levy (Louis)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la Fédération française des médecins généralistes
Groupe:
duree="un an"
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Leicher (Claude)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la Fédération française des médecins généralistes
Groupe:
duree="un an"
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Delamare (Christian)
titulaires
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la Fédération française des médecins généralistes
Groupe:
duree="un an"
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Casanova (Michel)
suppléants
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la Fédération française des médecins généralistes
Groupe:
duree="un an"
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Bronner (Claude)
Les docteurs
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la Fédération française des médecins généralistes
Groupe:
duree="un an"
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Agulhon (Gérard)
Les docteurs
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la Fédération française des médecins généralistes
Groupe:
duree="un an"
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Pommey (Bernard)
titulaires
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la Fédération des médecins de France
Groupe:
duree="un an"
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Llagonne (Bernard)
Docteur
suppléants
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la Fédération des médecins de France
Groupe:
duree="un an"
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Aupetit (Jean-Michel)
Les docteurs
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la Fédération des médecins de France
Groupe:
duree="un an"
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Taïeb (Alain)
suppléants
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la Confédération des syndicats médicaux français
Groupe:
duree="un an"
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Rouzier (Michel)
titulaires
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la Confédération des syndicats médicaux français
Groupe:
duree="un an"
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Probst (Alain)
suppléants
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la Confédération des syndicats médicaux français
Groupe:
duree="un an"
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Lescarret (Bruno)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la Confédération des syndicats médicaux français
Groupe:
duree="un an"
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Le Goff (Christian)
titulaires
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la Confédération des syndicats médicaux français
Groupe:
duree="un an"
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Espagno (Christian)
Les docteurs
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la Confédération des syndicats médicaux français
Groupe:
duree="un an"
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Decalf (Yves)
Les docteurs
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la Confédération des syndicats médicaux français
Groupe:
duree="un an"
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Coue (Eric)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la Confédération des syndicats médicaux français
Groupe:
duree="un an"
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Coppe (Bernard)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la Confédération des syndicats médicaux français
Groupe:
duree="un an"
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Chassang (Michel)
Les docteurs
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la Confédération des syndicats médicaux français
Groupe:
duree="un an"
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Castets (Arnaud)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la Confédération des syndicats médicaux français
Groupe:
duree="un an"
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Boutin (Philippe)
Les docteurs
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la Confédération des syndicats médicaux français
Groupe:
duree="un an"
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Merlière (Yvon)
responsable du département Contrôle de gestion à la direction des finances de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Objet:
membre de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
personnalité choisie conjointement par les directeurs des caisses nationales du régime général, du régime agricole et du régime des travailleurs non salariés des professions non agricoles
en raison de ses compétences dans les questions visées au dernier alinéa de l'article 1er de l'arrêté du
28 janvier 1986
modifié
Groupe:
duree="un an"
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Champetier de Ribes (Dominique)
Docteur
chef du service de médecine interne de l'hôpital du Perpétuel Secours, à Levallois-Perret
Objet:
membre de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
personnalité choisie conjointement par les directeurs des caisses nationales du régime général, du régime agricole et du régime des travailleurs non salariés des professions non agricoles
en raison de ses compétences dans le domaine de la santé
Groupe:
duree="un an"
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Chapelle (Mireille)
Docteur
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la Fédération des médecins de France
Groupe:
duree="un an"
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Escat (Jean)
Professeur
Objet:
président de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
Groupe:
duree="un an"
president
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Poupaud (Jean)
comme représentant titulaire de l'Organisation nationale des syndicats d'infirmiers libéraux
Objet:
à la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
Grasser et Trocme
Remplace:Mme Geoffroy (Marie-Gabrielle)
Groupe:
nomination
30 Mai 199730/05/1997
De: Farssac (Jean-Pierre)
comme représentant suppléant de l'Organisation nationale des syndicats d'infirmiers libéraux
Objet:
à la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
Grasser et Trocme
Remplace:Mme Debaig (Françoise)
Groupe:
nomination
30 Mai 199730/05/1997
De: Raux (Michel)
comme représentants titulaires du Syndicat national des masseurs-kinésithérapeutes
Objet:
à la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
Remplace:M. Magnies (Brenne, M.)
Groupe:
nomination
30 Mai 199730/05/1997
De: Morice (Bertrand)
comme représentants suppléants du Syndicat national des masseurs-kinésithérapeutes
Objet:
à la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
Groupe:
nomination
30 Mai 199730/05/1997
De: Dusserre (Francis)
Objet:
à la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
Groupe:
nomination
30 Mai 199730/05/1997
De: Constantinides (Constant)
Objet:
à la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
Groupe:
nomination
30 Mai 199730/05/1997
De: Sirven (Annie)
comme représentante titulaire de l'Union nationale des sages-femmes françaises
Objet:
à la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
Remplace:Mme Pouvreau-Romilly (Yvonne)
Groupe:
nomination
30 Mai 199730/05/1997
De: Marquer (Jean-Claude)
Docteur
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
représentant de la Fédération des médecins de France pour la formation médecins spécialistes
Remplace:M. Euvrard (Jérôme)
Groupe:
nomination
22 Mars 199622/03/1996
De: Niederberger (Véronique)
suppléantes
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
représentants de la Fédération des orthophonistes de France
Remplace:Mme Lorin (Christine)
Groupe:
nomination
22 Mars 199622/03/1996
De: Macaux (Yvette)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
représentants de la Fédération des orthophonistes de France
Remplace:Mme Masson (Brigitte)
Groupe:
nomination
22 Mars 199622/03/1996
De: Le Ninan (Marie-Paule)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
représentants de la Fédération des orthophonistes de France
Groupe:
nomination
22 Mars 199622/03/1996
De: Lemaire (Dominique)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
représentants de la Fédération des orthophonistes de France
Groupe:
nomination
22 Mars 199622/03/1996
De: Trocmé (Jacques)
suppléants
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants du Syndicat national des masseurs-kinésithérapeutes-rééducateurs
Remplace:M. Climaud (Marc)
Groupe:
nomination
18 Mai 199518/05/1995
De: Paradis (Guy)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants du Syndicat national des masseurs-kinésithérapeutes-rééducateurs
Groupe:
nomination
18 Mai 199518/05/1995
De: Magnies (Jean-Jacques)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants du Syndicat national des masseurs-kinésithérapeutes-rééducateurs
Remplace:M. Moreau (Jean-Marc)
Groupe:
nomination
18 Mai 199518/05/1995
De: Grasser (Dominique)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants du Syndicat national des masseurs-kinésithérapeutes-rééducateurs
Groupe:
nomination
18 Mai 199518/05/1995
De: Verney (François)
titulaires
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'infirmiers
Pour la Fédération nationale des infirmiers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Mai 199518/05/1995
De: Pigeon (Bernard)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'infirmiers
Pour la Fédération nationale des infirmiers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Mai 199518/05/1995
De: Bonneau (Bernard)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'infirmiers
Pour la Fédération nationale des infirmiers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Mai 199518/05/1995
De: Giorla (Jean-François)
Docteur
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins pour la formation d'infirmiers
Pour le Syndicat des médecins libéraux
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Mai 199518/05/1995
De: Corfa (Alain)
Docteur
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins pour la formation d'infirmiers
Pour le Syndicat des médecins libéraux
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Mai 199518/05/1995
De: Levy (Louis)
Docteur
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins pour la formation d'infirmiers
Pour la Fédération française des médecins généralistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Mai 199518/05/1995
De: Haas (Pierre)
Docteur de
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins pour la formation d'infirmiers
Pour la Fédération française des médecins généralistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Mai 199518/05/1995
De: Deleporte (Patrick)
Docteur
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins pour la formation d'infirmiers
Pour la Confédération des syndicats médicaux français
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Mai 199518/05/1995
De: Belon (Jean-Pierre)
Docteur
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins pour la formation d'infirmiers
Pour la Confédération des syndicats médicaux français
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Mai 199518/05/1995
De: Geoffroy (Marie-Gabrielle)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'infirmiers
Pour l'Organisation nationale des syndicats d'infirmiers libéraux
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Mai 199518/05/1995
De: Debaig (Françoise)
suppléante
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'infirmiers
Pour l'Organisation nationale des syndicats d'infirmiers libéraux
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Mai 199518/05/1995
De: Paturel (Jacqueline)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'infirmiers
Pour la Fédération nationale des infirmiers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Mai 199518/05/1995
De: Ourth-Bresle (Marie-Jeanne)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'infirmiers
Pour la Fédération nationale des infirmiers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Mai 199518/05/1995
De: Hesnart (Nadine)
suppléants
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'infirmiers
Pour la Fédération nationale des infirmiers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Mai 199518/05/1995
De: Escat (Jean)
Professeur
Objet:
personnalité choisie
en raison de sa compétence dans le domaine de la santé
Pour la formation Médecins spécialistes
Groupe:
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Milstayn (Laurent)
suppléants
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthoptistes
Pour le Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Roustit (Jacques)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthophonistes
Pour la Fédération nationale des orthophonistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Rousseau (Thierry)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthophonistes
Pour la Fédération nationale des orthophonistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Posson (Jean)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthophonistes
Pour la Fédération nationale des orthophonistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Perrignon (Patrick)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthophonistes
Pour la Fédération nationale des orthophonistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Kremer (Jean-Marc)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthophonistes
Pour la Fédération nationale des orthophonistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Heral (Olivier)
suppléants
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthophonistes
Pour la Fédération nationale des orthophonistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Depoorter (Dominique)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthophonistes
Pour la Fédération nationale des orthophonistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Betrancourt (Philippe)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthophonistes
Pour la Fédération nationale des orthophonistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Belhassen (Willy)
titulaires
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de sages-femmes
Pour l'Organisation nationale des syndicats de sages-femmes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Leleu (Jean-Albert)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de podologues
Pour le Syndicat national des podologues
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Labbé (Georges)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de podologues
Pour le Syndicat national des podologues
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Bonafe (Jean-Louis)
suppléants
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de podologues
Pour le Syndicat national des podologues
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Alleau (Gérard)
titulaires
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de podologues
Pour le Syndicat national des podologues
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Voirin (Michel)
titulaires
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de podologues
Pour la Fédération nationale des podologues
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Pierre (Edmond)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de podologues
Pour la Fédération nationale des podologues
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Olie (Louis)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de podologues
Pour la Fédération nationale des podologues
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Laurent (Philippe)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de podologues
Pour la Fédération nationale des podologues
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Kubina (Bertin)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de podologues
Pour la Fédération nationale des podologues
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Doutaud (Bernard)
suppléants
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de podologues
Pour la Fédération nationale des podologues
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: de Frutos (Christian)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de podologues
Pour la Fédération nationale des podologues
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Bossut (Pascal)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de podologues
Pour la Fédération nationale des podologues
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Bertin (Jean-Marie)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de podologues
Pour la Fédération nationale des podologues
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Paradis (Guy)
suppléants
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de masseurs-kinésithérapeutes
Pour le Syndicat national des masseurs-
kinésithérapeutes-rééducateurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Moreau (Jean-Marc)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de masseurs-kinésithérapeutes
Pour le Syndicat national des masseurs-
kinésithérapeutes-rééducateurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Climaud (Marc)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de masseurs-kinésithérapeutes
Pour le Syndicat national des masseurs-
kinésithérapeutes-rééducateurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Brenne (Bernard)
titulaires
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de masseurs-kinésithérapeutes
Pour le Syndicat national des masseurs-
kinésithérapeutes-rééducateurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Vleminckx (Jacques)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de masseurs-kinésithérapeutes
Pour la Fédération française des masseurs-
kinésithérapeutes-rééducateurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Sainrapt (Claude)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de masseurs-kinésithérapeutes
Pour la Fédération française des masseurs-
kinésithérapeutes-rééducateurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Poirier (Alain)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de masseurs-kinésithérapeutes
Pour la Fédération française des masseurs-
kinésithérapeutes-rééducateurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Maignien (François)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de masseurs-kinésithérapeutes
Pour la Fédération française des masseurs-
kinésithérapeutes-rééducateurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Lamoureux (Denis)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de masseurs-kinésithérapeutes
Pour la Fédération française des masseurs-
kinésithérapeutes-rééducateurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Guichardon (Christian)
suppléants
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de masseurs-kinésithérapeutes
Pour la Fédération française des masseurs-
kinésithérapeutes-rééducateurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Garchery (Pierre-Louis)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de masseurs-kinésithérapeutes
Pour la Fédération française des masseurs-
kinésithérapeutes-rééducateurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: David (Jean-Paul)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de masseurs-kinésithérapeutes
Pour la Fédération française des masseurs-
kinésithérapeutes-rééducateurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Colnat (Gérard)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de masseurs-kinésithérapeutes
Pour la Fédération française des masseurs-
kinésithérapeutes-rééducateurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Bazoge (Gérard)
titulaires
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de masseurs-kinésithérapeutes
Pour la Fédération française des masseurs-
kinésithérapeutes-rééducateurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Decosse (Michel)
Docteur
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de chirurgiens-dentistes
Pour la Fédération des syndicats dentaires libéraux
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Colet (Daniel)
Docteur
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de chirurgiens-dentistes
Pour la Fédération des syndicats dentaires libéraux
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Roy (Jean-Claude)
suppléants
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de chirurgiens-dentistes
Pour la Confédération nationale des syndicats dentaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Roblin (Daniel)
Les docteurs
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de chirurgiens-dentistes
Pour la Confédération nationale des syndicats dentaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Reignault (Jacques)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de chirurgiens-dentistes
Pour la Confédération nationale des syndicats dentaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Michel (Jean-Claude)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de chirurgiens-dentistes
Pour la Confédération nationale des syndicats dentaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Lafont (Patrick)
Les docteurs
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de chirurgiens-dentistes
Pour la Confédération nationale des syndicats dentaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Arbin (Pierre-Yves)
titulaires
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de chirurgiens-dentistes
Pour la Confédération nationale des syndicats dentaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Rozan (Marc-Alain)
Docteur
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Sages-femmes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Misler (André)
Docteur
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Sages-femmes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Claveranne (Jean)
Docteur
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Sages-femmes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Blanchard (André)
Docteur
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Sages-femmes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Belaiche (Raymond)
Docteur
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Sages-femmes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Taieb (Alain)
Les docteurs
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Médecins spécialistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Pommey (Bernard)
titulaires
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Médecins spécialistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Meurette (Jacques)
Les docteurs
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Médecins spécialistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Le Goff (Christian)
suppléants
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Médecins spécialistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Leandri (François-Xavier)
Les docteurs
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Médecins spécialistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Gardeur (Denis)
suppléants
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Médecins spécialistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Euvrard (Jérôme)
suppléants
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Médecins spécialistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Espagno (Christian)
titulaires
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Médecins spécialistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Decalf (Yves)
Les docteurs
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Médecins spécialistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Coicaud (René)
Les docteurs
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Médecins spécialistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Chapus (Gérard)
titulaires
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Médecins spécialistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Aupetit (Jean-Michel)
Les docteurs
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Médecins spécialistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Vermesch (Philippe)
Docteur
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Chirurgiens-dentistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Marquer (Jean-Michel)
Docteur
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Chirurgiens-dentistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Lanacastet (Michel)
Docteur
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Chirurgiens-dentistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Kaczmarek (Jean-Michel)
Docteur
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Chirurgiens-dentistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Gabert (Pierre-Yves)
Docteur
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Chirurgiens-dentistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Crinetz (Victor)
Docteur
suppléant
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Chirurgiens-dentistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Durieux (Pierre)
chef du service Evaluation de l'Assistance publique de Paris
Objet:
membre de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
personnalité choisie conjointement par les directeurs des caisses nationales du régime général, du régime agricole et du régime des travailleurs non salariés des professions non agricoles
en raison de ses compétences dans les questions visées au dernier alinéa de l'article 1er de l'arrêté du
28 janvier 1986
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Routon (Martine)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthoptistes
Pour le Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Hervaut (Christiane)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthoptistes
Pour le Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Graffeille (Colette)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthoptistes
Pour le Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Dupont (Chantal)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthoptistes
Pour le Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Dubernard (Catherine)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthoptistes
Pour le Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Dissat (Véronique)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthoptistes
Pour le Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Delin-Roger (Françoise)
titulaires
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthoptistes
Pour le Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Clenet (Marie-France)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthoptistes
Pour le Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Chenerie (Régine)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthoptistes
Pour le Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Charlet (Florence)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthoptistes
Pour le Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Bouly de Lesdain (Annick)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthoptistes
Pour le Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Amortila (Muriel)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthoptistes
Pour le Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Abadie (Marie-Hélène)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthoptistes
Pour le Syndicat national autonome des orthoptistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Morcrette (Dominique)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthophonistes
Pour la Fédération nationale des orthophonistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Henault (Catherine)
titulaires
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthophonistes
Pour la Fédération nationale des orthophonistes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Paudex (Martine)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthophonistes
Pour la Fédération des orthophonistes de France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Masson (Brigitte)
titulaires
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthophonistes
Pour la Fédération des orthophonistes de France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Lorin (Christine)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthophonistes
Pour la Fédération des orthophonistes de France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Lemaire (Dominique)
suppléantes
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles d'orthophonistes
Pour la Fédération des orthophonistes de France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Pouvreau-Romilly (Yvonne)
titulaire
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de sages-femmes
Pour l'Union nationale des syndicats de sages-femmes françaises
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Olive (Françoise)
suppléante
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de sages-femmes
Pour l'Union nationale des syndicats de sages-femmes françaises
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Stock (Fabienne)
suppléantes
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de sages-femmes
Pour l'Organisation nationale des syndicats de sages-femmes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Mouton (Anne-Marie)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de sages-femmes
Pour l'Organisation nationale des syndicats de sages-femmes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Gros (Michelle)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de sages-femmes
Pour l'Organisation nationale des syndicats de sages-femmes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Dauphin (Francine)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de sages-femmes
Pour l'Organisation nationale des syndicats de sages-femmes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Bicheron (Françoise)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de sages-femmes
Pour l'Organisation nationale des syndicats de sages-femmes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Dupire (Geneviève)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de podologues
Pour la Fédération nationale des podologues
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Pages-Crouzet (Elyane)
Docteur
suppléante
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des médecins
Pour la formation Sages-femmes
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Gubler (Claude)
Docteur
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
président de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, chirurgiens-dentistes, sages-femmes et auxiliaires médicaux
Groupe:
duree="trois ans"
president
nomination
08 Septembre 199408/09/1994
De: Claveranne (Jean)
Docteur
Objet:
membre titulaire de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
représentant de la Fédération des médecins de France, pour la formation Infirmières
Remplace:M. Zeiger (Gérard)
Groupe:
nomination
01 Septembre 199301/09/1993
De: Olie (Louis)
Objet:
membre titulaire de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, chirurgiens-dentistes, sages-femmes et auxiliaires médicaux
représentant de la Fédération nationale des podologues
Remplace:M. Tanneau (William)
Groupe:
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Decalf (Yves)
Docteur
Objet:
à la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, chirurgiens-dentistes, sages-femmes et auxiliaires médicaux
Pour la Confédération des syndicats médicaux français, pour la formation Médecins
membre suppléant
Remplace:M. Maffioli (Claude)
Groupe:
suppleant
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Gonce (Marie-Dominique)
suppléante
Objet:
à la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, chirurgiens-dentistes, sages-femmes et auxiliaires médicaux
Pour l'Organisation nationale des syndicats de sages-femmes
Remplace:Mme Geoffroy (Marie-Gabrielle)
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Geoffroy (Marie-Gabrielle)
titulaire
Objet:
à la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, chirurgiens-dentistes, sages-femmes et auxiliaires médicaux
Pour l'Organisation nationale des syndicats de sages-femmes
Remplace:M. Casteran (Jean-Louis)
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.