Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale (organisation)

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De: HERBUEL-LEPAGE (Jacky)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction exerçant en agence régionale de santé
Collège unique des directeurs, agents comptables, directeurs adjoints et sous-directeurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: BOUYGARD (Anne)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction exerçant en agence régionale de santé
Collège unique des directeurs, agents comptables, directeurs adjoints et sous-directeurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: VECHARD (Eric)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction exerçant en agence régionale de santé
Collège unique des directeurs, agents comptables, directeurs adjoints et sous-directeurs
Titulaires
Groupe:
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: FLAMENT (Laurent)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction exerçant en agence régionale de santé
Collège unique des directeurs, agents comptables, directeurs adjoints et sous-directeurs
Titulaires
Groupe:
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: VERNEY-CARRON (Richard)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Troisième groupe : directeurs adjoints et sous-directeurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 201328/02/2013
De: OLLIVIER (Erwan)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Troisième groupe : directeurs adjoints et sous-directeurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 201328/02/2013
De: LANGLOIS (Frédéric)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Troisième groupe : directeurs adjoints et sous-directeurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 201328/02/2013
De: JACQUEMIN (Xavier)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Troisième groupe : directeurs adjoints et sous-directeurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 201328/02/2013
De: CHAZAUD (Alain)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Troisième groupe : directeurs adjoints et sous-directeurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 201328/02/2013
De: CHAUVET (Eric)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Troisième groupe : directeurs adjoints et sous-directeurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 201328/02/2013
De: BERTOUX (Claude)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Troisième groupe : directeurs adjoints et sous-directeurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 201328/02/2013
De: ROUVIERE (Daniel)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Premier groupe : directeurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 201328/02/2013
De: LARDY (Alain-Yves)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Premier groupe : directeurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 201328/02/2013
De: FILIBERTI (Gilles)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Premier groupe : directeurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 201328/02/2013
De: ESCODA (Denis)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Premier groupe : directeurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 201328/02/2013
De: DUCARROZ (Bernard)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Premier groupe : directeurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 201328/02/2013
De: YVROUD (Patrick)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Deuxième groupe : agents comptables
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 201328/02/2013
De: TROMPAT (Stéphane)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Deuxième groupe : agents comptables
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 201328/02/2013
De: LAIGNE (René)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Deuxième groupe : agents comptables
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 201328/02/2013
De: GAUBERTIER (Pierre-Yves)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Deuxième groupe : agents comptables
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 201328/02/2013
De: DEMARET (Jacques)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Deuxième groupe : agents comptables
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 201328/02/2013
De: CABOT (Jean-Pierre)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Deuxième groupe : agents comptables
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 201328/02/2013
De: BONNET (Alain)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Deuxième groupe : agents comptables
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 201328/02/2013
De: LAGELEE (Isabel)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Troisième groupe : directeurs adjoints et sous-directeurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 201328/02/2013
De: QUERIC (Claudine)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Premier groupe : directeurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 201328/02/2013
De: PLESSIS-MIOSSEC (Pascale)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Premier groupe : directeurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 201328/02/2013
De: LAURENT-SANNA (Marie-Claire)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Premier groupe : directeurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 201328/02/2013
De: SCOCARD (Sylvie)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Deuxième groupe : agents comptables
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 201328/02/2013
De: DELPLANQUE (Jean-Jacques)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Premier groupe : directeurs
Titulaires
Groupe:
nomination
28 Février 201328/02/2013
De: VOITURON (Jean-Luc)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Deuxième groupe : agents comptables
Titulaires
Groupe:
nomination
28 Février 201328/02/2013
De: UZEL (Christian)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Deuxième groupe : agents comptables
Titulaires
Groupe:
nomination
28 Février 201328/02/2013
De: HERNANDEZ (Raphaëlle)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Troisième groupe : directeurs adjoints et sous-directeurs
Titulaires
Groupe:
nomination
28 Février 201328/02/2013
De: CABOT (Marie-Thérèse)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Troisième groupe : directeurs adjoints et sous-directeurs
Titulaires
Groupe:
nomination
28 Février 201328/02/2013
De: CHEVALIER (Viviane)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Premier groupe : directeurs
Titulaires
Groupe:
nomination
28 Février 201328/02/2013
De: Verney-Carron (Richard)
directeur adjoint à l'union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Saint-Etienne
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Troisième groupe
(directeurs adjoints et sous-directeurs)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 200810/04/2008
De: Vergnes (Lionel)
directeur adjoint à la caisse primaire d'assurance maladie de Béziers
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Troisième groupe
(directeurs adjoints et sous-directeurs)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 200810/04/2008
De: Renault (Jean-Pierre)
directeur adjoint à la caisse d'allocations familiales de Beauvais
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Troisième groupe
(directeurs adjoints et sous-directeurs)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 200810/04/2008
De: Langlois (Frédéric)
sous-directeur à la caisse régionale d'assurance maladie Nord-Picardie
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Troisième groupe
(directeurs adjoints et sous-directeurs)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 200810/04/2008
De: Chauvet (Eric)
sous-directeur à la caisse d'allocations familiales du Val-d'Oise
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Troisième groupe
(directeurs adjoints et sous-directeurs)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 200810/04/2008
De: Galerneau (Pierre)
directeur de l'union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de la Vienne
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Premier groupe
(directeurs)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 200810/04/2008
De: Ducarroz (Bernard)
directeur des caisses d'allocations familiales de Besançon et de Montbéliard
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Premier groupe
(directeurs)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 200810/04/2008
De: Chesnel (Hervé)
directeur de la caisse d'allocations familiales de l'Ain
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Premier groupe
(directeurs)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 200810/04/2008
De: Barry (Daniel)
directeur de l'union régionale des caisses d'assurance maladie d'Auvergne
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Premier groupe
(directeurs)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 200810/04/2008
De: Pallas (Christian)
agent comptable de la caisse d'allocations familiales de l'Yonne
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Deuxième groupe
(agents comptables)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 200810/04/2008
De: Lofficial (Yannick)
agent comptable de la caisse d'allocations familiales du Val-d'Oise
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Deuxième groupe
(agents comptables)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 200810/04/2008
De: Laigne (René)
agent comptable de la caisse primaire d'assurance maladie de Strasbourg
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Deuxième groupe
(agents comptables)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 200810/04/2008
De: Bouvier (Yves-Marie)
agent comptable de la caisse générale de sécurité sociale de la Martinique
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Deuxième groupe
(agents comptables)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 200810/04/2008
De: Cabot (Marie-Thérèse)
sous-directrice à l'union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Paris
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Troisième groupe
(directeurs adjoints et sous-directeurs)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 200810/04/2008
De: Pellegrini (Laure)
directrice de la caisse primaire d'assurance maladie de Seine-et-Marne
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Premier groupe
(directeurs)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 200810/04/2008
De: Laloupe (Brigitte)
directrice de l'union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales d'Auxerre
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Premier groupe
(directeurs)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 200810/04/2008
De: Scocard (Sylvie)
agent comptable des caisses primaires d'assurance maladie d'Angers et de Cholet
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Deuxième groupe
(agents comptables)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 200810/04/2008
De: Erny (Marie-Claude)
agent comptable de la caisse régionale d'assurance maladie d'Ile-de-France
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Deuxième groupe
(agents comptables)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 200810/04/2008
De: Tichit (Jean-Marie)
président du conseil de la caisse primaire d'assurance maladie des Landes
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des conseils et des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Avril 200810/04/2008
De: Sorrentino (Sauveur)
président du conseil de la caisse primaire d'assurance maladie des Alpes-Maritimes
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des conseils et des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Avril 200810/04/2008
De: Sagne (Jean-Claude)
président du conseil d'administration de la caisse régionale d'assurance maladie du Centre-Ouest
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des conseils et des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Avril 200810/04/2008
De: Girard (Patrice)
président du conseil d'administration de la caisse d'allocations familiales du Cher
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des conseils et des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Avril 200810/04/2008
De: Cocheteux (Bernard)
président du conseil d'administration de la caisse d'allocations familiales de Lille
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des conseils et des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Avril 200810/04/2008
De: Savary (Claudine)
présidente du conseil d'administration de la caisse d'allocations familiales du Calvados
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des conseils et des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Avril 200810/04/2008
De: Vacchino (Olivier)
directeur adjoint à la caisse d'allocations familiales de la Haute-Loire
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Troisième groupe
(directeurs adjoints et sous-directeurs)
Titulaires
Groupe:
nomination
10 Avril 200810/04/2008
De: Lacote (François)
directeur adjoint à la caisse régionale d'assurance maladie Nord-Est
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Troisième groupe
(directeurs adjoints et sous-directeurs)
Titulaires
Groupe:
nomination
10 Avril 200810/04/2008
De: Delplanque (Jean-Jacques)
directeur de la caisse d'allocations familiales de la Haute-Savoie
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Premier groupe
(directeurs)
Titulaires
Groupe:
nomination
10 Avril 200810/04/2008
De: Zamora (Antoine)
agent comptable de la caisse primaire d'assurance maladie de Toulouse
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Deuxième groupe
(agents comptables)
Titulaires
Groupe:
nomination
10 Avril 200810/04/2008
De: Boudeau (Jean-Claude)
agent comptable de l'union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de la Vendée
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Deuxième groupe
(agents comptables)
Titulaires
Groupe:
nomination
10 Avril 200810/04/2008
De: Chevalier (Viviane)
directrice de la caisse d'allocations familiales de Meurthe-et-Moselle
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Premier groupe
(directeurs)
Titulaires
Groupe:
nomination
10 Avril 200810/04/2008
De: Gerard (Louis)
président du conseil de la caisse primaire d'assurance maladie d'Ille-et-Vilaine
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des conseils et des conseils d'administration
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 200810/04/2008
De: Houdet (Claudine)
administratrice à la caisse d'allocations familiales de Douai
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des conseils et des conseils d'administration
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 200810/04/2008
De: Renno (Pierre)
administrateur de la caisse RSI d'Alsace
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses du régime social des indépendants (RSI)
Représentants des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200727/12/2007
De: Nguyen Van (Marino)
administrateur de la caisse RSI d'Alsace
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses du régime social des indépendants (RSI)
Représentants des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200727/12/2007
De: Mercier (Jean-Pierre)
administrateur de la caisse RSI de Lorraine
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses du régime social des indépendants (RSI)
Représentants des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200727/12/2007
De: Klein (Denis)
administrateur de la caisse RSI de Lorraine
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses du régime social des indépendants (RSI)
Représentants des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200727/12/2007
De: Serio (Benoît)
directeur de la caisse RSI de Côte d'Azur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses du régime social des indépendants (RSI)
Représentants des agents de direction
Premier groupe
(directeurs, directeurs adjoints et sous-directeurs)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200727/12/2007
De: Sabrie (Guy)
directeur de la caisse RSI d'Ile-de-France - Est
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses du régime social des indépendants (RSI)
Représentants des agents de direction
Premier groupe
(directeurs, directeurs adjoints et sous-directeurs)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200727/12/2007
De: Leprince (Vincent)
directeur adjoint de la caisse RSI des Pays de la Loire
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses du régime social des indépendants (RSI)
Représentants des agents de direction
Premier groupe
(directeurs, directeurs adjoints et sous-directeurs)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200727/12/2007
De: Lavie (Alain)
directeur adjoint de la caisse RSI d'Ile-de-France - Est
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses du régime social des indépendants (RSI)
Représentants des agents de direction
Premier groupe
(directeurs, directeurs adjoints et sous-directeurs)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200727/12/2007
De: Cojean (Michel)
directeur de la caisse RSI du Centre
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses du régime social des indépendants (RSI)
Représentants des agents de direction
Premier groupe
(directeurs, directeurs adjoints et sous-directeurs)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200727/12/2007
De: Robert (Daniel)
agent comptable de la caisse RSI des Alpes
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses du régime social des indépendants (RSI)
Représentants des agents de direction
Deuxième groupe
(agents comptables)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200727/12/2007
De: Nauleau (Michaël)
agent comptable de la caisse RSI d'Ile-de-France - Centre
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses du régime social des indépendants (RSI)
Représentants des agents de direction
Deuxième groupe
(agents comptables)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200727/12/2007
De: Delamare (Michel)
agent comptable de la caisse RSI d'Ile-de-France - Est
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses du régime social des indépendants (RSI)
Représentants des agents de direction
Deuxième groupe
(agents comptables)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200727/12/2007
De: Cohort (Yves)
agent comptable de la caisse RSI du Limousin
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses du régime social des indépendants (RSI)
Représentants des agents de direction
Deuxième groupe
(agents comptables)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200727/12/2007
De: Sabbe (Geneviève)
administratrice de la caisse RSI de Picardie
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses du régime social des indépendants (RSI)
Représentants des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200727/12/2007
De: Jonquard (Danielle)
administratrice de la caisse RSI de Lorraine
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses du régime social des indépendants (RSI)
Représentants des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200727/12/2007
De: Dagnaud (Brigitte)
sous-directrice de la Caisse nationale du RSI
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses du régime social des indépendants (RSI)
Représentants des agents de direction
Premier groupe
(directeurs, directeurs adjoints et sous-directeurs)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200727/12/2007
De: Travers (Pascale)
agent comptable de la caisse RSI des Pays de la Loire
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses du régime social des indépendants (RSI)
Représentants des agents de direction
Deuxième groupe
(agents comptables)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200727/12/2007
De: Rincourt (Béatrice)
agent comptable de la caisse RSI de Bretagne
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses du régime social des indépendants (RSI)
Représentants des agents de direction
Deuxième groupe
(agents comptables)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200727/12/2007
De: Walbert (Henri)
administrateur de la caisse RSI de Côte d'Azur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses du régime social des indépendants (RSI)
Représentants des conseils d'administration
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200727/12/2007
De: Lachambre (Jean-Bernard)
administrateur de la caisse RSI de Picardie
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses du régime social des indépendants (RSI)
Représentants des conseils d'administration
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200727/12/2007
De: Daudet (Jean-François)
directeur de la caisse RSI d'Ile-de-France - Centre
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses du régime social des indépendants (RSI)
Représentants des agents de direction
Premier groupe
(directeurs, directeurs adjoints et sous-directeurs)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200727/12/2007
De: Geoffrois (Frank)
agent comptable secondaire de la Caisse nationale du RSI
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses du régime social des indépendants (RSI)
Représentants des agents de direction
Deuxième groupe
(agents comptables)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200727/12/2007
De: Chauveau (François)
agent comptable de la caisse RSI de Bourgogne
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses du régime social des indépendants (RSI)
Représentants des agents de direction
Deuxième groupe
(agents comptables)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200727/12/2007
De: Gil (Suzanne)
directrice adjointe de la caisse RSI de Languedoc-Roussillon
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses du régime social des indépendants (RSI)
Représentants des agents de direction
Premier groupe
(directeurs, directeurs adjoints et sous-directeurs)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Décembre 200727/12/2007
De: Sablayrolles (Albert)
administrateur de la caisse ORGANIC CARBOF-CAVICORG
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions industrielles et commerciales
Représentants des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Liege (Jean)
administrateur de la caisse ORGANIC Loire-Atlantique - Vendée
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions industrielles et commerciales
Représentants des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Lecuyer (Roger)
administrateur de la caisse ORGANIC de Haute-Normandie
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions industrielles et commerciales
Représentants des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Kaminski (Alain)
administrateur de la caisse ORGANIC Paris (Hauts-de-Seine)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions industrielles et commerciales
Représentants des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Gernert (Erwin)
administrateur de la caisse ORGANIC de Nancy
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions industrielles et commerciales
Représentants des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Cistrier (Jean-Marie)
administrateur de la caisse ORGANIC Auvergne
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions industrielles et commerciales
Représentants des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Cojean (Michel)
directeur de la caisse ORGANIC région Centre
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions industrielles et commerciales
Représentants des agents de direction
Premier groupe
(directeurs, directeurs adjoints et sous-directeurs)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Geoffrois (Frank)
agent comptable de la caisse ORGANIC hôtellerie
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions industrielles et commerciales
Représentants des agents de direction
Deuxième groupe
(agents comptables)
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Paoly (André)
administrateur de la caisse d'assurance vieillesse des artisans de Grenoble
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales
Représentants des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Naudin (Jean-Claude)
administrateur de la caisse d'assurance vieillesse des artisans des métiers de bouche
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales
Représentants des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Huguet (Claude)
administrateur de la caisse d'assurance vieillesse des artisans de Strasbourg
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales
Représentants des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Benoit (Alain)
administrateur de la caisse d'assurance vieillesse des artisans de Grenoble
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales
Représentants des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Ratié (Martial)
directeur de la caisse d'assurance vieillesse des artisans de Besançon
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales
Représentants des agents de direction
Premier groupe
(directeurs, directeurs adjoints et sous-directeurs)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Lambert (Philippe)
directeur de la caisse d'assurance vieillesse des artisans de Grenoble
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales
Représentants des agents de direction
Premier groupe
(directeurs, directeurs adjoints et sous-directeurs)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Delaugeas (Guy)
directeur de la caisse d'assurance vieillesse des artisans de Bordeaux
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales
Représentants des agents de direction
Premier groupe
(directeurs, directeurs adjoints et sous-directeurs)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Servant (Christian)
agent comptable de la caisse d'assurance vieillesse des artisans de Lyon
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales
Représentants des agents de direction
Deuxième groupe
(agents comptables)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Milliere (Roland)
agent comptable de la caisse d'assurance vieillesse des artisans de Nancy
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales
Représentants des agents de direction
Deuxième groupe
(agents comptables)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Cohort (Yves)
agent comptable de la caisse d'assurance vieillesse des artisans de Pau
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales
Représentants des agents de direction
Deuxième groupe
(agents comptables)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Sartel (Jean-Claude)
administrateur de la caisse maladie régionale de Haute-Normandie
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance maladie des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Représentants des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Nicoud (Bernard)
administrateur de la caisse maladie régionale des Alpes
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance maladie des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Représentants des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Daligault (Jacques)
administrateur de la caisse maladie régionale de Haute-Normandie
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance maladie des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Représentants des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Bourdin (Michel)
administrateur de la caisse maladie régionale du Nord
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance maladie des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Représentants des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Amirault (Jean-Claude)
administrateur de la caisse maladie régionale des Pays de la Loire
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance maladie des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Représentants des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Marchand (Jean-Michel)
directeur de la caisse maladie régionale du Pas-de-Calais
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance maladie des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Représentants des agents de direction
Premier groupe
(directeurs, directeurs adjoints et sous-directeurs)
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Moulin (Stéphane)
agent comptable de la caisse maladie régionale du Rhône
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance maladie des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Représentants des agents de direction
Deuxième groupe
(agents comptables)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Bocquet (Michel)
agent comptable de la caisse maladie régionale Antilles-Guyane
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance maladie des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Représentants des agents de direction
Deuxième groupe
(agents comptables)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Olivier (Valérie)
sous-directrice de la caisse ORGANIC Anjou-Mayenne-Sarthe
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions industrielles et commerciales
Représentants des agents de direction
Premier groupe
(directeurs, directeurs adjoints et sous-directeurs)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Dupré (Martine)
directrice de la caisse ORGANIC Franche-Comté
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions industrielles et commerciales
Représentants des agents de direction
Premier groupe
(directeurs, directeurs adjoints et sous-directeurs)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Gaudot-Frere (Geneviève)
administratrice de la caisse d'assurance vieillesse des artisans de Paris
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales
Représentants des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Faugere (Arlette)
administratrice de la caisse d'assurance vieillesse des artisans de Reims
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales
Représentants des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Palach (Odile)
agent comptable de la caisse d'assurance vieillesse des artisans de Besançon
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales
Représentants des agents de direction
Deuxième groupe
(agents comptables)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Cozigou (Catherine)
administratrice de la caisse maladie régionale de Bretagne
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance maladie des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Représentants des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Peytour (Alain)
administrateur de la caisse ORGANIC région Centre
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions industrielles et commerciales
Représentants des conseils d'administration
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Moreau (Daniel)
administrateur de la caisse ORGANIC Bourgogne
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions industrielles et commerciales
Représentants des conseils d'administration
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Guyot (Henri)
directeur de la caisse ORGANIC Bretagne
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions industrielles et commerciales
Représentants des agents de direction
Premier groupe
(directeurs, directeurs adjoints et sous-directeurs)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Barbe (Franck)
directeur de la caisse ORGANIC Poitou-Charentes
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions industrielles et commerciales
Représentants des agents de direction
Premier groupe
(directeurs, directeurs adjoints et sous-directeurs)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Chauveau (François)
agent comptable de la caisse ORGANIC Bourgogne
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions industrielles et commerciales
Représentants des agents de direction
Deuxième groupe
(agents comptables)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Lachambre (Jean-Bernard)
administrateur de la caisse d'assurance vieillesse des artisans d'Amiens
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales
Représentants des conseils d'administration
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Epron (Bernard)
administrateur de la caisse d'assurance vieillesse des artisans de Lyon
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales
Représentants des conseils d'administration
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Chauvin (Serge)
directeur de la caisse d'assurance vieillesse des artisans de Melun
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales
Représentants des agents de direction
Premier groupe
(directeurs, directeurs adjoints et sous-directeurs)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Chausset (Michel, Claude)
directeur de la caisse d'assurance vieillesse des artisans de Marseille
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales
Représentants des agents de direction
Premier groupe
(directeurs, directeurs adjoints et sous-directeurs)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Pelloux (Jean-Pierre)
agent comptable de la caisse d'assurance vieillesse des artisans de Nice
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales
Représentants des agents de direction
Deuxième groupe
(agents comptables)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Gonzales (Roger)
agent comptable de la caisse d'assurance vieillesse des artisans de Bordeaux
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales
Représentants des agents de direction
Deuxième groupe
(agents comptables)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Legavre (Emile)
administrateur de la caisse maladie régionale de Bretagne
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance maladie des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Représentants des conseils d'administration
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Godet (Pierre)
administrateur de la caisse maladie régionale des Pays de la Loire
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance maladie des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Représentants des conseils d'administration
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Le Fur (Patrick)
directeur de la caisse maladie régionale de Bretagne
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance maladie des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Représentants des agents de direction
Premier groupe
(directeurs, directeurs adjoints et sous-directeurs)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Burgaud (Jean-Claude)
directeur de la caisse maladie régionale du Centre
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance maladie des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Représentants des agents de direction
Premier groupe
(directeurs, directeurs adjoints et sous-directeurs)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Lesert (Jean-Marc)
agent comptable de la caisse maladie régionale Paris artisans
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance maladie des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Représentants des agents de direction
Deuxième groupe
(agents comptables)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Boulay (Jean-Pierre)
agent comptable de la caisse maladie régionale du Centre
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance maladie des travailleurs non salariés des professions non agricoles
Représentants des agents de direction
Deuxième groupe
(agents comptables)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Lemée (Nadine)
agent comptable de la caisse ORGANIC Bretagne
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables et de représentants élus des conseils d'administration des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions industrielles et commerciales
Représentants des agents de direction
Deuxième groupe
(agents comptables)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 200302/12/2003
De: Nicolai (Jean-Jacques)
sous-directeur de la caisse d'allocations familiales d'Angers
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Troisième groupe (directeurs adjoints et sous-directeurs)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Octobre 200316/10/2003
De: Moutot (André)
directeur adjoint de la caisse primaire d'assurance maladie de Cahors
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Troisième groupe (directeurs adjoints et sous-directeurs)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Octobre 200316/10/2003
De: El Jabri (Abdou)
sous-directeur de la caisse primaire d'assurance maladie d'Evry
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Troisième groupe (directeurs adjoints et sous-directeurs)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Octobre 200316/10/2003
De: Darcy (Jacques)
directeur adjoint de la caisse régionale d'assurance maladie de Lille
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Troisième groupe (directeurs adjoints et sous-directeurs)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Octobre 200316/10/2003
De: Audrerie (Jean-Paul)
sous-directeur du service médical régional de Toulouse
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Troisième groupe (directeurs adjoints et sous-directeurs)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Octobre 200316/10/2003
De: Aid (Yves)
directeur adjoint de la caisse primaire d'assurance maladie de Nantes
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Troisième groupe (directeurs adjoints et sous-directeurs)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Octobre 200316/10/2003
De: Morand (Gérard)
directeur de la caisse primaire d'assurance maladie d'Amiens
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Premier groupe (directeurs)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Octobre 200316/10/2003
De: Marchand (Daniel)
directeur de l'union régionale des caisses d'assurance maladie de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Premier groupe (directeurs)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Octobre 200316/10/2003
De: Gautron (Alain)
directeur de la caisse primaire d'assurance maladie de Reims
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Premier groupe (directeurs)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Octobre 200316/10/2003
De: Delplanque (Jean-Jacques)
directeur de la caisse d'allocations familiales d'Annecy
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Premier groupe (directeurs)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Octobre 200316/10/2003
De: Barry (Daniel)
directeur de l'union régionale des caisses d'assurance maladie d'Auvergne
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Premier groupe (directeurs)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Octobre 200316/10/2003
De: Siard (Patrice)
agent comptable de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales du Havre
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Deuxième groupe (agents comptables)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Octobre 200316/10/2003
De: Perros (André)
agent comptable de la caisse primaire d'assurance maladie de Vannes
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Deuxième groupe (agents comptables)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Octobre 200316/10/2003
De: Audibert (Guy)
agent comptable de la caisse d'allocations familiales de Clermont-Ferrand
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Deuxième groupe (agents comptables)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Octobre 200316/10/2003
De: Alhaits (Claude)
agent comptable de la caisse primaire d'assurance maladie de Bayonne
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Deuxième groupe (agents comptables)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Octobre 200316/10/2003
De: Mabileau (Catherine)
directrice de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Vesoul
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Premier groupe (directeurs)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Octobre 200316/10/2003
De: Malnou Baldy (Véronique)
agente comptable de la caisse d'allocations familiales de Toulouse
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Deuxième groupe (agents comptables)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Octobre 200316/10/2003
De: Alban (Edith)
agente comptable de la caisse d'allocations familiales de Nanterre
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Deuxième groupe (agents comptables)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
16 Octobre 200316/10/2003
De: Gerard (Louis)
administrateur de la caisse primaire d'assurance maladie de Rennes
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Octobre 200316/10/2003
De: Cuvillier (Pierre)
administrateur de la caisse primaire d'assurance maladie d'Amiens
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Octobre 200316/10/2003
De: Berail (Bernard)
administrateur de la caisse primaire d'assurance maladie d'Angers
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Octobre 200316/10/2003
De: Bentoza (Emile)
administrateur de la caisse primaire d'assurance maladie de Périgueux
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Octobre 200316/10/2003
De: Dolidier (Aline)
administratrice de la caisse primaire d'assurance maladie de Châteauroux
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Octobre 200316/10/2003
De: de Felice (Christiane)
administratrice de la caisse primaire d'assurance maladie de Marseille
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Octobre 200316/10/2003
De: Chauvet (Eric)
sous-directeur de la caisse d'allocations familiales de Cergy-Pontoise
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Troisième groupe (directeurs adjoints et sous-directeurs)
Titulaires
Groupe:
nomination
16 Octobre 200316/10/2003
De: Schaeffer (Daniel)
directeur de l'union pour la gestion des établissements des caisses d'assurance maladie de Bourgogne - Franche-Comté
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Premier groupe (directeurs)
Titulaires
Groupe:
nomination
16 Octobre 200316/10/2003
De: Arcega (Gérard)
directeur de la caisse primaire d'assurance maladie d'Avignon
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Premier groupe (directeurs)
Titulaires
Groupe:
nomination
16 Octobre 200316/10/2003
De: Zamora (Antoine)
agent comptable de la caisse primaire d'assurance maladie de Toulouse
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Deuxième groupe (agents comptables)
Titulaires
Groupe:
nomination
16 Octobre 200316/10/2003
De: Challiol (Philippe)
agent comptable de la caisse d'allocations familiales d'Angers
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Deuxième groupe (agents comptables)
Titulaires
Groupe:
nomination
16 Octobre 200316/10/2003
De: Clair (Elodie)
sous-directrice de la caisse d'allocations familiales de Créteil
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Troisième groupe (directeurs adjoints et sous-directeurs)
Titulaires
Groupe:
nomination
16 Octobre 200316/10/2003
De: Berry (Jacqueline)
administratrice de la caisse d'allocations familiales de Bourg-en-Bresse
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des conseils d'administration
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Octobre 200316/10/2003
De: Berlaimont (Danielle)
administratrice de la caisse régionale d'assurance maladie de Paris
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des conseils d'administration
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Octobre 200316/10/2003
De: Rouvière (Daniel)
directeur adjoint de la fédération des organismes de sécurité sociale du Sud-Est
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Troisième groupe
(Directeurs adjoints)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Lévèque (Claude)
directeur adjoint de la caisse primaire d'assurance maladie de Roubaix
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Troisième groupe
(Directeurs adjoints)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Jourdan (Patrick)
directeur adjoint de la caisse primaire d'assurance maladie du Havre
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Troisième groupe
(Directeurs adjoints)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Hoefman (Jacques)
directeur adjoint de la caisse primaire d'assurance maladie de la Corrèze
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Troisième groupe
(Directeurs adjoints)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Emery (Michel)
directeur adjoint de la caisse primaire d'assurance maladie des Hautes-Alpes
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Troisième groupe
(Directeurs adjoints)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Dupont (Gilbert)
directeur adjoint de la caisse régionale d'assurance maladie de Bretagne
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Troisième groupe
(Directeurs adjoints)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Picaud (Jean-Pierre)
sous-directeur de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Charente-Maritime
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Quatrième groupe
(sous-directeurs)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Pallaréa (Jean-Pierre)
sous-directeur de la caisse primaire centrale d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Quatrième groupe
(sous-directeurs)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Lambert (Dominique)
sous-directeur de la caisse primaire d'assurance maladie du Morbihan
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Quatrième groupe
(sous-directeurs)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Dufour (Claude)
sous-directeur de la caisse primaire d'assurance maladie du Cher
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Quatrième groupe
(sous-directeurs)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Auffret (Jean-Yves)
sous-directeur de la caisse d'allocations familiales de Saint-Quentin
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Quatrième groupe
(sous-directeurs)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Valenza (Claude)
directeur de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de la Haute-Savoie
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Premier groupe
(Directeurs)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Solé (Francis)
directeur de la caisse primaire d'assurance maladie de l'Aude
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Premier groupe
(Directeurs)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Schaeffer (Daniel)
directeur de la caisse primaire d'assurance maladie de la Corrèze
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Premier groupe
(Directeurs)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Gilmant (Gérard)
directeur de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Rouen et du centre normand de formation et de perfectionnement
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Premier groupe
(Directeurs)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Bussière (Alain)
directeur de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de l'Indre
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Premier groupe
(Directeurs)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Barry (Daniel)
directeur de l'union régionale des caisses d'assurance maladie d'Auvergne
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Premier groupe
(Directeurs)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Quintana (Jacques)
agent comptable de la caisse primaire d'assurance maladie de Valenciennes
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Deuxième groupe
(Agents comptables)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Perros (André)
agent comptable de la caisse primaire d'assurance maladie du Nord-Finistère, de la fédération de la caisse régionale d'assurance maladie de Bretagne et de la caisse primaire d'assurance maladie du Nord-Finistère et de l'union régionale des caisses d'assurance maladie de Bretagne
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Deuxième groupe
(Agents comptables)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Cabot (Jean-Pierre)
agent comptable de la caisse primaire d'assurance maladie du Gard
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Deuxième groupe
(Agents comptables)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Bayard (Serge)
agent comptable de la caisse d'allocations familiales de Lyon
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Deuxième groupe
(Agents comptables)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Audibert (Guy)
agent comptable de la caisse d'allocations familiales du Puy-de-Dôme
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Deuxième groupe
(Agents comptables)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Mollot-Derel (Martine)
sous-directeur de la caisse primaire d'assurance maladie de la Côte-d'Or
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Quatrième groupe
(sous-directeurs)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Ravel (Hélène)
agent comptable de la caisse d'allocations familiales des Alpes-Maritimes
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Deuxième groupe
(Agents comptables)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Langlois (Michel)
administrateur de la caisse d'allocations familiales de Seine-Saint-Denis, président du conseil d'administration
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Haas (Pierre)
administrateur de la caisse d'allocations familiales de Paris
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Gellusseau (Yves)
administrateur de la caisse primaire d'assurance maladie de Nantes, président du conseil d'administration
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Beaudoing (André)
administrateur de la caisse primaire d'assurance maladie de Grenoble, président du conseil d'administration, administrateur de l'union régionale des caisses d'assurance maladie de Rhône-Alpes et du centre de convergence informatique de Rhône-Alpes
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Guillaume (Marie-Odile)
administratrice de la caisse primaire d'assurance maladie de Besançon et de l'union régionale des caisses d'assurance maladie de Franche-Comté
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Demazeau (Françoise)
administratrice de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de la Vienne
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des conseils d'administration
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Louis (Daniel)
directeur adjoint de la caisse d'allocations familiales de Meurthe-et-Moselle
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Troisième groupe
(Directeurs adjoints)
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Haurie (Jean-Louis)
directeur adjoint de la caisse d'allocations familiales de la Gironde
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Troisième groupe
(Directeurs adjoints)
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Guisgand (Pascal)
sous-directeur de la caisse régionale d'assurance maladie du Centre-Ouest
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Quatrième groupe
(sous-directeurs)
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Gambier (Jocelyn)
sous-directeur de la caisse primaire d'assurance maladie de Lens
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Quatrième groupe
(sous-directeurs)
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Delplanque (Jean-Jacques)
directeur de la caisse d'allocations familiales de la Haute-Savoie
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Premier groupe
(Directeurs)
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Arcéga (Gérard)
directeur de la caisse primaire d'assurance maladie de Vaucluse
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Premier groupe
(Directeurs)
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Henon (Dominique)
agent comptable de la caisse primaire d'assurance maladie de Paris
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Deuxième groupe
(Agents comptables)
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Challiol (Philippe)
agent comptable de la caisse d'allocations familiales d'Anjou
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des agents de direction et agents comptables
Deuxième groupe
(Agents comptables)
Titulaires
Groupe:
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Ligonnière (Alain)
administrateur de la caisse d'allocations familiales de Haute-Savoie
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des conseils d'administration
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Delorme (Jean)
administrateur de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de la Manche, président du conseil d'administration
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
Représentants élus des conseils d'administration
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Voron (Bernard)
agent comptable de la caisse maladie régionale des travailleurs indépendants des Pays de la Loire
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
2. DEUXIEME GROUPE
Agents comptables
SECTION TRAVAILLEURS NON SALARIES
(Assurance maladie)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Lesert (Jean-Marc)
agent comptable de la caisse maladie régionale des professions artisanales d'Ile-de-France
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
2. DEUXIEME GROUPE
Agents comptables
SECTION TRAVAILLEURS NON SALARIES
(Assurance maladie)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Galea (Antoine)
agent comptable de la caisse maladie régionale des professions indépendantes de Côte d'Azur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
2. DEUXIEME GROUPE
Agents comptables
SECTION TRAVAILLEURS NON SALARIES
(Assurance maladie)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Boulay (Jean-Pierre)
agent comptable de la caisse maladie régionale des artisans et commerçants du Centre
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
2. DEUXIEME GROUPE
Agents comptables
SECTION TRAVAILLEURS NON SALARIES
(Assurance maladie)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Sellier (Alain)
agent comptable de la caisse Organic d'Alsace
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
2. DEUXIEME GROUPE
Agents comptables
SECTION INDUSTRIE ET COMMERCE
(Assurance vieillesse)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Ratel (Roland)
agent comptable de la caisse Organic - Région lyonnaise, de la caisse Organic - Drôme-Ardèche et de la caisse Organic de la Loire
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
2. DEUXIEME GROUPE
Agents comptables
SECTION INDUSTRIE ET COMMERCE
(Assurance vieillesse)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Hochard (Jean-Jacques)
agent comptable de la caisse Organic du Sud-Ouest-Atlantique
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
2. DEUXIEME GROUPE
Agents comptables
SECTION INDUSTRIE ET COMMERCE
(Assurance vieillesse)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Bonneau (Michel)
agent comptable de la caisse Organic de Haute-Normandie et de la caisse Organic de Basse-Normandie
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
2. DEUXIEME GROUPE
Agents comptables
SECTION INDUSTRIE ET COMMERCE
(Assurance vieillesse)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Servant (Christian)
agent comptable de la caisse d'assurance vieillesse des artisans Ain-Rhône-Nord-Isère
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
2. DEUXIEME GROUPE
Agents comptables
SECTION ARTISANAT
(Assurance vieillesse)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Pelloux (Jean-Pierre)
agent comptable de la caisse d'assurance vieillesse des artisans Côte d'Azur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
2. DEUXIEME GROUPE
Agents comptables
SECTION ARTISANAT
(Assurance vieillesse)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Mennessier (Claude)
agent comptable de la caisse d'assurance vieillesse des artisans de Picardie
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
2. DEUXIEME GROUPE
Agents comptables
SECTION ARTISANAT
(Assurance vieillesse)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Hannequin (Christian)
agent comptable de la caisse d'assurance vieillesse des artisans Provence-Alpes-Corse
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
2. DEUXIEME GROUPE
Agents comptables
SECTION ARTISANAT
(Assurance vieillesse)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Bruncvik (Théodore)
agent comptable de la caisse d'assurance vieillesse des artisans de Haute-Normandie
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
2. DEUXIEME GROUPE
Agents comptables
SECTION ARTISANAT
(Assurance vieillesse)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Sabourin (Jacques)
directeur adjoint de la caisse maladie régionale des travailleurs indépendants des Pays de la Loire
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
1. PREMIER GROUPE
SECTION TRAVAILLEURS NON SALARIES
(Assurance maladie)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Maurice (Jean-Louis)
directeur de la caisse mutuelle régionale d'assurance maladie des artisans et commerçants du Languedoc-Roussillon
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
1. PREMIER GROUPE
SECTION TRAVAILLEURS NON SALARIES
(Assurance maladie)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Dérel (Jacques)
directeur de la caisse maladie régionale des professions indépendantes de Basse-Normandie
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
1. PREMIER GROUPE
SECTION TRAVAILLEURS NON SALARIES
(Assurance maladie)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Castro (Pierre)
directeur de la caisse maladie régionale d'Aquitaine
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
1. PREMIER GROUPE
SECTION TRAVAILLEURS NON SALARIES
(Assurance maladie)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Alberola (Alain)
directeur de la caisse maladie régionale du Nord
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
1. PREMIER GROUPE
SECTION TRAVAILLEURS NON SALARIES
(Assurance maladie)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Serio (Benoît)
directeur de la caisse Organic - Côte d'Azur-Corse
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
1. PREMIER GROUPE
SECTION INDUSTRIE ET COMMERCE
(Assurance vieillesse)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Sabrie (Guy)
directeur adjoint de la caisse Organic des non-sédentaires et industriels forains
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
1. PREMIER GROUPE
SECTION INDUSTRIE ET COMMERCE
(Assurance vieillesse)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Maniere (Philippe)
directeur de la caisse Organic du département du Nord
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
1. PREMIER GROUPE
SECTION INDUSTRIE ET COMMERCE
(Assurance vieillesse)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Lang (Jean-Pierre)
directeur de la Caisse nationale d'allocation vieillesse de la boulangerie et de la boulangerie-pâtisserie françaises
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
1. PREMIER GROUPE
SECTION INDUSTRIE ET COMMERCE
(Assurance vieillesse)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Duhem (Philippe)
directeur de la caisse Organic - Ile-de-France
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
1. PREMIER GROUPE
SECTION INDUSTRIE ET COMMERCE
(Assurance vieillesse)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Cojean (Michel)
directeur de la caisse Organic - 28-37
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
1. PREMIER GROUPE
SECTION INDUSTRIE ET COMMERCE
(Assurance vieillesse)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Segura (Alain)
directeur de la caisse d'assurance vieillesse des artisans de Côte d'Azur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
1. PREMIER GROUPE
Directeurs, directeurs adjoints
(Assurance vieillesse)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Santa-Cruz (Bernard)
directeur de la caisse d'assurance vieillesse des artisans Ain-Rhône-Nord-Isère
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
1. PREMIER GROUPE
Directeurs, directeurs adjoints
(Assurance vieillesse)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Lambert (Philippe)
directeur de la caisse d'assurance vieillesse des artisans Dauphiné-Savoie
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
1. PREMIER GROUPE
Directeurs, directeurs adjoints
(Assurance vieillesse)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Guillard (Alain)
directeur de la caisse d'assurance vieillesse des artisans du Centre
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
1. PREMIER GROUPE
Directeurs, directeurs adjoints
(Assurance vieillesse)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Frances (Michel)
directeur de la caisse d'assurance vieillesse des artisans Toulouse-Gascogne-Pyrénées-Quercy
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
1. PREMIER GROUPE
Directeurs, directeurs adjoints
(Assurance vieillesse)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Chausset (Michel)
directeur de la caisse d'assurance vieillesse des artisans Provence-Alpes-Corse
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
1. PREMIER GROUPE
Directeurs, directeurs adjoints
(Assurance vieillesse)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Creveuil (Françoise)
agent comptable de la caisse maladie régionale des professions indépendantes de Basse-Normandie
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
2. DEUXIEME GROUPE
Agents comptables
SECTION TRAVAILLEURS NON SALARIES
(Assurance maladie)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Choly (Béatrice)
agent comptable de la caisse maladie régionale de Bourgogne
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
2. DEUXIEME GROUPE
Agents comptables
SECTION TRAVAILLEURS NON SALARIES
(Assurance maladie)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Hostachy (Christiane)
agent comptable de la caisse Organic de la boucherie
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
2. DEUXIEME GROUPE
Agents comptables
SECTION INDUSTRIE ET COMMERCE
(Assurance vieillesse)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Canac (Anne-Marie)
agent comptable de la caisse Organic - Midi-Pyrénées
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
2. DEUXIEME GROUPE
Agents comptables
SECTION INDUSTRIE ET COMMERCE
(Assurance vieillesse)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Gally (Colette)
agent comptable de la caisse d'assurance vieillesse des artisans Essonne - Seine-et-Marne
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
2. DEUXIEME GROUPE
Agents comptables
SECTION ARTISANAT
(Assurance vieillesse)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Casale (Simone)
directeur de la caisse maladie régionale des professions indépendantes de la Corse
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
1. PREMIER GROUPE
SECTION TRAVAILLEURS NON SALARIES
(Assurance maladie)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Saccadas (Laurent)
administrateur de la caisse maladie régionale des professions industrielles et commerciales d'Ile-de-France
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus des conseils d'administration
SECTION TRAVAILLEURS NON SALARIES
(Assurance maladie)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Le Stum (Jean)
administrateur de la caisse régionale d'assurance maladie des artisans et commerçants de Bretagne
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus des conseils d'administration
SECTION TRAVAILLEURS NON SALARIES
(Assurance maladie)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Haudiquet (Alain)
administrateur de la caisse maladie régionale de Franche-Comté
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus des conseils d'administration
SECTION TRAVAILLEURS NON SALARIES
(Assurance maladie)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Hamon (Gérard)
administrateur de la caisse régionale d'assurance maladie des artisans et commerçants de Bretagne
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus des conseils d'administration
SECTION TRAVAILLEURS NON SALARIES
(Assurance maladie)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Cordier (Pierre)
administrateur de la caisse maladie régionale de Franche-Comté
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus des conseils d'administration
SECTION TRAVAILLEURS NON SALARIES
(Assurance maladie)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Rabier (Jean)
administrateur de la caisse Organic Drôme-Ardèche
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus des conseils d'administration
SECTION INDUSTRIE ET COMMERCE
(Assurance vieillesse)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Morelle (Maxime)
administrateur de la caisse Organic du département du Nord
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus des conseils d'administration
SECTION INDUSTRIE ET COMMERCE
(Assurance vieillesse)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Liege (Jean)
administrateur de la caisse Organic de Loire-Atlantique
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus des conseils d'administration
SECTION INDUSTRIE ET COMMERCE
(Assurance vieillesse)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Generet (Jean-Pierre)
administrateur de la caisse Organic de Franche-Comté
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus des conseils d'administration
SECTION INDUSTRIE ET COMMERCE
(Assurance vieillesse)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Chemorin (Maurice)
administrateur de la caisse Organic - Puy-de-Dôme-Allier
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus des conseils d'administration
SECTION INDUSTRIE ET COMMERCE
(Assurance vieillesse)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Ancelin (René)
administrateur de la caisse Organic de Provence
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus des conseils d'administration
SECTION INDUSTRIE ET COMMERCE
(Assurance vieillesse)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Trog (Henri)
administrateur de la caisse d'assurance vieillesse des artisans Alsace-Moselle
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus des conseils d'administration
SECTION ARTISANAT
(Assurance vieillesse)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Marchesi (Armand)
administrateur de la caisse d'assurance vieillesse des artisans de Côte d'Azur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus des conseils d'administration
SECTION ARTISANAT
(Assurance vieillesse)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Lavauvre (Roger)
administrateur de la caisse d'assurance vieillesse des artisans de Bourgogne
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus des conseils d'administration
SECTION ARTISANAT
(Assurance vieillesse)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Duffau (Gilbert)
administrateur de la caisse d'assurance vieillesse des artisans Toulouse-Gascogne-Pyrénées-Quercy
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus des conseils d'administration
SECTION ARTISANAT
(Assurance vieillesse)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Birrer (Raymond)
administrateur de la caisse d'assurance vieillesse des artisans de Franche-Comté
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus des conseils d'administration
SECTION ARTISANAT
(Assurance vieillesse)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Anglade (Robert)
administrateur de la caisse d'assurance vieillesse des artisans Tarn-Aveyron
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus des conseils d'administration
SECTION ARTISANAT
(Assurance vieillesse)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Bourdine (Hélène)
administrateur de la caisse maladie régionale des travailleurs indépendants des Pays de la Loire
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus des conseils d'administration
SECTION TRAVAILLEURS NON SALARIES
(Assurance maladie)
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Marty (Roger)
agent comptable de la caisse d'assurance maladie et maternité des professions indépendantes du Languedoc-Roussillon
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
2. DEUXIEME GROUPE
Agents comptables
SECTION TRAVAILLEURS NON SALARIES
(Assurance maladie)
Titulaires
Groupe:
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Lornois (Serge)
agent comptable de la caisse maladie régionale des professions industrielles et commerciales d'Ile-de-France et de la section autonome mutuelle d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés de la batellerie
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
2. DEUXIEME GROUPE
Agents comptables
SECTION TRAVAILLEURS NON SALARIES
(Assurance maladie)
Titulaires
Groupe:
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Chauveau (François)
agent comptable de la caisse Organic - Bourgogne
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
2. DEUXIEME GROUPE
Agents comptables
SECTION INDUSTRIE ET COMMERCE
(Assurance vieillesse)
Titulaires
Groupe:
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Gonzales (Roger)
agent comptable de la caisse d'assurance vieillesse des artisans Nord-Aquitaine
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
2. DEUXIEME GROUPE
Agents comptables
SECTION ARTISANAT
(Assurance vieillesse)
Titulaires
Groupe:
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Cohort (Yves)
agent comptable de la caisse d'assurance vieillesse des artisans Pyrénées-Atlantiques - Landes
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
2. DEUXIEME GROUPE
Agents comptables
SECTION ARTISANAT
(Assurance vieillesse)
Titulaires
Groupe:
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Marchand (Jean-Michel)
directeur de la caisse maladie régionale du Pas-de-Calais
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
1. PREMIER GROUPE
SECTION TRAVAILLEURS NON SALARIES
(Assurance maladie)
Titulaires
Groupe:
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Fiamma (Jacques)
directeur de la caisse maladie régionale des professions indépendantes de la Côte d'Azur
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
1. PREMIER GROUPE
SECTION TRAVAILLEURS NON SALARIES
(Assurance maladie)
Titulaires
Groupe:
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Routhier (Pierre)
directeur de la caisse Organic - Bourgogne
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
1. PREMIER GROUPE
SECTION INDUSTRIE ET COMMERCE
(Assurance vieillesse)
Titulaires
Groupe:
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Dubost (Pierre)
directeur de la caisse Organic - région lyonnaise
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
1. PREMIER GROUPE
SECTION INDUSTRIE ET COMMERCE
(Assurance vieillesse)
Titulaires
Groupe:
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Delaugeas (Guy)
directeur de la caisse d'assurance vieillesse des artisans Nord-Aquitaine
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
1. PREMIER GROUPE
Directeurs, directeurs adjoints
(Assurance vieillesse)
Titulaires
Groupe:
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Chauvin (Serge)
directeur de la caisse d'assurance vieillesse des artisans Essonne - Seine-et-Marne
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
1. PREMIER GROUPE
Directeurs, directeurs adjoints
(Assurance vieillesse)
Titulaires
Groupe:
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Kopecky (Marguerite)
agent comptable de la caisse Organic - Côte d'Azur-Corse
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus du personnel de direction et des agents comptables des caisses d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales et des travailleurs non salariés des professions non agricoles
2. DEUXIEME GROUPE
Agents comptables
SECTION INDUSTRIE ET COMMERCE
(Assurance vieillesse)
Titulaires
Groupe:
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Quévillon (Gérard)
administrateur de la caisse maladie régionale des professions indépendantes de Basse-Normandie
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus des conseils d'administration
SECTION TRAVAILLEURS NON SALARIES
(Assurance maladie)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Langlois de Rubercy (Yves)
administrateur de la caisse d'assurance maladie des professions libérales Provinces
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus des conseils d'administration
SECTION TRAVAILLEURS NON SALARIES
(Assurance maladie)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Odic (Jean)
administrateur de la caisse Organic d'Armor
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus des conseils d'administration
SECTION INDUSTRIE ET COMMERCE
(Assurance vieillesse)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Besse (René)
administrateur de la caisse Organic de Haute-Normandie
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus des conseils d'administration
SECTION INDUSTRIE ET COMMERCE
(Assurance vieillesse)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Tailleur (Serge)
administrateur de la caisse d'assurance vieillesse des artisans de Picardie
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus des conseils d'administration
SECTION ARTISANAT
(Assurance vieillesse)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Robert (Nicole)
administrateur de la caisse d'assurance vieillesse des artisans du Centre
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale
représentants élus des conseils d'administration
SECTION ARTISANAT
(Assurance vieillesse)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 199506/05/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.