Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports (organisation)

Eva Bester est tout le temps géniale.

Surtout quand elle parle de livres.

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De: Gérard (Daniel)
(CGT)
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentant des syndicats représentatifs
au plan national des salariés dans le secteur des transports
Remplace:M. Bilien (François)
Groupe:
nomination
23 Décembre 199723/12/1997
De: Dumas (Jean-Jacques)
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentant des syndicats représentatifs
au plan national des salariés dans le secteur des transports
Groupe:
nomination
23 Décembre 199723/12/1997
De: Leclercq (Pierre-Emmanuel)
directeur des ressources humaines de CTT SCETA
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentant des entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport ferroviaire
Remplace:M. Gobbi (Pierre)
Groupe:
nomination
23 Décembre 199723/12/1997
De: Villette (Jean)
délégué général de l'institut Fer-Route-Etudes transport
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Trorial (Jacques)
président délégué général de l'Association pour le développement de la formation professionnelle dans les transports (AFT/IFTIM) ; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Salini (Patrice)
directeur des études à l'institut management transport logistique de l'université Paris - Val-de-Marne
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Rouy (Bruno)
président de Promotrans ; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Prolongeau (Bernard)
délégué général de l'AFT/IFTIM
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Meynier (Michel)
de l'Agence nationale pour l'emploi (ANPE)
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Marcet (Patrick)
délégué général de Promotrans
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: de Marne (Jehan)
délégué général de l'Union des fédérations de transport (UFT) ; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Choutet (Philippe)
secrétaire général de l'UFT
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Ancelin (André)
directeur de l'OPCA
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Provost (Jean-Loup)
ingénieur général de l'aviation civile
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants du ministre
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Monge (Pierre)
inspecteur général de l'équipement
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants du ministre
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Debeusscher (Pierre)
inspecteur général de l'équipement ; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants du ministre
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Teite (Claude)
administrateur de la Chambre nationale de la batellerie artisanale (CNBA) ; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises
concourant à l'activité de transport
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Matigot (Olivier)
secrétaire général de la CNBA
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises
concourant à l'activité de transport
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Dalaise (Jean-François)
vice-président, délégué général du CAF
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises
concourant à l'activité de transport
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Rain (Dominique)
président de la commission Route de l'Association des utilisateurs de transport de fret (AUTF) ; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Général Guy Querolle, délégué général de l'Union des offices interconsulaires des transports et des communications (UOITC) ; suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Estour (Jacques)
président de l'UOITC
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Général Guy Querolle, délégué général de l'Union des offices interconsulaires des transports et des communications (UOITC) ; suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Di Lallo (Georges)
président de la commission fer de l'AUTF
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Général Guy Querolle, délégué général de l'Union des offices interconsulaires des transports et des communications (UOITC) ; suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Naudi (Robert)
président du conseil général de l'Ariège
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
élus locaux
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Lehuerou-Kerisel (Thierry)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants du ministre
chargé des transports aériens et terrestres
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Pajot (William)
vice-président de l'ANATEEP
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des usagers des transports
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Laumin (André)
secrétaire général adjoint de la FNAUT
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des usagers des transports
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Henriot (Daniel)
secrétaire général de l'Association nationale pour les transports éducatifs de l'enseignement public (ANATEEP) ; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des usagers des transports
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Villette (Alain)
CFDT
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
SNPNC
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Suchet (Edmond)
SNPL ; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
SNPNC
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Loup (Michel)
CFDT ; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
SNPNC
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Bosment (Denis)
SNOMAC
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
SNPNC
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Poletti (Roger)
FO ; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
CFTC
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Lecoeuvre (Jean-Pierre)
FO
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
CFTC
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Leclavier (Claude)
CGT ; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
CFTC
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Chaillot (Alain)
CGT
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
CFTC
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Lacourarie (Jean-Pierre)
CGC
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport routier urbain
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Hulot de Collard (Jean-Michel)
CFTC ; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport routier urbain
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Dufresnes (Christophe)
FNCR
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport routier urbain
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Caillaud (Michel)
FNCR ; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport routier urbain
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Boujat (Gérard)
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport routier urbain
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Meheust (Jean-Paul)
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport fluvial, aérien et maritime
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Dupont (Auguste)
CGT
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport fluvial, aérien et maritime
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Dumas (Jean-Jacques)
CGT
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport fluvial, aérien et maritime
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Cebelieu (Jean-Claude)
SNPNC ; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport fluvial, aérien et maritime
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Bilien (François)
CGT ; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport fluvial, aérien et maritime
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Besco (Raymond)
CGT ; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport fluvial, aérien et maritime
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Vérita (Francis)
CFDT
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Vanpoucke (Bertrand)
UNSA/FMC ; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Soulard (Jean-François)
CGT ; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Roche (Paul)
UNSA/FMC
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Rebesco (Lucien)
FO ; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Moreau (Michel)
CGT
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Hontang (Michel)
FGAAC ; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Duron (Jacques)
FO
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: de Bouteiller (Rémi)
FGAAC
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Debons (Claude)
CFDT ; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Soupault (Thierry)
délégué général de l'UTP
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport urbain de personnes
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Rihouet (Bernard)
responsable d'unité au département des ressources humaines
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport urbain de personnes
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Marie de Ficquelmont (Eric)
membre du conseil d'administration de l'union des transports publics (UTP) ; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport urbain de personnes
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Baudiffier (Yves)
directeur du département politique et relations sociales de la RATP ; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport urbain de personnes
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Nossovitch (Serge)
délégué général de la FNTV
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport routier non urbain de personnes
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Hassler (Léon-Louis)
président de la commission sociale de la Fédération nationale des transports de voyageurs (FNTV) ; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport routier non urbain de personnes
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Rose (Christian)
secrétaire général de l'UNOSTRA
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport routier de marchandises
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Deneuville (Jean-Paul)
secrétaire général de la Fédération nationale des transports routiers ; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport routier de marchandises
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Amato (Jean-Louis)
président de l'Union nationale des organisations syndicales de transporteurs routiers automobiles (UNOSTRA) ; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport routier de marchandises
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Moreau (Jehan)
membre de l'AUTF
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport pour compte propre
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Léandri (Didier)
directeur des transports terrestres de l'Association des utilisateurs de transport de fret (AUTF) ; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport pour compte propre
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Simiand (Jean-Charles)
délégué général du SNTF
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport par remontées mécaniques
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Aubonnet (Bernard)
président du Syndicat national des téléphériques et téléskis de France (SNTF) ; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport par remontées mécaniques
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Vallée (Jean-François)
président-directeur général de la société des transports pétroliers par pipeline (TRAPIL) ; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport par canalisation
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Renoud (Patrice)
directeur du personnel et des relations sociales de la société TRAPIL
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport par canalisation
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Berlet (Edouard)
délégué général du Comité central des armateurs de France (CCAF) ; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport maritime
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Vieu (Pierre)
directeur des ressources humaines de la SNCF ; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Gobbi (Pierre)
directeur des ressources humaines de CTT SCETA
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Vallé (Jean-Baptiste)
délégué général du syndicat des compagnies aériennes autonomes ; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport aérien
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Fulla (Pascal)
directeur administratif d'Air Littoral
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport aérien
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Eugène (Michel)
administrateur de la FFOCT ; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre des professions auxiliaires de transport
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Branche (François)
administrateur de la Fédération française des organisateurs-commissionnaires de transports (FFOCT) ; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre des professions auxiliaires de transport
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Bouclon (Bernard)
membre de la Fédération de l'affrètement routier (FAR)
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre des professions auxiliaires de transport
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: de Chauveron (Jean)
délégué général de la chambre des loueurs et transporteurs industriels (CLTI) ; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre des activités de location de véhicules industriels
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Martin (Hubert)
sous-directeur de la négociation collective
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentant du ministre chargé des affaires sociales
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Brun (François)
chef de service à la direction des relations du travail ; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentant du ministre chargé des affaires sociales
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: François (Gérard)
adjoint au chef du bureau de la surveillance du réseau routier
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentant du ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Mousel (Michel)
contrôleur d'Etat
membre de la mission de contrôle des transports terrestres
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Poupeau (Christian)
chef du bureau de la police administrative et de la circulation routière de la direction générale de la gendarmerie nationale ; suppléant : lieutenant-colonel
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentant du ministre chargé de la défense
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Aznar (Francis)
adjoint au chef du bureau
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentant du ministre chargé de la défense
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Berthod (Jean-Claude)
président de l'organisme paritaire de collecte et d'affectation de fonds destinés à la formation professionnelle (OPCA)
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Personnalités compétentes en matière de transports
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Barbero (Antoine)
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Personnalités compétentes en matière de transports
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Lapaire (Jean-Pierre)
vice-président du syndicat intercommunal à vocation multiple de l'agglomération orléannaise ; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Maires ou présidents d'autorités
organisatrices de transport urbain
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Corajoud (Jean-Louis)
président du syndicat intercommunal des transports urbains de l'agglomération annecienne
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Maires ou présidents d'autorités
organisatrices de transport urbain
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Houssin (Pierre-Rémy)
président du conseil général de la Charente
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
élus locaux
Conseillers généraux
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Jardel (Pierre-Yves)
vice-président du conseil régional de Champagne-Ardenne
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
élus locaux
Conseiller régional
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Bigorne (Simone)
secrétaire générale de la Fédération nationale des usagers des transports (FNAUT) ; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des usagers des transports
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Ferri (Catherine)
CGC ; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport routier urbain
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: di Costanzo (Christine)
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport routier de marchandises
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Odier (Françoise)
chargée du service juridique du CCAF
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport maritime
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Périgord (Jacqueline)
membre du comité des armateurs fluviaux (CAF)
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport fluvial
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Dubois (Laure)
déléguée aux affaires sociales de la FFOCT
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre des professions auxiliaires de transport
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Couly (Brigitte)
chef du service juridique et fiscal de la CLTI
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre des activités de location de véhicules industriels
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Battestini (Marie)
chef du bureau de la surveillance du réseau routier de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques ; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentant du ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Baranski (Rose-Marie)
de la direction des risques professionnels de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Personnalités compétentes en matière de transports
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Vieu (Pierre)
directeur des ressources humaines de la S.N.C.F
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants des entreprises concourant
à l'activité de transport
Au titre du transport ferroviaire
Remplace:M. Houillon (Jean-Pierre)
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Gobbi (Pierre)
directeur des ressources humaines de la compagnie de transport et de tourisme S.C.E.T.A
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants des entreprises concourant
à l'activité de transport
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: François (Gérard)
adjoint au chef du bureau
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
Représentant du ministre de l'intérieur
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Lapaire (Jean-Pierre)
vice-président du syndicat intercommunal à vocation multiple de l'agglomération orléannaise
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
élus locaux
Maires ou présidents d'autorités organisatrices de transport urbain
Remplace:M. Normand (Jean)
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Corajoud (Jean-Louis)
président du syndicat intercommunal des transports urbains de l'agglomération annecienne
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
élus locaux
Maires ou présidents d'autorités organisatrices de transport urbain
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Gaxie (Marie-Jeanne)
chef du bureau de la surveillance du réseau routier de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
Représentant du ministre de l'intérieur
Remplace:M. Canet (Gérard)
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Houillon (Jean-Pierre)
directeur des ressources humaines de la S.N.C.F
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentant de l'Etat
Représentant du ministre de l'aménagement du territoire
entreprises concourant à l'activité de transport
Au titre du transport ferroviaire
Remplace:M. Pourdieu (Jean)
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Gobbi (Pierre)
directeur des ressources humaines de la compagnie de transport et de tourisme S.C.E.T.A
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentant de l'Etat
Représentant du ministre de l'aménagement du territoire
entreprises concourant à l'activité de transport
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Bosment (Denis)
(Syndicat national des officiers mécaniciens de l'aviation civile)
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentant des syndicats représentatifs
au plan national des salariés dans le secteur des transports
Titre du transport aérien
Remplace:M. Guérin (Claude)
Groupe:
nomination
19 Avril 199519/04/1995
De: Barbet (Claude)
commissaire adjoint aux transports terrestres
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
présentant de l'Etat
Représentant du ministre de la défense
Remplace:M. Ballufin (Gérard)
Groupe:
nomination
19 Avril 199519/04/1995
De: Delquignies (Jean-Marie)
président de l'U.O.I.T.C
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Naudi (Robert)
président du conseil général de l'Ariège
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
élus locaux
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Provost (Jean-Loup)
ingénieur général de l'aviation civile
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants du ministre
chargé des transports aériens et terrestres
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Paubel (Roger)
ingénieur en chef des ponts et chaussées; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants du ministre
chargé des transports aériens et terrestres
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Monge (Pierre)
ingénieur général de l'équipement
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants du ministre
chargé des transports aériens et terrestres
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Debeusscher (Pierre)
inspecteur général de l'équipement; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants du ministre
chargé des transports aériens et terrestres
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Martin (Hubert)
sous-directeur de la négociation collective
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants du ministre chargé des affaires sociales
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Brun (François)
chef de service à la direction des relations du travail; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants du ministre chargé des affaires sociales
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: François (Gérard)
adjoint au chef du bureau de la surveillance du réseau routier
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants du ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Canet (Gérard)
chef du bureau de la surveillance du réseau routier de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants du ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Zeller (Humbert)
chef de la mission de contrôle économique et financier des transports; suppléant: N
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants du ministre chargé de l'économie
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Guérin (Alain)
chef d'état-major au commissariat général aux transports
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Ballufin (Gérard)
commissaire adjoint aux transports terrestres
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Rain (Dominique)
président de la commission Route de l'A.U.T.F
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des usagers des transports
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Pajot (William)
vice-président de l'ANATEEP
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des usagers des transports
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Maître (Francis)
secrétaire général adjoint de la Fédération nationale des usagers des transports (FNAUT); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des usagers des transports
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Lagandré (Henri)
président de la commission Fer de l'Association des utilisateurs de transport de fret (A.U.T.F.); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des usagers des transports
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Henriot (Daniel)
secrétaire général de l'Association nationale pour les transports éducatifs de l'enseignement public (ANATEEP); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des usagers des transports
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Général Querolle (Guy)
délégué général de l'Union des offices interconsulaires des transports et des communications (U.O.I.T.C.)
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des usagers des transports
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Ruiz (Yves)
(C.G.T.); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport routier urbain
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Poletti (Roger)
(F.O.); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport routier urbain
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Péchin (Jean-Claude)
(F.N.C.R.)
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport routier urbain
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Lecoeuvre (Jean-Pierre)
(F.O.)
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport routier urbain
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Leclavier (Claude)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport routier urbain
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Lacourarie (Jean-Pierre)
(C.G.C.)
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport routier urbain
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Laborie (Bertrand)
(C.G.C.); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport routier urbain
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Hulot de Collard (Jean-Michel)
(C.F.T.C.); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport routier urbain
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Caillaud (Michel)
(F.N.C.R.); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport routier urbain
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Boujat (Gérard)
(C.F.T.C.)
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport routier urbain
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Tartié (Jean-Claude)
(F.O.); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Roche (Paul)
(F.M.C.)
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Pallas (Jacques)
(C.G.T.); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Hontang (Michel)
(F.G.A.A.C.); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Doignies (Alain)
(F.M.C.); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Denise (Jean-Luc)
(F.G.A.A.C.)
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Dardevet (Robert)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Colombier (Jean-Pierre)
(F.O.)
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Meheust (Jean-Paul)
(S.N.P.N.C.)
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre de transport fluvial, aérien et maritime
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Larrière-Cardoso (Daniel)
(C.F.D.T.); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre de transport fluvial, aérien et maritime
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Dupont (Auguste)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre de transport fluvial, aérien et maritime
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Dumas (Jean-Jacques)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre de transport fluvial, aérien et maritime
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Deslandes (Christian)
(C.F.D.T.)
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre de transport fluvial, aérien et maritime
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Depoil (Claude)
(C.G.T.); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre de transport fluvial, aérien et maritime
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Cebelieu (Jean-Claude)
(S.N.P.N.C.); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre de transport fluvial, aérien et maritime
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Bilien (François)
(C.G.T.); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre de transport fluvial, aérien et maritime
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Soupault (Thierry)
délégué général de l'U.T.P
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises concourant
à l'activité de transport
Au titre du transport urbain de personnes
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Payan (Guy-Noël)
directeur général de la R.A.T.P.; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises concourant
à l'activité de transport
Au titre du transport urbain de personnes
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Marie de Ficquelmont (Eric)
membre du conseil d'administration de l'union des transports publics (U.T.P.); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises concourant
à l'activité de transport
Au titre du transport urbain de personnes
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Baudiffier (Yves)
directeur du département politique et relations sociales de la R.A.T.P
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises concourant
à l'activité de transport
Au titre du transport urbain de personnes
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Nossovitch (Serge)
délégué général de la F.N.T.V
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises concourant
à l'activité de transport
Au titre du transport routier non urbain de personnes
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Hassler (Léon-Louis)
président de la commission sociale de la Fédération nationale des transports de voyageurs (F.N.T.V.); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises concourant
à l'activité de transport
Au titre du transport routier non urbain de personnes
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Rose (Christian)
secrétaire général de l'U.N.O.S.T.R.A
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises concourant
à l'activité de transport
Au titre du transport routier de marchandises
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Robinet (Guy)
membre de la Fédération nationale des transports routiers (F.N.T.R.); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises concourant
à l'activité de transport
Au titre du transport routier de marchandises
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Deneuville (Jean-Paul)
secrétaire général de la F.N.T.R
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises concourant
à l'activité de transport
Au titre du transport routier de marchandises
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Amato (Jean-Louis)
président de l'Union nationale des organisations syndicales de transporteurs routiers automobiles (U.N.O.S.T.R.A.); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises concourant
à l'activité de transport
Au titre du transport routier de marchandises
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Moreau (Jehan)
membre de l'A.U.T.F
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises concourant
à l'activité de transport
Au titre du transport pour compte propre
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Du Caurroy (Michel)
membre de l'Association des utilisateurs de transport de fret (A.U.T.F.); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises concourant
à l'activité de transport
Au titre du transport pour compte propre
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Simiand (Jean-Charles)
délégué général du S.N.T.F
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises concourant
à l'activité de transport
Au titre du transport par remontées mécaniques
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Aubonnet (Bernard)
président du Syndicat national des téléphériques et téléskis de France (S.N.T.F.); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises concourant
à l'activité de transport
Au titre du transport par remontées mécaniques
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Ringeisen (Georges)
président-directeur général de la société des transports pétroliers par pipeline (T.R.A.P.I.L.); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises concourant
à l'activité de transport
Au titre du transport par canalisation
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Lizoret (Yves)
directeur général adjoint de la société T.R.A.P.I.L
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises concourant
à l'activité de transport
Au titre du transport par canalisation
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Berlet (Edouard)
délégué général du Comité central des armateurs de France (C.C.A.F.); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises concourant
à l'activité de transport
Au titre du transport maritime
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Walbrecq (René)
président de la C.N.B.A
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises concourant
à l'activité de transport
Au titre du transport fluvial
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Dalaise (Jean-François)
vice-président, délégué général du C.A.F
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises concourant
à l'activité de transport
Au titre du transport fluvial
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Bernière (Claude)
administrateur de la Chambre nationale de la batellerie artisanale (C.N.B.A.); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises concourant
à l'activité de transport
Au titre du transport fluvial
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Pourdieu (Jean)
directeur du personnel de la S.N.C.F.; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises concourant
à l'activité de transport
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Bréau (Alain)
directeur général de la S.C.E.T.A
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises concourant
à l'activité de transport
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Vallé (Jean-Baptiste)
délégué général de la chambre syndicale du transport aérien (C.S.T.A.); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises concourant
à l'activité de transport
Au titre du transport aérien
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Fulla (Pascal)
directeur administratif d'Air Littoral
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises concourant
à l'activité de transport
Au titre du transport aérien
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Legrand (Claude)
membre de la F.A.R
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises concourant
à l'activité de transport
Au titre des professions auxiliaires de transport
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Lecoc (Pierre)
vice-président de la Fédération française des organisateurs-commissionnaires de transports (F.F.O.C.T.); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises concourant
à l'activité de transport
Au titre des professions auxiliaires de transport
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Bousquet (Pierre)
membre de la Fédération de l'affrètement routier (F.A.R.); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises concourant
à l'activité de transport
Au titre des professions auxiliaires de transport
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: de Chauveron (Jean)
délégué général de la chambre des loueurs et transporteurs industriels (C.L.T.I.); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises concourant
à l'activité de transport
Au titre des activités de location de véhicules industriels
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Bonnet (Régis)
chef du service juridique et fiscal de la C.L.T.I
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises concourant
à l'activité de transport
Au titre des activités de location de véhicules industriels
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Normand (Jean)
président du syndicat intercommunal des transports collectifs de l'agglomération rennaise; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
élus locaux
Maires ou présidents d'autorités organisatrices de transport urbain
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Boissiéras (Jacques)
vice-président de la communauté urbaine de Bordeaux
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
élus locaux
Maires ou présidents d'autorités organisatrices de transport urbain
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Houssin (Pierre-Rémy)
président du conseil général de la Charente
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
élus locaux
Conseilllers généraux
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Jardel (Pierre-Yves)
vice-président du conseil régional de Champagne-Ardenne
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
élus locaux
Conseiller régional
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De:
Soued
de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (C.N.A.M.T.S.); suppléant: N
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Dans l'arrêté du
26 novembre 1984
fixant les attributions et la composition de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports, le nombre des personnalités compétentes en matière sociale dans les transports est porté de deux à quatre
sont ainsi désignées
Personnalités compétentes en matière de transports
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De:
Salini
directeur d'études à l'institut management transport logistique de l'université Paris Val-de-Marne
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Dans l'arrêté du
26 novembre 1984
fixant les attributions et la composition de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports, le nombre des personnalités compétentes en matière sociale dans les transports est porté de deux à quatre
sont ainsi désignées
Personnalités compétentes en matière de transports
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Trorial (Jacques)
président délégué général de l'Association pour le développement de la formation professionnelle dans les transports (A.F.T./I.F.T.I.M.); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Dans l'arrêté du
26 novembre 1984
fixant les attributions et la composition de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports, le nombre des personnalités compétentes en matière sociale dans les transports est porté de deux à quatre
sont ainsi désignées
Personnalités compétentes en matière de transports
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Meynier (Michel)
de l'Agence nationale pour l'emploi (A.N.P.E.)
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Dans l'arrêté du
26 novembre 1984
fixant les attributions et la composition de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports, le nombre des personnalités compétentes en matière sociale dans les transports est porté de deux à quatre
sont ainsi désignées
Personnalités compétentes en matière de transports
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: de Marne (Jehan)
délégué général de l'Union des fédérations de transport (U.F.T.); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Dans l'arrêté du
26 novembre 1984
fixant les attributions et la composition de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports, le nombre des personnalités compétentes en matière sociale dans les transports est porté de deux à quatre
sont ainsi désignées
Personnalités compétentes en matière de transports
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De:
Barbero
administrateur de l'E.N.C.E.R
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Dans l'arrêté du
26 novembre 1984
fixant les attributions et la composition de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports, le nombre des personnalités compétentes en matière sociale dans les transports est porté de deux à quatre
sont ainsi désignées
Personnalités compétentes en matière de transports
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Bigorne (Simone)
secrétaire générale de la FNAUT
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des usagers des transports
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Odier (Françoise)
chargé du service juridique du C.C.A.F
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises concourant
à l'activité de transport
Au titre du transport maritime
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Périgord (Jacqueline)
membre du comité des armateurs fluviaux (C.A.F.); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises concourant
à l'activité de transport
Au titre du transport fluvial
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Dubois (Laure)
déléguée aux affaires sociales de la F.F.O.C.T
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises concourant
à l'activité de transport
Au titre des professions auxiliaires de transport
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Meheust (Jean-Paul)
(S.N.P.N.C.)
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport aérien
Titulaire
Groupe:
nomination
08 Mai 199308/05/1993
De: Cebelieu (Jean-Claude)
(Syndicat national du personnel navigant commercial)
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport aérien
Titulaire
Remplace:M. Barbier (Pierre)
Groupe:
nomination
08 Mai 199308/05/1993
De: Roche (Paul)
(F.M.C.)
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Dardevet (Robert)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Suppléant
Remplace:M. Dardevet (Robert)
Groupe:
suppleant
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Besson (Quentin)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Hassler (Léon-Louis)
président de la commission sociale de la F.N.T.R./Voyageurs
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants des entreprises concourant à l'activité de transport
Au titre du transport routier non urbain de personnes
Suppléant
Remplace:M. Ghigonis (Hubert)
Groupe:
suppleant
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Chastel (Jacques)
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants des entreprises concourant à l'activité de transport
Au titre du transport routier non urbain de personnes
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Leclavier (Claude)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport routier urbain
Remplace:M. Gaffet (Daniel)
Groupe:
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Pallas (Jacques)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Doignies (Alain)
(F.M.C.)
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Titulaire
Remplace:M. Delpeuch (Jean-Michel)
Groupe:
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De:
Nossovitch'(Serge)
secrétaire général de la F.N.T.R./Voyageurs
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants des entreprises concourant à l'activité de transport
Au titre du transport routier non urbain de personnes
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De: Paubel (Roger)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
Ministre de l'équipement, du logement et des transports (transports aériens)
Remplace:M. Oliviero (Edmond)
Groupe:
nomination
23 Mars 199323/03/1993
De:
Simon-Rovetto
sous-directeur à la direction de la flotte de commerce
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Elus locaux
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Ruiz (Yves)
(C.G.T.); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats
représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport routier urbain
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Péchin (Jean-Claude)
(F.N.C.R.); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats
représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport routier urbain
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Lhotellier (Claude)
(C.F.T.C); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats
représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport routier urbain
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Lecoeuvre (Jean-Pierre)
(F.O.)
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats
représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport routier urbain
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Giroir (Yves)
(C.G.C.); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats
représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport routier urbain
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Gaffet (Daniel)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats
représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport routier urbain
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Doriat (Gilbert)
(F.O.); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats
représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport routier urbain
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Charlemagne (Francis)
(C.G.C.)
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats
représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport routier urbain
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Caillaud (Michel)
(F.N.C.R.)
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats
représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport routier urbain
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Alloux (Alain)
(C.F.T.C.)
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats
représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport routier urbain
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Tartié (Jean-Claude)
(F.O.); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats
représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Roche (Paul)
(F.M.C.)
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats
représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Hontang (Michel)
(F.G.A.A.C.); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats
représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Denise (Jean-Luc)
(F.G.A.A.C.)
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats
représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Delpeuch (Jean-Michel)
(F.M.C.); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats
représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Dardevet (Robert)
(C.G.T.); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats
représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Carmentran (Jean-Jacques)
(F.O.)
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats
représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Besson (Quentin)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats
représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Bourgeois (Guy)
délégué général de l'U.T.P
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport urbain de personnes
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Bes de Berc (François)
membre de l'union des transports publics, directeur du centre régional de Via transexel; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport urbain de personnes
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Baudiffier (Yves)
directeur du département politique et relations sociales de la R.A.T.P
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport urbain de personnes
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Bailly (Jean-Paul)
directeur général adjoint de la R.A.T.P.; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport urbain de personnes
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Ghigonis (Hubert)
délégué général de la Fédération nationale des transports routiers (F.N.T.R.); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport routier non urbain de personnes
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Chastel (Jacques)
chef de service à la F.N.T.R
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport routier non urbain de personnes
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Robinet (Guy)
membre du directoire de la Fédération nationale des transports routiers (F.N.T.R.)
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport routier de marchandises
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Leloup (Gilbert)
président de l'Union nationale des organisations syndicales de transporteurs routiers automobiles (U.N.O.S.T.R.A.); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport routier de marchandises
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Bidet (Raymond)
secrétaire général de l'U.N.O.S.T.R.A
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport routier de marchandises
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Du Caurroy (Michel)
administrateur de l'union des usagers de véhicules de transport privé (U.V.T.P.); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport pour propre compte
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Depierre (Didier)
secrétaire général de l'U.V.T.P
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport pour propre compte
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Simiand (Jean-Charles)
délégué général du Syndicat national des téléphériques et des téléskis de France
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport par remontées mécaniques
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Aubonnet (Bernard)
président du Syndicat national des téléphériques et des téléskis de France; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport par remontées mécaniques
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Ringeisen (Georges)
président-directeur général de la société des transports pétroliers par pipeline (Trapil); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport par canalisation
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Lizoret (Yves)
directeur industriel de la société Trapil
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport par canalisation
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Lamot (Adolphe)
président de la C.N.B.A
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport fluvial
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Fléchet (Jacques)
président du C.A.F
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport fluvial
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Dalaise (Jean-François)
vice-président, délégué général du comité des armateurs fluviaux (C.A.F.); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport fluvial
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Bernière (Claude)
administrateur de la Chambre nationale de la batellerie artisanale (C.N.B.A.); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport fluvial
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Pourdieu (Jean)
directeur du personnel de la S.N.C.F.; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Bréau (Alain)
directeur général de la S.C.E.T.A
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Gaschet (Jean-Louis)
délégué général de la chambre syndicale du transport aérien (C.S.T.A.); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport aérien
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Fulla (Pascal)
directeur administratif d'Air Littoral
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport aérien
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Lecoc (Pierre)
vice-président de la fédération française des organisateurs commissionnaires de transport (F.F.O.C.T.); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre des professions auxiliaires de transport
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Fritsch (Paul)
président délégué du G.N.A.P.C.A.R
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre des professions auxiliaires de transport
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Bousquet (Pierre)
administrateur du Groupement national des associations professionnelles des commissionnaires de transport affréteurs routiers (G.N.A.P.C.A.R.); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre des professions auxiliaires de transport
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: de Chauveron (Jean)
délégué général de la chambre syndicale des loueurs de véhicules industriels; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre des activités de location de véhicules industriels
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Bonnet (Régis)
chef du service juridique et fiscal de la Chambre syndicale nationale des loueurs de véhicules industriels
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre des activités de location de véhicules industriels
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Sichler (Daniel)
délégué général de l'union des offices des transports et des P.T.T.; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentant du ministre chargé de l'économie
Personnalités compétentes en matière sociale
Usagers des tranports
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Morineau (Claude-François)
secrétaire général de l'Association française pour le développement du ramassage scolaire (Afdras)
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentant du ministre chargé de l'économie
Personnalités compétentes en matière sociale
Usagers des tranports
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Maître (Francis)
délégué général du Syndicat national des usagers des transports; suppléante
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentant du ministre chargé de l'économie
Personnalités compétentes en matière sociale
Usagers des tranports
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Lagandré (Henri)
membre du conseil national des usagers des transports (C.N.U.T.); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentant du ministre chargé de l'économie
Personnalités compétentes en matière sociale
Usagers des tranports
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Henriot (Daniel)
secrétaire général de l'Association nationale pour les transports éducatifs de l'enseignement public (Anateep); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentant du ministre chargé de l'économie
Personnalités compétentes en matière sociale
Usagers des tranports
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Fabre (Jacques)
président de l'union des offices des transports et des P.T.T
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentant du ministre chargé de l'économie
Personnalités compétentes en matière sociale
Usagers des tranports
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: de Laage de Meux (Olivier)
membre du C.N.U.T
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentant du ministre chargé de l'économie
Personnalités compétentes en matière sociale
Usagers des tranports
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Vlach (Jacques)
directeur de la chambre syndicale des constructeurs automobiles
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentant du ministre chargé de l'économie
Personnalités compétentes en matière sociale
dans les transports
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Trorial (Jacques)
président délégué général de l'association pour le développement de la formation professionnelle dans les transports; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentant du ministre chargé de l'économie
Personnalités compétentes en matière sociale
dans les transports
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: de Marne (Jehan)
délégué général de l'union des fédérations de transport
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentant du ministre chargé de l'économie
Personnalités compétentes en matière sociale
dans les transports
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Barbero (Antoine)
administrateur de l'E.N.C.E.R.; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentant du ministre chargé de l'économie
Personnalités compétentes en matière sociale
dans les transports
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Maistre (Claude)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Elus locaux
Représentants du ministre chargé des transports
aériens et terrestres
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Doguet (André)
inspecteur général des transports et des travaux publics; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Elus locaux
Représentants du ministre chargé des transports
aériens et terrestres
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Chappert (Jean)
ingénieur général des ponts et chaussées; suppléant, M.Oliviero (Edmond), ingénieur en chef de l'aviation civile
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Elus locaux
Représentants du ministre chargé des transports
aériens et terrestres
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Kerisel (Thierry)
directeur des ports et de la navigation maritimes
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Elus locaux
Représentant du ministre chargé des transports maritimes
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Normand (Jean)
président du syndicat intercommunal des transports urbains de l'agglomération rennaise; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Elus locaux
Maire ou président d'autorité
organisatrice des transports urbains
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Boissiéras (Jacques)
vice-président de la communauté urbaine de Bordeaux
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Elus locaux
Maire ou président d'autorité
organisatrice des transports urbains
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Massot (François)
président du C.S.A.M
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Léonard (Pierre)
président du Conseil supérieur de la marine marchande; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Guillaume (Michel)
vice-président du Conseil supérieur de l'aviation marchande; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Bauchet (Pierre)
vice-président du C.S.M.M
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Schermann (Sabine)
présidente du groupement syndical interdépartemental des transports routiers de la région de Paris; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport routier de marchandises
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Odier (Françoise)
chargée du service juridique du C.C.A.F
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport maritime
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: de Fleurieu (Agnès)
déléguée générale du Comité central des armateurs de France (C.C.A.F.); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport maritime
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Poiraton (Micheline)
directeur administratif de la F.F.O.C.T
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre des professions auxiliaires de transport
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Bigorne (Simone)
administrateur de l'association des usagers des transports et de la rue
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentant du ministre chargé de l'économie
Personnalités compétentes en matière sociale
Usagers des tranports
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Poiraton (Micheline)
directeur administratif de la F.F.O.C.T
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre des professions auxiliaires de transport
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
13 Avril 199013/04/1990
De: Leroi (Claude)
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre des professions auxiliaires de transport
Remplace:M. Durand (Marcel)
Groupe:
nomination
13 Avril 199013/04/1990
De: Lecoc (Pierre)
vice-président de la fédération française des organisateurs-commissionnaires de transport (F.F.O.C.T.)
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre des professions auxiliaires de transport
Remplace:M. Durand (Marcel)
Groupe:
nomination
13 Avril 199013/04/1990
De: Hontang (Michel)
(F.G.A.A.C.)
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants des syndicats représentatifs, au plan national, des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Guillot (Robert)
(F.G.A.A.C.)
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants des syndicats représentatifs, au plan national, des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Suppléant
Remplace:M. Vieilleville (Roland)
Groupe:
suppleant
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Denise (Jean-Luc)
(F.G.A.A.C.)
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants des syndicats représentatifs, au plan national, des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Delpeuch (Jean-Michel)
(F.M.C.)
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants des syndicats représentatifs, au plan national, des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Besson (Quentin)
(C.G.T.)
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants des syndicats représentatifs, au plan national, des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Cronier (Robert)
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport urbain de personnes
Suppléant
Remplace:M. Baudot (Roger)
Groupe:
suppleant
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Bourgeois (Guy)
délégué général de l'U.T.P
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport urbain de personnes
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Blanc (Christian)
président-directeur général de la R.A.T.P
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport urbain de personnes
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Baudot (Roger)
chef du service Administration et réglementation de la R.A.T.P
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport urbain de personnes
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Lamot (Adolphe)
président de la C.N.B.A
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport fluvial
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Breau (Alain)
directeur général de la S.C.E.T.A
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport ferroviaire
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: de Marne (Jehan)
secrétaire général du comité de liaison des transports et de la manutention
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
personnalités compétentes en matière sociale
dans les transports
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Lecoeuvre (Jean-Pierre)
(F.O.)
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants des syndicats représentatifs, au plan national, des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport routier urbain
(F.O.)
Remplace:M. Vandecasteele (Jean)
Groupe:
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Bilien (Robert)
(C.G.T.)
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants des syndicats représentatifs, au plan national, des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport maritime
(C.G.T.)
Remplace:M. Lagain (François)
Groupe:
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Roche (Paul)
(F.M.C.)
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants des syndicats représentatifs, au plan national, des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
(F.M.C.)
Remplace:M. Desorme (Jean-Claude)
Groupe:
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Dardevet (Robert)
(C.G.T.)
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants des syndicats représentatifs, au plan national, des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
(C.G.T.)
Remplace:M. Decaillon (Joël)
Groupe:
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Bes de Berc (François)
membre de l'Union des transports publics, directeur du centre régional Via Transexel
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport urbain de personnes
Remplace:M. Betrancourt (Georges)
Groupe:
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Bernière (Claude)
administrateur de la chambre nationale de la batellerie artisanale
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport fluvial
Remplace:M. Delesalle (Achille)
Groupe:
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Pourdieu (Jean)
directeur du personnel de la S.N.C.F
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport ferroviaire
Remplace:M. Descoutures (Pierre)
Groupe:
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Oliviero (Edmond)
ingénieur en chef de l'aviation civile
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
Représentant du ministre chargé des transports aériens
Groupe:
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Chappert (Jean)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
Représentant du ministre chargé des transports aériens
Remplace:M. Villiers (Jacques)
Groupe:
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Trorial (Jacques)
président délégué général de l'Association pour le développement de la formation professionnelle dans les transports
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
personnalités compétentes en matière sociale
dans les transports
Remplace:M. Ancelin (Jacques)
Groupe:
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Normand (Jean)
président du syndicat intercommunal des transports urbains de l'agglomération rennaise
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
élus locaux
Maire ou président d'autorité organisatrice des transports urbains
Remplace:M. Burckel (Jean-Claude)
Groupe:
nomination
12 Janvier 199012/01/1990
De: Boissiéras (Jacques)
vice-président de la communauté urbaine de Bordeaux
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
élus locaux
Maire ou président d'autorité organisatrice des transports urbains
Groupe:
nomination
12 Janvier 199012/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.