Commissions spécialisées (organisation)

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De: JUNIQUE (Stéphane)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1 du même code
2° Au titre de la commission chargée d'assurer la gestion du Fonds national de solidarité et d'action mutualistes
Suppléants
Groupe:
date_debut="2017-10-01"
suppleant
nomination
04 Octobre 201704/10/2017
De: BERTHILIER (Roland)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1 du même code
2° Au titre de la commission chargée d'assurer la gestion du Fonds national de solidarité et d'action mutualistes
Suppléants
Groupe:
date_debut="2017-10-01"
suppleant
nomination
04 Octobre 201704/10/2017
De: ALBINET (Jean Claude)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1 du même code
2° Au titre de la commission chargée d'assurer la gestion du Fonds national de solidarité et d'action mutualistes
Suppléants
Groupe:
date_debut="2017-10-01"
suppleant
nomination
04 Octobre 201704/10/2017
De: BROTHIER (Patrick)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1 du même code
1° Au titre de la commission chargée de donner un avis sur les projets de texte
Suppléants
Groupe:
date_debut="2017-10-01"
suppleant
nomination
04 Octobre 201704/10/2017
De: BENOIT (Jean Paul)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1 du même code
1° Au titre de la commission chargée de donner un avis sur les projets de texte
Suppléants
Groupe:
date_debut="2017-10-01"
suppleant
nomination
04 Octobre 201704/10/2017
De: BEAUBAT (Pascal)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1 du même code
1° Au titre de la commission chargée de donner un avis sur les projets de texte
Suppléants
Groupe:
date_debut="2017-10-01"
suppleant
nomination
04 Octobre 201704/10/2017
De: SOARES (Stéphanie)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1 du même code
2° Au titre de la commission chargée d'assurer la gestion du Fonds national de solidarité et d'action mutualistes
Suppléants
Groupe:
date_debut="2017-10-01"
suppleant
nomination
04 Octobre 201704/10/2017
De: DE ALMEIDA LOUBIERE (Elvire)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1 du même code
2° Au titre de la commission chargée d'assurer la gestion du Fonds national de solidarité et d'action mutualistes
Suppléants
Groupe:
date_debut="2017-10-01"
suppleant
nomination
04 Octobre 201704/10/2017
De: BEYSSEN (Françoise)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1 du même code
2° Au titre de la commission chargée d'assurer la gestion du Fonds national de solidarité et d'action mutualistes
Suppléants
Groupe:
date_debut="2017-10-01"
suppleant
nomination
04 Octobre 201704/10/2017
De: LESSEURE (Brigitte)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1 du même code
1° Au titre de la commission chargée de donner un avis sur les projets de texte
Suppléants
Groupe:
date_debut="2017-10-01"
suppleant
nomination
04 Octobre 201704/10/2017
De: JOSEPH (Dominique)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1 du même code
1° Au titre de la commission chargée de donner un avis sur les projets de texte
Suppléants
Groupe:
date_debut="2017-10-01"
suppleant
nomination
04 Octobre 201704/10/2017
De: BERDER (Marie Thérèse)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1 du même code
1° Au titre de la commission chargée de donner un avis sur les projets de texte
Suppléants
Groupe:
date_debut="2017-10-01"
suppleant
nomination
04 Octobre 201704/10/2017
De: HAVIS (Daniel)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1 du même code
2° Au titre de la commission chargée d'assurer la gestion du Fonds national de solidarité et d'action mutualistes
Titulaires
Groupe:
date_debut="2017-10-01"
nomination
04 Octobre 201704/10/2017
De: BROTHIER (Patrick)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1 du même code
2° Au titre de la commission chargée d'assurer la gestion du Fonds national de solidarité et d'action mutualistes
Titulaires
Groupe:
date_debut="2017-10-01"
nomination
04 Octobre 201704/10/2017
De: BENOIT (Jean Paul)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1 du même code
2° Au titre de la commission chargée d'assurer la gestion du Fonds national de solidarité et d'action mutualistes
Titulaires
Groupe:
date_debut="2017-10-01"
nomination
04 Octobre 201704/10/2017
De: JUNIQUE (Stéphane)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1 du même code
1° Au titre de la commission chargée de donner un avis sur les projets de texte
Titulaires
Groupe:
date_debut="2017-10-01"
nomination
04 Octobre 201704/10/2017
De: FURET COSTE (Jean François)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1 du même code
1° Au titre de la commission chargée de donner un avis sur les projets de texte
Titulaires
Groupe:
date_debut="2017-10-01"
nomination
04 Octobre 201704/10/2017
De: ALBINET (Jean-Claude)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1 du même code
1° Au titre de la commission chargée de donner un avis sur les projets de texte
Titulaires
Groupe:
date_debut="2017-10-01"
nomination
04 Octobre 201704/10/2017
De: MUSEAU AUBRY (Isabelle)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1 du même code
2° Au titre de la commission chargée d'assurer la gestion du Fonds national de solidarité et d'action mutualistes
Titulaires
Groupe:
date_debut="2017-10-01"
nomination
04 Octobre 201704/10/2017
De: JOSEPH (Dominique)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1 du même code
2° Au titre de la commission chargée d'assurer la gestion du Fonds national de solidarité et d'action mutualistes
Titulaires
Groupe:
date_debut="2017-10-01"
nomination
04 Octobre 201704/10/2017
De: BERG (Agnès)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1 du même code
2° Au titre de la commission chargée d'assurer la gestion du Fonds national de solidarité et d'action mutualistes
Titulaires
Groupe:
date_debut="2017-10-01"
nomination
04 Octobre 201704/10/2017
De: SOARES (Stéphanie)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1 du même code
1° Au titre de la commission chargée de donner un avis sur les projets de texte
Titulaires
Groupe:
date_debut="2017-10-01"
nomination
04 Octobre 201704/10/2017
De: GRANDPIERRE MANGIN (Catherine)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1 du même code
1° Au titre de la commission chargée de donner un avis sur les projets de texte
Titulaires
Groupe:
date_debut="2017-10-01"
nomination
04 Octobre 201704/10/2017
De: COQUELLE Mireille
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1 du même code
1° Au titre de la commission chargée de donner un avis sur les projets de texte
Titulaires
Groupe:
date_debut="2017-10-01"
nomination
04 Octobre 201704/10/2017
De: SAGON (Patrick)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1
3° Au titre de la commission chargée d'assurer la gestion du Fonds national de solidarité et d'action mutualistes
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: PY (Christian)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1
3° Au titre de la commission chargée d'assurer la gestion du Fonds national de solidarité et d'action mutualistes
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: HUCHET (Jean-Philippe)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1
3° Au titre de la commission chargée d'assurer la gestion du Fonds national de solidarité et d'action mutualistes
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: BENOIT (Jean-Paul)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1
3° Au titre de la commission chargée d'assurer la gestion du Fonds national de solidarité et d'action mutualistes
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: ARNAUD (Alain)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1
3° Au titre de la commission chargée d'assurer la gestion du Fonds national de solidarité et d'action mutualistes
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: SAGON (Patrick)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1
2° Au titre de la commission chargée de donner un avis sur les projets de texte
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: PRADEL (Jean-Pascal)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1
2° Au titre de la commission chargée de donner un avis sur les projets de texte
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: JUNIQUE (Stéphane)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1
2° Au titre de la commission chargée de donner un avis sur les projets de texte
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: HENRY (Fabrice)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1
2° Au titre de la commission chargée de donner un avis sur les projets de texte
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: GIANAZZA (Alain)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1
2° Au titre de la commission chargée de donner un avis sur les projets de texte
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: THIRIET (Daniel)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1
1° Au titre de la commission chargée d'émettre les avis sur les demandes d'agrément
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: MARTIN (Michel)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1
1° Au titre de la commission chargée d'émettre les avis sur les demandes d'agrément
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: GIANAZZA (Alain)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1
1° Au titre de la commission chargée d'émettre les avis sur les demandes d'agrément
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: ALBINET (Jean-Claude)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1
1° Au titre de la commission chargée d'émettre les avis sur les demandes d'agrément
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: AUGE (Monique)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1
3° Au titre de la commission chargée d'assurer la gestion du Fonds national de solidarité et d'action mutualistes
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: FANTINO (Emmanuelle)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1
2° Au titre de la commission chargée de donner un avis sur les projets de texte
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: VION (Pascale)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1
1° Au titre de la commission chargée d'émettre les avis sur les demandes d'agrément
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: DANGE (Michelle)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1
1° Au titre de la commission chargée d'émettre les avis sur les demandes d'agrément
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: MARTIN (Michel)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1
3° Au titre de la commission chargée d'assurer la gestion du Fonds national de solidarité et d'action mutualistes
Titulaires
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: JUNIQUE (Stéphane)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1
3° Au titre de la commission chargée d'assurer la gestion du Fonds national de solidarité et d'action mutualistes
Titulaires
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: HENRY (Fabrice)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1
3° Au titre de la commission chargée d'assurer la gestion du Fonds national de solidarité et d'action mutualistes
Titulaires
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: HAVIS (Daniel)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1
3° Au titre de la commission chargée d'assurer la gestion du Fonds national de solidarité et d'action mutualistes
Titulaires
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: THIRIET (Daniel)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1
2° Au titre de la commission chargée de donner un avis sur les projets de texte
Titulaires
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: RONAT (Maurice)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1
2° Au titre de la commission chargée de donner un avis sur les projets de texte
Titulaires
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: BENOIT (Jean-Claude)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1
2° Au titre de la commission chargée de donner un avis sur les projets de texte
Titulaires
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: ARNAUD (Alain)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1
2° Au titre de la commission chargée de donner un avis sur les projets de texte
Titulaires
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: ALBINET (Jean-Claude)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1
2° Au titre de la commission chargée de donner un avis sur les projets de texte
Titulaires
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: SAGON (Patrick)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1
1° Au titre de la commission chargée d'émettre les avis sur les demandes d'agrément
Titulaires
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: PY (Christian)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1
1° Au titre de la commission chargée d'émettre les avis sur les demandes d'agrément
Titulaires
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: PRADEL (Jean-Pascal)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1
1° Au titre de la commission chargée d'émettre les avis sur les demandes d'agrément
Titulaires
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: HUCHET (Jean-Philippe)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1
1° Au titre de la commission chargée d'émettre les avis sur les demandes d'agrément
Titulaires
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: VION (Pascale)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1
3° Au titre de la commission chargée d'assurer la gestion du Fonds national de solidarité et d'action mutualistes
Titulaires
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: DANGE (Michelle)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1
3° Au titre de la commission chargée d'assurer la gestion du Fonds national de solidarité et d'action mutualistes
Titulaires
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: AUGE (Monique)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1
2° Au titre de la commission chargée de donner un avis sur les projets de texte
Titulaires
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: FARAVO (Vanessa)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1
1° Au titre de la commission chargée d'émettre les avis sur les demandes d'agrément
Titulaires
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: FANTINO (Emmanuelle)
Objet:
à titre provisoire
membres des commissions spécialisées
choisis parmi les membres
mentionnés au 2° du I de l'article R. 411-1
1° Au titre de la commission chargée d'émettre les avis sur les demandes d'agrément
Titulaires
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.