Conseil national des activités physiques et sportives (organisation)

De: Edward Jossa
directeur général des collectivités locales
Objet:
représentant du ministre de l'intérieur
Groupe:
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Armelle Bernardeau
sous directrice de l'emploi et des formations
Objet:
représentant du ministre chargé des sports
Remplace:M. Hervé Savy
Groupe:
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Amandine Bodin
Objet:
personnalité qualifiée
Remplace:Mme Nadège Esteban
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Michel Mazeran
inspecteur de la jeunesse et des sports à l'administration centrale
Objet:
secrétaire général du Conseil national des activités physiques et sportives
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
nomination
11 Avril 200611/04/2006
De: Jean-Bernard Paillisser
directeur du CREPS de Toulouse
Objet:
membre du Conseil national des activités physiques et sportives
représentant du ministre chargé des sports
Remplace:M. Frédéric Rame
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
nomination
05 Avril 200605/04/2006
De: Hervé Bouynot
chef de la mission « insertion professionnelle des jeunes », direction générale à l'emploi et à la formation professionnelle
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des ministres
mentionnés au b de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
modifié relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil national des activités physiques et sportives
Représentant du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Groupe:
nomination
14 Août 200514/08/2005
De: Alain Calmat
maire de Livry-Gargan
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des élus locaux
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
Représentants des maires de France
Groupe:
nomination
14 Août 200514/08/2005
De: Christian Bouleau
maire de Saint-Brisson-sur-Loire
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des élus locaux
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
Représentants des maires de France
Groupe:
nomination
14 Août 200514/08/2005
De: Jacques Thouroude
adjoint au maire de Castres
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des élus locaux
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
Représentants d'associations nationales d'élus locaux
Groupe:
nomination
14 Août 200514/08/2005
De: Jack Dillenbourg
adjoint au maire de La Rochelle
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des élus locaux
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
Représentants d'associations nationales d'élus locaux
Groupe:
nomination
14 Août 200514/08/2005
De: François Dumon
vice-président du conseil régional du Centre
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des élus locaux
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
Représentant d'un conseil régional
Groupe:
nomination
14 Août 200514/08/2005
De: René Olmeta
vice-président du conseil général des Bouches-du-Rhône
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des élus locaux
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
Représentant d'un conseil général
Groupe:
nomination
14 Août 200514/08/2005
De: Thierry Braillard
conseiller de la communauté urbaine de Courly - Grand-Lyon
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des élus locaux
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
Représentant de communauté urbaine
Groupe:
nomination
14 Août 200514/08/2005
De: Denis Merville
vice-président de l'Association des maires de France
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des élus locaux
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
Représentant de communauté de communes
Groupe:
nomination
14 Août 200514/08/2005
De: Bernard Murat
président de la communauté d'agglomération de Brive
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des élus locaux
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
Représentant de communauté d'agglomération
Groupe:
nomination
14 Août 200514/08/2005
De: Alain Parrot
vice-président chargé des sports de la communauté d'agglomération de Niort
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par le fonctionnement et la gestion des installations siégeant à la commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux normes des équipements sportifs
Groupe:
nomination
14 Août 200514/08/2005
De: Bernard Lasne
chargé de mission à la ville de Châteauneuf-les-Martigues
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par le fonctionnement et la gestion des installations siégeant à la commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux normes des équipements sportifs
Groupe:
nomination
14 Août 200514/08/2005
De: Yannick Faveur
directeur des sports de La Flèche
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par le fonctionnement et la gestion des installations siégeant à la commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux normes des équipements sportifs
Groupe:
nomination
14 Août 200514/08/2005
De: Jean-Claude Achard
membre du conseil d'administration d'AIRES
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par le fonctionnement et la gestion des installations siégeant à la commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux normes des équipements sportifs
Groupe:
nomination
14 Août 200514/08/2005
De: Jean-Pierre Richer
président national du Secours catholique
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
représentant du mouvement associatif
dans le secteur social
Groupe:
nomination
14 Août 200514/08/2005
De: Emmanuel Buis
directeur du syndicat intercommunal des gorges de l'Ardèche et de leur région naturelle (SIGNAR)
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
représentant des associations de protection de la nature
Groupe:
nomination
14 Août 200514/08/2005
De: Gaudérique Delcasso
France Nature Environnement
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
représentant des associations de protection de la nature agréées
au titre de l'article L. 252-1 du code rural
Groupe:
nomination
14 Août 200514/08/2005
De: Jeannine Huon
adjointe au maire de Rennes
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des élus locaux
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
Représentants d'associations nationales d'élus locaux
Groupe:
nomination
14 Août 200514/08/2005
De: Marie-Jeanne Ourth-Bresle
vice-présidente de l'UNAPL
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
représentant des organisations syndicales et patronales
Groupe:
nomination
14 Août 200514/08/2005
De: Jean-Paul Krumbholz
membre
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
V. -
représentants des organisations syndicales et patronales
UNSA
Groupe:
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Jean Laffontan
membre
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
V. -
représentants des organisations syndicales et patronales
FSU
Groupe:
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Franck Leclerc
membre
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
V. -
représentants des organisations syndicales et patronales
FNASS
Groupe:
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Michel Signarbieux
membre
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
V. -
représentants des organisations syndicales et patronales
CGT
Groupe:
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Guy Labi
membre
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
V. -
représentants des organisations syndicales et patronales
CGT-FO
Groupe:
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Christian Navet
membre de l'Union patronale de l'industrie hôtelière d'Ile-de-France
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
V. -
représentants des organisations syndicales et patronales
CGPME
Groupe:
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Claude Raoul
membre
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
V. -
représentants des organisations syndicales et patronales
CFTC
Groupe:
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Eric Mesnildrey
membre
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
V. -
représentants des organisations syndicales et patronales
CFE-CGC
Groupe:
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Jean Roger
membre
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
V. -
représentants des organisations syndicales et patronales
CFDT
Groupe:
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Joël Laine
directeur des épreuves sportives (Amaury Sport Organisation)
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
VI. -
représentants des entreprises intéressées
par les activités physiques et sportives
d) Représentant des organisateurs de manifestations sportives
Groupe:
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Michel Parada
vice-président du Syndicat national des exploitants des installations et des services sportifs
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
VI. -
représentants des entreprises intéressées
par les activités physiques et sportives
a) Représentant des prestataires de services sportifs
Groupe:
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Pascal Philip
enseignant d'EPS en lycée agricole
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
VII. -
représentants des éducateurs sportifs et des enseignants des activités physiques et sportives
g) Représentant des enseignants relevant du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Yves Touchard
chargé de mission à la direction de l'enseignement scolaire
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
VII. -
représentants des éducateurs sportifs et des enseignants des activités physiques et sportives
f) Représentant des enseignants relevant du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Bruno Wartelle
éducateur sportif (boxe)
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
VII. -
représentants des éducateurs sportifs et des enseignants des activités physiques et sportives
e) Représentant des enseignants relevant du ministre chargé des sports
Groupe:
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Bachir Salmi
membre de la Fédération nationale des enseignants territoriaux des activités physiques et sportives (FNETAPS)
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
VII. -
représentants des éducateurs sportifs et des enseignants des activités physiques et sportives
a) Représentants des éducateurs sportifs
Groupe:
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Jean-Marc Hermes
président du Syndicat national des accompagnateurs en montagne (SNAM)
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
VII. -
représentants des éducateurs sportifs et des enseignants des activités physiques et sportives
a) Représentants des éducateurs sportifs
Groupe:
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Philippe Brossard
secrétaire général de la Confédération nationale des éducateurs sportifs et des salariés du sport
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
VII. -
représentants des éducateurs sportifs et des enseignants des activités physiques et sportives
a) Représentants des éducateurs sportifs
Groupe:
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Jacky Dupuis
président de la Fédération française de pêche sportive au coup
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
VIII. -
représentants des groupements
mentionnés au 7° de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
c) Représentants des associations de chasse et de pêche
Groupe:
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Charles-Henri de Ponchalon
président de la Fédération nationale des chasseurs de France
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
VIII. -
représentants des groupements
mentionnés au 7° de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
c) Représentants des associations de chasse et de pêche
Groupe:
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Gilles Chabert
président du Syndicat national des moniteurs du ski français
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
VIII. -
représentants des groupements
mentionnés au 7° de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentant des groupements professionnels concernés par les sports de nature
Groupe:
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Hubert Saint
président du parc naturel régional des boucles de la Seine normande
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
VIII. -
représentants des groupements
mentionnés au 7° de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
a) Représentant de la Fédération nationale des parcs naturels régionaux
Groupe:
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Pierre Parlebas
Centre d'entraînement aux méthodes d'éducation actives (CEMEA)
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
IV. -
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3° de l'article 1er du décret précité
représentants du Conseil national des associations de jeunesse et d'éducation populaire
Groupe:
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Gilles Cave
membre de la Ligue de l'enseignement
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
IV. -
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3° de l'article 1er du décret précité
représentants du Conseil national des associations de jeunesse et d'éducation populaire
Groupe:
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Jean Vintzel
président de la Fédération sportive et culturelle de France (FSCF)
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
IV. -
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3° de l'article 1er du décret précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Jean-Luc Rouge
président de la Fédération française de judo
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
IV. -
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3° de l'article 1er du décret précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Jacques Rey
président de la Fédération française de gymnastique
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
IV. -
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3° de l'article 1er du décret précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Georges Planchot
administrateur du CNOSF
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
IV. -
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3° de l'article 1er du décret précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Frédéric Pietruzcka
président de la Fédération française d'escrime (FFE)
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
IV. -
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3° de l'article 1er du décret précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Alain Methiaz
président de la Fédération française de ski
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
IV. -
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3° de l'article 1er du décret précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Yves Mainini
président de la Fédération française de basket-ball (FFBB)
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
IV. -
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3° de l'article 1er du décret précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Philippe Machu
président de l'Union sportive de l'enseignement primaire (USEP)
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
IV. -
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3° de l'article 1er du décret précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Francis Luyce
président de la Fédération française de natation (FFN)
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
IV. -
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3° de l'article 1er du décret précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Philippe Lescure
président de la Fédération française de triathlon
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
IV. -
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3° de l'article 1er du décret précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Jacques Leger
administrateur du CNOSF
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
IV. -
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3° de l'article 1er du décret précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: André Leclercq
administrateur du CNOSF
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
IV. -
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3° de l'article 1er du décret précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Christian Hunaut
président de la Fédération française de canoë-kayak
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
IV. -
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3° de l'article 1er du décret précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Alain Charrance
président de la Fédération française du sport en entreprise (FFSE)
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
IV. -
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3° de l'article 1er du décret précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Jean-Pierre Champion
président de la Fédération française de voile
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
IV. -
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3° de l'article 1er du décret précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Jean-Louis Boujon
président de l'Union nationale du sport scolaire (UNSS)
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
IV. -
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3° de l'article 1er du décret précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Philippe Bouclet
président de la Fédération française de tir à l'arc
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
IV. -
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3° de l'article 1er du décret précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: André Auberger
président de la Fédération française handisport
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
IV. -
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3° de l'article 1er du décret précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Jean-François Angles
administrateur du CNOSF
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
IV. -
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3° de l'article 1er du décret précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Bernard Amsalem
président de la Fédération française d'athlétisme (FFA)
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
IV. -
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3° de l'article 1er du décret précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Alain Amade
administrateur du CNOSF
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
IV. -
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3° de l'article 1er du décret précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Henri Serandour
président du Comité national olympique et sportif français
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
IV. -
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3° de l'article 1er du décret précité
a) Le président du Comité national olympique et sportif français ou son représentant
Groupe:
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Hervé Savy
délégué aux formations et à l'emploi
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
II. -
représentants du ministre chargé des sports
Groupe:
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Frédéric Rame
directeur du CREPS de Toulouse
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
II. -
représentants du ministre chargé des sports
Groupe:
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Jean-Jacques Bonhomme
directeur régional et départemental de la jeunesse et des sports Alsace
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
II. -
représentants du ministre chargé des sports
Groupe:
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Jean Penot
chargé de mission à la direction du tourisme
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
III. -
représentants des ministres
mentionnés au b de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
modifié relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil national des activités physiques et sportives
Représentant du ministre chargé du tourisme
Groupe:
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Roger Bonnenfant
adjoint au chef de la mission « aménagement durable », direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
III. -
représentants des ministres
mentionnés au b de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
modifié relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil national des activités physiques et sportives
Représentant du ministre chargé de l'équipement
Groupe:
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Yvon Ceas
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
III. -
représentants des ministres
mentionnés au b de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
modifié relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil national des activités physiques et sportives
Représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Frédéric Jugnet
professeur d'EPS agrégé
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
III. -
représentants des ministres
mentionnés au b de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
modifié relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil national des activités physiques et sportives
Représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Patrick Ambroise
chef du bureau « santé des populations, précarité et exclusion » à la direction générale de la santé
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
III. -
représentants des ministres
mentionnés au b de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
modifié relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil national des activités physiques et sportives
Représentant du ministre chargé de la santé
Groupe:
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Bernard Ehresmann
professeur à l'université Louis-Pasteur - Strasbourg-I, conseiller de la directrice de la recherche pour les sciences de la vie
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
III. -
représentants des ministres
mentionnés au b de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
modifié relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil national des activités physiques et sportives
Représentant du ministre chargé de la recherche
Groupe:
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Yves Crouzillas
inspecteur pédagogique
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
III. -
représentants des ministres
mentionnés au b de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
modifié relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil national des activités physiques et sportives
Représentant du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Odile Menneteau
chargée de mission à la direction des relations sociales du Mouvement des entreprises de France
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
V. -
représentants des organisations syndicales et patronales
MEDEF
Groupe:
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Marianne Dutoit
membre
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
V. -
représentants des organisations syndicales et patronales
FNSEA
Groupe:
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Joëlle Pulinx
secrétaire générale de la Fédération des professionnels de la piscine
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
VI. -
représentants des entreprises intéressées
par les activités physiques et sportives
c) Représentant des commerces d'articles de sport
Groupe:
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Danièle Martini
membre de la Fédération des industries françaises des articles de sport (FIFAS)
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
VI. -
représentants des entreprises intéressées
par les activités physiques et sportives
b) Représentant des industries du sport
Groupe:
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Valérie Houchard
membre de l'Association nationale des moniteurs de plongée (ANMP)
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
VII. -
représentants des éducateurs sportifs et des enseignants des activités physiques et sportives
a) Représentants des éducateurs sportifs
Groupe:
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Marie-Hélène Vienne
vice-présidente de la Fédération française de golf
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
IV. -
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3° de l'article 1er du décret précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Marie-France Charles
présidente de la Fédération française de course d'orientation
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
IV. -
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3° de l'article 1er du décret précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Edwige Avice
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
I. -
présidente
Groupe:
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Dominique Laurent
directrice des sports
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
II. -
représentants du ministre chargé des sports
Groupe:
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Claudine Zysberg
chargée de mission « tourisme, sport et montagne »
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
III. -
représentants des ministres
mentionnés au b de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
modifié relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil national des activités physiques et sportives
Représentant du ministre chargé de l'écologie et du développement durable
Groupe:
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Victor Sanchez
directeur de recherche au CNRS, science de l'ingénieur
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
IX. -
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
mentionnées au 8° de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Michel Rieu
professeur en médecine, conseiller du CPLD
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
IX. -
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
mentionnées au 8° de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Jean-Paul Michel
général, commissaire au sport militaire
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
IX. -
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
mentionnées au 8° de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Thierry Lardinoit
professeur en charge de la chaire en marketing sportif (ESSEC), à Cergy-Pontoise
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
IX. -
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
mentionnées au 8° de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Jean-Louis Gayraud
président de la communauté de communes de Millau-Grands-Causses, vice-président du conseil général de l'Aveyron
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
IX. -
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
mentionnées au 8° de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Christian Garrigues
directeur adjoint du bureau d'information pour la France du Parlement européen, à Paris
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
IX. -
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
mentionnées au 8° de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Régis Fossati
directeur des sports du conseil régional du Limousin, président de l'Association des directeurs des sports des conseils régionaux
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
IX. -
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
mentionnées au 8° de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Jean-Pierre Drevon
inspecteur général du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
IX. -
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
mentionnées au 8° de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Philippe Demauge
représentant du Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT)
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
IX. -
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
mentionnées au 8° de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Jean-Paul Callede
professeur d'université (sociologie du sport), Bordeaux
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
IX. -
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
mentionnées au 8° de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Philippe Bana
président de l'Association des directeurs techniques nationaux
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
IX. -
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
mentionnées au 8° de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Wladimir Andreff
professeur d'université (économie)
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
IX. -
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
mentionnées au 8° de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: François Alaphilippe
professeur en droit, président du Conseil social du mouvement sportif (COSMOS)
membre du CNOSF
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
IX. -
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
mentionnées au 8° de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Odile Marcet
représentante du corps arbitral français
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
IX. -
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
mentionnées au 8° de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Béatrice Hess
sportive de haut niveau
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
IX. -
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
mentionnées au 8° de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Valérie Fourneyron
élue locale (Haute-Normandie), médecin du sport
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
IX. -
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
mentionnées au 8° de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Nadège Esteban
représentante du Conseil national de la jeunesse
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
IX. -
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
mentionnées au 8° de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Brigitte Deydier
directrice technique nationale de la Fédération française de judo, jujitsu et disciplines associées
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
IX. -
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
mentionnées au 8° de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juin 200525/06/2005
De: Michel Lesage
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
élus
mentionnés au 2° b de
l'article 1er du décret n° 2001-252 du
21 mars 2001
relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil national des activités physiques et sportives :
Au titre des présidents de conseils généraux ou conseillers généraux
Groupe:
nomination
02 Avril 200302/04/2003
De: Jean-Marc Allain
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
élus
mentionnés au 2° b de
l'article 1er du décret n° 2001-252 du
21 mars 2001
relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil national des activités physiques et sportives :
Au titre des présidents de conseils généraux ou conseillers généraux
Groupe:
nomination
02 Avril 200302/04/2003
De: Dominique Laurent
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentant du ministre chargé des sports
Remplace:M. Joël Delplanque
Groupe:
nomination
02 Avril 200302/04/2003
De: Jean-Bernard Paillisser
Objet:
secrétaire général du Conseil national des activités physiques et sportives
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
nomination
18 Août 200118/08/2001
De: Michel Thomas
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants du ministre chargé des sports
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Hervé Savy
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants du ministre chargé des sports
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jean-Paul Gaugey
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants du ministre chargé des sports
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Joël Delplanque
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants du ministre chargé des sports
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Dominique Quirion
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des organisations syndicales et patronales
UNSA
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Charles Bernard
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des organisations syndicales et patronales
UNAPL
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Riquier Leurent
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des organisations syndicales et patronales
MEDEF
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Serge Moreau
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des organisations syndicales et patronales
FSU
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jean Laffontan
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des organisations syndicales et patronales
FSU
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Gérard Richard
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des organisations syndicales et patronales
FNSEA
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jean-Philippe Potier
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des organisations syndicales et patronales
FNSEA
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Philippe Piat
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des organisations syndicales et patronales
FNASS
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Michel Signarbieux
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des organisations syndicales et patronales
CGT
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: François Roux
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des organisations syndicales et patronales
CGT
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Yann Poyet
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des organisations syndicales et patronales
CGT-FO
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Guy Labi
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des organisations syndicales et patronales
CGT-FO
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jean-Raoul Rosay
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des organisations syndicales et patronales
CGPME
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Raymond Blat
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des organisations syndicales et patronales
CGPME
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Claude Raoul
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des organisations syndicales et patronales
CFTC
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Joseph Fischer
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des organisations syndicales et patronales
CFTC
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Raymond Mahaut
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des organisations syndicales et patronales
CFE-CGC
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Pierre Bevilacqua
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des organisations syndicales et patronales
CFE-CGC
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jean Roger
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des organisations syndicales et patronales
CFDT
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Dominique Bur
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des ministres
mentionnés au b de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil national des activités physiques et sportives
Représentants du ministre de l'intérieur
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jean Penot
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des ministres
mentionnés au b de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil national des activités physiques et sportives
Représentants du ministre chargé du tourisme
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Bruno Fareniaux
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des ministres
mentionnés au b de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil national des activités physiques et sportives
Représentants du ministre chargé du tourisme
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Roger Bonnenfant
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des ministres
mentionnés au b de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil national des activités physiques et sportives
Représentants du ministre chargé de l'équipement
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jean-Marc Michel
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des ministres
mentionnés au b de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil national des activités physiques et sportives
Représentants du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Pierre Terme
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des ministres
mentionnés au b de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil national des activités physiques et sportives
Représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Vincent Delpey
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des ministres
mentionnés au b de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil national des activités physiques et sportives
Représentants du ministre chargé de l'emploi
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Claude Bouquin
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des ministres
mentionnés au b de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil national des activités physiques et sportives
Représentants du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Simon Robert
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des ministres
mentionnés au b de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil national des activités physiques et sportives
Représentants du ministre chargé de la santé
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Michel Fougereau
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des ministres
mentionnés au b de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil national des activités physiques et sportives
Représentants du ministre chargé de la recherche
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jean Chambaz
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des ministres
mentionnés au b de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil national des activités physiques et sportives
Représentants du ministre chargé de la recherche
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Pierre Saladin
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des ministres
mentionnés au b de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil national des activités physiques et sportives
Représentants du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Camille Solelhac
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des groupements sportifs
d) Représentants des associations de chasse et de pêche
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Charles-Henri de Ponchalon
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des groupements sportifs
d) Représentants des associations de chasse et de pêche
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jean-Pierre Feuvrier
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des groupements sportifs
c) Représentants des associations de protection de la nature agréées
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Gauderique Delcasso
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des groupements sportifs
c) Représentants des associations de protection de la nature agréées
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Claude Rey
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des groupements sportifs
b) Représentants des groupements professionnels concernés par les sports de nature
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Gilles Chabert
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des groupements sportifs
b) Représentants des groupements professionnels concernés par les sports de nature
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Hubert Saint
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des groupements sportifs
a) Représentants de la Fédération nationale des parcs naturels régionaux
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jean-Yves Peseux
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des groupements sportifs
a) Représentants de la Fédération nationale des parcs naturels régionaux
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Dominique Giard
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des fédérations sportives des sports de nature
choisis hors du Conseil national
mentionnés au 2o (a) du décret du
22 mars 2001
précité
c) Représentant des établissements publics chargés de la gestion d'espaces ou de milieux naturels
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Hubert de Robien
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des fédérations sportives des sports de nature
choisis hors du Conseil national
mentionnés au 2o (a) du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentant des propriétaires agricoles ou forestiers
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Pascal Vautier
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des fédérations sportives des sports de nature
choisis hors du Conseil national
mentionnés au 2o (a) du décret du
22 mars 2001
précité
a) Représentants des fédérations sportives des sports de nature
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jean-Paul Peteers
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des fédérations sportives des sports de nature
choisis hors du Conseil national
mentionnés au 2o (a) du décret du
22 mars 2001
précité
a) Représentants des fédérations sportives des sports de nature
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jean-Pierre Mougin
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des fédérations sportives des sports de nature
choisis hors du Conseil national
mentionnés au 2o (a) du décret du
22 mars 2001
précité
a) Représentants des fédérations sportives des sports de nature
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Dominique Lamoullier
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des fédérations sportives des sports de nature
choisis hors du Conseil national
mentionnés au 2o (a) du décret du
22 mars 2001
précité
a) Représentants des fédérations sportives des sports de nature
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jean Kerhoas
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des fédérations sportives des sports de nature
choisis hors du Conseil national
mentionnés au 2o (a) du décret du
22 mars 2001
précité
a) Représentants des fédérations sportives des sports de nature
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jacky Dupuis
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des fédérations sportives des sports de nature
choisis hors du Conseil national
mentionnés au 2o (a) du décret du
22 mars 2001
précité
a) Représentants des fédérations sportives des sports de nature
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Bernard Chevallier
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des fédérations sportives des sports de nature
choisis hors du Conseil national
mentionnés au 2o (a) du décret du
22 mars 2001
précité
a) Représentants des fédérations sportives des sports de nature
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Serge Brunet
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des fédérations sportives des sports de nature
choisis hors du Conseil national
mentionnés au 2o (a) du décret du
22 mars 2001
précité
a) Représentants des fédérations sportives des sports de nature
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jacques Aguetant
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des fédérations sportives des sports de nature
choisis hors du Conseil national
mentionnés au 2o (a) du décret du
22 mars 2001
précité
a) Représentants des fédérations sportives des sports de nature
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jean-Pierre Louvel
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des entreprises intéressées par les activités physiques et sportives
e) Représentant des sociétés commerciales
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Christian Baltzer
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des entreprises intéressées par les activités physiques et sportives
e) Représentant des sociétés commerciales
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jean-Marie Leblanc
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des entreprises intéressées par les activités physiques et sportives
d) Représentants des organisateurs de manifestations sportives
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Philippe Lamblin
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des entreprises intéressées par les activités physiques et sportives
d) Représentants des organisateurs de manifestations sportives
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Alain Schaller
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des entreprises intéressées par les activités physiques et sportives
c) Représentants des commerces d'articles de sport
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Alain Habis
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des entreprises intéressées par les activités physiques et sportives
c) Représentants des commerces d'articles de sport
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Hervé Hocquard
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des entreprises intéressées par les activités physiques et sportives
a) Représentants des prestataires de services sportifs
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Gilles Chaffanjon
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des éducateurs sportifs et des enseignants intervenant dans le domaine des activités physiques et sportives
d) Représentants des enseignants relevant du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Marc Aubert
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des éducateurs sportifs et des enseignants intervenant dans le domaine des activités physiques et sportives
c) Représentants des enseignants relevant du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Thierry Olive
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des éducateurs sportifs et des enseignants intervenant dans le domaine des activités physiques et sportives
b) Représentants des enseignants relevant du ministre chargé des sports
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Stéphane Vogrig
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des éducateurs sportifs et des enseignants intervenant dans le domaine des activités physiques et sportives
a) Représentants des éducateurs sportifs
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jean-Michel Picard
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des éducateurs sportifs et des enseignants intervenant dans le domaine des activités physiques et sportives
a) Représentants des éducateurs sportifs
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Philippe Brossard
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des éducateurs sportifs et des enseignants intervenant dans le domaine des activités physiques et sportives
a) Représentants des éducateurs sportifs
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Michel Baeckeroot
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des éducateurs sportifs et des enseignants intervenant dans le domaine des activités physiques et sportives
a) Représentants des éducateurs sportifs
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: René Daniere
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
g) Représentant des associations de protection de la nature
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jacques Chauvin
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
f) Représentants de la coordination nationale du tourisme social et associatif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jean-Michel Humeau
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
e) Représentants du mouvement associatif dans le secteur social
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Laurent Martini
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
c) Représentant le Conseil national des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Gilles Cavé
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
c) Représentant le Conseil national des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jean Vintzel
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Michel Vial
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Gérard Velten
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jacques Trouvé
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Alain Tellier
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Edmond Seuillard
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jacques Rey
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Joël Retureau
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Marcel Retailleau
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Georges Planchot
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jean Pitallier
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jean-Michel Oyhenart
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jean-Louis Monneron
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Philippe Machu
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Francis Luyce
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: André Leclercq
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Bernard Lapasset
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jacques Laparade
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jacques Journet
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Christian Hunaut
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Claude Gallien
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Didier Gailhaguet
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Vincent Fuster
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jean-Pierre Escalettes
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Damien Delanghe
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Alain Charrance
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jean-Pierre Champion
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Maurice Bruzek
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jean-Michel Brun
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jean-Louis Boujon
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Philippe Bouclet
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jean-Claude Bois
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Gérard Blandin
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Christian Bimes
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: André Auberger
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jean-François Angles
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Bernard Amsalem
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: André Amiel
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Alain Amade
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Pierre Abric
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Henri Serandour
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
a) Le président du Comité national olympique et sportif français ou son représentant
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Denis Masseglia
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
a) Le président du Comité national olympique et sportif français ou son représentant
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Joël Ratier
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
élus
mentionnés au 2o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
Au titre des présidents de conseils régionaux ou conseillers régionaux
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Alphonse Muller
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
élus
mentionnés au 2o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
Au titre des présidents de conseils régionaux ou conseillers régionaux
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Philippe Alpy
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
élus
mentionnés au 2o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
Au titre des présidents de conseils régionaux ou conseillers régionaux
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Pascal Thomas
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
élus
mentionnés au 2o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
Au titre des maires ou conseillers municipaux
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Sylvain Robert
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
élus
mentionnés au 2o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
Au titre des maires ou conseillers municipaux
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Eric Pauget
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
élus
mentionnés au 2o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
Au titre des maires ou conseillers municipaux
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Bernard Murat
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
élus
mentionnés au 2o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
Au titre des maires ou conseillers municipaux
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Fredi Meignan
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
élus
mentionnés au 2o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
Au titre des maires ou conseillers municipaux
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Richard Lecaplain
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
élus
mentionnés au 2o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
Au titre des maires ou conseillers municipaux
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Philippe Esnol
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
élus
mentionnés au 2o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
Au titre des maires ou conseillers municipaux
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Didier Codorniou
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
élus
mentionnés au 2o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
Au titre des maires ou conseillers municipaux
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Rémi Cocuelle
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
élus
mentionnés au 2o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
Au titre des maires ou conseillers municipaux
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Alain Calmat
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
élus
mentionnés au 2o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
Au titre des maires ou conseillers municipaux
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Thierry Braillard
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
élus
mentionnés au 2o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
Au titre des maires ou conseillers municipaux
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Anne Chenuet-Barrois
(suppléante)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants du ministre chargé des sports
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Chantal Brault
(suppléante)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants du ministre chargé des sports
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Fabienne Bourdais
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants du ministre chargé des sports
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Magali Andrier
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants du ministre chargé des sports
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Anne Daisson-Verduron
(suppléante)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des organisations syndicales et patronales
UNSA
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Nathalie Leuger-Ferrand
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des organisations syndicales et patronales
UNAPL
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Anne-Geneviève de Saint-Germain
(suppléante)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des organisations syndicales et patronales
MEDEF
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Ingrid Bonnot
(suppléante)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des organisations syndicales et patronales
FNASS
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Danièle Rived
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des organisations syndicales et patronales
CFDT
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Caroline Sorbet
(suppléante)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des ministres
mentionnés au b de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil national des activités physiques et sportives
Représentants du ministre de l'intérieur
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Maryse Rozier-Chabert
(suppléante)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des ministres
mentionnés au b de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil national des activités physiques et sportives
Représentants du ministre chargé de l'équipement
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Claudine Zysberg
(suppléante)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des ministres
mentionnés au b de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil national des activités physiques et sportives
Représentants du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Chantal Amade-Escot
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des ministres
mentionnés au b de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil national des activités physiques et sportives
Représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Claude Rack
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des ministres
mentionnés au b de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil national des activités physiques et sportives
Représentants du ministre chargé de l'emploi
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Martine Le Guen
(suppléante)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des ministres
mentionnés au b de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil national des activités physiques et sportives
Représentants du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Anne-Marie Servant
(suppléante)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des ministres
mentionnés au b de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil national des activités physiques et sportives
Représentants du ministre chargé de la santé
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Joëlle Guyot
(suppléante)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des ministres
mentionnés au b de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil national des activités physiques et sportives
Représentants du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Maria-Dolorès Rodas
(suppléante)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des ministres
mentionnés au b de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil national des activités physiques et sportives
Représentants du ministre chargé de la formation professionnelle
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Anne-Marie Charraud
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des ministres
mentionnés au b de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
relatif à la composition et au fonctionnement du Conseil national des activités physiques et sportives
Représentants du ministre chargé de la formation professionnelle
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Pierrette Bonnin-Pichon
(suppléante)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des fédérations sportives des sports de nature
choisis hors du Conseil national
mentionnés au 2o (a) du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentant des propriétaires agricoles ou forestiers
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Gyslaine Caillot
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des fédérations sportives des sports de nature
choisis hors du Conseil national
mentionnés au 2o (a) du décret du
22 mars 2001
précité
a) Représentants des fédérations sportives des sports de nature
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Catherine Trachtenberg
(suppléante)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des entreprises intéressées par les activités physiques et sportives
b) Représentants des industries du sport
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Danièle Martini
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des entreprises intéressées par les activités physiques et sportives
b) Représentants des industries du sport
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Florence Poittevin
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des entreprises intéressées par les activités physiques et sportives
a) Représentants des prestataires de services sportifs
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Annie Dury
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des éducateurs sportifs et des enseignants intervenant dans le domaine des activités physiques et sportives
d) Représentants des enseignants relevant du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Pascale Aujame
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des éducateurs sportifs et des enseignants intervenant dans le domaine des activités physiques et sportives
c) Représentants des enseignants relevant du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Annick Portes
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des éducateurs sportifs et des enseignants intervenant dans le domaine des activités physiques et sportives
b) Représentants des enseignants relevant du ministre chargé des sports
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Frédérique Vitrac
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des éducateurs sportifs et des enseignants intervenant dans le domaine des activités physiques et sportives
a) Représentants des éducateurs sportifs
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Françoise Lepron
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des éducateurs sportifs et des enseignants intervenant dans le domaine des activités physiques et sportives
a) Représentants des éducateurs sportifs
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Valérie Houchard
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des éducateurs sportifs et des enseignants intervenant dans le domaine des activités physiques et sportives
a) Représentants des éducateurs sportifs
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Fatima Araci
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des éducateurs sportifs et des enseignants intervenant dans le domaine des activités physiques et sportives
a) Représentants des éducateurs sportifs
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Annick Noël
(suppléante)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
g) Représentant des associations de protection de la nature
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Annie Bertholet
(suppléante)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
f) Représentants de la coordination nationale du tourisme social et associatif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Paule Villalon
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
e) Représentants du mouvement associatif dans le secteur social
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Lydia Martins Viana
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
c) Représentant le Conseil national des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Françoise Bouvier
(suppléante)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
c) Représentant le Conseil national des associations de jeunesse et d'éducation populaire (CNAJEP)
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Marie-Hélène Vienne
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jacqueline Reverdy
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Françoise Got
(suppléante)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Liliane Donjon
(suppléante)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Marie-France Chaumeil
(suppléante)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Marie-France Charles
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des associations intéressées par les activités physiques et sportives
mentionnées au 3o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Edwige Avice
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
présidente
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Marie-Françoise Gaouyer
(suppléante)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
élus
mentionnés au 2o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
Au titre des présidents de conseils régionaux ou conseillers régionaux
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Marie-Claire Restoux
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
élus
mentionnés au 2o de l'article 1er du décret du
22 mars 2001
précité
Au titre des maires ou conseillers municipaux
Groupe:
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Clément Théaudin
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Dominique Seguin
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jean-Bernard Saulnier
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Victor Sanchez
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Michel Rieu
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jacques Rey
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Maxime Picard
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Germinal Peiro
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Eugène-Henri More
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Gilbert Millet
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Kadir Maizi
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Yves Leziart
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Yannick Le Saux
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Michel Leblanc
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Antoine Goetschy
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Bruno Dupuis
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Frédéric Depiesse
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Philippe Demauge
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jean-Paul Callède
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Thomas Boulard
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Pascal Bonnetain
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Wladimir Andreff
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: François Alaphilippe
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Franck Adisson
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jean-Pierre Vincent
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées compétentes dans le domaine
choisies hors du Conseil national
mentionnés au 2o de l'article 2 du décret du
22 mars 2001
précité
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Georges Vigarello
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées compétentes dans le domaine
choisies hors du Conseil national
mentionnés au 2o de l'article 2 du décret du
22 mars 2001
précité
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Gérard Pons
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées compétentes dans le domaine
choisies hors du Conseil national
mentionnés au 2o de l'article 2 du décret du
22 mars 2001
précité
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jean-Pierre Karaquillo
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées compétentes dans le domaine
choisies hors du Conseil national
mentionnés au 2o de l'article 2 du décret du
22 mars 2001
précité
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Simon Bouisset
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées compétentes dans le domaine
choisies hors du Conseil national
mentionnés au 2o de l'article 2 du décret du
22 mars 2001
précité
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Reinoud Bootsma
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées compétentes dans le domaine
choisies hors du Conseil national
mentionnés au 2o de l'article 2 du décret du
22 mars 2001
précité
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jacques Vergnes
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des fédérations sportives des sports de nature
choisis hors du Conseil national
mentionnés au 2o (a) du décret du
22 mars 2001
précité
d) Représentants des personnalités qualifiées compétentes dans les domaines des sports de nature et de la protection de la nature et de la gestion des espaces naturels
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Patrick Tordjman
(suppléant)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des fédérations sportives des sports de nature
choisis hors du Conseil national
mentionnés au 2o (a) du décret du
22 mars 2001
précité
d) Représentants des personnalités qualifiées compétentes dans les domaines des sports de nature et de la protection de la nature et de la gestion des espaces naturels
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Bernard Mudry
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des fédérations sportives des sports de nature
choisis hors du Conseil national
mentionnés au 2o (a) du décret du
22 mars 2001
précité
d) Représentants des personnalités qualifiées compétentes dans les domaines des sports de nature et de la protection de la nature et de la gestion des espaces naturels
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Régis Fossati
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des fédérations sportives des sports de nature
choisis hors du Conseil national
mentionnés au 2o (a) du décret du
22 mars 2001
précité
d) Représentants des personnalités qualifiées compétentes dans les domaines des sports de nature et de la protection de la nature et de la gestion des espaces naturels
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Gilles Benest
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des fédérations sportives des sports de nature
choisis hors du Conseil national
mentionnés au 2o (a) du décret du
22 mars 2001
précité
d) Représentants des personnalités qualifiées compétentes dans les domaines des sports de nature et de la protection de la nature et de la gestion des espaces naturels
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Martine Renaud
(suppléante)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Irène Lautier
(suppléante)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Jeannine Huon
(suppléante)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Béatrice Hess
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Françoise Frémiel
(suppléante)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Valérie Fourneyron
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Annick Davisse
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Annie Cheipe
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Karine Bon
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Véronique Billat
(suppléante)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Brigitte Belloc
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Nicole Abar
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Gisèle Lacroix
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des fédérations sportives des sports de nature
choisis hors du Conseil national
mentionnés au 2o (a) du décret du
22 mars 2001
précité
d) Représentants des personnalités qualifiées compétentes dans les domaines des sports de nature et de la protection de la nature et de la gestion des espaces naturels
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Carmen Grasnick
(suppléante)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des fédérations sportives des sports de nature
choisis hors du Conseil national
mentionnés au 2o (a) du décret du
22 mars 2001
précité
d) Représentants des personnalités qualifiées compétentes dans les domaines des sports de nature et de la protection de la nature et de la gestion des espaces naturels
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Agnès Donnet
(suppléante)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des fédérations sportives des sports de nature
choisis hors du Conseil national
mentionnés au 2o (a) du décret du
22 mars 2001
précité
d) Représentants des personnalités qualifiées compétentes dans les domaines des sports de nature et de la protection de la nature et de la gestion des espaces naturels
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 200110/08/2001
De: Rouyer (Jacques)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
h) Au titre des représentants des personnels intervenant dans le domaine des activités physiques et sportives
S.N.E.P
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Lafontant (Jean)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
h) Au titre des représentants des personnels intervenant dans le domaine des activités physiques et sportives
S.N.E.P
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Tetaz (Georges)
(S.N.I.P.J.S.L.), titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
h) Au titre des représentants des personnels intervenant dans le domaine des activités physiques et sportives
F.E.N
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Fayard (Pierre)
(S.E.), titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
h) Au titre des représentants des personnels intervenant dans le domaine des activités physiques et sportives
F.E.N
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Fabresson (Serge)
(S.N.C.T.P.E.P.), suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
h) Au titre des représentants des personnels intervenant dans le domaine des activités physiques et sportives
F.E.N
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Chapuis (Michel)
(S.N.A.P.S.), suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
h) Au titre des représentants des personnels intervenant dans le domaine des activités physiques et sportives
F.E.N
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Boiteux (Jean)
(S.N.A.P.S.), titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
h) Au titre des représentants des personnels intervenant dans le domaine des activités physiques et sportives
F.E.N
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Mouchel (Alain)
titulaire, N..., suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
h) Au titre des représentants des personnels intervenant dans le domaine des activités physiques et sportives
D.T.N
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Poirier (Pierre)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
g) Au titre des fédérations nationales de parents d'élèves de l'enseignement public
F.C.P.E
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Guenot (René)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
g) Au titre des fédérations nationales de parents d'élèves de l'enseignement public
F.C.P.E
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Borecki (Bernard)
titulaire, N..., suppléant. F.P.E.E.P
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
g) Au titre des fédérations nationales de parents d'élèves de l'enseignement public
F.C.P.E
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Vanelslande (Daniel)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
e) Au titre des organisations patronales
C.N.P.F
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Rosay (Jean-Raoul)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
e) Au titre des organisations patronales
C.G.P.M.E. -P.R
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Amar (Charles)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
e) Au titre des organisations patronales
C.G.P.M.E. -P.R
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Pouilhe (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
d) Au titre des organisations syndicales
F.E.N
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Carrie (Francis)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
d) Au titre des organisations syndicales
F.E.N
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Koralsztein (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
d) Au titre des organisations syndicales
C.G.T
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Chalet (Daniel)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
d) Au titre des organisations syndicales
C.G.T
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Caillat (Rémy)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
d) Au titre des organisations syndicales
C.G.T. -F.O
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Tur (José)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
d) Au titre des organisations syndicales
C.F.T.C
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Le Siellour (Bernard)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
d) Au titre des organisations syndicales
C.F.T.C
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Mahaut (Raymond)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
d) Au titre des organisations syndicales
C.F.E. -C.G.C
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Bevilacqua (Pierre)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
d) Au titre des organisations syndicales
C.F.E. -C.G.C
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Pageaud (Alphonse)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
d) Au titre des organisations syndicales
C.F.D.T
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Baggioni (Jean)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
c) Représentant l'Association des élus régionaux
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Alexandre (Jean-Marie)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
c) Représentant l'Association des élus régionaux
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Cupillard (Jean-Guy)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
a) Représentant l'Association des maires de France
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Castel (Michel)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
a) Représentant l'Association des maires de France
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Muckensturm (Germaine)
(S.N.A.E.N.), suppléante ;'
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
h) Au titre des représentants des personnels intervenant dans le domaine des activités physiques et sportives
F.E.N
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Boyer (Isabelle)
suppléante
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
e) Au titre des organisations patronales
C.N.P.F
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Innocenzi (Léa)
suppléant
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
d) Au titre des organisations syndicales
C.G.T. -F.O
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Dardour (Danielle)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2° de l'article 1er du décret du
29 janvier 1986
susvisé
d) Au titre des organisations syndicales
C.F.D.T
Groupe:
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Restout (Philippe)
suppléant
Objet:
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Omnes (Philippe)
titulaire
Objet:
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Moustard (René)
suppléant
Objet:
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Marchand (Jacques)
titulaire
Objet:
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Lambert (Henri)
titulaire
Objet:
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Karaquillo (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Houel (Jean)
titulaire
Objet:
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Henard (Nicolas)
suppléant
Objet:
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Escande (Jean-Paul)
titulaire
Objet:
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Boulongne (Yves)
suppléant
Objet:
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Nowak (Cécile)
titulaire
Objet:
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
28 Mars 199328/03/1993
De: Fleury (Catherine)
suppléante
Objet:
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine des activités physiques et sportives
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
28 Mars 199328/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.