Conseil supérieur de la pêche (CSP) (organisation)

De: Christiane Lennoz-Gratin
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du Conseil supérieur de la pêche
secrétaire général
Groupe:
duree="trois ans"
détachement
31 Mars 200731/03/2007
De: Aubourg (Marc, Jean)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
secrétaire général
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, détaché depuis le
15 juillet 2001
auprès du Conseil supérieur de la pêche
Groupe:
date_debut="2007-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
13 Mars 200713/03/2007
De: Beseme (Jean-Louis)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
président du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
Groupe:
president
conseil_administration
renouvellement
21 Février 200721/02/2007
De: Beseme (Jean-Louis)
Objet:
membre du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Janvier 200714/01/2007
De: Béatrice Diaz-Cohen
Objet:
membre du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentante du ministre chargé du domaine
Remplace:Mme Arlette Ronnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Novembre 200622/11/2006
De: Richard Chrebor
Objet:
membre du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Novembre 200622/11/2006
De: Monnier (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des collectivités territoriales
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Novembre 200611/11/2006
De: Marcovitch (Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des collectivités territoriales
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 200611/11/2006
De: Goux-Thiercelin (Xavier)
Objet:
membre du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la justice
Remplace:M. Salen (Luc)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 200607/11/2006
De: Jean Servat
Objet:
membre du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Septembre 200630/09/2006
De: Thérèse Perrin
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du Conseil supérieur de la pêche
délégué régional à Lyon
Groupe:
date_debut="2006-06-19"
date_fin="2009-06-18"
détachement
31 Août 200631/08/2006
De: Gloumeau (Jean-François, Marie, Martial)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, détaché depuis le
1er mars 1986
auprès du Conseil supérieur de la pêche
Groupe:
date_debut="2006-08-09"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
18 Août 200618/08/2006
De: Roger Jumel
Objet:
membre du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de l'agriculture
Remplace:Mme Claire Chevin
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 200614/04/2006
De: Isabelle Vincent
Objet:
membre du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentante du ministre chargé des voies navigables
Remplace:Mme Magali Aufan
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 200625/02/2006
De: Jean-Claude Jacob
Objet:
membre du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé du tourisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Février 200615/02/2006
De: Arlette Ronnel
Objet:
membre du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentante du ministre chargé du domaine
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Novembre 200518/11/2005
De: Stephan (Christian)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des fédérations départementales des associations agréées de la pêche et de pisciculture
6e circonscription
Remplace:M. Leger (Patrick)
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 200530/09/2005
De: Petitville (Philippe)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des fédérations départementales des associations agréées de la pêche et de pisciculture
6e circonscription
Remplace:M. Cormier (Patrick)
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 200530/09/2005
De: Edith Merillon
Objet:
membre du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentante du ministre chargé des pêches maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Septembre 200522/09/2005
De: Plassat (Roger)
Objet:
membre du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant titulaire des associations départementales ou interdépartementales agréées de pêcheurs professionnels en eau douce
Remplace:M. Maufrangeas (Christian)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Août 200505/08/2005
De: Jean-Marie Jantzen
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du Conseil supérieur de la pêche
délégué régional à Montpellier
Groupe:
date_debut="2005-05-01"
date_fin="2008-04-30"
détachement
21 Juillet 200521/07/2005
De: La MISE
pour sa part, évolue dans ses missions
Objet:
du suivi des procédures et assure le traitement des mesures alternatives aux poursuites, notamment la mise en œuvre des transactions pour l'ensemble du département. »
Cette circulaire invite par ailleurs le chef du service de police de l'eau à organiser une réunion annuelle avec le procureur de la République. Cette réunion organisée entre le magistrat référent du parquet et le chef de ce service sera l'occasion d'établir un bilan des contrôles réalisés l'année précédente, d'améliorer les échanges d'informations entre les services, le suivi des procédures et la mise en œuvre des mesures alternatives, et de définir un plan d'action pour l'année à venir, en précisant le cas échéant les modalités des opérations concertées entre les différents services concernés (DDAF, DDE, DRIRE, DDASS, Service de la Navigation et Conseil Supérieur de la Pêche). Il conviendra d'associer le chef de brigade du Conseil Supérieur de la Pêche à ces réunions, ainsi que le chef de la brigade d'intervention
La recherche d'une synergie entre l'action des parquets et celle des chefs de police de l'eau concernés constitue dans ces conditions un objectif partagé
Groupe:
charge
23 Mai 200523/05/2005
De: La MISE
pour sa part, évolue dans ses missions
Objet:
du suivi des procédures et assure le traitement des mesures alternatives aux poursuites, notamment la mise en œuvre des transactions pour l'ensemble du département. »
Cette circulaire invite par ailleurs le chef du service de police de l'eau à organiser une réunion annuelle avec le procureur de la République. Cette réunion organisée entre le magistrat référent du parquet et le chef de ce service sera l'occasion d'établir un bilan des contrôles réalisés l'année précédente, d'améliorer les échanges d'informations entre les services, le suivi des procédures et la mise en œuvre des mesures alternatives, et de définir un plan d'action pour l'année à venir, en précisant le cas échéant les modalités des opérations concertées entre les différents services concernés (DDAF, DDE, DRIRE, DDASS, Service de la Navigation et Conseil Supérieur de la Pêche). Il conviendra d'associer le chef de brigade du Conseil Supérieur de la Pêche à ces réunions, ainsi que le chef de la brigade d'intervention
La recherche d'une synergie entre l'action des parquets et celle des chefs de police de l'eau concernés constitue dans ces conditions un objectif partagé
Groupe:
charge
23 Mai 200523/05/2005
De: Jacques Blanquet
Objet:
membre du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant d'associations agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement
Remplace:M. Jean Rapilly
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Avril 200516/04/2005
De: Anne Aeschimann
Objet:
membre du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentante du personnel suppléante
Remplace:M. Albert Leone
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Avril 200516/04/2005
De: Etaix (Corinne)
Objet:
membre du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentante du ministre chargé de la protection de la nature
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Novembre 200418/11/2004
De: Philippe Papay
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du Conseil supérieur de la pêche
délégué régional pour les régions Basse-Normandie et Bretagne, résidence administrative Cesson-Sévigné
Groupe:
date_debut="2004-07-01"
date_fin="2007-06-30"
détachement
13 Août 200413/08/2004
De: Magali Aufan
Objet:
dans son mandat de membre du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentante du ministre chargé des voies navigables
Groupe:
conseil_administration
renouvellement
22 Juin 200422/06/2004
De: Leone (Albert)
Objet:
membre du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du personnel suppléant
Remplace:M. Chaudre (Fabien)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Juin 200412/06/2004
De: Stéphane Sence
Objet:
membre du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant des fabricants et détaillants d'articles de pêche
Remplace:M. Alain Boyer
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200403/06/2004
De: Nadou Cadic
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du Conseil supérieur de la pêche, CSP
délégué régional pour les régions Champagne-Ardenne, Lorraine et Alsace
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
date_fin="2006-09-30"
détachement
24 Avril 200424/04/2004
De: Beseme (Jean-Louis)
Objet:
membre du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Beseme (Jean-Louis)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
président du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Marie-Joseph (Yves)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
délégué régional à Rennes
Lepage, ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, détaché depuis le
1er mai 2001
auprès du Conseil supérieur de la pêche
Groupe:
date_debut="2004-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
01 Avril 200401/04/2004
De: Charles Pujos
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du Conseil supérieur de la pêche (CSP)
délégué régional pour les régions Aquitaine et Midi-Pyrénées avec une résidence administrative à Toulouse
Groupe:
date_debut="2004-02-01"
date_fin="2007-01-31"
détachement
30 Mars 200430/03/2004
De: Beseme (Jean-Louis)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
président du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Beseme (Jean-Louis)
Objet:
membre du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Caillou (Olivier)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Soulé (Patrick)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Novembre 200318/11/2003
De: Salen (Luc)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la justice
Remplace:Mme Obadia (Marjorie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Novembre 200318/11/2003
De: Arnould (Martin)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant d'associations agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement
Remplace:M. Graffin (Vincent)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Octobre 200318/10/2003
De: Bertrand (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
personnalité qualifiée
sur proposition des représentants des pêcheurs
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Octobre 200318/10/2003
De: Foissy (Jean-Michel)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200307/10/2003
De: Chaudre (Fabien)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200307/10/2003
De: Ceciliot (Eric)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200307/10/2003
De: Cleret (Gonzague)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant de la salmoniculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200307/10/2003
De: Rapilly (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant d'associations agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200307/10/2003
De: Boyer (Alain)
Objet:
avec voix consultative, au conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant des fabricants et détaillants d'articles de pêche
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200307/10/2003
De: Gerdeaux (Daniel)
directeur de recherches à l'Institut national de recherche agronomique
Objet:
avec voix consultative, au conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
personnalité scientifique
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200307/10/2003
De: Fournel (Françoise)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200307/10/2003
De: Sibuet La Fourmi (Serge)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
9e circonscription
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200303/07/2003
De: Laguerre (Jacques)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
9e circonscription
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200303/07/2003
De: Dutel (Gérard)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
8e circonscription
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200303/07/2003
De: Delaumenie (Bernard)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
8e circonscription
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200303/07/2003
De: Roustan (Claude)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
7e circonscription
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200303/07/2003
De: Frégolent (Olivier)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
7e circonscription
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200303/07/2003
De: Leger (Patrick)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
6e circonscription
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200303/07/2003
De: Cormier (Patrick)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
6e circonscription
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200303/07/2003
De: Gruer (Eric)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
5e circonscription
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200303/07/2003
De: Dubriont (Robert)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
5e circonscription
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200303/07/2003
De: Rémondière (Louis)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
4e circonscription
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200303/07/2003
De: Lesager (François)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
4e circonscription
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200303/07/2003
De: Giboulet (Serge)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
3e circonscription
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200303/07/2003
De: Breton (Bernard)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
3e circonscription
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200303/07/2003
De: Rousseau (Jean)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
2e circonscription
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200303/07/2003
De: Pfleger (Jean-Jacques)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
2e circonscription
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200303/07/2003
De: Chojecki (Richard)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
1re circonscription
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200303/07/2003
De: Bultel (Claude)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
1re circonscription
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200303/07/2003
De: Lalauze (Philippe)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
10e circonscription
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200303/07/2003
De: Icre (Jean-Paul)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
10e circonscription
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200303/07/2003
De: Perard (Raymond)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des associations départementales agréées de pêcheurs amateurs aux engins et aux filets sur les eaux du domaine public
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200303/07/2003
De: Mitterrand (Antoine)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des associations départementales agréées de pêcheurs amateurs aux engins et aux filets sur les eaux du domaine public
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200303/07/2003
De: Chevin (Claire)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentante du ministre de l'agriculture
Remplace:Mme Hubin-Dedenys (Sylvie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200303/07/2003
De: Obadia (Marjorie)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentante du ministre chargé de la justice
Remplace:Mme Brinet (Sophie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200303/07/2003
De: Nicole Gerrer, épouse Blanc
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du Conseil supérieur de la pêche
directrice générale
Groupe:
date_debut="2003-01-13"
date_fin="2008-01-12"
détachement
05 Juin 200305/06/2003
De: Jeanne-Marie Roux-Fouillet
Objet:
membre du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentante du ministre chargé du tourisme
Remplace:M. Jacques Le Marec
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Avril 200319/04/2003
De: Pascal Berteaud
directeur de l'eau
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
Remplace:M. Bernard Baudot
Groupe:
commissaire_gouvernement
conseil_administration
nomination
10 Février 200310/02/2003
De: Nicole Blanc
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directrice générale du Conseil supérieur de la pêche
Remplace:M. Gilbert Simon
Groupe:
nomination
10 Février 200310/02/2003
De: Jean-Paul Widmer
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du Conseil supérieur de la pêche
délégué régional à Dijon
Groupe:
date_debut="2002-08-01"
date_fin="2005-07-31"
détachement
01 Février 200301/02/2003
De: Pascal Berteaud
directeur de l'eau
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
Remplace:M. Bernard Baudot
Groupe:
commissaire_gouvernement
conseil_administration
nomination
15 Janvier 200315/01/2003
De: Nicole Blanc
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directrice générale du Conseil supérieur de la pêche
Remplace:M. Gilbert Simon
Groupe:
nomination
15 Janvier 200315/01/2003
De: Rémi Van Lede
Objet:
membre du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé du domaine
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 200213/11/2002
De: Odile Dupuis
Objet:
membre du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentante du ministre chargé des pêches maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 200213/11/2002
De: René Marx
Objet:
membre du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant des propriétaires de piscicultures autorisées pour la valorisation touristique
Remplace:M. Jacques Verzier
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Octobre 200219/10/2002
De: René Marx
Objet:
membre du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant des propriétaires de piscicultures autorisées pour la valorisation touristique
Remplace:M. Jacques Verzier
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200225/09/2002
De: René Fiegel
adjoint au chef du service du personnel du Conseil supérieur de la pêche (téléphone : 01-45-02-20-38)
Objet:
candidats ayant obtenu à l'épreuve écrite une note minimum fixée par le jury, qui ne peut toutefois pas être inférieure à 10 sur 20
L'épreuve d'admissibilité et l'épreuve d'admission auront lieu à Paris
Dossier de candidature
Les dossiers de candidature devront parvenir au Conseil supérieur de la pêche, 134, avenue de Malakoff, 75116 Paris, dans un délai de trois semaines
à compter de la date de parution du présent avis au Journal officiel de la République française (le cachet de la poste faisant foi). L'enveloppe portera la mention : « Concours interne de recrutement de secrétaires administratifs »
Groupe:
admissibilité
04 Avril 200204/04/2002
De: Michel Canali
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du Conseil supérieur de la pêche
délégué régional à Lyon
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
duree="cinq ans"
détachement
30 Mars 200230/03/2002
De: Alain Monnier
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au détachement auprès du Conseil supérieur de la pêche
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
cessation de fonction
08 Janvier 200208/01/2002
De: Marc Aubourg
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du Conseil supérieur de la pêche
secrétaire général
Groupe:
duree="cinq ans"
détachement
20 Décembre 200120/12/2001
De: Brinet (Sophie)
Objet:
membre du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentante du ministre chargé de la justice
Remplace:M. Rouchayrole (Marc)
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Décembre 200106/12/2001
De: Caro (Catherine)
Objet:
membre du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentante du ministre chargé de la protection de la nature
Remplace:Mme Guth (Marie-Odile)
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Novembre 200106/11/2001
De: Yves Lepage
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du Conseil supérieur de la pêche
délégué régional à Rennes
Groupe:
date_debut="2001-05-01"
date_fin="2004-04-30"
détachement
01 Novembre 200101/11/2001
De: Vincent Graffin
Objet:
membre du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant d'associations agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement
Remplace:Mme Christine Jean
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 200121/10/2001
De: Servat (Jean)
Objet:
membre du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Octobre 200112/10/2001
De: Brinet (Sophie)
Objet:
membre du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentante du ministre chargé de la justice
Remplace:M. Rouchayrole (Marc)
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Vincent Graffin
Objet:
membre du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant d'associations agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement
Remplace:Mme Christine Jean
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Caro (Catherine)
Objet:
membre du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentante du ministre chargé de la protection de la nature
Remplace:Mme Guth (Marie-Odile)
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200125/09/2001
De: Jean-Pierre Auxietre
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du Conseil supérieur de la pêche
directeur scientifique et technique
Groupe:
duree="cinq ans"
détachement
25 Juillet 200125/07/2001
De: Jean-Pierre Auxietre
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au détachement auprès du Conseil supérieur de la pêche
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
cessation de fonction
25 Juillet 200125/07/2001
De: Jacques Le Marec
Objet:
membre du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé du tourisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Perard (Raymond)
Objet:
membre du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant suppléant des associations départementales agréées de pêcheurs amateurs aux engins et filets sur les eaux du domaine public
Remplace:M. Cressent (Guy)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Juin 200116/06/2001
De: Monnier (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des collectivités territoriales
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Mai 200125/05/2001
De: Denicourt (Charles)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des collectivités territoriales
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200125/05/2001
De: Magali Aufan
Objet:
membre du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentante du ministre chargé des voies navigables
Remplace:M. Alain Divry
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200125/05/2001
De: Patrick Soule
Objet:
membre du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200125/05/2001
De: Maufrangeas (Christian)
titulaire
Objet:
au conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des associations départementales ou interdépartementales agréées de pêcheurs professionnels en eau douce
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200125/05/2001
De: Boisneau (Philippe)
suppléant
Objet:
au conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des associations départementales ou interdépartementales agréées de pêcheurs professionnels en eau douce
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200125/05/2001
De: Magali Aufan
Objet:
membre du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentante du ministre chargé des voies navigables
Remplace:M. Alain Divry
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Monnier (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des collectivités territoriales
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Denicourt (Charles)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des collectivités territoriales
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Mai 200118/05/2001
De: Patrick Soule
Objet:
membre du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mai 200116/05/2001
De: Maufrangeas (Christian)
titulaire
Objet:
au conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des associations départementales ou interdépartementales agréées de pêcheurs professionnels en eau douce
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mai 200116/05/2001
De: Boisneau (Philippe)
suppléant
Objet:
au conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des associations départementales ou interdépartementales agréées de pêcheurs professionnels en eau douce
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mai 200116/05/2001
De: Pierre Ferrand
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du Conseil supérieur de la pêche
délégué régional à Montpellier
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
date_fin="2005-08-31"
détachement
12 Janvier 200112/01/2001
De: Sibuet La Fourmi (Serge)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
9e circonscription
Remplace:M. Laly (Jean-Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Décembre 200012/12/2000
De: Rémondière (Louis)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
4e circonscription
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Décembre 200012/12/2000
De: Lesager (François)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
4e circonscription
Remplace:M. Marsollier (Gilbert)
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Décembre 200012/12/2000
De: Icre (Jean-Paul)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
10e circonscription
Remplace:M. Jullié (Maurice)
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Décembre 200012/12/2000
De: Costes (Pierre)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
10e circonscription
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Décembre 200012/12/2000
De: Grammont (André)
Objet:
membre du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200007/12/2000
De: Grammont (André)
ingénieur général d'agronomie
Objet:
président du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
07 Décembre 200007/12/2000
De: Gérard Tendron
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
Objet:
au détachement auprès du Conseil supérieur de la pêche de
Groupe:
date_debut="1999-04-28"
cessation de fonction
07 Novembre 200007/11/2000
De: Sylvie Hubin-Dedenys
Objet:
membre du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentante du ministre chargé de l'agriculture
Remplace:M. Guy Fradin
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Septembre 200028/09/2000
De: Rouchayrole (Marc)
Objet:
membre du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la justice
Remplace:M. Lucas (Philippe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mai 200003/05/2000
De: Baudot (Bernard)
directeur de l'eau
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
Remplace:M. Roussel (Pierre)
Groupe:
commissaire_gouvernement
conseil_administration
nomination
13 Janvier 200013/01/2000
De: Dauphin (Gérard)
Objet:
membre du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé du domaine
Remplace:M. Perpere (Paul)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Novembre 199909/11/1999
De: Simon (Gilbert)
inspecteur général de l'équipement
Objet:
directeur général du Conseil supérieur de la pêche
Remplace:M. Tendron (Gérard)
Groupe:
nomination
26 Mai 199926/05/1999
De: Bellot (Pierre, Yves)
Objet:
membre du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé des pêches maritimes
Remplace:M. Le Den (Stéphane)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Avril 199927/04/1999
De: Jantzen (Jean-Marie)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
Objet:
auprès du Conseil supérieur de la pêche
délégué régional à Clermont-Ferrand
Groupe:
date_debut="1998-09-01"
date_fin="2003-08-31"
détachement
06 Février 199906/02/1999
De: Matheron (Jean-Luc)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Lorieau (Francis)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Carrier (Alain)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Laly (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
9e circonscription
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Laguerre (Jacques)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
9e circonscription
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Solelhac (Camille)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
8e circonscription
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Delaumenie (Bernard)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
8e circonscription
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Roustan (Claude)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
7e circonscription
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Frégolent (Olivier)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
7e circonscription
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Tuffreau (Hubert)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
6e circonscription
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Gascoin (Robert)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
6e circonscription
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Dubriont (Robert)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
5e circonscription
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Bolognesi (Bruno)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
5e circonscription
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Rémondière (Louis)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
4e circonscription
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Marsollier (Gilbert)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
4e circonscription
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Sarteau (Léopold)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
3e circonscription
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Breton (Bernard)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
3e circonscription
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Saprani (Guy)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
2e circonscription
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Rousseau (Jean)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
2e circonscription
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Restout (Bernard)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
1re circonscription
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Chabanon (Robert)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
1re circonscription
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Jullié (Maurice)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
10e circonscription
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Costes (Pierre)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
10e circonscription
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Mitterrand (Antoine)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des associations départementales agréées de pêcheurs amateurs aux engins et aux filets sur les eaux du domaine public
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Cressent (Guy)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des associations départementales agréées de pêcheurs amateurs aux engins et aux filets sur les eaux du domaine public
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Rapilly (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants d'associations agréées
au titre de l'article L. 252-1 du code rural
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Divry (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé des Voies navigables
Remplace:Mme Meganck (Marie-Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Verzier (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant des propriétaires de piscicultures autorisées pour la valorisation touristique
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Cleret (Gonzague)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant de la salmoniculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Boyer (Alain)
Objet:
avec voix consultative, au conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant des fabricants et détaillants d'articles de pêche
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Gerdeaux (Daniel)
directeur de recherches à l'Institut national de recherche agronomique
Objet:
avec voix consultative, au conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
personnalité scientifique
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Fournel (Françoise)
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Jean (Christine)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants d'associations agréées
au titre de l'article L. 252-1 du code rural
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Guth (Marie-Odile)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentante du ministre chargé de la protection de la nature
Remplace:M. d'Harcourt (François)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Bessette (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
personnalité qualifiée
sur proposition des représentants des pêcheurs
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Le Den (Stéphane)
Objet:
membre du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé des pêches maritimes
Remplace:M. Henrich (Alain)
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199724/10/1997
De: Grammont (André)
Objet:
membre du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Grammont (André)
ingénieur général d'agronomie
Objet:
président du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
21 Octobre 199721/10/1997
De: Chriqui (Vincent)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Delage (Patrick)
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Octobre 199716/10/1997
De: Fradin (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de l'agriculture
Remplace:M. Flaugère (Jean-Paul)
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Octobre 199716/10/1997
De: Monnier (Alain)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du Conseil supérieur de la pêche
délégué régional du Conseil supérieur de la pêche à Lyon
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
date_fin="2001-08-31"
détachement
18 Avril 199718/04/1997
De: Rousseau (Bernard)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du Conseil supérieur de la pêche
directeur technique et scientifique
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
date_fin="2001-08-31"
détachement
18 Avril 199718/04/1997
De: Le Marec (Jacques)
Objet:
membre du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé du tourisme
Remplace:M. Le Scouarnec (Noël)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Avril 199703/04/1997
De: Flaugère (Jean-Paul)
Objet:
membre du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de l'agriculture
Remplace:M. Fradin (Guy)
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mars 199706/03/1997
De: Perpere (Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé du domaine
Remplace:M. Charlot (Paul-Claude)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: Meganck (Marie-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé des voies navigables
Remplace:M. Bailet (Jean-Pierre)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: Lucas (Philippe)
Objet:
membre du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la justice
Remplace:Mme Guidoni (Madeleine)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Janvier 199704/01/1997
De: Teyssier (François)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
Objet:
auprès du Conseil supérieur de la pêche
délégué régional du Conseil supérieur de la pêche à Toulouse
Groupe:
date_debut="1996-08-01"
date_fin="2001-07-31"
détachement
08 Décembre 199608/12/1996
De: Roussel (Pierre)
directeur de l'eau
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
Remplace:M. Laurent (Jean-Luc)
Groupe:
commissaire_gouvernement
conseil_administration
nomination
10 Août 199610/08/1996
De: Restout (Bernard)
Objet:
au conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants, suppléants, des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Remplace:M. Weil (Michel)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Juillet 199617/07/1996
De: Lannelongue (Claude)
Objet:
au conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants, suppléants, des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Remplace:M. Dartigues (Charles)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Juillet 199617/07/1996
De: Breton (Bernard)
Objet:
au conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants, suppléants, des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Remplace:M. Fresnais (Gérard)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Juillet 199617/07/1996
De: Henrich (Alain)
Objet:
au conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé des pêches maritimes
Remplace:Mme Verliac (Françoise)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Juillet 199617/07/1996
De: d'Harcourt (François)
Objet:
au conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la protection de la nature
Remplace:M. Servat (Jean)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Juillet 199617/07/1996
De: Servat (Jean)
Objet:
au conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
personnalité qualifiée
Remplace:M. Batault (Claude)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Juillet 199617/07/1996
De: Pisot (Jean, Julien, Jacques, Marie)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
délégué régional du Conseil supérieur de la pêche à Lyon (Rhône)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe, détaché depuis le
1er juin 1994
auprès du Conseil supérieur de la pêche
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
13 Juillet 199613/07/1996
De: Le Scouarnec (Noël)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé du domaine
représentant du ministre chargé du tourisme
Remplace:Mme Chamba-Renoux (Françoise)
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 199530/09/1995
De: Charlot (Paul-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé du domaine
Remplace:Mme Boyer (Marie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Septembre 199530/09/1995
De: Delage (Patrick)
Objet:
membre du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Kauffmann (Guy)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mai 199507/05/1995
De: Gougis (Jean-Marc)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, 1re classe
Objet:
auprès du Conseil supérieur de la pêche
délégué régional du Conseil supérieur de la pêche à Clermont-Ferrand
Groupe:
date_debut="1993-11-15"
date_fin="1998-11-14"
détachement
06 Mai 199506/05/1995
De: Vilaine (Louis)
suppléant
Objet:
au conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des associations départementales ou interdépartementales agréées de pêcheurs professionnels en eau douce
Remplace:M. Buisson (Paul)
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Avril 199522/04/1995
De: Metheraud (Pierre)
Objet:
au conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des associations départementales ou interdépartementales agréées de pêcheurs professionnels en eau douce
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Avril 199522/04/1995
De: Boisneau (Philippe)
titulaire
Objet:
au conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des associations départementales ou interdépartementales agréées de pêcheurs professionnels en eau douce
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Avril 199522/04/1995
De: Pisot (Jean)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du Conseil supérieur de la pêche
délégué régional du Conseil supérieur de la pêche à Lyon
Groupe:
date_debut="1994-06-01"
date_fin="1999-05-31"
détachement
25 Février 199525/02/1995
De: Grammont (André)
ingénieur général d'agronomie
Objet:
président du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
Remplace:M. Servat (Jean)
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
05 Octobre 199405/10/1994
De: Grammont (André)
ingénieur général d'agronomie
Objet:
membre du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants du ministre chargé de la pêche en eau douce
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199421/09/1994
De: Baron (Paul)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du Conseil supérieur de la pêche
délégué régional du Conseil supérieur de la pêche à Metz
Groupe:
date_debut="1993-08-01"
duree="cinq ans"
détachement
12 Août 199412/08/1994
De: Guidoni (Madeleine)
Objet:
membre du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la justice
Remplace:Mme Travaillot (Françoise)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mai 199427/05/1994
De: Senegas (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des collectivités territoriales
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Mars 199409/03/1994
De: Moularde (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des collectivités territoriales
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 199409/03/1994
De: Desprez (Jacques, Bernard)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
délégué régional
ingénieur général d'agronomie, détaché depuis le
15 juillet 1986
auprès du Conseil supérieur de la pêche
Groupe:
date_debut="1993-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
01 Juillet 199301/07/1993
De: Lafage (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants du ministre chargé du tourisme
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Aymard (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants du ministre chargé de la mer
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Weil (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Leger (René)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants des associations départementales de pêcheurs amateurs aux engins et aux filets sur les eaux du domaine public
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Netter (Louis-Noël)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants du ministre chargé du tourisme
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Bernet (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants du ministre chargé de la mer
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Tritenne (Louis-Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Rousseau (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Meynier (Georges)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Martin (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Marsollier (Gilbert)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Jullie (Maurice)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Guiheneuf (Henri)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Gascoin (Robert)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Fresnais (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Delaumenie (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Dartigues (Charles)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Charberet (Guy)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Chabanon (Robert)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Carcuac (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Brunet (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Braconnier (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Boeffard (Paul)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Beneville (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Mitterrand (Antoine)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants des associations départementales de pêcheurs amateurs aux engins et aux filets sur les eaux du domaine public
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: d'Ornellas (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Bourlet (Anne)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentant du ministre chargé des voies navigables
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Solelhac (Camille)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Guyonnet (Jean)
inspecteur du Trésor
Objet:
agent comptable du Conseil supérieur de la pêche
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
détachement
26 Juin 199226/06/1992
De: d'Ornellas (Christian)
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentant du ministre chargé de la pêche en eau douce
Remplace:M. Charbonnel (Louis)
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Avril 199203/04/1992
De: Auxietre (Jean-Pierre)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du Conseil supérieur de la pêche
délégué régional pour les régions Nord, Picardie, Ile-de-France, Haute-Normandie
Groupe:
date_debut="1989-10-01"
duree="cinq ans"
détachement
17 Octobre 199017/10/1990
De: Grammont (André)
directeur de l'espace rural et de la forêt
Objet:
représentant titulaire du ministre de l'agriculture et de la forêt au conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Août 199004/08/1990
De: Alain Monnier
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
Objet:
auprès du Conseil supérieur de la pêche
délégué régional pour les régions Bretagne et Basse-Normandie
Groupe:
date_debut="1989-03-01"
duree="cinq ans"
détachement
24 Juillet 199024/07/1990
De: Juille (Maurice)
président de la fédération départementale des associations agréées de pêche et de pisciculture de la Haute-Garonne
Objet:
membres titulaire et suppléant du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Remplace:M. Delque (Joseph)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Delque (Joseph)
président de la fédération départementale des associations agréées de pêche et de pisciculture de l'Ariège
Objet:
membres titulaire et suppléant du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture
Remplace:M. Ducret (Olivier)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Avril 199020/04/1990
De: Jalabert (Bernard)
chef du département d'hydrobiologie et faune sauvage de l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
au titre de personnalités qualifiées
en raison de leur compétence en matière de gestion des milieux naturels aquatiques
Remplace:M. Chevassus (Bernard)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 199010/04/1990
De: Boutin (Jack)
président de la chambre syndicale nationale des marchands détaillants d'articles de pêche de France
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
au titre de personnalités qualifiées
en raison de leur compétence en matière de gestion des milieux naturels aquatiques
Remplace:M. Martin (Joseph)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 199010/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.