Conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE) (organisation)

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De: Alexandre Villermoz
Objet:
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Remplace:M. Moulay Driss El Alaoui
Groupe:
suppleant
nomination
06 Septembre 201806/09/2018
De: Stéphane Fouéré
Objet:
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Remplace:M. Paul Didelot
Groupe:
suppleant
nomination
06 Septembre 201806/09/2018
De: Aurélien Demangeat
Objet:
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Remplace:M. Mustafa Ozcelik
Groupe:
suppleant
nomination
06 Septembre 201806/09/2018
De: Élisabeth Lechevalier
Objet:
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Remplace:Mme Dominique Baud
Groupe:
suppleant
nomination
06 Septembre 201806/09/2018
De: Florence Claudepierre
Objet:
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Remplace:Mme Sophie Deliyannis
Groupe:
suppleant
nomination
06 Septembre 201806/09/2018
De: Mustapha Ozcelik
Objet:
Titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
nomination
06 Septembre 201806/09/2018
De: Eric Labastie
Objet:
Titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Remplace:M. Jean-Yves Guéant
Groupe:
nomination
06 Septembre 201806/09/2018
De: Moulay Driss El Alaoui
Objet:
Titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Remplace:M. Stéphane Fouéré
Groupe:
nomination
06 Septembre 201806/09/2018
De: Joëlle Paris
Objet:
Titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Remplace:Mme Liliana Moyano
Groupe:
nomination
06 Septembre 201806/09/2018
De: Stéphanie Anfray
Objet:
Titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Groupe:
nomination
06 Septembre 201806/09/2018
De: Avet (Dorothée)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
3° Au titre des cinq représentants des organisations représentatives des parents d'élèves
suppléantes, représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
17 Janvier 201717/01/2017
De: Jean-Yves GUEANT
Objet:
membres titulaires et membre suppléant
au titre du 5° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Titulaire
Remplace:M. Hervé LE NIGER
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 201621/12/2016
De: Denis Suire
Objet:
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Remplace:M. Sébastien Wirtz
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 201615/09/2016
De: Jean-Yves Guéant
Objet:
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Remplace:M. François Riotte
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 201615/09/2016
De: Stéphane Fouere
Objet:
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Remplace:M. Guillaume Dupont
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 201615/09/2016
De: Paul Didelot
Objet:
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Remplace:M. Philippe Barrillon
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 201615/09/2016
De: Pascale Durand
Objet:
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Remplace:Mme Valérie Merch-Popelier
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 201615/09/2016
De: Carla Dugault
Objet:
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Remplace:Mme Karine Dupuis
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 201615/09/2016
De: Dorothée Avet
Objet:
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Remplace:Mme Hélène Rouch
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 201615/09/2016
De: Moulay Driss El Alaoui
Objet:
Titulaire représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Remplace:M. Stéphane Fouere
Groupe:
nomination
15 Septembre 201615/09/2016
De: Sébastien Wirtz
Objet:
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Remplace:M. Ronan Le Bizec
Groupe:
suppleant
nomination
11 Janvier 201611/01/2016
De: Guillaume Dupont
Objet:
Suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Remplace:M. Rodrigo Arenas-Munoz
Groupe:
suppleant
nomination
11 Janvier 201611/01/2016
De: Roinel (Elise)
Objet:
au titre des cinq représentants des organisations représentatives des parents d'élèves
suppléants, représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
25 Novembre 201425/11/2014
De: Sébastien GATINEAU
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes œuvrant dans le domaine du handicap
Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Suppléant
Remplace:M. Dominique LEBOITEUX
Groupe:
suppleant
nomination
13 Novembre 201413/11/2014
De: Alizée OSTROWSKI
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes œuvrant dans le domaine du handicap
Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Suppléante
Remplace:Mme Karine AUTISSIER
Groupe:
suppleant
nomination
13 Novembre 201413/11/2014
De: PEP (FGPEP)
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes œuvrant dans le domaine du handicap
Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
13 Novembre 201413/11/2014
De: Hervé-Jean LE NIGER
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes œuvrant dans le domaine du handicap
Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Titulaire
Remplace:M. Jean-Jacques HAZAN
Groupe:
nomination
13 Novembre 201413/11/2014
De: Huguet (Liliane)
Objet:
au titre des cinq représentants des organisations représentatives des parents d'élèves
suppléantes, représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
24 Janvier 201424/01/2014
De: Michel Vincent
Objet:
Pour ce qui concerne les neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
mentionnés au 2a) de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
susvisé
suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Remplace:Mme Sylvie Fromentelle
Groupe:
suppleant
nomination
22 Août 201322/08/2013
De: François Riotte
Objet:
Pour ce qui concerne les neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
mentionnés au 2a) de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
susvisé
suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Remplace:M. Raymond Artis
Groupe:
suppleant
nomination
22 Août 201322/08/2013
De: Stéphane Fouere
Objet:
Pour ce qui concerne les neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
mentionnés au 2a) de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
susvisé
suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Remplace:Mme Nathalie Gaujac
Groupe:
suppleant
nomination
22 Août 201322/08/2013
De: Guillaume Dupont
Objet:
Pour ce qui concerne les neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
mentionnés au 2a) de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
susvisé
suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Remplace:M. Ali Ait-Salah
Groupe:
suppleant
nomination
22 Août 201322/08/2013
De: Michel Dubarry
Objet:
Pour ce qui concerne les neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
mentionnés au 2a) de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
susvisé
suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Remplace:M. Patrick Palisson
Groupe:
suppleant
nomination
22 Août 201322/08/2013
De: Rodrigo Arenas Munoz
Objet:
Pour ce qui concerne les neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
mentionnés au 2a) de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
susvisé
suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Remplace:Mme Liliana Moyano
Groupe:
suppleant
nomination
22 Août 201322/08/2013
De: Hélène Rouch
Objet:
Pour ce qui concerne les neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
mentionnés au 2a) de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
susvisé
suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Remplace:Mme Annabelle Billaud
Groupe:
suppleant
nomination
22 Août 201322/08/2013
De: Élise Roinel
Objet:
Pour ce qui concerne les neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
mentionnés au 2a) de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
susvisé
suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Remplace:Mme Karine Hoyez
Groupe:
suppleant
nomination
22 Août 201322/08/2013
De: Claire Herlic
Objet:
Pour ce qui concerne les neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
mentionnés au 2a) de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
susvisé
suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Remplace:Mme Nathalie Pobelle
Groupe:
suppleant
nomination
22 Août 201322/08/2013
De: Liliana Moyano
Objet:
Pour ce qui concerne les neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
mentionnés au 2a) de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
susvisé
titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Remplace:Mme Dominique Nussard
Groupe:
nomination
22 Août 201322/08/2013
De: Nathalie Gaujac
Objet:
Pour ce qui concerne les neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
mentionnés au 2a) de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
susvisé
titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Remplace:M. Michel Hervieu
Groupe:
nomination
22 Août 201322/08/2013
De: Sylvie Fromentelle
Objet:
Pour ce qui concerne les neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
mentionnés au 2a) de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
susvisé
titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Remplace:M. Jean-Jacques Hazan
Groupe:
nomination
22 Août 201322/08/2013
De: Karine Dupuis
Objet:
Pour ce qui concerne les neuf membres représentant les parents d'élèves de l'enseignement public
mentionnés au 2a) de l'article 1er de l'arrêté du
11 septembre 2012
susvisé
titulaires représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques - FCPE
Remplace:M. Abdelaziz Rouibi
Groupe:
nomination
22 Août 201322/08/2013
De: Liliana Moyano
titulaire
Objet:
en application du VII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Remplace:M. Michel Hervieu
Groupe:
désignation
02 Mai 201302/05/2013
De: Huguet (Liliane)
Objet:
au titre des cinq représentants des organisations représentatives des parents d'élèves
suppléants, représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
12 Juillet 201212/07/2012
De: Cécile Blanchard
Objet:
représentants des personnels et des usagers du service public de l'éducation nationale au conseil territorial de l'éducation nationale
ba) Au titre de la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Jean-Jacques Hazan
Objet:
représentants des personnels et des usagers du service public de l'éducation nationale au conseil territorial de l'éducation nationale
ba) Au titre de la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Titulaire
Groupe:
nomination
16 Mars 201216/03/2012
De: Cécile Blanchard
Objet:
représentants des personnels et des usagers du service public de l'éducation nationale au Conseil territorial de l'éducation nationale
B. Les représentants des organisations nationales représentatives des parents d'élèves
a) Au titre de la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Jean-Jacques Hazan
Objet:
représentants des personnels et des usagers du service public de l'éducation nationale au Conseil territorial de l'éducation nationale
B. Les représentants des organisations nationales représentatives des parents d'élèves
a) Au titre de la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Titulaire
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Patrick Palisson
Objet:
suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Remplace:M. Didier Blanc
Groupe:
suppleant
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Sébastien Leger
Objet:
suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Remplace:Mme Michèle Deroche
Groupe:
suppleant
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: David Dumont
Objet:
suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Abdelhouab Boukouraych
Objet:
suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Remplace:M. Abdelaziz Rouibi
Groupe:
suppleant
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Laurence Boue
Objet:
suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Remplace:M. Jean-Louis Dupuis
Groupe:
suppleant
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Annabelle Billaud
Objet:
suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Remplace:Mme Catherine Belhomme
Groupe:
suppleant
nomination
25 Octobre 201125/10/2011
De: Michel Hervieu
titulaire
Objet:
en application du VII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
désignation
25 Octobre 201125/10/2011
De: Françoise Mougin
suppléante
Objet:
en application du VII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
désignation
25 Octobre 201125/10/2011
De: Mouthier (Annie)
Objet:
au titre des cinq représentants des organisations représentatives des parents d'élèves
suppléants, représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
28 Avril 201028/04/2010
De: Bernard (Didier)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Juillet 200819/07/2008
De: Lambrecht (Gilbert)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Juillet 200819/07/2008
De: Nussard (Dominique)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Juillet 200819/07/2008
De: Mougin ( Françoise)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Juillet 200819/07/2008
De: Cuenin (Nathalie)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Juillet 200819/07/2008
De: Autissier (Karine)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Juillet 200819/07/2008
De: Hazan (Jean-Jacques)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Titulaires
Groupe:
nomination
19 Juillet 200819/07/2008
De: Pasquel (Mireille)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Titulaires
Groupe:
nomination
19 Juillet 200819/07/2008
De: Hamana (Faride)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Titulaires
Groupe:
nomination
19 Juillet 200819/07/2008
De: Raoult (Paul)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement agricole
Représentants de la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Remplace:M. Lambrecht (Gilbert)
Groupe:
nomination
17 Mai 200717/05/2007
De: Lambrecht (Gilbert)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement agricole
Représentants de la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Remplace:M. Dupon-Lahitte (Georges)
Groupe:
nomination
17 Mai 200717/05/2007
De: Jean-Jacques Hazan
titulaire
Objet:
en application du VII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Françoise Mougin
suppléante
Objet:
en application du VII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
désignation
04 Avril 200704/04/2007
De: Dominique Padro
Objet:
à l'assemblée plénière du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
Suppléante représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Remplace:Mme Sylvaine Gaechter
Groupe:
suppleant
nomination
15 Août 200615/08/2006
De: Gilbert Lambrecht
Objet:
comme représentants des personnels et des usagers du service public de l'éducation nationale au conseil territorial de l'éducation nationale
ba) Au titre de la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Août 200615/08/2006
De: Faride Hamana
Objet:
comme représentants des personnels et des usagers du service public de l'éducation nationale au conseil territorial de l'éducation nationale
ba) Au titre de la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Août 200615/08/2006
De: Lambrecht (Gilbert)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement agricole
Représentants de la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
nomination
17 Mars 200617/03/2006
De: Hamana (Faride)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement agricole
Représentants de la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
nomination
17 Mars 200617/03/2006
De: Dupon-Lahitte (Georges)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement agricole
Représentants de la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
nomination
17 Mars 200617/03/2006
De: Soulignac (Babette)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement agricole
Représentants de la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
nomination
17 Mars 200617/03/2006
De: Allain (Christiane)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement agricole
Représentants de la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
nomination
17 Mars 200617/03/2006
De: Padro (Dominique)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement agricole
Représentants de la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
nomination
17 Mars 200617/03/2006
De: Mougin (Françoise)
Objet:
au titre des cinq représentants des organisations représentatives des parents d'élèves
suppléants, représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
18 Novembre 200518/11/2005
De: Bernard Rota
»
Objet:
membres suppléants, représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
08 Juillet 200508/07/2005
De: René Furcy
Objet:
membres suppléants, représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Remplace:Mme Eliane Guigo
Groupe:
suppleant
nomination
08 Juillet 200508/07/2005
De: Patrick Brunet
Objet:
membres suppléants, représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
08 Juillet 200508/07/2005
De: Babette Soulignac
de
Objet:
membres suppléants, représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
08 Juillet 200508/07/2005
De: Fabienne Olivier
Objet:
membres suppléants, représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
08 Juillet 200508/07/2005
De: Françoise Mougin
Objet:
membres suppléants, représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
08 Juillet 200508/07/2005
De: Aline Marrone
Objet:
membres suppléants, représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
08 Juillet 200508/07/2005
De: Cécile Girard
Objet:
membres suppléants, représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
08 Juillet 200508/07/2005
De: Cécile Blanchard
Objet:
membres suppléants, représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
08 Juillet 200508/07/2005
De: Christiane Allain
Objet:
membre titulaire, représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Remplace:Mme Yolande Chrétien
Groupe:
nomination
08 Juillet 200508/07/2005
De: Bernard (Didier)
Objet:
1
membres suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Remplace:M. Croso (Dominique)
Groupe:
suppleant
nomination
31 Juillet 200431/07/2004
De: Anglade (Eric)
Objet:
1
membres suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Remplace:M. Bonnot (Jean-Claude)
Groupe:
suppleant
nomination
31 Juillet 200431/07/2004
De: Soulignac (Babette)
Objet:
1
membres suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Remplace:Mme Pichelin (Françoise)
Groupe:
suppleant
nomination
31 Juillet 200431/07/2004
De: Nussard (Dominique)
Objet:
1
membres suppléants représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Remplace:Mme Girot (Sylvie)
Groupe:
suppleant
nomination
31 Juillet 200431/07/2004
De: Jean-Jacques Hazan
titulaire
Objet:
en application du VII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
désignation
05 Février 200305/02/2003
De: Sylvaine Gaechter
suppléant
Objet:
en application du VII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
désignation
05 Février 200305/02/2003
De: Padro (Dominique)
Objet:
au Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
au titre des organisations représentatives des parents d'élèves
Suppléantes, représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
05 Septembre 200205/09/2002
De: Mougin (Françoise)
Objet:
au Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
au titre des organisations représentatives des parents d'élèves
Suppléantes, représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
05 Septembre 200205/09/2002
De: Chrétien (Yolande)
Objet:
au Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
au titre des organisations représentatives des parents d'élèves
Suppléantes, représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
05 Septembre 200205/09/2002
De: Lurçon (Gérard)
Objet:
au Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
au titre des organisations représentatives des parents d'élèves
Titulaires, représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
nomination
05 Septembre 200205/09/2002
De: Hazan (Jean-Jacques)
Objet:
au Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
au titre des organisations représentatives des parents d'élèves
Titulaires, représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
nomination
05 Septembre 200205/09/2002
De: Dupon-Lahitte (Georges)
Objet:
au Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
au titre des organisations représentatives des parents d'élèves
Titulaires, représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
nomination
05 Septembre 200205/09/2002
De: Mougin (Françoise)
Objet:
membres du Conseil national des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
3° Au titre des cinq représentants des organisations représentatives des parents d'élèves
suppléants, représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
30 Juin 200230/06/2002
De: Dupont-Lahitte (Georges)
suppléante
Objet:
c) Désignés par le ministre chargé de l'agriculture
La Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
charge
05 Mai 200205/05/2002
De: Vallier (Anne-Dominique)
Objet:
c) Désignés par le ministre chargé de l'agriculture
La Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
charge
05 Mai 200205/05/2002
De: Papin (Dominique)
suppléante
Objet:
c) Désignés par le ministre chargé de l'agriculture
La Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
charge
05 Mai 200205/05/2002
De: Descorcier-Girot (Sylvie)
La Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Objet:
c) Désignés par le ministre chargé de l'agriculture
La Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
charge
05 Mai 200205/05/2002
De: Pugnet (Philippe)
Objet:
au titre des cinq représentants des organisations représentatives des parents d'élèves
suppléants, représentant la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Février 199927/02/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.