Contrôle général des armées (organisation)

De: Le Guen (Franck, Jacques, Joseph)
Objet:
adjoint au chef du contrôle général des armées
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: Giannesini (Jean, Antoine)
Objet:
adjoint au chef du contrôle général des armées
Groupe:
date_debut="2013-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Septembre 201320/09/2013
De: Jean-Robert Rebmeister
Contrôleur général des armées
Objet:
chef du contrôle général des armées
Remplace:M. Christian Piotre
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
13 Juillet 201313/07/2013
De: Christian Piotre
Contrôleur général des armées
Objet:
chef du contrôle général des armées
Remplace:M. Dominique Conort
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
15 Octobre 201115/10/2011
De: Picon-Dupré (René)
Objet:
membres de la commission
prévue par l'article R.* 4122-19 du code de la défense
3
membres du contrôle général des armées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Mai 201113/05/2011
De: Cuénod (Anne-Chantal)
épouse Le Noan
Objet:
membres de la commission
prévue par l'article R.* 4122-19 du code de la défense
3
membres du contrôle général des armées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Mai 201113/05/2011
De: Labarthe (Jean-Paul, Sylvain, Lucien, Léon)
Objet:
adjoint au chef du contrôle général des armées
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
25 Juillet 200925/07/2009
De: Picon-Dupré (René)
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 3 du décret n° 96-28 du
11 janvier 1996
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions :
4
membre du contrôle général des armées
Groupe:
nomination
16 Avril 200816/04/2008
De: Cuénod (Anne-Chantal)
épouse Lenoan
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 3 du décret n° 96-28 du
11 janvier 1996
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions :
4
membre du contrôle général des armées
Groupe:
nomination
16 Avril 200816/04/2008
De: Kauffmann (Gérard, Léon, Philippe)
Objet:
adjoint au chef du contrôle général des armées
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
24 Novembre 200624/11/2006
De: Goranflaux de la Giraudière (Hugues)
Objet:
membre de la commission
prévue à l'article 3 du décret du
11 janvier 1996
précité
titulaire
membre du contrôle général des armées
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
Groupe:
date_debut="2006-05-01"
nomination
17 Mai 200617/05/2006
De: Larhant (Patrick)
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 3 du décret n° 96-28 du
11 janvier 1996
relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions :
membre du contrôle général des armées
Groupe:
nomination
02 Avril 200502/04/2005
De: Grollemund (Gilles)
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 3 du décret n° 96-28 du
11 janvier 1996
relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions :
membre du contrôle général des armées
Groupe:
nomination
02 Avril 200502/04/2005
De: Larhant (Patrick)
Objet:
membre de la commission
prévue à
l'article 3 du décret n° 96-28 du
11 janvier 1996
relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions,
membre du contrôle général des armées
Remplace:M. Bonnardot (Gérard)
Groupe:
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Rebmeister (Jean-Robert, Michel, Salvador)
Contrôleur général des armées
Objet:
adjoint au chef du contrôle général des armées
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
23 Octobre 200223/10/2002
De: Dominique Conort
Contrôleur général des armées
Objet:
chef du contrôle général des armées
Remplace:M. Yvon Jouan
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
03 Août 200203/08/2002
De: Grollemund (Gilles)
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 3 du décret n° 96-28 du
11 janvier 1996
relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions :
membre du contrôle général des armées
Groupe:
nomination
24 Mars 200224/03/2002
De: Bonnardot (Gérard)
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 3 du décret n° 96-28 du
11 janvier 1996
relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions :
membre du contrôle général des armées
Groupe:
nomination
24 Mars 200224/03/2002
De: Yvon Jouan
Contrôleur général des armées
Objet:
chef du contrôle général des armées
Remplace:M. Jacques Barthélémy
Groupe:
date_debut="2000-09-17"
conseil_des_ministres
nomination
03 Août 200003/08/2000
De: Blanc (Jacques, Raymond, Antonin)
Objet:
adjoint au chef du contrôle général des armées
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
15 Avril 200015/04/2000
De: Pellan (Alain)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 3 du décret no 96-28 du
11 janvier 1996
relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions :
IV. -
membre du contrôle général des armées
Groupe:
nomination
01 Avril 199901/04/1999
De: Gélineau (Jean-Claude)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 3 du décret no 96-28 du
11 janvier 1996
relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions :
IV. -
membre du contrôle général des armées
Groupe:
nomination
01 Avril 199901/04/1999
De: Barthélemy (Jacques, André, Laurent, Marie)
Contrôleur général des armées
Objet:
chef du contrôle général des armées
Remplace:M. Roqueplo (Jean-Claude, Clément, Marie)
Groupe:
date_debut="1996-06-17"
conseil_des_ministres
nomination
22 Mai 199622/05/1996
De: Gélineau (Jean-Claude)
Objet:
adjoint au chef du contrôle général des armées
le contrôleur général des armées
Remplace:M. Schmit (Guy)
Groupe:
date_debut="1996-02-28"
nomination
27 Janvier 199627/01/1996
De: Schmit (Guy)
Objet:
adjoint au chef du contrôle général des armées
Groupe:
nomination
17 Janvier 199517/01/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.