Direction de l'architecture et du patrimoine (organisation)

De: Jean Gautier
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
directeur, adjoint au directeur de l'architecture et du patrimoine, chargé de l'architecture
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
21 Juillet 200621/07/2006
De: Ann-José Arlot
Objet:
directrice, adjointe au directeur de l'architecture et du patrimoine, chargée de l'architecture
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
20 Mai 200320/05/2003
De: Michel Clément
conservateur général du patrimoine
Objet:
directeur de l'architecture et du patrimoine
Remplace:Mme Wanda Diebolt
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
11 Janvier 200311/01/2003
De: Châlons-en-Champagne (Marne)
cadastré section AK n° 550, d'une superficie totale de 1 hectare 71 ares, tel que cet ensemble est délimité par un liseré orange sur le plan annexé au présent arrêté (1)
Objet:
à titre définitif, au ministère de la culture et de la communication (direction de l'architecture et du patrimoine) un ensemble immobilier domanial dépendant de la caserne Chanzy, sise avenue de Valmy, à
Groupe:
affectation
19 Septembre 200219/09/2002
De: Ville-sous-la-Ferté (Aube)
cadastrés
Objet:
à titre définitif, au ministère de la culture et de la communication (direction de l'architecture et du patrimoine) divers immeubles dépendant d'un ensemble immobilier domanial sis lieudit « Clairvaux », à
Groupe:
affectation
25 Avril 200225/04/2002
De: Wanda Diebolt
Objet:
directrice de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
29 Septembre 200029/09/2000
De: François Barré
Objet:
directeur de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
24 Septembre 199824/09/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.