Direction des constructions navales (DCN) (organisation)

De: Bodard (Joseph)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société DCN
représentant de l'Etat
sur proposition de la ministre de la défense
Remplace:M. Rossignol (Olivier)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 200705/05/2007
De: Poimboeuf (Jean-Marie)
Objet:
président du conseil d'administration de la société DCN
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
03 Mai 200703/05/2007
De: Kalfon (Thierry)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société DCN
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:Mme Buhl (Christine)
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 200709/03/2007
De: Courbe (Thomas)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société DCN
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Murcia (Marc)
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Septembre 200623/09/2006
De: Burg (Christophe)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société DCN
représentant de l'Etat
sur proposition de la ministre de la défense
Remplace:M. Jost (Philippe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Septembre 200613/09/2006
De: Poimboeuf (Jean-Marie)
Objet:
président du conseil d'administration de la société DCN
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
23 Janvier 200523/01/2005
De: Murcia (Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société DCN
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Leclercq (Jean-Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société DCN
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Rossignol (Olivier)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société DCN
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Jost (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société DCN
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Gillet (Jean-Baptiste)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société DCN
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Poimboeuf (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société DCN
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Michot (Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société DCN
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Levi (Jean-Daniel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société DCN
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Denoyel (Gilles)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société DCN
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Bugat (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société DCN
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Bodard (Joseph)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société DCN
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Buhl (Christine)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société DCN
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Leclercq (Jean-Yves)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société DCN
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Francq (Thierry)
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Juillet 200431/07/2004
De: Rossignol (Olivier)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société DCN
représentant de l'Etat
sur proposition de la ministre de la défense
Remplace:M. Duval (Emmanuel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Avril 200417/04/2004
De: Gillet (Jean-Baptiste)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société DCN
représentant de l'Etat
sur proposition de la ministre de la défense
Remplace:M. de Lajugie (Jacques)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Décembre 200318/12/2003
De: Gatin (Marc)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la société DCN
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
18 Juin 200318/06/2003
De: Dubreuil-Chambardel (Yves, Louis, André)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur de l'établissement de Brest de la branche d'activités « maintien en condition opérationnelle » de DCN
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
18 Avril 200318/04/2003
De: Murcia (Marc)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société DCN Développement
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Cadiou (Alain)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200328/01/2003
De: Nebon (Christophe)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société DCN International
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Pérol (François)
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Lebreton (Jacques, André)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
directeur technique de DCN
Groupe:
date_debut="2002-12-01"
conseil_des_ministres
nomination
23 Novembre 200223/11/2002
De: Francq (Thierry)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société DCN Développement
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Hass (Jérome)
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Bonnotte (Michel, Paul, Roger)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
directeur industriel de DCN
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
29 Mai 200229/05/2002
De: Bonnotte (Michel, Paul, Roger)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès du directeur de DCN
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Jérôme Haas
Objet:
membres du conseil d'administration de la société DCN Développement
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200108/12/2001
De: Alain Cadiou
Objet:
membres du conseil d'administration de la société DCN Développement
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200108/12/2001
De: Philippe Jost
Objet:
membres du conseil d'administration de la société DCN Développement
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200108/12/2001
De: Emmanuel Duval
Objet:
membres du conseil d'administration de la société DCN Développement
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200108/12/2001
De: Jacques de Lajugie
Objet:
membres du conseil d'administration de la société DCN Développement
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200108/12/2001
De: Christine Buhl
Objet:
membres du conseil d'administration de la société DCN Développement
représentants de l'Etat
Sur proposition de la secrétaire d'Etat au budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200108/12/2001
De: Japiot (Philippe)
Objet:
président du conseil d'administration de la société DCN International
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
07 Juillet 200107/07/2001
De: Pérol (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société DCN International
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mai 200119/05/2001
De: Murcia (Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société DCN International
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mai 200119/05/2001
De: Roger (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société DCN International
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mai 200119/05/2001
De: Poimboeuf (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société DCN International
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mai 200119/05/2001
De: de Lajugie (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société DCN International
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mai 200119/05/2001
De: Bosche-Lenoir (Anne)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société DCN International
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mai 200119/05/2001
De: Thomazeau (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société DCN International
représentants de l'Etat
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence technique, scientifique ou technologique concernées par l'activité de la société
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Mai 200119/05/2001
De: Michot (Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société DCN International
représentants de l'Etat
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence technique, scientifique ou technologique concernées par l'activité de la société
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Mai 200119/05/2001
De: Japiot (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société DCN International
représentants de l'Etat
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence technique, scientifique ou technologique concernées par l'activité de la société
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Mai 200119/05/2001
De: Geslin (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société DCN International
représentants de l'Etat
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence technique, scientifique ou technologique concernées par l'activité de la société
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Mai 200119/05/2001
De: Bugat (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société DCN International
représentants de l'Etat
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence technique, scientifique ou technologique concernées par l'activité de la société
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Mai 200119/05/2001
De: Barraquand (Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société DCN International
représentants de l'Etat
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence technique, scientifique ou technologique concernées par l'activité de la société
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Mai 200119/05/2001
De: Marchal (Xavier, Maurice, Marie, François)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur de la branche d'activités « systèmes de combat et équipements » de DCN
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
31 Janvier 200131/01/2001
De: Magnien (Philippe)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur des ressources humaines de DCN
Groupe:
date_debut="2000-09-04"
conseil_des_ministres
nomination
01 Août 200001/08/2000
De: Murcia (Marc)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société DCN International
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Auberger (Marc)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Juillet 200005/07/2000
De: Moynot (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil stratégique de DCN
personnalités qualifiées
sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Juin 200029/06/2000
De: Faure (Jean)
Objet:
membres du conseil stratégique de DCN
personnalités qualifiées
sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Juin 200029/06/2000
De: Cadiou (Alain)
Objet:
membres du conseil stratégique de DCN
personnalités qualifiées
sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Juin 200029/06/2000
De: Faure (Jean)
Objet:
président du conseil stratégique de DCN
Groupe:
president
nomination
29 Juin 200029/06/2000
De: Pot (Michel)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la défense pour y exercer les fonctions d'adjoint « administration finances » auprès du directeur des constructions navales
Groupe:
nomination
25 Mai 200025/05/2000
De: Tandéo (François, Paul)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur de l'établissement industriel DCN de Ruelle de la branche d'activités « systèmes de combat et équipements » de DCN
directeur de l'établissement industriel DCN de Toulon de la branche d'activités « maintien en condition opérationnelle » de DCN
Groupe:
date_debut="2000-06-05"
date_fin="2000-06-04"
conseil_des_ministres
nomination
10 Mai 200010/05/2000
De: Rotrubin (Jean-Louis, Marcel)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur de l'établissement industriel DCN de Brest de la branche d'activités « maintien en condition opérationnelle » de DCN
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
10 Mai 200010/05/2000
De: Quinchon (Pierre, Jacques, Philippe)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur de la branche d'activités « constructions neuves » de DCN
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
10 Mai 200010/05/2000
De: Poimboeuf (Jean-Marie)
Ingénieur général hors classe de l'armement
Objet:
directeur de DCN
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
10 Mai 200010/05/2000
De: Marchal (Xavier, Maurice, Marie, François)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur de la branche d'activités « systèmes de combat et équipements » et directeur de l'établissement industriel DCN systèmes de combat de DCN
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
10 Mai 200010/05/2000
De: Le Tallec (Jean-Alain, Christian)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
directeur technique de DCN et directeur de l'établissement d'études et de projets DCN ingénierie Paris de la branche d'activités « constructions neuves » de DCN
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
10 Mai 200010/05/2000
De: Goudou (Patrick, Jean)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur des affaires commerciales et internationales de DCN
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
10 Mai 200010/05/2000
De: Flory (Jérôme, Philippe, André)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès du directeur de DCN
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
10 Mai 200010/05/2000
De: Chadeau (Alain, Bernard, Casimir)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès du directeur de DCN
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
10 Mai 200010/05/2000
De: Caillard (Philippe, Paul, Jean)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
adjoint au directeur de DCN
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
10 Mai 200010/05/2000
De: Accary (Michel, Gaston, Philippe, Marie)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
directeur de la branche d'activités « maintien en condition opérationnelle » de DCN
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
10 Mai 200010/05/2000
De: Amil (Alain)
secrétaire administratif
Objet:
régisseur d'avances et de recettes de la direction des constructions navales de Brest
Remplace:Mme Caradec (Annick)
Groupe:
date_debut="2000-04-01"
nomination
25 Mars 200025/03/2000
De: Poimboeuf (Jean-Marie)
Objet:
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
Groupe:
nomination
12 Mars 200012/03/2000
De: de Lajugie (Jacques)
Objet:
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
Groupe:
nomination
12 Mars 200012/03/2000
De: Poimboeuf (Jean-Marie)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société DCN International
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de la défense
Remplace:M. Greif (Rodolphe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mars 200012/03/2000
De: de Lajugie (Jacques)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société DCN International
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de la défense
Remplace:M. Alventosa (Jean-Raphaël)
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mars 200012/03/2000
De: Chadeau (Alain, Bernard, Casimir)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès du directeur des constructions navales
Groupe:
date_debut="2000-03-01"
conseil_des_ministres
nomination
23 Février 200023/02/2000
De: Jean-Marie Poimboeuf
Ingénieur général de l'armement
Objet:
directeur des constructions navales
Remplace:M. Rodolphe Greif
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
30 Janvier 200030/01/2000
De: Pérol (François)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société DCN International
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:Mme Renaud-Basso (Odile)
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 199910/12/1999
De: Quinchon (Pierre, Jacques, Philippe)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur de la branche d'activités « constructions neuves » de la direction des constructions navales
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
10 Novembre 199910/11/1999
De: Marchal (Xavier, Maurice, Marie, François)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur de la branche d'activités « systèmes de combat et équipements » et directeur de l'établissement industriel DCN systèmes de combat de la direction des constructions navales
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
10 Novembre 199910/11/1999
De: Le Tallec (Jean-Alain, Christian)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
adjoint au directeur des constructions navales
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
10 Novembre 199910/11/1999
De: Flory (Jérôme, Philippe, André)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès du directeur des constructions navales
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
10 Novembre 199910/11/1999
De: Caillard (Philippe, Paul, Jean)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
adjoint au directeur des constructions navales
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
10 Novembre 199910/11/1999
De: Accary (Michel, Gaston, Philippe, Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur de la branche d'activités « maintien en condition opérationnelle » de la direction des constructions navales
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
10 Novembre 199910/11/1999
De: Accary (Michel, Gaston, Philippe, Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès du directeur des constructions navales
Groupe:
date_debut="1999-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
31 Juillet 199931/07/1999
De: Petitbois (Louis, Marcel, Jean)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès du directeur des constructions navales
Groupe:
date_debut="1999-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
14 Juillet 199914/07/1999
De: Bosche-Lenoir (Anne)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société DCN International
représentante de l'Etat
Remplace:M. Mongin (François)
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 199908/07/1999
De: Mongin (François)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société DCN International
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Buey (Yves)
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Décembre 199811/12/1998
De: Tournyol du Clos (Alain, Marie, Francis)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès du directeur des constructions navales
Groupe:
date_debut="1998-04-01"
conseil_des_ministres
nomination
24 Mars 199824/03/1998
De: Caillard (Philippe, Paul, Jean)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chef du service de la production industrielle à la direction des constructions navales
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
24 Mars 199824/03/1998
De: Renaud-Basso (Odile)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société DCN International
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Aucoin (Alban)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 199813/03/1998
De: Le Boucher d'Hérouville (Jean-Pierre, Marie, Joseph)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
adjoint au directeur de l'établissement d'études et de projets DCN/Ingénierie
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
26 Décembre 199726/12/1997
De: Guerrier (François, Jacques, Henri, Marie)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
adjoint au directeur des constructions navales
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
26 Décembre 199726/12/1997
De: Buey (Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société DCN International
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
renouvellement
25 Octobre 199725/10/1997
De: Aucoin (Alban)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société DCN International
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
renouvellement
25 Octobre 199725/10/1997
De: Greif (Rodolphe)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société DCN International
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
renouvellement
25 Octobre 199725/10/1997
De: Boisrayon (Gérald)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société DCN International
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
renouvellement
25 Octobre 199725/10/1997
De: Auberger (Marc)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société DCN International
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Borel (Marc)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
25 Octobre 199725/10/1997
De: Alventosa (Jean-Raphaël)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société DCN International
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de la défense
Remplace:M. Hamiot (Jean)
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
25 Octobre 199725/10/1997
De: Guerrier (François, Jacques, Henri, Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chef du service des affaires commerciales et internationales de la direction des constructions navales
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Le Tallec (Jean, Alain, Christian)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chef du service de la recherche et du développement industriels de la direction des constructions navales
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Poimboeuf (Jean-Marie)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
chef du service de la production industrielle de la direction des constructions navales
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Lavarec (Jean, Eugène, Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chef de la division des investissements et des méthodes de production du service de la production industrielle de la direction des constructions navales
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Bizot (Michel, Henri, Pierre)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès du directeur des constructions navales
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Gaudillière (Pierre, Marie, Emile)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
chargé de la sous-direction des achats de la direction des constructions navales
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Le Tallec (Jean, Alain, Christian)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur de l'Etablissement d'études et de projets D.C.N./Ingénierie
Groupe:
date_debut="1997-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
24 Décembre 199624/12/1996
De: Naudais (Francine)
adjoint administratif
Objet:
régisseur d'avances et de recettes de la direction des constructions navales d'Indret
Remplace:M. Poyas (Roger)
Groupe:
date_debut="1996-12-01"
nomination
18 Décembre 199618/12/1996
De: Hamiot (Jean)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société DCN International
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de la défense
Remplace:M. Sauvaget (Jacques)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199629/11/1996
De: Poimboeuf (Jean-Marie)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès du directeur des constructions navales
Groupe:
date_debut="1996-11-08"
conseil_des_ministres
nomination
22 Octobre 199622/10/1996
De: Bonnaud (Jean-François, Pierre, Philippe)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès du directeur des constructions navales
Groupe:
date_debut="1996-11-01"
conseil_des_ministres
nomination
22 Octobre 199622/10/1996
De: Greif (Rodolphe)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société D.C.N. International
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de la défense
Remplace:M. Lieutaud (Bernard)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Août 199613/08/1996
De: Montelescaut (Pierre, Henri)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès du directeur des constructions navales
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
06 Août 199606/08/1996
De: Aucoin (Alban)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société D.C.N. international
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie et des finances
Remplace:M. Charlier (Philippe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Janvier 199625/01/1996
De: Sauvaget (Jacques)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société DCN International
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de la défense
Remplace:M. Fournet (Jean)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 199515/11/1995
De: Jourdain (Bruno, Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
adjoint au directeur des constructions navales chargé de l'administration générale
Groupe:
date_debut="1995-05-01"
conseil_des_ministres
nomination
14 Avril 199514/04/1995
De: Diez (Roger)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès du directeur des constructions navales
Groupe:
date_debut="1995-03-12"
conseil_des_ministres
nomination
07 Mars 199507/03/1995
De: Boisrayon (Gérald)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur
Groupe:
nomination
28 Février 199528/02/1995
De: Boisrayon (Gérald)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société D.C.N. International
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre d'Etat, ministre de la défense
Remplace:M. Grossi (Jacques)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Février 199528/02/1995
De: Potton (Jean-Christophe)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur
Groupe:
nomination
07 Février 199507/02/1995
De: Potton (Jean-Christophe)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société DCN International
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie
Remplace:M. Blanc (Yves)
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Février 199507/02/1995
De: Labernède (Jean, Louis, André)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chef du bureau de la planification et de la préparation du budget à la direction des constructions navales
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
21 Janvier 199521/01/1995
De: Bizot (Michel, Henri, Pierre)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chargé de la sous-direction des marchés à la direction des constructions navales
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
21 Janvier 199521/01/1995
De: Panié (Jean-Paul, Olivier)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur des constructions navales d'Indret
Groupe:
date_debut="1995-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Boisrayon (Gérald, Marc, Albert)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
directeur des constructions navales
Groupe:
date_debut="1995-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
17 Janvier 199517/01/1995
De: Guhennec (Robert, Alexis, Jean)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
la sous-direction des établissements de la direction des constructions navales
Groupe:
conseil_des_ministres
charge
01 Décembre 199401/12/1994
De: Charlier (Philippe)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur
Groupe:
nomination
01 Novembre 199401/11/1994
De: Charlier (Philippe)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société D.C.N. International
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie
Remplace:M. de Montille (Ludovic)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Novembre 199401/11/1994
De: Tournyol du Clos (Alain, Marie, Francis)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur des constructions navales de Cherbourg
Groupe:
date_debut="1994-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
12 Août 199412/08/1994
De: Cadet (Jean-François)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès du directeur des constructions navales
Groupe:
date_debut="1994-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
19 Juillet 199419/07/1994
De: Delion (Jean-Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société D.C.N. international
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Juin 199407/06/1994
De: Lieutaud (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société D.C.N. international
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre d'Etat, ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Juin 199407/06/1994
De: Grossi (Jacques)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société D.C.N. international
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre d'Etat, ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Juin 199407/06/1994
De: Fournet (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société D.C.N. international
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre d'Etat, ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Juin 199407/06/1994
De: Blanc (Yves)
de Montille (Ludovic)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société D.C.N. international
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Juin 199407/06/1994
De: Remon (Philippe, Marie, Antoine, Jacques)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
directeur des constructions navales de Brest
Groupe:
date_debut="1994-05-15"
conseil_des_ministres
nomination
18 Mars 199418/03/1994
De: Itié (Daniel, René)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
la sous-direction des programmes à la direction des constructions navales
Groupe:
date_debut="1994-05-15"
conseil_des_ministres
charge
18 Mars 199418/03/1994
De: Roger (Philippe, Pierre, Henri)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
conseiller du directeur des constructions navales, chargé de la maîtrise d'oeuvre du projet Coelacanthe
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
03 Mars 199403/03/1994
De: Delion (Jean-Marc)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur
Groupe:
nomination
18 Février 199418/02/1994
De: Delion (Jean-Marc)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société DCN International
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
Remplace:M. Duranthon (Jean-Philippe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Février 199418/02/1994
De: de Montille (Ludovic)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur
Groupe:
nomination
25 Septembre 199325/09/1993
De: de Montille (Ludovic)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société DCN International
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie
Remplace:M. Mazancourt (Thierry)
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Septembre 199325/09/1993
De: Chaumeton (Jean, Yves, André)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
sous-directeur technique des systèmes navals de la direction des constructions navales de Toulon
Groupe:
date_debut="1993-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
07 Juillet 199307/07/1993
De: Henric (Edmond)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la société DCN International
en remplacement du contrôleur général des armées Bros
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
23 Avril 199323/04/1993
De: Bekaert (Olivier)
administrateur civil affecté au ministère de la défense
Objet:
auprès de la société DCN international
chargé de mission
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1992-05-06"
duree="deux ans"
détachement
30 Janvier 199330/01/1993
De: Thouvenin (Bertrand, Michel)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chef du bureau des contrats de la direction des constructions navales
Groupe:
date_debut="1993-02-01"
conseil_des_ministres
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Blanc
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur
Groupe:
nomination
18 Octobre 199218/10/1992
De: Blanc (Yves)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société DCN International
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie et des finances
Remplace:M. Delleur (Philippe)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Octobre 199218/10/1992
De: Gaillard (Michel, Jean, René)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
directeur de l'établissement d'études et de projets DCN/ingénierie
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
23 Septembre 199223/09/1992
De: Simon (François, Marie, Jean)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
adjoint spécialisé au directeur des constructions navales chargé de la maîtrise des armements
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
22 Août 199222/08/1992
De: Lys (Jacques, François, Marie, Joseph)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
adjoint spécialisé au directeur des constructions navales chargé des questions internationales
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
22 Août 199222/08/1992
De: Gaudillière (Pierre, Marie, Emile)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
adjoint au directeur des constructions navales chargé de l'administration générale
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
22 Août 199222/08/1992
De: Bulté (Claude)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
adjoint scientifique du directeur de l'établissement d'études et de projets D.C.N.-Ingénierie
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
22 Août 199222/08/1992
De: Murati (Joseph, Marius)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès du directeur des constructions navales de Toulon
Groupe:
date_debut="1992-05-01"
conseil_des_ministres
nomination
22 Avril 199222/04/1992
De: Reydellet (Daniel, Auguste, René)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès du directeur des constructions navales
Groupe:
date_debut="1992-03-01"
conseil_des_ministres
nomination
04 Février 199204/02/1992
De: Grossi
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur
Groupe:
nomination
05 Octobre 199105/10/1991
De: Grossi (Jacques)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société DCN International
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de la défense
Remplace:M. Cazaban (Henri)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Octobre 199105/10/1991
De: Mesnet (Robert, Marie, Jean)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
directeur des constructions navales de Brest
Groupe:
date_debut="1991-11-01"
conseil_des_ministres
nomination
27 Septembre 199127/09/1991
De: Romain (Pierre, Robert)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
directeur des constructions navales de Saint-Tropez
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
27 Septembre 199127/09/1991
De: Pons (Jacques, Jean-Marie)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès du directeur des constructions navales
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
27 Septembre 199127/09/1991
De: Dumez (Alfred, Michel, Fernand)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès du directeur des constructions navales
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
conseil_des_ministres
nomination
27 Septembre 199127/09/1991
De: Delleur
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir de son prédécesseur
Groupe:
nomination
15 Août 199115/08/1991
De: Delleur (Philippe)
Objet:
membre du conseil d'administration de la société D.C.N. International
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
Remplace:M. Bentejac (Alain)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 199115/08/1991
De: Grossi (Jacques, Irénée, Louis)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
directeur des constructions navales
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Chéneau (Hervé, Henri, Jean)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
adjoint au directeur des constructions navales et chef du service industriel
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Cadet (Jean-François)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
directeur des constructions navales de Cherbourg
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
20 Juillet 199120/07/1991
De: Pivet (Yann, François, Yves, Paul)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès du directeur des constructions navales
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Le Bourhis (Jean, Louis, Aimé)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
adjoint au directeur des constructions navales
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
04 Avril 199104/04/1991
De: Braidy (Philippe)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société DCN International
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Janvier 199110/01/1991
De: Bentejac (Alain)
de Mazancourt (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société DCN International
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Janvier 199110/01/1991
De: Lieutaud (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société DCN International
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Janvier 199110/01/1991
De: Fournet (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société DCN International
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Janvier 199110/01/1991
De: Cazaban (Henri)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société DCN International
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Janvier 199110/01/1991
De: Bertrandias (Yves, Louis)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès du directeur des constructions navales
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
04 Janvier 199004/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.