Jury (organisation)

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(auto-pub)
De: Jean-Marc OGIER
25e section, université de La Rochelle
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, pour les sections de 25 à 74,
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
relatif à la composition et au fonctionnement du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences :
Au titre des personnalités
Groupe:
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Pierre MUTZENHARDT
31e section, université de Lorraine
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, pour les sections de 25 à 74,
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
relatif à la composition et au fonctionnement du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences :
Au titre des personnalités
Groupe:
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Khaled BOUABDALLAH
5e section, université de Lyon
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, pour les sections de 25 à 74,
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
relatif à la composition et au fonctionnement du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences :
Au titre des personnalités
Groupe:
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Carle BONAFOUS-MURAT
11e section, université Paris III
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, pour les sections de 25 à 74,
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
relatif à la composition et au fonctionnement du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences :
Au titre des personnalités
Groupe:
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Jean-François BALAUDE
17e section, université Paris X
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, pour les sections de 25 à 74,
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
relatif à la composition et au fonctionnement du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences :
Au titre des personnalités
Groupe:
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Sylvie RETAILLEAU
63e section, université Paris XI
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, pour les sections de 25 à 74,
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
relatif à la composition et au fonctionnement du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences :
Au titre des personnalités
Groupe:
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Hélène PAULIAT
2e section, université de Limoges
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, pour les sections de 25 à 74,
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
relatif à la composition et au fonctionnement du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences :
Au titre des personnalités
Groupe:
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Manuelle FRANCK
23e section, Institut national des langues et civilisations orientales
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, pour les sections de 25 à 74,
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
relatif à la composition et au fonctionnement du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences :
Au titre des personnalités
Groupe:
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Lise DUMASY
9e section, Comue de Grenoble Alpes
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, pour les sections de 25 à 74,
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
relatif à la composition et au fonctionnement du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences :
Au titre des personnalités
Groupe:
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Annick ALLAIGRE
14e section, université Paris VIII
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, pour les sections de 25 à 74,
en application de l'arrêté du
9 mai 2018
relatif à la composition et au fonctionnement du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences :
Au titre des personnalités
Groupe:
nomination
27 Mai 201827/05/2018
De: Gilles ROUSSEL
27e section, université de Marne-la-Vallée
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
en application de l'arrêté du
23 janvier 2012
Au titre des personnalités
Groupe:
nomination
21 Décembre 201621/12/2016
De: Pierre MUTZENHARDT
31e section, université de Lorraine
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
en application de l'arrêté du
23 janvier 2012
Au titre des personnalités
Groupe:
nomination
21 Décembre 201621/12/2016
De: François GERMINET
25e section, université de Cergy-Pontoise
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
en application de l'arrêté du
23 janvier 2012
Au titre des personnalités
Groupe:
nomination
21 Décembre 201621/12/2016
De: Khaled BOUABDALLAH
5e section, université de Lyon
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
en application de l'arrêté du
23 janvier 2012
Au titre des personnalités
Groupe:
nomination
21 Décembre 201621/12/2016
De: Brigitte PLATEAU
27e section, institut polytechnique de Grenoble
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
en application de l'arrêté du
23 janvier 2012
Au titre des personnalités
Groupe:
nomination
21 Décembre 201621/12/2016
De: Hélène PAULIAT
2e section, université de Limoges
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
en application de l'arrêté du
23 janvier 2012
Au titre des personnalités
Groupe:
nomination
21 Décembre 201621/12/2016
De: Manuelle FRANCK
23e section, Institut national des langues et civilisations orientales
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
en application de l'arrêté du
23 janvier 2012
Au titre des personnalités
Groupe:
nomination
21 Décembre 201621/12/2016
De: Fabienne BLAISE
8e section, université Lille-II
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
en application de l'arrêté du
23 janvier 2012
Au titre des personnalités
Groupe:
nomination
21 Décembre 201621/12/2016
De: Olivier RATOUIS
université de Bordeaux
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
en application de l'arrêté du
23 janvier 2012
Groupe:
nomination
07 Janvier 201507/01/2015
De: Bernard LACHAISE
université de Bordeaux
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
en application de l'arrêté du
23 janvier 2012
Groupe:
nomination
07 Janvier 201507/01/2015
De: Jean-Pierre FINANCE
université de Lorraine
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
en application de l'arrêté du
23 janvier 2012
Groupe:
nomination
07 Janvier 201507/01/2015
De: Gwendal DENIS
université Rennes-II
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
en application de l'arrêté du
23 janvier 2012
Groupe:
nomination
07 Janvier 201507/01/2015
De: Pierre de MARET
Université libre de Bruxelles
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
en application de l'arrêté du
23 janvier 2012
Groupe:
nomination
07 Janvier 201507/01/2015
De: Dominique ARLETTAZ
université de Lausanne
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
en application de l'arrêté du
23 janvier 2012
Groupe:
nomination
07 Janvier 201507/01/2015
De: Françoise MOULIN-CIVIL
université de Cergy-Pontoise
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
en application de l'arrêté du
23 janvier 2012
Groupe:
nomination
07 Janvier 201507/01/2015
De: Marie-Pierre MAIRESSE
université de Valenciennes et du Haut-Cambrésis
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
en application de l'arrêté du
23 janvier 2012
Groupe:
nomination
07 Janvier 201507/01/2015
De: Pascale LE GALL
université d'Evry-Val d'Essonne
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
en application de l'arrêté du
23 janvier 2012
Groupe:
nomination
07 Janvier 201507/01/2015
De: Danièle HERIN
université Montpellier-II
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
en application de l'arrêté du
23 janvier 2012
Groupe:
nomination
07 Janvier 201507/01/2015
De: Sabine BARLES
université Paris-I
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
en application de l'arrêté du
23 janvier 2012
Groupe:
nomination
07 Janvier 201507/01/2015
De: Ginette ARLIGUIE
université Paul Sabatier - Toulouse-III
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
en application de l'arrêté du
23 janvier 2012
Groupe:
nomination
07 Janvier 201507/01/2015
De: Dominique Toussaint
vice-président
Objet:
membre de jury
personnalité désignée
en raison de sa compétence
Article 4
Groupe:
désignation
05 Janvier 201505/01/2015
De: Marie Lottier
administratrice civile (en retraite)
Objet:
membre de jury
personnalité désignée
en raison de sa compétence
Groupe:
désignation
05 Janvier 201505/01/2015
De: Jean-Christophe PICQUET
conseiller d'administration
Objet:
vice-président du jury
Groupe:
nomination
14 Août 201414/08/2014
De: Jean-Christophe PICQUET
conseiller d'administration
Objet:
vice-président du jury
Groupe:
nomination
14 Août 201414/08/2014
De: Bernard Lachaise
université Bordeaux-III
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
en application de l'arrêté du
23 janvier 2012
Groupe:
nomination
24 Mars 201224/03/2012
De: Thomas Jobert
université de Nice
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
en application de l'arrêté du
23 janvier 2012
Groupe:
nomination
24 Mars 201224/03/2012
De: Jean-Pierre Finance
université de Lorraine
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
en application de l'arrêté du
23 janvier 2012
Groupe:
nomination
24 Mars 201224/03/2012
De: Gwendal Denis
université Rennes-II
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
en application de l'arrêté du
23 janvier 2012
Groupe:
nomination
24 Mars 201224/03/2012
De: Pierre de Maret
université libre de Bruxelles
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
en application de l'arrêté du
23 janvier 2012
Groupe:
nomination
24 Mars 201224/03/2012
De: Dominique Arlettaz
université de Lausanne
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
en application de l'arrêté du
23 janvier 2012
Groupe:
nomination
24 Mars 201224/03/2012
De: Josette Travert
université de Caen
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
en application de l'arrêté du
23 janvier 2012
Groupe:
nomination
24 Mars 201224/03/2012
De: Sylvie Plane
université Paris-IV, IUFM de Paris
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
en application de l'arrêté du
23 janvier 2012
Groupe:
nomination
24 Mars 201224/03/2012
De: Françoise Moulin-Civil
université de Cergy-Pontoise
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
en application de l'arrêté du
23 janvier 2012
Groupe:
nomination
24 Mars 201224/03/2012
De: Pascale Le Gall
université d'Evry-Val d'Essonne
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
en application de l'arrêté du
23 janvier 2012
Groupe:
nomination
24 Mars 201224/03/2012
De: Françoise Bévalot
université de Franche-Comté
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
en application de l'arrêté du
23 janvier 2012
Groupe:
nomination
24 Mars 201224/03/2012
De: Ginette Arliguie
université Paul-Sabatier - Toulouse-III
Objet:
membre du jury
prévu à
l'article 46-1 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences
en application de l'arrêté du
23 janvier 2012
Groupe:
nomination
24 Mars 201224/03/2012
De: SIRE (Frédéric)
région de gendarmerie de Franche-Comté
Objet:
membres suppléants du jury
Groupe:
suppleant
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: PUEYO (Daniel)
région de gendarmerie de Rhône-Alpes
Objet:
membres suppléants du jury
Groupe:
suppleant
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: PELERIN (Luc)
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Beauvais
Objet:
membres suppléants du jury
Groupe:
suppleant
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: MORO (Frédérick)
région de gendarmerie des Pays de la Loire
Objet:
membres suppléants du jury
Groupe:
suppleant
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: LEIMBACHER (Daniel)
avocat général près la cour d'appel de Versailles
Objet:
membres suppléants du jury
Groupe:
suppleant
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: KAPELLA (Christophe)
avocat général près la cour d'appel de Douai
Objet:
membres suppléants du jury
Groupe:
suppleant
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: POIDEVIN (Isabelle)
procureure de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Rouen
Objet:
membres suppléants du jury
Groupe:
suppleant
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: SERVENT (François)
région de gendarmerie des Pays de la Loire
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: RICH (Michel)
région de gendarmerie de Lorraine
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: REYMONDET (Marc)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Versailles
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: PIRIOU (Gilles)
région de gendarmerie de Basse-Normandie
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: PILLIER (Joël)
région de gendarmerie de Corse
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: PERISSE (Jack)
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: PEGLION (Pascal)
région de gendarmerie de Lorraine
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: MILANOLE (Jean-François)
région de gendarmerie de Basse-Normandie
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: MESRINE (Olivier)
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: LOGELIN (Cédric)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Compiègne
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: LICHY (Olivier)
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: JOUHANS (Christophe)
région de gendarmerie de Lorraine
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: GUISE (Jean-Pierre)
région de gendarmerie d'Ile-de-France
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: GANCHE (Philippe)
commandement des écoles de la gendarmerie
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: DUQUESNOY (Bernard)
région de gendarmerie de Haute-Normandie
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: DOREMIEUX (Jacques)
substitut général près la cour d'appel de Douai
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: CROIZIER (Jean-Louis)
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: CROCQ (Jean-Christophe)
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Melun
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: CHAUX (Pascal)
avocat général près la cour d'appel de Caen
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: CARBONEL-RICO (Bernard)
région de gendarmerie de Languedoc-Roussillon
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: BRUNEAU (Jacques)
avocat général près la cour d'appel de Paris
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: BERTHIER (Jean-Luc)
région de gendarmerie de Bourgogne
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: VENET (Mireille)
substitute générale près la cour d'appel de Paris
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: SCHLANGER (Sylvie)
substitute générale près la cour d'appel de Versailles
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: MESLEM (Souad)
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: LAUDE (Bénédicte)
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Blois
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: GRESSIER (Cécile)
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Evreux
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: GOERENS (Nicole)
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Chartres
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: FOY (Nathalie)
substitute générale près la cour d'appel de Versailles
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: FLOURIOT (Soisic)
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Versailles
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: DELAPORTE (Lucie)
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: DELAMBILY (Marie-José)
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: BRASSAT-LAPEYRIERE (Annabelle)
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Versailles
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De:
IENNE-BERTHELOT
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: Lieutenant-colonel PRUNIER
(Christian)
région de gendarmerie de Poitou-Charentes
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: PARENT (Dominique)
région de gendarmerie de Picardie
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: Lieutenant-colonel MENICHINI
(Jean-Marc)
région de gendarmerie de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: Lieutenant-colonel MANGE
(Hervé)
région de gendarmerie de Franche-Comté
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: Lieutenant-colonel LEROY
(Eric)
région de gendarmerie de Rhône-Alpes
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: Lieutenant-colonel DELCROIX
(Jean-Pierre)
région de gendarmerie de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: Lieutenant-colonel CHATEAU
(Roland)
région de gendarmerie d'Aquitaine
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: Lieutenant-colonel CHAPOTARD
(Pierre-Etienne)
région de gendarmerie de Midi-Pyrénées
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: Lieutenant-colonel ANTOINE
(Didier)
région de gendarmerie de Champagne-Ardenne
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: Lieutenant-colonel ANNEQUIN
(Laurent)
région de gendarmerie d'Auvergne
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
30 Octobre 201030/10/2010
De: PORTELLI (Alain)
région de gendarmerie de Bourgogne
Objet:
membres suppléants du jury
Groupe:
suppleant
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: GENIN (Henri)
substitut général près la cour d'appel deVersailles
Objet:
membres suppléants du jury
Groupe:
suppleant
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: DOREMIEUX (Jacques)
substitut général près la cour d'appel de Douai
Objet:
membres suppléants du jury
Groupe:
suppleant
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: CHAMPELOVIER (Joël)
région de gendarmerie de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres suppléants du jury
Groupe:
suppleant
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: PAGENELLE (Isabelle)
procureure de la République près le tribunal de grande instance de Soissons
Objet:
membres suppléants du jury
Groupe:
suppleant
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: MAURAT (Carole)
substitute près le tribunal de grande instance de Rouen
Objet:
membres suppléants du jury
Groupe:
suppleant
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: Lieutenant-colonel GAMMELIN
(Yannick)
région de gendarmerie d'Aquitaine
Objet:
membres suppléants du jury
Groupe:
suppleant
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: FALZON (Dominique)
région de gendarmerie de Rhône-Alpes
Objet:
membres suppléants du jury
Groupe:
suppleant
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: WHITE (Alain)
région de gendarmerie de Midi-Pyrénées
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: THIEBAUX (Olivier)
région de gendarmerie du Centre
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: RIBOT (Pierre)
région de gendarmerie du Limousin
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: PIRIOU (Gilles)
région de gendarmerie de Basse-Normandie
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: PARISI (Fabrice)
substitut placé auprès du procureur général de la cour d'appel de Paris
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: MONTI (Eric)
région de gendarmerie de Bretagne
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: MEURET (Stéphane)
région de gendarmerie de Franche-Comté
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: MENECEUR (Yannick)
substitut près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: MELIS (Gilbert)
région de gendarmerie de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: MARTIN (Jean-Louis)
région de gendarmerie de Picardie
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: LYON-CAEN (Pierre)
avocat général honoraire près la Cour de cassation
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: LEIMBACHER (Daniel)
avocat général près la cour d'appel de Versailles
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: KAPELLA (Christophe)
avocat général près la cour d'appel de Douai
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: GRAVELLE (Eric)
région de gendarmerie de Rhône-Alpes
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: GOUILHERS (Charles)
substitut près le tribunal de grande instance d'Abbeville
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: FOS (Bernard)
substitut général près la cour d'appel deVersailles
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: FAVARETTO (Christian)
région de gendarmerie de Languedoc-Roussillon
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: DAVAL (Jean-Pierre)
région de gendarmerie de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: CROIZIER (Jean-Louis)
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: COLLIN (Michel)
région de gendarmerie de Champagne-Ardenne
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: CISSAC (Thierry)
région de gendarmeried'Auvergne
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: CHUCHKOFF (Pierre)
commandement des écoles de la gendarmerie
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: BRUNEAU (Jacques)
avocat général près la cour d'appel de Paris
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: BERNARD (Jean-Pierre)
vice-procureur près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: ANDRIEUX (Jacques)
région de gendarmerie de Poitou-Charentes
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: VENET (Mireille)
substitute générale près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: RACKETTE (Cécile)
substitute près le tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: POIDEVIN (Isabelle)
procureure de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Rouen
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: PELEN (Gaëlane)
substitute près le tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: MATTHEOS (Marie)
substitute près le tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: LEGRAND (Emmanuelle)
substitute près le tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: IENNE-BERTHELOT (Elisabeth)
substitute près le tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: HUET (Anne-Sophie)
substitute générale près la cour d'appel de Versailles
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: GHORAYEB (Joanna)
substitute près le tribunal de grande instance de Pontoise
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: DOUNIOL (Ariane)
substitute près le tribunal de grande instance de Versailles
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: COLIN (Gaëlle)
substitute près le tribunal de grande instance de Pontoise
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: BRUTIN (Anne-Laure)
substitute placée auprès du procureur général près la cour d'appel de Paris
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: Lieutenant-colonel LEMARECHAL
(Hervé)
région de gendarmerie de Haute-Normandie
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: Lieutenant-colonel LAMBERT
(Serge)
région de gendarmerie des Pays de la Loire
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: Lieutenant-colonel GROSS
(Pascal)
région de gendarmeried'Alsace
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: Lieutenant-colonel CHATEAU
(Roland)
région de gendarmerie d'Aquitaine
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: Lieutenant-colonel CASTELLI
(Gérard)
région de gendarmerie de Corse
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: Lieutenant-colonel BALLAND
(Michel)
région de gendarmerie de Lorraine
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: Lieutenant-colonel ANTOINE
(Patrick)
région de gendarmerie de Bourgogne
Objet:
membres titulaires du jury
Groupe:
désignation
04 Novembre 200904/11/2009
De: Villien (Pierre)
conseiller doyen honoraire à la Cour de cassation
Objet:
président suppléant du jury
prévu à
l'article 49 du décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
susvisé
Remplace:M. Assie (Francis)
Groupe:
suppleant
president
nomination
22 Juillet 200922/07/2009
De: Gard (Olivier)
notaire à Vic-sur-Cère
Objet:
membre suppléant du jury
prévu par l'article 6 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
Remplace: Camoz (JeanYves)
Groupe:
suppleant
nomination
13 Novembre 200813/11/2008
De: Gérard Chabot
maître de conférences à l'université de Nantes
Objet:
membre titulaire du jury
prévu à l'article 49 du décret du
5 juillet 1973
Remplace:M. Hervé Lecuyer
Groupe:
nomination
27 Décembre 200627/12/2006
De: Bertrand Philippot
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres du jury
prévu à
l'article 49 du décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
Présidents
Suppléant
Groupe:
date_debut="2004-11-20"
duree="trois ans"
suppleant
désignation
17 Décembre 200417/12/2004
De: Jean Widenlocher
notaire, à Nice (Alpes-Maritimes)
Objet:
membres du jury
prévu à
l'article 49 du décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
Membres
Suppléants
Groupe:
date_debut="2004-11-20"
duree="trois ans"
suppleant
désignation
17 Décembre 200417/12/2004
De: Frédéric Vauville
professeur des universités à l'université Lille-II
Objet:
membres du jury
prévu à
l'article 49 du décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
Membres
Suppléants
Groupe:
date_debut="2004-11-20"
duree="trois ans"
suppleant
désignation
17 Décembre 200417/12/2004
De: Jean-Louis Fontaine
notaire associé, à Menton (Alpes-Maritimes)
Objet:
membres du jury
prévu à
l'article 49 du décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
Membres
Suppléants
Groupe:
date_debut="2004-11-20"
duree="trois ans"
suppleant
désignation
17 Décembre 200417/12/2004
De: Pierre Capoulade
conseiller doyen honoraire à la Cour de cassation
Objet:
membres du jury
prévu à
l'article 49 du décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
Présidents
Titulaire
Groupe:
date_debut="2004-11-20"
duree="trois ans"
désignation
17 Décembre 200417/12/2004
De: Jean-François Sagaut
notaire associé, à Paris
Objet:
membres du jury
prévu à
l'article 49 du décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
Membres
Titulaires
Groupe:
date_debut="2004-11-20"
duree="trois ans"
désignation
17 Décembre 200417/12/2004
De: Benoît Nuytten
notaire associé, à Roubaix (Nord)
Objet:
membres du jury
prévu à
l'article 49 du décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
Membres
Titulaires
Groupe:
date_debut="2004-11-20"
duree="trois ans"
désignation
17 Décembre 200417/12/2004
De: Hervé Lecuyer
professeur des universités à l'université Paris-II
Objet:
membres du jury
prévu à
l'article 49 du décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
Membres
Titulaires
Groupe:
date_debut="2004-11-20"
duree="trois ans"
désignation
17 Décembre 200417/12/2004
De: Frédéric Vauville
professeur des universités à l'université Lille-II
Objet:
membres du jury
prévu à
l'article 49 du décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
Membre suppléant
Groupe:
date_debut="2004-02-01"
duree="trois ans"
suppleant
désignation
24 Février 200424/02/2004
De: Hervé Lecuyer
professeur des universités à l'université Paris-II
Objet:
membres du jury
prévu à
l'article 49 du décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
Membre titulaire
Groupe:
date_debut="2004-02-01"
duree="trois ans"
désignation
24 Février 200424/02/2004
De: Sauvé (Jean-Marc)
président du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
Objet:
pour l'année 2003 comme membres du jury dans les conditions
prévues à
l'article 6 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
modifié
Groupe:
désignation
06 Mars 200306/03/2003
De: Meyer (Rudi)
Objet:
pour l'année 2003 comme membres du jury dans les conditions
prévues à
l'article 6 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
modifié
Groupe:
désignation
06 Mars 200306/03/2003
De: Chevalier (Pierre)
directeur de Arte Fiction, vice-président
Objet:
pour l'année 2003 comme membres du jury dans les conditions
prévues à
l'article 6 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
modifié
Groupe:
désignation
06 Mars 200306/03/2003
De: Burger (Rodolphe)
Objet:
pour l'année 2003 comme membres du jury dans les conditions
prévues à
l'article 6 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
modifié
Groupe:
désignation
06 Mars 200306/03/2003
De: Bethenod (Martin)
délégué aux arts plastiques
Objet:
pour l'année 2003 comme membres du jury dans les conditions
prévues à
l'article 6 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
modifié
Groupe:
désignation
06 Mars 200306/03/2003
De: Banier (François-Marie)
Objet:
pour l'année 2003 comme membres du jury dans les conditions
prévues à
l'article 6 du décret n° 86-233 du
18 février 1986
modifié
Groupe:
désignation
06 Mars 200306/03/2003
De: Le Coz (Gildas)
inspecteur général à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
membre du jury
Remplace:M. Duraffourg (Michel)
Groupe:
nomination
23 Août 200223/08/2002
De: Blondy (Alain)
professeur à l'université Paris-Sorbonne
Objet:
président du jury
Groupe:
president
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Charles Maglioli
notaire associé à Dole (Jura)
Objet:
membre suppléant du jury
prévu à l'article 49 du décret no 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
Groupe:
date_debut="2002-02-23"
duree="trois ans"
suppleant
désignation
27 Novembre 200127/11/2001
De: François Cuinat
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
membres du jury
prévu à l'article 49 du décret no 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
Président
Suppléant
Groupe:
date_debut="2001-12-09"
duree="trois ans"
suppleant
désignation
27 Novembre 200127/11/2001
De: Jean-Louis Fontaine
notaire associé à Menton (Alpes-Maritimes)
Objet:
membres du jury
prévu à l'article 49 du décret no 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
Membres
Suppléant
Groupe:
date_debut="2001-12-09"
duree="trois ans"
suppleant
désignation
27 Novembre 200127/11/2001
De: Pierre Capoulade
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
membres du jury
prévu à l'article 49 du décret no 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
Président
Titulaire
Groupe:
date_debut="2001-12-09"
duree="trois ans"
désignation
27 Novembre 200127/11/2001
De: Philippe Potentier
notaire associé à Louviers (Eure)
Objet:
membres du jury
prévu à l'article 49 du décret no 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
Membres
Titulaires
Groupe:
date_debut="2001-12-09"
duree="trois ans"
désignation
27 Novembre 200127/11/2001
De: Jean-François Humbert
notaire associé à Paris
Objet:
membres du jury
prévu à l'article 49 du décret no 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
Membres
Titulaires
Groupe:
date_debut="2001-12-09"
duree="trois ans"
désignation
27 Novembre 200127/11/2001
De: Slama (Jean-Charles)
directeur de la caisse d'allocations familiales des Bouches-du-Rhône
Objet:
membres du jury
Groupe:
nomination
18 Mars 200118/03/2001
De: Rousseau (Pierre)
directeur de la caisse primaire d'assurance maladie de Saint-Nazaire
Objet:
membres du jury
Groupe:
nomination
18 Mars 200118/03/2001
De: Pujol (Renaud)
directeur de la caisse de mutualité sociale agricole de l'Aude
Objet:
membres du jury
Groupe:
nomination
18 Mars 200118/03/2001
De: Naves (Pierre)
inspecteur général des affaires sociales à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
membres du jury
Groupe:
nomination
18 Mars 200118/03/2001
De: Gilmant (Gérard)
directeur de l'union de recouvrement de sécurité sociale et d'allocations familiales de la Seine-Maritime
Objet:
membres du jury
Groupe:
nomination
18 Mars 200118/03/2001
De: Drouet (Hervé)
auditeur à la Cour des comptes
Objet:
membres du jury
Groupe:
nomination
18 Mars 200118/03/2001
De: Daudet (Jean-François)
directeur de la caisse de l'assurance vieillesse artisanale de la coiffure et de l'esthétique
Objet:
membres du jury
Groupe:
nomination
18 Mars 200118/03/2001
De: Chassany (Jean-Michel)
directeur adjoint à l'union régionale des sociétés de secours minières du Centre et directeur adjoint de la Société de secours minière de la Loire
Objet:
membres du jury
Groupe:
nomination
18 Mars 200118/03/2001
De: Bouilloux (Alain)
maître de conférences à l'université Lyon-II, directeur de l'institut d'études du travail de Lyon
Objet:
membres du jury
Groupe:
nomination
18 Mars 200118/03/2001
De: Berthiaume (Marc)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
membres du jury
Groupe:
nomination
18 Mars 200118/03/2001
De: Michel Grimaldi
professeur des universités à l'université Paris-II
Objet:
membre suppléant du jury
prévu à l'article 49 du décret no 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
pour une ultime période de trois ans
Groupe:
date_debut="2001-01-05"
suppleant
désignation
30 Décembre 200030/12/2000
De: Schmidt-Morand (Didier)
docteur vétérinaire
membre du Conseil supérieur de l'ordre des vétérinaires, ayant pour suppléant
Objet:
membres du jury
Groupe:
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: Rondeau (Christian)
docteur vétérinaire, président du Conseil supérieur de l'ordre des vétérinaires
Objet:
membres du jury
Groupe:
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: Pouchelon (Jean-Louis)
professeur à l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort, ayant pour suppléante
Objet:
membres du jury
Groupe:
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: Ganiere (Jean-Pierre)
professeur à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes, ayant pour suppléante
Objet:
membres du jury
Groupe:
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: Fromageot (Denis)
professeur à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes, ayant pour suppléant
Objet:
membres du jury
Groupe:
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: Dumon (Henri)
professeur à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Objet:
membres du jury
Groupe:
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: Dromigny (Eric)
maître de conférences à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Objet:
membres du jury
Groupe:
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: Chantegrelet (Guy)
professeur à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon, ayant pour suppléant
Objet:
membres du jury
Groupe:
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: Andre (François)
professeur à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Objet:
membres du jury
Groupe:
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: Vanelle (Anne, Marie)
vétérinaire inspectrice en chef, directrice des services vétérinaires de la Loire-Atlantique, ayant pour suppléante
Objet:
membres du jury
Groupe:
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: Mourrieras (Christine)
vétérinaire inspecteur en chef, directrice des services vétérinaires de la Vendée
Objet:
membres du jury
Groupe:
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: Hurtrel (Maryse)
directrice de l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes, présidente, ayant pour suppléant
Objet:
membres du jury
Groupe:
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: Fanuel (Dominique)
professeur à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Objet:
membres du jury
Groupe:
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: Andre-Fontaine (Geneviève)
professeur à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Objet:
membres du jury
Groupe:
nomination
18 Février 200018/02/2000
De: Yaigre (Patrick)
notaire à Bordeaux (Gironde)
Objet:
membre du jury
prévu à l'article 49 du décret no 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
Membre suppléant
Groupe:
date_debut="1999-02-23"
duree="trois ans"
suppleant
désignation
22 Décembre 199822/12/1998
De: Cuinat (François)
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
membres du jury
prévu à l'article 49 du décret no 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
Président suppléant
Groupe:
date_debut="1998-12-09"
duree="trois ans"
suppleant
désignation
22 Décembre 199822/12/1998
De: Fontaine (Jean-Louis)
notaire à Menton (Alpes-Maritimes)
Objet:
membres du jury
prévu à l'article 49 du décret no 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
Membre suppléant
Groupe:
date_debut="1998-12-09"
duree="trois ans"
suppleant
désignation
22 Décembre 199822/12/1998
De: Capoulade (Pierre)
conseiller honoraire à la Cour de cassation, actuellement président suppléant de ce jury depuis le
21 janvier 1998
Objet:
membres du jury
prévu à l'article 49 du décret no 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
Président titulaire
Groupe:
date_debut="1998-12-09"
duree="trois ans"
désignation
22 Décembre 199822/12/1998
De: Pallandre (Jean-Paul)
notaire à Firminy (Loire)
Objet:
membres du jury
prévu à l'article 49 du décret no 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="1998-12-09"
duree="trois ans"
désignation
22 Décembre 199822/12/1998
De: Humbert (Jean-François)
notaire à Paris
Objet:
membres du jury
prévu à l'article 49 du décret no 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="1998-12-09"
duree="trois ans"
désignation
22 Décembre 199822/12/1998
De: Capoulade (Pierre)
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
président suppléant du jury
prévu à l'article 49 du décret no 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
Remplace:
Mme Theodore
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
president
désignation
25 Janvier 199825/01/1998
De: Flour (Yvonne)
professeur des universités à l'université Paris-I
Objet:
membre titulaire du jury
prévu à l'article 49 du décret no 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
Groupe:
date_debut="1997-09-16"
duree="trois ans"
désignation
25 Septembre 199725/09/1997
De: TITRE Ier
Objet:
membre du jury
Art. 1er. - Le concours de recrutement des agents des services techniques des services judiciaires
prévu à l'article 3 du décret no 90-715 du
1er août 1990
susvisé est organisé dans les conditions prévues au présent arrêté
Groupe:
nomination
03 Mai 199503/05/1995
De: TITRE Ier
Objet:
par la voie soit d'un concours d'entrée en première année, soit d'un concours d'entrée en deuxième année, ouverts aux candidats des deux sexes
Les postes non pourvus à un des concours peuvent être reportés sur l'autre concours
sur proposition du président du jury
Groupe:
recrutement
11 Mai 199111/05/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.