Jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce (organisation)

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De: Pierre DILLANGE
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
ainsi qu'il suit
II. - Suppléants
Président
Groupe:
suppleant
composition
08 Septembre 201608/09/2016
De: Bernard VASSY
personne habilitée à diriger des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques à Clermont-Ferrand
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
ainsi qu'il suit
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
suppleant
composition
08 Septembre 201608/09/2016
De: Bernard RONDOT
conservateur en chef au musée national du château de Versailles
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
ainsi qu'il suit
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
suppleant
composition
08 Septembre 201608/09/2016
De: Philippe REVOL
commissaire-priseur judiciaire à la résidence du Havre
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
ainsi qu'il suit
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
suppleant
composition
08 Septembre 201608/09/2016
De: Patrick MICHEL
professeur des universités en histoire de l'art à l'université Lille-III
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
ainsi qu'il suit
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
suppleant
composition
08 Septembre 201608/09/2016
De: Rémy LE FUR
personne habilitée à diriger des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques à Paris
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
ainsi qu'il suit
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
suppleant
composition
08 Septembre 201608/09/2016
De: Claude FREYERMUTH
courtier en marchandises assermenté
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
ainsi qu'il suit
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
suppleant
composition
08 Septembre 201608/09/2016
De: Jacques BICHARD
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
ainsi qu'il suit
I. - Titulaires
Président
Groupe:
composition
08 Septembre 201608/09/2016
De: Henri VEYRAC
personne habilitée à diriger des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques à Nantes
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
ainsi qu'il suit
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
composition
08 Septembre 201608/09/2016
De: Guillaume GLORIEUX
professeur des universités en histoire de l'art à l'université Rennes-II
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
ainsi qu'il suit
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
composition
08 Septembre 201608/09/2016
De: Vincent DROGUET
conservateur général du patrimoine au musée national du château de Fontainebleau
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
ainsi qu'il suit
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
composition
08 Septembre 201608/09/2016
De: Patrick DEBURAUX
personne habilitée à diriger des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques à Paris
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
ainsi qu'il suit
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
composition
08 Septembre 201608/09/2016
De: Philippe BOISSEAU
commissaire-priseur judiciaire à la résidence de Troyes
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
ainsi qu'il suit
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
composition
08 Septembre 201608/09/2016
De: Eric AYAIDIA
courtier en marchandises assermenté
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
ainsi qu'il suit
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
composition
08 Septembre 201608/09/2016
De: Philippe PREST professeur des universités à l'université Paris-Dauphine
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
ainsi qu'il suit
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
composition
08 Septembre 201608/09/2016
De: Eric HALAMKA
professeur d'anglais à l'Ecole du Louvre
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
ainsi qu'il suit
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
composition
08 Septembre 201608/09/2016
De: Brian GETTLE
professeur d'anglais à l'Ecole du Louvre
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
ainsi qu'il suit
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
composition
08 Septembre 201608/09/2016
De: Domenico BISCARDI
professeur d'italien à l'Ecole du Louvre
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
ainsi qu'il suit
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
composition
08 Septembre 201608/09/2016
De: Ina VALINTELYTE
examinateur spécialisé en russe
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
ainsi qu'il suit
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
composition
08 Septembre 201608/09/2016
De: Corinna de la MOTTE
professeur d'allemand à l'Ecole du Louvre
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
ainsi qu'il suit
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
composition
08 Septembre 201608/09/2016
De: Noëlle MOLINA
professeur d'espagnol à l'Ecole du Louvre
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
ainsi qu'il suit
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
composition
08 Septembre 201608/09/2016
De: Camille DISTEL
examinateur spécialisé en chinois
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
ainsi qu'il suit
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
composition
08 Septembre 201608/09/2016
De: Carole BONNIER
professeur à l'ESCP-EAP
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
ainsi qu'il suit
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
composition
08 Septembre 201608/09/2016
De: Jean-Claude LAUTRU
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
ainsi qu'il suit
II. ― Suppléants
Président
Groupe:
suppleant
composition
01 Septembre 201301/09/2013
De: Iraj WALIULLAH
personne habilitée à diriger des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques à Lyon
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
ainsi qu'il suit
II. ― Suppléants
Membres
Groupe:
suppleant
composition
01 Septembre 201301/09/2013
De: Thierry POMEZ
personne habilitée à diriger des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques à Troyes
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
ainsi qu'il suit
II. ― Suppléants
Membres
Groupe:
suppleant
composition
01 Septembre 201301/09/2013
De: Jean NAYROLLES
professeur d'histoire de l'art à l'université Toulouse-II
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
ainsi qu'il suit
II. ― Suppléants
Membres
Groupe:
suppleant
composition
01 Septembre 201301/09/2013
De: Damien BERNÉ
conservateur du patrimoine en chef au musée de Cluny
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
ainsi qu'il suit
II. ― Suppléants
Membres
Groupe:
suppleant
composition
01 Septembre 201301/09/2013
De: Olivier LASSERON
commissaire-priseur judiciaire
Paris (Paris)
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
ainsi qu'il suit
II. ― Suppléants
Membres
Groupe:
suppleant
composition
01 Septembre 201301/09/2013
De: Alain LIÉNARD
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
ainsi qu'il suit
I. ― Titulaires
Président
Groupe:
composition
01 Septembre 201301/09/2013
De: Yves WETTERWALD
personne habilitée à diriger des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques à Nice
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
ainsi qu'il suit
I. ― Titulaires
Membres
Groupe:
composition
01 Septembre 201301/09/2013
De: Alain TAPIE
conservateur en chef honoraire
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
ainsi qu'il suit
I. ― Titulaires
Membres
Groupe:
composition
01 Septembre 201301/09/2013
De: Alain MEROT
professeur d'histoire de l'art à l'université Paris-IV
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
ainsi qu'il suit
I. ― Titulaires
Membres
Groupe:
composition
01 Septembre 201301/09/2013
De: Guy MARTINOT
commissaire-priseur judiciaire à la résidence de Pontoise
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
ainsi qu'il suit
I. ― Titulaires
Membres
Groupe:
composition
01 Septembre 201301/09/2013
De: Brian GETTLE
professeur d'anglais à l'Ecole du Louvre
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
ainsi qu'il suit
III. ― Examinateurs spécialisés
Groupe:
composition
01 Septembre 201301/09/2013
De: Isabelle AUFAUVRE
personne habilitée à diriger des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques au Mans
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
ainsi qu'il suit
I. ― Titulaires
Membres
Groupe:
composition
01 Septembre 201301/09/2013
De: Corinna de la MOTTE
professeur d'allemand à l'Ecole du Louvre
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
ainsi qu'il suit
III. ― Examinateurs spécialisés
Groupe:
composition
01 Septembre 201301/09/2013
De: Noëlle MOLINA
professeur d'espagnol à l'Ecole du Louvre
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
ainsi qu'il suit
III. ― Examinateurs spécialisés
Groupe:
composition
01 Septembre 201301/09/2013
De: Carole BONNIER
professeur à l'ESCP-EAP
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
ainsi qu'il suit
III. ― Examinateurs spécialisés
Groupe:
composition
01 Septembre 201301/09/2013
De: Thierry FOSSIER
président de chambre à la Cour d'appel de Paris
Objet:
Le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
ainsi qu'il suit
II. - Suppléants
Président
Groupe:
suppleant
composition
28 Juillet 201028/07/2010
De: Bernard VASSY
personne habilitée à diriger des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques à Clermont-Ferrand
Objet:
Le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
ainsi qu'il suit
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
suppleant
composition
28 Juillet 201028/07/2010
De: Bertrand RONDOT
conservateur du patrimoine au musée national du château de Versailles
Objet:
Le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
ainsi qu'il suit
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
suppleant
composition
28 Juillet 201028/07/2010
De: Philippe REVOL
commissaire-priseur judiciaire au Havre
Objet:
Le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
ainsi qu'il suit
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
suppleant
composition
28 Juillet 201028/07/2010
De: Claude MASSU
professeur d'histoire de l'art à l'université Paris I
Objet:
Le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
ainsi qu'il suit
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
suppleant
composition
28 Juillet 201028/07/2010
De: Rémy LE FUR
personne habilitée à diriger des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques à Paris
Objet:
Le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
ainsi qu'il suit
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
suppleant
composition
28 Juillet 201028/07/2010
De: Stéphane NOEL
procureur général près la Cour d'appel de Bourges
Objet:
Le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
ainsi qu'il suit
I. - Titulaires
Président
Groupe:
composition
28 Juillet 201028/07/2010
De: Vincent DROGUET
conservateur du patrimoine au musée national du château de Fontainebleau
Objet:
Le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
ainsi qu'il suit
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
composition
28 Juillet 201028/07/2010
De: Patrick DEBURAUX
personne habilitée à diriger des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques à Paris
Objet:
Le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
ainsi qu'il suit
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
composition
28 Juillet 201028/07/2010
De: Philippe BOISSEAU
commissaire-priseur judiciaire à Troyes
Objet:
Le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
ainsi qu'il suit
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
composition
28 Juillet 201028/07/2010
De: Philippe PREST
professeur à l'université Paris-Dauphine
Objet:
Le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
ainsi qu'il suit
BOMJL n° 2010-06 du 31août 2010
III. – Examinateurs spécialisés
Groupe:
composition
28 Juillet 201028/07/2010
De: Eric HALAMKA
professeur d'anglais à l'Ecole du Louvre
Objet:
Le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
ainsi qu'il suit
BOMJL n° 2010-06 du 31août 2010
III. – Examinateurs spécialisés
Groupe:
composition
28 Juillet 201028/07/2010
De: Domenico CAIATI
professeur d'italien à l'Ecole du Louvre
Objet:
Le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
ainsi qu'il suit
BOMJL n° 2010-06 du 31août 2010
III. – Examinateurs spécialisés
Groupe:
composition
28 Juillet 201028/07/2010
De: Luce BARLANGUE
professeur d'histoire de l'art à l'université de Toulouse III
Objet:
Le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
ainsi qu'il suit
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
composition
28 Juillet 201028/07/2010
De: Isabelle BAILLY POMMERY
personne habilitée à diriger des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques à Paris
Objet:
Le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
ainsi qu'il suit
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
composition
28 Juillet 201028/07/2010
De: Antje KRAMER
professeur d'allemand à l'Ecole du Louvre
Objet:
Le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
ainsi qu'il suit
BOMJL n° 2010-06 du 31août 2010
III. – Examinateurs spécialisés
Groupe:
composition
28 Juillet 201028/07/2010
De: Pilar APONTE
professeur d'espagnol à l'Ecole du Louvre
Objet:
Le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
ainsi qu'il suit
BOMJL n° 2010-06 du 31août 2010
III. – Examinateurs spécialisés
Groupe:
composition
28 Juillet 201028/07/2010
De: Xavier Raguin
conseiller, chargé de mission auprès du premier président de la cour d'appel de Paris
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
ainsi qu'il suit
II. - Suppléants
Président
Groupe:
suppleant
composition
03 Août 200703/08/2007
De: Jacques Vilain
conservateur général, chargé de mission à la direction des musées de France
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
ainsi qu'il suit
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
suppleant
composition
03 Août 200703/08/2007
De: Thierry Pomez
personne habilitée à diriger des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques à Troyes
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
ainsi qu'il suit
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
suppleant
composition
03 Août 200703/08/2007
De: François Peron
commissaire-priseur judiciaire à Melun
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
ainsi qu'il suit
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
suppleant
composition
03 Août 200703/08/2007
De: Alain Merot
professeur d'histoire de l'art à l'université Paris-IV
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
ainsi qu'il suit
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
suppleant
composition
03 Août 200703/08/2007
De: Vincent Fraysse
personne habilitée à diriger des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques à Paris
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
ainsi qu'il suit
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
suppleant
composition
03 Août 200703/08/2007
De: Francis Cavarroc
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
ainsi qu'il suit
I. - Titulaires
Président
Groupe:
composition
03 Août 200703/08/2007
De: Yves Wetterwald
personne habilitée à diriger des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques à Nice
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
ainsi qu'il suit
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
composition
03 Août 200703/08/2007
De: Guy Martinot
commissaire-priseur judiciaire à Pontoise
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
ainsi qu'il suit
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
composition
03 Août 200703/08/2007
De: Barthélemy Jobert
professeur des universités en histoire de l'art à l'université Paris-IV
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
ainsi qu'il suit
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
composition
03 Août 200703/08/2007
De: Patrick Armengau
personne habilitée à diriger des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques à Avignon
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
ainsi qu'il suit
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
composition
03 Août 200703/08/2007
De: Heine Jessen
professeur d'allemand à l'Ecole du Louvre
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
ainsi qu'il suit
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
composition
03 Août 200703/08/2007
De: Brian Gettle
professeur d'anglais à l'Ecole du Louvre
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
ainsi qu'il suit
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
composition
03 Août 200703/08/2007
De: Caroline Mathieu
conservatrice en chef au musée d'Orsay
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
ainsi qu'il suit
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
composition
03 Août 200703/08/2007
De: Noëlle Molina
professeure d'espagnol à l'Ecole du Louvre
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
ainsi qu'il suit
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
composition
03 Août 200703/08/2007
De: Monica Hamard-Preti
professeure d'italien à l'Ecole du Louvre
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
ainsi qu'il suit
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
composition
03 Août 200703/08/2007
De: Carole Bonnier
professeure à l'ESCP-EAP
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
ainsi qu'il suit
III. - Examinateurs spécialisés
Groupe:
composition
03 Août 200703/08/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.