Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur (organisation)

De: Kaloudoff (Bernard)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Syndicat national des lycées et collèges (SNALC-CSEN)
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Poupin (Guy)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Syndicat général de l'éducation nationale (SGEN-CFDT)
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Andre (Alain)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Syndicat général de l'éducation nationale (SGEN-CFDT)
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Calmels (Jérôme)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Organisation syndicale d'étudiants
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Tournaire (Jean-Paul)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Grossman (Michel)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Cartayrade (Thierry)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Theurier (Joël)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Pieprowznik (Pierre)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Poisson (Yves)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Cottenet (Gil)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Nussard (Dominique)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE)
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Hazan (Jean-Jacques)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE)
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Bernard (Didier)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE)
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Lambrecht (Gilbert)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE)
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Bartkowski (Pascal)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements privés
Fédération formation et enseignements privés (FEP-CFDT)
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Magnuszewski (Pierre)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements privés
Fédération formation et enseignements privés (FEP-CFDT)
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Todeschini (Jean-Marc)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants du Sénat
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Riehl (Patrick)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des régions de France
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Morin (Michel)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des régions de France
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Buissieres (Alain)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des régions de France
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Levita (Max)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des régions de France
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Lachaud (Yvan)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Assemblée nationale
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Mallet (Richard)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de la Fédération nationale des organismes de gestion des établissements de l'enseignement catholique (FNOGEC)
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Morancho (Roland)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de la conférence des présidents d'université
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Henin (Pierre-Yves)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de la conférence des présidents d'université
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Huguet (Evelyne)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Syndicat national des lycées et collèges (SNALC-CSEN)
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Trigo (Emilie)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Organisation syndicale d'étudiants
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Chantoiseau (Chantal)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Mougin (Françoise)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE)
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Deroche (Michèle)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE)
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: David (Anne)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants du Sénat
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Gorevitch (Elisabeth)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des régions de France
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Barthelemy (Claude)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des régions de France
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Colot (Geneviève)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Assemblée nationale
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Barre (Anne)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de la Fédération nationale des organismes de gestion des établissements de l'enseignement catholique (FNOGEC)
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Grosse (Alexandre)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé du budget
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Sanchez (Hervé)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé des DOM-TOM
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Nouvier (Bernard)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'intérieur
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Senecat (Bruno)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'équipement
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Lozano (Yvon)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'enseignement supérieur
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Boubertekh (Fathie)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'éducation nationale
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Bazire (Jean-Michel)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'éducation nationale
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Fetter (Patrick)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'éducation nationale
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Deiber (Luc)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de la jeunesse et des sports
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Verneau (Bernard)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de la jeunesse et des sports
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Nouchi (Laurent)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'agriculture
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Bollore (Pascal)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des chefs d'établissement
Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Bellard (Jean-Michel)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des chefs d'établissement
Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL)
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Degeneve (Armelle)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé du budget
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Mahe-Lorent (Myriam)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé des collectivités locales
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Lancon (Jacqueline)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé des collectivités locales
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Guenon (Catherine)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'intérieur
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Roger (Marie-Christine)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'équipement
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Bourghoud (Valérie)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'enseignement supérieur
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Urcun (Jeanne-Marie)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'éducation nationale
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Hessens (Christine)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'agriculture
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Renaud (Bénédicte)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de la fonction publique
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Brugiere (René)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Syndicat national des lycées et collèges (SNALC-CSEN)
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Heitz (Gilbert)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Syndicat général de l'éducation nationale (SGEN-CFDT)
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Chambon (Fabrice)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Organisation syndicale d'étudiants
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Moindrot (Gilles)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Titulaires
Groupe:
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Riquois (Jean-Pierre)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Dupon-Lahitte (Georges)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE)
Titulaires
Groupe:
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Vidal (Jacques)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements privés
Fédération formation et enseignements privés (FEP-CFDT)
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Miraux (Jean-Luc)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants du Sénat
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Stoessel (Bernard)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des régions de France
Titulaires
Groupe:
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Lipinski (Marc)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des régions de France
Titulaires
Groupe:
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Beauvais (Laurent)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des régions de France
Titulaires
Groupe:
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Lucas (Lionel)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Assemblée nationale
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Podevin (Jean)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de la Fédération nationale des organismes de gestion des établissements de l'enseignement catholique (FNOGEC)
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Audeoud (Olivier)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de la conférence des présidents d'université
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Ollivain (Michèle)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Titulaires
Groupe:
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Chantier (Monique)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Titulaires
Groupe:
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Pasquel (Mireille)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE)
Titulaires
Groupe:
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Hamana (Farida)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE)
Titulaires
Groupe:
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Dhouailly (Michel)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé du budget
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Galli (Philippe)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé des collectivités locales
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Petiteau (Jean-Pierre)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'intérieur
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Bardy (Jean-Pierre)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'équipement
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Augris (Michel)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'éducation nationale
Titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Thibier (Michel)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'agriculture
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Gabette (Pierre)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de la fonction publique
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Lafay (Jean-Claude)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des chefs d'établissement
Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Copin (Alain)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des chefs d'établissement
Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL)
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Schnebelen (Lucien)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des chefs d'établissement
Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Schleret (Jean-Marie)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des chefs d'établissement
Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Mathias (Edgar)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des chefs d'établissement
Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Chapuis (Robert)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des chefs d'établissement
Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Dumeste (Marie-Hélène)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé des DOM-TOM
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Coste (Christine)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'enseignement supérieur
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Raynaud (Dominique)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'éducation nationale
Titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Brault (Chantal)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de la jeunesse et des sports
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 200520/01/2005
De: Jean-Marie Schleret
Objet:
président de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="trois ans"
president
renouvellement
14 Mars 200214/03/2002
De: Finet (Henri-Claude)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Syndicat national des lycées et collèges (SNALC-CSEN)
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Kaloudoff (Bernard)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Syndicat national des lycées et collèges (SNALC-CSEN)
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Daney (Philippe)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Syndicat général de l'éducation nationale (SGEN-CFDT)
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Heitz (Gilbert)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Syndicat général de l'éducation nationale (SGEN-CFDT)
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Tournaire (Jean-Paul)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Progroult (Yves)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Grossman (Michel)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Theurier (Joël)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Pieprowznik (Pierre)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Berthelot (Jean-Pierre)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Deher (Patrick)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Fermond (Dominique)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE)
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Lambrecht (Gilbert)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE)
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Croso (Dominique)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE)
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Bartkowski (Pascal)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements privés
Fédération formation et enseignements privés (FEP-CFDT)
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Magnuszewski (Pierre)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements privés
Fédération formation et enseignements privés (FEP-CFDT)
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Valette (Bernard)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des régions de France
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Chiroux (René)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des régions de France
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Nespoulous (Pierre)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des régions de France
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Besse (Jean-Jacques)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des régions de France
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Poux (Gilles)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Leroux (Philippe)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Fromion (Yves)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Ferrand (Eric)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Chartier (Jérôme)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Angot (Gérard)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Pereira (Noël)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Hamel (Gérard)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Bouhourd (Jean-Yves)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Bilbille (Alain)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Bequet (Jean-Pierre)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Badre (Denis)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Schneider (André)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Assemblée nationale
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Baguet (Pierre-Christophe)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Assemblée nationale
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Chabot (René)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Assemblée des présidents des conseils généraux
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Caldi (Pierre)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Assemblée des présidents des conseils généraux
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Chapuis (Robert)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Assemblée des présidents des conseils généraux
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Mallet (Richard)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de la Fédération nationale des organismes de gestion des établissements de l'enseignement catholique (FNOGEC)
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Ruffini (Pierre-Bruno)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de la conférence des présidents d'université
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Bastide (Raymond)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de la conférence des présidents d'université
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Gaultier (Béatrice)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Pasquel (Mireille)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE)
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Descorcier (Sylvie)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE)
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Ferat (Françoise)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants du Sénat
Première suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Luc (Hélène)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants du Sénat
Deuxième suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Cartron (Françoise)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des régions de France
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Ettori (Jeanne)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des régions de France
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Valladon (Michèle)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Fraysse (Jacqueline)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Goguelat (Monique)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Assemblée des présidents des conseils généraux
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Forget (Anne)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de la Fédération nationale des organismes de gestion des établissements de l'enseignement catholique (FNOGEC)
Deuxième suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Sanchez (Hervé)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé des DOM-TOM
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Moreddu (François)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'intérieur
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Gaudard (Olivier)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'intérieur
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Giroult (Eric)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'équipement
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Dormagen (Jean-Marie)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'équipement
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Murzeau (Christian)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'éducation nationale
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Loze (Didier)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'éducation nationale
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Bazire (Jean-Michel)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'éducation nationale
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Deiber (Luc)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de la jeunesse et des sports
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Verneau (Bernard)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de la jeunesse et des sports
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Lecoq (Jean-Michel)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de la fonction publique
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Guichon (Alain)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des chefs d'établissement
Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Lebrun (Joël)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des chefs d'établissement
Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL)
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Bellanger (Philippe)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des chefs d'établissement
Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL)
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Dumeste (Marie-Hélène)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé des DOM-TOM
Première suppléante
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Taheri (Françoise)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé des collectivités locales
Première suppléante
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Lançon (Jacqueline)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé des collectivités locales
Deuxième suppléante
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Bourghoud (Valérie)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'enseignement supérieur
Première suppléante
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Dessagnes (Annick)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'enseignement supérieur
Deuxième suppléante
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Romano (Marie-Claude)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'éducation nationale
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Hessens (Christine)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'agriculture
Première suppléante
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Costedoat (Sophie)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'agriculture
Deuxième suppléante
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Coquard (Danielle)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de la fonction publique
Première suppléante
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Charillon (Françoise)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des chefs d'établissement
Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
Première suppléante
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Brugiere (René)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Syndicat national des lycées et collèges (SNALC-CSEN)
Titulaire
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Devoulon (Joël)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Syndicat général de l'éducation nationale (SGEN-CFDT)
Titulaire
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Sicot (Philippe)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Titulaires
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Robin (Daniel)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Titulaires
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Moindrot (Gilles)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Titulaires
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Riquois (Jean-Pierre)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Titulaire
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Hamana (Faride)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE)
Titulaires
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Dupon-Lahitte (Georges)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE)
Titulaires
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Allix (Denis)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE)
Titulaires
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Vidal (Jacques)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements privés
Fédération formation et enseignements privés (FEP-CFDT)
Titulaire
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Martin (Pierre)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants du Sénat
Titulaire
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Pourchet (Gérard)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des régions de France
Titulaires
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Jardel (Pierre-Yves)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des régions de France
Titulaires
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Bodin (Yannick)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des régions de France
Titulaires
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Sourisseau (Gérard)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Pelletier (Jean-Pierre)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Lacombe (Alain)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Gérard (Patrick)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Fourgous (Jean-Michel)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Becker (Alfred)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Dehoux (Marcel)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Assemblée nationale
Titulaire
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Mayaud (Gérard)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Assemblée des présidents des conseils généraux
Titulaires
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Fouche (Alain)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Assemblée des présidents des conseils généraux
Titulaires
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Berson (Michel)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Assemblée des présidents des conseils généraux
Titulaires
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Podevin (Jean)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de la Fédération nationale des organismes de gestion des établissements de l'enseignement catholique (FNOGEC)
Titulaire
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Rochereau (Geneviève)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Gourdet (Geneviève)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de la conférence des présidents d'université
Titulaire
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Dhouailly (Michel)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé du budget
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Bedecarrax (Jean-Michel)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé des DOM-TOM
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Jossa (Edward)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé des collectivités locales
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Champon (Michel)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'intérieur
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Lott (Xavier)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'équipement
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Dumas (François)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'enseignement supérieur
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Augris (Michel)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'éducation nationale
Titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Lebosse (Jean-Claude)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'agriculture
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Blanc (Bernard)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de la fonction publique
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Marie (Philippe)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des chefs d'établissement
Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Bellard (Jean-Michel)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des chefs d'établissement
Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL)
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Schleret (Jean-Marie)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des chefs d'établissement
Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Mathias (Edgard)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des chefs d'établissement
Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Druon (Philippe)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des chefs d'établissement
Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Dontenwille (François)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des chefs d'établissement
Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre (SNCEEL)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Raynaud (Dominique)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'éducation nationale
Titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Brault (Chantal)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de la jeunesse et des sports
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Christine Hessens
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants du ministre de l'agriculture et de la pêche
première suppléante
Remplace:Mme Danièle Assens
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
07 Septembre 200007/09/2000
De: Sophie Costedoat
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants du ministre de l'agriculture et de la pêche
deuxième suppléante
Remplace:Mme Mathilde Barba
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
07 Septembre 200007/09/2000
De: Jean-Claude Lebossé
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants du ministre de l'agriculture et de la pêche
titulaire
Remplace:M. Claude Bernet
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Septembre 200007/09/2000
De: Humblot (Michel)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Syndicat national des lycées et collèges (SNALC-CSEN)
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Kaloudoff (Bernard)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Syndicat national des lycées et collèges (SNALC-CSEN)
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Deleuze (André)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Syndicat général de l'éducation nationale (SGEN-CFDT)
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Tournaire (Jean-Paul)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Pieprzownik (Pierre)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Cesbron (Jean)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Theurier (Joël)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Grossman (Michel)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Deher (Patrick)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Roué (Patrick)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE)
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Allix (Denis)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE)
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Quelvennec (Jean-Pierre)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE)
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Dufau (Jean)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE)
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Croso (Dominique)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE)
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Roumagnac (Patrick)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération de l'éducation nationale (FEN)
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Roux (Jean-Paul)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération de l'éducation nationale (FEN)
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Moquet (Daniel)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération de l'éducation nationale (FEN)
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Drouet (Jean-Charles)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération de l'éducation nationale (FEN)
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Helbert (Patrick)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements privés
Fédération formation et enseignement privés (FEP-CFDT)
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Poux (Gilles)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Laffoley (Raymond)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Fromion (Yves)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Chartier (Jérôme)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Bequet (Jean-Pierre)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Angot (Gérard)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Janvier (Guy)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Hamel (Gérard)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Duron (Philippe)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Bouhourd (Jean-Yves)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Bilbille (Alain)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Badré (Denis)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Chabot (René)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Assemblée des présidents de conseils généraux
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Caldi (Pierre)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Assemblée des présidents de conseils généraux
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Piccinini (Alain)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de la Fédération nationale des organismes de gestion des établissements de l'enseignement catholique (FNOGEC)
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Binder (Gérard)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de la conférence des présidents d'université
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Gaultier (Béatrice)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Frassetto (Elisabeth)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Deldem (Martine)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE)
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Zumbiehl (Françoise)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération de l'éducation nationale (FEN)
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Duval (Martine)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération de l'éducation nationale (FEN)
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Charrier-Belsoeur (Christine)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements privés
Fédération formation et enseignement privés (FEP-CFDT)
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Fraysse (Jacqueline)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Forget (Anne)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de la Fédération nationale des organismes de gestion des établissements de l'enseignement catholique (FNOGEC)
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Kalfon (Thierry)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé du budget
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Lévêque (Jean-François)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé du budget
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Sanchez (Hervé)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé des DOM-TOM
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Marcon (Jean-Marie)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé des DOM-TOM
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Chevallereau (Jean-François)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé des collectivités locales
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Descombes (Gilbert)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'intérieur
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Auffredou (Marc)
Lieutenant-colonel
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'intérieur
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Le Picard (François)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'équipement
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Giroult (Eric)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'équipement
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Bernard (Pierre)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'enseignement supérieur
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Korolitski (Jean-Pierre)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'enseignement supérieur
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Loze (Didier)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'éducation nationale
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Augris (Michel)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'éducation nationale
Deuxièmes suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Guichon (Alain)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des chefs d'établissement
Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Lamoureux (Philippe)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des chefs d'établissement
Syndicat national des chefs d'établissements
d'enseignement libre (SNCEEL)
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Jalenques (Pierre)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des chefs d'établissement
Syndicat national des chefs d'établissements
d'enseignement libre (SNCEEL)
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Huet (Karine)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé des collectivités locales
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Coquard (Danielle)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'éducation nationale
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Baltagi (Jacqueline)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'éducation nationale
Premiers suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Assens (Danièle)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'agriculture
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Barba (Mathilde)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'agriculture
Deuxième suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Charillon (Françoise)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des chefs d'établissement
Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Baeckeroot (Yves)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Syndicat national des lycées et collèges (SNALC-CSEN)
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Biger (Jean-Jacques)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Syndicat général de l'éducation nationale (SGEN-CFDT)
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Lechevalier (Blaise)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Organisation syndicale d'étudiants
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Robin (Daniel)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Guérin (Christian)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Abrard (Christian)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Riquois (Jean-Pierre)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Partula (Patrice)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE)
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Dupon-Lahitte (Georges)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE)
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Rocca (Jean-Yves)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération de l'éducation nationale (FEN)
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Fayard (Pierre)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération de l'éducation nationale (FEN)
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Caillaud (Dominique)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération de l'éducation nationale (FEN)
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Nau (Xavier)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements privés
Fédération formation et enseignement privés (FEP-CFDT)
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Vandevoorde (Pierre)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Sourisseau (Gérard)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Regnault (René)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Lacombe (Alain)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Hugot (Jean-Paul)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Chapuis (Robert)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Micoud (Max)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Assemblée des présidents de conseils généraux
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Mayaud (Gérard)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Assemblée des présidents de conseils généraux
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Huguet (Louis)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Assemblée des présidents de conseils généraux
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Podevin (Jean)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de la Fédération nationale des organismes de gestion des établissements de l'enseignement catholique (FNOGEC)
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Gaignard (Romain)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de la conférence des présidents d'université
Titulaire
Groupe:
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Guiloineau (Catherine)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
représentants des établissements publics
Fédération des conseils de parents d'élèves (FCPE)
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Mader (Odette)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Association des maires de France
Titulaires
Groupe:
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Chatot (Michel)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé des DOM-TOM
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Jossa (Edward)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé des collectivités locales
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Champon (Michel)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'intérieur
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Ulivieri (François)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'équipement
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Bernet (Eric)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'enseignement supérieur
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Blanc (Bernard)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'éducation nationale
Titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Bernet (Claude)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'agriculture
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Marie (Philippe)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des chefs d'établissement
Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN)
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Bellanger (Philippe)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des chefs d'établissement
Syndicat national des chefs d'établissements
d'enseignement libre (SNCEEL)
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Schléret (Jean-Marie)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des chefs d'établissement
Syndicat national des chefs d'établissements
d'enseignement libre (SNCEEL)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Jacot des Combes (Jean-Noël)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des chefs d'établissement
Syndicat national des chefs d'établissements
d'enseignement libre (SNCEEL)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Daniel (Pierre)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des chefs d'établissement
Syndicat national des chefs d'établissements
d'enseignement libre (SNCEEL)
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Bédague-Hamilius (Véronique)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé du budget
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Dessagnes (Annick)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
c) Au titre du collège des représentants de l'Etat, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
représentants des ministres
Ministère chargé de l'éducation nationale
Titulaires
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Janvier 199905/01/1999
De: Jean-Marie Schléret
Objet:
président de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
duree="trois ans"
president
renouvellement
05 Janvier 199905/01/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.