Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture (OniFlhor) (organisation)

De: Denis Onfroy
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
au titre de la production agricole
Remplace:M. Jean Sales
Groupe:
nomination
30 Juillet 200530/07/2005
De: Jean-Yves Gaignard
Objet:
membre du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
au titre de représentant de la production agricole
Remplace:M. Jean-Pierre Marine
Groupe:
nomination
30 Juillet 200530/07/2005
De: Jean-Pierre Marine
Objet:
président du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture, secteur horticole
Groupe:
president
nomination
26 Juin 200526/06/2005
De: Jean Sales
Objet:
président du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
president
nomination
26 Juin 200526/06/2005
De: Eric Normand
Objet:
membres du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants des concepteurs paysagistes
Groupe:
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Marc Claramunt
Objet:
membres du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants des concepteurs paysagistes
Groupe:
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Damien Arrouart
Objet:
membres du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants des concepteurs paysagistes
Groupe:
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Christian Pauleau
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
au titre de représentant de la production agricole
Remplace:M. Pierre Banc
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Jean-Luc L'Heureux
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
au titre de représentant des salariés de la filière
Remplace:M. Christian Jacquesson
Groupe:
nomination
12 Mai 200512/05/2005
De: Pierre Truchon
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Maurizio Spinetti
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Frédéric Soudon
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Eric Ledermann
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Jacques Andrieu
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Jean-Louis Ogier
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Didier Motte
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Alain Morice
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Joseph Guivarc'h
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Jean-Pierre Cuxac
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: André Bernard
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Bernard Puraye
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la coopération agricole
Groupe:
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Thierry Meynier de Salinelles
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la coopération agricole
Groupe:
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Joël Bernard
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la coopération agricole
Groupe:
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Christian Choisat
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentant des salariés
Groupe:
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Lemoulec. (Jean, Louis)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du commerce de gros
Groupe:
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Antoine Flipo
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du commerce de gros
Groupe:
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Eric Bargy
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du commerce de gros
Groupe:
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Philippe Ammeux
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du commerce de gros
Groupe:
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Claude Henry
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du commerce de détail
Groupe:
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Michel Boulogne
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du commerce de détail
Groupe:
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Jacques Pellerin
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Benoît Hornecker
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Francis Dupont
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Jacques Arnold
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Joël Hospital
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Pascal Foy
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Philippe Dequidt
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Alain Dequeker
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Gérard Corrignan
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Yvon Bocher
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Stoclin. (Michel, Frédéric)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la coopération agricole
Groupe:
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Jean-Claude Palu
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la coopération agricole
Groupe:
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Benoît Leforestier
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la coopération agricole
Groupe:
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Jacques Postic
Objet:
membres du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants des gestionnaires du paysage
Groupe:
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Jacques de Pommereau
Objet:
membres du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants des gestionnaires du paysage
Groupe:
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Jean Millet
Objet:
membres du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants des entrepreneurs du paysage
Groupe:
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Max Martin
Objet:
membres du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants des entrepreneurs du paysage
Groupe:
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Didier Leroux
Objet:
membres du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants des entrepreneurs du paysage
Groupe:
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Dominique Douard
Objet:
membres du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants des entrepreneurs du paysage
Groupe:
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Joël Colpin
Objet:
membres du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentant des salariés
Groupe:
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Cholat. (Jean, René)
Objet:
membres du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentant des productions horticoles
Groupe:
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Bernard Pical
Objet:
membres du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentant de l'interprofession horticole
Groupe:
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Denis Beck
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants des coopératives
Groupe:
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Yvon Prouvost
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production houblonnière
Groupe:
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Jean-Marc Meyer
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production houblonnière
Groupe:
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Bernard Ingwiller
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production houblonnière
Groupe:
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Roland Walter
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la brasserie
Groupe:
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Jean-Jacques Scheffler
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la brasserie
Groupe:
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Louis Delalande
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la brasserie
Groupe:
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: André Hemmerle
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentant des salariés
Groupe:
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Dorette Tuchscherer
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants des coopératives
Groupe:
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Jean-Michel Delannoy
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
au titre de représentant de la coopération
Remplace:M. Jean-Louis Moulon
Groupe:
nomination
16 Avril 200516/04/2005
De: Gilles Vignaud
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="2004-10-24"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Bernard Piton
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="2004-10-24"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Michel Montoliu
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="2004-10-24"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Jean-Yves Guerin
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="2004-10-24"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Gilles Desbrosse
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="2004-10-24"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Philippe Ammeux
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="2004-10-24"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Patrice Jacob
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
date_debut="2004-11-07"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Joël Colpin
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
date_debut="2004-11-07"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Jean Millet
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants des entreprises utilisatrices
Groupe:
date_debut="2004-11-07"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Didier Leroux
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants des entreprises utilisatrices
Groupe:
date_debut="2004-11-07"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Jean-Michel Laperche
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
date_debut="2004-11-07"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Michel Gueirard
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
date_debut="2004-11-07"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Jean-Pierre Marine
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="2004-11-07"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Patrick Le Sommer
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="2004-11-07"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Patrick Lamy
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="2004-11-07"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Michel Joubert
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="2004-11-07"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Maurice Jacqueminet
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="2004-11-07"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Michel Gourdain
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="2004-11-07"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Emmanuel Croux
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="2004-11-07"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Hélène Hermieu Pelligrino
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="2004-11-07"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Jean-Claude Pal
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur des fruits et légumes de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
date_debut="2004-10-24"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Jean-Louis Moulon
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur des fruits et légumes de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
date_debut="2004-10-24"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Jean-Pierre Bissières
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur des fruits et légumes de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
date_debut="2004-10-24"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Gérard Paucod
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur des fruits et légumes de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants des salariés de la filière
Groupe:
date_debut="2004-10-24"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Christian Jacquesson
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur des fruits et légumes de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants des salariés de la filière
Groupe:
date_debut="2004-10-24"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Bernard Ritter
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur des fruits et légumes de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de l'industrie de la transformation
Groupe:
date_debut="2004-10-24"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Didier Lombart
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur des fruits et légumes de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de l'industrie de la transformation
Groupe:
date_debut="2004-10-24"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Jacques Andrieu
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur des fruits et légumes de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de l'industrie de la transformation
Groupe:
date_debut="2004-10-24"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Eric Zembalia
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur des fruits et légumes de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="2004-10-24"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Jérôme Volle
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur des fruits et légumes de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="2004-10-24"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Jean-Luc Simon
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur des fruits et légumes de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="2004-10-24"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Jean Sales
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur des fruits et légumes de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="2004-10-24"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: René Reynard
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur des fruits et légumes de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="2004-10-24"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Jean-Louis Ogier
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur des fruits et légumes de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="2004-10-24"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Bruno Dupont
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur des fruits et légumes de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="2004-10-24"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Philippe Dequidt
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur des fruits et légumes de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="2004-10-24"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Pierre Banc
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur des fruits et légumes de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="2004-10-24"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Angélique Delahaye
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur des fruits et légumes de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="2004-10-24"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Marie-Louise Huck
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur des fruits et légumes de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentante des consommateurs
Groupe:
date_debut="2004-10-24"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Bernard Pical
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="2004-11-07"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Maxime François
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="2004-11-07"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Robert Farcy
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="2004-11-07"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Benoît Eauret
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="2004-11-07"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Hervé Chartier
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="2004-11-07"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Josiane Coupry
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="2004-11-07"
nomination
10 Novembre 200410/11/2004
De: Patrick Le Sommer
Objet:
membre du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
au titre de représentant de la production agricole
Remplace:M. Jean-Louis Ogier
Groupe:
nomination
27 Avril 200427/04/2004
De: Michel Montoliu
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
au titre de représentant du commerce
Remplace:M. Marc Richard
Groupe:
nomination
19 Mars 200419/03/2004
De: Francis Dupont
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur de la pomme de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
au titre de représentant de l'industrie de transformation
Remplace:M. Michel Delaitre
Groupe:
nomination
02 Août 200302/08/2003
De: Jean-Louis Moulon
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
au titre de représentant de la coopération
Remplace:M. Jean-Claude Lejob
Groupe:
nomination
02 Août 200302/08/2003
De: Jacques Arnold
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur de la pomme de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
au titre de représentant de l'industrie de transformation
Remplace:M. Philippe Costenoble
Groupe:
nomination
02 Août 200302/08/2003
De: Philippe Ammeux
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
au titre de représentant du commerce
Remplace:M. Jean-Michel Loridan
Groupe:
nomination
28 Mars 200328/03/2003
De: Jean Millet
Objet:
président du conseil spécialisé pour le secteur paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
president
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: François Formentin
Objet:
président du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
president
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Michel Montoliu
Objet:
membre du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
au titre de représentant du commerce
Remplace:M. Marc Richard
Groupe:
nomination
19 Février 200319/02/2003
De: Louis Balay
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'ONIFLHOR (Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture)
directeur
Groupe:
date_debut="2002-07-20"
date_fin="2007-07-19"
détachement
04 Janvier 200304/01/2003
De: Marie-Louise Huck
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
au titre de représentante des consommateurs
Groupe:
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Frédéric Soudon
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
au titre de représentant de l'industrie de transformation
Remplace:M. Eric Lederman
Groupe:
nomination
05 Novembre 200205/11/2002
De: Rémy Losser
Objet:
président du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
president
nomination
28 Septembre 200228/09/2002
De: Eric Lederman
Objet:
président du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
president
nomination
28 Septembre 200228/09/2002
De: Louis Balay
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur régional de l'agriculture et de la forêt de la région des Pays de la Loire
Objet:
directeur de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
19 Juillet 200219/07/2002
De: Joël Colpin
membre du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage, prendra fin en même temps que celui des membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Objet:
membre du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
nomination
05 Juillet 200205/07/2002
De: Joël Colpin
au titre de représentant des salariés
Objet:
membre du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
nomination
05 Juillet 200205/07/2002
De: Rémi Mace
au titre de représentant des salariés
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
nomination
05 Juillet 200205/07/2002
De: André Hemmerle
membre du conseil spécialisé pour le secteur du houblon, prendra fin en même temps que celui des membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
nomination
05 Juillet 200205/07/2002
De: André Hemmerle
au titre de représentant des salariés
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
nomination
05 Juillet 200205/07/2002
De: Roland Walter
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du secteur de la brasserie
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jean-Jacques Scheffler
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du secteur de la brasserie
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Louis Delalande
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du secteur de la brasserie
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jean-Paul Feldmann
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants des coopératives
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Denis Beck
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants des coopératives
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jean-Marie Sander
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production houblonnière
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Yvon Prouvost
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production houblonnière
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Bernard Ingwiller
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production houblonnière
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Pierre Truchon
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Maurizio Spinetti
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Bernard Ritter
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Eric Lederman
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Daniel Bracquart
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jacques Andrieu
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jean-Louis Ogier
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Didier Motte
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Alain Morice
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Joseph Guivarch
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jean-Pierre Cuxac
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: André Bernard
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Thierry Meynier de Salinelles
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la coopération agricole
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Guy Latour
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la coopération agricole
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Georges Douaire
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la coopération agricole
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Maurice Vidal
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Guy Dutreix
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Bernard Dumery
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Rémy Losser
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production tabacole
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: René Lavy
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production tabacole
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jacques Beaudoin
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la coopération tabacole
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Laurent Amalric
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la coopération tabacole
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Bernard Cailleteau
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentant des salariés de la filière
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Huguette Fouilloux
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentante des débitants de tabac
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Claude Luraschi
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants du commerce de gros
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jean-Louis Lemoulec
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants du commerce de gros
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Eric Bargy
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants du commerce de gros
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Philippe Ammeux
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants du commerce de gros
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jacques Pellerin
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Benoît Hornecker
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Michel Delaitre
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Philippe Costenoble
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Didier Lombart
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Joël Hospital
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Philippe Dequidt
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Alain Dequeker
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Gérard Corrignan
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Yvon Bocher
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Claude Henry
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentant du commerce de détail
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Michel Boulogne
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentant du commerce de détail
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jean-Claude Palu
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentant de la coopération agricole
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Benoît Leforestier
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentant de la coopération agricole
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Max Delaitre
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentant de la coopération agricole
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jacques Postic
Objet:
membres du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants des gestionnaires du paysage
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jacques de Pommereau
Objet:
membres du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants des gestionnaires du paysage
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Etienne Coppel
Objet:
membres du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants des gestionnaires du paysage
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jean Millet
Objet:
membres du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants des entrepreneurs du paysage
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Max Martin
Objet:
membres du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants des entrepreneurs du paysage
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Didier Leroux
Objet:
membres du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants des entrepreneurs du paysage
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Dominique Douard
Objet:
membres du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants des entrepreneurs du paysage
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Michel Viollet
Objet:
membres du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants des concepteurs paysagistes
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Eric Normand
Objet:
membres du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants des concepteurs paysagistes
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Marc Claramunt
Objet:
membres du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants des concepteurs paysagistes
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jean-René Cholat
Objet:
membres du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentant des productions horticoles
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Bernard Pical
Objet:
membres du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentant des commerçants horticoles
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jean-Michel Laperche
Objet:
membres du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentant de l'interprofession horticole
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Michel Joubert
Objet:
membre du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
au titre de représentant de la production agricole
Remplace:M. Jean-Pierre Marine
Groupe:
nomination
09 Avril 200209/04/2002
De: Denis Onfroy
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
au titre de représentant de la production agricole
Remplace:M. Jean Sales
Groupe:
nomination
26 Février 200226/02/2002
De: Jean-Pierre Marine
Objet:
président du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
president
nomination
12 Janvier 200212/01/2002
De: Jean Sales
Objet:
président du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
president
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Jean-Louis Olivier
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur des fruits et légumes de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Jean-Claude Lejob
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur des fruits et légumes de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Joël Bernard
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur des fruits et légumes de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Bernard Ritter
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur des fruits et légumes de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de l'industrie de la transformation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Benoît Hornecker
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur des fruits et légumes de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de l'industrie de la transformation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Daniel Bracquart
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur des fruits et légumes de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de l'industrie de la transformation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Jean Sales
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur des fruits et légumes de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: René Reynard
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur des fruits et légumes de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Dominique Gaignard
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur des fruits et légumes de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Philippe Dequidt
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur des fruits et légumes de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Pierre Banc
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur des fruits et légumes de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Jean-Louis Ogier
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur des fruits et légumes de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Coordination rurale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Eric Zambalia
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur des fruits et légumes de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Confédération paysanne
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Alain Moles
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur des fruits et légumes de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Confédération paysanne
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Olivier Fraisse
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur des fruits et légumes de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Centre national des jeunes agriculteurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Christian Jacquesson
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur des fruits et légumes de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentant des salariés de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Angélique Delahaye
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur des fruits et légumes de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Jean-Michel Laperche
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Michel Gueirard
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Joël Colpin
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants des salariés de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Jean-Pierre Chivoret
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants des salariés de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Jean Millet
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants des entreprises utilisatrices
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Didier Leroux
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants des entreprises utilisatrices
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Pierre Verdonnet
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Jean-Pierre Marine
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Patrick Lamy
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Jean-Yves Gaignard
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Emmanuel Croux
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Jean-Louis Ogier
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Coordination rurale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Alain Mazot
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Confédération paysanne
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Pierre de Montgolfier
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Confédération paysanne
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Hélène Hermieu-Pellegrino
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Gilles Vignaud
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants du commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Marc Richard
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants du commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Bernard Piton
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants du commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Jean Oullion
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants du commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Jean-Michel Loridan
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants du commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Jean-Yves Guerin
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants du commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Bernard Pical
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Patrick Louis
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Maxime François
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Robert Farcy
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Hervé Chartier
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Josiane Coupry
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Jean-Louis Abalain
directeur départemental du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Remplace:M. Jean-Claude Dale
Groupe:
nomination
18 Juillet 200118/07/2001
De: Rémy Losser
Objet:
président du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
president
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Eric Ledermann
Objet:
président du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
president
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: François Formentin
Objet:
président du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
president
nomination
13 Juin 200113/06/2001
De: Walther (René)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Spinetti (Maurizio)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Roclore (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Delamort (Alain)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Bracquart (Daniel)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Andrieu (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Valay (Philippe)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Mure (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Durouchoux (Gilles)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Douaire (Georges)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Cuxac (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Mace (Rémi)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentant des salariés de la filière
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Bonnet (Christian)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentant de la coopération agricole
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Nesme (Thérèse)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Lavy (René)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production tabacole
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Gaychet (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production tabacole
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Primat (Roland)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la coopération tabacole
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Beaudoin (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la coopération tabacole
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Duc (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentant des salariés de la filière
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Vidal (Maurice)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentant de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Dutreix (Guy)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentant de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Dumery (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentant de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Fouilloux (Huguette)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentante des débitants de tabac
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Dubus (Jean-Luc)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des salariés de la filière
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Palu (Jean)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Leforestier (Benoît)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Delaitre (Max)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Luraschi (Claude)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants du commerce de gros
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Loridan (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants du commerce de gros
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Le Fichoux (Jean-Yves)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants du commerce de gros
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Flipo (Antoine)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants du commerce de gros
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Henry (Claude)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants du commerce de détail
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Boulogne (Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants du commerce de détail
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Scheck (Joël)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Pellerin (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Dupont (Francis)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Costenoble (Philippe)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Hospital (Joël)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Gandon (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Dequidt (Philippe)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Dequeker (Alain)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Corrignan (Gérard)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Bocher (Yvon)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Lamart (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des pommes de terre de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentant des consommateurs
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Sadorge (Jean-Luc)
Objet:
membres du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants des gestionnaires du paysage
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Jancel (Roland)
Objet:
membres du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants des gestionnaires du paysage
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: de Pommereau (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants des gestionnaires du paysage
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Torrelli (Alain)
Objet:
membres du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants des entrepreneurs du paysage
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Py (Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants des entrepreneurs du paysage
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Leroux (Didier)
Objet:
membres du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants des entrepreneurs du paysage
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Viollet (Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants des concepteurs paysagistes
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Renault (Patrick)
Objet:
membres du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants des concepteurs paysagistes
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Normand (Eric)
Objet:
membres du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants des concepteurs paysagistes
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Colpin (Joël)
Objet:
membres du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentant des salariés de la filière
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Cholat (Jean)
Objet:
membres du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentant des productions horticoles
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Slinkman (Joseph)
Objet:
membres du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentant des commerçants horticoles
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Feldmann (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la coopération houblonnière
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Beck (Denis)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la coopération houblonnière
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Walter (Roland)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du secteur de la brasserie
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Delalande (Louis)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du secteur de la brasserie
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Caignard (Georges)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du secteur de la brasserie
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Prouvost (Yvon)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production houblonnière
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Ingwiller (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production houblonnière
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Hemmerle (André)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentant des salariés de la filière
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Pical (Bernard)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
15 Décembre 200015/12/2000
De: Morinière (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
15 Décembre 200015/12/2000
De: Favennec (Serge)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
15 Décembre 200015/12/2000
De: Bonnet (Louis)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
15 Décembre 200015/12/2000
De: Vignaud (Gilles)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
15 Décembre 200015/12/2000
De: Richard (Marc)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
15 Décembre 200015/12/2000
De: Pepineau (Christian)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
15 Décembre 200015/12/2000
De: Oullion (Jean)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
15 Décembre 200015/12/2000
De: Loridan (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
15 Décembre 200015/12/2000
De: Guerin (Jean-Yves)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
15 Décembre 200015/12/2000
De: Leroyer (Joseph)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Laperche (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Laffargue (Bernard)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants des salariés de la filière
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Comte (Gaston)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants des salariés de la filière
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Planterose (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants des entreprises utilisatrices
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Millet (Jean)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants des entreprises utilisatrices
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Vele (Michel)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Taillieu (André)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Pesquet (Hubert)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Mazot (Alain)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Lamy (Patrick)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Joubert (Michel)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Gaignard (Jean-Yves)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Bernhard (Jean-Marc)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Hermieu-Pellegrino (Hélène)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Lejob (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur des fruits et légumes de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Grego (Noël)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur des fruits et légumes de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Bernard (Joël)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur des fruits et légumes de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Petit (Robert)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur des fruits et légumes de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants des salariés de la filière
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Jacquesson (Christian)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur des fruits et légumes de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants des salariés de la filière
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Dupont (Francis)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur des fruits et légumes de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de l'industrie de la transformation
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Delamort (Alain)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur des fruits et légumes de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de l'industrie de la transformation
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Bracquart (Daniel)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur des fruits et légumes de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de l'industrie de la transformation
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Veyrat (Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur des fruits et légumes de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Sales (Jean)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur des fruits et légumes de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Onfroy (Denis)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur des fruits et légumes de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Monteil (Pierre-Paul)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur des fruits et légumes de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Guivarch (Joseph)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur des fruits et légumes de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Gaignard (Dominique)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur des fruits et légumes de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Dequidt (Philippe)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur des fruits et légumes de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Chardon (Dominique)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur des fruits et légumes de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Banc (Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur des fruits et légumes de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Philippe Flory
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
fondé de pouvoir de l'agent comptable
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="2000-02-01"
détachement
14 Octobre 200014/10/2000
De: Defrance (Dominique)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au détachement
directeur adjoint auprès de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
date_debut="2000-06-05"
cessation de fonction
11 Mai 200011/05/2000
De: Dupont (Francis)
Objet:
membre du conseil de direction pour le secteur des fruits, des légumes, du tabac et du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
au titre de représentant de l'industrie de transformation
Remplace:M. Delaitre (Michel)
Groupe:
nomination
07 Mars 200007/03/2000
De: Guerin (Jean-Yves)
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture (au titre de représentant du commerce)
Remplace:M. Nitard (Régis)
Groupe:
nomination
22 Février 200022/02/2000
De: Ledermann (Eric)
Objet:
président du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
president
nomination
01 Février 200001/02/2000
De: Mace (Rémi)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
nomination
09 Septembre 199909/09/1999
De: Walther (René)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
09 Septembre 199909/09/1999
De: Spinetti (Maurizio)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
09 Septembre 199909/09/1999
De: Roclore (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
09 Septembre 199909/09/1999
De: Delamort (Alain)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
09 Septembre 199909/09/1999
De: Bracquart (Daniel)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
09 Septembre 199909/09/1999
De: Andrieu (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
09 Septembre 199909/09/1999
De: Valay (Philippe)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
09 Septembre 199909/09/1999
De: Mure (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
09 Septembre 199909/09/1999
De: Durouchoux (Gilles)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
09 Septembre 199909/09/1999
De: Douaire (Georges)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
09 Septembre 199909/09/1999
De: Cuxac (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
09 Septembre 199909/09/1999
De: Ledermann (Eric)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la coopération agricole
Groupe:
nomination
09 Septembre 199909/09/1999
De: de La Morsanglière (Guy)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la coopération agricole
Groupe:
nomination
09 Septembre 199909/09/1999
De: Bonnet (Christian)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la coopération agricole
Groupe:
nomination
09 Septembre 199909/09/1999
De: Nesme (Thérèse)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
09 Septembre 199909/09/1999
De: de Laurens de Lacenne (Patrice)
administrateur civil, affecté au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
auprès de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture (ONIFLHOR)
directeur adjoint
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1999-02-01"
duree="deux ans"
détachement
18 Août 199918/08/1999
De: Gaignard (Jean-Yves)
Objet:
membre du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
au titre de représentant de la production
Remplace:M. Laperche (Jean-Michel)
Groupe:
nomination
29 Janvier 199929/01/1999
De: Dequidt (Philippe)
Objet:
membre du conseil de direction pour le secteur des fruits, des légumes, du tabac et du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
au titre de représentant de la production agricole
Remplace:M. Formentin (François)
Groupe:
nomination
29 Janvier 199929/01/1999
De: Monteil (Pierre-Paul)
Objet:
membre du conseil de direction pour le secteur des fruits, des légumes, du tabac et du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
au titre de représentant de la production agricole
Remplace:M. Julien (Jean)
Groupe:
nomination
29 Janvier 199929/01/1999
De: Nitard (Régis)
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
au titre de représentant du commerce
Remplace:M. Gosselin (Lucien)
Groupe:
nomination
20 Novembre 199820/11/1998
De: Millet (Jean)
Objet:
président du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
president
nomination
18 Novembre 199818/11/1998
De: Losser (Rémy)
Objet:
président du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
president
nomination
17 Octobre 199817/10/1998
De: Sander (Jean-Marie)
Objet:
président du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
president
nomination
13 Octobre 199813/10/1998
De: Laperche (Jean-Michel)
Objet:
membre du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
au titre de représentant du secteur coopératif agricole
Remplace:M. Leroy (Adrien)
Groupe:
nomination
16 Septembre 199816/09/1998
De: Bernhard (Jean-Marc)
Objet:
membre du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
au titre de représentant de la production
Remplace:M. Marine (Jean-Pierre)
Groupe:
nomination
19 Août 199819/08/1998
De: Dale (Jean-Claude)
receveur des finances
Objet:
pour une durée maximale de cinq ans
agent comptable de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
détachement
09 Juillet 199809/07/1998
De: Dale (Jean-Claude)
receveur des finances
Objet:
agent comptable de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Remplace:
M. Ruel
Groupe:
nomination
11 Mars 199811/03/1998
De: Duc (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur Tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
nomination
04 Mars 199804/03/1998
De: Vidal (Maurice)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur Tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
04 Mars 199804/03/1998
De: Dutreix (Guy)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur Tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
04 Mars 199804/03/1998
De: Dumery (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur Tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
04 Mars 199804/03/1998
De: Losser (Rémy)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur Tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production tabacole
Groupe:
nomination
04 Mars 199804/03/1998
De: Lavy (René)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur Tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production tabacole
Groupe:
nomination
04 Mars 199804/03/1998
De: Gaychet (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur Tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production tabacole
Groupe:
nomination
04 Mars 199804/03/1998
De: Primat (Roland)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur Tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la coopération tabacole
Groupe:
nomination
04 Mars 199804/03/1998
De: Beaudoin (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur Tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la coopération tabacole
Groupe:
nomination
04 Mars 199804/03/1998
De: Fouilloux (Huguette)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur Tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants des débitants de tabac
Groupe:
nomination
04 Mars 199804/03/1998
De: Sadorge (Jean-Luc)
Objet:
membres du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants des gestionnaires du paysage
Groupe:
nomination
24 Février 199824/02/1998
De: Jancel (Roland)
de Pommereau (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants des gestionnaires du paysage
Groupe:
nomination
24 Février 199824/02/1998
De: Torrelli (Alain)
Objet:
membres du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants des entrepreneurs du paysage
Groupe:
nomination
24 Février 199824/02/1998
De: Py (Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants des entrepreneurs du paysage
Groupe:
nomination
24 Février 199824/02/1998
De: Millet (Jean)
Objet:
membres du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants des entrepreneurs du paysage
Groupe:
nomination
24 Février 199824/02/1998
De: Leroux (Didier)
Objet:
membres du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants des entrepreneurs du paysage
Groupe:
nomination
24 Février 199824/02/1998
De: Viollet (Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants des concepteurs paysagistes
Groupe:
nomination
24 Février 199824/02/1998
De: Renault (Patrick)
Objet:
membres du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants des concepteurs paysagistes
Groupe:
nomination
24 Février 199824/02/1998
De: Normand (Eric)
Objet:
membres du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants des concepteurs paysagistes
Groupe:
nomination
24 Février 199824/02/1998
De: Colpin (Joël)
Objet:
membres du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentant des salariés de la filière
Groupe:
nomination
24 Février 199824/02/1998
De: Cholat (Jean)
Objet:
membres du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentant des productions horticoles
Groupe:
nomination
24 Février 199824/02/1998
De: Slinkman (Joseph)
Objet:
membres du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentant des commerçants horticoles
Groupe:
nomination
24 Février 199824/02/1998
De: Walter (Roland)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants du secteur de la brasserie
Groupe:
nomination
11 Février 199811/02/1998
De: Delalande (Louis)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants du secteur de la brasserie
Groupe:
nomination
11 Février 199811/02/1998
De: Caignard (Georges)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants du secteur de la brasserie
Groupe:
nomination
11 Février 199811/02/1998
De: Feldmann (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants des coopératives
Groupe:
nomination
11 Février 199811/02/1998
De: Beck (Denis)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants des coopératives
Groupe:
nomination
11 Février 199811/02/1998
De: Sander (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production houblonnière
Groupe:
nomination
11 Février 199811/02/1998
De: Prouvost (Yvon)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production houblonnière
Groupe:
nomination
11 Février 199811/02/1998
De: Ingwiller (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production houblonnière
Groupe:
nomination
11 Février 199811/02/1998
De: Hemmerle (André)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentant des salariés de la filière
Groupe:
nomination
11 Février 199811/02/1998
De: Jean-Pierre Marine
Objet:
président du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
president
nomination
20 Décembre 199720/12/1997
De: Jean Julien
Objet:
président du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
president
nomination
20 Décembre 199720/12/1997
De: Petit (Robert)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants des salariés de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Octobre 199707/10/1997
De: Jacquesson (Christian)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants des salariés de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Octobre 199707/10/1997
De: Vignaud (Gilles)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: Richard (Marc)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: Pepineau (Christian)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: Ouillon (Jean)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: Loridan (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: Gosselin (Lucien)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: Lejob (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: Grego (Noël)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: Bernard (Joël)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: Veyrat (Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: Sales (Jean)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: Potel (André)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: Onfroy (Denis)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: Julien (Jean)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: Guivarch (Jo)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: Gaignard (Dominique)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: Formentin (François)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: Chardon (Dominique)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: Banc (Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: Delamort (Alain)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: Delaitre (Michel)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: Bracquart (Daniel)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: Le Roy (Adrien)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Leroyer (Joseph)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Planterose (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants des entreprises utilisatrices
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Millet (Jean)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants des entreprises utilisatrices
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Vele (Michel)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Taillieu (André)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Pesquet (Hubert)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Mazot (Alain)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Marine (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Laperche (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Lamy (Patrick)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Joubert (Michel)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Pellegrino (Hélène)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Pical (Bernard)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Moriniere (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Favennec (Serge)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Fabreguettes (Bernard)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Bonnet (Louis)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Bejar (François)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Laffargue (Bernard)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants des salariés de la filière
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Comte (Gaston)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre de représentants des salariés de la filière
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Bernard (Joël)
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
au titre de représentant du secteur coopératif agricole
Remplace:M. Lefevre (Marc)
Groupe:
nomination
04 Mars 199704/03/1997
De: Delaitre (Michel)
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
au titre de représentant de l'industrie de la transformation
Remplace:M. Jouglard (Bernard)
Groupe:
nomination
05 Février 199705/02/1997
De: Loridan (Jean-Michel)
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
au titre de représentant du commerce
Remplace:M. Jacob (Jean-Pierre)
Groupe:
nomination
13 Décembre 199613/12/1996
De: Loridan (Jean-Michel)
Objet:
membre du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
au titre de représentant du commerce
Remplace:M. Jacob (Jean-Pierre)
Groupe:
nomination
15 Octobre 199615/10/1996
De: Michel Laneret
Objet:
directeur de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Remplace:M. Guy Geoffroy
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
13 Février 199613/02/1996
De: Ouillon (Jean)
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
au titre de représentant du commerce
Remplace:M. Chomienne (Paul)
Groupe:
nomination
05 Octobre 199505/10/1995
De: Viollet (Michel)
Objet:
président du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
president
nomination
22 Août 199522/08/1995
De: Bracquart (Daniel)
Objet:
président du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
president
nomination
05 Juillet 199505/07/1995
De: Sander (Jean-Marie)
Objet:
président du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
president
nomination
17 Juin 199517/06/1995
De: Mariette (André)
Objet:
président du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
president
nomination
03 Mai 199503/05/1995
De: Schmitt (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants du secteur de la brasserie
Groupe:
nomination
12 Avril 199512/04/1995
De: De Vogel (Peter)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants du secteur de la brasserie
Groupe:
nomination
12 Avril 199512/04/1995
De: Caignard (Georges)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants du secteur de la brasserie
Groupe:
nomination
12 Avril 199512/04/1995
De: Klotz (Olivier)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants du commerce de gros
Groupe:
nomination
12 Avril 199512/04/1995
De: Guyot (Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
nomination
12 Avril 199512/04/1995
De: Sander (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production houblonnière
Groupe:
nomination
12 Avril 199512/04/1995
De: Pruvost (Yvon)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production houblonnière
Groupe:
nomination
12 Avril 199512/04/1995
De: Ingwiller (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production houblonnière
Groupe:
nomination
12 Avril 199512/04/1995
De: Finance (Patrice)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la coopération houblonnière
Groupe:
nomination
12 Avril 199512/04/1995
De: Beck (Denis)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la coopération houblonnière
Groupe:
nomination
12 Avril 199512/04/1995
De: Linard (Gérard)
Objet:
membre du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
au titre de représentant de la production
Remplace:M. Marine (Jean-Pierre)
Groupe:
nomination
11 Avril 199511/04/1995
De: Guyot (Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
nomination
21 Mars 199521/03/1995
De: Mathis (Olivier)
Objet:
membres du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants des productions horticoles
Groupe:
nomination
21 Mars 199521/03/1995
De: Sadorge (Jean-Luc)
Objet:
membres du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants des gestionnaires du paysage
Groupe:
nomination
21 Mars 199521/03/1995
De: Gauthier (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants des gestionnaires du paysage
Groupe:
nomination
21 Mars 199521/03/1995
De: De Vogue (Antoine)
Objet:
membres du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants des gestionnaires du paysage
Groupe:
nomination
21 Mars 199521/03/1995
De: Torrelli (Alain)
Objet:
membres du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants des entrepreneurs du paysage
Groupe:
nomination
21 Mars 199521/03/1995
De: Planterose (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants des entrepreneurs du paysage
Groupe:
nomination
21 Mars 199521/03/1995
De: Pinson (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants des entrepreneurs du paysage
Groupe:
nomination
21 Mars 199521/03/1995
De: Millet (Jean)
Objet:
membres du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants des entrepreneurs du paysage
Groupe:
nomination
21 Mars 199521/03/1995
De: Gueroult (Jean)
Objet:
membres du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants des consommateurs-usagers du paysage
Groupe:
nomination
21 Mars 199521/03/1995
De: Viollet (Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants des concepteurs paysagistes
Groupe:
nomination
21 Mars 199521/03/1995
De: Thebaud (Philippe)
Objet:
membres du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants des concepteurs paysagistes
Groupe:
nomination
21 Mars 199521/03/1995
De: Provost (Alain)
Objet:
membres du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants des concepteurs paysagistes
Groupe:
nomination
21 Mars 199521/03/1995
De: Pical (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants des commerçants horticoles
Groupe:
nomination
21 Mars 199521/03/1995
De: Pifre (Claude)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
nomination
17 Février 199517/02/1995
De: Walther (René)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
17 Février 199517/02/1995
De: Verniers (Claude)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
17 Février 199517/02/1995
De: Romieu (Jean)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
17 Février 199517/02/1995
De: Perrier (René)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
17 Février 199517/02/1995
De: Collet (Jean-François)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
17 Février 199517/02/1995
De: Bracquart (Daniel)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
17 Février 199517/02/1995
De: Valay (Philippe)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
17 Février 199517/02/1995
De: Narcy (Louis)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
17 Février 199517/02/1995
De: Cuxac (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
17 Février 199517/02/1995
De: Conanec (Gildas)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
17 Février 199517/02/1995
De: Calleja (Charles)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
17 Février 199517/02/1995
De: Baes (François)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
17 Février 199517/02/1995
De: Rico (Georges)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la coopération agricole
Groupe:
nomination
17 Février 199517/02/1995
De: Ledermann (Eric)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la coopération agricole
Groupe:
nomination
17 Février 199517/02/1995
De: Girard (Christian)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la coopération agricole
Groupe:
nomination
17 Février 199517/02/1995
De: Duc (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
nomination
10 Février 199510/02/1995
De: Tritschler (Rémy)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants des débitants de tabac
Groupe:
nomination
10 Février 199510/02/1995
De: Vidal (Maurice)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
10 Février 199510/02/1995
De: Pitie (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
10 Février 199510/02/1995
De: Dutreix (Guy)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
10 Février 199510/02/1995
De: Peluyet (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production tabacole
Groupe:
nomination
10 Février 199510/02/1995
De: Mariette (André)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production tabacole
Groupe:
nomination
10 Février 199510/02/1995
De: Losser (Rémy)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production tabacole
Groupe:
nomination
10 Février 199510/02/1995
De: Primat (Roland)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la coopération tabacole
Groupe:
nomination
10 Février 199510/02/1995
De: Beaudoin (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la coopération tabacole
Groupe:
nomination
10 Février 199510/02/1995
De: Jean-Pierre Marine
Objet:
président du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
president
nomination
08 Février 199508/02/1995
De: Jean Julien
Objet:
président du conseil de direction pour le secteur des fruits, légumes, tabac et houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
president
nomination
08 Février 199508/02/1995
De: Defrance (Dominique)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
directeur adjoint
Groupe:
date_debut="1994-04-01"
duree="cinq ans"
détachement
03 Janvier 199503/01/1995
De: Vignaud (Gilles)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
au titre des représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Jacob (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
au titre des représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Gosselin (Lucien)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
au titre des représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Fons (Fernand)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
au titre des représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Chomienne (Paul)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
au titre des représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Trias (Monique)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
au titre des représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Pical (Bernard)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
au titre des représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Delbecq (Jacques)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
au titre des représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Charras (Serge)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
au titre des représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Cerretani (André)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
au titre des représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Bonnet (Louis)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
au titre des représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Bejar (François)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
au titre des représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Noël (André)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Le Roy (Adrien)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Guyot (Michel)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Comte (Gaston)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Torrelli (Alain)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants des entreprises utilisatrices
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Sazilly (Jean de)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants des entreprises utilisatrices
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Vele (Michel)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Taillieu (André)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Roche (Claude)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Marine (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Laplace (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Lamy (Patrick)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Joubert (Michel)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Bernhard (Jean-Marc)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Pellegrino (Hélène)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Lejob (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Lefèvre (Marc)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Grego (Noël)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Petit (Robert)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Jacquesson (Christian)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Jouglard (Bernard)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de l'industrie de la transformation
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Brancquart (Daniel)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de l'industrie de la transformation
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Bonduelle (Félix)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de l'industrie de la transformation
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Sales (Jean)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Raspail (Albert)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Potel (André)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Gourvennec (Alexis)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Genton (Francis)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Formentin (François)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Chardon (Dominique)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Calleja (Charles)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Besson (Joël)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Delahaye (Angélique)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Raspail (Albert)
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
au titre de représentant de la production
Remplace:M. Rigaud (Maurice)
Groupe:
nomination
26 Mai 199426/05/1994
De: Bocher (Yvon)
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
au titre de représentant de la produc tion
Remplace:M. Thomas (Edouard)
Groupe:
nomination
16 Septembre 199316/09/1993
De: Michel (Paul)
Objet:
membre du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
au titre de représentant du commerce
Remplace:M. Herman (Claude)
Groupe:
nomination
01 Août 199301/08/1993
De: Grego (Noël)
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel de fruits, des légumes et de l'horticulture
au titre de représentant de la coopération
Remplace:M. Berton (Alain)
Groupe:
nomination
22 Juillet 199322/07/1993
De: Cerretani (André)
Objet:
membre du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture, ou titre de représentant du commerce
Remplace:M. Meyer (Charles)
Groupe:
nomination
22 Juillet 199322/07/1993
De: Guerin (Jean-Claude)
Objet:
président du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
president
nomination
29 Mars 199329/03/1993
De: Formentin (François)
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
au titre de représentant de la production
Remplace:M. Vivier (Bernard)
Groupe:
nomination
05 Mars 199305/03/1993
De: Gruand (Emmanuel)
Objet:
membres du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
nomination
04 Février 199304/02/1993
De: Cholat (Jean-René)
Objet:
membres du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants des productions horticoles
Groupe:
nomination
04 Février 199304/02/1993
De: Sadorge (Jean-Luc)
Objet:
membres du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants des gestionnaires du paysage
Groupe:
nomination
04 Février 199304/02/1993
De: Gauthier (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants des gestionnaires du paysage
Groupe:
nomination
04 Février 199304/02/1993
De: Torrelli (Alain)
Objet:
membres du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants des entrepreneurs du paysage
Groupe:
nomination
04 Février 199304/02/1993
De: Planterose (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants des entrepreneurs du paysage
Groupe:
nomination
04 Février 199304/02/1993
De: Pinson (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants des entrepreneurs du paysage
Groupe:
nomination
04 Février 199304/02/1993
De: Millet (Jean)
Objet:
membres du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants des entrepreneurs du paysage
Groupe:
nomination
04 Février 199304/02/1993
De: Gueroult (Jean)
Objet:
membres du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants des consommateurs-usagers du paysage
Groupe:
nomination
04 Février 199304/02/1993
De: Viollet (Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants des concepteurs paysagistes
Groupe:
nomination
04 Février 199304/02/1993
De: Provost (Alain)
Objet:
membres du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants des concepteurs paysagistes
Groupe:
nomination
04 Février 199304/02/1993
De: Pical (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants des commerçants horticoles
Groupe:
nomination
04 Février 199304/02/1993
De: Renard (Claude)
Objet:
membres du conseil spécialisé de la filière horticole pour le paysage de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de l'interprofession horticole
Groupe:
nomination
04 Février 199304/02/1993
De: Gosselin (Lucien)
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
au titre de représentant du commerce
Remplace:M. Lebrun (Charles)
Groupe:
nomination
19 Novembre 199219/11/1992
De: Ruel (Pierre)
trésorier principal de 2e classe
Objet:
agent comptable de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Remplace:M. Thooris (Pierre)
Groupe:
nomination
27 Octobre 199227/10/1992
De: Trias (Monique)
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
au titre de représentant du commerce
Remplace:M. Le Bris (Jean-Pierre)
Groupe:
nomination
30 Juillet 199230/07/1992
De: Guilmain (Georges)
Objet:
président du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
president
nomination
31 Janvier 199131/01/1991
De: Duc (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Tritschler (Rémy)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants des débitants de tabac
Groupe:
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Pitié (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Dutreix (Guy)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Barancy (Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de l'industrie de transformation
Groupe:
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Peluyet (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production tabacole
Groupe:
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Mariette (André)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production tabacole
Groupe:
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Baudouin (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production tabacole
Groupe:
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Maillet (Gérard)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la coopération tabacole
Groupe:
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Heitmann (Marcel)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du tabac de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la coopération tabacole
Groupe:
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Gans (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants du secteur de la brasserie
Groupe:
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Carnielo (Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants du secteur de la brasserie
Groupe:
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Caignard (Georges)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants du secteur de la brasserie
Groupe:
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Gauger (Patrick)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Sander (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production houblonnière
Groupe:
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Ingwiller (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production houblonnière
Groupe:
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Delassus (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la production houblonnière
Groupe:
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Finance (Patrice)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la coopération houblonnière
Groupe:
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Beck (Denis)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants de la coopération houblonnière
Groupe:
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Boesch (Isabelle)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants du commerce de gros
Groupe:
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Claude Roche
Objet:
président du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
president
nomination
07 Décembre 199007/12/1990
De: Denis Onfroy
Objet:
président du conseil de direction pour le secteur des fruits, des légumes, du tabac et du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
president
nomination
07 Décembre 199007/12/1990
De: Walther (René)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
nomination
27 Octobre 199027/10/1990
De: Valay (Philippe)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
nomination
27 Octobre 199027/10/1990
De: Romieu (Jean)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
nomination
27 Octobre 199027/10/1990
De: Rico (Georges)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
nomination
27 Octobre 199027/10/1990
De: Perrier (René)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
nomination
27 Octobre 199027/10/1990
De: Narcy (Louis)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
nomination
27 Octobre 199027/10/1990
De: Le Bot (Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
nomination
27 Octobre 199027/10/1990
De: Julien (Jean)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
nomination
27 Octobre 199027/10/1990
De: Haquin (René)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
nomination
27 Octobre 199027/10/1990
De: Hammel (Olivier)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
nomination
27 Octobre 199027/10/1990
De: Guilmain (Georges)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
nomination
27 Octobre 199027/10/1990
De: Cuxac (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
nomination
27 Octobre 199027/10/1990
De: Conanec (Gildas)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
nomination
27 Octobre 199027/10/1990
De: Calvagrac (Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
nomination
27 Octobre 199027/10/1990
De: Bonduelle (Félix)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des fruits et légumes transformés de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
nomination
27 Octobre 199027/10/1990
De: Pical (Bernard)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 199007/09/1990
De: Mollard (René-Jean)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 199007/09/1990
De: Meyer (Charles)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 199007/09/1990
De: Ledru (Auguste)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 199007/09/1990
De: Herman (Claude)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 199007/09/1990
De: Bejar (François)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 199007/09/1990
De: Vele (Michel)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 199007/09/1990
De: Roche (Claude)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 199007/09/1990
De: Rebuffel (Claude)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 199007/09/1990
De: Radicich (Pierre-Jean)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 199007/09/1990
De: Privat (Pascal)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 199007/09/1990
De: Loiselle (Jean)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 199007/09/1990
De: Lamy (Patrick)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 199007/09/1990
De: Joubert (Michel)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 199007/09/1990
De: Grall (Raymond)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 199007/09/1990
De: Dumas (André)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 199007/09/1990
De: Croquet (Guy)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 199007/09/1990
De: Comte (Gaston)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 199007/09/1990
De: Lepla (Micheline)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 199007/09/1990
De: Desvages (Bernadette)
Objet:
membres du conseil de direction pour le secteur horticole de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 199007/09/1990
De: Rapine (Bernard)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 199007/09/1990
De: Mighirian (Joseph)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 199007/09/1990
De: Lebrun (Charles)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 199007/09/1990
De: Jacob (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 199007/09/1990
De: Chomienne (Paul)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 199007/09/1990
De: Vivier (Bernard)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 199007/09/1990
De: Rigaud (Maurice)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 199007/09/1990
De: Potel (André)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 199007/09/1990
De: Perret du Cray (Bernard)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 199007/09/1990
De: Onfroy (Denis)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 199007/09/1990
De: Marchal (Henri)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 199007/09/1990
De: Lejob (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 199007/09/1990
De: Lefevre (Marc)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 199007/09/1990