Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL) (organisation)

De: Gérald Demey
Objet:
agent comptable de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Remplace:M. Jean-Christophe Dufresne
Groupe:
nomination
04 Février 200604/02/2006
De: Jean-Marie Quentin
représentant la Fédération nationale de l'industrie et des commerces en gros des viandes
Objet:
membre du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre du collège de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
19 Janvier 200619/01/2006
De: Etienne Garret
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de la production agricole
Remplace:M. Benoît Lamy
Groupe:
nomination
15 Novembre 200515/11/2005
De: Benoît Lamy
Objet:
président du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Groupe:
president
nomination
15 Novembre 200515/11/2005
De: Serge Gay
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant du commerce et
Remplace:M. Daniel Desserey
Groupe:
nomination
22 Octobre 200522/10/2005
De: André Forget
Objet:
président du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Groupe:
president
nomination
06 Octobre 200506/10/2005
De: Didier Gouraud
représentant la Confédération française de la boucherie, boucherie-charcuterie, traiteurs
Objet:
membre du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre du collège de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
06 Octobre 200506/10/2005
De: Serge Preveraud
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de la production agricole
Remplace:M. Bernard Martin
Groupe:
nomination
18 Septembre 200518/09/2005
De: Bernard Martin
Objet:
président du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Groupe:
president
nomination
18 Septembre 200518/09/2005
De: Jean-Baptiste Soufflet
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de la production agricole
Remplace:M. Guy Hermouet
Groupe:
nomination
18 Septembre 200518/09/2005
De: Guy Hermouet
Objet:
président du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Groupe:
president
nomination
18 Septembre 200518/09/2005
De: Eugène Schaeffer
Objet:
président du conseil spécialisé pour le secteur volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Groupe:
president
nomination
16 Septembre 200516/09/2005
De: Philippe Babaudou
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de la production
Remplace:M. Patrice Merigot
Groupe:
nomination
15 Septembre 200515/09/2005
De: Serge Gay
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant du commerce et
Remplace:M. Daniel Desserey
Groupe:
nomination
13 Septembre 200513/09/2005
De: Jacques Lemaître
Objet:
président du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Groupe:
president
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Emmanuel Coste
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de la production agricole
Remplace:M. René Chevalier
Groupe:
nomination
21 Juillet 200521/07/2005
De: Christophe Bally
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de l'industrie, du commerce et de la distribution
Remplace:M. Jean-Pierre Gonda
Groupe:
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Christophe Bally
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de l'industrie, du commerce et de la distribution
Remplace:M. Jean-Pierre Gonda
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Claude Jotreau
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Remplace:M. Francis Ranc
Groupe:
nomination
05 Mai 200505/05/2005
De: Yves Berger
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au détachement auprès de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture « OFIVAL »
directeur
Groupe:
date_debut="2004-09-30"
cessation de fonction
30 Avril 200530/04/2005
De: Olivier Vancoillie
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Pascal Roussaly
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Paul Rouche
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Jean Quentin
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Jean Mennouvrier
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Alain Loustanau
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Christian Greard
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Jean-Michel Fritsch
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Joseph Jouault
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie de l'alimentation animale
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Bernard Cazals
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie de l'alimentation animale
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Roger Peschet
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Jacques Lemaître
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Pascal de Sutter
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Yves Da Ros
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Marcel Corman
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Georges Champeix
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Pierre Brosseau
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Paul Auffray
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Patrick Piguel
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant des salariés de la filière
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Nicole Janssone
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Daniel Mondet
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Bernard Merhet
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Marc Hervouet
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Daniel Sauvaget
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de l'industrie d'abattage
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Jean-Claude Roger
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de l'industrie d'abattage
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Francis Ranc
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de l'industrie d'abattage
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Alain Melot
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de l'industrie d'abattage
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Vincent Scottez
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de l'industrie animale
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Jacques Arrive
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de l'industrie animale
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Eugène Schaeffer
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de la production
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Michel Prugue
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de la production
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Bernard Poinel
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de la production
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Patrick Mille
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de la production
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Slimane Khaoui
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant des salariés
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Jean Perret
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant de l'accouvage
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Pierre Chevalier
Objet:
président du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Groupe:
president
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Hélène Moraut-Pestanes
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentante des consommateurs
Groupe:
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Jacques Soufflet
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Gabriel Roche
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Roland Rebeyrole
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Jean Philippe Derquer
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: François Peultier
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Michel Mariette
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Philippe Dumas
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Daniel Desserey
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Henri Demaegdt
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Ludovic Pageaud
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Georges Lamirand
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Guy Hermouet
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Philippe Godard
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Laurent Fraysse
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Jean-Pierre Fleury
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Jean Duquesne
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Jean Bonnet
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Philippe Tanguy
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant des salariés
Groupe:
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Hubert de Tinguy
Objet:
membres du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnelle des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du négoce des cuirs et peaux bruts
Groupe:
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Daniel Belliard
Objet:
membres du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnelle des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du négoce des cuirs et peaux bruts
Groupe:
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Michel Peslier
Objet:
membres du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnelle des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie du commerce, et de la distribution
Groupe:
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: André Forget
Objet:
membres du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnelle des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie du commerce, et de la distribution
Groupe:
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Jean-Louis Ferrand
Objet:
membres du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnelle des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie du commerce, et de la distribution
Groupe:
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: David Bloch
Objet:
membres du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnelle des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie du commerce, et de la distribution
Groupe:
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Guy Hermouet
Objet:
membres du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnelle des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Yves Demol
Objet:
membres du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnelle des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Emmanuel Coste
Objet:
membres du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnelle des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Bruno Point
Objet:
membres du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnelle des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant du suif et corps gras
Groupe:
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Pierre Bonefant
Objet:
membres du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnelle des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant du Conseil national du cuir
Groupe:
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Christian Alliaume
Objet:
membres du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnelle des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant des salariés de la filière
Groupe:
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Marcel Fouvet
Objet:
membres du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnelle des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant des exploitants d'abattoirs publics
Groupe:
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Henri Metras
Objet:
membres du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnelle des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant de la triperie
Groupe:
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Jean-Marc Bonneville
Objet:
membres du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnelle des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant de la tannerie-mégisserie
Groupe:
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Lucien Alluy
Objet:
membres du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnelle des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant de la tannerie-mégisserie
Groupe:
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Jean-Marc Follet
Objet:
membres du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnelle des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant de la boyauderie
Groupe:
nomination
22 Janvier 200522/01/2005
De: Michel Schnoebelen
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: François Rechenmann
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Bernard Lamy
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Jean-Marc Delcourt
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Alain Carrey-Casaucau
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Christian Alliaume
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant des salariés
Groupe:
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Julien Vielle
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: François Pierquin
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Jean-Yves Hénault
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Pierre Harinordoquy
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Michel Beaubois
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
11 Janvier 200511/01/2005
De: Christian Alliaume
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants des salariés
Groupe:
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Louis Marie Lepoureau
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Jean-Pierre Gonda
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Hervé Destrel
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Emmanuel Coste
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Michel Aime
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: José Vittorrino
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Bernard Martin
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Jean Gosset
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Henri de la Fonchais
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Jean-Pierre Arcoutel
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Lacadee
Objet:
auprès de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
chef de division, fondé de pouvoir
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
détachement
27 Novembre 200427/11/2004
De: Daniel Rabiller
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
date_debut="2004-09-28"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Jean-Claude Prieur
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
date_debut="2004-09-28"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Jean-Michel Fritsch
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
date_debut="2004-09-28"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Jean Bonnet
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
date_debut="2004-09-28"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Philippe Tanguy
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
date_debut="2004-09-28"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Alain Dommanget
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
date_debut="2004-09-28"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Joël Delepine
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
date_debut="2004-09-28"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Jean-Michel Serres
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="2004-09-28"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Eugène Schaeffer
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="2004-09-28"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Jean-Emile Sanchez
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="2004-09-28"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Michel Prugue
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="2004-09-28"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Patrice Merigot
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="2004-09-28"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Bernard Martin
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="2004-09-28"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Jean-Michel Leroy
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="2004-09-28"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Jacques Lemaitre
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="2004-09-28"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Georges Lamirand
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="2004-09-28"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Jean-Pierre Fleury
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="2004-09-28"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Pierre Chevalier
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="2004-09-28"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Pierre Brosseau
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="2004-09-28"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Robert Volut
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du commerce et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2004-09-28"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Adolphe Thomas
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du commerce et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2004-09-28"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Laurent Spanghero
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du commerce et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2004-09-28"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Gérard Poyer
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du commerce et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2004-09-28"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Henri Metras
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du commerce et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2004-09-28"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Alain Melot
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du commerce et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2004-09-28"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Marc Hervouet
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du commerce et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2004-09-28"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Alain Duplat
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du commerce et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2004-09-28"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Daniel Desserey
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du commerce et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2004-09-28"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Guy Belot
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du commerce et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2004-09-28"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Nicole Janssoone
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du commerce et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2004-09-28"
nomination
24 Septembre 200424/09/2004
De: Nicole Janssoone
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de l'industrie, du commerce et de la distribution
Remplace:Mme Aurélie Collin
Groupe:
nomination
06 Juin 200406/06/2004
De: Alain Duplat
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant du commerce
Remplace:M. Pierre Perrin
Groupe:
nomination
23 Mars 200423/03/2004
De: Christian Bous
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant du commerce et de la distribution
Remplace:M. Daniel Mondet
Groupe:
nomination
03 Mars 200403/03/2004
De: René Alleno
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur 5e quartier de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de l'industrie, du commerce et de la distribution
Remplace:M. Jean-François Abalain
Groupe:
nomination
03 Mars 200403/03/2004
De:
Yves Da Ros prendront fin en même temps que ceux des autres membres du conseil de direction de l'Office
national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentants de la coopération
Les mandats de
Groupe:
nomination
03 Mars 200403/03/2004
De: Jean-Claude Prieur
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentants de la coopération
Les mandats de
Groupe:
nomination
03 Mars 200403/03/2004
De: Jean Bonnet
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentants de la coopération
Les mandats de
Groupe:
nomination
03 Mars 200403/03/2004
De: Jean-Claude Prieur
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentants de la coopération
Remplace:M. Jos Le Breton
Groupe:
nomination
03 Mars 200403/03/2004
De: Yves Da Ros
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentants de la coopération
Remplace:M. François Toulis
Groupe:
nomination
03 Mars 200403/03/2004
De: Jean Bonnet
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentants de la coopération
Remplace:M. Joseph Gaborit
Groupe:
nomination
03 Mars 200403/03/2004
De: Pierre Bonefant
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur 5e quartier de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant du Conseil national du cuir
Remplace:M. Pierre Dubois
Groupe:
nomination
27 Décembre 200327/12/2003
De: Hélène Moraut-Pestanes
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Remplace:Mme Marie-José Nicoli
Groupe:
nomination
18 Juillet 200318/07/2003
De: Yves Berger
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture (OFIVAL)
directeur
Groupe:
date_debut="2003-01-27"
date_fin="2008-01-26"
détachement
17 Juillet 200317/07/2003
De: Christian Greard
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de l'industrie du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
20 Mai 200320/05/2003
De: Daniel Desserey
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
20 Mai 200320/05/2003
De: David Bloch
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur 5e quartier de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de l'industrie, du commerce et de la distribution
Remplace:M. André Forget
Groupe:
nomination
20 Mai 200320/05/2003
De: Daniel Mondet
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
20 Mai 200320/05/2003
De: Jean-Pierre Gonda
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
20 Mai 200320/05/2003
De: Slimane Khaoui
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant des salariés
Groupe:
nomination
15 Mai 200315/05/2003
De: Roland Rieger
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de la production
Remplace:M. Guy Hermouet
Groupe:
nomination
17 Avril 200317/04/2003
De: Benoît Lamy
Objet:
président du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Groupe:
president
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Benoît-Joseph Caffin
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de la production
Remplace:M. Jean-Michel Fritsch
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Alain Melot
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant du commerce et de l'industrie
Remplace:M. Francis Ranc
Groupe:
nomination
19 Février 200319/02/2003
De: Henri Le Gleau
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de l'industrie de l'alimentation animale
Groupe:
nomination
19 Février 200319/02/2003
De: Yves Berger
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Rhône
Objet:
directeur de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Remplace:M. Frédéric Gueudar-Delahaye
Groupe:
date_debut="2003-01-27"
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
24 Janvier 200324/01/2003
De: Serge Preveraud
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de la production agricole
Remplace:M. Bernard Martin
Groupe:
nomination
22 Janvier 200322/01/2003
De: Laurent Fraisse
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de la production
Remplace:Mme Marjolaine Maurette
Groupe:
nomination
22 Janvier 200322/01/2003
De: Emmanuel Coste
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de la production agricole
Remplace:M. Pierre Chevalier
Groupe:
nomination
22 Janvier 200322/01/2003
De: Alain Melot
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de l'industrie de l'abattage
Les mandats de
Groupe:
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De:
Gilles Huttepain prendront fin en même temps que celui des autres membres du conseil de direction de l'Office
national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de l'industrie de l'abattage
Les mandats de
Groupe:
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Alain Melot
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de l'industrie de l'abattage
Remplace:M. Francis Ranc
Groupe:
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Gilles Huttepain
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de l'industrie de l'abattage
Remplace:M. Claude Jotreau
Groupe:
nomination
24 Décembre 200224/12/2002
De: Benoît Lamy
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de la production
Remplace:M. Jean Vincent
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Henri Metras
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant du commerce
Remplace:M. Gérard Cathelin
Groupe:
nomination
04 Décembre 200204/12/2002
De: Hubert de Tinguy
au titre de représentant du négoce cuirs et peaux
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur 5e quartier de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Remplace:M. André Lecomte
Groupe:
nomination
30 Novembre 200230/11/2002
De: Marie José Nicoli
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentante des consommateurs
Groupe:
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: André Forget
Objet:
président du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Groupe:
president
nomination
18 Octobre 200218/10/2002
De: Bernard Martin
Objet:
président du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Groupe:
president
nomination
21 Septembre 200221/09/2002
De: Jean-Michel Fritsch
Objet:
président du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Groupe:
president
nomination
21 Septembre 200221/09/2002
De: Guy Hermouet
Objet:
président du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Groupe:
president
nomination
21 Septembre 200221/09/2002
De: Eugène Schaeffer
Objet:
président du conseil spécialisé pour le secteur volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Groupe:
president
nomination
21 Septembre 200221/09/2002
De: Robert Volut
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant du commerce
Remplace:M. Charles Hervé Richard
Groupe:
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Patrick Piguel
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant des salariés
Groupe:
nomination
30 Août 200230/08/2002
De: Jean Mennouvrier
membre du conseil spécialisé pour le secteur porcin, prendra fin en même temps que celui des membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Groupe:
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Jean Mennouvrier
au titre de représentant de l'industrie, du commerce et de la distribution
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Groupe:
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Gabriel Roche
au titre de représentant de l'industrie, du commerce et de la distribution
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Groupe:
nomination
06 Août 200206/08/2002
De:
Gabriel Roche prendra fin en même temps que celui des membres du conseil de direction de l'Office
national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Groupe:
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Michel Aime
au titre de représentant de l'industrie, du commerce et de la distribution
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Groupe:
nomination
06 Août 200206/08/2002
De:
Michel Aime prendra fin en même temps que celui des membres du conseil de direction de l'Office
national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Groupe:
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Christian Alliaume
membre du conseil spécialisé pour le secteur 5e quartier, prendra fin en même temps que celui des membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur 5e quartier de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Groupe:
nomination
05 Juillet 200205/07/2002
De: Christian Alliaume
au titre de représentant des salariés
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur 5e quartier de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Groupe:
nomination
05 Juillet 200205/07/2002
De: Jean Quentin
membre du conseil spécialisé pour le secteur porcin, prendra fin en même temps que celui des membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Groupe:
nomination
05 Juillet 200205/07/2002
De: Jean Quentin
au titre de représentant du commerce
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Groupe:
nomination
05 Juillet 200205/07/2002
De: Christian Alliaume
au titre de représentant des salariés
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Groupe:
nomination
05 Juillet 200205/07/2002
De: Philippe Tanguy
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant des salariés
Groupe:
nomination
05 Juillet 200205/07/2002
De: Georges Lamirand
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant de la production agricole
Groupe:
nomination
05 Juillet 200205/07/2002
De: Christian Alliaume
au titre de représentant des salariés
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Groupe:
nomination
05 Juillet 200205/07/2002
De:
Christian Alliaume prendra fin en même temps que celui des membres du conseil de direction de l'Office
national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Groupe:
nomination
05 Juillet 200205/07/2002
De: Jean Gault
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'OFIVAL, l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
directeur adjoint
Groupe:
duree="cinq ans"
détachement
14 Juin 200214/06/2002
De: Gérard Poyer
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce, et de la distribution
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Henri Gabriel
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce, et de la distribution
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jean-Philippe Derquer
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce, et de la distribution
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Henri Demaegdt
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce, et de la distribution
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: André Charbonnier
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce, et de la distribution
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jean Becot
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce, et de la distribution
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jean-Daniel Le Caillon
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Guy Hermouet
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: André Gardet
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Joseph Gaborit
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jean-Pierre Fleury
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jean Duquesne
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jean Bonnet
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Marjolaine Maurette
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Joseph Jouault
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie animale
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Bernard Cazals
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie animale
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Roger Peschet
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jacques Lemaitre
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jean-Michel Fritsch
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Philippe de Sutter
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Marcel Corman
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Georges Champeix
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Pierre Brosseau
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Paul Auffray
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jean-Pierre Vancoillie
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de l'industrie, du commerce, et de la distribution
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Pascal Roussaly
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de l'industrie, du commerce, et de la distribution
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Paul Rouche
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de l'industrie, du commerce, et de la distribution
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Alain Loustanau
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de l'industrie, du commerce, et de la distribution
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Charles Hervé Richard
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de l'industrie, du commerce, et de la distribution
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Gérard Cladiere
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de l'industrie, du commerce, et de la distribution
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jocelyn Braure
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de l'industrie, du commerce, et de la distribution
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Aurélie Collin
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de l'industrie, du commerce, et de la distribution
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jean-Claude Roger
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de l'industrie d'abattage
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Francis Ranc
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de l'industrie d'abattage
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Pierre Le Strat
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de l'industrie d'abattage
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Claude Jotreau
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de l'industrie d'abattage
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Vincent Scottez
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de l'industrie animale
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jacques Arrive
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de l'industrie animale
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Eugène Schaeffer
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Michel Pruge
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Patrick Mille
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Michel Hardy
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Marc Hervouet
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Jean Perret
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant de l'accouvage
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: André Lecomte
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur 5e quartier de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du négoce de cuirs, et des peaux bruts
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Daniel Belliard
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur 5e quartier de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du négoce de cuirs, et des peaux bruts
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Jean-Marie Quentin
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur 5e quartier de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Jean Le Guillou
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur 5e quartier de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Jean-François Abalain
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur 5e quartier de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Jean-Marc Bonneville
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur 5e quartier de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la tannerie-mégisserie
Lucien Alluy
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Yves Demol
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur 5e quartier de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Emmanuel Coste
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur 5e quartier de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Loïc Boisgerault
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur 5e quartier de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Pierre Dubois
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur 5e quartier de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant du Conseil national du cuir
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Marcel Fouvet
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur 5e quartier de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant des exploitants d'abattoirs publics
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Jean-Philippe Follet
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur 5e quartier de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant de la boyauderie
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Louis-Marie Lepoureau
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Hervé Destrel
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Emmanuel Coste
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: José Vittorrino
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Bernard Martin
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Jean Gosset
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Henri de la Fonchais
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Jean-Pierre Arcoutel
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Didier Ratery
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Jean-Luc Lottin
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Régis Henault
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Michel Beaubois
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De:
Jean-Yves-Henault
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Jean Vincent
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Jean-Marc Delcourt
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Alain Carrey Casaucau
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Jean-Louis Cannelle
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Jean-Marc Alanore
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Pierre Chevalier
Objet:
président du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Groupe:
president
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: François Toulis
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Daniel Rabiller
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Jos Le Breton
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Joseph Gaborit
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Philippe Tanguy
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Alain Dommanget
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Joël Delepine
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Jean-Michel Serre
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Fédération nationale des exploitants agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Eugène Schaeffer
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Fédération nationale des exploitants agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Michel Prugue
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Fédération nationale des exploitants agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Bernard Martin
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Fédération nationale des exploitants agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Jacques Lemaitre
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Fédération nationale des exploitants agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Jean-Pierre Fleury
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Fédération nationale des exploitants agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Pierre Chevalier
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Fédération nationale des exploitants agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Jean-Daniel Lecaillon
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Coordination rurale
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Patrice Merigot
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Confédération paysanne
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Jean Emile Sanchez
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Confédération paysanne
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Pierre Brosseau
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Confédération paysanne
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Michel Joly
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Centre national des jeunes agriculteurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Laurent Spanghero
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du commerce et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Francis Ranc
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du commerce et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Pierre Perrin
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du commerce et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Jean Mazet
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du commerce et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Marc Hervouet
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du commerce et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Charles Hervé Richard
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du commerce et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Daniel Desserey
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du commerce et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Gérard Cathelin
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du commerce et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Guy Belot
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du commerce et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Jean Bellet
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du commerce et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Frédéric Gueudar-Delahaye
Objet:
directeur de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Remplace:M. Pierre Fouillade
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
27 Janvier 200127/01/2001
De: Louis-Marie Lepoureau
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Henri-Emmanuel Journe
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Hervé Destrel
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Emmanuel Coste
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Michel Aime
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: René Tramier
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Jean-Emile Sanchez
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Bernard Martin
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Jean-Yves Foucault
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Jean-Pierre Arcoutel
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Pascal Fournet
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants des salariés de la filière
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Denise Gayral
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des consommateurs
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Laurent Spanghero
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Gabriel Roche
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Gérard Poyer
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Eric Leroux
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Hervé Goar
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: André Charbonnier
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Jean-Paul Bigard
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Robert Barrault
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Jean-Claude Prieur
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Jean-Paul Gouzou
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Jean-Pierre Fleury
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Jean Duquesne
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Jean Bonnet
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Didier Berson
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Jean-Pierre Bayssette
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Michel Bretin
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant des salariés de la filière
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Marjolaine Maurette
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: André Lecomte
Objet:
membres du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du négoce des cuirs, et peaux bruts
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Eric Fischer
Objet:
membres du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du négoce des cuirs, et peaux bruts
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Jean-Claude Sanson
Objet:
membres du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie du commerce, et de la distribution
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Jean-Marie Quentin
Objet:
membres du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie du commerce, et de la distribution
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Rémy Quantinet
Objet:
membres du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie du commerce, et de la distribution
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Léon-Gérard Heusele
Objet:
membres du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie du commerce, et de la distribution
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Jean-François Abalain
Objet:
membres du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie du commerce, et de la distribution
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Yves Demol
Objet:
membres du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Emmanuel Coste
Objet:
membres du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Loïc Boisgerault
Objet:
membres du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Jacques Surles
Objet:
membres du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant du suif et corps gras
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Pierre Dubois
Objet:
membres du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant du Conseil national du cuir
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Pascal Fournet
Objet:
membres du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant des salariés de la filière
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Marcel Fouvet
Objet:
membres du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant des exploitants d'abattoirs publics
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Henri Metras
Objet:
membres du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant de la triperie
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Lucien Alluy
Objet:
membres du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant de la tannerie-mégisserie
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Christian Peignon
Objet:
membres du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant de la boyauderie
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Jean-Luc Vandaele
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Jean-Pierre Vancoillie
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Jean Rousseau
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Michel Ricoeur
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Charles-Hervé Richard
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Claude Prade
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Alain Loustaneau
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Christian Gréard
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Jocelyn Braure
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Jean Bellet
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Marc Dupas
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie de l'alimentation animale
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Bernard Cazals
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie de l'alimentation animale
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Guillaume Roue
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Marc Robert
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Yves Ollivier
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Jean-Michel Fritsch
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Marcel Corman
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Georges Champeix
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Pierre Brosseau
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Paul Auffray
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Loïc Plepst
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant des salariés de la filière
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Daniel Mondet
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Marc Hervouet
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Roger Camprodon
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Francis Ranc
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie d'abattage
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Pierre Le Strat
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie d'abattage
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Claude Jotreau
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie d'abattage
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Marcel Aupied
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie d'abattage
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Guy Bernard
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie animale
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Jacques Arrive
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie animale
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Jean-Noël Sidaner
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Michel Prugue
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Guy Lassus
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Michel Charmet
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Sliman Khaoui
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant des salariés de la filière
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Jean d'Utruy
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant des consommateurs
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Jean Perret
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant de l'accouvage
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Laurent Spanghero
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie de l'alimentation animale
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Didier Ratery
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie de l'alimentation animale
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Pascal Lottin
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie de l'alimentation animale
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Régis Henault
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie de l'alimentation animale
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Michel Beaubois
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie de l'alimentation animale
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Jean Vincent
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Jean-Pierre Vaissiere
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Jean-Marc Delcourt
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Jean-Louis Canelle
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Jean-Marc Alanore
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Pascal Fournet
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant des salariés de la filière
Groupe:
nomination
24 Décembre 200024/12/2000
De: Laurent Spanghero
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du commerce et de l'industrie
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
15 Décembre 200015/12/2000
De: Francis Ranc
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du commerce et de l'industrie
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
15 Décembre 200015/12/2000
De: René Petrich
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du commerce et de l'industrie
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
15 Décembre 200015/12/2000
De: Pierre Perrin
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du commerce et de l'industrie
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
15 Décembre 200015/12/2000
De: Henri-Emmanuel Journe
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du commerce et de l'industrie
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
15 Décembre 200015/12/2000
De: Marc Hervouet
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du commerce et de l'industrie
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
15 Décembre 200015/12/2000
De: Charles Hervé Richard
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du commerce et de l'industrie
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
15 Décembre 200015/12/2000
De: Xavier Charlot
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du commerce et de l'industrie
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
15 Décembre 200015/12/2000
De: Gérard Cathelin
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du commerce et de l'industrie
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
15 Décembre 200015/12/2000
De: Guy Belot
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du commerce et de l'industrie
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
15 Décembre 200015/12/2000
De: Jean Bellet
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du commerce et de l'industrie
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
15 Décembre 200015/12/2000
De: François Toulis
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Daniel Rabiller
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Joseph Le Breton
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Jean-Michel Fritsch
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Pascal Fournet
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants des salariés de la filière
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Joël Delepine
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants des salariés de la filière
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Jean-Michel Bretin
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants des salariés de la filière
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Denis Sibille
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Jean-Michel Serres
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Eugène Schaeffer
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Bernard Martin
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Jacques Lemaitre
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Michel Joly
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Denis Grosjean
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Jean-Pierre Fleury
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Pierre Brosseau
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Jean-Paul Bizien
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Marjolaine Maurette
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
01 Décembre 200001/12/2000
De: Sanchez (Jean-Emile)
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de la production
Remplace:M. Riesel (René)
Groupe:
nomination
12 Mai 200012/05/2000
De: Sibille (Denis)
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de la production agricole
Remplace:M. Daul (Joseph)
Groupe:
nomination
27 Janvier 200027/01/2000
De: Champeix (Georges)
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de la production
Remplace:M. Van Den Bossche (Michel)
Groupe:
nomination
01 Juin 199901/06/1999
De: Gouzou (Jean-Paul)
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de la production agricole
Remplace:M. Valaye (Georges)
Groupe:
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Debicki (Anne-Marie)
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentante de l'industrie de l'alimentation animale
Remplace:M. Arbus (Jérôme)
Groupe:
nomination
27 Avril 199927/04/1999
De: Heusele (Léon-Gérard)
Objet:
membre du conseil spécialisé « cinquième quartier » de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de l'industrie, du commerce et de la distribution
Remplace:M. Levy (Claude)
Groupe:
nomination
06 Mars 199906/03/1999
De: Dufresne (Jean-Christophe)
receveur des finances de 1re catégorie
Objet:
pour une durée maximale de cinq ans
agent comptable de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Groupe:
date_debut="1998-02-01"
détachement
26 Décembre 199826/12/1998
De: Delcourt (Jean-Marc)
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de la production
Remplace:M. Coatalem (François)
Groupe:
nomination
28 Novembre 199828/11/1998
De: Dufresne (Jean-Christophe)
receveur des finances de 1re catégorie
Objet:
agent comptable de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Remplace:M. Mora (Jean-Gérard)
Groupe:
nomination
06 Octobre 199806/10/1998
De: Pierre Fouillade
Objet:
directeur de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Remplace:M. Daniel Perrin
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
22 Août 199822/08/1998
De: Coatalem (François)
Objet:
président du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Groupe:
president
nomination
19 Août 199819/08/1998
De: Arcoutel (Jean-Pierre)
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de la production
Remplace:M. Grosjean (Denis)
Groupe:
nomination
19 Août 199819/08/1998
De: Van Den Bossche (Michel)
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de la production
Remplace:M. Lemaitre (Jacques)
Groupe:
nomination
19 Août 199819/08/1998
De: Brosseau (Pierre)
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de la production
Remplace:M. Ollivier (Yves)
Groupe:
nomination
19 Août 199819/08/1998
De: Sidaner (Jean-Noël)
Objet:
membre du conseil spécialisé « volaille de chair » de l'Office national interprofessionnel de viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de la production
Remplace:M. Schaeffer (Eugène)
Groupe:
nomination
19 Août 199819/08/1998
De: Bayssette (Jean-Pierre)
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de la production
Remplace:M. Hermouet (Guy)
Groupe:
nomination
20 Juin 199820/06/1998
De: Fleury (Jean-Pierre)
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de la production agricole
Remplace:M. Chevalier (Pierre)
Groupe:
nomination
16 Juin 199816/06/1998
De: Grosjean (Denis)
Objet:
président du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de la production
Groupe:
president
nomination
12 Juin 199812/06/1998
De: Charlot (Xavier)
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de l'industrie et du commerce
Remplace:M. Bories (Robert)
Groupe:
nomination
12 Juin 199812/06/1998
De: Poyer (Gérard)
prendra fin en même temps que celui des autres membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
28 Mai 199828/05/1998
De: Poyer (Gérard)
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de l'industrie, du commerce et de la distribution
Remplace:M. Charlot (Xavier)
Groupe:
nomination
28 Mai 199828/05/1998
De: Ratery (Didier)
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de l'industrie, du commerce et de la distribution
Remplace:M. Hug (André)
Groupe:
nomination
28 Mai 199828/05/1998
De: Plepst (Loïc)
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant des salariés de la filière
Remplace:M. Delepine (Joël)
Groupe:
nomination
27 Mai 199827/05/1998
De: Schaeffer (Eugène)
Objet:
président du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Groupe:
president
nomination
27 Mai 199827/05/1998
De: Levy (Claude)
Objet:
président du conseil spécialisé « cinquième quartier » de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Groupe:
president
nomination
27 Mai 199827/05/1998
De: Lemaître (Jacques)
Objet:
président du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Groupe:
president
nomination
26 Mai 199826/05/1998
De: Fleury (Jean-Pierre)
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de la production agricole
Remplace:M. Chevalier (Pierre)
Groupe:
nomination
26 Mai 199826/05/1998
De: Durut (Christophe)
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès de l'agence comptable de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
assistant
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
détachement
17 Avril 199817/04/1998
De: Hermouet (Guy)
Objet:
président du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Groupe:
president
nomination
13 Mars 199813/03/1998
De: Le Breton (Joseph)
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de la coopération agricole
Remplace:M. Vieillart (Pierre)
Groupe:
nomination
25 Février 199825/02/1998
De: Perret (Jean)
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de l'accouvage
Remplace:M. Cuisset (André)
Groupe:
nomination
25 Février 199825/02/1998
De: Delepine (Joël)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
nomination
24 Février 199824/02/1998
De: Vandaele (Jean-Luc)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
24 Février 199824/02/1998
De: Vancoillie (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
24 Février 199824/02/1998
De: Rousseau (Jean)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
24 Février 199824/02/1998
De: Ricoeur (Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
24 Février 199824/02/1998
De: Richard (Charles-Hervé)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
24 Février 199824/02/1998
De: Prade (Claude)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
24 Février 199824/02/1998
De: Loustanau (Alain)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
24 Février 199824/02/1998
De: Greard (Christian)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
24 Février 199824/02/1998
De: Braure (Jocelyn)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
24 Février 199824/02/1998
De: Bellet (Jean)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
24 Février 199824/02/1998
De: Cazals (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie de l'alimentation animale
Groupe:
nomination
24 Février 199824/02/1998
De: Arbus (Jérôme)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie de l'alimentation animale
Groupe:
nomination
24 Février 199824/02/1998
De: Roue (Guillaume)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
24 Février 199824/02/1998
De: Robert (Marc)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
24 Février 199824/02/1998
De: Ollivier (Yves)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
24 Février 199824/02/1998
De: Lemaitre (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
24 Février 199824/02/1998
De: Fritsch (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
24 Février 199824/02/1998
De: Corman (Marcel)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
24 Février 199824/02/1998
De: Brosseau (Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
24 Février 199824/02/1998
De: Crolais (Anne-Marie)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
24 Février 199824/02/1998
De: Spanghero (Laurent)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
24 Février 199824/02/1998
De: Lottin (Pascal)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
24 Février 199824/02/1998
De: Hug (André)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
24 Février 199824/02/1998
De: Henault (Régis)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
24 Février 199824/02/1998
De: Beaubois (Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
24 Février 199824/02/1998
De: Vincent (Jean)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
24 Février 199824/02/1998
De: Vaissiere (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
24 Février 199824/02/1998
De: Coatelem (François)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
24 Février 199824/02/1998
De: Cannelle (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
24 Février 199824/02/1998
De: Alanore (Jean-Marc)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
24 Février 199824/02/1998
De: Fournet (Pascal)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant des salariés de la filière
Groupe:
nomination
24 Février 199824/02/1998
De: Lecomte (André)
Objet:
membres du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du négoce des cuirs et peaux bruts
Groupe:
nomination
24 Février 199824/02/1998
De: Fischer (Eric)
Objet:
membres du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du négoce des cuirs et peaux bruts
Groupe:
nomination
24 Février 199824/02/1998
De: Samson (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
24 Février 199824/02/1998
De: Quentin (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
24 Février 199824/02/1998
De: Quantinet (Rémy)
Objet:
membres du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
24 Février 199824/02/1998
De: Levy (Claude)
Objet:
membres du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
24 Février 199824/02/1998
De: Abalain (Jean-François)
Objet:
membres du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
24 Février 199824/02/1998
De: Demol (Yves)
Objet:
membres du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
24 Février 199824/02/1998
De: Coste (Emmanuel)
Objet:
membres du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
24 Février 199824/02/1998
De: Boisgerault (Loïc)
Objet:
membres du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
24 Février 199824/02/1998
De: Surles (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant du suif et corps gras
Groupe:
nomination
24 Février 199824/02/1998
De: Dubois (Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant du Conseil national du cuir
Groupe:
nomination
24 Février 199824/02/1998
De: Fouvet (Marcel)
Objet:
membres du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant des exploitants d'abattoirs publics
Groupe:
nomination
24 Février 199824/02/1998
De: Fournet (Pascal)
Objet:
membres du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant de salariés de la filière
Groupe:
nomination
24 Février 199824/02/1998
De: Metras (Henri)
Objet:
membres du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant de la triperie
Groupe:
nomination
24 Février 199824/02/1998
De: Alluy (Lucien)
Objet:
membres du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant de la tannerie-mégisserie
Groupe:
nomination
24 Février 199824/02/1998
De: Peignon (Christian)
Objet:
membres du conseil spécialisé « 5e quartier » de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant de la boyauderie
Groupe:
nomination
24 Février 199824/02/1998
De: Mondet (Daniel)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
07 Février 199807/02/1998
De: Hervouet (Marc)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
07 Février 199807/02/1998
De: Camprodon (Roger)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
07 Février 199807/02/1998
De: Bernard (Guy)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie de l'alimentation animale
Groupe:
nomination
07 Février 199807/02/1998
De: Arrive (Jacques)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie de l'alimentation animale
Groupe:
nomination
07 Février 199807/02/1998
De: Le Strat (Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie d'abattage
Groupe:
nomination
07 Février 199807/02/1998
De: Doux (Charles)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie d'abattage
Groupe:
nomination
07 Février 199807/02/1998
De: Aupied (Marcel)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie d'abattage
Groupe:
nomination
07 Février 199807/02/1998
De: Schaeffer (Eugène)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
07 Février 199807/02/1998
De: Prugue (Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
07 Février 199807/02/1998
De: Lassus (Guy)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
07 Février 199807/02/1998
De: Charmet (Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
07 Février 199807/02/1998
De: Khaoui (Sliman)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant des salariés de la filière
Groupe:
nomination
07 Février 199807/02/1998
De: d'Utruy (Jean)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant des consommateurs
Groupe:
nomination
07 Février 199807/02/1998
De: Cuisset (André)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentant de l'accouvage
Groupe:
nomination
07 Février 199807/02/1998
De: Bourgoin (Corinne)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie d'abattage
Groupe:
nomination
07 Février 199807/02/1998
De: Bretin (Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
nomination
06 Février 199806/02/1998
De: Spanghero (Laurent)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
06 Février 199806/02/1998
De: Leroux (Eric)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
06 Février 199806/02/1998
De: Goar (Hervé)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
06 Février 199806/02/1998
De: Fraisse (Henri)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
06 Février 199806/02/1998
De: Charlot (Xavier)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
06 Février 199806/02/1998
De: Charbonnier (André)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
06 Février 199806/02/1998
De: Bigard (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
06 Février 199806/02/1998
De: Barrault (Robert)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
06 Février 199806/02/1998
De: Valaye (Georges)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
06 Février 199806/02/1998
De: Prieur (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
06 Février 199806/02/1998
De: Hermouet (Guy)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
06 Février 199806/02/1998
De: Fleury (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
06 Février 199806/02/1998
De: Duquesne (Jean)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
06 Février 199806/02/1998
De: Bonnet (Jean)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
06 Février 199806/02/1998
De: Berson (Didier)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
06 Février 199806/02/1998
De: Maurette (Marjolaine)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
06 Février 199806/02/1998
De: Fournet (Pascal)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants des salariés de la filière
Groupe:
nomination
01 Février 199801/02/1998
De: Lepoureau (Louis)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
01 Février 199801/02/1998
De: Journe (Henri)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
01 Février 199801/02/1998
De: Destrel (Hervé)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
01 Février 199801/02/1998
De: Coste (Emmanuel)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
01 Février 199801/02/1998
De: Aime (Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de l'industrie, du commerce et de la distribution
Groupe:
nomination
01 Février 199801/02/1998
De: Riesel (René)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
01 Février 199801/02/1998
De: Martin (Bernard)
de Monvallier (Hervé)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
01 Février 199801/02/1998
De: Grosjean (Denis)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
01 Février 199801/02/1998
De: Foucault (Jean-Yves)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
01 Février 199801/02/1998
De: Gayral (Denise)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des consommateurs
Groupe:
nomination
01 Février 199801/02/1998
De: Pierre Chevalier
Objet:
président du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Groupe:
president
nomination
20 Décembre 199720/12/1997
De: Fournet (Pascal)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants des salariés de la filière
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Delepine (Joël)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants des salariés de la filière
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Bretin (Michel)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants des salariés de la filière
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Spanghero (Laurent)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants du commerce et de l'industrie
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Risse (Jacques)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants du commerce et de l'industrie
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Petrich (René)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants du commerce et de l'industrie
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Perrin (Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants du commerce et de l'industrie
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Journe (Henri-Emmanuel)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants du commerce et de l'industrie
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Hervouet (Marc)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants du commerce et de l'industrie
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Cathelin (Gérard)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants du commerce et de l'industrie
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Bories (Robert)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants du commerce et de l'industrie
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Belot (Guy)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants du commerce et de l'industrie
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Bellet (Jean)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants du commerce et de l'industrie
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Richard (Charles-Hervé)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants du commerce et de l'industrie
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Vieillart (Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Toulis (François)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Rabiller (Daniel)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Frisch (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants du secteur coopératif agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Serres (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Schaeffer (Eugène)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Ollivier (Yves)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Martin (Bernard)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Malabirade (Bernard)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Lemaitre (Jacques)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Lassus (Guy)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Grosjean (Denis)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Daul (Joseph)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Chevalier (Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Bizien (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Maurette (Marjolaine)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre de représentants de la production agricole
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
20 Septembre 199720/09/1997
De: Gautereau (Benoît)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:
auprès de l'Office national interprofessionnel des viandes de l'élevage et de l'aviculture
chargé de mission, responsable de la mission informatique de l'OFIVAL
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
détachement
02 Septembre 199702/09/1997
De: Destrel (Hervé)
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de l'industrie du commerce et de la distribution, représentant de la production
Remplace:M. Eschallier (Guy)
Groupe:
nomination
25 Mars 199725/03/1997
De: Lecomte (André)
Objet:
membre du conseil spécialisé “cinquième quartier” de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant du négoce des cuirs et peaux brutes
Remplace:M. Crevet (Michel)
Groupe:
nomination
04 Mars 199704/03/1997
De: Bellet (Jean)
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant du commerce et de l'industrie
Remplace:M. Vignon (Claude)
Groupe:
nomination
01 Mars 199701/03/1997
De: Bellet (Jean)
Objet:
comme membre du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de l'industrie du commerce et de la distribution
Remplace:M. Vignon (Claude)
Groupe:
nomination
25 Janvier 199725/01/1997
De: Spanghero (Laurent)
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de l'industrie et du commerce
Remplace:M. Mussaud (Pierre)
Groupe:
nomination
23 Janvier 199723/01/1997
De: Vieillart (Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de la coopération
Le mandat de
Groupe:
nomination
18 Janvier 199718/01/1997
De: Rabiller (Daniel)
prendra fin en même temps que celui des autres membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de la coopération
Le mandat de
Groupe:
nomination
18 Janvier 199718/01/1997
De: Corman (Marcel)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de la coopération
Le mandat de
Groupe:
nomination
18 Janvier 199718/01/1997
De: Vincent (Yves)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de la coopération
Groupe:
nomination
18 Janvier 199718/01/1997
De: Vieillart (Pierre)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de la coopération
Groupe:
nomination
18 Janvier 199718/01/1997
De: Rabiller (Daniel)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de la coopération
Groupe:
nomination
18 Janvier 199718/01/1997
De: Prieur (Jean-Claude)
tous trois démissionnaires
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de la coopération
Groupe:
nomination
18 Janvier 199718/01/1997
De: Corman (Marcel)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de la coopération
Groupe:
nomination
18 Janvier 199718/01/1997
De: Adam (Jean)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de la coopération
Groupe:
nomination
18 Janvier 199718/01/1997
De: Prieur (Jean-Claude)
qui remplace
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de la coopération
Groupe:
nomination
18 Janvier 199718/01/1997
De: Prieur (Jean-Claude)
prendra fin en même temps que celui des autres membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de la coopération
Groupe:
nomination
18 Janvier 199718/01/1997
De: Geronimus (Gérard)
démissionnaire
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de la coopération
Groupe:
nomination
18 Janvier 199718/01/1997
De: Surles (Jacques)
Objet:
membre du conseil spécialisé “cinquième quartier” de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre du secteur du suif et des corps gras
Remplace:M. Lugan (Jean-Pierre)
Groupe:
nomination
17 Janvier 199717/01/1997
De: Mathieu (Alain)
Objet:
président du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Remplace:
M. Alexandre
Groupe:
president
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Verhaeghe (Jean)
tous trois démissionnaires
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de la production
Groupe:
nomination
15 Août 199615/08/1996
De: Valaye (Georges)
qui remplacent respectivement
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de la production
Groupe:
nomination
15 Août 199615/08/1996
De: Rethy (Paul)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de la production
Groupe:
nomination
15 Août 199615/08/1996
De: Fleury (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de la production
Groupe:
nomination
15 Août 199615/08/1996
De: Duquesne (Jean)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de la production
Groupe:
nomination
15 Août 199615/08/1996
De: Alexandre (Eugène)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de la production
Groupe:
nomination
15 Août 199615/08/1996
De: Mingam (Jo)
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de la production
Remplace:M. Roue (Guillaume)
Groupe:
nomination
15 Août 199615/08/1996
De: Roue (Guillaume)
en remplacement respectivement de
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de la production
Groupe:
nomination
15 Août 199615/08/1996
De: Mingam (Jo)
démissionnaires
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de la production
Groupe:
nomination
15 Août 199615/08/1996
De: Herman (Bernard)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de la production
Groupe:
nomination
15 Août 199615/08/1996
De: Crolais (Anne-Marie)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de la production
Groupe:
nomination
15 Août 199615/08/1996
De: Fleury (Jean-Pierre)
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de la production
Remplace:M. Ferre (Gabriel)
Groupe:
nomination
15 Août 199615/08/1996
De: Boisgerault (Loïc)
Objet:
membre du conseil spécialisé “cinquième quartier” de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de la production
Remplace:M. Verhaeghe (Jean)
Groupe:
nomination
15 Août 199615/08/1996
De: Percher (Luc)
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de la production
Remplace:M. Gangneron (Etienne)
Groupe:
nomination
03 Août 199603/08/1996
De: Mora (Jean-Gérard)
receveur des finances
Objet:
agent comptable de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
détachement
11 Juillet 199611/07/1996
De: Beaubois (Michel)
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant du commerce
Remplace:M. Blandin (Jacques)
Groupe:
nomination
29 Mai 199629/05/1996
De: Perrin (Daniel)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
directeur
Groupe:
date_debut="1995-07-16"
date_fin="2000-07-15"
détachement
27 Avril 199627/04/1996
De: de Maupeou d'Ableiges (Gilles)
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès de l'agence comptable de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
chef du service Visa filières
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1995-08-01"
détachement
02 Mars 199602/03/1996
De: Teillaud (Denis)
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
fondé de pouvoir de l'agent comptable
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1995-08-01"
détachement
02 Mars 199602/03/1996
De: Marguin (Joseph)
prendra fin en même temps que celui des autres membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentants des consommateurs
Le mandat de
Groupe:
nomination
10 Janvier 199610/01/1996
De: Marguin (Joseph)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentants des consommateurs
Groupe:
nomination
10 Janvier 199610/01/1996
De: Gayral (Denise)
de
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentants des consommateurs
Le mandat de
Groupe:
nomination
10 Janvier 199610/01/1996
De: Gayral (Denise)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentants des consommateurs
Groupe:
nomination
10 Janvier 199610/01/1996
De: Hug (André)
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de l'industrie, du commerce et de la distribution
Remplace:M. Durmoy (Jean)
Groupe:
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Paccard (Bernard)
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de l'industrie, du commerce et de la distribution
Remplace:M. Pruvot (Roger)
Groupe:
nomination
30 Novembre 199530/11/1995
De: Loustanau (Alain)
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de l'industrie, du commerce et de la distribution
Remplace:M. Boue (Jacques)
Groupe:
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Mora (Jean-Gérard)
receveur particulier des finances de 2e classe
Objet:
agent comptable de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Remplace:Mme Dayre (Annie)
Groupe:
nomination
03 Septembre 199503/09/1995
De: Aupied (Marcel)
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de l'industrie d'abattage
Remplace:M. Jaugin (Robert)
Groupe:
nomination
16 Juillet 199516/07/1995
De: Daniel Perrin
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Remplace:M. Georges Dutruc-Rosset
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
16 Juillet 199516/07/1995
De: Van den Bossche (Michel)
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de la production
Remplace:M. Pouteau (Bernard)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199508/07/1995
De: Bart (Louis)
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de la production
Remplace:M. Coatalem (François)
Groupe:
nomination
08 Juillet 199508/07/1995
De: Gautier (Jean-Etienne)
Objet:
membre du conseil spécialisé “cinquième quartier” de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de l'industrie, du commerce et de la distribution de la viande
Remplace:M. Mussaud (Pierre)
Groupe:
nomination
06 Juillet 199506/07/1995
De: Bailly (Bernard)
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de la production
Remplace:M. Chevalier (Pierre)
Groupe:
nomination
06 Juillet 199506/07/1995
De: Mussaud (Pierre)
Objet:
président du conseil spécialisé “cinquième quartier” de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Groupe:
president
nomination
06 Juillet 199506/07/1995
De: Coatalem (François)
Objet:
président du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Groupe:
president
nomination
06 Juillet 199506/07/1995
De: Serres (Jean-Michel)
Objet:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de la production
Remplace:M. Van Den Bossche (Michel)
Groupe:
nomination
06 Juillet 199506/07/1995
De: Mathieu (Alain)
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de la production
Remplace:M. Alexandre (Eugène)
Groupe:
nomination
06 Juillet 199506/07/1995
De: Tromeur (Jean)
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur des volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de la production
Remplace:M. Schaeffer (Eugène)
Groupe:
nomination
06 Juillet 199506/07/1995
De: Arcoutel (Jean-Pierre)
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de la production
Remplace:M. Metayer (Claude)
Groupe:
nomination
06 Juillet 199506/07/1995
De: Joseph (Christian)
inspecteur du Trésor
Objet:
auprès de l'agence comptable de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
assistant
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1994-07-01"
détachement
21 Mai 199521/05/1995
De: Alexandre (Eugène)
Objet:
président du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Groupe:
president
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Dutruc-Rosset (Georges)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, 1re classe
Objet:
auprès de l'Office national interprofessionnel des viandes de l'élevage et de l'aviculture
directeur
Groupe:
date_debut="1993-10-05"
date_fin="1998-10-04"
détachement
06 Mai 199506/05/1995
De: Caffin (Benoit-Joseph)
Objet:
membre du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
au titre de représentant de la production
Remplace:M. Fritsch (Jean-Michel)
Groupe:
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Schaeffer (Eugène)
Objet:
président du conseil spécialisé pour le secteur Volailles de chair de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Groupe:
president
nomination
02 Mai 199502/05/1995
De: Fritsch (Jean-Michel)
Objet:
président du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Groupe:
president
nomination
01 Avril 199501/04/1995
De: Metayer (Claude)
Objet:
président du conseil spécialisé pour le secteur ovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Groupe:
president
nomination
01 Avril 199501/04/1995
De: Verhaeghe (Jean)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
24 Février 199524/02/1995
De: Rhety (Paul)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
24 Février 199524/02/1995
De: Perrin (Louis)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
24 Février 199524/02/1995
De: Heudier (Fabrice)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
24 Février 199524/02/1995
De: Hermouet (Guy)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
24 Février 199524/02/1995
De: Geronimus (Gérard)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
24 Février 199524/02/1995
De: Bayssette (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
24 Février 199524/02/1995
De: Alexandre (Eugène)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur bovin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
nomination
24 Février 199524/02/1995
De: Vincent (Jean)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Lafoeste (Pierre)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Gourdier (Michel)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Coatalem (François)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe:
nomination
04 Janvier 199504/01/1995
De: Beauvais (Fernand)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur chevalin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
Au titre des représentants de la production
Groupe: