au titre de l'année 2020, sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 dumodifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements

l'article 2 (3° à 6° ) de la loi n° 86-33 dumodifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois,

au titre de l'année 2020, sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 dumodifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements

l'article 2 (3° à 6° ) de la loi n° 86-33 dumodifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois,

l'article 11 du décret n° 2007-1930 du

au titre de l'année 2020, sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 dumodifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements

l'article 2 (3° à 6° ) de la loi n° 86-33 dumodifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois,

l'article 11 du décret n° 2007-1930 du

au titre de l'année 2020, sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 dumodifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements

l'article 2 (3° à 6° ) de la loi n° 86-33 dumodifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois,

l'article 11 du décret n° 2007-1930 du

au titre de l'année 2020, sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 dumodifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements

l'article 2 (3° à 6° ) de la loi n° 86-33 dumodifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois,

l'article 11 du décret n° 2007-1930 du

au titre de l'année 2020, sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 dumodifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements

l'article 2 (3° à 6° ) de la loi n° 86-33 dumodifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois,

l'article 11 du décret n° 2007-1930 du

au titre de l'année 2020, sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 dumodifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements

l'article 2 (3° à 6° ) de la loi n° 86-33 dumodifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois,

l'article 11 du décret n° 2007-1930 du

au titre de l'année 2020, sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 dumodifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements

l'article 2 (3° à 6° ) de la loi n° 86-33 dumodifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois,

l'article 11 du décret n° 2007-1930 du

au titre de l'année 2020, sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 dumodifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements

l'article 2 (3° à 6° ) de la loi n° 86-33 dumodifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois,

l'article 11 du décret n° 2007-1930 du

au titre de l'année 2020, sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 dumodifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements

l'article 2 (3° à 6° ) de la loi n° 86-33 dumodifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois,

l'article 11 du décret n° 2007-1930 du

au titre de l'année 2020, sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 dumodifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements

l'article 2 (3° à 6° ) de la loi n° 86-33 dumodifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois,

l'article 11 du décret n° 2007-1930 du

au titre de l'année 2020, sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 dumodifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements

l'article 2 (3° à 6° ) de la loi n° 86-33 dumodifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois,

l'article 11 du décret n° 2007-1930 du

au titre de l'année 2020, sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 dumodifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements

l'article 2 (3° à 6° ) de la loi n° 86-33 dumodifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois,

l'article 11 du décret n° 2007-1930 du

au titre de l'année 2020, sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 dumodifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements

l'article 2 (3° à 6° ) de la loi n° 86-33 dumodifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois,

l'article 11 du décret n° 2007-1930 du

au titre de l'année 2020, sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 dumodifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements

l'article 2 (3° à 6° ) de la loi n° 86-33 dumodifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois,

l'article 11 du décret n° 2007-1930 du

au titre de l'année 2020, sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 dumodifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements

l'article 2 (3° à 6° ) de la loi n° 86-33 dumodifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière, des établissements mentionnés au 1° de l'article 2 de la même loi et figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de la santé, et aux emplois,

l'article 11 du décret n° 2007-1930 du

au titre de l'année 2020, sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2005-921 dumodifié portant statut particulier du corps des directeurs d'hôpital aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements

l'article 2 (1° et 2° ) de la loi n° 86-33 dumodifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :

l'article 10 du décret n° 2005-921 du

au titre de l'année 2020, sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2005-921 dumodifié portant statut particulier du corps des directeurs d'hôpital aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements

l'article 2 (1° et 2° ) de la loi n° 86-33 dumodifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :

l'article 10 du décret n° 2005-921 du

au titre de l'année 2020, sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2005-921 dumodifié portant statut particulier du corps des directeurs d'hôpital aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements

l'article 2 (1° et 2° ) de la loi n° 86-33 dumodifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :

l'article 10 du décret n° 2005-921 du

au titre de l'année 2020, sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2005-921 dumodifié portant statut particulier du corps des directeurs d'hôpital aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements

l'article 2 (1° et 2° ) de la loi n° 86-33 dumodifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :

l'article 10 du décret n° 2005-921 du

au titre de l'année 2020, sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2005-921 dumodifié portant statut particulier du corps des directeurs d'hôpital aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements

l'article 2 (1° et 2° ) de la loi n° 86-33 dumodifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :

l'article 10 du décret n° 2005-921 du

au titre de l'année 2020, sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2005-921 dumodifié portant statut particulier du corps des directeurs d'hôpital aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements

l'article 2 (1° et 2° ) de la loi n° 86-33 dumodifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :

l'article 10 du décret n° 2005-921 du

au titre de l'année 2020, sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2005-921 dumodifié portant statut particulier du corps des directeurs d'hôpital aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements

l'article 2 (1° et 2° ) de la loi n° 86-33 dumodifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :

l'article 10 du décret n° 2005-921 du

au titre de l'année 2020, sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2005-921 dumodifié portant statut particulier du corps des directeurs d'hôpital aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements

l'article 2 (1° et 2° ) de la loi n° 86-33 dumodifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :

l'article 10 du décret n° 2005-921 du

au titre de l'année 2020, sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2005-921 dumodifié portant statut particulier du corps des directeurs d'hôpital aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements

l'article 2 (1° et 2° ) de la loi n° 86-33 dumodifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :

l'article 10 du décret n° 2005-921 du

au titre de l'année 2020, sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2005-921 dumodifié portant statut particulier du corps des directeurs d'hôpital aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements

l'article 2 (1° et 2° ) de la loi n° 86-33 dumodifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :

l'article 10 du décret n° 2005-921 du

au titre de l'année 2020, sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2005-921 dumodifié portant statut particulier du corps des directeurs d'hôpital aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements

l'article 2 (1° et 2° ) de la loi n° 86-33 dumodifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :

l'article 10 du décret n° 2005-921 du

au titre de l'année 2019 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 dumodifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux aux grades de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements

l'article 2 (3° à 6°) de la loi n° 86-33 du

II-1° de l'article 11 du décret n° 2007-1930 du

au titre de l'année 2019 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 dumodifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux aux grades de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements

l'article 2 (3° à 6°) de la loi n° 86-33 du

II-1° de l'article 11 du décret n° 2007-1930 du

au titre de l'année 2019 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 dumodifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux aux grades de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements

l'article 2 (3° à 6°) de la loi n° 86-33 du

II-1° de l'article 11 du décret n° 2007-1930 du

au titre de l'année 2019 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 dumodifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux aux grades de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements

l'article 2 (3° à 6°) de la loi n° 86-33 du

II-1° de l'article 11 du décret n° 2007-1930 du

au titre de l'année 2019 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 dumodifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux aux grades de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements

l'article 2 (3° à 6°) de la loi n° 86-33 du

II-1° de l'article 11 du décret n° 2007-1930 du

au titre de l'année 2019 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 dumodifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux aux grades de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements

l'article 2 (3° à 6°) de la loi n° 86-33 du

I-2° de l'article 11 du décret n° 2007-1930 du

au titre de l'année 2019 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 dumodifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux aux grades de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements

l'article 2 (3° à 6°) de la loi n° 86-33 du

au titre de l'année 2019 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 dumodifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux aux grades de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements

l'article 2 (3° à 6°) de la loi n° 86-33 du

au titre de l'année 2019 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 dumodifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux aux grades de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements

l'article 2 (3° à 6°) de la loi n° 86-33 du

II-2° de l'article 11 du décret n° 2007-1930 du

au titre de l'année 2019 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 dumodifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux aux grades de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements

l'article 2 (3° à 6°) de la loi n° 86-33 du

II-1° de l'article 11 du décret n° 2007-1930 du

au titre de l'année 2019 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 dumodifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux aux grades de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements

l'article 2 (3° à 6°) de la loi n° 86-33 du

II-1° de l'article 11 du décret n° 2007-1930 du

au titre de l'année 2019 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 dumodifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux aux grades de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements

l'article 2 (3° à 6°) de la loi n° 86-33 du

II-1° de l'article 11 du décret n° 2007-1930 du

au titre de l'année 2019 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 dumodifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux aux grades de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements

l'article 2 (3° à 6°) de la loi n° 86-33 du

II-1° de l'article 11 du décret n° 2007-1930 du

au titre de l'année 2019 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 dumodifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux aux grades de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements

l'article 2 (3° à 6°) de la loi n° 86-33 du

II-1° de l'article 11 du décret n° 2007-1930 du

au titre de l'année 2019 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 dumodifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux aux grades de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements

l'article 2 (3° à 6°) de la loi n° 86-33 du

II-1° de l'article 11 du décret n° 2007-1930 du

au titre de l'année 2019 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 dumodifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux aux grades de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements

l'article 2 (3° à 6°) de la loi n° 86-33 du

I-2° de l'article 11 du décret n° 2007-1930 du

au titre de l'année 2019 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 dumodifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux aux grades de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements

l'article 2 (3° à 6°) de la loi n° 86-33 du

I-2° de l'article 11 du décret n° 2007-1930 du

au titre de l'année 2019 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 dumodifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux aux grades de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements

l'article 2 (3° à 6°) de la loi n° 86-33 du

I-2° de l'article 11 du décret n° 2007-1930 du

au titre de l'année 2019 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 dumodifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux aux grades de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements

l'article 2 (3° à 6°) de la loi n° 86-33 du

I-1° de l'article 11 du décret n° 2007-1930 du

au titre de l'année 2019 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 dumodifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux aux grades de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements

l'article 2 (3° à 6°) de la loi n° 86-33 du

I-1° de l'article 11 du décret n° 2007-1930 du

au titre de l'année 2019 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 dumodifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux aux grades de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements

l'article 2 (3° à 6°) de la loi n° 86-33 du

I-1° de l'article 11 du décret n° 2007-1930 du

au titre de l'année 2019 sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 dumodifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux aux grades de hors-classe et de classe normale des personnels de direction des établissements

l'article 2 (3° à 6°) de la loi n° 86-33 du

I-1° de l'article 11 du décret n° 2007-1930 du

au titre de l'année 2019, sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2005-921 dumodifié portant statut particulier du corps des directeurs d'hôpital aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements

l'article 2 (1° et 2°) de la loi n° 86-33 du

Au titre du II (2°) del'article 10 du décret n° 2005-921 du

au titre de l'année 2019, sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2005-921 dumodifié portant statut particulier du corps des directeurs d'hôpital aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements

l'article 2 (1° et 2°) de la loi n° 86-33 du

Au titre du II (2°) del'article 10 du décret n° 2005-921 du

au titre de l'année 2019, sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2005-921 dumodifié portant statut particulier du corps des directeurs d'hôpital aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements

l'article 2 (1° et 2°) de la loi n° 86-33 du

Au titre du II (1°) del'article 10 du décret n° 2005-921 du

au titre de l'année 2019, sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2005-921 dumodifié portant statut particulier du corps des directeurs d'hôpital aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements

l'article 2 (1° et 2°) de la loi n° 86-33 du

Au titre du II (1°) del'article 10 du décret n° 2005-921 du

au titre de l'année 2019, sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2005-921 dumodifié portant statut particulier du corps des directeurs d'hôpital aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements

l'article 2 (1° et 2°) de la loi n° 86-33 du

Au titre du II (1°) del'article 10 du décret n° 2005-921 du

au titre de l'année 2019, sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2005-921 dumodifié portant statut particulier du corps des directeurs d'hôpital aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements

l'article 2 (1° et 2°) de la loi n° 86-33 du

Au titre du II (1°) del'article 10 du décret n° 2005-921 du

au titre de l'année 2019, sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2005-921 dumodifié portant statut particulier du corps des directeurs d'hôpital aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements

l'article 2 (1° et 2°) de la loi n° 86-33 du

Au titre du II (1°) del'article 10 du décret n° 2005-921 du

au titre de l'année 2019, sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2005-921 dumodifié portant statut particulier du corps des directeurs d'hôpital aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements

l'article 2 (1° et 2°) de la loi n° 86-33 du

Au titre du II (1°) del'article 10 du décret n° 2005-921 du

au titre de l'année 2019, sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2005-921 dumodifié portant statut particulier du corps des directeurs d'hôpital aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements

l'article 2 (1° et 2°) de la loi n° 86-33 du

Au titre du II (1°) del'article 10 du décret n° 2005-921 du

au titre de l'année 2019, sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2005-921 dumodifié portant statut particulier du corps des directeurs d'hôpital aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements

l'article 2 (1° et 2°) de la loi n° 86-33 du

Au titre du II (1°) del'article 10 du décret n° 2005-921 du

au titre de l'année 2019, sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2005-921 dumodifié portant statut particulier du corps des directeurs d'hôpital aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements

l'article 2 (1° et 2°) de la loi n° 86-33 du

Au titre du I (2°) del'article 10 du décret n° 2005-921 du

au titre de l'année 2019, sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2005-921 dumodifié portant statut particulier du corps des directeurs d'hôpital aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements

l'article 2 (1° et 2°) de la loi n° 86-33 du

Au titre du I (2°) del'article 10 du décret n° 2005-921 du

au titre de l'année 2019, sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2005-921 dumodifié portant statut particulier du corps des directeurs d'hôpital aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements

l'article 2 (1° et 2°) de la loi n° 86-33 du

Au titre du I (1°) del'article 10 du décret n° 2005-921 du

au titre de l'année 2019, sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2005-921 dumodifié portant statut particulier du corps des directeurs d'hôpital aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements

l'article 2 (1° et 2°) de la loi n° 86-33 du

Au titre du I (1°) del'article 10 du décret n° 2005-921 du

au titre de l'année 2019, sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2005-921 dumodifié portant statut particulier du corps des directeurs d'hôpital aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements

l'article 2 (1° et 2°) de la loi n° 86-33 du

Au titre du I (1°) del'article 10 du décret n° 2005-921 du

au titre de l'année 2019, sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2005-921 dumodifié portant statut particulier du corps des directeurs d'hôpital aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements

l'article 2 (1° et 2°) de la loi n° 86-33 du

Au titre du I (1°) del'article 10 du décret n° 2005-921 du

au titre de l'année 2019, sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2005-921 dumodifié portant statut particulier du corps des directeurs d'hôpital aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements

l'article 2 (1° et 2°) de la loi n° 86-33 du

Au titre du I (1°) del'article 10 du décret n° 2005-921 du

au titre de l'année 2018prévue par ledécret n° 2005-921 dumodifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements

l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 dumodifiée portant dispositions statuaires relatives à la fonction publique hospitalière :

l'article 10 du décret n° 2005-921 du

au titre de l'année 2018prévue par ledécret n° 2005-921 dumodifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements

l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 dumodifiée portant dispositions statuaires relatives à la fonction publique hospitalière :

l'article 10 du décret n° 2005-921 du

au titre de l'année 2018prévue par ledécret n° 2005-921 dumodifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements

l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 dumodifiée portant dispositions statuaires relatives à la fonction publique hospitalière :

l'article 10 du décret n° 2005-921 du

au titre de l'année 2018prévue par ledécret n° 2005-921 dumodifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements

l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 dumodifiée portant dispositions statuaires relatives à la fonction publique hospitalière :

l'article 10 du décret n° 2005-921 du

au titre de l'année 2018prévue par ledécret n° 2005-921 dumodifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements

l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 dumodifiée portant dispositions statuaires relatives à la fonction publique hospitalière :

l'article 10 du décret n° 2005-921 du

au titre de l'année 2018prévue par ledécret n° 2005-921 dumodifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements

l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 dumodifiée portant dispositions statuaires relatives à la fonction publique hospitalière :

l'article 10 du décret n° 2005-921 du

au titre de l'année 2018prévue par ledécret n° 2005-921 dumodifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements

l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 dumodifiée portant dispositions statuaires relatives à la fonction publique hospitalière :

l'article 10 du décret n° 2005-921 du

au titre de l'année 2018prévue par ledécret n° 2005-921 dumodifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements

l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 dumodifiée portant dispositions statuaires relatives à la fonction publique hospitalière :

l'article 10 du décret n° 2005-921 du

au titre de l'année 2018prévue par ledécret n° 2005-921 dumodifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements

l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 dumodifiée portant dispositions statuaires relatives à la fonction publique hospitalière :

l'article 10 du décret n° 2005-921 du

au titre de l'année 2018prévue par ledécret n° 2005-921 dumodifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements

l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 dumodifiée portant dispositions statuaires relatives à la fonction publique hospitalière :

l'article 10 du décret n° 2005-921 du

au titre de l'année 2018prévue par ledécret n° 2005-921 dumodifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements

l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 dumodifiée portant dispositions statuaires relatives à la fonction publique hospitalière :

l'article 10 du décret n° 2005-921 du

au titre de l'année 2018prévue par ledécret n° 2005-921 dumodifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements

l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 dumodifiée portant dispositions statuaires relatives à la fonction publique hospitalière :

l'article 10 du décret n° 2005-921 du

au titre de l'année 2018prévue par ledécret n° 2005-921 dumodifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements

l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 dumodifiée portant dispositions statuaires relatives à la fonction publique hospitalière :

l'article 10 du décret n° 2005-921 du

au titre de l'année 2018prévue par ledécret n° 2005-921 dumodifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements

l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 dumodifiée portant dispositions statuaires relatives à la fonction publique hospitalière :

l'article 10 du décret n° 2005-921 du

au titre de l'année 2018prévue par ledécret n° 2005-921 dumodifié portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements

l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 dumodifiée portant dispositions statuaires relatives à la fonction publique hospitalière :

l'article 10 du décret n° 2005-921 du

au titre de l'année 2018, sur la liste d'aptitudeprévue par ledécret n° 2007-1930 dumodifié portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux aux grades de hors classe et de classe normale des personnels de direction des établissements

l'article 2 (2° à 6°) de la loi n° 86-33 du

l'article 11 du décret n° 2007-1930 du