Second groupe du second grade (organisation)

De: Jean Clauss
magistrat du premier groupe du second grade
Objet:
au second groupe du second grade
Groupe:
élévation
20 Mars 199320/03/1993
De: Pierre Guedj
Objet:
au second groupe du second grade
Groupe:
élévation
07 Mars 199307/03/1993
De: Henri Genin
substituts du procureur de la République
Objet:
au second groupe du second grade
Groupe:
élévation
07 Mars 199307/03/1993
De: Nicolas Bonnal
Objet:
au second groupe du second grade
Groupe:
élévation
07 Mars 199307/03/1993
De: Nadine Perrin
Objet:
au second groupe du second grade
Groupe:
élévation
07 Mars 199307/03/1993
De: Christine Le Guellec, épouse Gros
Objet:
au second groupe du second grade
Groupe:
élévation
07 Mars 199307/03/1993
De: Marie-Luce Cavrois
Objet:
au second groupe du second grade
Groupe:
élévation
07 Mars 199307/03/1993
De: Maud Morel
juge d'instruction au tribunal de grande instance d'Orléans
Objet:
au second groupe du second grade
Remplace:M. Joly
Groupe:
a_sa_demande
élévation
07 Mars 199307/03/1993
De: Henry Renauldon
magistrat du premier grade, second groupe, détaché
Objet:
au second groupe du second grade
« Vice-président
Remplace:
M. Douel
Groupe:
élévation
09 Janvier 199309/01/1993
De: Bernard Lugan
juges d'instruction
Objet:
au second groupe du second grade
Groupe:
élévation
09 Janvier 199309/01/1993
De: Eric Halphen
Objet:
au second groupe du second grade
Groupe:
élévation
09 Janvier 199309/01/1993
De: Annie Detolle, épouse Basset
vice-président audit tribunal du second grade, second groupe (poste créé). »
Objet:
au second groupe du second grade
« Vice-président du premier grade, premier groupe
Groupe:
élévation
09 Janvier 199309/01/1993
De: Anne Puig, épouse Courage
juge des enfants au tribunal de grande instance de Melun (poste créé)
Objet:
au second groupe du second grade
« Juge des enfants du second grade, second groupe
Groupe:
élévation
09 Janvier 199309/01/1993
De: Martine Zylberman
juge chargé du service du tribunal d'instance de Charenton-le-Pont
Objet:
au second groupe du second grade
Groupe:
élévation
09 Janvier 199309/01/1993
De: Isabelle Reghi
juge chargé du service du tribunal d'instance d'Aubervilliers
Objet:
au second groupe du second grade
Groupe:
élévation
09 Janvier 199309/01/1993
De: Joëlle Peniguel
Objet:
au second groupe du second grade
Groupe:
élévation
09 Janvier 199309/01/1993
De: Colette Le Joncour
juge
Objet:
au second groupe du second grade
Groupe:
élévation
09 Janvier 199309/01/1993
De: Patricia Ledru
juge des enfants
Objet:
au second groupe du second grade
Groupe:
élévation
09 Janvier 199309/01/1993
De: Muriel Josie
juge de l'application des peines
Objet:
au second groupe du second grade
Groupe:
élévation
09 Janvier 199309/01/1993
De: Michèle Ganascia
juges d'instruction
Objet:
au second groupe du second grade
Groupe:
élévation
09 Janvier 199309/01/1993
De: Catherine Beddok, épouse David
juge des enfants
Objet:
au second groupe du second grade
Groupe:
élévation
09 Janvier 199309/01/1993
De: Dominique Bequignon
premier juge au tribunal de grande instance de Béthune
Objet:
au second groupe du second grade
« Vice-président
Remplace:
Mme Beauvois
Groupe:
a_sa_demande
élévation
09 Janvier 199309/01/1993
De: Alain Birot
magistrat placé en position de disponibilité
Objet:
au second groupe du second grade
« Juge des enfants du second grade, second groupe
Remplace:
M. Farina
Groupe:
a_sa_demande
élévation
09 Janvier 199309/01/1993
De: Christophe Soulard
juges d'instruction
Objet:
au second groupe du second grade
Groupe:
élévation
01 Janvier 199301/01/1993
De: Jean-Marie Libault
juge chargé du service du tribunal de police
Objet:
au second groupe du second grade
Groupe:
élévation
01 Janvier 199301/01/1993
De: Éliane Aujard, épouse Gautrat
magistrat placé en position de disponibilité
Objet:
au second groupe du second grade
Conseiller
Remplace:M. Wellers
Groupe:
élévation
01 Janvier 199301/01/1993
De: Françoise Walter, épouse Neher
Objet:
au second groupe du second grade
Groupe:
élévation
01 Janvier 199301/01/1993
De: Isabelle Prevost
Objet:
au second groupe du second grade
Groupe:
élévation
01 Janvier 199301/01/1993
De: Marie-Laure Guilaine, épouse Dallery
juge chargé du service du tribunal d'instance du 5e arrondissement
Objet:
au second groupe du second grade
Groupe:
élévation
01 Janvier 199301/01/1993
De: Anne-Marie Grivel
juge chargé du service du tribunal d'instance du 17e arrondissement
Objet:
au second groupe du second grade
Groupe:
élévation
01 Janvier 199301/01/1993
De: Bénédicte Farthouat, épouse Dation
juges
Objet:
au second groupe du second grade
Groupe:
élévation
01 Janvier 199301/01/1993
De: Marie-Christine Courboulay
juge chargé du service du tribunal d'instance du 13e arrondissement
Objet:
au second groupe du second grade
Groupe:
élévation
01 Janvier 199301/01/1993
De: Monique Bouchard, épouse Hangard
juge chargé du service du tribunal d'instance du 14e arrondissement
Objet:
au second groupe du second grade
Groupe:
élévation
01 Janvier 199301/01/1993
De: Pascale Bazin, épouse Chardonnet
Objet:
au second groupe du second grade
Groupe:
élévation
01 Janvier 199301/01/1993
De: Véronique Bareyt, épouse Catry
Objet:
au second groupe du second grade
Groupe:
élévation
01 Janvier 199301/01/1993
De: André Wellers
conseiller à la Cour d'appel de Versailles Présidents de chambre
Objet:
au second groupe du second grade
Cour d'appel de Versailles Présidents de chambre
Remplace:
M. Garrec
Groupe:
cour_appel="Versailles Présidents de Chambre"
élévation
01 Janvier 199301/01/1993
De: Alban Chaix
conseiller à ladite cour (poste créé)
Objet:
au second groupe du second grade
Cour d'appel de Versailles Présidents de chambre
Groupe:
cour_appel="Versailles Présidents de Chambre"
élévation
01 Janvier 199301/01/1993
De: Olivier Auferil
juge audit tribunal
Objet:
au second groupe du second grade
Groupe:
élévation
12 Août 199012/08/1990
De: Georges Maman
Objet:
au second groupe du second grade
Groupe:
élévation
12 Août 199012/08/1990
De: Pascal Chauvin
juges d'instruction audit tribunal
Objet:
au second groupe du second grade
Groupe:
élévation
12 Août 199012/08/1990
De: Françoise Norie, épouse Van Schendel
juge de l'application des peines audit tribunal
Objet:
au second groupe du second grade
Groupe:
élévation
12 Août 199012/08/1990
De: Jacqueline Meyson
Objet:
au second groupe du second grade
Groupe:
élévation
12 Août 199012/08/1990
De: Catherine Lathelier
juge audit tribunal chargé du service du tribunal d'instance du 13e arrondissement
Objet:
au second groupe du second grade
Groupe:
élévation
12 Août 199012/08/1990
De: Claude Bitter
Objet:
au second groupe du second grade
Groupe:
élévation
12 Août 199012/08/1990
De: Jean-Marie Combette
directeur départemental du travail
Objet:
au second groupe du second grade
Substitut du procureur de la République du second grade, second groupe
Remplace:
Mme Laparade-Serbin
Groupe:
magistrat="Substitut du procureur"
élévation
12 Août 199012/08/1990
De: Henri Genin
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
au second groupe du second grade
Substitut du procureur de la République du second grade, second groupe
Remplace:
Mme Boulouque
Groupe:
a_sa_demande
magistrat="Substitut du procureur"
élévation
12 Août 199012/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.