autorite_delegation="Président du CNRS" (tag)

De: Benoît Forêt
délégué régional de la circonscription Ile-de-France Gif-sur-Yvette
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
date_debut="2021-02-01"
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
22 Janvier 202122/01/2021
De: Francesca Grassia
secrétaire générale du CoNRS
Objet:
au nom du président du CNRS, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
Groupe:
date_debut="2020-05-01"
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
27 Mars 202027/03/2020
De: Laurent Chazaly
secrétaire général par intérim du CoNRS
Objet:
au nom du président du CNRS, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
Groupe:
date_debut="2020-03-01"
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
11 Mars 202011/03/2020
De:
Marie-Hélène Papillon déléguée régionale de la circonscription Ile-de-France Gif-sur-Yvette
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
04 Mars 202004/03/2020
De:
Ludovic Hamon délégué régional de la circonscription Centre-Limousin-Poitou-Charentes
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
21 Décembre 201821/12/2018
De: Marion Blin
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visée à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
21 Décembre 201821/12/2018
De: Younis Hermès
délégué régional de la circonscription Provence et Corse
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
25 Janvier 201825/01/2018
De: Bernadette Beurton
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
25 Janvier 201825/01/2018
De: Nise Scherrer
responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
25 Janvier 201825/01/2018
De: Julia Fargeot
responsable du service partenariat et valorisation et à
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
25 Janvier 201825/01/2018
De: Bernadette Beurton
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
25 Janvier 201825/01/2018
De: Alain Schuhl
directeur de l'INP
Objet:
au nom du président du CNRS
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
19 Janvier 201819/01/2018
De: Edith Wilmart
directrice déléguée à la formation pour les entreprises
Objet:
au nom du président du CNRS
les actes suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Philippe Gasnot
conseiller pour les questions aéronautiques
Objet:
au nom du président du CNRS, les déclarations, demandes et autres formalités nécessaires à l'exercice par le CNRS de sa qualité d'exploitant d'aéronef
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Laurent Chazaly
adjoint à la secrétaire générale
Objet:
au nom du président du CNRS, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Marie-Claude Labastie
secrétaire générale du CoNRS
Objet:
au nom du président du CNRS, tous actes, décisions et conventions
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Jean-Marc Voltini
directeur des systèmes d'information
Objet:
au nom du président du CNRS, tous actes, décisions et conventions relatifs : au maintien et l'optimisation de la performance des réseaux informatiques et de télécommunications
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Jean-Marc Oléron
directeur de la stratégie financière, de l'immobilier et de la modernisation de la gestion
Objet:
au nom du président du CNRS, les actes, décisions ou documents suivants: les ordonnances de délégation de crédits ; les actes relatifs à l'engagement, la liquidation et l'ordonnancement des dépenses ainsi que ceux relatifs à l'établissement des titres de recette à l'exception des actes déconcentrés ; les décisions de subvention en espèces non déconcentrées d'un montant
par subvention, inférieur ou égal à la limite fixée pour les marchés de fournitures et de services passés par l'Etat selon la procédure adaptée et dont l'objet est limité aux aides à la recherche, à l'aide à la diffusion des résultats de la recherche, au soutien aux réunions scientifiques et colloques, 1
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Pierre Coural
directeur des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, tous actes, arrêtés, décisions ou documents, notamment
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Fabrice Impériali
directeur adjoint à la direction de la communication
Objet:
au nom du président du CNRS, les actes, décisions et conventions visés à l'article 1er
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Brigitte Perucca
directrice de la communication
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom du président du CNRS, tous actes, décisions et conventions relevant des missions de la direction de la communication (DirCom)
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Jean-Noël Verpeaux
directeur de l'appui à la structuration territoriale de la recherche
Objet:
au nom du président du CNRS
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Valérie Hospital
directrice adjointe des affaires juridiques
Objet:
au nom du président du CNRS
les actes visés à l'article 1er de la présente décision
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Myriam Fadel
directrice des affaires juridiques
Objet:
au nom du président du CNRS, les actes, décisions ou documents suivants
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Benoît Debosque
délégué régional
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom du président du CNRS, les opérations nationales non déconcentrées retracées dans la comptabilité de l'ordonnateur principal qui suivent, étant précisé que les opérations sont saisies par l'agent comptable principal (ACP) du CNRS : l'ordonnancement des dépenses concernant les rémunérations des marins de l'Institut national des sciences de l'Univers (INSU) ; l'émission des titres de recettes (factures clients) concernant les rémunérations des marins de l'INSU
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Benoît Debosque
délégué régional pour la circonscription Côte d'Azur
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Brigitte Papin
adjointe au Délégué régional
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1, et ceux visés à l'article 2
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Vincent Goujon
délégué régional de la circonscription Normandie
Objet:
au nom du président du CNRS, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Sébastien Grésik
responsable du Service pensions et accidents du travail
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 2
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Cyril Aubert-Geoffroy
responsable du service des ressources humaines
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au paragraphe 1.1
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Géraldine Philippot
adjointe au responsable du Service pensions et accidents du travail
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 2
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Aurélie Ménard
adjointe au délégué régional
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au paragraphe 1.1, et à l'article 2
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Aurélie Ménard
adjointe au délégué régional
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 2
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Aurélie Ménard
adjointe au délégué régional
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au paragraphe 1.1
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Bénédicte Samyn-Petit
adjointe à la déléguée régionale
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Françoise Paillous
déléguée régionale
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Yann Pavic
adjoint à la déléguée régionale
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Gabrielle Inguscio
exerçant les fonctions de déléguée régionale pour la circonscription Bretagne et Pays-de-la-Loire
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De:
M
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Christelle Poulain
adjointe à la déléguée régionale
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1, ainsi qu'aux articles 2 et 3
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Hélène Maury-Naftalski
déléguée régionale de la circonscription Paris Michel-Ange
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les opérations nationales non déconcentrées retracées dans la comptabilité de l'ordonnateur secondaire de la Délégation Paris Michel-Ange qui suivent
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Hélène Maury-Naftalski
déléguée régionale de la circonscription Paris Michel-Ange
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les opérations nationales non déconcentrées retracées dans la comptabilité de l'ordonnateur principal qui suivent, étant précisé que les opérations sont saisies par l'agent comptable principal (ACP) du CNRS
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Hélène Maury-Naftalski
déléguée régionale de la circonscription Paris Michel-Ange
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Marie-Claire Bertelle
responsable des ressources humaines
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er de la présente décision, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Pierre Bertrand-Mapataud
responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Gaëlle Bujan
déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Karine Argento
adjointe à la déléguée régionale
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Christophe Giraud
délégué régional pour la circonscription Midi-Pyrénées
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Emmanuel Vialan
responsable du service des affaires immobilières et logistiques, et de
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Alexandre Teste
adjoints à la responsable des ressources humaines
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Jean-Paul Swerts
responsable du service partenariat et valorisation
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Christophe Chaumier
à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Virginie Mahdi
adjointe au délégué régional
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Virginie Mahdi
adjointe au délégué régional, de
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Ingrid Bonet
responsable du service des ressources humaines, de
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Jérôme Vitre
délégué régional de la circonscription Languedoc-Roussillon
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Jocelyn Méré
adjoint au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à 5
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Guillaume Rochet
responsable du service Partenariat et valorisation
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Guillaume Rochet
responsable du service Partenariat et valorisation, de
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Jocelyn Méré
adjoint au délégué régional, de
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Jocelyn Méré
adjoint au délégué régional, de
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Guillaume Rochet
responsable du service Partenariat et valorisation
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Jocelyn Méré
adjoint au délégué régional
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Françoise Ravier
responsable de la cellule des affaires générales
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Françoise Ravier
responsable de la cellule des affaires générales
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Gwladys Maure
responsable des ressources humaines et de
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Gwladys Maure
responsable des ressources humaines et de
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Brigitte Dongan
responsable du bureau du budget et des ressources propres
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Gwladys Maure
responsable des ressources humaines et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Jérôme Paret
délégué régional pour la circonscription Alpes
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Isabelle Dhé
adjointe au délégué
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Sylvie Truchon
adjointe de la responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visée à l'article 1.1, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Florence Piaud-Dalle
responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visée à l'article 1.1, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Isabelle Dhé
adjointe au délégué et de
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visée à l'article 1.1, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Patrice Soullie
délégué régional de la circonscription Alsace
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Christine Brunel
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Doris Pflumio
Responsable du service des ressources humaines
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Christine Brunel
adjointe au délégué régional de la circonscription Alsace
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Isabelle Prud'Homme
responsable du service du personnel et des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Marion Blin
déléguée régionale par intérim de la circonscription Centre-Limousin-Poitou-Charentes
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Frédéric Faure
délégué régional de la circonscription Rhône-Auvergne
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Denis Duplat
responsable du service partenariat et valorisation et à
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Aurélie De Sousa
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Bernadette Périchon
responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Aurélie De Sousa
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Muriel Sinanidès
déléguée régionale
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Jocelyne Dias
adjointe à la déléguée régionale
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Christine Oriol
responsable du service des ressources humaines
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom du président du CNRS l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Jocelyne Dias
adjointe à la déléguée régionale
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom du président du CNRS l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Philippe Cavelier
délégué régional de la circonscription Ile-de-France Ouest et Nord
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Ana Claudia Fonseca
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Béatrice Simpson
responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Ana Claudia Fonseca
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Christelle Le Moullec
responsable du service partenariat et valorisation
Objet:
au nom du président du CNRS l'ensemble des actes visés à l'article 1.3
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Ana Claudia Fonseca
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS l'ensemble des actes visés à l'article 1.3
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Christophe Muller
adjoint à la déléguée régionale
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Christophe Muller
adjoint à la déléguée régionale
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Marie-Hélène Papillon
déléguée régionale de la circonscription Ile-de-France Sud
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Françoise Barrière
secrétaire générale
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Laurence Decker-Jugie
adjointe à la déléguée régionale
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Véronique Debisschop
déléguée régionale de la circonscription Paris B
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Sylvain-Karl Gosselet
adjoint à la déléguée régionale
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Eric Chareyre
adjoint à la déléguée régionale, chargé des services mutualisés
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Sylvain-Karl Gosselet
adjoint à la déléguée régionale et de
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Olivier Gautier
responsable du service partenariat et valorisation
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Eric Chareyre
adjoint à la déléguée régionale, chargé des services mutualisés
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Laurent Bernard
adjoint à la responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Clarisse Lefort-David
déléguée régionale pour la circonscription Paris-Villejuif
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Cécile Aït-Kaci
responsable du service des ressources humaines et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Cécile Aït-Kaci
responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: JeanPierre Reyes
directeur adjoint administratif
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Pierrick Roberge
adjoint au directeur adjoint administratif
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Jean-Pierre Reyes
directeur adjoint administratif
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Pascale Delecluse
directrice de l'INSU
Objet:
au nom du président du CNRS, les actes, décisions, conventions et avenants relevant des domaines suivants
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Zoubeir Zadvat
directeur adjoint administratif de l'Institut national des sciences mathématiques et de leurs interactions
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Jean-Yves Marzin
directeur de l'Institut des Sciences de l'Ingénierie et des systèmes
Objet:
au nom du président du CNRS, les actes, décisions, conventions et avenants relevant des domaines suivants
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Carole Le Contel
directrice adjointe administrative de l'Institut des Sciences Humaines et Sociales
Objet:
au nom du président du CNRS l'ensemble des actes visés à l'article 1er de la présente décision
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Claire FerrasFleutry
directrice adjointe administrative de l'Institut des Sciences Biologiques
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Mireille Moulin
directrice adjointe administrative de l'INS2I
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Alain Schuhl
directeur de l'institut de Physique
Objet:
au nom du président du CNRS, les actes, décisions, conventions et avenants relevant des domaines suivants
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Isabelle Dean-Rouquet
directrice adjointe administrative
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Stéphanie Thiébault
directrice de l'Institut Ecologie et environnement
Objet:
au nom du président du CNRS, les actes, décisions, conventions et avenants relevant des domaines suivants
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Sandra Guillemaud
directrice adjointe administrative de l'Institut Ecologie et environnement
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er . Art. 3. - La présente décision
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Jacques Maddaluno
directeur de l'Institut de Chimie
Objet:
au nom du président du CNRS, les actes, décisions, conventions et avenants relevant des domaines suivants
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Catherine Larroche
directrice adjointe administrative de l'Institut de Chimie
Objet:
au nom du président du CNRS l'ensemble des actes visés à l'article 1er de la présente décision
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Reynald Pain
directeur de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules (IN2P3)
Objet:
au nom du président du CNRS, les actes, décisions, conventions et avenants relevant des domaines suivants
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Laurence Mathy-Montalescot
directrice adjointe administrative
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Christophe Coudroy
directeur général délégué aux ressources
Objet:
au nom du président du CNRS, tous arrêtés, actes, décisions ou conventions à l'exclusion : des décisions de nomination des responsables des services centraux, des délégués régionaux, des délégués régionaux adjoints, des comptables secondaires et des directeurs d'unités de recherche ; des décisions de création, de renouvellement, de suppression d'unités à vocation de recherche
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Michel Mortier
délégué général à la valorisation
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom du président du CNRS, tous arrêtés, actes, décisions ou conventions à l'exclusion
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201818/01/2018
De: Benoît Debosque
délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les opérations nationales non déconcentrées retracées dans la comptabilité de l'ordonnateur principal qui suivent, étant précisé que les opérations sont saisies par l'agent comptable principal (ACP) du CNRS
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
04 Octobre 201704/10/2017
De: Benoît Debosque
délégué régional pour la circonscription Côte d'Azur
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
04 Octobre 201704/10/2017
De: Brigitte Papin
adjointe au Délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1%, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1, et ceux visés à l'article 2
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
04 Octobre 201704/10/2017
De: Christophe Giraud
délégué régional pour la circonscription Midi-Pyrénées
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
13 Septembre 201713/09/2017
De: Virginie Mahdi
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
13 Septembre 201713/09/2017
De: Christelle Poulain
adjointe à la déléguée régionale
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1, ainsi qu'aux articles 2 et 3
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
13 Septembre 201713/09/2017
De: Hélène Naftalski-Maury
déléguée régionale de la circonscription Paris Michel-Ange
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les opérations nationales non déconcentrées retracées dans la comptabilité
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
13 Septembre 201713/09/2017
De: Christelle Poulain
adjointe à la déléguée régionale
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 12° de la présente décision, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
13 Septembre 201713/09/2017
De: Marie-Claire Bertelle
responsable des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 12° de la présente décision, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
13 Septembre 201713/09/2017
De: Jean-Pierre Reyes
directeur adjoint administratif
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Août 201728/08/2017
De: Pierrick Roberge
adjoint au directeur adjoint administratif
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Août 201728/08/2017
De: Jean-Pierre Reyes
directeur adjoint administratif
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Août 201728/08/2017
De: Pascale Delecluse
directrice de l'INSU
Objet:
au nom du président du CNRS, les actes, décisions, conventions et avenants relevant des domaines suivants
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Août 201728/08/2017
De: Jean-Jacques Guilleminot
adjoint à la déléguée régionale
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
07 Juillet 201707/07/2017
De: Jean-Jacques Guilleminot
adjoint au délégué régional et de
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
07 Juillet 201707/07/2017
De: Laurent Beauchet
responsable du service des ressources humaines, et à
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
07 Juillet 201707/07/2017
De: Lucette Vayn
adjointe au responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
07 Juillet 201707/07/2017
De: Marie-Hélène Papillon
déléguée régionale de la circonscription Ile-de-France Sud
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
07 Juillet 201707/07/2017
De: Françoise Barrière
secrétaire générale
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
07 Juillet 201707/07/2017
De: Françoise Barrière
secrétaire générale
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
07 Juillet 201707/07/2017
De: Annabelle Alves
responsable du service partenariat et valorisation
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
07 Juillet 201707/07/2017
De: Christophe Giraud
délégué régional de la circonscription « Midi-Pyrénées »
Objet:
au nom du président du CNRS, les projets d'acte de vente des parcelles de terre susvisées situées « à 09200
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
06 Juillet 201706/07/2017
De: Emmanuel Vialan
responsable du service des affaires immobilières et logistiques
Objet:
au nom du président du CNRS, les projets d'acte de vente des parcelles de terre susvisées situées « à 09200 MOULIS (Ariège) Le Pla »
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
06 Juillet 201706/07/2017
De: Virginie Mahdi
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, les projets d'acte de vente des parcelles de terre susvisées situées « à 09200 MOULIS (Ariège) Le Pla »
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
06 Juillet 201706/07/2017
De: Virginie Mahdi
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, les projets d'acte de vente des parcelles de terre susvisées situées « à 09200 MOULIS (Ariège) Le Pla »
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
06 Juillet 201706/07/2017
De: Zoubeir Zadvat
directeur adjoint administratif de l'Institut national des sciences mathématiques et de leurs interactions
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
06 Juillet 201706/07/2017
De: Pascal Auscher
Objet:
directeur de l'Institut national des sciences mathématiques et de leurs interactions
au nom du président du CNRS, les actes, décisions, conventions et avenants relevant des domaines suivants , A) STRUCTURES OPERATIONNELLES DE RECHERCHE ET DE SERVICE les décisions, les conventions et leurs avenants relatifs à la création, au renouvellement et à la suppression des groupements de recherche et de service ; les décisions, les conventions et leurs avenants relatifs à la création, au renouvellement et à la suppression des structures fédératives de recherche hors contractualisation ; les décisions portant modification du rattachement des unités aux sections du comité national de la recherche scientifique et aux délégations régionales ; les décisions portant nomination des sous-directeurs des unités propres de recherche et des unités propres de service ; les décisions arrêtant la composition des comités scientifiques auprès des structures de recherche ainsi que celles désignant les présidents desdits comités ; les décisions arrêtant la composition des comités d'orientation et de surveillance des structures propres de service ainsi que celles désignant les présidents desdits comités
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
06 Juillet 201706/07/2017
De: Michei Mortier
délégué général à la valorisation
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom du président du CNRS, tous arrêtés, actes, décisions ou conventions à l'exclusion
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
26 Juin 201726/06/2017
De: Pierre Bertrand-Mapataud
Objet:
responsable du service des ressources humaines
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
30 Mai 201730/05/2017
De: François-Joseph Ruggiu
directeur de l'Institut des Sciences Humaines et Sociales
Objet:
au nom du président du CNRS, les actes, décisions, conventions et avenants relevant des domaines suivants
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
30 Mai 201730/05/2017
De: Carole Le Contel
directrice adjointe administrative de l'Institut des Sciences Humaines et Sociales
Objet:
au nom du président du CNRS l'ensemble des actes visés à l'article 1er de la présente décision
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
30 Mai 201730/05/2017
De: Jacques Maddaluno
directeur de l'Institut de Chimie
Objet:
au nom du président du CNRS, les actes, décisions, conventions et avenants relevant des domaines suivants
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
30 Mai 201730/05/2017
De: Catherine Larroche
directrice adjointe administrative de l'Institut de Chimie
Objet:
au nom du président du CNRS l'ensemble des actes visés à l'article 1er de la présente décision
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
30 Mai 201730/05/2017
De: Yann Pavic
adjoint à la déléguée régionale
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 19°, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
03 Mai 201703/05/2017
De: Gabrielle Inguscio
exerçant les fonctions de déléguée régionale pour la circonscription Bretagne et Pays-de-la-Loire
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
03 Mai 201703/05/2017
De: Valérie Roch
responsable du service du développement des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 19°, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
03 Mai 201703/05/2017
De: Anne Fagon
responsable du service partenariat et valorisation et à
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 19°, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
03 Mai 201703/05/2017
De: Jean-Jacques Guilleminot
délégué régional par intérim de la circonscription Ile-de-France Sud
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
22 Avril 201722/04/2017
De: Laurent Beauchet
responsable du service des ressources humaines, et à
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
22 Avril 201722/04/2017
De: Françoise Barrière
responsable du service des affaires générales
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
22 Avril 201722/04/2017
De: Annabelle Alves
responsable du service partenariat et valorisation
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
22 Avril 201722/04/2017
De: Christelle Poulain
adjointe à la déléguée régionale
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visée à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1, ainsi qu'aux articles 2 et 3
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
04 Avril 201704/04/2017
De: Hélène NaftalskiMaury
déléguée régionale de la circonscription Paris Michel-Ange
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les opérations nationales non déconcentrées retracées dans la comptabilité de l'ordonnateur secondaire de la Délégation Paris MichelAnge qui suivent
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
04 Avril 201704/04/2017
De: Hélène Naftalski-Maury
déléguée régionale de la circonscription Paris Michel-Ange
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les opérations nationales non déconcentrées retracées dans la comptabilité de l'ordonnateur principal qui suivent, étant précisé que les opérations sont saisies par l'agent comptable principal (ACP) du CNRS
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
04 Avril 201704/04/2017
De: Hélène NaftalskiMaury
déléguée régionale de la circonscription Paris Michel-Ange
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
04 Avril 201704/04/2017
De: Christelle Poulain
adjointe à la déléguée régionale
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er de la présente décision, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
04 Avril 201704/04/2017
De: Marie-Claire Bertelle
responsable des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er de la présente décision, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
04 Avril 201704/04/2017
De: Eric Chareyre
adjoint à la déléguée régionale, chargé des services mutualisés
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
04 Avril 201704/04/2017
De: Eric Chareyre
adjoint à la déléguée en charge du service mutualisé, de
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
04 Avril 201704/04/2017
De: Laurent Bernard
adjoint à la responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
04 Avril 201704/04/2017
De: Clarisse Lefort
David, déléguée régionale pour la circonscription Paris-Villejuif
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
04 Avril 201704/04/2017
De: Anne-Françoise Duval
adjointe à la déléguée régionale, de
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
04 Avril 201704/04/2017
De: Cécile Aït-Kaci
responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
04 Avril 201704/04/2017
De: Jérôme Paret
délégué régional pour la circonscription Alpes
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Mars 201728/03/2017
De: Sylvie Truchon
adjointe de la responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visée à l'article 1.1, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Mars 201728/03/2017
De: Florence Piaud-Dalle
responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visée à l'article 1.1, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Mars 201728/03/2017
De: Karine Argento
adjointe au délégué, et de
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visée à l'article 1.1, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Mars 201728/03/2017
De: Eric Chareyre
adjoint à la déléguée régionale en charge du service mutualisé
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Mars 201728/03/2017
De: Eric Chareyre
adjoint à la déléguée en charge du service mutualisé, de
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Mars 201728/03/2017
De: Laurent Bernard
adjoint à la responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Mars 201728/03/2017
De: Clarisse Lefort
David, déléguée régionale par intérim pour la circonscription Paris-Villejuif
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Mars 201728/03/2017
De: Anne-Françoise Duval
adjointe à la déléguée régionale, de
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Mars 201728/03/2017
De: Cécile Aït-Kaci
responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Mars 201728/03/2017
De: Sylvie Truchon
adjointe de la responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visée à l'article 1.1 Gestion des personnels, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201718/01/2017
De: Florence Piaud-Dalle
responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201718/01/2017
De: Jocelyn Méré
Objet:
adjoint au délégué régional
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Janvier 201718/01/2017
De: Eric Chareyre
adjoint à la déléguée régionale, en charge du service mutualisé
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
17 Janvier 201717/01/2017
De: Anne-Françoise Duval
déléguée régionale par intérim pour la circonscription Paris-Villejuif
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
17 Janvier 201717/01/2017
De: Françoise Paillous
déléguée régionale pour la circonscription Nord- Pas-de-Calais et Picardie
Objet:
au nom du président du CNRS, les statuts de l'Institut
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
08 Décembre 201608/12/2016
De: Frédéric Faure
délégué régional de la circonscription « Rhône Auvergne »
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes relatifs à l'adhésion du CNRS à l'association « LyonBiopôle »
au titre des années 2016 et 2017
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
06 Octobre 201606/10/2016
De: Françoise Paillous
déléguée régionale pour la circonscription Nord-Pas-de-Calais et Picardie
Objet:
au nom du président du CNRS
les actes et décisions nécessaires à l'exécution du projet IRICL Volet SMMIL-E, porté par l'équipe de l'UMI2820 LIMMS implantée à Lille
Groupe:
date_debut="2016-06-01"
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
03 Octobre 201603/10/2016
De: Denis Duplat
responsable du service partenariat et valorisation
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 14, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au paragraphe 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
06 Septembre 201606/09/2016
De: Bernadette Périchon
responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 14, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au paragraphe 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
06 Septembre 201606/09/2016
De: Aurélie de Sousa
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 14, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au paragraphe 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
06 Septembre 201606/09/2016
De: Frédéric Faure
délégué régional de la circonscription « Rhône Auvergne »
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes relatifs à l'adhésion du CNRS à l'association «Club des partenaires-Lyon 8 décembre Fête des
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
09 Août 201609/08/2016
De: Jean-Jacques Guilleminot
adjoint au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
17 Juin 201617/06/2016
De: JeanJacques Guilleminot
adjoint au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
17 Juin 201617/06/2016
De: Françoise Barrière
responsable du service des affaires générales
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
17 Juin 201617/06/2016
De: JeanJacques Guilleminot
délégué régional par intérim de la circonscription Ile-de-France Sud
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
17 Juin 201617/06/2016
De: Laurent Beauchet
responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
17 Juin 201617/06/2016
De: Françoise Barrière
responsable du service des affaires générales
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
17 Juin 201617/06/2016
De: Lucette Vayn
adjointe au responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
17 Juin 201617/06/2016
De: Françoise Barrière
responsable du service des affaires générales et de
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
17 Juin 201617/06/2016
De: Véronique Debisschop
déléguée régionale de la circonscription Paris B
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
17 Juin 201617/06/2016
De: Brigitte Papin
déléguée régionale par intérim pour la circonscription Côte d'Azur
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
31 Mai 201631/05/2016
De: Benoît Debosque
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants , 1.1 - Gestion des personnels
délégué régional , Vu la délibération du conseil d'administration du CNRS du
4 février 2010
modifiée donnant délégation de pouvoir au président du CNRS, DÉCIDE , Art. 181-
Groupe:
conseil_administration
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
15 Avril 201615/04/2016
De: Alexandre Bobet
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants , 1.1 - Gestion des personnels
service de responsable des ressources humaines (Délégation régionale pour la circonscription Côte d'Azur) , Vu la décision DEC160947DAJ portant nomination de
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
15 Avril 201615/04/2016
De: Benoît Debosque
délégué régional pour la circonscription Côte d'Azur
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants , 1.1 - Gestion des personnels
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
15 Avril 201615/04/2016
De: Brigitte Papin
adjointe au Délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 14, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
15 Avril 201615/04/2016
De: Anne Peyroche
directrice générale déléguée à la science (DGDS)
Objet:
au nom du président du CNRS, tous arrêtés, actes, décisions ou conventions à l'exclusion
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Décembre 201518/12/2015
De: Muriel Sinanidès
déléguée régionale
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
26 Novembre 201526/11/2015
De: Florence Chartier
adjointe
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
26 Novembre 201526/11/2015
De: Christine Oriol
responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 19° à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
26 Novembre 201526/11/2015
De: Florence Chartier
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 19° à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
26 Novembre 201526/11/2015
De: Reynald Pain
directeur de l'IN2P3
Objet:
au nom du président du CNRS, les actes, décisions, conventions et avenants relevant des domaines suivants
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
09 Novembre 201509/11/2015
De: Valérie Hospital
directrice adjointe des affaires juridiques
Objet:
au nom du président du CNRS
les actes visés à l'article 1# de la présente décision
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
21 Octobre 201521/10/2015
De: Myriam Fadel
directrice des affaires juridiques
Objet:
au nom du président du CNRS, les actes, décisions ou documents suivants
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
21 Octobre 201521/10/2015
De: Nicolas Castoldi
délégué général à la valorisation, conseiller juridique du président
Objet:
au nom du président du CNRS, tous arrêtés, actes, décisions ou conventions à l'exclusion
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
21 Octobre 201521/10/2015
De: Philippe Baptiste
directeur général délégué à la science
Objet:
au nom du président du CNRS, les contrats de site des
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
16 Octobre 201516/10/2015
De: Patrick Mounaud
délégué régional pour la circonscription Paris-Villejuif
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
21 Juillet 201521/07/2015
De: Eric Chareyre
adjoint au délégué en charge du service mutualisé
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
21 Juillet 201521/07/2015
De: Anne-Françoise Duval
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1e, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
21 Juillet 201521/07/2015
De: Anne-Françoise Duval
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
21 Juillet 201521/07/2015
De: Laurence Decker-Jugie
responsable du service partenariat et valorisation
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
21 Juillet 201521/07/2015
De: Cécile Aït-Kaci
responsable du service des ressources humaines, et à
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
21 Juillet 201521/07/2015
De: Christophe Coudroy
directeur général délégué aux ressources
Objet:
au nom du président du CNRS, les contrats de site de l'Université Paris-Saclay, Languedoc Roussillon Universités et l'Université Lille-Nord de France pour la période 2015-2019
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
16 Juillet 201516/07/2015
De: Jérôme Paret
responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
12 Juin 201512/06/2015
De: Ana Claudia Fonseca
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
12 Juin 201512/06/2015
De: Claudia Fonseca
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
12 Juin 201512/06/2015
De: Christelle Le Moullec
responsable du service partenariat et valorisation
Objet:
au nom du président du CNRS l'ensemble des actes visés à l'article 1.3
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
12 Juin 201512/06/2015
De: Claudia Fonseca
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS l'ensemble des actes visés à l'article 1.3
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
12 Juin 201512/06/2015
De: Pascaline Toutois
responsable du service partenariat et valorisation
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
12 Juin 201512/06/2015
De: Bernadette Périchon
responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
12 Juin 201512/06/2015
De: Aurélie De Sousa
Objet:
adjointe au délégué régional
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
12 Juin 201512/06/2015
De: Jean-Marc Oléron
directeur de la stratégie financière, de l'immobilier et de la modernisation de la gestion
Objet:
au nom du président du CNRS, les actes, décisions ou documents suivants: les ordonnances de délégation de crédits ; les actes relatifs à l'engagement, la liquidation et l'ordonnancement des dépenses ainsi que ceux relatifs à l'établissement des titres de recette à l'exception des actes déconcentrés ; les décisions de subvention en espèces non déconcentrées d'un montant
par subvention, inférieur ou égal à la limite fixée pour les marchés de fournitures et de services passés par l'Etat selon la procédure adaptée et dont l'objet est limité aux aides à la recherche, à l'aide à la diffusion des résultats de la recherche, au soutien aux réunions scientifiques et colloques, au financement de prix attribués aux scientifiques et au versement à des institutions scientifiques et aux associations liées au CNRS
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
20 Mai 201520/05/2015
De: Ophélie Robin
directrice de la stratégie financière, de l'immobilier et de la modernisation de la gestion par intérim
Objet:
au nom du président du CNRS, les actes, décisions ou documents suivants
date_debut="2015-04-01"
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
31 Mars 201531/03/2015
De: sylvie Périnal
adjointe à la directrice
Objet:
au nom du président du CNRS
les actes visés à l'article 1€
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
31 Mars 201531/03/2015
De: Pierre Coural
directeur des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, tous actes, arrêtés, décisions ou documents, notamment
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
24 Mars 201524/03/2015
De: Isabelle Longin
directrice adjointe
Objet:
au nom du président du CNRS, les actes, arrêtés, décisions et conventions visés à l'article 1er
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
24 Mars 201524/03/2015
De: Isabelle Longin
directrice des ressources humaines par intérim
Objet:
au nom du président du CNRS, tous actes, arrêtés, décisions ou documents, notamment
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
08 Février 201508/02/2015
De: Christophe Coudroy
directeur général délégué aux ressources
Objet:
au nom du président du CNRS, tous arrêtés, actes, décisions ou conventions à l'exclusion
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
08 Février 201508/02/2015
De: Eric Buffenoir
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
délégué régional de la circonscription Centre-Limousin-Poitou-Charentes
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
05 Février 201505/02/2015
De: Patricia Madrières
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1, et à l'article 2
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
05 Février 201505/02/2015
De: Isabelle Prud'Homme
responsable du service du personnel et des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
05 Février 201505/02/2015
De: Patricia Madrières
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
05 Février 201505/02/2015
De: Alain Schuhl
directeur de l'institut de Physique
Objet:
au nom du président du CNRS, les actes, décisions, conventions et avenants relevant des domaines suivants
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
27 Janvier 201527/01/2015
De: Lyasid Hammoud
directeur adjoint administratif
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
27 Janvier 201527/01/2015
De: François Patard
adjoint au responsable du Service pensions et accidents du travail
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 2
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
01 Décembre 201401/12/2014
De: Sébastien Grésik
responsable du Service pensions et accidents du travail
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 2
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
01 Décembre 201401/12/2014
De: Jean-Marc Daniel
adjoint au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 2
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
01 Décembre 201401/12/2014
De: Jean-Marc Daniel
adjoint au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au paragraphe 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
01 Décembre 201401/12/2014
De: Cyril Aubert-Geoffroy
responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au paragraphe 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
01 Décembre 201401/12/2014
De: Aurélie Ménard
responsable du service partenariat et valorisation
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au paragraphe 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
01 Décembre 201401/12/2014
De: Patricia Madrières
déléguée régionale par intérim pour la circonscription Centre-Limousin-PoitouCharentes
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Patrick Mounaud
délégué régional par intérim pour la circonscription Ile-de-France Est
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Patrick Mounaud
faisant fonction de délégué régional par intérim pour la circonscription Paris A
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Franck Morice
adjoint au responsable du service des ressources humaines et à
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Jean-Marc Fernandes
responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Marine Moguen-Toursel
responsable du service Partenariat et valorisation
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Anne-Françoise Duval
adjointe au délégué régional, et de
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Christophe Giraud
délégué régional pour la circonscription Midi-Pyrénées
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Jean-Paul Swerts
responsable du service partenariat et valorisation
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Virginie Mahdi
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Virginie Mahdi
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Ingrid Bonet
responsable du service des ressources humaines, et à
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Patrice Soullie
délégué régional de la circonscription Alsace
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Doris Pflumio
Responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Christine Brunel
adjointe au délégué régional de la circonscription Alsace
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
14 Novembre 201414/11/2014
De: Christophe Giraud
délégué régional de la circonscription « Aquitaine »
Objet:
au nom du président du CNRS, les deux mandats conclus entre l'Université de Bordeaux et le CNRS concernant l'ensemble des contrats de toute nature d'un montant total inférieur ou égal
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
29 Octobre 201429/10/2014
De: Christophe Giraud
délégué régional de la circonscription Aquitaine
Objet:
au nom du président du CNRS, le mandat conclu entre l'Université de Bordeaux et le CNRS pour l'accord de consortium entre les partenaires du projet FELIN
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
29 Octobre 201429/10/2014
De: Ludovic Hamon
directeur adjoint responsable du pôle « Relations avec les Entreprises et Transfert de l'Innovation »
Objet:
au nom du président du CNRS, tous contrats et actes administratifs
dans la limite des attributions du responsable du pôle « Relations avec les Entreprises et Transfert de l'Innovation » de la DIRE
date_debut="2014-07-28"
date_fin="2014-08-08"
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
17 Juillet 201417/07/2014
De: Marie-France Daumas-Ladouce
Objet:
au nom du président du CNRS, tous contrats et actes administratifs
dans la limite des attributions du responsable du pôle « Relations avec les Entreprises et Transfert de l'Innovation » de la DIRE
date_debut="2014-07-28"
date_fin="2014-08-08"
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
17 Juillet 201417/07/2014
De: Marie-Pierre Comets
directrice de l'innovation et des relations avec les entreprises, et de
Objet:
au nom du président du CNRS, tous contrats et actes administratifs
dans la limite des attributions du responsable du pôle « Relations avec les Entreprises et Transfert de l'Innovation » de la DIRE
date_debut="2014-07-28"
date_fin="2014-08-08"
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
17 Juillet 201417/07/2014
De: Philippe Baptiste
directeur général délégué à la science
Objet:
au nom du président du CNRS, les contrats de site de la vague D conclus entre l'Etat et les établissements d'enseignement supérieur et de recherche partenaires
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
15 Juillet 201415/07/2014
De: Fabrice Vallée
directeur par intérim de l'institut de Physique
Objet:
au nom du président du CNRS, les actes, décisions, conventions et avenants relevant des domaines suivants
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
24 Juin 201424/06/2014
De: Lyasid Hammoud
directeur adjoint administratif
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
24 Juin 201424/06/2014
De: Marie-Hélène Papillon
directrice adjointe administrative
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Juin 201418/06/2014
De: Pascale Delecluse
directrice de l'INSU
Objet:
au nom du président du CNRS, les actes, décisions, conventions et avenants relevant des domaines suivants
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Juin 201418/06/2014
De: Marie-Hélène Papillon
directrice adjointe administrative
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er relevant du domaine de compétence du service des personnels de l'INSU
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Juin 201418/06/2014
De: Sylvie Cencigh
responsable du service des personnels de l'INSU
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er relevant du domaine de compétence du service des personnels de l'INSU
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Juin 201418/06/2014
De: Marie-Hélène Papillon
directrice adjointe administrative
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er- relevant du domaine de compétence du service des affaires financières
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Juin 201418/06/2014
De: Sylviane Chapelet
responsable du service budget et finances
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er- relevant du domaine de compétence du service des affaires financières
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Juin 201418/06/2014
De: Christophe Giraud
délégué régional de la circonscription « Aquitaine »
Objet:
au nom du président du CNRS, le mandat conclu entre l'Université de Pau et des Pays de l'Adour et le CNRS
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
10 Juin 201410/06/2014
De: Philippe Baptiste
directeur général délégué à la science (DGDS)
Objet:
au nom du président du CNRS, tous arrêtés, actes, décisions ou conventions à l'exclusion
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Mai 201428/05/2014
De: Christelle Le Moullec
responsable du service partenariat et valorisation
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visée à l'article 1.3
dans la limite de ses attributions. »
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
30 Avril 201430/04/2014
De: Cristophe Pelegry
responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er de la présente décision, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Avril 201418/04/2014
De: Brigitte Papin
adjointe à la déléguée régionale
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er de la présente décision, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Avril 201418/04/2014
De: Sophie Deschaintres
responsable du service partenariat et valorisation
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er de la présente décision, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Avril 201418/04/2014
De: Marie-Pierre Comets
directrice de l'innovation et des relations avec les entreprises
Objet:
au nom du président du CNRS
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Younis Hermès
délégué régional de la circonscription Provence et Corse
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Bernadette Beurton
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Nise Scherrer
responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Julia Fargeot
responsable du service partenariat et valorisation et à
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Bernadette Beurton
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Jérôme Paret
responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS l'ensemble des actes visés au 1.1, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Philippe Cavelier
délégué régional de la circonscription Ile-de-France Ouest et Nord
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Sabine Barbut
chargée des affaires générales
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Jérôme Vitre
délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Florence Piaud-Dalle
responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Karine Argento
adjointe
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Philippe Pieri
délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Séverine Rollet
responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Florence Chartier
adjointe
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Séverine Rollet
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Sophie Pichet-Plassais
responsable du service des affaires générales
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Monique Mullier
adjointe à la responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Florence Chartier
de
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Joël Bertrand
directeur général délégué à la science
Objet:
au nom du président du CNRS, tous arrêtés, actes, décisions ou conventions à l'exclusion
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Raymond Duval
correspondant informatique et libertés
Objet:
au nom du président du CNRS, les déclarations, les engagements de conformité, les demandes d'avis et les demandes d'autorisation des agents du CNRS déposés à la Commission Nationale de l'Informatique et des libertés
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Catherine Jessus
directrice de l'Institut des Sciences Biologiques
Objet:
au nom du président du CNRS, les actes, décisions, conventions et avenants relevant des domaines suivants
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Sandra Guillemaud
adjointe à la directrice adjointe administrative de l'Institut des Sciences Biologiques
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Marie-Thérèse Dorin-Gérald
directrice adjointe administrative
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Mathias Guérin
directeur adjoint administratif de l'Institut Ecologie et environnement
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er . Art. 3. - La décision DEC130237DAJ du
30 janvier 2013
modifiée portant délégation de signature à la directrice de l'INEE
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Stéphanie Thiébault
directrice de l'Institut Ecologie et environnement
Objet:
au nom du président du CNRS, les actes, décisions, conventions et avenants relevant des domaines suivants
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Dominique Massiot
directeur de l'institut de Chimie
Objet:
au nom du président du CNRS, les actes, décisions, conventions et avenants relevant des domaines suivants
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Patrick Nedellec
directeur de l'Europe de la recherche et de la coopération internationale
Objet:
au nom du président du CNRS
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Michel Diament
directeur par intérim de l'INSU
Objet:
au nom du président du CNRS, les actes, décisions, conventions et avenants relevant des domaines suivants
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Marie-Hélène Papillon
directrice adjointe administrative
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Marie-Hélène Papillon
directrice adjointe administrative
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er relevant du domaine de compétence du service des personnels de l'INSU
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Sylvie Cencigh
responsable du service des personnels de l'INSU
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er relevant du domaine de compétence du service des personnels de l'INSU
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Marie-Hélène Papillon
directrice adjointe administrative
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er- relevant du domaine de compétence du service des affaires financières
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Sylviane Chapelet
responsable du service budget et finances
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er- relevant du domaine de compétence du service des affaires financières
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Zoubeir Zadvat
directeur adjoint administratif de l'Institut national des sciences mathématiques et de leurs interactions
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Christoph Sorger
Objet:
directeur de l'Institut national des sciences mathématiques et de leurs interactions
au nom du président du CNRS, les actes, décisions, conventions et avenants relevant des domaines suivants , A) STRUCTURES OPERATIONNELLES DE RECHERCHE ET DE
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: JeanYves Marzin
directeur de l'Institut des Sciences de l'Ingénierie et des systèmes
Objet:
au nom du président du CNRS, les actes, décisions, conventions et avenants relevant des domaines suivants
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Claire Werlen
directrice adjointe administrative de l'INSIS
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Patrice Bourdelais
Objet:
au nom du président du CNRS, les actes, décisions, conventions et avenants relevant des domaines suivants
directeur de l'institut des sciences humaines et sociales
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Claire Ferras
directrice adjointe administrative de l'INS2I
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Jean-François Pinton
directeur de l'institut de Physique
Objet:
au nom du président du CNRS, les actes, décisions, conventions et avenants relevant des domaines suivants
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Lyasid Hammoud
directeur adjoint administratif
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Laurence MathyMontalescot
directrice adjointe administrative
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Cristophe Pelegry
responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er de la présente décision, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Béatrice Saint-Cricq
déléguée régionale
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Brigitte Papin
secrétaire générale
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er de la présente décision, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Sophie Deschaintres
responsable du service partenariat et valorisation
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er de la présente décision, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Vincent Goujon
délégué régional de la circonscription Normandie
Objet:
au nom du président du CNRS, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Jean-Marc Daniel
adjoint au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au paragraphe 1.1, et à l'article 2
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Sébastien Grésik
responsable du Service pensions et accidents du travail
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 2
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Jean-Marc Daniel
adjoint au délégué régional, 6
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 2
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Emmanuel Meterreau
responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au paragraphe 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Jean-Marc Daniel
adjoint au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au paragraphe 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Emmanuelle Lebreton
adjointe au responsable du Service pensions et accidents du travail
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 2
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Aurélie Ménard
responsable du service partenariat et valorisation
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au paragraphe 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Vincent Benavent
adjoint au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Bénedicte Samyn-Petit
responsable du service partenariat et valorisation
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Françoise Paillous
déléguée régionale
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Clarisse David
déléguée régionale de la circonscription Bretagne et Pays-de-la-Loire
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Valérie Roch
responsable du service du développement des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Florence Morineau
adjointe à la déléguée régionale
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Anne Fagon
responsable du service partenariat et valorisation et à
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Jean-Marc Le Martin
adjoint à la déléguée régionale
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visée à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: JeanMarc Le Martin
adjoint à la déléguée régionale, et de
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er de la présente décision, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Olivier Le Brun
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er de la présente décision, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: JeanMarc Le Martin
adjoint à la déléguée régionale
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er de la présente décision, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Hélène Naftalski
déléguée régionale de la circonscription Paris Michel-Ange
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les opérations nationales non déconcentrées retracées dans la comptabilité de l'ordonnateur secondaire de la Délégation Paris MichelAnge qui suivent
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Hélène Naftalski
déléguée régionale de la circonscription Paris Michel-Ange
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les opérations nationales non déconcentrées retracées dans la comptabilité de l'ordonnateur principal qui suivent, étant précisé que les opérations sont saisies par l'agent comptable principal (ACP) du CNRS
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Hélène Naftalski
déléguée régionale de la circonscription Paris Michel-Ange
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Annie Pardo
cheffe du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er de la présente décision, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Marie-Claire Bertelle
adjoints à la cheffe du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er de la présente décision, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Annie Pardo
cheffe du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er de la présente décision, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Christophe Giraud
délégué régional pour la circonscription Aquitaine
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Florence Parnier
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Christine Mahodaux
Objet:
responsable du service partenariat et valorisation
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Patrick Mounaud
délégué régional pour la circonscription Midi-Pyrénées
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Virginie Mahdi
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Jocelyn Méré
adjoint à la déléguée régionale
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Jocelyn Méré
adjoint à la déléguée régionale, et de
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Jocelyn Méré
adjoint à la déléguée régionale, et de
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Jocelyn Méré
adjoint à la déléguée régionale
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Ghislaine Gibello
déléguée régionale de la circonscription Languedoc-Roussillon
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Françoise Ravier
responsable de la cellule des affaires générales
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Gwladys Maure
responsable des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Gwladys Maure
responsable des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Brigitte Dongan
responsable du bureau du budget et des ressources propres
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Gwladys Maure
responsable des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Gaëlle Bujan
déléguée régionale de la circonscription Alsace
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Christine Brunel
adjointe à la déléguée régionale
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Doris Pflumio
Responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Christine Brunel
adjointe à la déléguée régionale de la circonscription Alsace
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Patrice Soullie
délégué régional pour la circonscription Centre-Limousin-Poitou-Charentes
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Patricia Madrières
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1, et à l'article 2
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Isabelle Prud'Homme
responsable du service du personnel et des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Patricia Madrières
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Frédéric Faure
délégué régional de la circonscription Rhône-Auvergne
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Amandine Lhéritier-Chabran
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Pascaline Toutois
responsable du service partenariat et valorisation
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Bernadette Périchon
responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Amandine Lhéritier-Chabran
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Jean-Jacques Guilleminot
adjoint à la déléguée régionale
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Jean-Jacques Guilleminot
adjoint à la déléguée régionale, et de
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Laurent Beauchet
responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Véronique Debisschop
déléguée régionale de la circonscription Ile-de-France Sud
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Françoise Barrière
responsable du service des affaires générales
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Françoise Barrière
responsable du service des affaires générales
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Brice Kerber
délégué régional pour la circonscription Ile-de-France Est
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Patricia Schuh-Salas
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Jean-Pierre Reyes
adjoint à la déléguée régionale
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Christine d'Argouges
déléguée régionale de la circonscription Paris B
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Alain Mangeol
délégué régional pour la circonscription Paris A
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Franck Morice
adjoint au responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Jean-Marc Fernandes
responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Jean-Marc Fernandes
responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Marine Moguen-Toursel
responsable du service Partenariat et valorisation
Objet:
au nom du président du CNRS, les rapports financiers (Forms C) des projets du programme cadre de recherche et d'innovation européen
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Anne-Françoise Duval
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Anne-Françoise Duval
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Xavier Inglebert
directeur général délégué aux ressources
Objet:
au nom du président du CNRS, tous arrêtés, actes, décisions ou conventions à l'exclusion
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Philippe Gasnot
fonctionnaire de sécurité de défense directeur de la sûreté
Objet:
au nom du président du CNRS
les actes de procédure relatifs aux plaintes déposées auprès de la direction centrale du renseignement intérieur (DCRI) ou d'autres services de police spécialisés, ayant trait à des intrusions dans les systèmes informatiques du CNRS, excepté les dépôts de plainte avec constitution de partie civile
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Marie-Claude Labastie
Objet:
secrétaire générale du CoNRS
au nom du président du CNRS, tous actes, décisions et conventions
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Jean-Marc Voltini
directeur des systèmes d'information
Objet:
au nom du président du CNRS, tous actes, décisions et conventions relatifs
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Olivier Porte
adjoint au directeur des systèmes d'information et à
Objet:
au nom du président du CNRS, les actes, décisions et conventions visés à l'article 1er
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Stéphane Cruzol
directeur adjoint administratif de la direction des systèmes d'information
Objet:
au nom du président du CNRS, les actes, décisions et conventions visés à l'article 1er
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Marie-Pierre Fontanel
adjointe au directeur des systèmes d'information
Objet:
au nom du président du CNRS, les actes, décisions et conventions visés à l'article 1er
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Brigitte Perucca
directrice de la communication
Objet:
au nom du président du CNRS, tous actes, décisions et conventions relevant des missions de la direction de la communication (DirCom)
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Raja Drissi-Daoudi
directrice adjointe de la communication, en charge de l'administration
Objet:
au nom du président du CNRS, les actes, décisions et conventions visés à l'article 1er
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Christophe Coudroy
directeur des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, tous actes, arrêtés, décisions ou documents, notamment : ceux relatifs au recrutement et à la gestion des personnels chercheurs d'une part et des ingénieurs, personnels techniques et d'administration de la recherche d'autre part ; les conventions de mise à disposition
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Isabelle Longin
directrice adjointe
Objet:
au nom du président du CNRS, les actes, arrêtés, décisions et conventions visés à l'article 1er
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Chantal Chambellan–Le-Levier
directrice de la stratégie financière, de l'immobilier et de la modernisation de la gestion
Objet:
au nom du président du CNRS, les actes, décisions ou documents suivants: les ordonnances de délégation de crédits ; les actes relatifs à l'engagement, la liquidation et l'ordonnancement des dépenses ainsi que ceux relatifs à l'établissement des titres de recette à l'exception des actes déconcentrés ; les décisions de subvention en espèces non déconcentrées d'un montant
par subvention, inférieur ou égal à la limite fixée pour les marchés de fournitures et de services passés par l'Etat selon la procédure adaptée et dont l'objet est limité aux aides à la recherche, à l'aide à la diffusion des résultats de la recherche, au soutien aux réunions scientifiques et colloques, au financement de prix attribués aux scientifiques et au versement à des institutions scientifiques et aux associations liées au CNRS
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Ophélie Robin
adjointe à la directrice et à
Objet:
au nom du président du CNRS
les actes visés à l'article 1er
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Sylvie Périnal
adjointe à la directrice
Objet:
au nom du président du CNRS
les actes visés à l'article 1er
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Nicolas Castoldi
directeur des affaires juridiques
Objet:
au nom du président du CNRS, les actes, décisions ou documents suivants : a) En matière de précontentieux et contentieux
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Myriam Fadel
directrice adjointe des affaires juridiques
Objet:
au nom du président du CNRS
les actes visés à l'article 1er de la présente décision
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Marine Moguen-Toursel
responsable du service Partenariat et valorisation
Objet:
au nom du président du CNRS, les rapports financiers (Forms C) des projets du programme cadre de recherche et d'innovation européen. »
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
17 Février 201417/02/2014
De: Nicolas Castoldi
directeur des affaires juridiques
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes attachés à la participation du CNRS au dépôt d'une offre commune par l'association EuroGammas en réponse à l'appel d'offre n°148351 High Intensity Gamma Beam
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
27 Janvier 201427/01/2014
De: Jean-Marc Le Martin
adjoint à la déléguée régionale
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visée à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1, ainsi qu'aux articles 2 et 3
dans la limite de ses attributions. »
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
01 Janvier 201401/01/2014
De: Cristophe Pelegry
responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er de la présente décision, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
23 Décembre 201323/12/2013
De: Brigitte Papin
secrétaire générale
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er de la présente décision, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
23 Décembre 201323/12/2013
De: Sophie Deschaintres
responsable du service partenariat et valorisation
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er de la présente décision, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
23 Décembre 201323/12/2013
De: Virginie Mahdi
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions. »
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
14 Novembre 201314/11/2013
De: Olivier Le Brun
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er de la présente décision, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
14 Novembre 201314/11/2013
De: Annie Pardo
cheffe du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er de la présente décision, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
14 Novembre 201314/11/2013
De: Hélène Naftalski
déléguée régionale de la circonscription Paris Michel-Ange
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les opérations nationales non déconcentrées retracées dans la comptabilité de l'ordonnateur secondaire de la Délégation Paris MichelAnge qui suivent
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
14 Novembre 201314/11/2013
De: Hélène Naftalski
déléguée régionale de la circonscription Paris Michel-Ange
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les opérations nationales non déconcentrées retracées dans la comptabilité de l'ordonnateur principal qui suivent, étant précisé que les opérations sont saisies par l'agent comptable principal (ACP) du CNRS
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
14 Novembre 201314/11/2013
De: Hélène Naftalski
déléguée régionale de la circonscription Paris Michel-Ange
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
14 Novembre 201314/11/2013
De: Annie Pardo
cheffe du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er de la présente décision, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
14 Novembre 201314/11/2013
De: Marie-Claire Bertelle
adjoints à la cheffe du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er de la présente décision, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
14 Novembre 201314/11/2013
De: Cristophe Pelegry
responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er de la présente décision, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
06 Novembre 201306/11/2013
De: Eric Gervasoni
responsable du service des systèmes d'information
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er de la présente décision, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
06 Novembre 201306/11/2013
De: Béatrice Saint-Cricq
déléguée régionale
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
06 Novembre 201306/11/2013
De: Brigitte Papin
secrétaire générale
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er de la présente décision, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
06 Novembre 201306/11/2013
De: Sophie Deschaintres
responsable du service partenariat et valorisation
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er de la présente décision, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
06 Novembre 201306/11/2013
De: Cristophe Pelegry
responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
06 Novembre 201306/11/2013
De: Eric Gervasoni
responsable du service des systèmes d'information
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
06 Novembre 201306/11/2013
De: Brigitte Papin
chargée de l'exercice de l'intérim des fonctions de délégué régional de la circonscription Côte d'Azur
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
06 Novembre 201306/11/2013
De: Sophie Deschaintres
responsable du service partenariat et valorisation
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
06 Novembre 201306/11/2013
De: Marie-Pierre Comets
directrice de l'innovation et des relations avec les entreprises
Objet:
au nom du président du CNRS
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
14 Octobre 201314/10/2013
De: Michel Diament
directeur par intérim de l'INSU
Objet:
au nom du président du CNRS, les actes, décisions, conventions et avenants relevant des domaines suivants
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
14 Octobre 201314/10/2013
De: Marie-Hélène Papillon
directrice adjointe administrative
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
14 Octobre 201314/10/2013
De: Marie-Hélène Papillon
directrice adjointe administrative
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er- relevant du domaine de compétence du service des personnels de l'NSU
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
14 Octobre 201314/10/2013
De: Sylvie Cencigh
responsable du service des personnels de l'INSU
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er- relevant du domaine de compétence du service des personnels de l'NSU
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
14 Octobre 201314/10/2013
De: Marie-Hélène Papillon
directrice adjointe administrative
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er- relevant du domaine de compétence du service des affaires financières
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
14 Octobre 201314/10/2013
De: Claudine Colon
responsable du service des affaires financières
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er- relevant du domaine de compétence du service des affaires financières
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
14 Octobre 201314/10/2013
De: Patrick Nedellec
directeur de l'Europe de la recherche et de la coopération internationale
Objet:
au nom du président du CNRS
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
01 Octobre 201301/10/2013
De: Ludovic Hamon
directeur adjoint responsable du pôle « Relations avec les Entreprises et Transfert de l'Innovation »
Objet:
au nom du président du CNRS, les conventions, actes et décisions suivants
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
09 Septembre 201309/09/2013
De: Zoubeir Zadvat
directeur adjoint administratif de l'Institut national des sciences mathématiques et de leurs interactions
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
03 Septembre 201303/09/2013
De: Christoph Sorger
Objet:
directeur de l'Institut national des sciences mathématiques et de leurs interactions
au nom du président du CNRS, les actes, décisions, conventions et avenants relevant des domaines suivants , A) STRUCTURES OPERATIONNELLES DE RECHERCHE ET DE SERVICE les décisions, les conventions et leurs avenants relatifs à la création, au renouvellement et à la suppression des groupements de recherche et de service ; les décisions, les conventions et leurs avenants relatifs à la création, au renouvellement et à la suppression des structures fédératives de recherche hors contractualisation ; les décisions portant modification du rattachement des unités aux sections du comité national de la recherche scientifique et aux délégations régionales ; les décisions portant nomination des sous-directeurs des unités propres de recherche et des unités propres de service ; les décisions arrêtant la composition des comités scientifiques auprès des structures de recherche ainsi que celles désignant les présidents desdits comités ; les décisions arrêtant la composition des comités d'orientation et de surveillance des structures propres de service ainsi que celles désignant les présidents desdits comités
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
03 Septembre 201303/09/2013
De: Philippe Cavelier
délégué régional de la circonscription Ile-de-France Ouest et Nord
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
02 Septembre 201302/09/2013
De: Jérôme Paret
responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS l'ensemble des actes visés au 1.1, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
02 Septembre 201302/09/2013
De: Laurence Corvellec
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
02 Septembre 201302/09/2013
De: Laurence Corvellec
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS l'ensemble des actes visés au 1.1, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
02 Septembre 201302/09/2013
De: Laurence Corvellec
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
02 Septembre 201302/09/2013
De: Sabine Barbut
chargée des affaires générales
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
02 Septembre 201302/09/2013
De: Gérard Kerlidou
adjoint à la déléguée régionale
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Jocelyn Méré
responsable du service du partenariat et de la valorisation, et de
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Gérard Kerlidou
adjoint à la déléguée régionale, 6 de
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Jocelyn MERE
responsable du service du partenariat et de la valorisation, et à
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Gérard Kerlidou
adjoint à la déléguée régionale
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Ghislaine Gibello
déléguée régionale de la circonscription Languedoc Roussillon
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Gwladys Maure
responsable des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Brigitte Dongan
responsable du bureau du budget et des ressources propres
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Gwladys Maure
responsable des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
25 Juillet 201325/07/2013
De: Marie-Claude Labastie
secrétaire générale du CoNRS
Objet:
au nom du président du CNRS, tous actes, décisions et conventions
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
15 Juillet 201315/07/2013
De: Xavier Inglebert
directeur général délégué aux ressources
Objet:
au nom du président du CNRS, les créances du CNRS qui peuvent faire l'objet d'une remise gracieuse en cas de gêne du débiteur, d'une remise gracieuse des intérêts moratoires, d'une admission en non-valeur, lorsque la créance est irrécouvrable, et de rabais, remises ou ristournes accordés à des fins commerciales, dans la limite d'un montant inférieur ou égal à 300 000 euros hors taxes
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
11 Juin 201311/06/2013
De: Clarisse David
déléguée régionale de la circonscription Bretagne et Pays-de-la-Loire
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
19 Avril 201319/04/2013
De: Valérie Roch
responsable du service du développement des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
19 Avril 201319/04/2013
De: Florence Morineau
adjointe à la déléguée régionale
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
19 Avril 201319/04/2013
De: Anne Fagon
responsable du service partenariat et valorisation
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
19 Avril 201319/04/2013
De: Claire Ferras
directrice adjointe administrative de l'INS2I
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Avril 201318/04/2013
De: Catherine Jessus
directrice de l'Institut des Sciences Biologiques
Objet:
au nom du président du CNRS, les actes, décisions, conventions et avenants relevant des domaines suivants
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Avril 201318/04/2013
De: Sandra Guillemaud
adjointe à la directrice adjointe administrative de l'Institut des Sciences Biologiques
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Avril 201318/04/2013
De: Dominique Massiot
directeur de l'institut de Chimie
Objet:
au nom du président du CNRS, les actes, décisions, conventions et avenants relevant des domaines suivants
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
02 Avril 201302/04/2013
De: Philippe Cavelier
Objet:
directeur adjoint administratif de l'institut de Chimie
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er de la présente décision
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
02 Avril 201302/04/2013
De: Xavier INGLEBERT
directeur général délégué aux ressources
Objet:
au nom du président du CNRS
tous les actes relatifs à la réquisition de l'Agent comptable principal du CNRS pour procéder au paiement de la rémunération des agents dans le cadre de la transformation des contrats de travail à durée déterminée en contrat de travail à durée indéterminée
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
29 Mars 201329/03/2013
De: Christophe Coudroy
directeur des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, tous actes, arrêtés, décisions ou documents, notamment : ceux relatifs au recrutement et à la gestion des personnels chercheurs d'une part et des ingénieurs, personnels techniques et d'administration de la recherche d'autre part ; les conventions de mise à disposition ; les délégations d'enseignants chercheurs
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
29 Mars 201329/03/2013
De: Isabelle Longin
directrice adjointe
Objet:
au nom du président du CNRS, les actes, arrêtés, décisions et conventions visés à l'article 1er
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
29 Mars 201329/03/2013
De: Nicolas Castoldi
directeur des affaires juridiques
Objet:
au nom du président du CNRS, les actes, décisions ou documents suivants : a) En matière de contentieux
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
29 Mars 201329/03/2013
De: Myriam Fadel
directrice adjointe des affaires juridiques
Objet:
au nom du président du CNRS
les actes visés à l'article 1er de la présente décision
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
29 Mars 201329/03/2013
De: Sylviane Muller
directrice adjointe et de
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er. »
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
25 Février 201325/02/2013
De: Sandra Guillemaud
adjointe à la directrice adjointe administrative
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er. »
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
25 Février 201325/02/2013
De: Marie-Thérèse Dorin-Gérald
directrice adjointe administrative
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er. »
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
25 Février 201325/02/2013
De: Jean-Yves Marzin
directeur de l'Institut des Sciences de l'Ingénierie et des systèmes
Objet:
au nom du président du CNRS, les actes, décisions, conventions et avenants relevant des domaines suivants
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Février 201318/02/2013
De: Claire Werlen
directrice adjointe administrative de l'INSIS
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Février 201318/02/2013
De: Vincent Goujon
délégué régional de la circonscription Normandie
Objet:
au nom du président du CNRS, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
14 Février 201314/02/2013
De: Jean-Marc Daniel
adjoint au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au paragraphe 1.1, et à l'article 2
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
14 Février 201314/02/2013
De: Sébastien Grésik
responsable du Service pensions et accidents du travail
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 2
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
14 Février 201314/02/2013
De: Jean-Marc Daniel
adjoint au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 2
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
14 Février 201314/02/2013
De: Emmanuelle Lebreton
adjointe au responsable du Service pensions et accidents du travail
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 2
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
14 Février 201314/02/2013
De: Mathias Guérin
directeur adjoint administratif de l'Institut Ecologie et environnement
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
30 Janvier 201330/01/2013
De: Stéphanie Thiebault
directrice de l'Institut Ecologie et environnement
Objet:
au nom du président du CNRS, les actes, décisions, conventions et avenants relevant des domaines suivants
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
30 Janvier 201330/01/2013
De: Claire Werlen
directrice adjointe administrative de l'INSIS
Objet:
au nom du président du CNRS, les actes, décisions, conventions et avenants relevant des domaines suivants
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
08 Janvier 201308/01/2013
De: Frédéric Faure
délégué régional de la circonscription Rhône-Auvergne
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Amandine Lhéritier-Chabran
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Pascaline Toutois
responsable du service partenariat et valorisation
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Bernadette Périchon
responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Amandine Lhéritier- Chabran
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Jean-Marc Daniel
délégué régional par intérim
Objet:
au nom du président du CNRS, les décisions relatives à l'engagement et à la gestion des boursiers DGA
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Jean-Marc Daniel
délégué régional par intérim de la circonscription Normandie
Objet:
au nom du président du CNRS, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Isabelle Longin
directrice adjointe des affaires juridiques
Objet:
au nom du président du CNRS
les actes visés à l'article 1er de la présente décision.»
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Myriam Fadel
adjointe au directeur des affaires juridiques
Objet:
au nom du président du CNRS
les actes visés à l'article 1er de la présente décision.»
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Emmanuelle Lebreton
adjointe au responsable du Service pensions et accidents du travail
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 2
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
26 Novembre 201226/11/2012
De: Edith Wilmart
Objet:
directrice déléguée à la formation pour les entreprises
au nom du président du CNRS
les actes suivants : les conventions bilatérales de formation établies dans le cadre des stages organisés par la direction déléguée à la formation pour les entreprises ; les conventions de partenariat sans incidences financières conclues entre le CNRS avec d'autres organismes de formation continue pour la réalisation en commun de formations ainsi qu'avec des clients privilégiés
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
19 Octobre 201219/10/2012
De: Michèle Saumon
secrétaire générale du CoNRS
Objet:
au nom du président du CNRS, tous actes, décisions et conventions
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
12 Octobre 201212/10/2012
De: Philippe Gasnot
fonctionnaire de sécurité de défense du CNRS
Objet:
au nom du président du CNRS
tous les actes et notamment
les actes de procédure relatifs aux plaintes déposées auprès de la direction centrale du renseignement intérieur (DCRI) ou d'autres services de police spécialisés, ayant trait à des intrusions dans les systèmes informatiques du CNRS . Art. 2 – La présente décision
Groupe:
date_debut="2012-09-17"
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
17 Septembre 201217/09/2012
De: Jean-Marie Burgio
adjoint à la déléguée régionale de la circonscription Alsace
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1. »
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
31 Août 201231/08/2012
De: Doris Pflumio
responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1. »
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
31 Août 201231/08/2012
De: Patrick Netter
directeur de l'Institut des Sciences Biologiques
Objet:
au nom du président du CNRS, les actes, décisions, conventions et avenants relevant des domaines suivants
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
20 Juillet 201220/07/2012
De: Sylviane Muller
directrice adjointe de l'Institut des Sciences Biologiques
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
20 Juillet 201220/07/2012
De: Patrick Netter
directeur de l'Institut des Sciences Biologiques, de
Objet:
au nom du président du CNRS
pour la période du 3 août au
16 août 2012
inclus les actes visés à l'article 1er de la décision n°100039DAJ susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
20 Juillet 201220/07/2012
De: Lyasid Hammoud
Objet:
au nom du président du CNRS
pour la période du 3 août au
16 août 2012
inclus les actes visés à l'article 1er de la décision n°100039DAJ susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
20 Juillet 201220/07/2012
De: Sylviane Muller
directrice adjointe de l'Institut des Sciences Biologiques et de
Objet:
au nom du président du CNRS
pour la période du 3 août au
16 août 2012
inclus les actes visés à l'article 1er de la décision n°100039DAJ susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
20 Juillet 201220/07/2012
De: Annie Lechevallier
directrice adjointe administrative
Objet:
au nom du président du CNRS
pour la période du 3 août au
16 août 2012
inclus les actes visés à l'article 1er de la décision n°100039DAJ susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
20 Juillet 201220/07/2012
De: Jean-Noël Verpeaux
directeur de l'appui à la structuration territoriale de la recherche
Objet:
au nom du président du CNRS
pour la période du 23 juillet au
25 juillet 2012
inclus et du 20 août au
28 août 2012
inclus, tous arrêtés, actes, décisions ou conventions à l'exclusion : des décisions de nomination des responsables des services centraux, des délégués régionaux, des délégués régionaux adjoints et des comptables secondaires ; des décisions de création, de renouvellement, de suppression d'unités ; des accords-cadres conclus avec des partenaires industriels français ou étrangers ; des contrats quadriennaux de développement des établissements d'enseignement supérieur et de recherche ; des transactions d'un montant supérieur à 150 000 euros
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
11 Juillet 201211/07/2012
De: Joël Bertrand
directeur général délégué à la science
Objet:
au nom du président du CNRS
pour la période du 23 juillet au
25 juillet 2012
inclus et du 20 août au
28 août 2012
inclus, tous arrêtés, actes, décisions ou conventions à l'exclusion : des décisions de nomination des responsables des services centraux, des délégués régionaux, des délégués régionaux adjoints et des comptables secondaires ; des décisions de création, de renouvellement, de suppression d'unités ; des accords-cadres conclus avec des partenaires industriels français ou étrangers ; des contrats quadriennaux de développement des établissements d'enseignement supérieur et de recherche ; des transactions d'un montant supérieur à 150 000 euros
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
11 Juillet 201211/07/2012
De: Philippe Pieri
fonctionnaire de sécurité de défense du CNRS par intérim
Objet:
au nom du président du CNRS
tous les actes et notamment
les actes de procédure relatifs aux plaintes déposées auprès de la direction de la surveillance du territoire (DST) ou d'autres services de police spécialisés, ayant trait à des intrusions dans les systèmes informatiques du CNRS
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
29 Juin 201229/06/2012
De: Younis Hermès
délégué régional de la circonscription Provence et Corse
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
26 Juin 201226/06/2012
De: Bernadette Beurton
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
26 Juin 201226/06/2012
De: Thierry Gaude
Objet:
au nom du Président du CNRS, les avenants aux contrats et les nouveaux contrats des
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
21 Juin 201221/06/2012
De: Jean-Jacques Guilleminot
adjoint à la déléguée régionale
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
01 Juin 201201/06/2012
De: Jean-Jacques Guilleminot
adjoint à la déléguée régionale, et de
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
01 Juin 201201/06/2012
De: Laurent Beauchet
responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
01 Juin 201201/06/2012
De: Véronique Debisschop
déléguée régionale de la circonscription Ile-de-France Sud
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
01 Juin 201201/06/2012
De: Françoise Barrière
responsable du service des affaires générales
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
01 Juin 201201/06/2012
De: Françoise Barrière
responsable du service des affaires générales
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
01 Juin 201201/06/2012
De: Laurence Corvellec
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er, à l'exception des sanctions disciplinaires du 1er groupe énumérés au 1.1, et à l'article 2 »
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
15 Mai 201215/05/2012
De: Florence Parnier
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
23 Mars 201223/03/2012
De: Christine Mahoudoux
Objet:
responsable du service partenariat et valorisation
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
23 Mars 201223/03/2012
De: Nicolas Castoldi
directeur des affaires juridiques
Objet:
au nom du président du CNRS, les actes, décisions ou documents suivants : a) En matière de contentieux
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
04 Janvier 201204/01/2012
De: Isabelle Longin
directrice adjointe des affaires juridiques
Objet:
au nom du président du CNRS
les actes visés à l'article 1er de la présente décision
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
04 Janvier 201204/01/2012
De: Jean­François Pinton
directeur de l'institut de Physique
Objet:
au nom du président du CNRS, les actes, décisions, conventions et avenants relevant des domaines suivants
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
21 Décembre 201121/12/2011
De: Marie­Thérèse Dorin­Gerald
directrice adjointe administrative
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
21 Décembre 201121/12/2011
De: Michèle Saumon
chargée de mission auprès du directeur général délégué à la science pour la préfiguration de la direction administrative du Comité national de la recherche scientifique
Objet:
au nom du président du CNRS, tous actes, décisions et conventions
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
21 Décembre 201121/12/2011
De: Jean­Marie Burgio
adjoint à la déléguée régionale
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
20 Décembre 201120/12/2011
De: Patrick Meyer
Responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
20 Décembre 201120/12/2011
De: Jean­Marie Burgio
adjoint à la déléguée régionale de la circonscription Alsace
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
20 Décembre 201120/12/2011
De: Gaëlle Bujan
déléguée régionale de la circonscription Alsace
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
20 Décembre 201120/12/2011
De: Raymond DUVAL
correspondant informatique et libertés
Objet:
au nom du président du CNRS, les déclarations, les engagements de conformité, les demandes d'avis et les demandes d'autorisation des agents du CNRS déposés à la Commission Nationale de l'Informatique et des libertés
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Novembre 201128/11/2011
De: Pierre Dauchez
délégué régional de la circonscription Côte d'Azur
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
22 Novembre 201122/11/2011
De: Christophe Pelegry
responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
22 Novembre 201122/11/2011
De: Eric Gervasoni
responsable du service des systèmes d'information
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
22 Novembre 201122/11/2011
De: Brigitte Papin
secrétaire générale
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
22 Novembre 201122/11/2011
De: Hélène Faradji
responsable du service partenariat et valorisation
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
22 Novembre 201122/11/2011
De: Pierre Gohar
directeur de l'innovation et des relations avec les entreprises
Objet:
au nom du président du CNRS
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
10 Novembre 201110/11/2011
De: Jean­Noël Verpeaux
directeur de l'appui à la structuration territoriale de la recherche
Objet:
au nom du président du CNRS
pour la période du 7 novembre au
10 novembre 2011
inclus, tous arrêtés, actes, décisions ou conventions à l'exclusion : des décisions de nomination des responsables des services centraux, des délégués régionaux, des délégués régionaux adjoints et des comptables secondaires ; des décisions de création, de renouvellement, de suppression d'unités ; des accords­cadres conclus avec des partenaires industriels français ou étrangers ; des contrats quadriennaux de développement des établissements d'enseignement supérieur et de recherche ; des transactions d'un montant supérieur à 150 000 euros
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
07 Novembre 201107/11/2011
De: Joël Bertrand
directeur général délégué à la science
Objet:
au nom du président du CNRS
pour la période du 7 novembre au
10 novembre 2011
inclus, tous arrêtés, actes, décisions ou conventions à l'exclusion : des décisions de nomination des responsables des services centraux, des délégués régionaux, des délégués régionaux adjoints et des comptables secondaires ; des décisions de création, de renouvellement, de suppression d'unités ; des accords­cadres conclus avec des partenaires industriels français ou étrangers ; des contrats quadriennaux de développement des établissements d'enseignement supérieur et de recherche ; des transactions d'un montant supérieur à 150 000 euros
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
07 Novembre 201107/11/2011
De: Hubert­Alexandre Roy
responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives.»
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
07 Octobre 201107/10/2011
De: Gilles Pulvermuller
responsable du service partenariat et valorisation, à
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives.»
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
07 Octobre 201107/10/2011
De: Vincent Benavent
adjoint à la déléguée régionale
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives.»
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
07 Octobre 201107/10/2011
De: Ludovic Hamon
Objet:
responsable du service partenariat et valorisation
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
30 Septembre 201130/09/2011
De: Christine d'Argouges
déléguée régionale de la circonscription Paris B
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
30 Septembre 201130/09/2011
De: Jean­Marie Burgio
délégué régional par intérim de la circonscription Alsace
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Septembre 201128/09/2011
De: Patrick Meyer
responsable du service des ressources humaines et à
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Septembre 201128/09/2011
De: Christine Brunel
responsable du service partenariat et valorisation
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Septembre 201128/09/2011
De: Edith Wilmart
directrice de l'UPS n°1564 intitulée « CNRS Formation Entreprises »
Objet:
au nom du président du CNRS, les conventions bilatérales de formation établies dans le cadre des stages organisés par l'unité
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Septembre 201128/09/2011
De: Emmanuel Rident
adjoint
Objet:
au nom du président du CNRS, les actes, arrêtés, décisions et conventions visés à l'article 1er
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Septembre 201128/09/2011
De: Bertrand Minault
délégué régional de la circonscription Rhône ­ Auvergne
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
28 Septembre 201128/09/2011
De: Edith Wilmart
directrice adjointe
Objet:
au nom du président du CNRS les actes visés à l'article 1er.»
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
01 Septembre 201101/09/2011
De: Patrick Mounaud
délégué régional de la circonscription Midi­Pyrénées
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
31 Août 201131/08/2011
De: Carine Desaulty
Objet:
adjointe au délégué régional
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
31 Août 201131/08/2011
De: Claire Werlen
directrice adjointe administrative de l'Institut des Sciences de l'Ingénierie et des systèmes
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
31 Août 201131/08/2011
De: Bernadette Perichon
responsable du service des ressources humaines, et
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
29 Août 201129/08/2011
De: Melle Pascaline Toutois
adjointe au responsable du service partenariat et valorisation
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
29 Août 201129/08/2011
De: Sandrine Magnetto
responsable du service partenariat et valorisation
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
29 Août 201129/08/2011
De: Xavier Inglebert
directeur général délégué aux ressources
Objet:
au nom du président du CNRS
pour la période du 4 août au
5 août 2011
inclus, tous actes, décisions ou documents
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
25 Juillet 201125/07/2011
De: Christine d'Argouges
directrice de ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS
pour la période du 4 août au
5 août 2011
inclus, tous actes, décisions ou documents
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
25 Juillet 201125/07/2011
De: Joël BERTRAND
directeur général délégué à la science
Objet:
au nom du président du CNRS, tous arrêtés, actes, décisions ou conventions à l'exclusion
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
08 Juillet 201108/07/2011
De: Dominique EXPERT
Objet:
au nom du Président du CNRS
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
16 Juin 201116/06/2011
De: Xavier INGLEBERT
directeur général délégué aux ressources
Objet:
au nom du président du CNRS, tous arrêtés, actes, décisions ou conventions à l'exclusion
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
07 Juin 201107/06/2011
De: Raymond DUVAL
chargé de mission auprès du président
Objet:
au nom du président du CNRS, les déclarations, les engagements de conformité, les demandes d'avis et les demandes d'autorisation des agents du CNRS déposés à la Commission Nationale de l'Informatique et des libertés
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
01 Juin 201101/06/2011
De: Patricia SCHUH-SALAS
adjointe au délégué régional, et de
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1”, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions. »
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Mai 201118/05/2011
De: Alexandra CLAUZEL
adjointe au chef du service des Ressources Humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1”, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions. »
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Mai 201118/05/2011
De: Cécile AÎT-KACI
chef du service des Ressources Humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1”, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions. »
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Mai 201118/05/2011
De: Patricia SCHUH-SALAS
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1”, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives.»
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Mai 201118/05/2011
De: Laurence DECKER-JUGIE
responsable du service Partenariat et Valorisation
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1”, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives.»
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Mai 201118/05/2011
De: Cécile AÏT-KACI
chef du service des Ressources Humaines, et à
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1”, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives.»
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
18 Mai 201118/05/2011
De: Régis RÉAU
Objet:
directeur de l'institut de Chimie
au nom du président du CNRS, les actes, décisions, conventions et avenants relevant des domaines suivants , A) STRUCTURES OPERATIONNELLES DE RECHERCHE ET DE
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
16 Mai 201116/05/2011
De: Pierre GUILLON
directeur de l'institut des Sciences de l'Ingénierie et des systèmes
Objet:
au nom du président du CNRS, les actes, décisions, conventions et avenants relevant des domaines suivants
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
01 Mars 201101/03/2011
De: Claire WERLEN
directrice adjointe administrative
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
01 Mars 201101/03/2011
De: Jacques MARTINO
directeur de l'IN2P3
Objet:
au nom du président du CNRS, les actes, décisions, conventions et avenants relevant des domaines suivants
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
14 Février 201114/02/2011
De: Laurence MATHY­MONTALESCOT
directrice adjointe administrative
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
14 Février 201114/02/2011
De: Joël BERTRAND
directeur général délégué à la science
pour la période du 3 février au
9 février 2011
inclus
Objet:
au nom du président du CNRS
les actes et décisions relevant de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
02 Février 201102/02/2011
De: Brigitte PERUCCA
directrice de la communication
Objet:
au nom du président du CNRS, tous actes, décisions et conventions relevant des missions de la direction de la communication (DirCom)
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
03 Janvier 201103/01/2011
De: Raja DRISSI­DAOUDI
directrice adjointe de la communication, en charge de l'administration
Objet:
au nom du président du CNRS, les actes, décisions et conventions visés à l'article 1er
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
03 Janvier 201103/01/2011
De: Jean-Paul SWERTS
responsable du service partenariat et valorisation
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives »
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
01 Janvier 201101/01/2011
De: Carine DESAULTY
adjointe à la déléguée régionale
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives »
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
01 Janvier 201101/01/2011
De: Ingrid BONET
responsable du service des ressources humaines, et à
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives »
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
01 Janvier 201101/01/2011
De: Françoise PAILLOUS
déléguée régionale
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
01 Janvier 201101/01/2011
De: Philippe WILLOQUET
Objet:
au nom du président du CNRS, tous actes relatifs à l'organisation et à l'exécution des différentes consultations nationales des personnels de l'établissement, ou des personnels intéressés par les activités de l'établissement, dans le cadre des instances du CNRS et du comité national de la recherche scientifique
délégué aux élections et secrétaire du conseil d'administration, DECIDE , Art. 1er. –
Groupe:
conseil_administration
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
13 Décembre 201013/12/2010
De: Philippe WILLOQUET
délégué aux élections et secrétaire du conseil d'administration
Objet:
au nom du président du CNRS, tous actes relatifs à l'organisation et à l'exécution des différentes consultations nationales des personnels de l'établissement, ou des personnels intéressés par les activités de l'établissement, dans le cadre des instances du CNRS et du comité national de la recherche scientifique
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
13 Décembre 201013/12/2010
De: Christiane ALBA­SIMINOESCO
directrice de l'UMR Laboratoire Léon Brillouin (LLB)
Objet:
à Stockholm, au nom du président du CNRS, les accords suivants
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
13 Décembre 201013/12/2010
De: André QUINQUIS
délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
01 Décembre 201001/12/2010
De: Bernard MINAULT
délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
01 Décembre 201001/12/2010
De: Yves GICQUEL
adjoint au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
01 Décembre 201001/12/2010
De: Jean-Marie BURGIO
adjoint au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
01 Décembre 201001/12/2010
De: Patrick MEYER
responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
01 Décembre 201001/12/2010
De: Jean-Marie BURGIO
adjoint au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
01 Décembre 201001/12/2010
De: Christine BUNEL
responsable du service partenariat et valorisation, et à
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
01 Décembre 201001/12/2010
De: Bernard LAURIN
adjoint
Objet:
au nom du président du CNRS, les conventions d'application des contrats quadriennaux de développement des établissements d'enseignement supérieur. »
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
30 Novembre 201030/11/2010
De: Pierre GOHAR
directeur de l'innovation et des relations avec les entreprises
Objet:
au nom du président du CNRS
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
04 Novembre 201004/11/2010
De: Anne-Françoise DUVAL
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1°, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions»
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
25 Octobre 201025/10/2010
De: Thibaut SARTRE
directeur de la stratégie financière, de l'immobilier et de la modernisation de la gestion
Objet:
au nom du président du CNRS, tous actes, décisions ou documents
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
12 Octobre 201012/10/2010
De: Sylvain DEHAUD
adjoint au directeur
Objet:
au nom du président du CNRS
les actes visés à l'article 1°
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
12 Octobre 201012/10/2010
De: Catherine LARROCHE
adjointe au directeur
Objet:
au nom du président du CNRS
les actes visés à l'article 1°
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
12 Octobre 201012/10/2010
De: Jean-Marc VOLTINI
directeur des systèmes d'information
Objet:
au nom du président du CNRS, tous actes, décisions et conventions relatifs
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: Emmanuel RIDENT
adjoint
Objet:
au nom du président du CNRS, les actes, arrêtés, décisions et conventions visés à l'article 1°
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: Christine d'ARGOUGES
directrice des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, tous actes, arrêtés, décisions ou documents, notamment
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: Isabelle LONGIN
adjointe à la directrice des affaires juridiques
Objet:
au nom du président du CNRS
les actes visés à l'article 1
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: Danièle DAUVIGNAC
directrice des affaires juridiques
Objet:
au nom du président du CNRS, tous actes, décisions ou documents : a) En matière de contentieux
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.