autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS" (tag)

De: Clément Aubert
responsable du service partenariat et valorisation
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom du président-directeur général du CNRS, l'ensemble des actes visés au 1.3 de l'article 1er. »
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
22 Octobre 202122/10/2021
De: Marie Achin
adjointe à la déléguée régionale
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom du président-directeur général du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe, énumérés au 1.1. »
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
22 Octobre 202122/10/2021
De: Nathalie Argoud
adjointe au responsable du service partenariat et valorisation
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom du président-directeur général du CNRS, l'ensemble des actes visés au 1.3 de l'article 1er. »
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
22 Octobre 202122/10/2021
De: Marie Achin
adjointe à la déléguée régionale, et de
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom du président-directeur général du CNRS, l'ensemble des actes visés au 1.3 de l'article 1er. »
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
22 Octobre 202122/10/2021
De: Sylvie Truchon
adjointe à la responsable du service des ressources humaines
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom du président-directeur général du CNRS, l'ensemble des actes visés au 1.1 de l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe. »
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
22 Octobre 202122/10/2021
De: Stéphanie Mainard
responsable du service des ressources humaines
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom du président-directeur général du CNRS, l'ensemble des actes visés au 1.1 de l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe. »
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
22 Octobre 202122/10/2021
De: Marie Achin
adjointe à la déléguée régionale, et de
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom du président-directeur général du CNRS, l'ensemble des actes visés au 1.1 de l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe. »
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
22 Octobre 202122/10/2021
De: Philippe Cavelier
délégué régional de la circonscription Ile-deFrance Meudon
Objet:
au nom du président-directeur général du CNRS, tout acte notarié nécessaire à la réalisation de la vente d'un terrain nu d'une superficie de 407,22 m2 sur la parcelle cadastrée section AH numéro 38 située sur la commune de Meudon (Hauts-de-Seine) au lieu-dit « Chemin de Panurge »
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
22 Octobre 202122/10/2021
De: Alain Schuhl
Objet:
au nom du président-directeur général du CNRS
autorité d'enregistrement déléguée, les décisions habilitant nominativement les personnels des équipes de recherche du CNRS à accéder aux données du système national des données de santé
institué à l'article L. 1461-1 du code de la santé publique, dans le cadre de projets intéressant la santé publique. »
Groupe:
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
21 Octobre 202121/10/2021
De: Gaëlle Bujan
Objet:
au nom du président-directeur général du CNRS
autorité d'enregistrement déléguée, les décisions habilitant nominativement les personnels des équipes de recherche du CNRS à accéder aux données du système national des données de santé
institué à l'article L. 1461-1 du code de la santé publique, dans le cadre de projets intéressant la santé publique
Groupe:
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
21 Octobre 202121/10/2021
De: Christophe Terrasse
responsable du service partenariat et valorisation pour le Centre-Val de Loire et à
Objet:
au nom du président-directeur général du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er de la présente décision, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions »
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
18 Octobre 202118/10/2021
De: Cédric Lebailly
responsable du service partenariat et valorisation Limousin-Poitou-Charentes de la délégation Centre-Limousin-Poitou-Charentes
Objet:
au nom du président-directeur général du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er de la présente décision, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions »
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
18 Octobre 202118/10/2021
De: Isabelle Prud'homme
responsable du service du personnel et des ressources humaines, à
Objet:
au nom du président-directeur général du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er de la présente décision, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions »
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
18 Octobre 202118/10/2021
De: Marion Blin
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du président-directeur général du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er de la présente décision, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions »
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
18 Octobre 202118/10/2021
De: Frédéric Valès
adjoint à la déléguée régionale de la circonscription Ile-de-France Villejuif
Objet:
au nom du président-directeur général du CNRS, tout acte notarié nécessaire à la réalisation de la vente de l'ensemble immobilier correspondant au site de l'ex-CECM d'une superficie de 26 828 m² sis 15-21 rue Georges Urbain à Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne) et figurant au cadastre sous les références suivantes : commune de Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne), section BD numéro 12 d'une superficie cadastrale de 6 457 m² et commune de Thiais (Val-de-Marne), section A numéro 165 d'une superficie cadastrale de 20 371 m²
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
29 Septembre 202129/09/2021
De: Philippe Cavelier
délégué régional de la circonscription Ile-de-France Meudon
Objet:
au nom du président-directeur général du CNRS, tout acte notarié nécessaire à la réalisation de la vente portant sur le bien immobilier sis 1 rue Claude Matrat, Issy-les-Moulineaux (92130) composé des lots de copropriété n° 235, n° 604 et n°1108
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
22 Juillet 202122/07/2021
De: Vincent Audibert
responsable des ressources humaines
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, au nom du président-directeur général du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe, énumérées au 1.1
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
16 Juillet 202116/07/2021
De: Vincent Audibert
responsable des ressources humaines
Objet:
dans la limite de leurs attributions BO Sept. 2021 / p.289 respectives, au nom du président-directeur général du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe, énumérées au 1.1
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
16 Juillet 202116/07/2021
De: Julia Fargeot
responsable du service partenariat et valorisation, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, au nom du président-directeur général du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe, énumérées au 1.1
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
16 Juillet 202116/07/2021
De: Louiza Sanchez
adjointe à la responsable du service partenariat et valorisation, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions BO Sept. 2021 / p.289 respectives, au nom du président-directeur général du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe, énumérées au 1.1
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
16 Juillet 202116/07/2021
De: Julia Fargeot
responsable du service partenariat et valorisation et de
Objet:
dans la limite de leurs attributions BO Sept. 2021 / p.289 respectives, au nom du président-directeur général du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe, énumérées au 1.1
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
16 Juillet 202116/07/2021
De: Hélène Boyer
adjointe au responsable du service des ressources humaines
Objet:
dans la limite de leurs attributions BO Sept. 2021 / p.289 respectives, au nom du président-directeur général du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe, énumérées au 1.1
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
16 Juillet 202116/07/2021
De: Benoît Forêt
délégué régional de la circonscription Ile-de-France Gif-sur-Yvette
Objet:
au nom du président-directeur général du CNRS, les contrats de prestation de services « commissionned services contracts » (CSC) tels que
prévus par l'article 5.3 du contrat de nœud national « Elixir Collaboration Agreement » pendant la durée de ce contrat
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
29 Juin 202129/06/2021
De: Carole Le Contel
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du président-directeur général du CNRS, les contrats visés à l'article 1er de la présente décision
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
29 Juin 202129/06/2021
De: Christelle Dodeman-Denys
secrétaire générale
Objet:
au nom du président-directeur général du CNRS, les contrats visés à l'article 1er de la présente décision
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
29 Juin 202129/06/2021
De: Carole Le Contel
Objet:
au nom du président-directeur général du CNRS, les contrats visés à l'article 1er de la présente décision
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
29 Juin 202129/06/2021
De: Christelle Dodeman-Denys
Objet:
au nom du président-directeur général du CNRS, les contrats visés à l'article 1er de la présente décision
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
29 Juin 202129/06/2021
De: Annabelle Alves
responsable du service partenariat et valorisation de la délégation Ile-de-France Gif-sur-Yvette
Objet:
au nom du président-directeur général du CNRS, les contrats visés à l'article 1er de la présente décision
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
29 Juin 202129/06/2021
De: Christelle Roy
directrice de l'Europe de la recherche et de la coopération internationale
Objet:
au nom du président-directeur général du CNRS, les accords de coopération scientifique avec des partenaires académiques de l'espace européen et hors espace européen à l'exception de ceux entrant dans le champ de compétence des délégués régionaux ou de ceux créant une unité de recherche du CNRS
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
12 Mai 202112/05/2021
De: Philippe Cavelier
délégué régional de la circonscription Ile-de-France Meudon
Objet:
au nom du Président-directeur général du CNRS, tout acte notarié nécessaire à la réalisation de la vente portant sur le bien immobilier sis 6 rue Claude Matrat à Issy-les-Moulineaux (92130) composé des lots de coproporiété n°459 et n°1358
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
13 Octobre 202013/10/2020
De: Philippe Cavelier
délégué régional de la circonscription Ile-de-France Meudon
Objet:
au nom du Président-directeur général du CNRS, tout acte notarié nécessaire à la réalisation de la vente portant sur le bien immobilier sis 1 rue Claude Matrat à Issy-les-Moulineaux (92130) composé des lots de coproporiété n°235, n°604 et n°1108
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
13 Octobre 202013/10/2020
De: Vincent Goujon
directeur de l'unité de service et de recherche n°3456
Objet:
au nom du Président-directeur général du CNRS, les dépôts de plaintes contre X ou contre des personnes physiques qui ne sont pas agents du CNRS
par courrier ou par déposition, relatives aux atteintes portées aux biens matériels et immatériels de l'USR n°3456, excepté les dépôts de plainte avec constitution de partie civile, la citation directe et les dépôts de plaintes contre des personnes physiques qui sont des agents du CNRS
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
11 Juin 202011/06/2020
De: Frédéric Faure
délégué régional de la circonscription Rhône Auvergne
Objet:
au nom du Président-directeur général du CNRS, l'ensemble des actes relatifs à l'adhésion du CNRS à l'association « LYONBIOPOLE »
au titre de l'année 2020
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
27 Février 202027/02/2020
De: Vincent Audibert
responsable des ressources humaines
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, au nom du président-directeur général du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe, énumérées au 1.1
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
30 Septembre 201930/09/2019
De: Vincent Audibert
responsable des ressources humaines
Objet:
dans BO Nov. 2019 / p.395 la limite de leurs attributions respectives, au nom du président-directeur général du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe, énumérées au 1.1
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
30 Septembre 201930/09/2019
De: Nathalie Pasqualini
adjointe à la déléguée régionale
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom du président-directeur général du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe, énumérées au 1.1
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
30 Septembre 201930/09/2019
De: Louiza Sanchez
adjointe à la responsable du service partenariat et valorisation, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, au nom du président-directeur général du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe, énumérées au 1.1
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
30 Septembre 201930/09/2019
De: Nathalie Pasqualini
adjointe à la déléguée régionale, de
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, au nom du président-directeur général du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe, énumérées au 1.1
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
30 Septembre 201930/09/2019
De: Julia Fargeot
responsable du service partenariat et valorisation, et de
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, au nom du président-directeur général du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe, énumérées au 1.1
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
30 Septembre 201930/09/2019
De: Hélène Boyer
adjointe au responsable du service des ressources humaines
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, au nom du président-directeur général du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe, énumérées au 1.1
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
30 Septembre 201930/09/2019
De: Nathalie Pasqualini
adjointe à la déléguée régionale
Objet:
dans BO Nov. 2019 / p.395 la limite de leurs attributions respectives, au nom du président-directeur général du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe, énumérées au 1.1
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
30 Septembre 201930/09/2019
De: Julia Fargeot
responsable du service partenariat et valorisation, et à
Objet:
dans BO Nov. 2019 / p.395 la limite de leurs attributions respectives, au nom du président-directeur général du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe, énumérées au 1.1
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
30 Septembre 201930/09/2019
De: Jean-Yves Marzin
directeur de l'INSIS
Objet:
au nom du président-directeur général du CNRS, l'ensemble des actes relatifs à l'adhésion du CNRS à l'association « Institut pour une culture de sécurité industrielle »
au titre de l'année 2019
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
09 Juillet 201909/07/2019
De: Magali Couffignal
directrice adjointe administrative
Objet:
au nom du président-directeur général du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
09 Juillet 201909/07/2019
De: Jérôme Vitre
délégué régional de la circonscription Occitanie Est
Objet:
au nom du président-directeur général du CNRS, le mandat de négociation et de signature des contrats conclus pour la réalisation d'études et de travaux de recherche, conclu entre le CNRS et l'Université Paul-Valéry Montpellier 3
Groupe:
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
01 Juillet 201901/07/2019
De: Frédéric Faure
délégué régional de la circonscription Rhône Auvergne
Objet:
au nom du président-directeur général du CNRS, l'ensemble des actes relatifs à l'adhésion du CNRS à l'association « LyonBiopôle »
au titre de l'année 2019
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
15 Mai 201915/05/2019
De: Louiza Sanchez
adjointe à la responsable du service partenariat et valorisation et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, au nom du président-directeur général du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe, énumérées au 1.1 »
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
15 Mai 201915/05/2019
De: Hélène Boyer
responsable par intérim du service des ressources humaines
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, au nom du président-directeur général du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe, énumérées au 1.1 »
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
15 Mai 201915/05/2019
De: Bernadette Beurton
adjointe à la déléguée régionale
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, au nom du président-directeur général du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe, énumérées au 1.1 »
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
15 Mai 201915/05/2019
De: Nise Scherrer
responsable du service des ressources humaines
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, au nom du président-directeur général du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe, énumérées au 1.1 »
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
29 Mars 201929/03/2019
De: Louiza Sanchez
adjointe à la responsable du service partenariat et valorisation et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, au nom du président-directeur général du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe, énumérées au 1.1 »
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
29 Mars 201929/03/2019
De: Bernadette Beurton
adjointe à la déléguée régionale
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, au nom du président-directeur général du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe, énumérées au 1.1 »
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
29 Mars 201929/03/2019
De: Alain Schuhl
directeur général délégué à la science
Objet:
au nom du président-directeur général du CNRS, tous arrêtés, actes, décisions ou conventions à l'exclusion
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
21 Décembre 201821/12/2018
De: Jérôme Vitre
délégué régional
Objet:
au nom du président-directeur général du CNRS
Groupe:
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
26 Octobre 201826/10/2018
De: Christophe Muller
adjoint à la déléguée régionale
Objet:
au nom du président-directeur général du CNRS, les contrats visés à l'article 1er de la présente décision
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
27 Septembre 201827/09/2018
De: Marie-Hélène Papillon
déléguée régionale de la circonscription Ile-de-France Sud
Objet:
au nom du président-directeur général du CNRS, les contrats de prestation de services
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
27 Septembre 201827/09/2018
De: Françoise Barrière
secrétaire générale de la délégation régionale Ile-de-France Sud
Objet:
au nom du président-directeur général du CNRS, les contrats visés à l'article 1er de la présente décision
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
27 Septembre 201827/09/2018
De: Niels Keller
directeur adjoint scientifique de l'INP
Objet:
au nom du président-directeur général du CNRS
Groupe:
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
29 Juin 201829/06/2018
De: Philippe Cavelier
délégué régional
Objet:
au nom du président-directeur général du CNRS
tous les actes, conventions et décisions, pour l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire, concernant
Groupe:
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
04 Juin 201804/06/2018
De: Christophe Giraud
délégué régional de la circonscription Midi-Pyrénées
Objet:
au nom du président-directeur général du CNRS
les actes de vente des parcelles n°164 et 348 susvisés
Groupe:
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
05 Avril 201805/04/2018
De: Virginie Mahdi
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du président-directeur général du CNRS
les actes visés à l'article 1er
Groupe:
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
05 Avril 201805/04/2018
De: Christophe Giraud
délégué régional de la circonscription Midi-Pyrénées
Objet:
au nom du président-directeur général du CNRS
les actes de vente des parcelles n°165 et 345 susvisés
Groupe:
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
05 Avril 201805/04/2018
De: Virginie Mahdi
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du président-directeur général du CNRS
les actes visés à l'article 1er
Groupe:
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
05 Avril 201805/04/2018
De: Ghislaine Gibello
déléguée régionale pour la circonscription Provence et Corse
Objet:
au nom du président-directeur général du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
date_debut="2018-04-01"
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
22 Février 201822/02/2018
De: Nise Scherrer
responsable du service des ressources humaines
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, au nom du président-directeur général du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe, énumérées au 1.1
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
22 Février 201822/02/2018
De: Julia Fargeot
responsable du service partenariat et valorisation et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, au nom du président-directeur général du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe, énumérées au 1.1
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
22 Février 201822/02/2018
De: Bernadette Beurton
adjointe à la déléguée régionale
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, au nom du président-directeur général du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe, énumérées au 1.1
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
22 Février 201822/02/2018
De: Younis Hermès
délégué régional pour la circonscription Aquitaine
Objet:
au nom du président-directeur général du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
date_debut="2018-04-01"
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
22 Février 201822/02/2018
De: Pierre Bertrand-Mapataud
responsable du service des ressources humaines
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom du président-directeur général du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe, énumérées au 1.1
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
22 Février 201822/02/2018
De: Karine Argento
adjointe au délégué régional
Objet:
dans la limite de ses attributions, au nom du président-directeur général du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe, énumérées au 1.1
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
22 Février 201822/02/2018
De: Gaëlle Bujan
déléguée à la protection des données
Objet:
au nom du président-directeur général du CNRS, l'ensemble des actes nécessaires à la mise en œuvre de la loi n°78-17 du
6 janvier 1978
modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et notamment ceux relatifs
délégué informatique et libertés
date_debut="2018-04-01"
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
22 Février 201822/02/2018
De: Jean-Yves Marzin
directeur de l'INSIS
Objet:
au nom du président-directeur général du CNRS
Groupe:
autorite_delegation="Président-directeur général du CNRS"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.