cabinet="Ministre des affaires européennes" (tag)

De: Stéphane Saurel
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé des affaires européennes, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé des affaires européennes"
délégation de signature
31 Août 201331/08/2013
De: Jean-François Fitou
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
directeur adjoint du cabinet de la ministre déléguée aux affaires européennes
a_sa_demande
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
cessation de fonction
08 Février 200308/02/2003
De: Laurent Bili
conseiller aux affaires étrangères de 1re classe
Objet:
conseiller au cabinet de la ministre déléguée aux affaires européennes
a_sa_demande
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
11 Octobre 200211/10/2002
De: Hardy Boeckle
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué chargé des affaires européennes
date_debut="2000-05-05"
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Mai 200016/05/2000
De: Raphaële Yon-Araud
Objet:
conseillère technique en charge de la presse nationale et de la communication au cabinet du ministre délégué chargé des affaires européennes
date_debut="1999-09-01"
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
28 Août 199928/08/1999
De: Christophe Bouchard
conseiller des affaires étrangères
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué chargé des affaires européennes
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Décembre 199816/12/1998
De: Daniel Vasseur
Objet:
conseillers techniques au cabinet du ministre délégué chargé des affaires européennes
administrateur civil
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
07 Novembre 199807/11/1998
De: Michel Roseau
Objet:
conseillers techniques au cabinet du ministre délégué chargé des affaires européennes
administrateur civil
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
07 Novembre 199807/11/1998
De: Marie-Madeleine Delabre-Phelouzat
secrétaire de chancellerie
Objet:
chef adjoint de cabinet du ministre délégué chargé des affaires européennes
date_debut="1998-10-09"
a_sa_demande
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
cessation de fonction
21 Octobre 199821/10/1998
De: Edith Bonnenfant
Objet:
conseillère technique en charge de la presse nationale et de la communication au cabinet du ministre délégué chargé des affaires européennes
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
09 Juin 199809/06/1998
De: Anne-Marie Descôtes
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué chargé des affaires européennes
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
07 Mars 199807/03/1998
De: François Pupponi
inspecteur principal des impôts
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué chargé des affaires européennes
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
26 Novembre 199726/11/1997
De: Juliette Clavière-Guillaume
Objet:
au cabinet du ministre délégué chargé des affaires européennes
attachée parlementaire
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Dominique Merchez
Objet:
au cabinet du ministre délégué chargé des affaires européennes
conseiller auprès du ministre délégué, chargé de la communication
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Jean-Paul Albertini
Objet:
au cabinet du ministre délégué chargé des affaires européennes
conseiller technique
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cour_comptes
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Jean-Michel Casa
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Objet:
directeur du cabinet du ministre délégué chargé des affaires européennes
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
31 Juillet 199731/07/1997
De: Patrick Maisonnave
Objet:
au cabinet du ministre délégué chargé des affaires européennes
Conseiller technique
secrétaire des affaires étrangères
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
23 Juillet 199723/07/1997
De: Jean-Claude Nolla
Objet:
au cabinet du ministre délégué chargé des affaires européennes
Conseiller de presse
secrétaire adjoint des affaires étrangères
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
23 Juillet 199723/07/1997
De: Marie-Madeleine Delabre-Phelouzat
Objet:
au cabinet du ministre délégué chargé des affaires européennes
Chef adjoint de cabinet
secrétaire de chancellerie
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
nomination
23 Juillet 199723/07/1997
De: Yvan Zerbini
inspecteur principal des douanes de 2e classe
Objet:
chef de cabinet du ministre délégué chargé des affaires européennes
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
08 Juillet 199708/07/1997
De: Pierre Lévy
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre délégué chargé des affaires européennes
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
08 Juillet 199708/07/1997
De: Pierre Jérôme Henin
Objet:
Art. 1er. - A compter de la date du présent arrêté, le cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
chargé de mission, chargé des relations avec la presse
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
composition
07 Février 199707/02/1997
De: Claude Faure
Objet:
Art. 1er. - A compter de la date du présent arrêté, le cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
chargé de mission auprès du ministre
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
composition
07 Février 199707/02/1997
De: Bruno Joubert
Objet:
Art. 1er. - A compter de la date du présent arrêté, le cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
directeur du cabinet
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
composition
07 Février 199707/02/1997
De: Guy Chauvin
Objet:
Art. 1er. - A compter de la date du présent arrêté, le cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
composition
07 Février 199707/02/1997
De: Denis Simonneau
Objet:
Art. 1er. - A compter de la date du présent arrêté, le cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
conseiller technique
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
composition
07 Février 199707/02/1997
De: Thierry Garnier
Objet:
Art. 1er. - A compter de la date du présent arrêté, le cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
conseiller technique
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
composition
07 Février 199707/02/1997
De: Gilles Briatta
Objet:
Art. 1er. - A compter de la date du présent arrêté, le cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
conseiller technique
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
composition
07 Février 199707/02/1997
De: Pierre Voillery
Objet:
Art. 1er. - A compter de la date du présent arrêté, le cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
conseiller technique chargé des relations avec les parlementaires
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
composition
07 Février 199707/02/1997
De: Laurence Dubois-Destrizais
Objet:
Art. 1er. - A compter de la date du présent arrêté, le cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
conseiller technique
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
composition
07 Février 199707/02/1997
De: Jérôme Clinckx
Objet:
Art. 1er. - A compter de la date du présent arrêté, le cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
chef de cabinet
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
composition
07 Février 199707/02/1997
De: Alexis Galley
Objet:
conseiller technique
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
13 Septembre 199613/09/1996
De: Denis Simonneau
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
13 Septembre 199613/09/1996
De: Jean-Marc Eysseric
Objet:
conseiller technique, chargé des relations avec la presse
date_debut="1996-08-31"
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
01 Septembre 199601/09/1996
De: Gilles Briatta
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Conseillers techniques
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Groupe:
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
20 Décembre 199520/12/1995
De: Pierre Voillery
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Conseillers techniques
secrétaire adjoint principal des affaires étrangères de 2e classe
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
20 Décembre 199520/12/1995
De: Alexis Galley
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Conseillers techniques
ingénieur des mines
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
20 Décembre 199520/12/1995
De: Jean-Marc Eysseric
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Conseillers techniques
chargé des relations avec la presse
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
20 Décembre 199520/12/1995
De: Jérôme Clinckx
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Conseillers techniques
chargé de mission, chef de cabinet adjoint chargé des relations avec le Parlement
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
20 Décembre 199520/12/1995
De: Laurence Dubois-Destrizais
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Conseillers techniques
administrateur civil hors classe
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
20 Décembre 199520/12/1995
De: Bruno Joubert
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Directeur du cabinet
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Groupe:
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
14 Novembre 199514/11/1995
De: Guy Chauvin
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Directeur adjoint, chef de cabinet
administrateur de l'Assemblée nationale
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
14 Novembre 199514/11/1995
De: Pierre Voillery
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Conseiller technique
secrétaire adjoint principal des affaires étrangères de 2e classe
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
22 Septembre 199522/09/1995
De: Bruno Joubert
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Directeur du cabinet
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Groupe:
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
04 Juillet 199504/07/1995
De: Gilles Briatta
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Conseillers techniques
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Groupe:
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Juillet 199504/07/1995
De: Alexis Galley
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Conseillers techniques
ingénieur des mines
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Juillet 199504/07/1995
De: Laurence Dubois-Destrizais
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Conseillers techniques
conseiller commercial de 1re classe
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Juillet 199504/07/1995
De: Guy Chauvin
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Chef de cabinet
administrateur de l'Assemblée nationale
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
04 Juillet 199504/07/1995
De: Etienne de Montaigne de Poncins
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
03 Février 199403/02/1994
De: Christian Testot
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
chef du cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
18 Août 199318/08/1993
De: Patrick Millot
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Anne-Catherine de Bruchard
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
attachée parlementaire
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Pascaline Lano
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
attachée de presse
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Constance Le Grip
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Jérôme Schmidt
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
conseiller technique
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Pascale Andreani
conseiller des affaires étrangères
Objet:
directeur du cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
03 Avril 199303/04/1993
De: Franck Gellet
secrétaire adjoint des affaires étrangères
Objet:
chef de cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
03 Avril 199303/04/1993
De: Antoine Cahen
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Chef de cabinet
date_debut="1992-11-01"
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
27 Novembre 199227/11/1992
De: Daniel Morel
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller auprès du ministre du budget qu'exerçait
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
13 Juin 199213/06/1992
De: Michel Clamen
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Chargé de mission auprès du ministre
ingénieur en chef de l'armement
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
nomination
08 Mai 199208/05/1992
De: Nacer Meddah
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Conseillers techniques
attaché principal d'administration centrale
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
08 Mai 199208/05/1992
De: Chantal de Ghaisne de Bourmont
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Conseillers techniques
secrétaire des affaires étrangères
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
08 Mai 199208/05/1992
De: Martine de Boisdeffre
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Conseillers techniques
maître de requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
08 Mai 199208/05/1992
De: Patricia Manceau
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Conseiller chargé des relations parlementaires
secrétaire adjoint des affaires étrangères
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
08 Mai 199208/05/1992
De: Pascale Ullmo
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Conseiller chargé de la presse et de la communication
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
08 Mai 199208/05/1992
De: Jacques Tenier
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Conseillers techniques
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cour_comptes
nomination
08 Mai 199208/05/1992
De: Pierre Vimont
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Directeur du cabinet
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
18 Avril 199218/04/1992
De: Alain Holleville
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Chef de cabinet
administrateur civil hors classe
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
18 Avril 199218/04/1992
De: Chantal Ghaisne de Bourmont
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Conseiller technique
secrétaire adjoint principal des affaires étrangères
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
26 Juillet 199126/07/1991
De: Pierre Vimont
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Directeur du cabinet
conseiller des affaires étrangères
Groupe:
conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Michel Clamen
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Chargé de mission auprès du ministre
ingénieur en chef de l'armement
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Hubert Testard
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Directeur adjoint du cabinet
conseiller commmercial
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Nacer Meddah
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Conseillers techniques
attaché d'administration centrale
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Martine de Boideffre
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Conseillers techniques
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Jacques Tenier
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Conseillers techniques
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cour_comptes
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Alain Holleville
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux affaires européennes
Chef de cabinet
administrateur civil
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
24 Mai 199124/05/1991
De: Françoise Sabatier
Objet:
conseiller technique
a_sa_demande
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
07 Mai 199107/05/1991
De: Charles-Henri Malecot
Objet:
statisticien économiste
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
cessation de fonction
13 Septembre 199013/09/1990
De: Bernard Heger
Objet:
conseillers techniques au cabinet du ministre des affaires européennes
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Juillet 199004/07/1990
De: Martine Cauvin
Objet:
conseillers techniques au cabinet du ministre des affaires européennes
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Juillet 199004/07/1990
De: Philippe Bastelica
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre des affaires européennes
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
04 Juillet 199004/07/1990
De: Michel Clamen
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre des affaires européennes
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
11 Avril 199011/04/1990
De: Jean-Paul Tran-Thiet
Objet:
directeur adjoint du cabinet
a_sa_demande
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
cessation de fonction
06 Avril 199006/04/1990
De: Jean-Baptiste Danel
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre
conseiller technique
par
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
06 Février 199006/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.