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Shany Gawenda est Professeure de Danse diplomée d'état depuis 2019.

Elle habitera Chambéry (Savoie) en septembre, et recherche des cours à donner dans la région.

Pour la contacter, son CV est ici !

(pub familiale)
De: Courtine (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
Suppléant
Remplace:Mme Sallenave (Claire)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Lesueur (Thomas)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
Titulaire
Remplace:M. Courtine (Thierry)
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Jacques Martial
Objet:
administrateur de la société France Médias Monde
au titre des personnalités indépendantes
Groupe:
date_debut="2019-07-09"
duree="cinq ans"
conseil_administration
renouvellement
12 Juillet 201912/07/2019
De: Jean-François PLOQUIN
Objet:
personnalités qualifiées assistant aux séances du conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Juillet 201912/07/2019
De: Jacqueline COSTA-LASCOUX
Objet:
personnalités qualifiées assistant aux séances du conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Juillet 201912/07/2019
De: SALLES Emmanuel
Objet:
membre du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
Sur la proposition de la Fédération nationale des mines et de l'énergie CGT
membre suppléant
Remplace:M. GIUDICELLI Pierre
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Juillet 201912/07/2019
De: Valérie BERNIS
Objet:
administratrice de la société France Télévisions
au titre des personnalités indépendantes
Groupe:
date_debut="2019-07-04"
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
11 Juillet 201911/07/2019
De: Brice LANNAUD
chargé des fonctions de directeur général de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle par intérim, vice-président du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
représentant de l'Etat
1. Au titre du ministre chargé de l'enseignement supérieur
membre titulaire
Remplace:Mme Brigitte PLATEAU
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juillet 201911/07/2019
De: Elise DELAITRE
Objet:
membre suppléante du conseil d'administration de France compétences
Remplace:M. Stéphane PAILLAUD
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Juillet 201911/07/2019
De: Laurence Tubiana
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Agence française de développement
Groupe:
president
conseil_administration
renouvellement
10 Juillet 201910/07/2019
De: Jacques DEMOTES-MAINARD
Objet:
représentant du ministre chargé de la recherche au conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
conseil_administration
renouvellement
07 Juillet 201907/07/2019
De: Sandrine Forestier
Objet:
au conseil d'administration du Centre d'études et de recherches sur les qualifications
représentante désignée
sur proposition de l'une des deux organisations professionnelles d'employeurs les plus représentatives, la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
Remplace:M. Eric Inci
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Juillet 201907/07/2019
De: Dimitri GRYGOWSKI
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre du collège des représentants de l'Etat
sur proposition du ministre chargé du tourisme
Remplace:Mme Emma DELFAU
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Juillet 201907/07/2019
De: Joël BARRE
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentant du ministre chargé de la défense
Remplace:Mme Caroline LAURENT
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Juillet 201905/07/2019
De: Marie-Axelle GAUTIER
Objet:
membre du conseil d'administration du BRGM
personnalité qualifiée choisie
en raison de sa compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Remplace:Mme Isabelle MORETTI
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Juillet 201905/07/2019
De: SALLENAVE (Claire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement
Suppléante
Remplace:M. COURTINE (Thierry)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Juillet 201905/07/2019
De: COURTINE (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement
Titulaire
Remplace:Mme MONNOYER-SMITH (Laurence)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Juillet 201905/07/2019
De: Anne-Sophie CARNUCCINI
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité
1er collège
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé des outre-mer
Remplace:Mme Marie-Laurence TEIL
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Juillet 201905/07/2019
De: François Deschamps
direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat
Au titre des administrations
Pour le ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Juillet 201905/07/2019
De: Joël Mauvigney
vice-président de l'Union des entreprises de proximité, président de la Confédération générale de l'alimentation en détail
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat
Au titre de l'Union des entreprises de proximité
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Juillet 201905/07/2019
De: Patrick Liébus
vice-président de l'Union des entreprises de proximité, président de la confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat
Au titre de l'Union des entreprises de proximité
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Juillet 201905/07/2019
De: Alain Griset
président de l'Union des entreprises de proximité
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat
Au titre de l'Union des entreprises de proximité
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Juillet 201905/07/2019
De: Christian Vabret
président de la chambre de métiers et de l'artisanat du Cantal et premier vice-président du bureau de CMA France
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat
Au titre de CMA France
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Juillet 201905/07/2019
De: Joseph Calvi
président de la chambre de métiers et de l'artisanat de l'Ariège et deuxième vice-président du bureau de CMA France
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat
Au titre de CMA France
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Juillet 201905/07/2019
De: Anne Fauconnier
direction générale des entreprises
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat
Au titre des administrations
Pour la ministre chargée de l'artisanat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Juillet 201905/07/2019
De: Fabienne Munoz
présidente de la chambre de métiers et de l'artisanat d'Ardèche
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds national de promotion et de communication de l'artisanat
Au titre de CMA France
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Juillet 201905/07/2019
De: Hervé SCHMITT
directeur régional et interdépartemental adjoint de l'équipement et de l'aménagement
Objet:
représentant de l'Etat
suppléant au conseil d'administration de l'établissement public foncier d'Ile-de-France
au titre de l'urbanisme
Remplace:Mme Isabelle DERVILLE
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Juillet 201903/07/2019
De: Henri PREVOST
directeur de l'Agence nationale de traitement automatisé des infractions
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de police scientifique
personnalité qualifiée choisie
sur proposition du ministre de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Juillet 201903/07/2019
De: Jean BENSAID
directeur de la mission d'appui au financement des infrastructures (FININFRA)
Objet:
administrateur titulaire au conseil d'administration de l'établissement public Paris-La Défense
personnalité qualifiée
en raison de ses compétences en matière de développement économique
Remplace:M. Salim BENSMAIL
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Juillet 201903/07/2019
De: Jean BENSAID
directeur de la mission d'appui au financement des infrastructures (FININFRA)
Objet:
administrateur suppléant
au titre de l'économie, au conseil d'administration de l'Etablissement public Grand Paris Aménagement
Remplace:M. Louis-Gonzague MELCHIOR
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Juillet 201903/07/2019
De: Sophie OZIL
cheffe de bureau à la direction générale du Trésor
Objet:
administrateur titulaire
au titre de l'économie, au conseil d'administration de l'Etablissement public Grand Paris Aménagement
Remplace:Mme Maud de VAUTIBAULT
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 201903/07/2019
De: Claire GRISEZ
directrice adjointe de la direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France
Objet:
représentante de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public Grand Paris Aménagement
au titre de l'environnement
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 201903/07/2019
De: Rémy SCHWARTZ
Objet:
président du conseil d'administration de l'Office français de l'immigration et de l'intégration
Groupe:
president
conseil_administration
renouvellement
02 Juillet 201902/07/2019
De: Jocelyne Saint Aubin
de l'association TRANSHÉPATE
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
représentante d'association d'usagers du système de santé agréée au niveau national
Remplace:Mme Josiane Camus
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juillet 201902/07/2019
De: Fabrice LEVASSORT
directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement en Provence-Alpes-Côte d'Azur, chargé des transports, de l'aménagement, du logement
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Ecovallée-Plaine du Var
au titre de l'environnement
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Juillet 201902/07/2019
De: Béatrice Rio
en remplacement du docteur Anne Fagot-Campagna
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
représentante de la Caisse nationale de l'assurance maladie
suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Juin 201930/06/2019
De: MANDELLI (Didier)
sénateur, nommé
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France - M. MANDELLI (Didier)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juin 201929/06/2019
De: Yves RAUCH
chef de projet auprès du directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages pour le logement étudiant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé du logement
membre titulaire
Remplace:M. Jérôme DUCHENE
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juin 201929/06/2019
De: Luc-André JAXEL-TRUER
adjoint au sous-directeur des politiques de l'habitat à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé du logement
Remplace:Mme Claire LEPLAT
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juin 201929/06/2019
De: Alain de VECCHIS
après consultation du Conseil national de la consommation
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages
mentionné à l'article L. 421-1 du code des assurances
représentant des assurés et bénéficiaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juin 201929/06/2019
De: Blaise DURAND
sur proposition de la Fédération nationale des transports routiers
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages
mentionné à l'article L. 421-1 du code des assurances
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juin 201929/06/2019
De: Didier BOLLECKER
sur proposition de l'Automobile-Club association
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages
mentionné à l'article L. 421-1 du code des assurances
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juin 201929/06/2019
De: Anne LAVAUD
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages
mentionné à l'article L. 421-1 du code des assurances
représentante des organismes de prévention routière
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juin 201929/06/2019
De: Antoine MANTEL
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages
mentionné à l'article L. 421-1 du code des assurances
personnalité qualifiée
en raison de ses compétences financières
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Juin 201929/06/2019
De: SALLENAVE (Claire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'équipement
Suppléante
Remplace:M. COURTINE (Thierry)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Juin 201929/06/2019
De: COURTINE (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'équipement
Titulaire
Remplace:M. BOSSINI (Serge)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juin 201929/06/2019
De: LESUEUR (Thomas)
commissaire général au développement durable
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public du palais de la Découverte et de la Cité des sciences et de l'industrie
au titre des représentants de l'Etat
Remplace:Mme Monnoyer-Smith (Laurence)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 201928/06/2019
De: Sylvie Cabassot
chargée de mission au commissariat général à l'égalité des territoires
Objet:
membre suppléant, représentant l'Etat, au conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Juin 201928/06/2019
De: Anne Dutertre
(suppléante)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentante du ministre chargé de l'éducation
Remplace:M. Xavier Turion
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 201928/06/2019
De: ONNO (Edouard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
au titre des élus représentant les élus du corps des ingénieurs des travaux publics de l'Etat à la commission administrative paritaire du corps des ingénieurs des travaux publics de l'Etat
personnalités extérieures
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
28 Juin 201928/06/2019
De: BRACH (Aurore)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
au titre des élus représentant les élus du corps des ingénieurs des travaux publics de l'Etat à la commission administrative paritaire du corps des ingénieurs des travaux publics de l'Etat
personnalités extérieures
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
28 Juin 201928/06/2019
De: Gaël PERDRIAU
maire de Saint-Etienne
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Au sein du collège des représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements, des parlementaires et des personnalités qualifiées
représentants des maires désignés par l'Association des maires de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Juin 201927/06/2019
De: Jean-Pierre BOUQUET
maire de Vitry-le-François
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Au sein du collège des représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements, des parlementaires et des personnalités qualifiées
représentants des maires désignés par l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Juin 201927/06/2019
De: Adeline FAVREL
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national des forêts
personnalité qualifiée
au titre de la protection de la nature, et
Remplace:Mme Julie MARSAUD
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Juin 201927/06/2019
De: Anne-Laure HOCHEDEZ-PLANCHE
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de la formation professionnelle des adultes
Remplace:Mme Carole BOUSQUET-BERARD
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juin 201927/06/2019
De: Jean-Pierre Cazenave
Objet:
représentant des employeurs de la fonction publique hospitalière au conseil d'administration de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques (IRCANTEC)
membre suppléant
Remplace:M. Jean-Paul Pozzo di Borgo
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Juin 201927/06/2019
De: Jean-Marc LAFORÊT
ambassadeur aux questions transfrontalières auprès du préfet de région Occitanie
Objet:
membre du conseil d'administration du Groupement européen de coopération territoriale « Hôpital de Cerdagne »
représentant du Gouvernement de la République française
Remplace:M. Cédric INDJIRDJIAN
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Juin 201927/06/2019
De: Olivier KLEIN
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
26 Juin 201926/06/2019
De: Arnaud REUSSER
technicien supérieur forestier
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit public employés par l'Etablissement, hors personnels d'encadrement
au titre de l'Union syndicale de l'ONF-CGT et
en remplacement des précédents représentants de cette même union
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Juin 201926/06/2019
De: Dominique BORDENAVE
ouvrier forestier
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit privé employés par l'Etablissement et
en remplacement des précédents représentants
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Juin 201926/06/2019
De: Willy BEUGNET
ouvrier forestier
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit privé employés par l'Etablissement et
en remplacement des précédents représentants
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Juin 201926/06/2019
De: Olivier MARCET
technicien supérieur forestier
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit public employés par l'Etablissement, hors personnels d'encadrement
au titre de l'Union syndicale de l'ONF-CGT et
en remplacement des précédents représentants de cette même union
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 201926/06/2019
De: Eloi SCHNEIDER
ouvrier forestier
au titre de la Fédération CFTC de l'Agriculture
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit privé employés par l'Etablissement et
en remplacement des précédents représentants
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 201926/06/2019
De: Jean-François DAVIGNON
ouvrier forestier
au titre de la Fédération générale agroalimentaire CFDT (FGA-CFDT)
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit privé employés par l'Etablissement et
en remplacement des précédents représentants
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 201926/06/2019
De: Jean BENSAÏD
directeur de la mission d'appui au financement des infrastructures à la direction générale du Trésor, titulaire
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public Société de livraison des ouvrages olympiques
b) Au titre de l'économie
Remplace:M. Louis-Gonzague MELCHIOR
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 201926/06/2019
De: Sophie POSTOLLEC
secrétariat général du comité interministériel du handicap, titulaire
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public Société de livraison des ouvrages olympiques
c) Au titre des personnes handicapées
Remplace:Mme Cécile TAGLIANA
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 201926/06/2019
De: Isabelle ANDRIVON
chef du service de l'administration générale et de la stratégie à la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer, suppléante
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public Société de livraison des ouvrages olympiques
a) Au titre des transports
Remplace:Mme Sandrine CHINZI
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 201926/06/2019
De: Pierre Jeannin
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de Naval Group
Remplace:M. Jack Azoulay
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 201926/06/2019
De: François ADAM
directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages à la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Au sein du collège des représentants de l'Etat, de ses établissements publics et de la Caisse des dépôts et consignations
représentants du ministre chargé du logement
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Juin 201925/06/2019
De: Jocelyne HERBINSKI
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Au sein du collège des représentants des organismes intervenant dans la politique du logement social, de la fédération des entreprises publiques locales et des représentants des locataires
représentants de la Confédération nationale du logement
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Juin 201925/06/2019
De: Patrick BRAOUEZEC
président de la communauté d'agglomération Plaine Commune
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Au sein du collège des représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements, des parlementaires et des personnalités qualifiées
représentants des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale désignés par l'Association des communautés de France et France Urbaine
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juin 201925/06/2019
De: Raymond HAEFFNER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Au sein du collège des représentants des organismes intervenant dans la politique du logement social, de la fédération des entreprises publiques locales et des représentants des locataires
représentants de la Confédération nationale du logement
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 201925/06/2019
De: Michel LE FAOU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Au sein du collège des représentants des organismes intervenant dans la politique du logement social, de la fédération des entreprises publiques locales et des représentants des locataires
représentant de la fédération des entreprises publiques locales
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 201925/06/2019
De: Sophie MOURLON
adjointe au directeur général de l'aménagement, du logement et de la nature
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Au sein du collège des représentants de l'Etat, de ses établissements publics et de la Caisse des dépôts et consignations
représentants du ministre chargé du logement
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 201925/06/2019
De: Jean ROTTNER
président de la région Grand Est
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Au sein du collège des représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements, des parlementaires et des personnalités qualifiées
représentant des présidents de conseils régionaux désignés par l'Association des régions de France
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juin 201925/06/2019
De: Catherine VAUTRIN
présidente de la communauté urbaine du Grand Reims
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Au sein du collège des représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements, des parlementaires et des personnalités qualifiées
représentants des présidents d'établissements publics de coopération intercommunale désignés par l'Association des communautés de France et France Urbaine
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juin 201925/06/2019
De: Jean-Yves LAUTRIDOU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Au sein du collège des représentants des organismes intervenant dans la politique du logement social, de la fédération des entreprises publiques locales et des représentants des locataires
représentants du groupe Action Logement
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Juin 201925/06/2019
De: Alain KAUFFMANN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Au sein du collège des représentants des organismes intervenant dans la politique du logement social, de la fédération des entreprises publiques locales et des représentants des locataires
représentants du groupe Action Logement
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Juin 201925/06/2019
De: Bernard COLOOS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Au sein du collège des représentants des organismes intervenant dans la politique du logement social, de la fédération des entreprises publiques locales et des représentants des locataires
représentants du groupe Action Logement
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Juin 201925/06/2019
De: Thierry ASSELIN
directeur du service des politiques urbaines et sociales, Union sociale pour l'habitat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Au sein du collège des représentants des organismes intervenant dans la politique du logement social, de la fédération des entreprises publiques locales et des représentants des locataires
représentants de l'Union nationale des fédérations d'organismes d'habitations à loyer modéré
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Juin 201925/06/2019
De: François-Antoine MARIANI
commissaire général délégué à l'égalité des territoires, directeur de la ville et de la cohésion urbaine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Au sein du collège des représentants de l'Etat, de ses établissements publics et de la Caisse des dépôts et consignations
représentants du ministre chargé de la politique de la ville
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Juin 201925/06/2019
De: Yves AGUITON
directeur adjoint du département ville, immobilier tourisme de la direction de l'investissement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Au sein du collège des représentants de l'Etat, de ses établissements publics et de la Caisse des dépôts et consignations
représentants de la Caisse des dépôts et consignations
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Juin 201925/06/2019
De: Jessica BROUARD-MASSON
cheffe du service des études, prospective et évaluation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Au sein du collège des représentants de l'Etat, de ses établissements publics et de la Caisse des dépôts et consignations
représentants de l'Agence nationale de l'habitat
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Juin 201925/06/2019
De: Bernard VERQUERRE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Au sein du collège des représentants des organismes intervenant dans la politique du logement social, de la fédération des entreprises publiques locales et des représentants des locataires
représentants du groupe Action Logement
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 201925/06/2019
De: Jean-Baptiste DOLCI
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Au sein du collège des représentants des organismes intervenant dans la politique du logement social, de la fédération des entreprises publiques locales et des représentants des locataires
représentants du groupe Action Logement
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 201925/06/2019
De: Jacques CHANUT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Au sein du collège des représentants des organismes intervenant dans la politique du logement social, de la fédération des entreprises publiques locales et des représentants des locataires
représentants du groupe Action Logement
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 201925/06/2019
De: Marianne LOUIS
directrice générale de l'Union sociale pour l'habitat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Au sein du collège des représentants des organismes intervenant dans la politique du logement social, de la fédération des entreprises publiques locales et des représentants des locataires
représentants de l'Union nationale des fédérations d'organismes d'habitations à loyer modéré
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 201925/06/2019
De: Anaïs BREAUD
sous-directrice du renouvellement urbain, du développement économique et de l'emploi à la direction de la ville et de la cohésion urbaine, Commissariat général à l'égalité des territoires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Au sein du collège des représentants de l'Etat, de ses établissements publics et de la Caisse des dépôts et consignations
représentants du ministre chargé de la politique de la ville
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 201925/06/2019
De: Valérie MANCRET-TAYLOR
directrice générale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Au sein du collège des représentants de l'Etat, de ses établissements publics et de la Caisse des dépôts et consignations
représentants de l'Agence nationale de l'habitat
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 201925/06/2019
De: Marianne LAURENT
directrice de la direction des prêts et de l'habitat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Au sein du collège des représentants de l'Etat, de ses établissements publics et de la Caisse des dépôts et consignations
représentants de la Caisse des dépôts et consignations
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 201925/06/2019
De: Olivier KLEIN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Au sein du collège des représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements, des parlementaires et des personnalités qualifiées
personnalité qualifiée en matière de politique de la ville
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juin 201925/06/2019
De: Stéphane MONET
chef du bureau de la domanialité, de l'urbanisme, de la voirie et de l'habitat à la direction générale des collectivités locales
Objet:
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Juin 201925/06/2019
De: Joël MATHURIN
préfet du Doubs
Objet:
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 201925/06/2019
De: Stéphane Tabarie
adjoint au chef du bureau en charge du financement du logement et d'activités d'intérêt général » (Bancfin 3) à la direction générale du Trésor, au ministère de l'économie et des finances
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Au sein du collège des représentants de l'Etat, de ses établissements publics et de la Caisse des dépôts et consignations
représentants du ministre chargé de l'économie
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Juin 201925/06/2019
De: Laurent Guérin
chef du bureau en charge du financement du logement et d'activités d'intérêt général » (Bancfin 3) à la direction générale du Trésor, au ministère de l'économie et des finances
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Au sein du collège des représentants de l'Etat, de ses établissements publics et de la Caisse des dépôts et consignations
représentants du ministre chargé de l'économie
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 201925/06/2019
De: Philippe GEORGES
inspecteur général des affaires sociales honoraire
Objet:
président du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière par intérim
Groupe:
date_debut="2019-06-27"
president
conseil_administration
nomination
25 Juin 201925/06/2019
De: Claude DULAMON
sous-préfète de Forbach-Boulay-Moselle
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public foncier de Lorraine
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juin 201923/06/2019
De: Hélène Sourdel-Aureau
suppléante, représentante de l'Association de parents d'élèves de l'enseignement libre (Apel)
au titre de l'enseignement privé sous contrat
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Remplace:Mme Isabelle Brunier-Coulin
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juin 201923/06/2019
De: LESUEUR (Thomas)
Objet:
membre du conseil d'administration de Météo-France
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé des transports
Titulaire
Remplace:Mme MONNOYER-SMITH (Laurence)
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Juin 201922/06/2019
De: Jérôme GIURICI
directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Grand-Est
Objet:
représentant de l'Etat
suppléant, au conseil d'administration de l'établissement public foncier de Lorraine
au titre du logement
Remplace:M. Renaud LAHEURTE
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Juin 201922/06/2019
De: Mireille MAESTRI
directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Grand Est
Objet:
représentante de l'Etat
suppléante, au conseil d'administration de l'établissement public foncier de Lorraine
au titre de l'urbanisme
Remplace:Mme Alba BERTHELEMY
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Juin 201922/06/2019
De: Emmanuel de LANVERSIN
adjoint au directeur de l'habitat de l'urbanisme et du paysage
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement de Bordeaux-Euratlantique
au titre de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Juin 201922/06/2019
De: Clémentine ANSEL
élève civile
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
représentant des étudiants
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Juin 201922/06/2019
De: Huguette ZELLER
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Strasbourg
représentantes des collectivités territoriales
Remplace:M. Georges SCHULER
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Juin 201921/06/2019
De: Marièle COLAS-SCHOLLY
conseillère régionale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Strasbourg
représentantes des collectivités territoriales
Remplace:Mme Marie-Hélène DE LACOSTE LAREYMONDIE
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Juin 201921/06/2019
De: Cassin (Barbara)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français
au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences ou de leurs fonctions
Remplace:Mme Satrapi (Marjane)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Juin 201921/06/2019
De: Bertrand JOURLIN
Objet:
au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
représentant de l'Etat
sur proposition de la ministre chargée de la défense
membre suppléant
Remplace:Mme Frédérique BONIFACIO
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Juin 201921/06/2019
De: Nathalie LECLERC
Objet:
au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
représentant de l'Etat
sur proposition de la ministre chargée de la défense
membre titulaire
Remplace:M. Paul SERRE
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Juin 201921/06/2019
De: Isabelle BUI KHOI HUNG
Objet:
membre du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
au titre des représentants de l'Etat
Remplace:Mme Solenne LEPAGE
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Juin 201921/06/2019
De: Vincent PREVOTEAU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole des hautes études en santé publique
1. Au titre des représentants des organisations syndicales les plus représentatives d'employeurs et de salariés, des établissements publics de santé, des associations d'anciens élèves
représentant l'Association des directeurs d'hôpital (ADH)
Remplace:M. Frédéric BOIRON
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
21 Juin 201921/06/2019
De: Mélissa RAMOS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole des hautes études en santé publique
1. Au titre des représentants des organisations syndicales les plus représentatives d'employeurs et de salariés, des établissements publics de santé, des associations d'anciens élèves
représentant le Syndicat des managers publics de santé (SMPS)
Remplace:M. Pierre de MONTALEMBERT
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
21 Juin 201921/06/2019
De: Philippe JOCK
Objet:
dans son mandat de membre du conseil d'administration de l'Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
personnalité choisie
en raison de ses compétences
Groupe:
conseil_administration
renouvellement
20 Juin 201920/06/2019
De: Mémona HINTERMANN-AFFEJEE
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
personnalité choisie
en raison de ses compétences
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Juin 201920/06/2019
De: Thibault INGRAND
élève de la promotion X 2018
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
représentant des élèves
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Juin 201920/06/2019
De: Pascale GONOD
professeure à l'université Paris I - Panthéon-Sorbonne
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
professeur des universités
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Juin 201920/06/2019
De: Yves Verilhac
Objet:
membres du conseil d'administration du Muséum national d'histoire naturelle
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Juin 201919/06/2019
De: Bertrand Pajot
Objet:
membres du conseil d'administration du Muséum national d'histoire naturelle
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement scolaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Juin 201919/06/2019
De: François Houllier
Objet:
membres du conseil d'administration du Muséum national d'histoire naturelle
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Juin 201919/06/2019
De: Catherine Larrere
Objet:
membres du conseil d'administration du Muséum national d'histoire naturelle
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Juin 201919/06/2019
De: Christine Clerici
Objet:
membres du conseil d'administration du Muséum national d'histoire naturelle
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Juin 201919/06/2019
De: Dominique Joly
Objet:
membres du conseil d'administration du Muséum national d'histoire naturelle
personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Juin 201919/06/2019
De: Mélanie JODER
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
représentante de l'Etat titulaire
au titre du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Guillaume GAUBERT
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Juin 201919/06/2019
De: Céline Marc
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
représentante de la ministre chargée des affaires sociales
Remplace:M. Romain Roussel
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Juin 201919/06/2019
De: Pompidou (Alain)
professeur de médecine
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 201916/06/2019
De: Abdessemed (Adel)
artiste
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 201916/06/2019
De: Tsekenis (Catherine)
directrice de la Fondation d'entreprise Hermès
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 201916/06/2019
De: Salomon (Myriam)
collectionneuse, mécène et membre de la direction d'Art press
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 201916/06/2019
De: Elisabeth VERGÈS
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentante du ministre chargé de l'espace
Remplace:M. Pierre VALLA
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 201916/06/2019
De: Bertrand Monthubert
professeur des universités
Objet:
membre du conseil d'administration de Campus France
personnalité choisie
en raison de ses compétences ou de ses fonctions
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juin 201916/06/2019
De: Frédéric BOUDIER
sous-directeur de la législation, de l'habitat et des organismes constructeurs à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social
au titre de l'article R. 452-5 du code de la construction et de l'habitation
représentants du ministre chargé du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201915/06/2019
De: François ADAM
directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social
au titre de l'article R. 452-5 du code de la construction et de l'habitation
représentants du ministre chargé du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201915/06/2019
De: Michel MENARD
Conseiller départemental de Loire-Atlantique, président de l'office public HLM de la Loire-Atlantique, Habitat 44
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social
au titre de l'article R. 452-5 du code de la construction et de l'habitation
représentants de l'Union sociale pour l'habitat
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201915/06/2019
De: Pascal LEFEVRE
chef du bureau du logement, de la ville et des territoires à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social
au titre de l'article R. 452-5 du code de la construction et de l'habitation
représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201915/06/2019
De: Paul-Marie CLAUDON
adjoint au sous-directeur des politiques publiques à la direction générale des outre-mer
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social
au titre de l'article R. 452-5 du code de la construction et de l'habitation
représentant du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201915/06/2019
De: Laurent GUERIN
chef du bureau du financement du logement et d'activités d'intérêt général à la direction générale du Trésor
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social
au titre de l'article R. 452-5 du code de la construction et de l'habitation
représentant du ministre chargé de l'économie
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201915/06/2019
De: Thierry DEBRAND
président de la FAPIL
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social
au titre de l'article R. 452-5 du code de la construction et de l'habitation
représentant des fédérations des organismes agréés
en application de l'article L. 365-2 du code de la construction et de l'habitation
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201915/06/2019
De: Thierry DURNERIN
directeur général de la fédération des EPL
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social
au titre de l'article R. 452-5 du code de la construction et de l'habitation
représentant de la fédération des entreprises publiques locales
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201915/06/2019
De: Jean-Pierre BOUQUET
maire de Vitry-le-François
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social
au titre de l'article R. 452-5 du code de la construction et de l'habitation
Participent une fois par an avec voix consultative aux délibérations du conseil d'administration qui fixent les orientations et priorités pour l'exercice suivant
au titre de l'article R. 452-5-1 du code de la construction et de l'habitation
représentant de l'Association des maires de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201915/06/2019
De: François-Xavier DUGOURD
vice-président du conseil départemental de la Côte-d'Or
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social
au titre de l'article R. 452-5 du code de la construction et de l'habitation
Participent une fois par an avec voix consultative aux délibérations du conseil d'administration qui fixent les orientations et priorités pour l'exercice suivant
au titre de l'article R. 452-5-1 du code de la construction et de l'habitation
représentant de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201915/06/2019
De: Jean-Paul BRET
président de la communauté de communes du Pays Voironnais
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social
au titre de l'article R. 452-5 du code de la construction et de l'habitation
Participent une fois par an avec voix consultative aux délibérations du conseil d'administration qui fixent les orientations et priorités pour l'exercice suivant
au titre de l'article R. 452-5-1 du code de la construction et de l'habitation
représentant de l'Assemblée des communautés de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201915/06/2019
De: Marianne LOUIS
directrice générale de l'USH
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social
au titre de l'article R. 452-5 du code de la construction et de l'habitation
représentants de l'Union sociale pour l'habitat
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201915/06/2019
De: Valérie FOURNIER
présidente de la fédération des ESH
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social
au titre de l'article R. 452-5 du code de la construction et de l'habitation
représentants de l'Union sociale pour l'habitat
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201915/06/2019
De: Isabelle KAMIL
Adjointe à la sous-directrice du renouvellement urbain, du développement économique et de l'emploi au sein du Commissariat général à l'égalité des territoires
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social
au titre de l'article R. 452-5 du code de la construction et de l'habitation
représentante du ministre chargé de la ville
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201915/06/2019
De: Pascaline TARDIVON
inspectrice de l'administration du développement durable
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social
au titre de l'article R. 452-5 du code de la construction et de l'habitation
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201915/06/2019
De: Desrante (Virginie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Cité de la musique - Philharmonie de Paris
Au titre des représentants du ministre chargé de la culture
choisis au sein de la direction générale des patrimoines
b) Membre suppléant
Remplace:Mme Blandine Chavanne
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Juin 201915/06/2019
De: Isaia (Franck)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Cité de la musique - Philharmonie de Paris
Au titre des représentants du ministre chargé de la culture
choisis au sein de la direction générale des patrimoines
a) Membre titulaire
Remplace:M. Philippe Barbat
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Juin 201915/06/2019
De: QUERE (Jean-François)
représentant des écoles formant dans les domaines proches de l'ENTPE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
personnalités extérieures
représentant l'enseignement supérieur et la recherche
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Juin 201915/06/2019
De: MAURINCOMME (Éric)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
personnalités extérieures
représentant l'enseignement supérieur et la recherche
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Juin 201915/06/2019
De: LARUELLE (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
personnalités extérieures
issues des employeurs des ingénieurs de l'école et désignées par le ministre chargé de l'équipement et de l'écologie
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Juin 201915/06/2019
De: CHAPELET (Thierry)
désigné par le ministre chargé de la défense
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
personnalités extérieures
issues des employeurs des ingénieurs de l'école et désignées par le ministre chargé de l'équipement et de l'écologie
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Juin 201915/06/2019
De: BELANGER (Laurent)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
personnalités extérieures
issues des employeurs des ingénieurs de l'école et désignées par le ministre chargé de l'équipement et de l'écologie
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Juin 201915/06/2019
De: BAÏETTO (Marc)
désigné par le président du centre national de la fonction publique territoriale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
personnalités extérieures
issues des employeurs des ingénieurs de l'école et désignées par le ministre chargé de l'équipement et de l'écologie
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Juin 201915/06/2019
De: VIDAL (Simon)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
personnalités extérieures
issues des associations, des organisations syndicales et des personnalités désignées à titre personnel
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Juin 201915/06/2019
De: LASSAUZAY (Didier)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
personnalités extérieures
issues des associations, des organisations syndicales et des personnalités désignées à titre personnel
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Juin 201915/06/2019
De: BALAGUER (Renaud)
représentant l'association des ingénieurs des travaux publics de l'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
personnalités extérieures
issues des associations, des organisations syndicales et des personnalités désignées à titre personnel
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Juin 201915/06/2019
De: BAILLY (Jean-Michel)
représentant les organisations syndicales les plus représentatives au comité technique ministériel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
personnalités extérieures
issues des associations, des organisations syndicales et des personnalités désignées à titre personnel
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Juin 201915/06/2019
De: MEZUREUX (Nathalie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
personnalités extérieures
représentant l'enseignement supérieur et la recherche
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Juin 201915/06/2019
De: CAMPION (Marie-Danièle)
désignés conjointement par les ministres chargés de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'équipement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
personnalités extérieures
représentant l'enseignement supérieur et la recherche
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Juin 201915/06/2019
De: WILLAERT (Virginie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
personnalités extérieures
issues des employeurs des ingénieurs de l'école et désignées par le ministre chargé de l'équipement et de l'écologie
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Juin 201915/06/2019
De: TOURASSE (Corinne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
personnalités extérieures
issues des employeurs des ingénieurs de l'école et désignées par le ministre chargé de l'équipement et de l'écologie
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Juin 201915/06/2019
De: MAYOUSSE (Véronique)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
personnalités extérieures
issues des employeurs des ingénieurs de l'école et désignées par le ministre chargé de l'équipement et de l'écologie
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Juin 201915/06/2019
De: GEOFFROY (Hélène)
élue représentant les collectivités territoriales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
personnalités extérieures
issues des employeurs des ingénieurs de l'école et désignées par le ministre chargé de l'équipement et de l'écologie
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Juin 201915/06/2019
De: BOURGEOIS (Séverine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
personnalités extérieures
issues des employeurs des ingénieurs de l'école et désignées par le ministre chargé de l'équipement et de l'écologie
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Juin 201915/06/2019
De: CRÉPON (Elisabeth)
désignée à titre personnel par le ministre chargé de l'équipement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
personnalités extérieures
issues des associations, des organisations syndicales et des personnalités désignées à titre personnel
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Juin 201915/06/2019
De: VAN ROOTEN (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
personnalités extérieures
représentant l'enseignement supérieur et la recherche
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
15 Juin 201915/06/2019
De: Daniel MANCA
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de garantie des ouvriers dockers
à compter de la date de publication du présent arrêté
Représentants des ouvriers dockers professionnels intermittents
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 201914/06/2019
De: Tony HAUTBOIS
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de garantie des ouvriers dockers
à compter de la date de publication du présent arrêté
Représentants des ouvriers dockers professionnels intermittents
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 201914/06/2019
De: Serge COUTOURIS
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de garantie des ouvriers dockers
à compter de la date de publication du présent arrêté
Représentants des ouvriers dockers professionnels intermittents
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 201914/06/2019
De: Ronan SEVETTE
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de garantie des ouvriers dockers
à compter de la date de publication du présent arrêté
Représentants des employeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 201914/06/2019
De: Gérard SYLVESTRE
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de garantie des ouvriers dockers
à compter de la date de publication du présent arrêté
Représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 201914/06/2019
De: Christian PRAT
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de garantie des ouvriers dockers
à compter de la date de publication du présent arrêté
Représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 201914/06/2019
De: Anne MALIVOIR
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de garantie des ouvriers dockers
à compter de la date de publication du présent arrêté
Représentants des employeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 201914/06/2019
De: Magali BONNECARRERE
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de garantie des ouvriers dockers
à compter de la date de publication du présent arrêté
Représentants des employeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 201914/06/2019
De: Marie DUPORGE
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de garantie des ouvriers dockers
à compter de la date de publication du présent arrêté
Représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 201914/06/2019
De: Olivier SOLARI
chargé de mission à la direction générale des outre-mer
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'établissement public foncier et d'aménagement de Mayotte
représentant de l'Etat
au titre du ministre chargé des outre-mer
Remplace:M. François PLOQUIN
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Juin 201914/06/2019
De: Pierre-Louis MARIEL
directeur régional des finances publiques d'Ile-de-France et du département de Paris
Objet:
membre suppléant, représentant du ministre chargé du budget, au conseil d'administration de l'établissement public foncier d'Ile-de-France
Remplace:M. Alban HAUTIER
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Juin 201914/06/2019
De: Pascal LEFÈVRE
chef du bureau du logement, de la ville et des territoires à la direction du budget
Objet:
membre titulaire, représentant du ministre chargé du budget, au conseil d'administration de l'établissement public foncier d'Ile-de-France
Remplace:M. Pierre-Louis MARIEL
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 201914/06/2019
De: Bertrand WYBRECHT
directeur de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Mayotte
Objet:
représentant de l'Etat titulaire au conseil d'administration de l'Etablissement public foncier et d'aménagement de Mayotte
au titre de l'agriculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Juin 201913/06/2019
De: Grégory BROUSSEAUD
sous-directeur de la gestion des ressources humaines de l'administration centrale des ministères économiques et financiers
Objet:
au sein du conseil d'administration de l'IRA de Metz
représentant des ministères de l'économie et des finances
Remplace:M. Brice CANTIN
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Juin 201913/06/2019
De: Isabelle BUI KHOI HUNG
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la société ENGIE
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Juin 201913/06/2019
De: Franck NATALI
avocat au barreau de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
13 Juin 201913/06/2019
De: Thomas ANDRIEU
directeur des affaires civiles et du sceaux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
13 Juin 201913/06/2019
De: François ANCEL
président de chambre à la Cour d'appel de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
13 Juin 201913/06/2019
De: Emmanuelle PUYOBRAU
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
13 Juin 201913/06/2019
De: Jousset (Frédéric)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
au titre de personnalité désignée
en raison de ses compétences
Remplace:M. Rougon (Gilles)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
12 Juin 201912/06/2019
De: Jérôme GIURICI
directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Grand Est
Objet:
représentant de l'Etat
au titre du logement au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement d'Alzette-Belval
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juin 201909/06/2019
De: Fabrice LEVASSORT
directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public foncier de Provence-Alpes-Côte d'Azur
au titre du logement
suppléant
Remplace:M. Eric LEGRIGEOIS
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Juin 201909/06/2019
De: Bernard LARROUTUROU
chargé des fonctions de directeur général de la recherche et de l'innovation du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Objet:
membre du conseil d'administration de Campus France
représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Remplace:M. Alain BERETZ
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juin 201909/06/2019
De: Martin Vial
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration d'Air France-KLM
Remplace:Mme Solenne Lepage
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juin 201908/06/2019
De: Fabrice LEVASSORT
directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement en Provence-Alpes-Côte d'Azur, chargé des transports, de l'aménagement, du logement
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Euroméditerranée
au titre des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Juin 201907/06/2019
De: Michael Mathaux
sous-préfet de Saint-Jean-de-Maurienne
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société française du tunnel routier du Fréjus
représentant de l'Etat
Remplace:M. Frédéric Sautron
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juin 201906/06/2019
De: Didier LALLEMENT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
représentant du ministre de l'intérieur
Remplace:M. Michel DELPUECH
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juin 201906/06/2019
De: Arnaud PESCHEUX
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
représentant du ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Remplace:Mme Catherine CALOTHY
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juin 201906/06/2019
De: François-Antoine MARIANI
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
représentant de la ministre chargée de la ville
Remplace:M. Sébastien JALLET
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juin 201906/06/2019
De: Catherine PIGNON
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
représentante de la garde des sceaux, ministre de la justice
Remplace:M. Rémy HEITZ
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juin 201906/06/2019
De: Adrien Bichet
ingénieur en chef des mines, chef du bureau des transports à la direction du budget
Objet:
représentant du ministre chargé du budget au conseil d'administration de la Société française du tunnel routier du Fréjus (SFTRF)
Remplace:M. Laurent Pichard
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Juin 201905/06/2019
De: Adrien Bichet
ingénieur en chef des mines, chef du bureau des transports à la direction du budget
Objet:
représentant du ministre chargé du budget au conseil d'administration d'Autoroutes et Tunnel du Mont-Blanc (ATMB)
Remplace:M. Laurent Pichard
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Juin 201905/06/2019
De: Auzary (Philippe)
directeur adjoint des affaires financières, sociales et logistiques
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français du cheval et de l'équitation
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
conseil_administration
renouvellement
04 Juin 201904/06/2019
De: Adrien BICHET
ingénieur en chef des mines, chef du bureau des transports à la direction du budget
Objet:
représentant du ministre chargé du budget au conseil d'administration du Fonds pour le développement d'une politique intermodale des transports dans le massif alpin (FDPITMA)
Remplace:M. Laurent PICHARD
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Juin 201904/06/2019
De: Catherine de SALINS
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
president
conseil_administration
renouvellement
02 Juin 201902/06/2019
De: Paul-Marie CLAUDON
adjoint au sous-directeur des politiques publiques à la direction générale des outre-mer
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social
représentant du ministre chargé de l'outre-mer
Remplace:Mme Marie-Laurence TEIL
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juin 201901/06/2019
De: Bruno VINCENT
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la société ERAMET
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 201929/05/2019
De: Bruno VINCENT
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la société AREVA SA
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 201929/05/2019
De: BEN ABBES (Moustapha)
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentante des travailleurs indépendants et
sur désignation de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME) et
représentant des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération générale du travail - Force Ouvrière (CGT-FO)
Remplace:M. HUGUET (François)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Mai 201929/05/2019
De: LABADIE (Martine)
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentante des travailleurs indépendants et
sur désignation de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME) et
représentant des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération générale du travail - Force Ouvrière (CGT-FO)
Remplace:M. KLEIN (Christian)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Mai 201929/05/2019
De: Michèle RIVET
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentant des collectivités territoriales élu par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Remplace:M. Benoît FAUCHEUX
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 201929/05/2019
De: Pascal DUFORESTEL
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public du Marais poitevin
représentants des collectivités territoriales et de leurs groupements mentionnés
Conseil régional de la région Nouvelle-Aquitaine
Remplace:M. Nicolas GAMACHE
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 201929/05/2019
De: Adrien BICHET
ingénieur en chef des mines, chef du bureau des transports à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant de l'Etat désigné par le ministre de l'action et des comptes publics
Remplace:M. Laurent PICHARD
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Mai 201926/05/2019
De: Isabelle BUI KHOI HUNG
Objet:
membre du conseil d'administration d'Aéroports de Paris
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 201925/05/2019
De: Hélène Dantoine
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de Safran
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Mai 201924/05/2019
De: Marc RICO
chef de bureau à la direction générale des entreprises, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
au titre des représentants de l'Etat
représentants du ministre de l'économie et des finances
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mai 201923/05/2019
De: Marie-Hélène JOUIN-MOULINE
chargée de mission à la direction générale des entreprises, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
au titre des représentants de l'Etat
représentants du ministre de l'économie et des finances
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mai 201923/05/2019
De: Lavallart (Benoit)
représentant du ministère chargé de l'enseignement, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
1. Au titre des membres représentant l'Etat, proposés par chaque ministre
Remplace:M. Schwartz (Bertrand)
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Mai 201922/05/2019
De: Paoletti (Anne)
représentante du ministère chargé de l'enseignement, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
1. Au titre des membres représentant l'Etat, proposés par chaque ministre
Remplace:Mme Bérille (Jocelyne)
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Mai 201922/05/2019
De: Chanchole (Marie)
représentante du ministre chargé du budget, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
1. Au titre des membres représentant l'Etat, proposés par chaque ministre
Remplace:Mme Munforte (Gala)
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Mai 201922/05/2019
De: PAGES (Romain)
chef du bureau de la culture, de la jeunesse et des sports à la direction du budget au ministère de l'économie et des finances
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public du palais de la Découverte et de la Cité des sciences et de l'industrie
au titre des représentants de l'Etat
Remplace:M. HILAL (Salam)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Mai 201918/05/2019
De: L'HOMME (Jérôme)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentant des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération générale du travail (CGT)
Remplace:M. GIACOMEL (Alain)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Mai 201918/05/2019
De: Fabienne TITET
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
représentant de l'organisation syndicale Confédération générale du travail
Remplace:M. Christopher DORANGEVILLE
Groupe:
date_debut="2019-05-18"
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Mai 201918/05/2019
De: Emma DELFAU
cheffe du service du tourisme, du commerce, de l'artisanat et des services à la direction générale des entreprises
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'établissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
représentante de l'Etat
au titre du tourisme
Remplace:M. Guillaume LACROIX
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mai 201917/05/2019
De: Monique Novat
Objet:
présidente du conseil d'administration du Fonds pour le développement d'une politique intermodale des transports dans le massif alpin par intérim
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
16 Mai 201916/05/2019
De: Monique Novat
coordonnatrice de la mission d'inspection générale territoriale de Lyon
Objet:
membre du conseil d'administration du Fonds pour le développement d'une politique intermodale des transports dans le massif alpin
représentante de l'Etat désignée par le ministre chargé des transports
Remplace:M. Cédric Grail
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mai 201916/05/2019
De: DELOUIS (Stella)
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse
représentante des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Remplace:Mme SCHMITLIN (Corinne)
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mai 201916/05/2019
De: Martial METTENDORFF
directeur général adjoint
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique
tous les actes et décisions qui ne sont pas réservés au conseil d'administration en vertu des dispositions des articles R. 1413-12 et R. 1413-13 du code de la santé publique
Groupe:
conseil_administration
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique"
délégation de signature
15 Mai 201915/05/2019
De: Martial METTENDORFF
directeur général adjoint
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique
tous les actes et décisions qui ne sont pas réservés au conseil d'administration en vertu des dispositions des articles R. 1413-12 et R. 1413-13 du code de la santé publique
Groupe:
conseil_administration
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique"
délégation de signature
15 Mai 201915/05/2019
De: Jean-Claude DESENCLOS
directeur scientifique, adjoint au directeur général
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique
tous les actes et décisions qui ne sont pas réservés au conseil d'administration en vertu des dispositions des articles R. 1413-12 et R. 1413-13 du code de la santé publique
Groupe:
conseil_administration
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique"
délégation de signature
15 Mai 201915/05/2019
De: François BOURDILLON
directeur général, et de
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique
tous les actes et décisions qui ne sont pas réservés au conseil d'administration en vertu des dispositions des articles R. 1413-12 et R. 1413-13 du code de la santé publique
Groupe:
conseil_administration
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique"
délégation de signature
15 Mai 201915/05/2019
De: Isabelle THIRION
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentante de l'Etat suppléante désignée par le ministre chargé du budget
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Mai 201915/05/2019
De: Yasmina GOULAM
inspectrice générale de l'administration
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
au titre des dispositions du 1° de l'article R. 722-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mai 201912/05/2019
De: Sophie Duval-Huwart
directrice du développement des capacités des territoires au Commissariat général à l'égalité des territoires
Objet:
membre suppléant, représentant l'Etat
au titre de l'aménagement du territoire, au conseil d'administration de l'Etablissement public Grand Paris Aménagement
Remplace:Mme Chantal Benady
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Mai 201911/05/2019
De: Adolphe COLRAT
préfet hors classe
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
11 Mai 201911/05/2019
De: Hervé THOMAS
titulaire, et sa suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
à compter de la date d'installation du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
Au titre des personnalités extérieures et
représentants des employeurs
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
10 Mai 201910/05/2019
De: Vincent PINEL
titulaire, et sa suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
à compter de la date d'installation du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
Au titre des personnalités extérieures et
représentants des employeurs
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
10 Mai 201910/05/2019
De: Baptiste MAURAND
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
à compter de la date d'installation du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
Au titre des personnalités extérieures et
représentants des employeurs
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
10 Mai 201910/05/2019
De: François LERAY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
à compter de la date d'installation du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
Au titre des personnalités extérieures et
représentants des employeurs
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
10 Mai 201910/05/2019
De: Franck LE GRAS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
à compter de la date d'installation du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
Au titre des personnalités extérieures et
représentants des employeurs
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
10 Mai 201910/05/2019
De: Jacques GERAULT
titulaire, et son suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
à compter de la date d'installation du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
Au titre des personnalités extérieures et
représentants des employeurs
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
10 Mai 201910/05/2019
De: Sylvain DAMOUR
titulaire, et sa suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
à compter de la date d'installation du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
Au titre des personnalités extérieures et
représentants des employeurs
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
10 Mai 201910/05/2019
De: Alain COATANHAY
titulaire, et son suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
à compter de la date d'installation du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
Au titre des personnalités extérieures et
représentants des employeurs
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
10 Mai 201910/05/2019
De: Francis VANOOSTEN
titulaire, et son suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
à compter de la date d'installation du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
Au titre des personnalités extérieures et
membres désignés par les associations d'anciens élèves
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
10 Mai 201910/05/2019
De: Christophe LACHEVRE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
à compter de la date d'installation du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
Au titre des personnalités extérieures et
membres désignés par les associations d'anciens élèves
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
10 Mai 201910/05/2019
De: Maha VANDEWALE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
à compter de la date d'installation du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
Au titre des personnalités extérieures et
représentants des employeurs
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
10 Mai 201910/05/2019
De: Johanna PONT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
à compter de la date d'installation du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
Au titre des personnalités extérieures et
représentants des employeurs
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
10 Mai 201910/05/2019
De: Claire MERLIN
titulaire, et son suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
à compter de la date d'installation du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
Au titre des personnalités extérieures et
représentants des employeurs
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
10 Mai 201910/05/2019
De: Nathalie MERCIER-PERRIN
titulaire, et sa suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
à compter de la date d'installation du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
Au titre des personnalités extérieures et
représentants des employeurs
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
10 Mai 201910/05/2019
De: Christine De JOUETTE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
à compter de la date d'installation du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
Au titre des personnalités extérieures et
représentants des employeurs
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
10 Mai 201910/05/2019
De: Caroline GALLAND
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
à compter de la date d'installation du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
Au titre des personnalités extérieures et
représentants des employeurs
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
10 Mai 201910/05/2019
De: Isabelle DAUMAS
titulaire, et sa suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
à compter de la date d'installation du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
Au titre des personnalités extérieures et
représentants des employeurs
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
10 Mai 201910/05/2019
De: Catherine CORNU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
à compter de la date d'installation du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
Au titre des personnalités extérieures et
représentants des employeurs
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
10 Mai 201910/05/2019
De: Pascal PINOT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
à compter de la date d'installation du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
Au titre des personnalités extérieures et
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201910/05/2019
De: Frédéric MONCANY de SAINT-AIGNAN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
à compter de la date d'installation du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
Au titre des personnalités extérieures et
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201910/05/2019
De: Pierre CARIOU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
à compter de la date d'installation du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
Au titre des personnalités extérieures et
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201910/05/2019
De: Anne RENAULT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
à compter de la date d'installation du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
Au titre des personnalités extérieures et
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201910/05/2019
De: Anne QUEMERE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
à compter de la date d'installation du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
Au titre des personnalités extérieures et
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201910/05/2019
De: Sophie COMMEREUC
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
à compter de la date d'installation du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
Au titre des personnalités extérieures et
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201910/05/2019
De: Isabelle Thirion
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentante de l'État suppléante désignée par le ministre chargé du budget
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Mai 201910/05/2019
De: Jean-François MONTEILS
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
au titre des dispositions du 1° de l'article R. 722-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mai 201907/05/2019
De: Daniel DELAUTRE
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
au titre de représentant des personnels
Remplace:Mme Claude-Michèle JEOFFROI
Groupe:
date_debut="2019-05-01"
conseil_administration
nomination
05 Mai 201905/05/2019
De: Christophe Nicot
Objet:
membre du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
au titre des représentants des chefs d'entreprise
Remplace:M. Hervé Brelaud
Groupe:
date_debut="2019-04-01"
conseil_administration
nomination
05 Mai 201905/05/2019
De: Hervé Brelaud
expirera le
19 février 2019
Objet:
membre du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
au titre des représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
date_debut="2019-04-01"
conseil_administration
nomination
05 Mai 201905/05/2019
De: Christian BODIN
Objet:
président du conseil d'administration de l'établissement public Bpifrance
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
04 Mai 201904/05/2019
De: JOUGLEUX (Muriel)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
personnalité qualifiée, extérieure à l'institut
choisie
en raison de sa compétence
Remplace:Mme SIMIU (Diane)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Mai 201904/05/2019
De: Franck OLIVIER
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de services et de paiement
personnalité représentant la Coordination rurale
Remplace:M. Bertrand VENTEAU
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mai 201903/05/2019
De: Bruno LUCAS
Objet:
membre du conseil d'administration de France compétences
Remplace:Mme Carine CHEVRIER
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mai 201903/05/2019
De: Dimitri GRYGOWSKI
sous-directeur du tourisme à la direction générale des entreprises du ministère de l'économie et des finances
Objet:
représentant du ministre chargé du tourisme au conseil d'administration du groupement d'intérêt économique « Atout France, agence de développement touristique de la France »
Remplace:Mme Emma DELFAU
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mai 201903/05/2019
De: Frédérique PFRUNDER
Objet:
administratrice de la société Radio France
au titre des personnalités indépendantes
Groupe:
date_debut="2019-04-29"
duree="cinq ans"
conseil_administration
renouvellement
02 Mai 201902/05/2019
De: Agathe ANDRIEUX
Objet:
commissaire du Gouvernement au conseil d'administration de l'opérateur de compétences OCAPIAT
Groupe:
commissaire_gouvernement
conseil_administration
nomination
30 Avril 201930/04/2019
De: Chantal JANNET
Objet:
administratrice de la société France Télévisions
au titre des personnalités indépendantes
Groupe:
date_debut="2019-04-11"
duree="cinq ans"
conseil_administration
renouvellement
28 Avril 201928/04/2019
De: Paul de Sinety
Objet:
au conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
personnalité choisie
en raison de sa compétence désignée par le ministre chargé de l'éducation
Remplace:M. Loïc Depecker
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Avril 201928/04/2019
De: Ollivier (Jean-Paul)
directeur régional des affaires culturelles de Normandie
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public Haras national du Pin
au titre du représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de la culture
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Avril 201927/04/2019
De: Jean-Yves CAHN
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national du cancer
personnalité qualifiée choisie pour son intérêt particulier pour le cancer
Remplace:M. Jean-Paul VERNANT
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Avril 201921/04/2019
De: Delphine HÉDARY
conseillère d'Etat
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
Groupe:
president
conseil_administration
renouvellement
21 Avril 201921/04/2019
De: Emilian BROE
conseiller technique régional de la Fédération française de cyclisme, affecté à la direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Dijon
représentant de l'Etat
Remplace:M. Philippe JOLY
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Avril 201920/04/2019
De: Nadine VIESTE
directrice territoriale du centre d'entraînement aux méthodes d'éducation active de Bourgogne - Franche-Comté, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Dijon
représentants du mouvement sportif, d'associations de jeunesse et d'éducation populaire ou d'organismes partenaires du centre
Remplace:M. Patrice ARNOUX
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Avril 201920/04/2019
De: Dominique VALENTIN
déléguée nationale aux formations aux Francas de Bourgogne - Franche-Comté, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Dijon
représentants du mouvement sportif, d'associations de jeunesse et d'éducation populaire ou d'organismes partenaires du centre
Remplace:Mme Patricia RABELKA
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Avril 201920/04/2019
De: Guillaume MARECHAL
conseiller régional
Objet:
membre du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Reims
représentant des collectivités territoriales
Remplace:Mme Rachel PAILLARD
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Avril 201920/04/2019
De: Romain PAGNOUX
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Toulouse
représentants des collectivités territoriales
Remplace:Mme Béatrice NEGRIER
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Avril 201920/04/2019
De: Philippe BRIANCON
conseiller régional
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Toulouse
représentants des collectivités territoriales
Remplace:Mme Monique BULTEL HERMENT
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Avril 201920/04/2019
De: Amadou CLEMENCE
membre du comité régional des associations de jeunesse et d'éducation populaire, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Pointe-à-Pitre
représentants du mouvement sportif, d'associations de jeunesse et d'éducation populaire ou d'organismes partenaires du centre
Remplace:M. Laurent NIDDAM
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Avril 201920/04/2019
De: Francelise DAVID ALIDOR
présidente du comité régional des associations de jeunesse et d'éducation populaire, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Pointe-à-Pitre
représentants du mouvement sportif, d'associations de jeunesse et d'éducation populaire ou d'organismes partenaires du centre
Remplace:M. Jean-Pierre LAROCHE
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Avril 201920/04/2019
De: Isabelle TERRIER
Objet:
membre du conseil d'administration du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
représentante suppléante du ministre chargé de l'environnement
Remplace:M. Ludovic SCHULTZ
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Avril 201920/04/2019
De: Fabienne RICARD
Objet:
membre du conseil d'administration du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
représentante titulaire du ministre chargé de l'environnement
Remplace:M. François MITTEAULT
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Avril 201920/04/2019
De: Clément Laloux
chef de la mission de la promotion du tourisme du ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé du tourisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Avril 201920/04/2019
De: Jean-François MONTEILS
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président du conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
19 Avril 201919/04/2019
De: Marc FERRAND
directeur de projet à la direction générale de l'aviation civile, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre chargé des transports
Remplace:M. Jean-Pascal BIARD
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Avril 201919/04/2019
De: Philippe QUITTAT-ODELAIN
chef du bureau de la santé et de la sécurité au travail, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Avril 201919/04/2019
De: Jean RIBEIL
directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne-Franche-Comté, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Avril 201919/04/2019
De: Jean-Marc DUFROIS
responsable de l'unité départementale du Tarn, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Avril 201919/04/2019
De: Jean-François BÉNÉVISE
directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Auvergne-Rhône-Alpes, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Avril 201919/04/2019
De: Pierre-Henri VRAY
directeur de l'Institut régional d'administration de Lyon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
personnalités extérieures qualifiées
choisies
en raison de leurs compétences sur le champ du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Avril 201919/04/2019
De: Jean-Dominique SIMONPOLI
directeur général de l'association Dialogues
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
personnalités extérieures qualifiées
choisies
en raison de leurs compétences sur le champ du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Avril 201919/04/2019
De: Dominique MICHEL
adjointe au chef du bureau de la réglementation du travail et du dialogue social, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Avril 201919/04/2019
De: Agnès MOTTET
responsable de l'unité départementale de l'Allier, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Avril 201919/04/2019
De: Bénédicte LE DELEY
secrétaire générale de l'Association nationale des directeurs des ressources humaines
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
personnalités extérieures qualifiées
choisies
en raison de leurs compétences sur le champ du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Avril 201919/04/2019
De: MAREMBAUD (Olivier)
Objet:
président du conseil d'administration de l'économat des armées
Groupe:
date_debut="2019-04-19"
president
conseil_administration
renouvellement
19 Avril 201919/04/2019
De: Vincent Motyka
Objet:
représentant titulaire du ministre chargé de la recherche au conseil d'administration de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture
Remplace:M. Pierre Valla
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201918/04/2019
De: Vincent Motyka
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique
représentant titulaire du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Pierre Valla
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Avril 201918/04/2019
De: Damien ROUSSET
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
représentant suppléant du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Pierre VALLA
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Avril 201918/04/2019
De: Isabelle DA ROCHA
Objet:
commissaire du gouvernement au conseil d'administration de l'opérateur de compétences Mobilités
Groupe:
commissaire_gouvernement
conseil_administration
nomination
18 Avril 201918/04/2019
De: CAUDE (Geoffroy)
Objet:
président à titre intérimaire du conseil d'administration de Voies navigables de France
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
17 Avril 201917/04/2019
De: Natacha DJANI
Objet:
commissaire du gouvernement au conseil d'administration de l'opérateur de compétences de la construction
Groupe:
commissaire_gouvernement
conseil_administration
nomination
17 Avril 201917/04/2019
De: Natacha DJANI
Objet:
commissaire du gouvernement au conseil d'administration de l'opérateur de compétences AFDAS
Groupe:
commissaire_gouvernement
conseil_administration
nomination
17 Avril 201917/04/2019
De: Pascal FOUCART
Objet:
commissaire du gouvernement au conseil d'administration de l'opérateur de compétences Cohésion sociale
Groupe:
commissaire_gouvernement
conseil_administration
nomination
17 Avril 201917/04/2019
De: Pascal FOUCART
Objet:
commissaire du gouvernement au conseil d'administration de l'opérateur de compétences santé
Groupe:
commissaire_gouvernement
conseil_administration
nomination
17 Avril 201917/04/2019
De: Bruno MORIN
Objet:
commissaire du gouvernement au conseil d'administration de l'opérateur de compétences opcommerce
Groupe:
commissaire_gouvernement
conseil_administration
nomination
17 Avril 201917/04/2019
De: Jean-Marc RENAUDEAU
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public du Marais poitevin
représentants des usagers et des organismes intéressés
mentionnés au 3° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Chambre d'agriculture des Deux-Sèvres
Remplace:M. Pierre TROUVAT
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Avril 201917/04/2019
De: Eric PORCHER
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public du Marais poitevin
représentants des usagers et des organismes intéressés
mentionnés au 3° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Chambre d'agriculture de Vendée
Remplace:M. Christian AIME
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Avril 201917/04/2019
De: Bruno LUCAS
Objet:
membre du Conseil d'administration de l'établissement public chargé de la formation professionnelle des adultes
Remplace:Mme Carine Chevrier
Groupe:
date_debut="2019-04-15"
conseil_administration
nomination
16 Avril 201916/04/2019
De: Véronique MARCHET
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public chargé de la formation professionnelle des adultes
représentante élue des conseils régionaux
sur proposition de l'association Régions de France
Remplace:Mme Martine CALDEROLI-LOTZ
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Avril 201916/04/2019
De: Jérôme TOURIN
administrateur titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
2
représentants de l'entreprise RATP
Remplace:M. Jean-Claude DUPERRIER
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Avril 201916/04/2019
De: Gwenaël De CONTI
administrateur titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
2
représentants de l'entreprise RATP
Remplace:Mme Muriel SICSIC
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Avril 201916/04/2019
De: Kamel ADROUCHE
administrateur titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
2
représentants de l'entreprise RATP
Remplace:Mme Agnès LE BOYDRE
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Avril 201916/04/2019
De: Sébastien LESGENT
administrateur suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
1
Sur proposition de la CGT
Remplace:M. Guillaume LERENDU
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Avril 201916/04/2019
De: Guillaume LERENDU
administrateur titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
1
Sur proposition de la CGT
Remplace:M. Michel POUZIEUX
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Avril 201916/04/2019
De: Marie-Agnès BOURJOT-VILCOCQ
administratrice suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse de retraites du personnel de la Régie autonome des transports parisiens
2
représentants de l'entreprise RATP
Remplace:Mme Catherine MONGIN
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Avril 201916/04/2019
De: Valérie Castellani
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
personnalité qualifiée choisie
en raison de leur compétence scientifique et technologique
Remplace:M. Eric Karsenti
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Avril 201914/04/2019
De: Alban HAUTIER
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Arnaud JULLIAN
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 201914/04/2019
De: Acchiardi (Emmanuel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
Suppléant
Remplace:Mme Hohn (Laurence)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Avril 201912/04/2019
De: Peskine (Hélène)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
Titulaire
Remplace:Mme Mourlon (Sophie)
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Avril 201912/04/2019
De: Alexis MAHEUT
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
représentant choisi par et parmi les membres du comité de bassin
mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement
Professionnels de la pêche ou de l'aquaculture
Remplace:M. Joseph COSTARD
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Avril 201911/04/2019
De: Laurent PICHARD
ingénieur en chef des mines, chef du bureau des transports à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant de l'Etat désigné par le ministre de l'action et des comptes publics
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Avril 201907/04/2019
De: Guillaume Fournié
Objet:
commissaire du Gouvernement au conseil d'administration de l'opérateur de compétences ATLAS
Groupe:
commissaire_gouvernement
conseil_administration
nomination
07 Avril 201907/04/2019
De: Stéphane Remy
Objet:
commissaire du Gouvernement au conseil d'administration de l'opérateur de compétences des entreprises de proximité
Groupe:
commissaire_gouvernement
conseil_administration
nomination
07 Avril 201907/04/2019
De: Guillaume Fournié
Objet:
commissaire du Gouvernement au conseil d'administration de l'opérateur de compétences interindustriel (OPCO 2i)
Groupe:
commissaire_gouvernement
conseil_administration
nomination
07 Avril 201907/04/2019
De: Cédric Puydebois
Objet:
commissaire du Gouvernement au conseil d'administration de l'opérateur de compétences des entreprises et des salariés des services à forte intensité de main-d'œuvre (ESSFIMO)
Groupe:
commissaire_gouvernement
conseil_administration
nomination
07 Avril 201907/04/2019
De: Guillet (Claude)
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
représentant du personnel
Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléant
Remplace:Mme Ratsivalaka (Catherine)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Avril 201907/04/2019
De: Patrick ALIMI
directeur départemental adjoint des territoires du Gard
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public foncier d'Occitanie
suppléant
au titre du logement
Remplace:Mme Yamina LAMRANI-CARPENTIER
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Avril 201906/04/2019
De: Laurence PUJO
directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Occitanie
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public foncier d'Occitanie
titulaire
au titre du logement
Remplace:M. Didier KRUGER
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Avril 201906/04/2019
De: Christiane LABALME
déléguée aux affaires européennes et internationales
Objet:
déléguée suppléante du Gouvernement français au conseil d'administration du Bureau international du travail
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Avril 201906/04/2019
De: Poincheval (Annabel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de la Colline
Au titre des représentants de l'inspection générale de la création et des enseignements artistiques
membre suppléant
Groupe:
inspecteur_general="Création et des enseignements artistiques"
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Avril 201905/04/2019
De: Neddam (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de la Colline
Au titre des représentants de l'inspection générale de la création et des enseignements artistiques
membre titulaire
Groupe:
inspecteur_general="Création et des enseignements artistiques"
conseil_administration
nomination
05 Avril 201905/04/2019
De: Boucheron (Patrick)
historien et professeur au Collège de France
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de la Colline
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201905/04/2019
De: Grenier (Catherine)
directrice de la fondation Giacometti
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de la Colline
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201905/04/2019
De: Aubry (Gwenaëlle)
philosophe, romancière et directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de la Colline
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201905/04/2019
De: Henrard (Olivier)
directeur général délégué du Centre national du cinéma et de l'image animée
Objet:
exercer par intérim les fonctions de président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
Groupe:
date_debut="2019-03-21"
duree="trois mois"
ecole
conseil_administration
charge
05 Avril 201905/04/2019
De: Hervé Tilly
délégué aux relations européennes et internationales et à la coopération
Objet:
membre du conseil d'administration de Campus France
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Avril 201905/04/2019
De: Christian Mantei
ancien directeur général du groupement d'intérêt économique « Atout France - Agence de développement touristique de la France »
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt économique « Atout France, agence de développement touristique de la France »
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Avril 201904/04/2019
De: Germain Lelarge
fondateur et président-directeur général de La France du Nord au Sud
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt économique « Atout France, agence de développement touristique de la France »
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Avril 201904/04/2019
De: Augustin De Romanet
président-directeur général d'Aéroports de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt économique « Atout France, agence de développement touristique de la France »
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Avril 201904/04/2019
De: Didier Chenet
président du SYNHORCAT
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt économique « Atout France, agence de développement touristique de la France »
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Avril 201904/04/2019
De: Roland Bernard
président de la commission tourisme de CCI France
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt économique « Atout France, agence de développement touristique de la France »
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Avril 201904/04/2019
De: Sébastien Bazin
président du groupe ACCOR
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt économique « Atout France, agence de développement touristique de la France »
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Avril 201904/04/2019
De: Philippe Augier
président de France-Congrès
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt économique « Atout France, agence de développement touristique de la France »
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Avril 201904/04/2019
De: Valérie Vesque-Jeancard
directrice déléguée France, Suède et Caraïbes de VINCI Airports
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt économique « Atout France, agence de développement touristique de la France »
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Avril 201904/04/2019
De: Natacha Rafalski
présidente de Disneyland Paris
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt économique « Atout France, agence de développement touristique de la France »
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Avril 201904/04/2019
De: Dara Lecomte
directrice du pilotage stratégique à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt économique « Atout France, agence de développement touristique de la France »
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Avril 201904/04/2019
De: Mireille Faugère
conseillère maître à la Cour des comptes, présidente du comité d'audit
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt économique « Atout France, agence de développement touristique de la France »
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Avril 201904/04/2019
De: Anne-Marie Couderc
présidente d'Air France-KLM
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt économique « Atout France, agence de développement touristique de la France »
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Avril 201904/04/2019
De: MERCIER (Denis)
Général d'armée aérienne (2e section)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole de l'air
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Avril 201904/04/2019
De: MAIRE (Gratien)
Général d'armée aérienne (2e section)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole de l'air
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Avril 201904/04/2019
De: CRINON (Marie-Odile)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole de l'air
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Avril 201904/04/2019
De: ANDRÉ-DESHAYS (Claudie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole de l'air
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Avril 201904/04/2019
De: Didier LÉANDRI
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
II. - Au titre des personnalités
personnalité proposée par le Comité des armateurs fluviaux
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Avril 201903/04/2019
De: Lionel LE MAIRE
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
II. - Au titre des personnalités
personnalité proposée par l'Association des utilisateurs de transport de fret
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Avril 201903/04/2019
De: Laurent HENART
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
II. - Au titre des personnalités
personnalité choisie
en raison de ses compétences en matière de transports et d'aménagement du territoire, titulaire d'un mandat électoral local
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Avril 201903/04/2019
De: Jean-François LEGARET
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
II. - Au titre des personnalités
personnalité choisie parmi les élus locaux présidents des commissions territoriales des voies navigables
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Avril 201903/04/2019
De: Franck DHERSIN
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
II. - Au titre des personnalités
personnalité choisie parmi les élus locaux présidents des commissions territoriales des voies navigables
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Avril 201903/04/2019
De: Geoffroy CAUDE
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
I. - Au titre des représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Avril 201903/04/2019
De: Stéphane RAISON
président du directoire du grand port maritime de Dunkerque
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
I. - Au titre des représentants de l'Etat
représentant de l'Etat choisi parmi les présidents des directoires des grands ports maritimes
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Avril 201903/04/2019
De: Marion LETTRY
proposée par le ministre chargé de l'énergie
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
II. - Au titre des personnalités
personnalité représentant les entreprises de production d'électricité utilisant l'énergie hydraulique du domaine confié à Voies navigables de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Avril 201903/04/2019
De: Geneviève LAFERRERE
proposée par le ministre chargé de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
II. - Au titre des personnalités
personnalité représentant les associations de protection de la nature et de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Avril 201903/04/2019
De: Viviane DUBOURG
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
II. - Au titre des personnalités
personnalité proposée par la Chambre nationale de la batellerie artisanale
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Avril 201903/04/2019
De: Christine MOREL
Objet:
membres du conseil d'administration de Voies navigables de France
II. - Au titre des personnalités
personnalité choisie
en raison de ses compétences en matière de transports et d'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Avril 201903/04/2019
De: Bastien LLORCA
administrateur civil hors classe affecté à la direction générale des finances publiques, titulaire
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse d'amortissement de la dette sociale
représentant titulaire du ministre chargé du budget
Remplace:M. Olivier TOUVENIN
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Avril 201902/04/2019
De: Patrick CUVELIER
président du centre régional d'information jeunesse
Objet:
membre du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de La Réunion
représentant du mouvement sportif, d'associations de jeunesse et d'éducation populaire ou d'organismes partenaires du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive
Remplace:M. Guy BOUVARD
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 201928/03/2019
De: Eric PORIEL
directeur adjoint de l'établissement « Fédération des amicales laïques » de la ligue de l'enseignement de Loire-Atlantique, titulaire
Objet:
membre du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive des Pays de la Loire
représentant du mouvement sportif, d'associations de jeunesse et d'éducation populaire ou d'organismes partenaires du centre
Remplace:M. Patrick MAURIERAS
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 201928/03/2019
De: Alain DA CONCEICAO
trésorier de l'agence Vichy Val d'Allier Développement, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Vichy
représentants du mouvement sportif, d'associations de jeunesse et d'éducation populaire ou d'organismes partenaires du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 201928/03/2019
De: Nathalie BOISSEAU
professeure des universités à l'unité de formation et de recherche des sciences et techniques des activités physiques et sportives de l'université Blaise Pascal de Clermont Ferrand, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Vichy
représentants du mouvement sportif, d'associations de jeunesse et d'éducation populaire ou d'organismes partenaires du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive
Remplace:Mme Pascale DUCHE
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 201928/03/2019
De: PETIT (Antoine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des langues et civilisations orientales
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 201928/03/2019
De: GOURDAULT-MONTAGNE (Maurice)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des langues et civilisations orientales
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 201928/03/2019
De: POSTEL-VINAY (Karoline)
ainsi que
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des langues et civilisations orientales
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 201928/03/2019
De: GUBERT (Flore)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des langues et civilisations orientales
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 201928/03/2019
De: BORDES (Claire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des langues et civilisations orientales
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mars 201928/03/2019
De: Michaël CROS
agent contractuel
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du fonds de garantie des victimes d'actes de terrorisme et d'autres infractions
représentant du ministre chargé de la sécurité sociale
Remplace:M. François-Charles MEYRUEIX
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Mars 201927/03/2019
De: Isabelle TOUYA
Objet:
membre du conseil d'administration du Fonds de solidarité vieillesse
représentante du ministre chargé de la sécurité sociale
Remplace:M. David HOYRUP
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mars 201927/03/2019
De: Jean-Pierre SANCIER
Objet:
membre du conseil d'administration du Comité national routier
Remplace:M. Pascal VANDALLE
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mars 201923/03/2019
De: Cochet (Vincent)
conservateur en chef du patrimoine, spécialiste des textiles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du château de Fontainebleau
2° Au titre des membres des corps des conservateurs généraux ou des conservateurs du patrimoine
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Mars 201923/03/2019
De: Sire (Marie-Anne)
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du château de Fontainebleau
2° Au titre des membres des corps des conservateurs généraux ou des conservateurs du patrimoine
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Mars 201923/03/2019
De: Piéchaud (Simon)
conservateur général du patrimoine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du château de Fontainebleau
2° Au titre des membres des corps des conservateurs généraux ou des conservateurs du patrimoine
a) Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mars 201923/03/2019
De: Jobert (Barthélémy)
ancien président de l'université Paris-Sorbonne, actuel président de la Fondation Sorbonne-Université
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du château de Fontainebleau
1° Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence ou de leurs fonctions
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mars 201923/03/2019
De: Gall (Hugues)
membre de l'Institut de France, directeur de la maison Claude Monet à Giverny
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du château de Fontainebleau
1° Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence ou de leurs fonctions
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mars 201923/03/2019
De: Lazaj (Jehanne)
conservatrice en chef du patrimoine et spécialiste de la période napoléonienne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du château de Fontainebleau
2° Au titre des membres des corps des conservateurs généraux ou des conservateurs du patrimoine
a) Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mars 201923/03/2019
De: Gustin-Gomez (Clémentine)
historienne de l'art
membre des Amis du festival de l'histoire de l'art
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du château de Fontainebleau
1° Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence ou de leurs fonctions
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mars 201923/03/2019
De: Lefèvre (Vincent)
sous-directeur des collections à la direction générale des patrimoines
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'histoire de l'art
au titre des représentants du ministère de la culture
2° Membre suppléant
Remplace:Mme Chavanne (Blandine)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Mars 201923/03/2019
De: Rolland (Anne-Solène)
chef de service, adjointe au directeur général des patrimoines, chargée du service des musées de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'histoire de l'art
au titre des représentants du ministère de la culture
1° Membre titulaire
Remplace:Mme Labourdette (Marie-Christine)
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mars 201923/03/2019
De: Rolland (Anne-Solène)
cheffe de service, adjointe au directeur général des patrimoines, chargée du service des musées de France
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Réunion des musées nationaux et du Grand Palais des Champs-Elysées
au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mars 201923/03/2019
De: Lunel (Arnaud)
directeur de la stratégie financière et patrimoniale à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Opérateur du patrimoine et des projets immobiliers de la culture
au titre de personnalité désignée
en raison de ses compétences ou de ses fonctions
Remplace:Mme Kermoal-Berthomé (Marianne)
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mars 201923/03/2019
De: François-Cuxac (Alexandra)
présidente de la Fédération nationale des promoteurs immobiliers
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
3
représentants des personnes publiques et privées concernées par l'archéologie préventive
b)
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Mars 201923/03/2019
De: Rigault (Sophie)
maire de Saint-Michel-sur-Orge, 6e vice-présidente du conseil départemental de l'Essonne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
2
représentants des collectivités territoriales
b)
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Mars 201923/03/2019
De: Pedoya (Jacqueline)
adjointe au maire du Mans, conseillère départementale de la Sarthe
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
2
représentants des collectivités territoriales
b)
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Mars 201923/03/2019
De: Pautigny (Arnaud)
membre du conseil d'administration de l'Union nationale des aménageurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
3
représentants des personnes publiques et privées concernées par l'archéologie préventive
b)
suppléants
Groupe:
renouvellement
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Mars 201923/03/2019
De: Guichard (Vincent)
directeur général de Bibracte
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
4
personnalités qualifiées dans le domaine de l'archéologie
a) Désignées par le ministre chargé de la culture
Groupe:
renouvellement
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 201923/03/2019
De: Moroni (Rémy)
membre de l'Union nationale des producteurs de granulats et président de l'Union nationale des industries de carrières et matériaux de construction de Champagne-Ardenne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
3
représentants des personnes publiques et privées concernées par l'archéologie préventive
a)
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mars 201923/03/2019
De: Deschamps (Stéphane)
conservateur régional de l'archéologie à la direction régionale des affaires culturelles d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
1
représentant de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mars 201923/03/2019
De: Roccaserra (Camille)
responsable du département aménagement de la Fédération des entreprises publiques locales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
3
représentants des personnes publiques et privées concernées par l'archéologie préventive
a)
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mars 201923/03/2019
De: Robert-Dehault (Elisabeth)
maire de Saint-Didier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
2
représentants des collectivités territoriales
a)
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mars 201923/03/2019
De: Joffroy (Catherine)
vice-présidente du conseil départemental du Lot-et-Garonne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
2
représentants des collectivités territoriales
a)
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mars 201923/03/2019
De: Schneider (Laurent)
directeur de recherche au CNRS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
4
personnalités qualifiées dans le domaine de l'archéologie
b) Désignées par la ministre chargée de la recherche
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 201923/03/2019
De: Herrscher (Estelle)
directrice de recherche au CNRS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
4
personnalités qualifiées dans le domaine de l'archéologie
b) Désignées par la ministre chargée de la recherche
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 201923/03/2019
De: Barthet (Laure)
conservatrice du patrimoine, directrice du patrimoine et des musées à la ville de Narbonne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
4
personnalités qualifiées dans le domaine de l'archéologie
a) Désignées par le ministre chargé de la culture
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 201923/03/2019
De: Cozette (Marie)
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'art de Nancy
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
23 Mars 201923/03/2019
De: Crancée (Olivier)
président de l'entreprise France Lanord et Bichaton, vice-président de l'association Artem Entreprises
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'art de Nancy
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
23 Mars 201923/03/2019
De: Lavigne (Emma)
directrice du Centre Pompidou-Metz
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'art de Nancy
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
23 Mars 201923/03/2019
De: Cozette (Marie)
directrice du centre régional d'art contemporain Occitanie/Pyrénées-Méditerranée
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'art de Nancy
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
23 Mars 201923/03/2019
De: Gilberte HAQUIN
notaire assistante à Charmes
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration de l'Institut national des formations notariales
Remplace:M. Christophe MONNIER
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Mars 201923/03/2019
De: Pascal LEFEVRE
chef du bureau du logement, de la ville et des territoires à la direction du budget, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Alban HAUTIER
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Mars 201922/03/2019
De: Laurent GUERIN
chef du bureau du financement du logement et des activités d'intérêt général à la direction générale du Trésor
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse de garantie du logement locatif social
représentant du ministre chargé de l'économie
Remplace:M. Paul TEBOUL
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Mars 201922/03/2019
De: Rolland (Anne-Solène)
cheffe de service, adjointe au directeur général des patrimoines, chargée du service des musées de France
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles
au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Mars 201922/03/2019
De: Louis-Gonzague MELCHIOR
directeur de projet à la mission d'appui au financement des infrastructures, à la direction générale du Trésor, titulaire
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public Société de livraison des ouvrages olympiques
d) Au titre de l'économie
Remplace:M. Salim BENSMAIL
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Mars 201922/03/2019
De: Marc PAPINUTTI
directeur général des infrastructures, des transports et de la mer, titulaire
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public Société de livraison des ouvrages olympiques
c) Au titre des transports
Remplace:M. François POUPARD
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Mars 201922/03/2019
De: Romain PAGES
chef du bureau de la culture, de la jeunesse et des sports, à la direction du budget, suppléant
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public Société de livraison des ouvrages olympiques
b) Au titre du budget
Remplace:M. Salam HILAL
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Mars 201922/03/2019
De: Gilles QUENEHERVE
directeur des sports, titulaire
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public Société de livraison des ouvrages olympiques
a) Au titre des sports
Remplace:Mme Laurence LEFEVRE
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Mars 201922/03/2019
De: Sophie MANTEL
chef de service, adjointe à la directrice du budget, suppléante
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public Société de livraison des ouvrages olympiques
b) Au titre du budget
Remplace:M. Pierre-Marie BAUDRY
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Mars 201922/03/2019
De: Nathalie CUVILLIER
cheffe de service, adjointe au directeur des sports, titulaire
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public Société de livraison des ouvrages olympiques
a) Au titre des sports
Remplace:M. Marc LE MERCIER
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Mars 201922/03/2019
De: Sophie CHAILLET
adjointe au directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Ile-de-France, suppléante
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public Société de livraison des ouvrages olympiques
a) Au titre des sports
Remplace:Mme Christèle GAUTIER
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Mars 201922/03/2019
De: Sylvie MOUYON-PORTE
directrice régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Normandie
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public Haras national du Pin
au titre du représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Mars 201920/03/2019
De: Régis Dachicourt
directeur départemental des finances publiques de l'Orne
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public Haras national du Pin
représentant du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Mars 201920/03/2019
De: Jean-François Roncerel
administrateur des finances publiques adjoint, affecté à la direction régionale des finances publiques de Normandie et du département de Seine-Maritime
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public foncier de Normandie
représentants du ministre chargé du budget
membre suppléant
Remplace:M. Philippe Guérin
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Mars 201920/03/2019
De: Fabienne Dufay
directrice régionale des finances publiques de Normandie et du département de Seine-Maritime
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public foncier de Normandie
représentants du ministre chargé du budget
membre titulaire
Remplace:Mme Anne Séguy
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Mars 201920/03/2019
De: Isabelle Touya
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse d'amortissement de la dette sociale
représentantes du ministre chargé de la sécurité sociale
Remplace:M. David Hoyrup
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Mars 201920/03/2019
De: Marianne Kermoal-Berthomé
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse d'amortissement de la dette sociale
représentantes du ministre chargé de la sécurité sociale
Remplace:Mme Marie Daudé
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Mars 201920/03/2019
De: Raphaëlle VERNIOLLE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
membre suppléant
Remplace:Mme Fanny RICHARD
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Mars 201920/03/2019
De: Romain BEGUE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
membre titulaire
Remplace:M. Joël DESSAINT
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Mars 201920/03/2019
De: LEFEVRE (Pascal)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé du budget
Titulaire
Remplace:M. HAUTIER (Alban)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Mars 201920/03/2019
De: AURAND (Jean-Marie)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
représentant de la filière forestière
sur proposition du ministre chargé des forêts
Remplace:M. DUBREUIL (Christian)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Mars 201920/03/2019
De: Hervé SCHMITT
directeur régional et interdépartemental adjoint de l'équipement et de l'aménagement de la région Ile-de-France, chargé de l'aménagement et du développement durable
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public du Mantois-Seine Aval
au titre des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Mars 201920/03/2019
De: Alban HAUTIER
sur proposition du ministre chargé du budget
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
représentant de l'Etat
Remplace:M. Arnaud JULLIAN
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Mars 201920/03/2019
De: Cécile SELLIER
sur proposition de la ministre chargée de la défense
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Blandine VINSON-ROUCHON
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Mars 201920/03/2019
De: Arnaud MARTRENCHAR
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
I. -
représentants de l'Etat
h) Au titre de représentants du ministre chargé des outre-mer
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Antoine TESNIERE
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
I. -
représentants de l'Etat
g) Au titre de représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Laurent PINON
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
I. -
représentants de l'Etat
f) Au titre de représentants du ministre chargé de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Ambroise PASCAL
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
I. -
représentants de l'Etat
e) Au titre de représentants du ministre chargé de l'économie et des finances
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Alain-Yves BREGENT
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
I. -
représentants de l'Etat
e) Au titre de représentants du ministre chargé de l'économie et des finances
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: David BONNOIT
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
I. -
représentants de l'Etat
d) Au titre de représentants du ministre chargé du budget
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Benoit CLAVIER
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
I. -
représentants de l'Etat
c) Au titre de représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Nicolas LABRUNE
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
I. -
représentants de l'Etat
b) Au titre de représentants du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Jérôme SALOMON
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
I. -
représentants de l'Etat
a) Au titre de représentants des ministres chargés de la santé et de l'action sociale
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: François LEMOINE
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
I. -
représentants de l'Etat
a) Au titre de représentants des ministres chargés de la santé et de l'action sociale
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Eric GINESY
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
I. -
représentants de l'Etat
a) Au titre de représentants des ministres chargés de la santé et de l'action sociale
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Michel MONSELLIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
II. -
représentants des organismes et association
c)
représentants des associations de donneurs de sang nommés
sur proposition de la Fédération française de donneurs de sang bénévoles
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Thomas SANNIÉ
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
II. -
représentants des organismes et association
b)
représentant des associations d'usagers du système de santé agréées dans les conditions prévues à l'article L. 1114-1
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Jean-Claude FICHET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
II. -
représentants des organismes et association
a)
représentants de l'assurance maladie proposés par les conseils d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés et de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Michaela RUSNAC
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
I. -
représentants de l'Etat
h) Au titre de représentants du ministre chargé des outre-mer
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Clémence MISSEBOUKPO
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
I. -
représentants de l'Etat
g) Au titre de représentants du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Madeleine DUC DODON
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
I. -
représentants de l'Etat
f) Au titre de représentants du ministre chargé de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Julie GALLAND
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
I. -
représentants de l'Etat
e) Au titre de représentants du ministre chargé de l'économie et des finances
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Pauline CLAIRAND
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
I. -
représentants de l'Etat
e) Au titre de représentants du ministre chargé de l'économie et des finances
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Marie CHANCHOLE
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
I. -
représentants de l'Etat
d) Au titre de représentants du ministre chargé du budget
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Eliane GARRABE
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
I. -
représentants de l'Etat
c) Au titre de représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Sophie KELLEY
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
I. -
représentants de l'Etat
b) Au titre de représentants du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Béatrice TRAN
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
I. -
représentants de l'Etat
a) Au titre de représentants des ministres chargés de la santé et de l'action sociale
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Stéphanie DECOOPMAN
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
I. -
représentants de l'Etat
a) Au titre de représentants des ministres chargés de la santé et de l'action sociale
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Anne-Claire AMPROU
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
I. -
représentants de l'Etat
a) Au titre de représentants des ministres chargés de la santé et de l'action sociale
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Marie-Claire VIEZ
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
II. -
représentants des organismes et association
e)
représentant des organismes d'hospitalisation privée
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Dominique GOEURY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
II. -
représentants des organismes et association
d)
représentant de la Fédération hospitalière de France
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Danielle XERRI
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
II. -
représentants des organismes et association
c)
représentants des associations de donneurs de sang nommés
sur proposition de la Fédération française de donneurs de sang bénévoles
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Pascale BARROSO
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
II. -
représentants des organismes et association
a)
représentants de l'assurance maladie proposés par les conseils d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, de la Caisse nationale d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés et de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Didier BLAISE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
III. -
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Cécile AUBRON
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
III. -
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Olivier MORZELLE
sous-directeur des politiques de l'habitat, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Au sein du collège des représentants de l'Etat et de ses établissements publics
représentants du ministre du logement
Remplace:Mme Claire LEPLAT
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mars 201917/03/2019
De: Pascal LEFEVRE
chef du bureau du logement, de la ville et des territoires à la direction du budget, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Au sein du collège des représentants de l'Etat et de ses établissements publics
représentants du ministre chargé du budget
Remplace:M. Alban HAUTIER
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mars 201917/03/2019
De: Laurent GUERIN
chef du bureau du financement du logement et des activités d'intérêt général à la direction générale du Trésor
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Au sein du collège des représentants de l'Etat et de ses établissements publics
représentant du ministre chargé de l'économie
Remplace:M. Paul TEBOUL
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mars 201917/03/2019
De: Alicia SAOUDI
adjointe au chef du bureau du logement, de la ville et des territoires à la direction du budget, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Au sein du collège des représentants de l'Etat et de ses établissements publics
représentants du ministre chargé du budget
Remplace:Mme Elise DELAITRE
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mars 201917/03/2019
De: Alban HAUTIER
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Arnaud JULLIAN
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mars 201917/03/2019
De: Bruno SPORTISSE
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
personnalités qualifiées représentant les grands domaines scientifiques
Remplace:M. François SILLION
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Mars 201917/03/2019
De: Jean-Paul MOATTI
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
personnalités qualifiées représentant les grands domaines scientifiques
Remplace:Mme Christine CHERBUT
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Mars 201917/03/2019
De: François JACQ
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
personnalités qualifiées représentant les grands domaines scientifiques
Remplace:M. Christophe GÉGOUT
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Mars 201917/03/2019
De: Gilles BLOCH
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
personnalités qualifiées représentant les grands domaines scientifiques
Remplace:Mme Carine GIOVANNANGELI
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Mars 201917/03/2019
De: Michèle ROUSSEAU
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
personnalités qualifiées représentant les grands domaines scientifiques
Remplace:Mme Sophie AVRIL
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Mars 201917/03/2019
De: Carine GIOVANNANGELI
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
personnalités qualifiées représentant les grands domaines scientifiques
Remplace:M. Yves LEVY
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Mars 201917/03/2019
De: Bernadette DORIZZI
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
personnalités qualifiées représentant les grands domaines scientifiques
Remplace:Mme Catherine GARBAY
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Mars 201917/03/2019
De: Christine CHERBUT
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
personnalités qualifiées représentant les grands domaines scientifiques
Remplace:M. François JACQ
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Mars 201917/03/2019
De: Alban HAUTIER
Objet:
représentant du ministre chargé du budget au conseil d'administration de l'Institut Pasteur
Remplace:M. Arnaud JULLIAN
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mars 201917/03/2019
De: Alban Hautier
chargé de la 3e sous-direction à la direction du budget
Objet:
représentant de l'Etat
membre titulaire au conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
Remplace:M. Arnaud Jullian
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mars 201917/03/2019
De: Pascal LEFÈVRE
chef du bureau du logement, de la ville et des territoires à la direction du budget
Objet:
membre titulaire, représentant du ministre chargé du budget, au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont
Remplace:M. Alban HAUTIER
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mars 201917/03/2019
De: Romain JOHAIS
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public chargé de la formation professionnelle des adultes
Remplace:M. Eloy DORADO
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mars 201917/03/2019
De: Vincent VAUCLIN
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration pour l'Agence française pour la biodiversité
1er collège
5e collège
représentants du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mars 201917/03/2019
De: Philippe VACHET
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration pour l'Agence française pour la biodiversité
1er collège
5e collège
représentants du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mars 201917/03/2019
De: Fabrice MORIZUR
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration pour l'Agence française pour la biodiversité
1er collège
5e collège
représentants du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mars 201917/03/2019
De: Johan GOURVIL
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration pour l'Agence française pour la biodiversité
1er collège
5e collège
représentants du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mars 201917/03/2019
De: Olivier GALLET
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration pour l'Agence française pour la biodiversité
1er collège
5e collège
représentants du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mars 201917/03/2019
De: Rémy ARSENTO
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration pour l'Agence française pour la biodiversité
1er collège
5e collège
représentants du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mars 201917/03/2019
De: Hélène PERRET
Objet:
membres du conseil d'administration pour l'Agence française pour la biodiversité
1er collège
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la défense
Remplace:Mme Myriam ACHARI
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mars 201917/03/2019
De: Isabelle MAZINSKI
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration pour l'Agence française pour la biodiversité
1er collège
5e collège
représentants du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mars 201917/03/2019
De: Véronique CARACO-GIORDANO
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration pour l'Agence française pour la biodiversité
1er collège
5e collège
représentants du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Mars 201917/03/2019
De: Pascal LEFÈVRE
chef du bureau du logement, de la ville et des territoires à la direction du budget
Objet:
membre titulaire, représentant du ministre chargé du budget, au conseil d'administration de l'Etablissement public Grand Paris Aménagement
Remplace:M. Alban HAUTIER
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mars 201916/03/2019
De: Hélène Dantoine
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration d'Orange
Remplace:Mme Lucie Muniesa
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mars 201916/03/2019
De: Hélène DANTOINE
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de Safran
Remplace:Mme Lucie MUNIESA
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mars 201916/03/2019
De: PATIN (Nicolas)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre chargé des transports
Suppléant
Remplace:M. DELACHE (Xavier)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Mars 201916/03/2019
De: LE DALL (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre chargé des transports
Titulaire
Remplace:Mme BOUCHET (Christine)
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mars 201916/03/2019
De: CHARISSOUX (Denis)
Objet:
membre du conseil d'administration de Météo-France
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Titulaire
Remplace:M. LAGNOUS (Nicolas)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Paul-Marie CLAUDON
adjoint au sous-directeur des politiques publiques à la direction générale des outre-mer
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public foncier et d'aménagement de la Guyane
au titre du ministère des outre-mer
suppléant
Remplace:M. François PLOQUIN
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Catherine MAUJARET-NDIAYE
chargée de mission au bureau de l'écologie, du logement, du développement et de l'aménagement durables à la direction générale des outre-mer
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public foncier et d'aménagement de la Guyane
au titre du ministère des outre-mer
titulaire
Remplace:Mme Géraldine SANAUR
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Pascal LEFÈVRE
chef du bureau du logement, de la ville et des territoires à la direction du budget
Objet:
membre titulaire, représentant le ministre chargé du budget au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Remplace:M. Alban HAUTIER
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Pascal BERNARD
Objet:
exercer l'intérim des fonctions de président du conseil d'administration de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
jusqu'à la nomination d'un nouveau président
Groupe:
conseil_administration
charge
15 Mars 201915/03/2019
De: Stéphane Tabarié
adjoint au chef du bureau du financement du logement et d'activités d'intérêt général à la direction générale du Trésor
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS)
représentant du ministre chargé de l'économie
Remplace:M. Benoît Ameye
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: Laurent Guérin
chef du bureau du financement du logement et d'activités d'intérêt général à la direction générale du Trésor
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentant du ministre chargé de l'économie
Remplace:M. Benoît Ameye
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: Laurent Guérin
chef du bureau du financement du logement et d'activités d'intérêt général à la direction générale du Trésor
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration d'Adoma
Remplace:M. Paul Teboul
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: Patrick Vieu
conseiller de la vice-présidente du Conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
membre du conseil d'administration du Fonds pour le développement d'une politique intermodale des transports dans le massif alpin
personnalité qualifiée du secteur de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mars 201914/03/2019
De: Joseph PENGAM
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
représentants élus des personnels
Représentants des personnels techniques et de service
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Jean-François CHEVALIER
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
représentants élus des personnels
Représentants des personnels techniques et de service
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Paul IACHKINE
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
représentants élus des personnels
Représentants des experts dans les champs d'activité de l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Eric FLAGEUL
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
représentants élus des personnels
Représentants des experts dans les champs d'activité de l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Stéphanie VINCENTELLI
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
représentants élus des personnels
Représentants des personnels administratifs, des personnels médicaux et paramédicaux et de direction
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Caroline BAUCHET
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de voile et des sports nautiques
représentants élus des personnels
Représentants des personnels administratifs, des personnels médicaux et paramédicaux et de direction
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Jean-Philippe GAUSSORGUES
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut technologique FCBA
Au titre de représentants des chefs d'entreprise des organisations professionnelles
Remplace:M. Jean DOSSIN
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Michel DRUILHE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut technologique FCBA
Au titre de représentants des chefs d'entreprise des organisations professionnelles
Remplace:M. Cyril LE PICARD
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Joseph GRIL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut technologique FCBA
Au titre de représentants de l'enseignement technique supérieur ou de la recherche, et des personnalités particulièrement compétentes
Remplace:M. François HOULLIER
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Valérie LE BOURG
directrice départementale de la protection des populations
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de formation des personnels de l'agriculture
au titre des personnalités qualifiées
Remplace:Mme Nathalie GUERSON
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Sandrine DUJARDIN
chargée de mission renouvellement urbain, habitat et cadre de vie à la préfecture des Bouches-du-Rhône
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Juliette TRIGNAT
secrétaire générale de la préfecture des Bouches-du-Rhône
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Alban HAUTIER
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public Bpifrance
représentant de l'Etat
Remplace:M. Arnaud JULLIAN
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Jérôme VIVENZA
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Frédéric MAU
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Tony FRAQUELLI
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Patrick LESCHIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Hervé GARNIER
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Denis CERVEAU
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Julien GODEFROY
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Georges SAUTREUIL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de Force ouvrière (FO)
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Maxime RAULET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de Force ouvrière (FO)
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Marc LECLERE
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de Force ouvrière (FO)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Sylvain BELLAÏCHE
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de Force ouvrière (FO)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Franck GAMBELLI
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Nicolas DELSINNE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Michel VIGIER
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Patrizio FAUSTINI
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Jean-Baptiste MOUSTIE
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Sur proposition de l'Union des entreprises de proximité (U2P)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Jean-Luc REINERO
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Sur proposition de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Grégory CARILLO
au titre des entreprises publiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Après consultation du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Régine PECQUEUR
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Fabienne CLAMENS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Gabrielle ROUSSEAU-GUIODO
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Marie-Claire FORTUNADE
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Catherine PINCHAUT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Bénédicte MOUTIN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Martine KERYER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC)
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Cécile MALGUID
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Nathalie BUET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Virginie ARRIBART
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Anne MERCIER-BEULIN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Sur proposition de la Fédération nationale des syndicats des exploitants agricoles (FNSEA)
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Anne-Sophie FORGET
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Sur proposition de la Fédération nationale des syndicats des exploitants agricoles (FNSEA)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Christiane HERAULT-BRAUD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des employeurs
Sur proposition de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Bernard OLLIVIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
personne qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Maryannick VAN DEN ABEELE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Au titre du collège des représentants des salariés
personne qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Frédéric OPPENHEIM
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du personnel en service tant dans les établissements d'enseignement à l'étranger que dans les services centraux de l'Agence et
sur proposition du syndicat général de l'éducation nationale (Sgen-CFDT)
Groupe:
date_debut="2019-03-13"
conseil_administration
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Anne MARINCIC
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du personnel en service tant dans les établissements d'enseignement à l'étranger que dans les services centraux de l'Agence et
sur proposition du syndicat général de l'éducation nationale (Sgen-CFDT)
Groupe:
date_debut="2019-03-13"
conseil_administration
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Jean Michel SMOLUCH
(SNES-FSU)
Objet:
au mandat de membre du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du personnel en service tant dans les établissements d'enseignement à l'étranger que dans les services centraux de l'Agence
Groupe:
date_debut="2019-03-13"
conseil_administration
cessation de fonction
13 Mars 201913/03/2019
De: Olivier BROCHET
Objet:
au mandat de membre du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du ministre de l'Europe et des affaires étrangères de
Groupe:
date_debut="2019-03-13"
conseil_administration
cessation de fonction
13 Mars 201913/03/2019
De: Nicole TAGER
(SNUipp-FSU)
Objet:
au mandat de membre du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du personnel en service tant dans les établissements d'enseignement à l'étranger que dans les services centraux de l'Agence
Groupe:
date_debut="2019-03-13"
conseil_administration
cessation de fonction
13 Mars 201913/03/2019
De: Hervé SCHMITT
directeur régional et interdépartemental adjoint de l'équipement et de l'aménagement de la région Ile-de-France, chargé de l'aménagement et du développement durable
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public Grand Paris Aménagement
au titre de l'urbanisme
Remplace:Mme Isabelle DERVILLE
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mars 201912/03/2019
De: Stéphane ISRAEL
Objet:
président du conseil d'administration du Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
12 Mars 201912/03/2019
De: Colin THOMAS
adjoint au chef du bureau du logement, de la ville et des territoires à la direction du budget
Objet:
représentant du ministre chargé du budget au conseil d'administration de l'Agence nationale de contrôle du logement social
Remplace:M. Alban HAUTIER
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mars 201912/03/2019
De: Maxime RAULET
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
au titre des représentants d'une organisation siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre suppléant
Remplace:Mme Jocelyne MARMANDE
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Mars 201912/03/2019
De: Jean-Marie BRANSTETT
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
au titre des représentants d'une organisation siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre titulaire
Remplace:Mme Justine BRAESCH
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Mars 201912/03/2019
De: Camille SIMONEAU
directeur d'établissement sanitaire, social et médico-social, mis à disposition du syndicat
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Au titre des représentants des personnels des personnels de direction et des directeurs des soins de la fonction publique hospitalière désignés par les organisations représentatives
3° Syndicat national de la Confédération française démocratique du travail des cadres de direction, médecins, dentistes et pharmaciens des établissements sanitaires et sociaux publics et privés (SYNCASS-CFDT)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Mars 201912/03/2019
De: Jean-Michel BUDET
directeur d'hôpital honoraire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Au titre des représentants des personnels des personnels de direction et des directeurs des soins de la fonction publique hospitalière désignés par les organisations représentatives
1° Syndicat des cadres hospitaliers-Force ouvrière (CH-FO)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Mars 201912/03/2019
De: Catherine LATGER
directrice du centre hospitalier Rives de Seine
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Au titre des représentants des personnels des personnels de direction et des directeurs des soins de la fonction publique hospitalière désignés par les organisations représentatives
2° Syndicat des managers publics de santé-Union nationale des syndicats autonomes (SMPS-UNSA)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Mars 201912/03/2019
De: Maud SOULIER
adjointe au sous-directeur des ressources humaines du système de santé
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Au titre de la direction générale de l'offre de soins
membre suppléant
Remplace:M. Marc REYNIER
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Mars 201912/03/2019
De: Aurélien ROUSSEAU
directeur général de l'agence régionale de santé d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Au titre des agences régionales de santé
membre suppléant
Remplace:Mme Monique RICOMES
Groupe:
date_debut="2019-03-30"
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Mars 201912/03/2019