corps="Sous-préfets" (tag)

De: LAYBOURNE (Anne)
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
08 Août 202108/08/2021
De: MARIVAIN (Stéphanie)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2021-07-15"
corps="Sous-préfets"
titularisation
21 Juillet 202121/07/2021
De: VIGNAUD (Laurent)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2021-07-29"
corps="Sous-préfets"
titularisation
14 Juillet 202114/07/2021
De: BOSSUYT (Yves)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2021-06-17"
corps="Sous-préfets"
titularisation
14 Juillet 202114/07/2021
De: de WITASSE-THEZY (Camille)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2021-07-29"
corps="Sous-préfets"
titularisation
26 Juin 202126/06/2021
De: ZAIR (Ottman)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2021-07-22"
corps="Sous-préfets"
titularisation
26 Juin 202126/06/2021
De: TUR (Laurence)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2021-07-08"
corps="Sous-préfets"
titularisation
10 Juin 202110/06/2021
De: Fabienne BALUSSOU
sous-préfète hors classe
Objet:
du corps des sous-préfets
Groupe:
corps="Sous-préfets"
radiation
06 Juin 202106/06/2021
De: BLET (Matthieu)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
titularisation
13 Mai 202113/05/2021
De: HIGINNEN (Mireille)
directrice des services de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
27 Mars 202127/03/2021
De: SNOECK (Jocelyn)
inspecteur principal de la jeunesse et des sports
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
02 Mars 202102/03/2021
De: GUENOT (Emmanuelle)
administratrice territoriale
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
28 Février 202128/02/2021
De: BERNIÉ (Patrick)
directeur du travail
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
10 Février 202110/02/2021
De: HACQUES (Christine)
administratrice territoriale
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
10 Février 202110/02/2021
De: VAUTIER (Patrick)
personnel de direction d'établissement d'enseignement de l'éducation nationale
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
10 Février 202110/02/2021
De: DARRACQ (Edwige)
ingénieure du génie sanitaire
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
10 Février 202110/02/2021
De: Frédéric ROSE
sous-préfet hors classe
Objet:
du corps des sous-préfets
Groupe:
corps="Sous-préfets"
radiation
17 Janvier 202117/01/2021
De: Jean-François COLOMBET
sous-préfet hors classe
Objet:
du corps des sous-préfets
Groupe:
corps="Sous-préfets"
radiation
14 Janvier 202114/01/2021
De: SAMOYAULT (Sybille)
architecte et urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
17 Décembre 202017/12/2020
De: Makhlouf (Marc)
premier conseiller du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
de son corps d'origine
date de son intégration dans le corps des sous-préfets
date_debut="2020-08-28"
corps="Sous-préfets"
radiation
06 Novembre 202006/11/2020
De: TANGUY Morgan
directeur des services pénitentiaires
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
05 Novembre 202005/11/2020
De: PAILHERE (Julien)
commissaire principal des armées
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2020-11-09"
corps="Sous-préfets"
intégration
05 Novembre 202005/11/2020
De: BEUVE Véronique
architecte et urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
28 Octobre 202028/10/2020
De: AYMARD (Jérôme)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2020-10-22"
corps="Sous-préfets"
titularisation
14 Octobre 202014/10/2020
De: OLIVIER (Thierry)
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
07 Octobre 202007/10/2020
De: LEAUSTIC (Ronan)
directeur du travail hors classe
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
04 Octobre 202004/10/2020
De: DARGENT (Jean-Philippe)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2020-09-01"
corps="Sous-préfets"
titularisation
04 Octobre 202004/10/2020
De: Thomas Odinot
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur
dans le corps des sous-préfets
La période
sera prise en compte
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2020-08-31"
date_fin="2020-09-02"
duree="deux ans"
corps="Sous-préfets"
détachement
16 Septembre 202016/09/2020
De: DAREAU (Yves)
directeur départemental de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
02 Septembre 202002/09/2020
De: MAKHLOUF (Marc)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
30 Août 202030/08/2020
De: MONTEIL (Nadine)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2020-08-27"
corps="Sous-préfets"
titularisation
29 Août 202029/08/2020
De: TROTIN (Laure)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2020-08-27"
corps="Sous-préfets"
titularisation
29 Août 202029/08/2020
De: POPLIN (Léa)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2020-08-13"
corps="Sous-préfets"
titularisation
28 Août 202028/08/2020
De: BONJEAN (Agnès)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2020-08-27"
corps="Sous-préfets"
titularisation
19 Août 202019/08/2020
De: BOUET (Cédric)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2020-08-27"
corps="Sous-préfets"
titularisation
12 Août 202012/08/2020
De: CARVAL (Laurence)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2020-09-10"
corps="Sous-préfets"
titularisation
12 Août 202012/08/2020
De: SAINTOYANT (Valérie)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2020-09-10"
corps="Sous-préfets"
titularisation
12 Août 202012/08/2020
De: BITZ (Olivier)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2020-08-06"
corps="Sous-préfets"
titularisation
20 Juin 202020/06/2020
De: SIFFERMANN Sylvie
directrice du travail
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
19 Février 202019/02/2020
De: COQUAND Emmanuel
inspecteur de la jeunesse et des sports
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
09 Novembre 201909/11/2019
De: TOUBHANS (Yoann)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2019-09-01"
corps="Sous-préfets"
titularisation
01 Octobre 201901/10/2019
De: HANI (Sabry)
inspecteur de la jeunesse et des sports de 1re classe
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
15 Septembre 201915/09/2019
De: Etienne de la FOUCHARDIERE
administrateur en chef des affaires maritimes
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2019-08-18"
corps="Sous-préfets"
intégration
03 Août 201903/08/2019
De: Magali MARTIN
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2019-08-28"
corps="Sous-préfets"
titularisation
31 Juillet 201931/07/2019
De: Georges SALAUN
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2019-07-22"
corps="Sous-préfets"
intégration
26 Juillet 201926/07/2019
De: Michel ROBQUIN
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2019-07-17"
corps="Sous-préfets"
titularisation
15 Juin 201915/06/2019
De: Matthieu DOLIGEZ
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2019-09-12"
corps="Sous-préfets"
titularisation
15 Juin 201915/06/2019
De: Catherine SEGUIN
sous-préfète hors classe
Objet:
du corps des sous-préfets
Groupe:
corps="Sous-préfets"
radiation
15 Juin 201915/06/2019
De: PLATEL (Céline)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2019-08-28"
corps="Sous-préfets"
titularisation
05 Juin 201905/06/2019
De: Fabien CHOLLET
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2019-07-17"
corps="Sous-préfets"
titularisation
05 Juin 201905/06/2019
De: MATHAUX (Michael)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2019-07-17"
corps="Sous-préfets"
titularisation
02 Juin 201902/06/2019
De: LAROPPE (Patrice)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2019-08-28"
corps="Sous-préfets"
titularisation
02 Juin 201902/06/2019
De: GILLET (Arnaud)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2019-08-01"
corps="Sous-préfets"
titularisation
22 Mai 201922/05/2019
De: GENESTE (Cécile)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2019-06-19"
corps="Sous-préfets"
titularisation
22 Mai 201922/05/2019
De: CORNET (Marie)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2019-08-08"
corps="Sous-préfets"
titularisation
22 Mai 201922/05/2019
De: Cécile ZAPLANA
magistrate de l'ordre judiciaire
Objet:
des cadres de la magistrature
date de son intégration dans le corps des sous-préfets
date_debut="2019-03-01"
corps="Sous-préfets"
radiation
17 Avril 201917/04/2019
De: Imed BENTALEB
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
de son corps d'origine
date de son intégration dans le corps des sous-préfets
date_debut="2019-03-02"
corps="Sous-préfets"
radiation
30 Mars 201930/03/2019
De: ZAPLANA (Cécile)
magistrate de l'ordre judiciaire
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2019-03-01"
corps="Sous-préfets"
intégration
22 Mars 201922/03/2019
De: FARGE (Florent)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2019-06-27"
corps="Sous-préfets"
titularisation
17 Mars 201917/03/2019
De: BOYER (Jean-Jacques)
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
17 Mars 201917/03/2019
De: Imed BENTALEB
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
01 Mars 201901/03/2019
De: THOMAS (Clara)
personnel de direction d'établissement d'enseignement de l'éducation nationale
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2019-02-24"
corps="Sous-préfets"
intégration
27 Février 201927/02/2019
De: François ROSA
directeur des services pénitentiaires
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2018-11-04"
corps="Sous-préfets"
intégration
12 Janvier 201912/01/2019
De: CASTELNOT (Chantal)
sous-préfète hors classe
Objet:
du corps des sous-préfets
Groupe:
corps="Sous-préfets"
radiation
28 Novembre 201828/11/2018
De: SIMPLICIEN (Laurent)
ingénieur de recherche
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
21 Novembre 201821/11/2018
De: SAUTRON (Frédéric)
officier de la gendarmerie nationale
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2018-11-11"
corps="Sous-préfets"
intégration
15 Novembre 201815/11/2018
De: Tristan RIQUELME
officier de l'armée de terre
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2018-11-04"
corps="Sous-préfets"
intégration
15 Novembre 201815/11/2018
De: Jean-Pierre ARON
Objet:
dans le corps des sous-préfets, et admis, après prolongation d'activité
à faire valoir ses droits à la retraite
sous-préfet, placé en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="2019-01-17"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
depart_retraite
réintégration
14 Novembre 201814/11/2018
De: Alain BENEDETTI
Objet:
dans le corps des sous-préfets, et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
sous-préfet hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
a_sa_demande
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
depart_retraite
réintégration
17 Octobre 201817/10/2018
De: Cédric VERLINE
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2018-10-20"
corps="Sous-préfets"
titularisation
03 Octobre 201803/10/2018
De: GOURIOU (Michel)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2018-07-11"
corps="Sous-préfets"
titularisation
27 Juillet 201827/07/2018
De: GERARD (Yann)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2018-08-01"
corps="Sous-préfets"
titularisation
11 Juillet 201811/07/2018
De: FERMON (Daniel)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2018-07-12"
corps="Sous-préfets"
intégration
11 Juillet 201811/07/2018
De: DOUSSET (Thierry)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2018-07-04"
corps="Sous-préfets"
titularisation
11 Juillet 201811/07/2018
De: ABOUBACAR (Anthmane)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2018-07-18"
corps="Sous-préfets"
titularisation
11 Juillet 201811/07/2018
De: Alain BUCQUET
sous-préfet hors classe
Objet:
du corps des sous-préfets
Groupe:
corps="Sous-préfets"
radiation
11 Juillet 201811/07/2018
De: CONSTANT (Jean-Baptiste)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2018-06-20"
corps="Sous-préfets"
titularisation
04 Juillet 201804/07/2018
De: ARRIGHI (Isabelle)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2018-06-20"
corps="Sous-préfets"
titularisation
04 Juillet 201804/07/2018
De: GEORJON (Blandine)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2018-06-20"
corps="Sous-préfets"
titularisation
04 Juillet 201804/07/2018
De: HOCDE (Yves)
inspecteur de la jeunesse et des sports
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
27 Juin 201827/06/2018
De: DESCHAMPS (Christophe)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2018-06-24"
corps="Sous-préfets"
titularisation
26 Juin 201826/06/2018
De: Olivier GINEZ
maître de conférences
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
20 Juin 201820/06/2018
De: VEDELAGO (Christian)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2018-06-27"
corps="Sous-préfets"
titularisation
13 Juin 201813/06/2018
De: PORTEOUS (Myriel)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2018-06-30"
corps="Sous-préfets"
titularisation
13 Juin 201813/06/2018
De: PAM (Régine)
inspectrice d'académie
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
13 Juin 201813/06/2018
De: DROUET (Yann)
maître de conférences
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
02 Mai 201802/05/2018
De: DAVERTON (Magali)
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
de son corps d'origine
date de son intégration dans le corps des sous-préfets
date_debut="2018-02-25"
corps="Sous-préfets"
radiation
18 Avril 201818/04/2018
De: DAVERTON (Magali)
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
24 Février 201824/02/2018
De: BOUTY-TRIQUET (Agnès)
personnel de direction d'établissement d'enseignement d'éducation nationale
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
14 Février 201814/02/2018
De: FOSSAT (Dominique)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2017-12-28"
corps="Sous-préfets"
titularisation
31 Janvier 201831/01/2018
De: MANCIET (Gilbert)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2017-10-26"
corps="Sous-préfets"
titularisation
19 Janvier 201819/01/2018
De: VO-DINH (Claude)
directeur du travail
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
20 Décembre 201720/12/2017
De: LAMBERT (Marie-Claude)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
titularisation
07 Décembre 201707/12/2017
De: ROSAY (Fabrice)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
de son corps d'origine
date de son intégration dans le corps des sous-préfets
date_debut="2017-10-26"
corps="Sous-préfets"
radiation
06 Décembre 201706/12/2017
De: ROSAY (Fabrice)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
28 Octobre 201728/10/2017
De: OTT (Mathias)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2017-11-12"
corps="Sous-préfets"
titularisation
28 Octobre 201728/10/2017
De: Marie-Dominique SPINOSI
Objet:
dans le corps des sous-préfets et admise
à faire valoir ses droits à la retraite
sous-préfète, placée en position de disponibilité
date_debut="2018-01-01"
a_sa_demande
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
depart_retraite
réintégration
27 Octobre 201727/10/2017
De: OPPILLIART (Sabine)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2017-09-14"
corps="Sous-préfets"
titularisation
22 Octobre 201722/10/2017
De: LÉON (Franck)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2017-09-14"
corps="Sous-préfets"
titularisation
22 Octobre 201722/10/2017
De: SIMON (Corinne)
inspectrice de l'éducation nationale hors classe
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
11 Octobre 201711/10/2017
De: GUILLET (Etienne)
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
13 Septembre 201713/09/2017
De: Florence GOUACHE
magistrate du premier grade
Objet:
des cadres de la magistrature
date de son intégration dans le corps des sous-préfets
date_debut="2017-02-08"
corps="Sous-préfets"
radiation
30 Août 201730/08/2017
De: Béatrice BLONDEL
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2017-10-19"
corps="Sous-préfets"
titularisation
30 Août 201730/08/2017
De: Ludovic PIERRAT
commissaire en chef de 2e classe de la marine nationale
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
19 Août 201719/08/2017
De: Catherine FOURCHEROT
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2017-08-31"
corps="Sous-préfets"
titularisation
19 Août 201719/08/2017
De: Julia CAPEL-DUNN
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2017-08-31"
corps="Sous-préfets"
titularisation
18 Août 201718/08/2017
De: Astrid JEFFRAULT
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2017-08-31"
corps="Sous-préfets"
titularisation
18 Août 201718/08/2017
De: Stéphanie MONTEUIL
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2017-08-31"
corps="Sous-préfets"
titularisation
18 Août 201718/08/2017
De: MIR (Richard)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2017-08-17"
corps="Sous-préfets"
titularisation
09 Août 201709/08/2017
De: LEBON (Laure)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2017-08-24"
corps="Sous-préfets"
titularisation
09 Août 201709/08/2017
De: BAFFOUR (Emmanuel)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2017-08-17"
corps="Sous-préfets"
titularisation
03 Août 201703/08/2017
De: MILLET (Jérôme)
chef d'escadron de la gendarmerie nationale
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2017-06-18"
corps="Sous-préfets"
intégration
03 Août 201703/08/2017
De: CLAUDON (Paul-Marie)
directeur des services pénitentiaires hors classe
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
21 Juillet 201721/07/2017
De: Philippe LAYCURAS
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
21 Juin 201721/06/2017
De: Thierry MAILLES
directeur des services pénitentiaires hors classe
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
04 Mai 201704/05/2017
De: Cécile ZAPLANA
magistrate du premier grade
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur
dans le corps des sous-préfets
sous-préfète
inclus
Groupe:
date_debut="2017-05-26"
date_fin="2019-08-25"
corps="Sous-préfets"
détachement
30 Avril 201730/04/2017
De: Jérôme DECOURS
administrateur territorial hors classe
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
15 Avril 201715/04/2017
De: Christine BONNARD
inspectrice de classe exceptionnelle de l'action sanitaire et sociale
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
14 Avril 201714/04/2017
De: Jacques WADRAWANE
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2017-03-09"
corps="Sous-préfets"
titularisation
07 Avril 201707/04/2017
De: Anne LAUBIES
sous-préfète hors classe
Objet:
du corps des sous-préfets
Groupe:
corps="Sous-préfets"
radiation
18 Février 201718/02/2017
De: Yves de ROQUEFEUIL
administrateur territorial
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
18 Février 201718/02/2017
De: Florence GOUACHE
magistrate de l'ordre judiciaire
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
10 Février 201710/02/2017
De: DOUHANE (Fayçal)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
titularisation
29 Janvier 201729/01/2017
De: Hélène GIRARDOT
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2016-09-08"
corps="Sous-préfets"
titularisation
24 Janvier 201724/01/2017
De: Nicolas REGNY
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2016-09-08"
corps="Sous-préfets"
titularisation
22 Janvier 201722/01/2017
De: Joël BOURGEOT
personnel de direction d'établissements d'enseignement ou de formation de 1re classe
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
22 Janvier 201722/01/2017
De: Olivier MAUREL
directeur des services pénitentiaires
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
01 Décembre 201601/12/2016
De: Pierre ORY
sous-préfet hors classe
Objet:
du corps des sous-préfets
Groupe:
corps="Sous-préfets"
radiation
29 Octobre 201629/10/2016
De: Marianne-Frédérique PUSSIAU
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2016-12-01"
corps="Sous-préfets"
titularisation
29 Octobre 201629/10/2016
De: Jean-Michel DELVERT
inspecteur de 1re classe de la jeunesse et des sports
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
27 Octobre 201627/10/2016
De: Benoît PICHARD
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2016-11-05"
corps="Sous-préfets"
titularisation
19 Octobre 201619/10/2016
De: Alain NGOUOTO
directeur d'hôpital
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
16 Octobre 201616/10/2016
De: Guy FITZER
directeur du travail
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
16 Octobre 201616/10/2016
De: Jean-Baptiste PEYRAT
directeur des services pénitentiaires
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
08 Octobre 201608/10/2016
De: BROUILLOU (Jean-Luc)
inspecteur principal de la jeunesse et des sports
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
05 Octobre 201605/10/2016
De: SANZ (Alexandre)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2016-10-13"
corps="Sous-préfets"
titularisation
05 Octobre 201605/10/2016
De: Franck VINESSE
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2016-09-08"
corps="Sous-préfets"
titularisation
05 Octobre 201605/10/2016
De: Hervé MALHERBE
sous-préfet hors classe
Objet:
du corps des sous-préfets
Groupe:
corps="Sous-préfets"
radiation
20 Août 201620/08/2016
De: Jean-Simon MERANDAT
directeur des services pénitentiaires
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
06 Août 201606/08/2016
De: Cédric BONAMIGO
officier de l'armée de terre
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2016-08-29"
corps="Sous-préfets"
intégration
17 Juillet 201617/07/2016
De: Jérôme SEGUY
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2016-07-07"
corps="Sous-préfets"
titularisation
17 Juillet 201617/07/2016
De: Christophe PIZZI
officier de la gendarmerie nationale
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2016-08-15"
corps="Sous-préfets"
intégration
14 Juillet 201614/07/2016
De: Marie-Pervenche PLAZA
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2016-09-15"
corps="Sous-préfets"
titularisation
14 Juillet 201614/07/2016
De: Agnès CHAVANON
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2016-07-30"
corps="Sous-préfets"
titularisation
14 Juillet 201614/07/2016
De: Georges BOS
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2016-07-15"
corps="Sous-préfets"
titularisation
14 Juillet 201614/07/2016
De: Afif LAZRAK
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2016-06-30"
corps="Sous-préfets"
titularisation
14 Juillet 201614/07/2016
De: Corinne BLANCHOT-PROSPER
directrice du travail
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
23 Juin 201623/06/2016
De: CONSILLE (Dominique)
directrice du travail
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
28 Mai 201628/05/2016
De: REYNAUD (Laura)
première conseillère de chambre régionale des comptes
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
28 Mai 201628/05/2016
De: Jean-Yves FRAQUET
Objet:
dans le corps des sous-préfets et admis
après recul de limite d'âge et prolongation d'activité
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil
sous-préfet hors classe, détaché auprès du ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="2016-10-07"
a_sa_demande
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
depart_retraite
réintégration
20 Mai 201620/05/2016
De: DOUTEZ (Hervé)
colonel de sapeurs-pompiers professionnels
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
12 Mai 201612/05/2016
De: CLOWEZ (Frédéric)
ingénieur territorial en chef
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
12 Mai 201612/05/2016
De: BOUAOUICHE (Zoheir)
ingénieur territorial
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
12 Mai 201612/05/2016
De: Basnier (Nathalie)
directrice adjointe du travail
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
12 Mai 201612/05/2016
De: Bessy (Florence)
ingénieur de recherche
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
12 Mai 201612/05/2016
De: Gérard WOLF
Objet:
dans le corps des sous-préfets et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
sous-préfet hors classe, en position de disponibilité
date_debut="2016-06-01"
a_sa_demande
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
depart_retraite
réintégration
13 Mars 201613/03/2016
De: LENOBLE (Laurent)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2015-08-12"
corps="Sous-préfets"
titularisation
19 Février 201619/02/2016
De: REBATTU (Isabelle)
chef d'escadron de la gendarmerie nationale
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
19 Février 201619/02/2016
De: COSTENOBLE (Nathalie)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2016-01-28"
corps="Sous-préfets"
titularisation
23 Janvier 201623/01/2016
De: Halina GRUDA-HENDZEL
Objet:
dans le corps des sous-préfets et admise
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur général adjoint
sous-préfète, détachée auprès du conseil général des Hauts-de-Seine
Groupe:
date_debut="2016-05-26"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
16 Décembre 201516/12/2015
De: Francis Cloris
magistrat du premier grade
Objet:
des cadres de la magistrature
date de son intégration dans le corps des sous-préfets
date_debut="2015-10-20"
corps="Sous-préfets"
radiation
13 Décembre 201513/12/2015
De: Grégory LECRU
chef d'escadron de la gendarmerie nationale
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
28 Novembre 201528/11/2015
De: POISOT (Frédéric)
chef d'escadron de la gendarmerie nationale
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2015-09-07"
corps="Sous-préfets"
intégration
18 Novembre 201518/11/2015
De: Marie-Thérèse DELAUNAY
administratrice territoriale
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
14 Novembre 201514/11/2015
De: BACONNAIS-ROSEZ (Audrey)
ingénieure principale des études et techniques de l'armement
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2015-09-07"
corps="Sous-préfets"
intégration
28 Octobre 201528/10/2015
De: Michel TOURNAIRE
administrateur territorial
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
22 Octobre 201522/10/2015
De: Francis CLORIS
magistrat
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
22 Octobre 201522/10/2015
De: Frédéric LAVIGNE
directeur d'établissement sanitaire et social de la fonction publique hospitalière
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
22 Octobre 201522/10/2015
De: Bertin DESTIN
Objet:
dans le corps des sous-préfets et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur hors classe
sous-préfet hors classe, détaché auprès de la communauté d'agglomération du Pays Nord Martinique
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
a_sa_demande
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
depart_retraite
réintégration
21 Octobre 201521/10/2015
De: Danielle MAILHÉ
Objet:
dans le corps des sous-préfets et admise
à faire valoir ses droits à la retraite
directrice de projet
sous-préfète hors classe, détachée
Groupe:
date_debut="2016-02-15"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
21 Octobre 201521/10/2015
De: Frédéric LOISEAU
commissaire de la police nationale
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
17 Octobre 201517/10/2015
De: Gilles TRAIMOND
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2015-09-02"
corps="Sous-préfets"
titularisation
13 Septembre 201513/09/2015
De: Frédéric DOUÉ
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2015-08-18"
corps="Sous-préfets"
titularisation
13 Septembre 201513/09/2015
De: Michèle BAMEUL
Objet:
dans le corps des sous-préfets et admise
à faire valoir ses droits à la retraite
administratrice civile
sous-préfète, détachée auprès du ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="2015-12-20"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
10 Septembre 201510/09/2015
De: Pierre-Emmanuel PORTHERET
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2015-08-26"
corps="Sous-préfets"
titularisation
27 Août 201527/08/2015
De: Véronique LAURENT-ALBESA
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2015-09-16"
corps="Sous-préfets"
titularisation
08 Août 201508/08/2015
De: Jean-Pierre ARON
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2015-06-17"
corps="Sous-préfets"
titularisation
08 Août 201508/08/2015
De: Stéphane COSTAGLIOLI
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2015-07-05"
corps="Sous-préfets"
titularisation
08 Août 201508/08/2015
De: Jérôme HARNOIS
directeur des services pénitentiaires hors classe
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
08 Août 201508/08/2015
De: Florence GHILBERT-BÉZARD
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2015-07-08"
corps="Sous-préfets"
titularisation
06 Août 201506/08/2015
De: Rémi Récio
magistrat du premier grade
Objet:
des cadres de la magistrature
date de son intégration dans le corps des sous-préfets
date_debut="2015-06-15"
corps="Sous-préfets"
radiation
23 Juillet 201523/07/2015
De: TOURTE-TROLUE (Marie-Paule)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2015-06-17"
corps="Sous-préfets"
titularisation
10 Juillet 201510/07/2015
De: BUREAU (Odile)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
Groupe:
date_debut="2015-07-15"
corps="Sous-préfets"
titularisation
10 Juillet 201510/07/2015
De: AÏCHOUN (Edmond)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2015-07-12"
corps="Sous-préfets"
titularisation
04 Juillet 201504/07/2015
De: Emmanuelle FRESNAY
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2015-08-12"
corps="Sous-préfets"
titularisation
01 Juillet 201501/07/2015
De: Joëlle SOUM
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2015-09-02"
corps="Sous-préfets"
titularisation
01 Juillet 201501/07/2015
De: Régine LEDUC
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2015-09-02"
corps="Sous-préfets"
titularisation
01 Juillet 201501/07/2015
De: Christian GUYARD
directeur d'hôpital
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
01 Juillet 201501/07/2015
De: Nathalie VALLEIX
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2015-09-02"
corps="Sous-préfets"
titularisation
17 Juin 201517/06/2015
De: Denis BRUEL
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2015-07-22"
corps="Sous-préfets"
titularisation
17 Juin 201517/06/2015
De: RECIO (Rémi)
magistrat de l'ordre judiciaire
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
17 Juin 201517/06/2015
De: Sylvie CENDRE
maître de conférences
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
03 Mai 201503/05/2015
De: Françoise SOULIMAN
sous-préfète hors classe
Objet:
du corps des sous-préfets
Groupe:
corps="Sous-préfets"
radiation
21 Avril 201521/04/2015
De: Frédéric Rose
magistrat du premier grade
Objet:
des cadres de la magistrature
date de son intégration dans le corps des sous-préfets
date_debut="2015-03-04"
corps="Sous-préfets"
radiation
09 Avril 201509/04/2015
De: Eric BOUCOURT
directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
11 Mars 201511/03/2015
De: Jean ALMAZAN
inspecteur de la jeunesse et des sports
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
11 Mars 201511/03/2015
De: Frédéric ROSE
magistrat de l'ordre judiciaire
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
06 Mars 201506/03/2015
De: LE ROY (Emmanuel)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2014-11-19"
corps="Sous-préfets"
titularisation
27 Février 201527/02/2015
De: Emmanuel MOULARD
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2014-08-01"
corps="Sous-préfets"
titularisation
31 Janvier 201531/01/2015
De: Emmanuel YBORRA
commandant de l'armée de terre
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
14 Janvier 201514/01/2015
De: Philippe BRUGNOT
administrateur territorial
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
10 Janvier 201510/01/2015
De: BEVILLARD (Alexis)
capitaine de l'armée de terre
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2014-11-12"
corps="Sous-préfets"
intégration
26 Décembre 201426/12/2014
De: Franceline FORTERRE-CHAPARD
commissaire capitaine de l'armée de terre
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2014-11-01"
corps="Sous-préfets"
intégration
26 Décembre 201426/12/2014
De: Eric INFANTE
officier de la gendarmerie nationale
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2014-11-01"
corps="Sous-préfets"
intégration
26 Décembre 201426/12/2014
De: Jean-Marc GIRAUD
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
21 Décembre 201421/12/2014
De: Michel BESNARD
sous-préfet
Objet:
du corps des sous-préfets
Groupe:
corps="Sous-préfets"
radiation
13 Décembre 201413/12/2014
De: ESPECIER (Sylvie)
inspectrice de l'éducation nationale
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
12 Décembre 201412/12/2014
De: Sébastien CAUWEL
directeur des services pénitentiaires
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
10 Décembre 201410/12/2014
De: Cédric DEBONS
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2014-12-28"
corps="Sous-préfets"
titularisation
05 Décembre 201405/12/2014
De: BERNARD (Didier)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2014-10-08"
corps="Sous-préfets"
titularisation
08 Octobre 201408/10/2014
De: Thilo Firchow
magistrat du premier grade
Objet:
des cadres de la magistrature
date de son intégration dans le corps des sous-préfets
date_debut="2014-07-17"
corps="Sous-préfets"
radiation
06 Septembre 201406/09/2014
De: Grégory CANAL
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2014-05-21"
corps="Sous-préfets"
titularisation
28 Août 201428/08/2014
De: Edith HARZIC
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2014-08-23"
corps="Sous-préfets"
titularisation
20 Août 201420/08/2014
De: Jean-Philippe AURIGNAC
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2014-08-29"
corps="Sous-préfets"
titularisation
20 Juillet 201420/07/2014
De: Virginie LASSERRE
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2014-08-27"
corps="Sous-préfets"
titularisation
20 Juillet 201420/07/2014
De: GUTHLEBEN-CECCARONI (Sandra)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2014-08-20"
corps="Sous-préfets"
titularisation
20 Juillet 201420/07/2014
De: Guillaume THIRARD
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2014-08-13"
corps="Sous-préfets"
titularisation
20 Juillet 201420/07/2014
De: Jean-Marie CAILLAUD
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2014-08-06"
corps="Sous-préfets"
titularisation
20 Juillet 201420/07/2014
De: Thilo FIRCHOW
magistrat de l'ordre judiciaire
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
20 Juillet 201420/07/2014
De: Jérôme GUERREAU
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2014-09-03"
corps="Sous-préfets"
titularisation
20 Juillet 201420/07/2014
De: Murièle BOIREAU
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2014-08-13"
corps="Sous-préfets"
titularisation
20 Juillet 201420/07/2014
De: LUQUET (Xavier)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2014-06-20"
corps="Sous-préfets"
titularisation
03 Juillet 201403/07/2014
De: Philippe LOOS
commissaire de la police nationale
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
02 Juillet 201402/07/2014
De: Gérard DEROUIN
administrateur territorial hors classe
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
18 Mai 201418/05/2014
De: Abdel Kader GUERZA
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
18 Mai 201418/05/2014
De: Régis ELBEZ
lieutenant-colonel des sapeurs-pompiers
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
18 Mai 201418/05/2014
De: Philippe FOURNIER-MONTGIEUX
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
titularisation
20 Avril 201420/04/2014
De: BUCQUET (Alain)
commissaire divisionnaire de la police nationale
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
18 Décembre 201318/12/2013
De: Sandrine MICHALON-FAURE
officier de l'armée de terre
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2013-11-01"
corps="Sous-préfets"
intégration
30 Octobre 201330/10/2013
De: Paul BOULVRAIS
Objet:
dans le corps des sous-préfets et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil
sous-préfet hors classe, détaché auprès du ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
a_sa_demande
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
depart_retraite
réintégration
25 Octobre 201325/10/2013
De: Nicolas MARTRENCHARD
officier de la gendarmerie nationale
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2013-11-01"
corps="Sous-préfets"
intégration
03 Octobre 201303/10/2013
De: Fabienne BALUSSOU
directrice des services pénitentiaires
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
22 Août 201322/08/2013
De: Catherine SÉGUIN
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2013-08-30"
corps="Sous-préfets"
titularisation
22 Août 201322/08/2013
De: François DRAPÉ
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2013-09-19"
corps="Sous-préfets"
titularisation
22 Août 201322/08/2013
De: Isabelle BUREL
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2013-09-27"
corps="Sous-préfets"
titularisation
22 Août 201322/08/2013
De: Ambroise DEVAUX
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2013-08-24"
corps="Sous-préfets"
titularisation
22 Août 201322/08/2013
De: Christophe LOTIGIE
administrateur territorial hors classe
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
27 Juillet 201327/07/2013
De: Elsa PÉPIN-ANGLADE
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2013-09-05"
corps="Sous-préfets"
titularisation
27 Juillet 201327/07/2013
De: ANSTETT-ROGRON (Sandrine)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2013-09-05"
corps="Sous-préfets"
titularisation
27 Juillet 201327/07/2013
De: VILMUS (Florence)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2013-08-22"
corps="Sous-préfets"
titularisation
21 Juillet 201321/07/2013
De: ZABOURAEFF (Eric)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2013-08-22"
corps="Sous-préfets"
titularisation
21 Juillet 201321/07/2013
De: Baptiste ROLLAND
officier de l'armée de terre
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2013-08-04"
corps="Sous-préfets"
intégration
05 Juillet 201305/07/2013
De: Alain FAUDON
commissaire de la police nationale
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
03 Juillet 201303/07/2013
De: CHARRIER (Alain)
inspecteur de la jeunesse et des sports de 1re classe
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
03 Juillet 201303/07/2013
De: Jean-Yves MORACCHINI
Objet:
dans le corps des sous-préfets et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe
sous-préfet hors classe, détaché auprès du ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="2013-08-26"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
14 Juin 201314/06/2013
De: WANDEROILD (Claire)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2013-07-05"
corps="Sous-préfets"
titularisation
05 Juin 201305/06/2013
De: OBARA (Béatrice)
directrice du travail
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
30 Mai 201330/05/2013
De: Jean-Marc BASSAGET
inspecteur de l'éducation nationale hors classe
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
06 Mars 201306/03/2013
De: Michèle BAMEUL
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2013-03-14"
corps="Sous-préfets"
titularisation
06 Février 201306/02/2013
De: DORÉ (Didier)
inspecteur de la jeunesse et des sports de 1re classe
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
06 Février 201306/02/2013
De: CASSETTE (Bruno)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2013-02-01"
corps="Sous-préfets"
titularisation
01 Février 201301/02/2013
De: Régis CASTRO
inspecteur et conseiller de 2e classe de la création, des enseignements artistiques et de l'action culturelle
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
16 Janvier 201316/01/2013
De: Bachelier (Catherine)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2013-01-01"
corps="Sous-préfets"
titularisation
21 Décembre 201221/12/2012
De: CASTELLOTTI (Elisabeth)
inspectrice de l'éducation nationale hors classe
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
08 Décembre 201208/12/2012
De: ANDRÉ (Bruno)
inspecteur de la jeunesse et des sports
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
28 Novembre 201228/11/2012
De: Christine TRICOTEL
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2012-12-13"
corps="Sous-préfets"
titularisation
25 Novembre 201225/11/2012
De: Cécile UNTERMAIER
Objet:
dans le corps des sous-préfets et admise
à faire valoir ses droits à la retraite
députée de Saône-et-Loire
sous-préfète hors-classe, détachée auprès de l'Assemblée nationale
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
a_sa_demande
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
depart_retraite
réintégration
10 Novembre 201210/11/2012
De: BOISSON (Richard-Daniel)
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
01 Novembre 201201/11/2012
De: Lemaire (Benoît)
administrateur des affaires maritimes
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2012-11-01"
corps="Sous-préfets"
intégration
17 Octobre 201217/10/2012
De: David Ribeiro
commandant de l'armée de terre
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2012-11-01"
corps="Sous-préfets"
intégration
17 Octobre 201217/10/2012
De: Jean Salomon
officier de l'armée de terre
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2012-11-01"
corps="Sous-préfets"
intégration
17 Octobre 201217/10/2012
De: Garcia (Myriam)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2012-09-29"
corps="Sous-préfets"
titularisation
26 Septembre 201226/09/2012
De: Patrick Buttin
Objet:
dans le corps des sous-préfets et admis, après prolongation d'activité
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil au ministère de l'intérieur
sous préfet hors classe, détaché
Groupe:
date_debut="2013-02-01"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
depart_retraite
réintégration
19 Septembre 201219/09/2012
De: GERONIMI (Hélène)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2012-09-27"
corps="Sous-préfets"
titularisation
13 Septembre 201213/09/2012
De: DEMULSANT (Marc)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
05 Septembre 201205/09/2012
De: BARATE (Maurice)
directeur des services pénitentiaires
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
05 Septembre 201205/09/2012
De: Dubreuil (Joël)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2012-09-13"
corps="Sous-préfets"
titularisation
25 Août 201225/08/2012
De: Bovet (Frédéric)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2012-08-01"
corps="Sous-préfets"
titularisation
22 Juillet 201222/07/2012
De: Philippe DARCEL
Objet:
dans le corps des sous-préfets et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
sous-préfet hors classe en disponibilité
date_debut="2012-08-01"
a_sa_demande
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
depart_retraite
réintégration
05 Juillet 201205/07/2012
De: MAUVAIS (Denis)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2012-07-12"
corps="Sous-préfets"
titularisation
28 Juin 201228/06/2012
De: Jean (Christophe)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2012-07-12"
corps="Sous-préfets"
titularisation
27 Juin 201227/06/2012
De: de La Haye Jousselin (Thibauld)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2012-06-14"
corps="Sous-préfets"
titularisation
16 Juin 201216/06/2012
De: Beschizza (Bruno)
commandant de police fonctionnel
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
titularisation
28 Avril 201228/04/2012
De: Saadallah (Mohamed)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
titularisation
25 Mars 201225/03/2012
De: Tubul (Maurice)
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
23 Mars 201223/03/2012
De: BIDEAU (Serge)
administrateur territorial
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
11 Février 201211/02/2012
De: ELLUL (Fabienne)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2012-01-01"
corps="Sous-préfets"
titularisation
20 Novembre 201120/11/2011
De: Doré (Mikael)
inspecteur principal de la jeunesse et des sports
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
19 Novembre 201119/11/2011
De: MOSNIER (Jean-Paul)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
titularisation
16 Novembre 201116/11/2011
De: Jean-Loup DRUBIGNY
Objet:
dans le corps des sous-préfets
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur auprès de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
sous-préfet hors-classe, détaché
Groupe:
date_debut="2011-11-12"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
depart_retraite
réintégration
22 Octobre 201122/10/2011
De: GOLA-de MONCHY (Laurence)
commandant de l'armée de terre
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2011-11-01"
corps="Sous-préfets"
intégration
01 Octobre 201101/10/2011
De: PEREZ (Edgar)
commissaire de l'armée de terre
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2011-11-01"
corps="Sous-préfets"
intégration
29 Septembre 201129/09/2011
De: DAGUIN (Stéphane)
administrateur territorial hors classe
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
29 Septembre 201129/09/2011
De: COURCOUL-PETOT (Hélène)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2011-11-09"
corps="Sous-préfets"
titularisation
29 Septembre 201129/09/2011
De: Jean-Loup DRUBIGNY
Objet:
dans le corps des sous-préfets
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur auprès de l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances
sous-préfet hors-classe, détaché
Groupe:
date_debut="2011-11-11"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
depart_retraite
réintégration
23 Septembre 201123/09/2011
De: DABRIGEON (Carole)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
titularisation
08 Septembre 201108/09/2011
De: Jean-Pierre SIMION
Objet:
dans le corps des sous-préfets et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
sous-préfet hors classe, placé en disponibilité
date_debut="2011-11-01"
a_sa_demande
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
depart_retraite
réintégration
07 Septembre 201107/09/2011
De: GASULLA (Elisabeth)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2011-09-28"
corps="Sous-préfets"
titularisation
12 Août 201112/08/2011
De: DARROUX (Rémy)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2011-09-08"
corps="Sous-préfets"
titularisation
11 Août 201111/08/2011
De: NUCHO (Philippe)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2011-09-21"
corps="Sous-préfets"
titularisation
11 Août 201111/08/2011
De: ALATON (Laurent)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2011-09-07"
corps="Sous-préfets"
titularisation
11 Août 201111/08/2011
De: DONNOT (Stéphane)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2011-08-24"
corps="Sous-préfets"
titularisation
11 Août 201111/08/2011
De: LABORIE (Michel)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2011-08-01"
corps="Sous-préfets"
titularisation
11 Août 201111/08/2011
De: NICOLI (Vanina)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2011-08-01"
corps="Sous-préfets"
titularisation
11 Août 201111/08/2011
De: KACI (Rachid)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2011-07-13"
corps="Sous-préfets"
titularisation
26 Juin 201126/06/2011
De: MOLAGER (Pierre)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
titularisation
16 Juin 201116/06/2011
De: Marc MARFORT
Objet:
dans le corps des sous-préfets et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur adjoint auprès de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
sous-préfet hors classe détaché
Groupe:
date_debut="2011-07-01"
a_sa_demande
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
depart_retraite
réintégration
20 Mai 201120/05/2011
De: GANDRA-MORENO (Laurent)
directeur d'établissement sanitaire, social et médico-social
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
10 Février 201110/02/2011
De: SIBILLEAU (Michaël)
chef d'escadron de la gendarmerie nationale
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
05 Février 201105/02/2011
De: TOURMENTE (Hervé)
capitaine de l'armée de terre
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2011-02-01"
corps="Sous-préfets"
intégration
20 Janvier 201120/01/2011
De: PETIT (Thierry)
administrateur territorial
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2010-11-01"
corps="Sous-préfets"
intégration
13 Janvier 201113/01/2011
De: Rémi GIRARDOT
Objet:
dans le corps des sous-préfets et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
sous-préfet hors classe en disponibilité
date_debut="2011-03-01"
a_sa_demande
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
depart_retraite
réintégration
12 Janvier 201112/01/2011
De: LARREDE (Mireille)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2010-11-06"
corps="Sous-préfets"
titularisation
11 Novembre 201011/11/2010
De: Idier (Xavier)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2010-08-01"
corps="Sous-préfets"
intégration
15 Octobre 201015/10/2010
De: NORMAND (Jean-Paul)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2010-08-18"
corps="Sous-préfets"
titularisation
26 Septembre 201026/09/2010
De: SELLALI (Khalida)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2010-08-11"
corps="Sous-préfets"
titularisation
24 Septembre 201024/09/2010
De: FRACKOWIAK (Anne)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2010-08-20"
corps="Sous-préfets"
titularisation
18 Septembre 201018/09/2010
De: MORK (Stéphanie)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2010-08-18"
corps="Sous-préfets"
titularisation
18 Septembre 201018/09/2010
De: NURY (Renaud)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2010-07-28"
corps="Sous-préfets"
titularisation
04 Septembre 201004/09/2010
De: HUBER (Benoît)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2010-08-04"
corps="Sous-préfets"
titularisation
26 Août 201026/08/2010
De: EBURDY (Salima)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2010-07-28"
corps="Sous-préfets"
titularisation
26 Août 201026/08/2010
De: GEFFROY (Olivier)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2010-05-19"
corps="Sous-préfets"
titularisation
26 Août 201026/08/2010
De: Marie-France COMBIER
Objet:
dans le corps des sous-préfets
admise à faire valoir ses droits à la retraite
administratrice civile
sous-préfète hors-classe, détachée
date_debut="2010-11-16"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
depart_retraite
réintégration
25 Juin 201025/06/2010
De: CHAULET (Franck)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2009-11-26"
corps="Sous-préfets"
titularisation
11 Mars 201011/03/2010
De: BESNARD (Michel)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2009-11-05"
corps="Sous-préfets"
titularisation
11 Mars 201011/03/2010
De: Marc DELATTRE
Objet:
dans le corps des sous-préfets et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur à la préfecture de Police
sous-préfet hors-classe, détaché
Groupe:
date_debut="2010-04-01"
a_sa_demande
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
depart_retraite
réintégration
09 Mars 201009/03/2010
De: MARTINEZ (Patrick)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2009-09-10"
corps="Sous-préfets"
titularisation
30 Octobre 200930/10/2009
De: GIUDICELLI (Lucien)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2009-09-24"
corps="Sous-préfets"
titularisation
30 Octobre 200930/10/2009
De: de WISPELAERE (Eric)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2009-08-01"
corps="Sous-préfets"
titularisation
30 Octobre 200930/10/2009
De: MONIOTTE (Jean-François)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2009-09-17"
corps="Sous-préfets"
titularisation
30 Octobre 200930/10/2009
De: BENLARBI (Malika)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2009-09-10"
corps="Sous-préfets"
titularisation
30 Octobre 200930/10/2009
De: ORY (Pierre)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2009-08-06"
corps="Sous-préfets"
titularisation
30 Octobre 200930/10/2009
De: GONZALEZ (Serge)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2009-07-06"
corps="Sous-préfets"
titularisation
30 Octobre 200930/10/2009
De: LENGLET (Cécile-Marie)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2009-07-01"
corps="Sous-préfets"
titularisation
30 Octobre 200930/10/2009
De: POUSSIER (Antoine)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2009-09-03"
corps="Sous-préfets"
intégration
15 Octobre 200915/10/2009
De: QUENET (Guillaume)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2009-08-09"
corps="Sous-préfets"
intégration
15 Octobre 200915/10/2009
De: Marie-Gabrielle Philippe
magistrate du premier grade
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
dans le corps des sous-préfets
Groupe:
date_debut="2009-09-28"
duree="deux ans"
corps="Sous-préfets"
détachement
02 Septembre 200902/09/2009
De: Béatrice Lucazeau-Lagarde
magistrate du premier grade
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
dans le corps des sous-préfets
Groupe:
date_debut="2009-04-06"
duree="deux ans"
corps="Sous-préfets"
détachement
05 Juin 200905/06/2009
De: Emmanuelle Puren, épouse Bochenek
magistrate du premier grade
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales dans le corps des sous-préfets
Groupe:
date_debut="2009-03-12"
duree="deux ans"
corps="Sous-préfets"
détachement
14 Mars 200914/03/2009
De: Guy Gauthier
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales dans le corps des sous-préfets
Groupe:
date_debut="2008-10-16"
duree="deux ans"
corps="Sous-préfets"
détachement
20 Décembre 200820/12/2008
De: Joram (Frédéric)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
27 Novembre 200827/11/2008
De: Chassaing (Christian)
le commissaire commandant de l'armée de l'air
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
27 Novembre 200827/11/2008
De: Yeddou (Raymond)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2008-06-05"
corps="Sous-préfets"
titularisation
19 Octobre 200819/10/2008
De: Hazoume (Jean-Yves)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
titularisation
27 Septembre 200827/09/2008
De: Lacave (Frédéric)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
titularisation
27 Septembre 200827/09/2008
De: Rey-Reynier (Françoise)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
titularisation
27 Septembre 200827/09/2008
De: Wilhelm (Jean-Marie)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
titularisation
27 Septembre 200827/09/2008
De: Reynaud (Christophe)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
titularisation
27 Septembre 200827/09/2008
De: Ranchere (Jacques)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
titularisation
25 Septembre 200825/09/2008
De: Ankri (Maurice)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
titularisation
25 Septembre 200825/09/2008
De: Duprat (Patrick)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
titularisation
25 Septembre 200825/09/2008
De: Jean-Louis Leger
Objet:
dans le corps des sous-préfets et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
sous-préfet hors classe, détaché
Groupe:
date_debut="2008-11-07"
a_sa_demande
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
depart_retraite
réintégration
13 Septembre 200813/09/2008
De: Gueydan (Alain)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2007-11-21"
corps="Sous-préfets"
radiation
16 Avril 200816/04/2008
De: Chauvin (Corinne)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2007-11-01"
corps="Sous-préfets"
radiation
16 Avril 200816/04/2008
De: Trevisani (Benoît)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2007-09-05"
corps="Sous-préfets"
radiation
16 Avril 200816/04/2008
De: Lalanne (François)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2007-09-01"
corps="Sous-préfets"
radiation
16 Avril 200816/04/2008
De: Seguy (Yves)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2007-05-16"
corps="Sous-préfets"
radiation
16 Avril 200816/04/2008
De: Gaudin (Denis)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2007-04-04"
corps="Sous-préfets"
radiation
16 Avril 200816/04/2008
De: Musset (Bernard)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
06 Avril 200806/04/2008
De: Faure (Patrice)
le capitaine de frégate
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
06 Avril 200806/04/2008
De: Alain Cardron
Objet:
dans le corps des sous-préfets et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
sous-préfet en position hors cadres
date_debut="2008-05-02"
a_sa_demande
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
depart_retraite
réintégration
12 Mars 200812/03/2008
De: Emmanuelle Puren, épouse Bochenek
magistrate à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales dans le corps des sous-préfets
Groupe:
date_debut="2007-03-12"
duree="deux ans"
corps="Sous-préfets"
détachement
15 Février 200815/02/2008
De: Quingue-Boppe (Catherine)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2007-06-13"
corps="Sous-préfets"
titularisation
20 Octobre 200720/10/2007
De: Guy Gauthier
premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
dans le corps des sous-préfets
Groupe:
date_debut="2006-10-16"
duree="deux ans"
corps="Sous-préfets"
détachement
13 Octobre 200713/10/2007
De: Alba (Monique)
première conseillère de chambre régionale des comptes
Objet:
dans le corps des sous-préfets auprès du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
date_debut="2007-07-26"
duree="deux ans"
corps="Sous-préfets"
détachement
22 Août 200722/08/2007
De: Emmanuel Gérat
administrateur civil, affecté au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
dans le corps des sous-préfets
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
date_debut="2007-03-12"
duree="deux ans"
corps="Sous-préfets"
détachement
28 Juillet 200728/07/2007
De: Philippe Leraitre
administrateur civil, affecté au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
dans le corps des sous-préfets
sous-préfet, directeur du cabinet du préfet de la Haute-Savoie
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2006-12-04"
duree="deux ans"
sous-prefet
cabinet="Préfet de la Haute-Savoie"
corps="Sous-préfets"
détachement
09 Mars 200709/03/2007
De: Le Roux (Vincent)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2006-11-21"
corps="Sous-préfets"
radiation
16 Février 200716/02/2007
De: Pehaut (Gérard)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2006-07-19"
corps="Sous-préfets"
radiation
16 Février 200716/02/2007
De: Leschi (Didier)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2006-07-19"
corps="Sous-préfets"
radiation
16 Février 200716/02/2007
De: Marx (Christophe)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2006-07-08"
corps="Sous-préfets"
radiation
16 Février 200716/02/2007
De: Garau (Jacques)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2006-07-07"
corps="Sous-préfets"
radiation
16 Février 200716/02/2007
De: Stock (Etienne)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2006-06-21"
corps="Sous-préfets"
radiation
16 Février 200716/02/2007
De: Michel Sallenave
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
dans le corps des sous-préfets
secrétaire général adjoint auprès du haut-commissariat de la République en Polynésie française et chef de la subdivision des îles Australes
Groupe:
date_debut="2006-07-12"
date_fin="2008-07-11"
corps="Sous-préfets"
détachement
20 Décembre 200620/12/2006
De: Lambert (Guillaume)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
06 Décembre 200606/12/2006
De: Jane (Dominique)
le commissaire principal du commissariat de la marine
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
06 Décembre 200606/12/2006
De: Matthieu Bourrette
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire dans le corps des sous-préfets
Groupe:
date_debut="2006-09-06"
duree="trois ans"
corps="Sous-préfets"
détachement
09 Novembre 200609/11/2006
De: Marie-Gabrielle Philippe
magistrate du premier grade
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire dans le corps des sous-préfets
Groupe:
date_debut="2006-09-28"
duree="trois ans"
corps="Sous-préfets"
détachement
08 Novembre 200608/11/2006
De: Royer (Christine)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2006-06-09"
corps="Sous-préfets"
titularisation
15 Octobre 200615/10/2006
De: Geney (Jean-Claude)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2006-08-02"
corps="Sous-préfets"
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Blondel (Jean-Luc)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2006-07-18"
corps="Sous-préfets"
titularisation
06 Octobre 200606/10/2006
De: Drevin (Philippe)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2006-08-01"
corps="Sous-préfets"
titularisation
02 Septembre 200602/09/2006
De: Vicat (Jean-Paul)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2006-06-13"
corps="Sous-préfets"
titularisation
02 Septembre 200602/09/2006
De: Cosnard (Philippe)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2006-09-06"
corps="Sous-préfets"
radiation
25 Août 200625/08/2006
De: Hermet (Jean-Claude)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2006-07-01"
corps="Sous-préfets"
radiation
25 Août 200625/08/2006
De: Laville (Paul)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2006-01-12"
corps="Sous-préfets"
radiation
25 Août 200625/08/2006
De: Latron (Patrice)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2005-10-01"
corps="Sous-préfets"
radiation
25 Août 200625/08/2006
De: Tollu (Charles-Edouard)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2005-09-15"
corps="Sous-préfets"
radiation
25 Août 200625/08/2006
De: Queffelec (Thierry)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2005-09-04"
corps="Sous-préfets"
radiation
25 Août 200625/08/2006
De: Houspic (Sylvie)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2005-09-01"
corps="Sous-préfets"
radiation
25 Août 200625/08/2006
De: Pinault (Agnès)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2005-06-16"
corps="Sous-préfets"
radiation
25 Août 200625/08/2006
De: Labussiere (Catherine)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2006-06-06"
corps="Sous-préfets"
titularisation
03 Août 200603/08/2006
De: Bruno Sourd
sous-préfet hors cadre, en disponibilité
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2006-04-10"
corps="Sous-préfets"
radiation
26 Juillet 200626/07/2006
De: Boulanger (Serge)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2006-05-16"
corps="Sous-préfets"
titularisation
19 Juillet 200619/07/2006
De: Claude Villeneuve
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
dans le corps des sous-préfets
sous-préfet de Saint-Benoît (La Réunion)
Groupe:
date_debut="2005-11-16"
duree="deux ans"
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Benoît"
sous-prefecture_departement_code="974"
corps="Sous-préfets"
détachement
01 Avril 200601/04/2006
De: Philippe Gazagnes
administrateur civil, affecté au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
dans le corps des sous-préfets
sous-préfet de Toul
au titre de l'obligation statutaire de mobilité
Groupe:
date_debut="2005-11-01"
duree="deux ans"
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Toul"
sous-prefecture_departement_code="54"
corps="Sous-préfets"
détachement
22 Février 200622/02/2006
De: Chauvin (François)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2005-11-02"
corps="Sous-préfets"
titularisation
17 Février 200617/02/2006
De: Gourtay (Blaise)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
28 Janvier 200628/01/2006
De: Berton (Vincent)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
28 Janvier 200628/01/2006
De: Guyon (Evelyne)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2005-08-16"
corps="Sous-préfets"
titularisation
17 Janvier 200617/01/2006
De: Gobin (Claude)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2005-08-30"
corps="Sous-préfets"
titularisation
17 Janvier 200617/01/2006
De: Souliman (Françoise)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2005-12-23"
corps="Sous-préfets"
titularisation
06 Janvier 200606/01/2006
De: Pascale Silbermann
attachée principale d'administration centrale
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
date de sa titularisation dans le corps des sous-préfets
date_debut="2005-06-14"
corps="Sous-préfets"
radiation
21 Décembre 200521/12/2005
De: Ambroise (Chantal)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2005-07-26"
corps="Sous-préfets"
titularisation
04 Décembre 200504/12/2005
De: Dominique Conca
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2004-06-17"
corps="Sous-préfets"
radiation
24 Novembre 200524/11/2005
De: Aumonier (Christophe)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2005-07-24"
corps="Sous-préfets"
radiation
24 Novembre 200524/11/2005
De: Huftier (Jean-Marie)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2005-07-21"
corps="Sous-préfets"
radiation
24 Novembre 200524/11/2005
De: Avazeri (Christian)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2005-07-07"
corps="Sous-préfets"
radiation
24 Novembre 200524/11/2005
De: Buccio (Fabienne)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2005-06-02"
corps="Sous-préfets"
radiation
24 Novembre 200524/11/2005
De: Deschamps (Philippe)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2005-05-05"
corps="Sous-préfets"
radiation
24 Novembre 200524/11/2005
De: Manguin-Dufraisse (Chantal)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2005-03-31"
corps="Sous-préfets"
radiation
24 Novembre 200524/11/2005
De: Maillet (Cyrille)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2004-12-02"
corps="Sous-préfets"
radiation
24 Novembre 200524/11/2005
De: Marquer (Michel)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2004-10-07"
corps="Sous-préfets"
radiation
24 Novembre 200524/11/2005
De: Guillemin (Jacques)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2004-09-09"
corps="Sous-préfets"
radiation
24 Novembre 200524/11/2005
De: Billant (Jacques)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2004-09-09"
corps="Sous-préfets"
radiation
24 Novembre 200524/11/2005
De: Sabathe (Jean-Marc)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2004-09-01"
corps="Sous-préfets"
radiation
24 Novembre 200524/11/2005
De: Derache (Hubert)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2004-06-05"
corps="Sous-préfets"
radiation
24 Novembre 200524/11/2005
De: Matthieu Bourrette
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
dans le corps des sous-préfets
Groupe:
date_debut="2004-09-06"
duree="deux ans"
corps="Sous-préfets"
détachement
19 Novembre 200519/11/2005
De: Bonnet (Thierry)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2005-08-30"
corps="Sous-préfets"
titularisation
16 Novembre 200516/11/2005
De: Gaëlle Feron
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire dans le corps des sous-préfets
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
date_fin="2007-08-31"
corps="Sous-préfets"
détachement
29 Octobre 200529/10/2005
De: Lepidi (Dominique)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2005-08-16"
corps="Sous-préfets"
titularisation
28 Septembre 200528/09/2005
De: Silbermann (Pascale)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2005-06-14"
corps="Sous-préfets"
titularisation
28 Septembre 200528/09/2005
De: Beranger (Gautier)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2005-04-19"
corps="Sous-préfets"
titularisation
28 Septembre 200528/09/2005
De: Guillemoto (Jean-Luc)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2005-06-21"
corps="Sous-préfets"
titularisation
28 Septembre 200528/09/2005
De: Vincon (Thierry)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2005-04-19"
corps="Sous-préfets"
titularisation
28 Septembre 200528/09/2005
De: Hermet (Jean-Claude)
sous-préfet détaché
Objet:
dans le corps des sous-préfets
rapporteur au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2004-07-01"
corps="Sous-préfets"
réintégration
10 Août 200510/08/2005
De: Rotsen (Jean-Baptiste)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2005-05-24"
corps="Sous-préfets"
titularisation
29 Juillet 200529/07/2005
De: de Gestas de Lespéroux (Philippe)
sous-préfet, détaché
Objet:
dans le corps des sous-préfets
administrateur civil
date_debut="2004-05-01"
corps="Sous-préfets"
réintégration
18 Mai 200518/05/2005
De: Le Franc (Louis)
sous-préfet, détaché
Objet:
dans le corps des sous-préfets
administrateur civil
date_debut="2004-11-15"
corps="Sous-préfets"
réintégration
18 Mai 200518/05/2005
De: Houssin (Jean-François)
attaché principal d'administration centrale de 1re classe
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
date de sa titularisation dans le corps des sous-préfets
date_debut="2004-08-11"
corps="Sous-préfets"
radiation
08 Avril 200508/04/2005
De: Frédéric Benet-Chambellan
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales dans le corps des sous-préfets
Groupe:
date_debut="2004-08-01"
date_fin="2005-09-01"
corps="Sous-préfets"
détachement
01 Avril 200501/04/2005
De: Marie-Gabrielle Philippe
magistrate du premier grade
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales dans le corps des sous-préfets
Groupe:
date_debut="2004-09-28"
date_fin="2006-09-28"
corps="Sous-préfets"
détachement
01 Mars 200501/03/2005
De: Michel Possy-Berry-Quenum
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales dans le corps des sous-préfets
Groupe:
date_debut="2004-07-01"
date_fin="2006-09-14"
corps="Sous-préfets"
détachement
01 Mars 200501/03/2005
De: Gueydan (Alain)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2004-08-06"
corps="Sous-préfets"
titularisation
10 Décembre 200410/12/2004
De: Trevisani (Benoît)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
02 Décembre 200402/12/2004
De: Suzanne (Eric)
les chefs d'escadron de la gendarmerie nationale
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
02 Décembre 200402/12/2004
De: Pellegrin (Laurent)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
02 Décembre 200402/12/2004
De: Del Grande (Marc)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
02 Décembre 200402/12/2004
De: Mercan (Jean-Guy)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2004-07-16"
corps="Sous-préfets"
titularisation
01 Décembre 200401/12/2004
De: Castanier (Alain)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2004-09-01"
corps="Sous-préfets"
titularisation
01 Décembre 200401/12/2004
De: Bernard (Marie-Blanche)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2004-09-29"
corps="Sous-préfets"
titularisation
01 Décembre 200401/12/2004
De: Colombet (Jean-François)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
sous-préfet de 2e classe
date_debut="2004-03-31"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
titularisation
11 Novembre 200411/11/2004
De: Bernard (Laurent)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2004-09-29"
corps="Sous-préfets"
titularisation
30 Octobre 200430/10/2004
De: Lalanne (François)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2004-09-01"
corps="Sous-préfets"
titularisation
30 Octobre 200430/10/2004
De: Fraquet (Jean-Yves)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2004-07-14"
corps="Sous-préfets"
titularisation
30 Octobre 200430/10/2004
De: Coste (Alice)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2004-07-14"
corps="Sous-préfets"
titularisation
01 Octobre 200401/10/2004
De: Jumez (Jean-Michel)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2004-07-14"
corps="Sous-préfets"
titularisation
01 Octobre 200401/10/2004
De: Houssin (Jean-François)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
sous-préfet de 2e classe
date_debut="2004-08-11"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
titularisation
21 Août 200421/08/2004
De: Patrick Creze
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales dans le corps des sous-préfets
Groupe:
duree="deux ans"
corps="Sous-préfets"
détachement
13 Août 200413/08/2004
De: Pouget (Christian)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
du corps des attachés d'aministration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
date de son intégration dans le corps des sous-préfets
date_debut="2003-08-26"
corps="Sous-préfets"
radiation
06 Mai 200406/05/2004
De: Boehler (Christine)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2003-10-01"
corps="Sous-préfets"
radiation
31 Mars 200431/03/2004
De: Riaux (Jean-Michel)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2003-09-17"
corps="Sous-préfets"
radiation
31 Mars 200431/03/2004
De: Marion (Rémy-Charles)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2003-09-17"
corps="Sous-préfets"
radiation
31 Mars 200431/03/2004
De: Hurlin (Michel)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2003-07-09"
corps="Sous-préfets"
radiation
31 Mars 200431/03/2004
De: d'Humières (Géraud)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2003-07-09"
corps="Sous-préfets"
radiation
31 Mars 200431/03/2004
De: Witkowski (Jacques)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2003-06-30"
corps="Sous-préfets"
radiation
31 Mars 200431/03/2004
De: Marchetti (Antoine)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2003-01-08"
corps="Sous-préfets"
radiation
31 Mars 200431/03/2004
De: Vray (Pierre-Henry)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2002-12-04"
corps="Sous-préfets"
radiation
31 Mars 200431/03/2004
De: Pichon (Antoine)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2002-11-02"
corps="Sous-préfets"
radiation
31 Mars 200431/03/2004
De: Morvan (Eric)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2002-10-07"
corps="Sous-préfets"
radiation
31 Mars 200431/03/2004
De: Lieutaud (Pierre)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2002-10-07"
corps="Sous-préfets"
radiation
31 Mars 200431/03/2004
De: Jouve (Christian)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2002-09-01"
corps="Sous-préfets"
radiation
31 Mars 200431/03/2004
De: Soumbo (Emile)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
sous-préfet de 2e classe
date_debut="2004-03-31"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
titularisation
20 Mars 200420/03/2004
De: Ramon (Philippe)
le chef d'escadron de l'armée de terre
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
04 Décembre 200304/12/2003
De: Jacob (Serge)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
04 Décembre 200304/12/2003
De: Magda (Jean-Marc)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
sous-préfet de 2e classe
date_debut="2003-11-25"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
titularisation
04 Décembre 200304/12/2003
De: Gaudin (Denis)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
sous-préfet de 2e classe
date_debut="2003-09-02"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
titularisation
01 Novembre 200301/11/2003
De: Amat (Jean-Louis)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
sous-préfet de 2e classe
date_debut="2003-07-16"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
titularisation
01 Novembre 200301/11/2003
De: Normand (Jérôme)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
sous-préfet de 2e classe
date_debut="2003-08-21"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
titularisation
07 Octobre 200307/10/2003
De: Demiguel (Marie-Paule)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
sous-préfète de 2e classe
date_debut="2003-07-08"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
titularisation
03 Octobre 200303/10/2003
De: Godde (Alain)
Objet:
dans le corps des sous-préfets et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur général des services du département de la Manche
sous-préfet, détaché
Groupe:
date_debut="2004-01-20"
a_sa_demande
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
depart_retraite
réintégration
30 Septembre 200330/09/2003
De: Pouget (Christian)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
sous-préfet de 2e classe
date_debut="2003-08-26"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
titularisation
18 Septembre 200318/09/2003
De: Le Febvre de Saint-Germain (Bertrand)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2002-06-05"
corps="Sous-préfets"
radiation
09 Septembre 200309/09/2003
De: Gentil (Jean-Marc)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2002-06-05"
corps="Sous-préfets"
radiation
09 Septembre 200309/09/2003
De: de Lesquen du Plessis Casso (Jacques)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2002-06-05"
corps="Sous-préfets"
radiation
09 Septembre 200309/09/2003
De: Conus (Denis)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2002-06-05"
corps="Sous-préfets"
radiation
09 Septembre 200309/09/2003
De: Benet (Jean)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2002-06-05"
corps="Sous-préfets"
radiation
09 Septembre 200309/09/2003
De: Moracchini (Maryse)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2002-06-05"
corps="Sous-préfets"
radiation
09 Septembre 200309/09/2003
De: Lenoir (Véronique)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
sous-préfète de 2e classe
date_debut="2003-08-01"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
titularisation
09 Septembre 200309/09/2003
De: Besnard (Pierre)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
sous-préfet de 2e classe
date_debut="2003-04-22"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
titularisation
31 Août 200331/08/2003
De: Seguy (Yves)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
sous-préfet de 2e classe
date_debut="2003-05-21"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
titularisation
05 Août 200305/08/2003
De: Besancenot (Hugues)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
sous-préfet de 2e classe
date_debut="2003-05-21"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
titularisation
20 Juillet 200320/07/2003
De: Untermaier (Cécile)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
sous-préfète de 2e classe
date_debut="2003-05-21"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
titularisation
20 Juillet 200320/07/2003
De: Olagnon (Denis)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
sous-préfet de 2e classe
date_debut="2003-05-21"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
titularisation
21 Juin 200321/06/2003
De: Gonzalez (Bernard)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2002-08-16"
corps="Sous-préfets"
radiation
12 Avril 200312/04/2003
De: Dulamon (Claude)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2002-05-04"
corps="Sous-préfets"
radiation
12 Avril 200312/04/2003
De: Destouches (Jacques)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2002-04-03"
corps="Sous-préfets"
radiation
12 Avril 200312/04/2003
De: Leroux-Heurtaux (Jackie)
administrateur civil affecté au ministère de la défense
Objet:
dans le corps des sous-préfets
au titre de la mobilité
date_debut="2002-11-04"
duree="deux ans"
corps="Sous-préfets"
détachement
11 Avril 200311/04/2003
De: Limoge (Jacques)
Objet:
dans le corps des sous-préfets et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de l'administration
sous-préfet, détaché auprès du gouvernement du territoire de la Polynésie française
Groupe:
date_debut="2003-02-01"
a_sa_demande
sous-prefet
inspecteur_general="Administration"
corps="Sous-préfets"
depart_retraite
réintégration
18 Février 200318/02/2003
De: Wisselmann (Didier)
le commandant de l'armée de terre
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
21 Novembre 200221/11/2002
De: Venant (Patrick)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
21 Novembre 200221/11/2002
De: Malizard (Philippe)
l'officier principal du corps technique et administratif de l'armement
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
21 Novembre 200221/11/2002
De: Deschamps (Philippe)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
sous-préfet de 2e classe
date_debut="2002-09-17"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
titularisation
21 Novembre 200221/11/2002
De: Naudin (Patrick)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
sous-préfet de 2e classe
date_debut="2002-07-09"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
titularisation
22 Septembre 200222/09/2002
De: Manguin-Dufraisse (Chantal)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
sous-préfète de 2e classe
date_debut="2002-07-09"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
titularisation
09 Août 200209/08/2002
De: Armand (Loïc)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
sous-préfet de 2e classe
date_debut="2002-07-16"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
titularisation
09 Août 200209/08/2002
De: Lecaillon (Marie-Françoise)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2002-02-15"
corps="Sous-préfets"
radiation
30 Juillet 200230/07/2002
De: Papaud (Michel)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2001-10-15"
corps="Sous-préfets"
radiation
30 Juillet 200230/07/2002
De: Bobin (Jean-Bernard)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2001-09-06"
corps="Sous-préfets"
radiation
30 Juillet 200230/07/2002
De: Pehaut (Gérard)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
titularisation
04 Mai 200204/05/2002
De: Bouvier (Jean-Christophe)
administrateur civil rattaché pour sa gestion au ministère de la justice
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur
dans le corps des sous-préfets
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2002-03-04"
duree="deux ans"
corps="Sous-préfets"
détachement
03 Mai 200203/05/2002
De: Chauvin (Corinne)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
sous-préfète de 2e classe
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
titularisation
13 Avril 200213/04/2002
De: Duché (Jean-Marc)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
titularisation
11 Avril 200211/04/2002
De: Mailhé (Danielle)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
sous-préfète de 2e classe
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
titularisation
08 Février 200208/02/2002
De: Paillissé (Michel)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
titularisation
10 Janvier 200210/01/2002
De: Pinault (Agnès)
attachée principale d'administration centrale du ministère de l'intérieur
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur
date de sa titularisation dans le corps des sous-préfets
sous-préfète de 2e classe
date_debut="2001-08-31"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
radiation
11 Décembre 200111/12/2001
De: Destin (Bertin)
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur
date de sa titularisation dans le corps des sous-préfets
sous-préfet de 2e classe
date_debut="2001-10-03"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
radiation
11 Décembre 200111/12/2001
De: Stock (Etienne)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
titularisation
23 Novembre 200123/11/2001
De: Cosnard (Philippe)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
titularisation
23 Novembre 200123/11/2001
De: Guillemin (Jacques)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
titularisation
13 Novembre 200113/11/2001
De: Marx (Christophe)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
10 Novembre 200110/11/2001
De: Laugier (Louis)
l'ingénieur principal des études et techniques de l'armement
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
10 Novembre 200110/11/2001
De: Garau (Jacques)
le chef de bataillon de l'armée de terre
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
10 Novembre 200110/11/2001
De: Marchand (Gérard)
attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur
date de sa titularisation dans le corps des sous-préfets
sous-préfet de 2e classe
date_debut="2001-02-02"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
radiation
25 Octobre 200125/10/2001
De: Breyton (Bernard)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
titularisation
18 Octobre 200118/10/2001
De: Michaut (Jacques)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2001-07-31"
corps="Sous-préfets"
radiation
06 Octobre 200106/10/2001
De: Marc (Alain)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2001-07-31"
corps="Sous-préfets"
radiation
06 Octobre 200106/10/2001
De: Hegay (Thierry)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2001-07-31"
corps="Sous-préfets"
radiation
06 Octobre 200106/10/2001
De: Duchamp (René)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2001-07-31"
corps="Sous-préfets"
radiation
06 Octobre 200106/10/2001
De: Caillaud (Michel)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2001-07-31"
corps="Sous-préfets"
radiation
06 Octobre 200106/10/2001
De: Destin (Bertin)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
titularisation
06 Octobre 200106/10/2001
De: Brassart (Didier)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
titularisation
04 Septembre 200104/09/2001
De: Zingraff (Pascal)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
titularisation
04 Septembre 200104/09/2001
De: Pinault (Agnès)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
sous-préfète de 2e classe
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
titularisation
04 Septembre 200104/09/2001
De: Chatel (Ghyslain)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
titularisation
04 Septembre 200104/09/2001
De: Barbat du Closel (Bernard)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur de la ville de Paris
sous-préfet, détaché
date_debut="2001-08-31"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
21 Août 200121/08/2001
De: Maire (Eric)
administrateur civil affecté au ministère de la défense
Objet:
dans le corps des sous-préfets
au titre de la mobilité
date_debut="2000-10-30"
duree="deux ans"
corps="Sous-préfets"
détachement
24 Juillet 200124/07/2001
De: Ceaux (Dominique)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
titularisation
22 Juillet 200122/07/2001
De: Varcin (André)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
titularisation
24 Juin 200124/06/2001
De: Benedetti (Alain)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
titularisation
19 Mai 200119/05/2001
De: Marchand (Gérard)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
titularisation
12 Mai 200112/05/2001
De: Rozié (Alice)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
sous-préfète de 2e classe
date_debut="2000-10-16"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
titularisation
12 Avril 200112/04/2001
De: Renouf (Marcel)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2001-01-11"
corps="Sous-préfets"
radiation
15 Mars 200115/03/2001
De: Martin (Jean-Pierre)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2001-01-11"
corps="Sous-préfets"
radiation
15 Mars 200115/03/2001
De: Malhanche (François)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2001-01-11"
corps="Sous-préfets"
radiation
15 Mars 200115/03/2001
De: Devouassoux (Damien)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2001-01-11"
corps="Sous-préfets"
radiation
15 Mars 200115/03/2001
De: Derrouch (Pierre)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2001-01-11"
corps="Sous-préfets"
radiation
15 Mars 200115/03/2001
De: Condemine (Jean-Pierre)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2001-01-11"
corps="Sous-préfets"
radiation
15 Mars 200115/03/2001
De: Camux (Michel)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2001-01-11"
corps="Sous-préfets"
radiation
15 Mars 200115/03/2001
De: Ballet (Jean-Marie)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2001-01-11"
corps="Sous-préfets"
radiation
15 Mars 200115/03/2001
De: Vadot (Odile)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2001-01-11"
corps="Sous-préfets"
radiation
15 Mars 200115/03/2001
De: Nicolas (Jean-Marie)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
sous-préfet de 2e classe
date_debut="2001-01-03"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
titularisation
09 Mars 200109/03/2001
De: Turpin (Michel)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
sous-préfet de 2e classe
date_debut="2001-01-17"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
titularisation
09 Mars 200109/03/2001
De: Ricardo (Christian)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
sous-préfet de 2e classe
date_debut="2001-01-08"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
titularisation
09 Mars 200109/03/2001
De: Pouget (Bernard)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
sous-préfet de 2e classe
date_debut="2001-01-10"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
titularisation
09 Mars 200109/03/2001
De: Conca (Dominique)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
sous-préfète de 2e classe
date_debut="2000-12-22"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
titularisation
24 Février 200124/02/2001
De: Sabathé (Jean-Marc)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
07 Janvier 200107/01/2001
De: Marquer (Michel)
le commissaire principal de la marine
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
07 Janvier 200107/01/2001
De: Maillet (Cyrille)
l'administrateur principal des affaires maritimes
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
07 Janvier 200107/01/2001
De: de Gestas de L'Esperoux (Philippe)
l'ingénieur principal des études et techniques d'armement
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
07 Janvier 200107/01/2001
De: Aumonier (Christophe)
le chef d'escadron de l'arme blindée et cavalerie
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
07 Janvier 200107/01/2001
De: Carral (Jacques)
administrateur civil affecté au ministère de l'éducation nationale
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2000-01-31"
duree="cinq ans"
corps="Sous-préfets"
détachement
13 Décembre 200013/12/2000
De: Dubourdieu (Marc)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2000-09-11"
corps="Sous-préfets"
radiation
09 Décembre 200009/12/2000
De: Nodin (Jacques)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2000-04-06"
corps="Sous-préfets"
radiation
17 Novembre 200017/11/2000
De: Prime (Francine)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="1999-12-15"
corps="Sous-préfets"
radiation
17 Novembre 200017/11/2000
De: de Galard (Laurent)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="1999-09-08"
corps="Sous-préfets"
radiation
17 Novembre 200017/11/2000
De: Bedecarrax (Jean-Michel)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="1999-06-01"
corps="Sous-préfets"
radiation
17 Novembre 200017/11/2000
De: Lesterlin (Bernard)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="1998-09-12"
corps="Sous-préfets"
radiation
17 Novembre 200017/11/2000
De: Blot (Claude)
sous-préfet, en disponibilité
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2000-07-01"
corps="Sous-préfets"
réintégration
17 Novembre 200017/11/2000
De: Sches (Eléodie)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
sous-préfète de 2e classe
date_debut="2000-07-24"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
titularisation
27 Octobre 200027/10/2000
De: François Proisy
Objet:
dans le corps des sous-préfets
sous-préfet de 2e classe
date_debut="2000-06-21"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
titularisation
30 Août 200030/08/2000
De: Sourd (Bruno)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
sous-préfet de 2e classe
date_debut="2000-06-21"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
titularisation
03 Août 200003/08/2000
De: Castelnot (Chantal)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
sous-préfète de 2e classe
date_debut="2000-06-17"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
titularisation
03 Août 200003/08/2000
De: Giuliani (Gilles)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
sous-préfet de 2e classe
date_debut="2000-05-16"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
titularisation
12 Juillet 200012/07/2000
De: André (Gérard)
administrateur civil hors classe affecté au ministère de la défense
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="1999-12-13"
duree="deux ans"
corps="Sous-préfets"
détachement
30 Juin 200030/06/2000
De: Leschi (Didier)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
sous-préfet de 2e classe
date_debut="2000-04-01"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
titularisation
24 Juin 200024/06/2000
De: Desprez (Colette)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="1999-09-23"
corps="Sous-préfets"
radiation
14 Juin 200014/06/2000
De: Mauroy-Willaert (Patricia)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="1999-09-22"
corps="Sous-préfets"
radiation
14 Juin 200014/06/2000
De: Pierrot (Marcelle)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="1999-08-04"
corps="Sous-préfets"
radiation
14 Juin 200014/06/2000
De: Treffel (Jean-Francis)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2000-02-04"
corps="Sous-préfets"
radiation
14 Juin 200014/06/2000
De: Le Deun (Raymond)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2000-02-04"
corps="Sous-préfets"
radiation
14 Juin 200014/06/2000
De: Jonathan (Hervé)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2000-02-04"
corps="Sous-préfets"
radiation
14 Juin 200014/06/2000
De: Charbonniaud (Jean)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2000-02-04"
corps="Sous-préfets"
radiation
14 Juin 200014/06/2000
De: Branly (Gérard)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2000-02-04"
corps="Sous-préfets"
radiation
14 Juin 200014/06/2000
De: Bironneau (Jean-Claude)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2000-02-04"
corps="Sous-préfets"
radiation
14 Juin 200014/06/2000
De: Polvé (Danièle)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2000-02-04"
corps="Sous-préfets"
radiation
14 Juin 200014/06/2000
De: Fromion (Yves)
Objet:
dans le corps des sous-préfets et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
sous-préfet, placé en service détaché pour accomplir son mandat de député
Groupe:
date_debut="1999-10-15"
a_sa_demande
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
depart_retraite
réintégration
26 Avril 200026/04/2000
De: Moreau (Claude)
attachée principale d'administration centrale, 2e classe, 6e échelon
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur
date d'effet de sa titularisation dans le corps des sous-préfets
sous-préfète de 2e classe
date_debut="1999-08-10"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
radiation
22 Février 200022/02/2000
De: Thirion (Alain)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="1999-11-16"
corps="Sous-préfets"
radiation
01 Janvier 200001/01/2000
De: Regnier (Alain)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="1999-11-16"
corps="Sous-préfets"
radiation
01 Janvier 200001/01/2000
De: Morsy (Seymour)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="1999-11-16"
corps="Sous-préfets"
radiation
01 Janvier 200001/01/2000
De: Barsacq (Gilles)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="1999-11-16"
corps="Sous-préfets"
radiation
01 Janvier 200001/01/2000
De: Amadieu (Jean-Claude)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="1999-11-16"
corps="Sous-préfets"
radiation
01 Janvier 200001/01/2000
De: Alloncle (Philip)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="1999-11-16"
corps="Sous-préfets"
radiation
01 Janvier 200001/01/2000
De: Huftier (Jean-Marie)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
sous-préfet de 2e classe
date_debut="1999-07-06"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
titularisation
01 Janvier 200001/01/2000
De: Witkowski (Jacques)
chef d'escadron de la gendarmerie nationale
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
31 Décembre 199931/12/1999
De: Queffelec (Thierry)
chef d'escadron de l'armée de terre
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
31 Décembre 199931/12/1999
De: Hautier (Jacky)
chef d'escadron de la gendarmerie nationale
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
31 Décembre 199931/12/1999
De: Billant (Jacques)
chef de bataillon de l'armée de terre
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
31 Décembre 199931/12/1999
De: Avazeri (Christian)
commandant de l'armée de l'air
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
31 Décembre 199931/12/1999
De: Mielle (Simone)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="1999-06-16"
corps="Sous-préfets"
radiation
24 Décembre 199924/12/1999
De: Le Cam (Michel)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="1999-05-12"
corps="Sous-préfets"
radiation
24 Décembre 199924/12/1999
De: Lodde (Pierre)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="1999-04-21"
corps="Sous-préfets"
radiation
24 Décembre 199924/12/1999
De: Desos (Gérard)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
admis à faire valoir ses droits à la retraite
sous-préfet, placé en service détaché
Groupe:
date_debut="2000-01-14"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
14 Décembre 199914/12/1999
De: Moreau (Claude)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
sous-préfète de 2e classe
date_debut="1999-08-10"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
titularisation
24 Octobre 199924/10/1999
De: Bordenave (Michelle)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
sous-préfète de 2e classe
date_debut="1999-03-30"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
titularisation
24 Octobre 199924/10/1999
De: Fleutiaux (Claude)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
sous-préfet de 2e classe
date_debut="1999-03-30"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
titularisation
19 Septembre 199919/09/1999
De: Buccio (Fabienne)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
sous-préfète de 2e classe
date_debut="1999-07-17"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
titularisation
19 Septembre 199919/09/1999
De: de La Forest-Divonne (Marc)
administrateur civil affecté au ministère de la défense
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="1998-11-26"
duree="deux ans"
corps="Sous-préfets"
détachement
19 Août 199919/08/1999
De: de Bossoreille de Ribou (Stéphan)
administrateur civil affecté au ministère de la défense
Objet:
dans le corps des sous-préfets
au titre de la mobilité
date_debut="1998-11-04"
duree="deux ans"
corps="Sous-préfets"
détachement
09 Juin 199909/06/1999
De: Saugier (Jacques)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="1999-01-20"
corps="Sous-préfets"
radiation
20 Mai 199920/05/1999
De: Pouzoulet (Jean-Pierre)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="1999-01-20"
corps="Sous-préfets"
radiation
20 Mai 199920/05/1999
De: Perrin (Denis)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="1999-01-20"
corps="Sous-préfets"
radiation
20 Mai 199920/05/1999
De: Mosimann (Michel)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="1999-01-20"
corps="Sous-préfets"
radiation
20 Mai 199920/05/1999
De: Lopez (Jean-Robert)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="1999-01-20"
corps="Sous-préfets"
radiation
20 Mai 199920/05/1999
De: Bouvier (Vincent)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="1998-07-24"
corps="Sous-préfets"
radiation
20 Mai 199920/05/1999
De: Coutor (Sophie)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="1998-01-08"
corps="Sous-préfets"
radiation
20 Mai 199920/05/1999
De: Serra (Claude)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="1998-07-22"
corps="Sous-préfets"
radiation
23 Avril 199923/04/1999
De: Riffaut (Philippe)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="1998-07-22"
corps="Sous-préfets"
radiation
23 Avril 199923/04/1999
De: Lebrot (Jacques)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="1998-07-22"
corps="Sous-préfets"
radiation
23 Avril 199923/04/1999
De: Antoine (Rose-Marie)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="1998-07-22"
corps="Sous-préfets"
radiation
23 Avril 199923/04/1999
De: Labbé (Denis)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="1998-06-03"
corps="Sous-préfets"
radiation
23 Avril 199923/04/1999
De: Aubouin (Michel)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="1997-12-04"
corps="Sous-préfets"
radiation
23 Avril 199923/04/1999
De: Fugier (Françoise)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="1997-09-25"
corps="Sous-préfets"
radiation
23 Avril 199923/04/1999
De: Chavanne (Jean-Noël)
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur
date de sa titularisation dans le corps des sous-préfets de 2e classe
date_debut="1997-05-20"
corps="Sous-préfets"
radiation
22 Avril 199922/04/1999
De: Houspic (Sylvie)
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur
date d'effet de sa titularisation dans le corps des sous-préfets de 2e classe
date_debut="1998-07-01"
corps="Sous-préfets"
radiation
03 Mars 199903/03/1999
De: Dijoux (Christian)
administrateur civil affecté au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
dans le corps des sous-préfets
au titre de la mobilité
date_debut="1998-09-07"
duree="deux ans"
corps="Sous-préfets"
détachement
29 Janvier 199929/01/1999
De: Riaux (Jean-Michel)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
01 Janvier 199901/01/1999
De: Latron (Patrice)
le chef de bataillon
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
01 Janvier 199901/01/1999
De: Humières (Géraud)
le chef de bataillon de l'armée de terre
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
01 Janvier 199901/01/1999
De: Laubies-Roques (Anne)
sous-préfète de 2e classe, secrétaire générale de la préfecture de Saint-Pierre-et-Miquelon
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="1998-10-07"
corps="Sous-préfets"
titularisation
23 Décembre 199823/12/1998
De: Aïssou (Abdel)
administrateur civil affecté au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
dans le corps des sous-préfets
au titre de la mobilité
date_debut="1998-04-06"
duree="deux ans"
corps="Sous-préfets"
détachement
13 Août 199813/08/1998
De: Burgorgue (Pierre)
Objet:
dans le corps des sous-préfets et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
sous-préfet placé en position de disponibilité
date_debut="1998-06-16"
a_sa_demande
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
depart_retraite
réintégration
11 Juin 199811/06/1998
De: Chavanne (Jean-Noël)
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur
date de sa titularisation dans le corps des sous-préfets de 2e classe
date_debut="1997-05-20"
corps="Sous-préfets"
radiation
18 Février 199818/02/1998
De: Prax (Antoine)
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Parthenay
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
titularisation
23 Janvier 199823/01/1998
De: Marion (Rémy-Charles)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Yonne
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="1997-11-04"
corps="Sous-préfets"
titularisation
07 Janvier 199807/01/1998
De: Tollu (Charles-Edouard)
le chef de bataillon de l'armée de terre
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
07 Janvier 199807/01/1998
De: Lieutaud (Pierre)
le commissaire principal de la marine
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
07 Janvier 199807/01/1998
De: Le Franc (Louis)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
07 Janvier 199807/01/1998
De: Vinciguerra (Dominique)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
07 Janvier 199807/01/1998
De: de Morant (Jean-Pierre)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
admis à faire valoir ses droits à la retraite
sous-préfet en service détaché
Groupe:
date_debut="1998-02-27"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
11 Novembre 199711/11/1997
De: Quéré (Jean-Pierre)
Objet:
dans le corps des sous-préfets et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
sous-préfet en service détaché
Groupe:
date_debut="1997-03-28"
a_sa_demande
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
depart_retraite
réintégration
23 Avril 199723/04/1997
De: Bernard (Michel)
administrateur civil affecté au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
dans le corps des sous-préfets
au titre de la mobilité
date_debut="1996-09-09"
duree="deux ans"
corps="Sous-préfets"
détachement
05 Février 199705/02/1997
De: Le Bigot (Geneviève)
administrateur civil précédemment en position de service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="1995-04-10"
duree="cinq ans"
corps="Sous-préfets"
détachement
18 Janvier 199718/01/1997
De: Jouve (Christian)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
27 Décembre 199627/12/1996
De: Deyber (Alain)
administrateur civil affecté au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
dans le corps des sous-préfets
au titre de la mobilité
date_debut="1996-02-19"
duree="deux ans"
corps="Sous-préfets"
détachement
01 Août 199601/08/1996
De: Lenzi (Jean-Marie)
administrateur civil hors classe affecté au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="1996-01-24"
duree="cinq ans"
corps="Sous-préfets"
détachement
29 Mai 199629/05/1996
De: Dubourdieu (Marc)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur
date de sa titularisation dans le corps des sous-préfets de 2e classe
date_debut="1995-09-26"
corps="Sous-préfets"
radiation
21 Mai 199621/05/1996
De: Camux (Michel)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 7e échelon
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur
date d'effet de sa titularisation dans le corps des sous-préfets
sous-préfet de 2e classe
date_debut="1995-10-01"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
radiation
21 Mai 199621/05/1996
De: Marc (Alain)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
23 Décembre 199523/12/1995
De: Gouteyron (Serge)
le commissaire commandant du commissariat de la marine
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
23 Décembre 199523/12/1995
De: Caillaud (Michel)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
23 Décembre 199523/12/1995
De: Le Deun (Raymond)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 6e échelon
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'intérieur
date d'effet de sa titularisation dans le corps des sous-préfets
date_debut="1995-01-12"
corps="Sous-préfets"
radiation
19 Octobre 199519/10/1995
De: Bernard (Hélène)
administrateur civil hors classe, affectée au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="1995-01-02"
duree="cinq ans"
corps="Sous-préfets"
détachement
13 Septembre 199513/09/1995
De: Dubos (Aimée)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="1995-02-16"
corps="Sous-préfets"
radiation
02 Septembre 199502/09/1995
De: Jourdan (Chantal)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="1995-01-19"
corps="Sous-préfets"
radiation
02 Septembre 199502/09/1995
De: Pelissier (Jean)
Objet:
dans le corps des sous-préfets et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
sous-préfet en service détaché
Groupe:
date_debut="1995-06-01"
a_sa_demande
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
depart_retraite
réintégration
18 Mai 199518/05/1995
De: Le Deun (Raymond)
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet hors cadre
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="1995-01-12"
corps="Sous-préfets"
titularisation
03 Mai 199503/05/1995
De: Chenard (Daniel)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'éducation nationale
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="1994-04-25"
duree="cinq ans"
corps="Sous-préfets"
détachement
20 Avril 199520/04/1995
De: Poudevigne (Marie-Claude)
conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
dans le corps des sous-préfets
Groupe:
date_debut="1994-09-02"
duree="deux ans"
corps="Sous-préfets"
détachement
01 Avril 199501/04/1995
De: Pardini (Gérard)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet des Pyrénées-Orientales
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="1994-04-05"
corps="Sous-préfets"
titularisation
17 Février 199517/02/1995
De: Pichon (Antoine)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
24 Décembre 199424/12/1994
De: Hegay (Thierry)
le commissaire principal du commissariat de la marine
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
24 Décembre 199424/12/1994
De: Devemy (Jean-François)
l'administrateur principal des affaires maritimes
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
24 Décembre 199424/12/1994
De: Morsy (Seymour)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de Vaucluse
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="1994-04-05"
corps="Sous-préfets"
titularisation
24 Décembre 199424/12/1994
De: Brignoli (René)
administrateur civil, affecté au ministère de la défense
Objet:
dans le corps des sous-préfets
au titre de la mobilité
date_debut="1994-08-16"
duree="deux ans"
corps="Sous-préfets"
détachement
17 Décembre 199417/12/1994
De: Silhol (Roger)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la défense
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="1994-03-30"
duree="deux ans"
corps="Sous-préfets"
détachement
17 Novembre 199417/11/1994
De: Saut (Robert)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="1994-05-30"
corps="Sous-préfets"
radiation
25 Octobre 199425/10/1994
De: Oster (Michel)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="1994-05-30"
corps="Sous-préfets"
radiation
25 Octobre 199425/10/1994
De: Lecuivre (Yvan)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="1994-05-30"
corps="Sous-préfets"
radiation
25 Octobre 199425/10/1994
De: Builly (Pierre)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="1994-05-30"
corps="Sous-préfets"
radiation
25 Octobre 199425/10/1994
De: Reuter (Roger)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="1993-08-18"
corps="Sous-préfets"
radiation
25 Octobre 199425/10/1994
De: de Furst (Xavier)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="1993-07-08"
corps="Sous-préfets"
radiation
25 Octobre 199425/10/1994
De: Rolland (Marc)
administrateur civil affecté au ministère de l'éducation nationale
Objet:
dans le corps des sous-préfets
au titre de la mobilité
date_debut="1994-02-01"
duree="deux ans"
corps="Sous-préfets"
détachement
11 Août 199411/08/1994
De: Treffel (Jean-Francis)
attaché d'administration centrale, en service détaché
Objet:
dans les cadres de l'administration centrale du ministère de l'économie et du ministère du budget et radié de son corps d'origine
date de sa titularisation dans le corps des sous-préfets
date_debut="1993-08-01"
corps="Sous-préfets"
réintégration
10 Juin 199410/06/1994
De: Gentil (Jean-Marc)
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet hors cadre
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="1994-01-09"
corps="Sous-préfets"
titularisation
25 Mai 199425/05/1994
De: Sadoul (Hervé)
Objet:
du corps des sous-préfets
Sous-préfets de 1re classe
date_debut="1994-01-31"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
radiation
07 Mai 199407/05/1994
De: Larange (Alain)
Objet:
du corps des sous-préfets
Sous-préfets de 1re classe
date_debut="1994-01-31"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
radiation
07 Mai 199407/05/1994
De: Job (Christian)
Objet:
du corps des sous-préfets
Sous-préfets de 1re classe
date_debut="1994-01-31"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
radiation
07 Mai 199407/05/1994
De: Morel (Claude)
Objet:
du corps des sous-préfets
Sous-préfet de 2e classe
date_debut="1994-01-31"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
radiation
07 Mai 199407/05/1994
De: Burg (Marc)
commissaire principal de la police nationale, professeur à l'Ecole nationale supérieure de police à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
Objet:
de longue durée dans le corps des sous-préfets
date_debut="1994-01-17"
duree="cinq ans"
corps="Sous-préfets"
détachement
03 Mars 199403/03/1994
De: Bellour (Jean-Claude)
commissaire principal de la police nationale, chef de la circonscription de police nationale de Montceau-les-Mines
Objet:
de longue durée dans le corps des sous-préfets
date_debut="1994-01-17"
duree="cinq ans"
corps="Sous-préfets"
détachement
03 Mars 199403/03/1994
De: Bertrand (Jean-Christophe)
commissaire principal de la police nationale, chef de la circonscription de police nationale de Basse-Terre à la Guadeloupe
Objet:
de longue durée dans le corps des sous-préfets
date_debut="1994-02-07"
duree="cinq ans"
corps="Sous-préfets"
détachement
03 Mars 199403/03/1994
De: Condemine (Jean-Pierre)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Savoie
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="1993-09-04"
corps="Sous-préfets"
titularisation
18 Février 199418/02/1994
De: Kihl (Jean-Paul)
sous-préfet de 1re classe
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="1992-04-23"
corps="Sous-préfets"
radiation
03 Juillet 199303/07/1993
De: Petit (Christian)
Objet:
du corps des sous-préfets
les sous-préfets de 1re classe
date_debut="1993-01-28"
corps="Sous-préfets"
radiation
03 Juillet 199303/07/1993
De: Legoff (Joseph)
Objet:
du corps des sous-préfets
les sous-préfets de 1re classe
date_debut="1993-01-28"
corps="Sous-préfets"
radiation
03 Juillet 199303/07/1993
De: Hubert (Jean-Marie)
Objet:
du corps des sous-préfets
les sous-préfets de 1re classe
date_debut="1993-01-28"
corps="Sous-préfets"
radiation
03 Juillet 199303/07/1993
De: Fuerxer (Jean)
Objet:
du corps des sous-préfets
les sous-préfets de 1re classe
date_debut="1993-01-28"
corps="Sous-préfets"
radiation
03 Juillet 199303/07/1993
De: Dupuis (Georges)
Objet:
du corps des sous-préfets
les sous-préfets de 1re classe
date_debut="1993-01-28"
corps="Sous-préfets"
radiation
03 Juillet 199303/07/1993
De: Coulas (Alain)
Objet:
du corps des sous-préfets
les sous-préfets de 1re classe
date_debut="1993-01-28"
corps="Sous-préfets"
radiation
03 Juillet 199303/07/1993
De: Bedecarrax (Jean-Michel)
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Bar-sur-Aube
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="1992-12-15"
corps="Sous-préfets"
titularisation
21 Mars 199321/03/1993
De: Camus (Michel)
administrateur civil, affecté au secrétariat d'Etat à la mer
Objet:
au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique dans le corps des sous-préfets
au titre de la mobilité
date_debut="1992-08-08"
duree="deux ans"
corps="Sous-préfets"
détachement
16 Février 199316/02/1993
De: André (Gérard)
administrateur civil affecté au ministère de la défense
Objet:
dans le corps des sous-préfets
au titre de la mobilité
date_debut="1992-07-19"
duree="deux ans"
corps="Sous-préfets"
détachement
11 Février 199311/02/1993
De: Geoffret (Georges)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="1991-07-01"
corps="Sous-préfets"
radiation
11 Janvier 199311/01/1993
De: Renouf (Marcel)
le commissaire commandant de l'air
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
27 Décembre 199227/12/1992
De: Barsacq (Gilles)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
27 Décembre 199227/12/1992
De: Merli (Michèle)
Objet:
du corps des sous-préfets
Sous-préfet de 1re classe
date_debut="1992-02-01"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
radiation
11 Décembre 199211/12/1992
De: Bax (Daniel)
administrateur civil affecté au ministère de la défense
Objet:
dans le corps des sous-préfets
au titre de la mobilité
date_debut="1992-06-09"
duree="deux ans"
corps="Sous-préfets"
détachement
05 Décembre 199205/12/1992
De: Carral (Jacques)
administrateur civil de 1re classe, affecté au ministère de l'éducation nationale et de la culture (Education nationale)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="1992-04-02"
duree="cinq ans"
corps="Sous-préfets"
détachement
28 Novembre 199228/11/1992
De: Maysounave (Pascal)
Objet:
du corps des sous-préfets
Sous-préfet de 2e classe
date_debut="1991-11-01"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
radiation
11 Novembre 199211/11/1992
De: Valleix (Claude)
Objet:
du corps des sous-préfets
Sous-préfets de 1re classe
date_debut="1992-09-09"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
radiation
11 Novembre 199211/11/1992
De: Enfrun (Rémy)
Objet:
du corps des sous-préfets
Sous-préfets de 1re classe
date_debut="1992-09-09"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
radiation
11 Novembre 199211/11/1992
De: Deumie (Bertrand)
Objet:
du corps des sous-préfets
Sous-préfets de 1re classe
date_debut="1992-09-09"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
radiation
11 Novembre 199211/11/1992
De: Ceccaldi (François-Xavier)
Objet:
du corps des sous-préfets
Sous-préfets de 1re classe
date_debut="1992-09-09"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
radiation
11 Novembre 199211/11/1992
De: Vieu (Pascal)
Objet:
du corps des sous-préfets
Sous-préfet hors classe
date_debut="1992-09-09"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
radiation
11 Novembre 199211/11/1992
De: Hernu (Hélène)
Objet:
du corps des sous-préfets
Sous-préfets de 1re classe
date_debut="1992-09-09"
sous-prefet
corps="Sous-préfets"
radiation
11 Novembre 199211/11/1992
De: Riffaut (Philippe)
attaché principal d'administration centrale, en service détaché
Objet:
dans les cadres de l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget et radié de son corps d'origine
date de sa titularisation dans le corps des sous-préfets
date_debut="1991-12-07"
corps="Sous-préfets"
réintégration
03 Novembre 199203/11/1992
De: Rolland (Robert)
administrateur civil affecté au ministère de la défense
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="1992-02-24"
duree="cinq ans"
corps="Sous-préfets"
détachement
16 Octobre 199216/10/1992
De: Sappin (Michel)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'éducation nationale et de la culture
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="1991-12-23"
duree="cinq ans"
corps="Sous-préfets"
détachement
16 Septembre 199216/09/1992
De: Vadot (Odile)
sous-préfet de 2e classe, directeur de cabinet du préfet de la région Franche-Comté, préfet du Doubs
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="1992-01-30"
corps="Sous-préfets"
titularisation
01 Avril 199201/04/1992
De: Le Cam (Michel)
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale
date d'effet de son intégration dans le corps des sous-préfets
date_debut="1991-08-06"
corps="Sous-préfets"
radiation
11 Janvier 199211/01/1992
De: Guepratte (Etienne)
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale
date d'effet de son intégration dans le corps des sous-préfets
date_debut="1991-04-11"
corps="Sous-préfets"
radiation
09 Janvier 199209/01/1992
De: Fugier (Françoise)
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Nyons
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="1991-09-24"
corps="Sous-préfets"
titularisation
08 Décembre 199108/12/1991
De: Papaud (Michel)
sous-préfet de 2e classe, chef adjoint du cabinet du préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="1991-09-07"
corps="Sous-préfets"
titularisation
04 Décembre 199104/12/1991
De: Dupriez (Luc)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
04 Décembre 199104/12/1991
De: Derache (Hubert)
le capitaine de gendarmerie
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
04 Décembre 199104/12/1991
De: Amadieu (Jean-Claude)
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Bar-sur-Aube
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="1991-10-01"
corps="Sous-préfets"
titularisation
27 Novembre 199127/11/1991
De: Cadilhac (Dominique)
administrateur civil affecté au ministère de la défense
Objet:
dans le corps des sous-préfets
au titre de la mobilité
date_debut="1991-07-14"
duree="deux ans"
corps="Sous-préfets"
détachement
13 Novembre 199113/11/1991
De: Derumigny (Philippe)
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Largentière
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="1991-09-17"
corps="Sous-préfets"
titularisation
27 Octobre 199127/10/1991
De: Le Cam (Michel)
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Louhans
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="1991-08-06"
corps="Sous-préfets"
titularisation
29 Septembre 199129/09/1991
De: Rouhier (Daniel)
sous-préfet de Sainte-Menehould
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="1991-04-11"
corps="Sous-préfets"
titularisation
27 Juillet 199127/07/1991
De: Guepratte (Etienne)
directeur du cabinet du préfet de la Haute-Saône
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="1991-04-11"
corps="Sous-préfets"
titularisation
27 Juillet 199127/07/1991
De: Durand (Robert)
directeur du cabinet du préfet de la Loire
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="1991-04-11"
corps="Sous-préfets"
titularisation
27 Juillet 199127/07/1991
De: Le Roy (Alain)
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet d'Avallon
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="1991-01-15"
corps="Sous-préfets"
titularisation
03 Avril 199103/04/1991
De: Antoine (Rose-Marie)
sous-préfet de 2e classe, chef de cabinet du préfet, secrétaire général de la préfecture de la région d'Ile-de-France
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="1990-12-04"
corps="Sous-préfets"
titularisation
02 Février 199102/02/1991
De: Marx (Jean-Luc)
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Sartène
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="1990-10-29"
corps="Sous-préfets"
titularisation
26 Décembre 199026/12/1990
De: Mosimann (Michel)
le commissaire principal du commissariat de la marine
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
30 Novembre 199030/11/1990
De: Dyèvre (Yann)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
30 Novembre 199030/11/1990
De: Pouzoulet (Jean-Pierre)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Eure
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="1990-09-04"
corps="Sous-préfets"
titularisation
20 Octobre 199020/10/1990
De: Gimazane (Jean-Francis)
administrateur des postes et télécommunications
Objet:
dans le corps des sous-préfets
au titre de la mobilité
date_debut="1990-02-05"
duree="deux ans"
corps="Sous-préfets"
détachement
12 Septembre 199012/09/1990
De: Savy (Jean-François)
sous-préfet, secrétaire général de la préfecture de Saint-Pierre-et-Miquelon
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="1990-07-01"
corps="Sous-préfets"
titularisation
26 Août 199026/08/1990
De: Pascoet (Joëlle)
sous-préfet de Millau
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
titularisation
26 Août 199026/08/1990
De: Cointet-Hautier (Claude)
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de l'Aube
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="1990-06-05"
corps="Sous-préfets"
titularisation
02 Août 199002/08/1990
De: Le Goff (Jean-Paul)
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet des Pyrénées-Atlantiques
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
titularisation
02 Août 199002/08/1990
De: Gouazé (Claude)
sous-préfet hors classe
Objet:
du corps des sous-préfets
date de son intégration dans le cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
date_debut="1990-01-01"
corps="Sous-préfets"
radiation
08 Juillet 199008/07/1990
De: Baraton (Pierre)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé de la mer
Objet:
dans le corps des sous-préfets
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1989-10-16"
corps="Sous-préfets"
détachement
14 Juin 199014/06/1990
De: Peny (François)
administrateur civil affecté au ministère de la défense
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="1989-03-16"
duree="cinq ans"
corps="Sous-préfets"
détachement
14 Avril 199014/04/1990
De: Rimoux (Lionel)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
08 Mars 199008/03/1990
De: Labbé (Denis)
le commandant de l'artillerie
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
08 Mars 199008/03/1990
De: Mangoux (Erard)
le commissaire commandant du corps des commissaires de l'air
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
08 Mars 199008/03/1990
De: Stephan (Christian)
administrateur des postes et télécommunications
Objet:
dans le corps des sous-préfets
au titre de la mobilité
date_debut="1989-10-09"
duree="deux ans"
corps="Sous-préfets"
détachement
21 Février 199021/02/1990
De: Lemoine (Gérard)
administrateur civil affecté au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Objet:
dans le corps des sous-préfets
au titre de la mobilité
date_debut="1988-12-28"
duree="deux ans"
corps="Sous-préfets"
détachement
17 Février 199017/02/1990
De: Mouline (Jean-Jacques)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
31 Janvier 199031/01/1990
De: Biondi (Georges)
le capitaine de gendarmerie
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
31 Janvier 199031/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.