Nominations au Journal Officiel de la République Française

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De:
M. Stéphane Decubber
administrateur des services de l'Assemblée nationale
Poste:
à sa demande
à compter du 1er janvier 2018
aux fonctions exercées au Conseil d'Etat
maître des requêtes en service extraordinaire par
date_debut="2018-01-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000036048995
cessation de fonction
(source Legifrance)19 Novembre 2017
De:
Poste:
référent déontologue de l'Autorité de la concurrence
à compter du 1er décembre 2017
date_debut="2017-12-01"
JORFTEXT000036039241
désignation
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
M. Pascal DECANTER
administrateur des douanes et droits indirects à la recette régionale des douanes de Bayonne (direction régionale des douanes de Bayonne)
Poste:
à compter du 15 novembre 2017
administrateur des douanes et droits indirects au bureau A2 « Gestion du personnel » de la direction générale des douanes et droits indirects à Montreuil
chargé de mission
date_debut="2017-11-15"
JORFTEXT000036039215
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
M. André TANTI
inspecteur général des finances
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 13 février 2018
maintenu en activité
sur sa demande
date_debut="2018-02-13"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000036039194
admission
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Mme Martine BARBE
attachée d'administration de l'Etat
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er mars 2018
date_debut="2018-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000036039192
admission
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
M. Emile SOUVERAIN
attaché d'administration de l'Etat
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er mars 2018
date_debut="2018-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000036039190
admission
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
M. Fabien BARTHE
ingénieur en chef des mines, en disponibilité pour convenances personnelles
Poste:
dans le corps des ingénieurs des mines
à compter du 15 septembre 2017
radié des cadres à la même date
date_debut="2017-09-15"
JORFTEXT000036039186
réintégration
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
M. Degorce-Dumas (Jean-Paul)
conseiller technique de la défense
Poste:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications du ministère de la défense, et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
sur sa demande
à compter du 1er avril 2018
date_debut="2018-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000036039172
réintégration
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Mme Fernandez (Marie-Claire)
attachée d'administration de l'Etat du ministère des armées
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
sur sa demande
à compter du 1er mars 2018
date_debut="2018-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000036039170
admission
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
M. Raynal (Gérard)
ingénieur d'études et de fabrications
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
sur sa demande
à compter du 1er mars 2018
date_debut="2018-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000036039168
admission
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des cadres de santé
Au grade de cadre de santé de réserve
Pour prendre rang du 1er juin 2017
date_debut="2017-06-01"
armee="réserve opérationnelle"
corps="Cadres de santé"
grade="Cadre de santé de réserve"
JORFTEXT000036039166
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des psychologues
Au grade de psychologue de classe normale de réserve
Pour prendre rang du 1er juillet 2017
date_debut="2017-07-01"
armee="réserve opérationnelle"
corps="Psychologues"
grade="Psychologue de classe normale de réserve"
JORFTEXT000036039166
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des psychologues
Au grade de psychologue de classe normale de réserve
Pour prendre rang du 1er juillet 2017
date_debut="2017-07-01"
armee="réserve opérationnelle"
corps="Psychologues"
grade="Psychologue de classe normale de réserve"
JORFTEXT000036039166
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des psychologues
Au grade de psychologue de classe normale de réserve
Pour prendre rang du 1er juin 2017
date_debut="2017-06-01"
armee="réserve opérationnelle"
corps="Psychologues"
grade="Psychologue de classe normale de réserve"
JORFTEXT000036039166
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des psychologues
Au grade de psychologue de classe normale de réserve
Pour prendre rang du 1er juin 2017
date_debut="2017-06-01"
armee="réserve opérationnelle"
corps="Psychologues"
grade="Psychologue de classe normale de réserve"
JORFTEXT000036039166
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des psychologues
Au grade de psychologue de classe normale de réserve
Pour prendre rang du 1er novembre 2016
date_debut="2016-11-01"
armee="réserve opérationnelle"
corps="Psychologues"
grade="Psychologue de classe normale de réserve"
JORFTEXT000036039166
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Pour prendre rang du 1er août 2017
date_debut="2017-08-01"
armee="réserve opérationnelle"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
grade="Chirurgien-dentiste de réserve"
JORFTEXT000036039166
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Pour prendre rang du 1er août 2017
date_debut="2017-08-01"
armee="réserve opérationnelle"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
grade="Chirurgien-dentiste de réserve"
JORFTEXT000036039166
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Pour prendre rang du 1er juin 2017
date_debut="2017-06-01"
armee="réserve opérationnelle"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
grade="Chirurgien-dentiste de réserve"
JORFTEXT000036039166
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Pour prendre rang du 1er mai 2017
date_debut="2017-05-01"
armee="réserve opérationnelle"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
grade="Chirurgien-dentiste de réserve"
JORFTEXT000036039166
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des vétérinaires des armées
Au grade de vétérinaire de réserve
Pour prendre rang du 1er juin 2017
date_debut="2017-06-01"
armee="réserve opérationnelle"
corps="Vétérinaires des armées"
grade="Vétérinaire de réserve"
JORFTEXT000036039166
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien de réserve
Pour prendre rang du 1er août 2017
date_debut="2017-08-01"
armee="réserve opérationnelle"
corps="Pharmaciens des armées"
grade="Pharmacien de réserve"
JORFTEXT000036039166
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien de réserve
Pour prendre rang du 1er juin 2017
date_debut="2017-06-01"
armee="réserve opérationnelle"
corps="Pharmaciens des armées"
grade="Pharmacien de réserve"
JORFTEXT000036039166
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Pour prendre rang du 1er août 2017
date_debut="2017-08-01"
armee="réserve opérationnelle"
corps="Médecins des armées"
grade="Médecin de réserve"
JORFTEXT000036039166
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Pour prendre rang du 1er août 2017
date_debut="2017-08-01"
armee="réserve opérationnelle"
corps="Médecins des armées"
grade="Médecin de réserve"
JORFTEXT000036039166
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Pour prendre rang du 1er juillet 2017
date_debut="2017-07-01"
armee="réserve opérationnelle"
corps="Médecins des armées"
grade="Médecin de réserve"
JORFTEXT000036039166
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Pour prendre rang du 1er juin 2017
date_debut="2017-06-01"
armee="réserve opérationnelle"
corps="Médecins des armées"
grade="Médecin de réserve"
JORFTEXT000036039166
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Pour prendre rang du 1er juin 2017
date_debut="2017-06-01"
armee="réserve opérationnelle"
corps="Médecins des armées"
grade="Médecin de réserve"
JORFTEXT000036039166
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Pour prendre rang du 1er juin 2017
date_debut="2017-06-01"
armee="réserve opérationnelle"
corps="Médecins des armées"
grade="Médecin de réserve"
JORFTEXT000036039166
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Pour prendre rang du 1er mai 2017
date_debut="2017-05-01"
armee="réserve opérationnelle"
corps="Médecins des armées"
grade="Médecin de réserve"
JORFTEXT000036039166
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Pour prendre rang du 1er mai 2017
date_debut="2017-05-01"
armee="réserve opérationnelle"
corps="Médecins des armées"
grade="Médecin de réserve"
JORFTEXT000036039166
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Pour prendre rang du 1er avril 2017
date_debut="2017-04-01"
armee="réserve opérationnelle"
corps="Médecins des armées"
grade="Médecin de réserve"
JORFTEXT000036039166
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Pour prendre rang du 1er avril 2017
date_debut="2017-04-01"
armee="réserve opérationnelle"
corps="Médecins des armées"
grade="Médecin de réserve"
JORFTEXT000036039166
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2016
date_debut="2016-12-01"
armee="réserve opérationnelle"
corps="Médecins des armées"
grade="Médecin de réserve"
JORFTEXT000036039166
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Pour prendre rang du 1er novembre 2014
date_debut="2014-11-01"
armee="réserve opérationnelle"
corps="Médecins des armées"
grade="Médecin de réserve"
JORFTEXT000036039166
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Pour prendre rang du 1er juillet 2017
date_debut="2017-07-01"
armee="réserve opérationnelle"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
grade="Interne de réserve"
JORFTEXT000036039166
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2016
date_debut="2016-12-01"
armee="réserve opérationnelle"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
grade="Interne de réserve"
JORFTEXT000036039166
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Pour prendre rang du 1er octobre 2017
date_debut="2017-10-01"
armee="réserve opérationnelle"
corps="Officiers de marine"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve"
JORFTEXT000036039166
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Pour prendre rang du 1er septembre 2017
Les aspirants de réserve
date_debut="2017-09-01"
armee="réserve opérationnelle"
corps="Officiers de marine"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
JORFTEXT000036039166
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Pour prendre rang du 1er septembre 2017
Les aspirants de réserve
date_debut="2017-09-01"
armee="réserve opérationnelle"
corps="Officiers de marine"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
JORFTEXT000036039166
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Pour prendre rang du 1er septembre 2017
Les aspirants de réserve
date_debut="2017-09-01"
armee="réserve opérationnelle"
corps="Officiers de marine"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
JORFTEXT000036039166
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Pour prendre rang du 1er août 2017
Les aspirants de réserve
date_debut="2017-08-01"
armee="réserve opérationnelle"
corps="Officiers de marine"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
JORFTEXT000036039166
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Pour prendre rang du 1er août 2017
Les aspirants de réserve
date_debut="2017-08-01"
armee="réserve opérationnelle"
corps="Officiers de marine"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
JORFTEXT000036039166
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Pour prendre rang du 1er août 2017
Les aspirants de réserve
date_debut="2017-08-01"
armee="réserve opérationnelle"
corps="Officiers de marine"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
JORFTEXT000036039166
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Pour prendre rang du 1er août 2017
Les aspirants de réserve
date_debut="2017-08-01"
armee="réserve opérationnelle"
corps="Officiers de marine"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
JORFTEXT000036039166
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Pour prendre rang du 1er juillet 2017
Les aspirants de réserve
date_debut="2017-07-01"
armee="réserve opérationnelle"
corps="Officiers de marine"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
JORFTEXT000036039166
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Pour prendre rang du 1er juillet 2017
Les aspirants de réserve
date_debut="2017-07-01"
armee="réserve opérationnelle"
corps="Officiers de marine"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
JORFTEXT000036039166
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Pour prendre rang du 1er février 2017
date_debut="2017-02-01"
armee="réserve opérationnelle"
corps="Officiers de marine"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve"
JORFTEXT000036039166
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2016
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-12-01"
armee="réserve opérationnelle"
corps="Officiers de marine"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
JORFTEXT000036039166
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2016
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-12-01"
armee="réserve opérationnelle"
corps="Officiers de marine"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
JORFTEXT000036039166
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2016
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-12-01"
armee="réserve opérationnelle"
corps="Officiers de marine"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
JORFTEXT000036039166
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2016
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-12-01"
armee="réserve opérationnelle"
corps="Officiers de marine"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
JORFTEXT000036039166
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2016
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-12-01"
armee="réserve opérationnelle"
corps="Officiers de marine"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
JORFTEXT000036039166
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2016
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-12-01"
armee="réserve opérationnelle"
corps="Officiers de marine"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
JORFTEXT000036039166
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2016
Les aspirants de réserve
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Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2016
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-12-01"
armee="réserve opérationnelle"
corps="Officiers de marine"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
JORFTEXT000036039166
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2016
Les aspirants de réserve
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JORFTEXT000036039166
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2016
Les aspirants de réserve
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JORFTEXT000036039166
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2016
Les aspirants de réserve
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JORFTEXT000036039166
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2016
Les aspirants de réserve
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JORFTEXT000036039166
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2016
Les aspirants de réserve
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JORFTEXT000036039166
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2016
Les aspirants de réserve
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JORFTEXT000036039166
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2016
Les aspirants de réserve
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nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
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MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2016
Les aspirants de réserve
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JORFTEXT000036039166
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
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MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2016
Les aspirants de réserve
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JORFTEXT000036039166
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
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MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2016
Les aspirants de réserve
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JORFTEXT000036039166
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
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MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2016
Les aspirants de réserve
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JORFTEXT000036039166
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
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MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2016
Les aspirants de réserve
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JORFTEXT000036039166
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
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MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2016
Les aspirants de réserve
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JORFTEXT000036039166
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
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Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2016
Les aspirants de réserve
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JORFTEXT000036039166
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(source Legifrance)18 Novembre 2017
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Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2016
Les aspirants de réserve
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JORFTEXT000036039166
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
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Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2016
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-12-01"
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corps="Officiers de marine"
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JORFTEXT000036039166
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
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MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2016
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-12-01"
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JORFTEXT000036039166
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
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Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2016
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-12-01"
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JORFTEXT000036039166
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
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Pour prendre rang du 1er décembre 2016
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-12-01"
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JORFTEXT000036039166
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Pour prendre rang du 1er décembre 2016
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-12-01"
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JORFTEXT000036039166
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Pour prendre rang du 1er décembre 2016
Les aspirants de réserve
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(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
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Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2016
Les aspirants de réserve
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JORFTEXT000036039166
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
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Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2016
Les aspirants de réserve
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JORFTEXT000036039166
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
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Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2016
Les aspirants de réserve
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JORFTEXT000036039166
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
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MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2016
Les aspirants de réserve
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JORFTEXT000036039166
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2016
Les aspirants de réserve
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JORFTEXT000036039166
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2016
Les aspirants de réserve
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JORFTEXT000036039166
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2016
Les aspirants de réserve
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nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2016
Les aspirants de réserve
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nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2016
Les aspirants de réserve
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nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2016
Les aspirants de réserve
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nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2016
Les aspirants de réserve
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nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2016
Les aspirants de réserve
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nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2016
Les aspirants de réserve
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JORFTEXT000036039166
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2016
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-12-01"
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JORFTEXT000036039166
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2016
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-12-01"
armee="réserve opérationnelle"
corps="Officiers de marine"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
JORFTEXT000036039166
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2016
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-12-01"
armee="réserve opérationnelle"
corps="Officiers de marine"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
JORFTEXT000036039166
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2016
Les aspirants de réserve
date_debut="2016-12-01"
armee="réserve opérationnelle"
corps="Officiers de marine"
grade="Enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve"
grade_actuel="Aspirants de réserve"
JORFTEXT000036039166
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er avril 2017
date_debut="2017-04-01"
armee="réserve opérationnelle"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
JORFTEXT000036039166
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er août 2017
date_debut="2017-08-01"
armee="réserve opérationnelle"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
JORFTEXT000036039166
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er juillet 2017
date_debut="2017-07-01"
armee="réserve opérationnelle"
corps="Officiers des armes"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
JORFTEXT000036039166
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
M. Jean-Pierre ADNET
administrateur général
Poste:
inspecteur civil du ministère des armées, inspecteur du personnel civil
à compter du 1er décembre 2017
date_debut="2017-12-01"
JORFTEXT000036039164
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Mme Danielle Piquion
première vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Créteil
Poste:
auprès de la Contrôleure générale des lieux de privation de liberté
contrôleure
à compter du 1er octobre 2017
date_debut="2017-10-01"
JORFTEXT000036039154
détachement
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Mme Virginie MAIREY-POTIER
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts
Poste:
directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement (groupe III) de la région Hauts-de-France, en résidence administrative à Amiens
à compter du 28 décembre 2017
date_debut="2017-12-28"
JORFTEXT000036039145
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle, les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2017
GENDARMERIE NATIONALE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de commandant de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2017
Les capitaines de réserve
date_debut="2017-12-01"
armee="réserve opérationnelle"
grade="Commandant de réserve"
grade_actuel="Capitaines de réserve"
JORFTEXT000036039120
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle, les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2017
GENDARMERIE NATIONALE
Corps technique et administratif de la gendarmerie nationale
Au grade de commandant de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2017
Les capitaines de réserve
date_debut="2017-12-01"
armee="réserve opérationnelle"
grade="Commandant de réserve"
grade_actuel="Capitaines de réserve"
JORFTEXT000036039120
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle, les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2017
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2017
Les gendarmes de réserve
date_debut="2017-12-01"
armee="réserve opérationnelle"
corps="Officiers de gendarmerie"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Gendarmes de réserve"
JORFTEXT000036039120
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle, les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2017
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2017
Les gendarmes de réserve
date_debut="2017-12-01"
armee="réserve opérationnelle"
corps="Officiers de gendarmerie"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Gendarmes de réserve"
JORFTEXT000036039120
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle, les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2017
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2017
Les maréchaux des logis-chefs de réserve
date_debut="2017-12-01"
armee="réserve opérationnelle"
corps="Officiers de gendarmerie"
grade="Sous-lieutenant de réserve"
grade_actuel="Maréchaux des logis-chefs de réserve"
JORFTEXT000036039120
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle, les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2017
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2017
Les maréchaux des logis-chefs de réserve
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JORFTEXT000036039120
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
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Pour prendre rang du 1er décembre 2017
Les maréchaux des logis-chefs de réserve
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Les adjudants de réserve
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Les adjudants-chefs de réserve
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(source Legifrance)18 Novembre 2017
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JORFTEXT000036039120
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle, les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2017
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2017
Les aspirants de réserve
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2017
Les sous-lieutenants de réserve
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JORFTEXT000036039120
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(source Legifrance)18 Novembre 2017
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JORFTEXT000036039120
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle, les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2017
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2017
Les lieutenants de réserve
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(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle, les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2017
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2017
Les capitaines de réserve
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corps="Officiers de gendarmerie"
grade="Chef d'escadron de réserve"
grade_actuel="Capitaines de réserve"
JORFTEXT000036039120
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle, les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2017
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2017
Les capitaines de réserve
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JORFTEXT000036039120
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2017
Les capitaines de réserve
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JORFTEXT000036039120
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
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Pour prendre rang du 1er décembre 2017
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nomination
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De:
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De:
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Corps des officiers de gendarmerie
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(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
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(source Legifrance)18 Novembre 2017
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(source Legifrance)18 Novembre 2017
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nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
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Au grade de chef d'escadron de réserve
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(source Legifrance)18 Novembre 2017
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Corps des officiers de gendarmerie
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Pour prendre rang du 1er décembre 2017
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(source Legifrance)18 Novembre 2017
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(source Legifrance)18 Novembre 2017
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(source Legifrance)18 Novembre 2017
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Pour prendre rang du 1er décembre 2017
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(source Legifrance)18 Novembre 2017
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(source Legifrance)18 Novembre 2017
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Corps des officiers de gendarmerie
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(source Legifrance)18 Novembre 2017
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(source Legifrance)18 Novembre 2017
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dans la réserve opérationnelle, les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2017
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Corps des officiers de gendarmerie
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Pour prendre rang du 1er décembre 2017
Les capitaines de réserve
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(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
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dans la réserve opérationnelle, les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2017
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
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(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle, les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2017
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2017
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(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle, les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2017
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2017
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(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle, les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2017
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2017
Les chefs d'escadron de réserve
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nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle, les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2017
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
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Les chefs d'escadron de réserve
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nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle, les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2017
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2017
Les chefs d'escadron de réserve
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corps="Officiers de gendarmerie"
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nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle, les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2017
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2017
Les chefs d'escadron de réserve
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(source Legifrance)18 Novembre 2017
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Poste:
dans la réserve opérationnelle, les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2017
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2017
Les chefs d'escadron de réserve
date_debut="2017-12-01"
armee="réserve opérationnelle"
corps="Officiers de gendarmerie"
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JORFTEXT000036039120
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle, les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2017
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2017
Les chefs d'escadron de réserve
date_debut="2017-12-01"
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JORFTEXT000036039120
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle, les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2017
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2017
Les chefs d'escadron de réserve
date_debut="2017-12-01"
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corps="Officiers de gendarmerie"
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JORFTEXT000036039120
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle, les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2017
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2017
Les chefs d'escadron de réserve
date_debut="2017-12-01"
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(source Legifrance)18 Novembre 2017
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dans la réserve opérationnelle, les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2017
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Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2017
Les chefs d'escadron de réserve
date_debut="2017-12-01"
armee="réserve opérationnelle"
corps="Officiers de gendarmerie"
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JORFTEXT000036039120
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle, les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2017
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Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2017
Les chefs d'escadron de réserve
date_debut="2017-12-01"
armee="réserve opérationnelle"
corps="Officiers de gendarmerie"
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grade_actuel="Chefs d'escadron de réserve"
JORFTEXT000036039120
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle, les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2017
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2017
Les chefs d'escadron de réserve
date_debut="2017-12-01"
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grade="Lieutenant-colonel de réserve"
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JORFTEXT000036039120
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
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dans la réserve opérationnelle, les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2017
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2017
Les chefs d'escadron de réserve
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JORFTEXT000036039120
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De:
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Corps des officiers de gendarmerie
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Pour prendre rang du 1er décembre 2017
Les chefs d'escadron de réserve
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(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
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Pour prendre rang du 1er décembre 2017
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Pour prendre rang du 1er décembre 2017
Les chefs d'escadron de réserve
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(source Legifrance)18 Novembre 2017
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Les lieutenants-colonels de réserve
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Les lieutenants-colonels de réserve
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(source Legifrance)18 Novembre 2017
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Pour prendre rang du 1er décembre 2017
Les lieutenants-colonels de réserve
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(source Legifrance)18 Novembre 2017
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Au grade de colonel de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2017
Les lieutenants-colonels de réserve
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(source Legifrance)18 Novembre 2017
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2017
Les lieutenants-colonels de réserve
date_debut="2017-12-01"
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(source Legifrance)18 Novembre 2017
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Pour prendre rang du 1er décembre 2017
Les lieutenants-colonels de réserve
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(source Legifrance)18 Novembre 2017
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Pour prendre rang du 1er décembre 2017
Les lieutenants-colonels de réserve
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Les lieutenants-colonels de réserve
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(source Legifrance)18 Novembre 2017
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2017
Les lieutenants-colonels de réserve
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(source Legifrance)18 Novembre 2017
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Pour prendre rang du 1er décembre 2017
Les lieutenants-colonels de réserve
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(source Legifrance)18 Novembre 2017
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Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2017
Les lieutenants-colonels de réserve
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(source Legifrance)18 Novembre 2017
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Les lieutenants-colonels de réserve
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(source Legifrance)18 Novembre 2017
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Pour prendre rang du 1er décembre 2017
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(source Legifrance)18 Novembre 2017
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(source Legifrance)18 Novembre 2017
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(source Legifrance)18 Novembre 2017
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Pour prendre rang du 1er décembre 2017
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(source Legifrance)18 Novembre 2017
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(source Legifrance)18 Novembre 2017
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(source Legifrance)18 Novembre 2017
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GENDARMERIE NATIONALE
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nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la réserve opérationnelle, les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2017
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel de réserve
Pour prendre rang du 1er décembre 2017
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JORFTEXT000036039120
nomination
(source Legifrance)18 Novembre 2017
De:
M. Christian FABRE
attaché de l'administration de l'Etat hors classe
Poste:
secrétaire général de la direction des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Mayotte
à compter du 1er janvier 2018
date_debut="2018-01-01"
JORFTEXT000036033721
nomination
(source Legifrance)17 Novembre 2017
De:
M. Hervé MARSAL
administrateur des postes et télécommunications hors classe, rattaché pour sa gestion à La Poste
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er février 2018
date_debut="2018-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000036033709
admission
(source Legifrance)17 Novembre 2017
De:
Mme Sophie MARMOUGET
administratrice générale
Poste:
directrice régionale et interdépartementale adjointe de l'équipement et de l'aménagement (groupe II), chargée du pilotage des services, de la région Ile-de-France
à compter du 15 décembre 2017
date_debut="2017-12-15"
JORFTEXT000036033666
nomination
(source Legifrance)17 Novembre 2017
De:
Mme Anne BADONNEL
inspectrice de l'administration
Poste:
à compter du 2 novembre 2017
au sein de la mission ministérielle d'audit interne
date_debut="2017-11-02"
JORFTEXT000036033659
nomination
(source Legifrance)17 Novembre 2017
De:
Poste:
conseillère en charge des droits des femmes au cabinet de la secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes
à compter du 2 novembre 2017
date_debut="2017-11-02"
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000036033651
nomination
(source Legifrance)17 Novembre 2017
De:
M. Renaud Halem
à compter du 1er janvier 2018
Poste:
à sa demande
rapporteur permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
date_debut="2018-01-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000036027330
cessation de fonction
(source Legifrance)16 Novembre 2017
De:
Poste:
rapporteur permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
à compter du 29 décembre 2017
date_debut="2017-12-29"
JORFTEXT000036027325
nomination
(source Legifrance)16 Novembre 2017
De:
Poste:
rapporteur permanent des services d'instruction de l'Autorité de la concurrence
à compter du 31 décembre 2017
date_debut="2017-12-31"
JORFTEXT000036027320
nomination
(source Legifrance)16 Novembre 2017
De:
M. Jean-François TANNEAU
administrateur des douanes et droits indirects à Ajaccio (direction régionale des douanes de Corse)
Poste:
à compter du 1er décembre 2017
administrateur des douanes et droits indirects à la direction générale des douanes et droits indirects à Montreuil
chargé de mission « Ambition DG », chargé de préfigurer la création du service à compétence nationale aéromaritime
date_debut="2017-12-01"
JORFTEXT000036027276
nomination
(source Legifrance)16 Novembre 2017
De:
Mme Marie-Cécile LEY
inspecteur du travail, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France, unité départementale des Hauts-de- Seine
Poste:
au grade de directeur adjoint du travail
à compter du 1er octobre 2017
date_debut="2017-10-01"
JORFTEXT000036027267
promotion
(source Legifrance)16 Novembre 2017
De:
Mme Brigitte BERNEX
administratrice générale
Poste:
directrice de projet (groupe I), chargée de conduire le projet SERAFIN-PH, réforme de la tarification des établissements et services sociaux et médico-sociaux pour personnes handicapées, placée auprès du directeur général de la cohésion sociale, à l'administration centrale du ministère des solidarités et de la santé
à compter du 1er décembre 2017
date_debut="2017-12-01"
JORFTEXT000036027251
nomination
(source Legifrance)16 Novembre 2017
De:
Mme Poirrier (Thérèse)
attachée d'administration de l'Etat
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
sur sa demande
à compter du 1er janvier 2018
date_debut="2018-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000036027228
admission
(source Legifrance)16 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la 2e section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 11 décembre 2017
date_debut="2017-12-11"
JORFTEXT000036027156
nomination
(source Legifrance)16 Novembre 2017
De:
Poste:
dans la 2e section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er décembre 2017
date_debut="2017-12-01"
JORFTEXT000036027156
nomination
(source Legifrance)16 Novembre 2017
De:
M. le colonel Loron (Claude, Jean)
maintenu dans ses fonctions de commandant l'école de gendarmerie de Montluçon
Poste:
dans la 1re section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er décembre 2017
date_debut="2017-12-01"
JORFTEXT000036027156
nomination
(source Legifrance)16 Novembre 2017
De:
M. le général de division Labbé (Michel, Hubert, Robert)
nommé chef de l'inspection générale de la gendarmerie nationale
Poste:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1ère section des officiers généraux
Pour prendre rang du 1er janvier 2018
date_debut="2018-01-01"
JORFTEXT000036027156
conférés
(source Legifrance)16 Novembre 2017
De:
M. le général de division Pidoux (Alain, Maurice, Louis)
maintenu dans ses fonctions de commandant de la région de gendarmerie de Bretagne, commandant la gendarmerie pour la zone de défense et de sécurité Ouest
Poste:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1ère section des officiers généraux
Pour prendre rang du 1er décembre 2017
date_debut="2017-12-01"
JORFTEXT000036027156
conférés
(source Legifrance)16 Novembre 2017
De:
M. le général de division Lucas (Lambert, Yvan, Rémy)
maintenu dans ses fonctions de commandant de la gendarmerie d'outre-mer
Poste:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1ère section des officiers généraux
Pour prendre rang du 1er décembre 2017
date_debut="2017-12-01"
JORFTEXT000036027156
conférés
(source Legifrance)16 Novembre 2017
De:
M. le général de division Poirier-Coutansais (Bruno, Marie, Emmanuel)
maintenu dans ses fonctions de chef du service des technologies et des systèmes d'information de la sécurité intérieure
Poste:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1ère section des officiers généraux
Pour prendre rang du 1er décembre 2017
date_debut="2017-12-01"
JORFTEXT000036027156
conférés
(source Legifrance)16 Novembre 2017
De:
M. le général de division Lévêque (Marc, Denis, Louis)
maintenu dans ses fonctions de commandant de la région de gendarmerie de Provence - Alpes - Côte d'Azur, commandant la gendarmerie pour la zone de défense et de sécurité Sud
Poste:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1ère section des officiers généraux
Pour prendre rang du 1er décembre 2017
date_debut="2017-12-01"
JORFTEXT000036027156
conférés
(source Legifrance)16 Novembre 2017
De:
M. Rudy VALETTE
dans la discipline « Mécanique et rhéologie des fluides complexes »
Poste:
professeurs de 2e classe de l'Institut Mines-Télécom, à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
à compter du 1er juillet 2017
date_debut="2017-07-01"
professeur
JORFTEXT000036021252
nomination
(source Legifrance)15 Novembre 2017
De:
M. Pascal STABAT
dans la discipline « Energétique »
Poste:
professeurs de 2e classe de l'Institut Mines-Télécom, à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
à compter du 1er juillet 2017
date_debut="2017-07-01"
professeur
JORFTEXT000036021252
nomination
(source Legifrance)15 Novembre 2017
De:
M. Matthieu MAZIERE
dans la discipline « Mécanique des matériaux et des structures »
Poste:
professeurs de 2e classe de l'Institut Mines-Télécom, à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
à compter du 1er juillet 2017
date_debut="2017-07-01"
professeur
JORFTEXT000036021252
nomination
(source Legifrance)15 Novembre 2017
De:
Poste:
dans le corps des secrétaires des affaires étrangères (cadre général)
à compter du 27 octobre 2017
les secrétaires de chancellerie
date_debut="2017-10-27"
JORFTEXT000036021246
nomination
(source Legifrance)15 Novembre 2017
De:
Poste:
dans le corps des secrétaires des affaires étrangères (cadre général)
à compter du 27 octobre 2017
les secrétaires de chancellerie
date_debut="2017-10-27"
JORFTEXT000036021246
nomination
(source Legifrance)15 Novembre 2017
De:
Poste:
dans le corps des secrétaires des affaires étrangères (cadre général)
à compter du 27 octobre 2017
les secrétaires de chancellerie
date_debut="2017-10-27"
JORFTEXT000036021246
nomination
(source Legifrance)15 Novembre 2017
De:
Poste:
dans le corps des secrétaires des affaires étrangères (cadre général)
à compter du 27 octobre 2017
les secrétaires de chancellerie
date_debut="2017-10-27"
JORFTEXT000036021246
nomination
(source Legifrance)15 Novembre 2017
De:
Poste:
dans le corps des secrétaires des affaires étrangères (cadre général)
à compter du 27 octobre 2017
les secrétaires de chancellerie
date_debut="2017-10-27"
JORFTEXT000036021246
nomination
(source Legifrance)15 Novembre 2017
De:
Poste:
dans le corps des secrétaires des affaires étrangères (cadre général)
à compter du 27 octobre 2017
les secrétaires de chancellerie
date_debut="2017-10-27"
JORFTEXT000036021246
nomination
(source Legifrance)15 Novembre 2017
De:
Poste:
dans le corps des secrétaires des affaires étrangères (cadre général)
à compter du 27 octobre 2017
les secrétaires de chancellerie
date_debut="2017-10-27"
JORFTEXT000036021246
nomination
(source Legifrance)15 Novembre 2017
De:
Poste:
dans le corps des secrétaires des affaires étrangères (cadre général)
à compter du 27 octobre 2017
les secrétaires de chancellerie
date_debut="2017-10-27"
JORFTEXT000036021246
nomination
(source Legifrance)15 Novembre 2017
De:
Mme Catherine BARDY
administratrice civile hors classe
Poste:
directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement (groupe II) de la région Hauts-de-France, en résidence administrative à Lille
à compter du 1er décembre 2017