inspecteur_general="Construction" (tag)

De: Brévan (Claude)
Objet:
dans le corps des inspecteurs généraux de la construction
admise à faire valoir ses droits à la retraite
déléguée interministérielle à la ville et au développement urbain
date_debut="2005-06-30"
inspecteur_general="Construction"
corps="Inspecteurs généraux de la construction"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
03 Avril 200503/04/2005
De: Jean-Pierre Bugeau
Objet:
inspecteur général de la construction (5e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Construction"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Vignal (Jean-Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de la construction
date_debut="2005-04-01"
inspecteur_general="Construction"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
31 Mars 200531/03/2005
De: Beau (Jean-Philippe)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de la construction
Groupe:
date_debut="2004-06-04"
a_sa_demande
inspecteur_general="Construction"
depart_retraite
admission
01 Octobre 200401/10/2004
De: Robert-Max Antoni
inspecteur général, élu
Objet:
membre de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale de la construction
membre titulaire
Groupe:
inspecteur_general="Construction"
nomination
02 Mars 200402/03/2004
De: Philippe Beau
inspecteur général élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale de la construction
membre titulaire
Remplace:M. Michel Leger
Groupe:
inspecteur_general="Construction"
nomination
04 Juin 200304/06/2003
De: Marc Arnaud
inspecteur général, élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale de la construction
membre titulaire
Remplace:M. Michel Leger
Groupe:
inspecteur_general="Construction"
nomination
04 Juin 200304/06/2003
De: Arnaud (Marc)
architecte urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
inspecteur général de la construction (4e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Construction"
nomination
06 Juillet 200206/07/2002
De: Michel Leger
inspecteur général, élu
Objet:
membre de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale de la construction
membre titulaire
Groupe:
inspecteur_general="Construction"
nomination
13 Juin 200213/06/2002
De: Wauters (Alain)
architecte et urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
inspecteur général de la construction (2e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Construction"
nomination
15 Novembre 200115/11/2001
De: Beau (Jean-Philippe)
architecte et urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
inspecteur général de la construction (1er tour)
Groupe:
inspecteur_general="Construction"
nomination
15 Novembre 200115/11/2001
De: Robert-Max Antoni
inspecteur général, élu
Objet:
membre de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale de la construction
membre titulaire
Groupe:
inspecteur_general="Construction"
nomination
03 Février 200103/02/2001
De: Jacques Quedville
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de la construction
Groupe:
date_debut="2001-05-10"
inspecteur_general="Construction"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
02 Février 200102/02/2001
De: Alain Billon
Objet:
au cabinet du ministre de l'intérieur
Conseillers techniques
inspecteur général de la construction
inspecteur_general="Construction"
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
15 Septembre 200015/09/2000
De: Delamarre (Jean-François)
inspecteur général, élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale de la construction
membre suppléant
Groupe:
inspecteur_general="Construction"
suppleant
nomination
09 Octobre 199809/10/1998
De: Leger (Michel)
inspecteur général, élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale de la construction
membre titulaire
Groupe:
inspecteur_general="Construction"
nomination
09 Octobre 199809/10/1998
De: Patrice Lanco
Objet:
inspecteur général de la construction (5e tour)
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Construction"
nomination
20 Mars 199820/03/1998
De: Vincent (Jean-Marie)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
inspecteur général des monuments historiques chargé
des sites et paysages ou inspecteur général de la construction
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Construction"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Brodovitch (Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
6. Au titre de la 4e section
inspecteur général des monuments historiques chargé
des sites et paysages ou inspecteur général de la construction
Groupe:
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Construction"
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Levy (Francis)
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale de la construction
membre suppléant
Remplace:M. Michaud-Nerard (Bernard)
Groupe:
inspecteur_general="Construction"
suppleant
nomination
30 Septembre 199730/09/1997
De: Antoni (Robert-Max)
inspecteur général élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale de la construction
membres titulaires
Remplace:M. Chauleur (Yves)
Groupe:
inspecteur_general="Construction"
nomination
30 Septembre 199730/09/1997
De: Maziere (Brigitte)
inspecteur général chargé des fonctions de chef du service de l'inspection générale de la construction
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale de la construction
membres titulaires
Remplace:M. Corvaisier (Yves)
Groupe:
inspecteur_general="Construction"
nomination
30 Septembre 199730/09/1997
De: Maziere (Brigitte)
Objet:
inspecteur général de la construction (3e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Construction"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Brevan (Claude)
Objet:
inspecteur général de la construction (4e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Construction"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Delamarre (Jean-François)
Objet:
inspecteur général de la construction (2e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Construction"
nomination
25 Janvier 199625/01/1996
De: Quedville (Jacques)
inspecteur général élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public.
Corps de l'inspection générale de la construction
Membres suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Construction"
corps="Inspection générale de la construction"
suppleant
nomination
06 Juillet 199506/07/1995
De: Michaud-Nerard (Bernard)
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public.
Corps de l'inspection générale de la construction
Membres suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Construction"
corps="Inspection générale de la construction"
suppleant
nomination
06 Juillet 199506/07/1995
De: Antoni (Robert-Max)
inspecteur général élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public.
Corps de l'inspection générale de la construction
Membres suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Construction"
corps="Inspection générale de la construction"
suppleant
nomination
06 Juillet 199506/07/1995
De: Leger (Michel)
inspecteur général élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public.
Corps de l'inspection générale de la construction
Membres titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Construction"
corps="Inspection générale de la construction"
nomination
06 Juillet 199506/07/1995
De: Corvaisier (Yves)
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public.
Corps de l'inspection générale de la construction
Membres titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Construction"
corps="Inspection générale de la construction"
nomination
06 Juillet 199506/07/1995
De: Chauleur (Yves)
inspecteur général élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public.
Corps de l'inspection générale de la construction
Membres titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Construction"
corps="Inspection générale de la construction"
nomination
06 Juillet 199506/07/1995
De: Levy (Francis)
Objet:
inspecteur général de la construction (1er tour)
inspecteur_general="Construction"
nomination
10 Mars 199510/03/1995
De: Belmont (Joseph)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur général de la construction
date_debut="1994-07-08"
inspecteur_general="Construction"
depart_retraite
admission
28 Septembre 199428/09/1994
De: Robert-Max Antoni
urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
inspecteur général de la construction
en application del'article 10 du décret n° 70-899 du
16 septembre 1970
modifié (4e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Construction"
nomination
24 Mars 199324/03/1993
De: Michel Léger
urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
inspecteur général de la construction
en application del'article 10 du décret n° 70-899 du
16 septembre 1970
modifié (3e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Construction"
nomination
24 Mars 199324/03/1993
De: François Geindre
Objet:
inspecteur général de la construction (5e tour)
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Construction"
nomination
20 Mars 199320/03/1993
De: Jacques Quedville
urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
inspecteur général de la construction
en application de l'article 10 du décret no 70-899 du
16 septembre 1970
modifié (2e tour)
inspecteur_general="Construction"
nomination
18 Juillet 199218/07/1992
De: Tanzi (Jacques)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat:
Corps de l'inspection générale de la construction
Membres suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Construction"
corps="Inspection générale de la construction"
suppleant
nomination
12 Septembre 199112/09/1991
De: Moissonnier (Louis)
directeur de l'administration générale
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat:
Corps de l'inspection générale de la construction
Membres suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Construction"
corps="Inspection générale de la construction"
suppleant
nomination
12 Septembre 199112/09/1991
De: Michaud-Nérard (Bernard)
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat:
Corps de l'inspection générale de la construction
Membres suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Construction"
corps="Inspection générale de la construction"
suppleant
nomination
12 Septembre 199112/09/1991
De: Vallemont (Serge)
directeur de l'administration générale
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat:
Corps de l'inspection générale de la construction
Membres titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Construction"
corps="Inspection générale de la construction"
nomination
12 Septembre 199112/09/1991
De: Mayet (Pierre)
chef du service de l'inspection
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat:
Corps de l'inspection générale de la construction
Membres titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Construction"
corps="Inspection générale de la construction"
nomination
12 Septembre 199112/09/1991
De: Chauleur (Yves)
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat:
Corps de l'inspection générale de la construction
Membres titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Construction"
corps="Inspection générale de la construction"
nomination
12 Septembre 199112/09/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.