notaire_residence="Champagnole (Jura)" (tag)

De: BEAUDOUX (Marie-Charlotte)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Champagnole (Jura)"
notaire_residence_departement_code="39"
nomination
19 Décembre 201919/12/2019
De: BLANC (Muriel, Catherine), épouse JACQUES
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Champagnole (Jura)"
notaire_residence_departement_code="39"
cessation de fonction
18 Janvier 201818/01/2018
De: BLANC (Muriel, Catherine), épouse JACQUES
anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la civile professionnelle Xavier JACQUES et Sophie GERMAIN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
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nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: JOUFFROY (Paul, Yves, Marie)
anciennement notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Xavier JACQUES et Sophie GERMAIN, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
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reprise de fonctions
13 Septembre 201613/09/2016
De: GERMAIN (Sophie, Marie-Françoise)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jean-Marc PELLEGRINI et Xavier JACQUES, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
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nomination
28 Janvier 201528/01/2015
De: PELLEGRINI (Jean-Marc, Marie, Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Marc PELLEGRINI et Xavier JACQUES, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Champagnole (Jura)"
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cessation de fonction
28 Janvier 201528/01/2015
De: BLANC (Muriel, Catherine), épouse JACQUES
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Marc PELLEGRINI et Xavier JACQUES, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Champagnole (Jura)"
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nomination
29 Octobre 201429/10/2014
De: RAULT (Julien, Yves)
Objet:
notaire
Remplace:M. DIOLEZ (Jean-Michel, Robert)
notaire
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nomination
18 Mai 201118/05/2011
De: JOUFFROY (Paul, Yves, Marie)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Marc PELLEGRINI et Xavier JACQUES, notaires associés
notaire
notaire_residence="Champagnole (Jura)"
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nomination
02 Avril 200902/04/2009
De: Jacques (Xavier, Louis, Yvan)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Claude Detroye et Jean-Marc Pellegrini, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
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nomination
11 Mai 199911/05/1999
De: Detroye (Claude, Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société Claude Detroye et Jean-Marc Pellegrini, notaires associés
notaire
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cessation de fonction
11 Mai 199911/05/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.