notaire_residence="Domérat (Allier)" (tag)

De: FRACHON (Jérôme, Marie, Pascal, Roland)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle « Jérôme FRACHON - Alice QUACH-MONTAGNÉ - Jérôme BARON, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Domérat (Allier)"
notaire_residence_departement_code="03"
cessation de fonction
22 Décembre 202022/12/2020
De: BARON (Jérôme, Olivier, Christophe, Alexandre)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Marc DELOME et Jérôme FRACHON, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Domérat (Allier)"
notaire_residence_departement_code="03"
nomination
17 Janvier 201817/01/2018
De: QUACH (Alice, Noëlle), épouse MONTAGNE
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Marc DELOME et Jérôme FRACHON, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Domérat (Allier)"
notaire_residence_departement_code="03"
nomination
17 Janvier 201817/01/2018
De: DELOME (Marc, Jacques, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Marc DELOME et Jérôme FRACHON, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Domérat (Allier)"
notaire_residence_departement_code="03"
cessation de fonction
17 Janvier 201817/01/2018
De: Delome (Marc, Jacques, Marie)
Objet:
notaire
Remplace:M. Moreau (Georges, Marie, Louis, Jean, François)
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Domérat (Allier)"
notaire_residence_departement_code="03"
nomination
07 Juillet 199507/07/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.