notaire_residence="Jussey (Haute-Saône)" (tag)

De: BOUCETTA (Yasmina), épouse STRIEVI
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Hubert CHONE et Charles-Edouard STRIEVI, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Jussey (Haute-Saône)"
notaire_residence_departement_code="70"
nomination
23 Juillet 202123/07/2021
De: STRIEVI (Charles-Edouard, Georges, Albert)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Hubert CHONÉ et Benoît FAUCHÂTRE, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Jussey (Haute-Saône)"
notaire_residence_departement_code="70"
nomination
18 Octobre 201418/10/2014
De: FAUCHÂTRE (Benoît, Charles, Paul)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Hubert CHONÉ et Benoît FAUCHÂTRE, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Jussey (Haute-Saône)"
notaire_residence_departement_code="70"
cessation de fonction
18 Octobre 201418/10/2014
De: FAUCHÂTRE (Benoît, Charles, Paul)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gérald COURBON et Hubert CHONÉ, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Jussey (Haute-Saône)"
notaire_residence_departement_code="70"
nomination
01 Mars 201101/03/2011
De: COURBON (Gérald)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gérald COURBON et Hubert CHONÉ, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Jussey (Haute-Saône)"
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cessation de fonction
01 Mars 201101/03/2011
De: Chone (Hubert)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Doucet et Gérald Courbon, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Jussey (Haute-Saône)"
notaire_residence_departement_code="70"
nomination
26 Juin 199826/06/1998
De: Doucet (Jean-Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean-Pierre Doucet et Gérald Courbon, notaires associés
notaire
notaire_residence="Jussey (Haute-Saône)"
notaire_residence_departement_code="70"
cessation de fonction
26 Juin 199826/06/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.