notaire_residence="Teil (Ardèche)" (tag)

De: BUCHEL (Cédric, William)
anciennement notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Benoît FAUCHÂTRE et Céline FLORIN, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Isabelle TEN, notaire associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Teil (Ardèche)"
notaire_residence_departement_code="07"
reprise de fonctions
09 Novembre 201909/11/2019
De: NICODÈME (Gérald, Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gérald NICODÈME et Isabelle TEN, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Teil (Ardèche)"
notaire_residence_departement_code="07"
cessation de fonction
14 Décembre 201614/12/2016
De: TEN (Isabelle), épouse MICHALSKI
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Gérald NICODEME et Didier CHAZALLON, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Teil (Ardèche)"
notaire_residence_departement_code="07"
nomination
29 Janvier 201129/01/2011
De: CHAZALLON (Didier, Paul, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gérald NICODEME et Didier CHAZALLON, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Teil (Ardèche)"
notaire_residence_departement_code="07"
cessation de fonction
29 Janvier 201129/01/2011
De: Chazallon (Didier, Paul, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle André Swartebroekx et Gérald Nicodeme, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Teil (Ardèche)"
notaire_residence_departement_code="07"
nomination
29 Juillet 199429/07/1994
De: Swartebroekx (André, Paul, Alphonse)
Objet:
notaire associé
membre de la société André Swartebroekx et Gérald Nicodeme, notaires associés
notaire
notaire_residence="Teil (Ardèche)"
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cessation de fonction
29 Juillet 199429/07/1994
De: Nicodeme (Gérald, Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Louis Canot et André Swartebroekx, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Teil (Ardèche)"
notaire_residence_departement_code="07"
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Canot (Jean-Louis, André, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean-Louis Canot et André Swartebroekx, notaires associés
notaire
notaire_residence="Teil (Ardèche)"
notaire_residence_departement_code="07"
cessation de fonction
02 Avril 199302/04/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.