Nominations au Journal officiel de la République française

notaire_residence="La Charité-sur-Loire (Nièvre)" (tag)

(pub) Venez observer le travail parlementaire
De:
Objet:
notaires associés
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « OFFICE NOTARIAL DU VAL CHARITOIS », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="La Charité-sur-Loire (Nièvre)"
notaire_residence_departement_code="58"
nomination
07 Août 2018
De:
Objet:
notaires associés
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « OFFICE NOTARIAL DU VAL CHARITOIS », pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="La Charité-sur-Loire (Nièvre)"
notaire_residence_departement_code="58"
nomination
07 Août 2018
De:
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Joël GAUTHIER et Emmanuel CLERGET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="La Charité-sur-Loire (Nièvre)"
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cessation de fonction
07 Août 2018
De:
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Joël GAUTHIER et Emmanuel CLERGET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="La Charité-sur-Loire (Nièvre)"
notaire_residence_departement_code="58"
nomination
08 Mai 2018
De:
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Joël GAUTHIER et Emmanuel CLERGET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="La Charité-sur-Loire (Nièvre)"
notaire_residence_departement_code="58"
nomination
24 Avril 2013
De:
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Joël GAUTHIER et Emmanuel CLERGET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="La Charité-sur-Loire (Nièvre)"
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cessation de fonction
17 Octobre 2012
De:
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Joël GAUTHIER et Emmanuel CLERGET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
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nomination
19 Décembre 2009
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Alain Bardu, Joël Gauthier, Emmanuel Clerget, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
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cessation de fonction
30 Novembre 2007
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Alain Bardu et Joël Gauthier, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
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nomination
07 Décembre 2005
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