notaire_residence_departement_code="12" (tag)

Mon cousin travaille le cuir à la main sur Paris.

Il s'est mis à son compte, et ca s'appelle Lipari.

(pub familiale)
De: MAFFRE (Christelle)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Villefranche-de-Rouergue (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
29 Novembre 201929/11/2019
De: CHINCHOLLE (Lucie, Hélène)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Chantal TOVAR-DELAGNES et Caroline LACOMBE-GONZALEZ, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Luc-la-Primaube (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
27 Novembre 201927/11/2019
De: RETOURNARD (Caroline, Constance, Marie-Thérèse), épouse HARANT
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique « Franck SELIEYE, notaire, associé d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée, titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Marcillac-Vallon (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
21 Novembre 201921/11/2019
De: ALCOUFFE (Amélie, Agnès, Olga), épouse CUMENIER
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Chantal TOVAR-DELAGNES et Caroline LACOMBE-GONZALEZ, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Luc-la-Primaube (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
21 Novembre 201921/11/2019
De: CLAVÉ (Maylis, Hélène)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle « Jean-Michel LADET et Anne TEISSIER, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Rodez (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
18 Octobre 201918/10/2019
De: LADET (Jean-Michel, Daniel, Robert)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle « Jean-Michel LADET et Anne TEISSIER, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Rodez (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
cessation de fonction
18 Octobre 201918/10/2019
De: TICHIT (Laure, Agnès), épouse FRÉJAVILLE
Objet:
notaire associée
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Lionel FRÉJAVILLE, notaire, associé d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Villefranche-de-Rouergue (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: FAUX (Aude-Line), épouse ESCOT
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle « Delphine DEBELROUTE et Nicolas ESCOT, notaires associés d'une société civile professionnelle », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Baraqueville (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
07 Août 201907/08/2019
De: DEBELROUTE (Delphine, Madeleine)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle « Delphine DEBELROUTE et Nicolas ESCOT, notaires associés d'une société civile professionnelle »
notaire
notaire_residence="Baraqueville (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
cessation de fonction
07 Août 201907/08/2019
De: LAVILLE (Jérôme, Jean, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle « Thierry ARNAUD, Jérôme LAVILLE, Vincent LAVILLE, Marc Guillaume LAMBERT, Grégory CALVET et Benoît COMBRET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un Office Notarial », titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Rodez (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
cessation de fonction
31 Juillet 201931/07/2019
De: BONAL (Mickaël, Matthieu)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Thierry ARNAUD, Jérôme LAVILLE, Vincent LAVILLE, Marc Guillaume LAMBERT, Grégory CALVET et Benoît COMBRET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Rodez (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
03 Juillet 201903/07/2019
De: SALUSTE (Caroline, Marie, Suzette)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Guillaume GAUCI et Estelle IMBERT-GAUCI »
notaire
notaire_residence="Belmont-sur-Rance (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
07 Mai 201907/05/2019
De: HIGOUNENC (Anne-Sophie, Marie, Patricia), épouse CORTES
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Jean-Marc TAUSSAT, Frédéric CORTES et Alexis CROCHET, notaires associés (société civile professionnelle titulaire d'un office notarial) »
notaire
notaire_residence="Rodez (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
02 Mai 201902/05/2019
De: SABATHIER (Mathilde, Marie, Edwige), épouse TAUSSAT
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Jean-Marc TAUSSAT, Frédéric CORTES et Alexis CROCHET, notaires associés (société civile professionnelle titulaire d'un office notarial) »
notaire
notaire_residence="Rodez (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
12 Avril 201912/04/2019
De: CALMELLY (Bérengère, Yvonne, Lucie), épouse CALVET
Objet:
Office de notaire
notaire_tranfert_office
notaire
notaire_residence="Onet-le-Château (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
transfert
11 Avril 201911/04/2019
De: MOYON (Solène, Renée, Ginette)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique « Franck SELIEYE, notaire, associé d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée, titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Marcillac-Vallon (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
23 Mars 201923/03/2019
De: CROCHET (Alexis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Marc TAUSSAT, Frédéric CORTES et Maylis CLAVÉ (société civile professionnelle titulaire d'un office notarial), titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Rodez (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
02 Mars 201902/03/2019
De: CROCHET (Alexis)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Marc TAUSSAT, Frédéric CORTES et Maylis CLAVÉ (société civile professionnelle titulaire d'un office notarial)
notaire
notaire_residence="Rodez (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
cessation de fonction
02 Mars 201902/03/2019
De: CLAVÉ (Maylis, Hélène)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jean-Marc TAUSSAT, Frédéric CORTES et Maylis CLAVÉ (société civile professionnelle titulaire d'un office notarial)
notaire
notaire_residence="Rodez (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
cessation de fonction
02 Mars 201902/03/2019
De: CROCHET (Alexis)
anciennement notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique « Franck SELIEYE, notaire, associé d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée, titulaire d'un office notarial »
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Jean-Marc TAUSSAT, Frédéric CORTES et Maylis CLAVÉ, notaires associés (société civile professionnelle titulaire d'un office notarial) »
notaire
notaire_residence="Rodez (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
reprise de fonctions
12 Février 201912/02/2019
De: HORNICK (Claire, Murielle, Gaëlle), épouse CILLIER
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée à associé unique « Carine MOLY, notaire »
notaire
notaire_residence="Villefranche-de-Rouergue (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
30 Janvier 201930/01/2019
De: PANISSIÉ (Elodie, Marlène, Marie), épouse RICHARD
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Thierry ARNAUD, Jérôme LAVILLE, Vincent LAVILLE, Marc Guillaume LAMBERT, Grégory CALVET et Benoît COMBRET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Rodez (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
11 Janvier 201911/01/2019
De: BELET (Marlène, Marie, Joelle), épouse CANITROT
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Thierry ARNAUD, Jérôme LAVILLE, Vincent LAVILLE, Marc Guillaume LAMBERT, Grégory CALVET et Benoît COMBRET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Rodez (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
11 Janvier 201911/01/2019
De: CHABOUDEZ (Nicolas)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Montbazens (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
26 Septembre 201826/09/2018
De: FERRARY (Céline, Gabrielle), épouse VERNHET
anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire
Objet:
notaire salariée au sein du même office
notaire
notaire_residence="Decazeville (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
reprise de fonctions
11 Août 201811/08/2018
De: ALAUX (Julien, Cyrille, Albert)
Objet:
notaires
notaire
notaire_residence="Capdenac-Gare (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
cessation de fonction
18 Janvier 201818/01/2018
De: CALMELLY (Bérengère, Yvonne, Lucie), épouse CALVET
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Sébazac-Concourès (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
13 Janvier 201813/01/2018
De: JACQUEMET (Lucie)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Rodez (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
10 Novembre 201710/11/2017
De: ROUMEC (Nelly, Marie, Nathalie), épouse VERGNES
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Sébazac-Concourès (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
10 Novembre 201710/11/2017
De: TICHIT (Laure, Agnès), épouse FRÉJAVILLE
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Lionel FRÉJAVILLE, notaire, associé d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée
notaire
notaire_residence="Villefranche-de-Rouergue (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
cessation de fonction
08 Novembre 201708/11/2017
De: ALAUX (Julien, Cyrille, Albert)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Capdenac-Gare (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
28 Octobre 201728/10/2017
De: BORG (Sophie, Véronique, Arlette)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Capdenac-Gare (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
28 Octobre 201728/10/2017
De: CIROT (Catherine, Yvonne, Hélène), épouse CAVAIGNAC
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Montbazens (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
28 Octobre 201728/10/2017
De: SILHOL (Marie-Delphine, Camille, Gabrielle)
Objet:
notaire
Remplace:M. SILHOL (Lucien, Robert)
notaire
notaire_residence="Sévérac-le-Château (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
13 Octobre 201713/10/2017
De: RAMES (Hélène, Marie, Emilie), épouse LAMBARD
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle François RAMES, Pierre-François DUMOULIN et Rémi DUMOULIN, notaires associés (société titulaire d'un office notarial)
notaire
notaire_residence="Villefranche-de-Rouergue (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
cessation de fonction
06 Octobre 201706/10/2017
De: MONCADE (Lionel, Bernard, Adrien)
Objet:
notaire
Remplace:Mme CHAUFFOUR (Jeanne, Anne, Marie)
notaire
notaire_residence="Laguiole (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
10 Août 201710/08/2017
De: ARAGON (Nathalie, Sylvie)
anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Odile VAISSADE-MAZAURIC, Laurent MAZAURIC, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Sonia GALIBERT-PROUZET, notaire associé
notaire
notaire_residence="Espalion (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
reprise de fonctions
03 Juin 201703/06/2017
De: RAMES (Hélène, Marie, Emilie), épouse LAMBARD
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle François RAMES, Pierre-François DUMOULIN et Rémi DUMOULIN, notaires associés (société titulaire d'un office notarial)
notaire
notaire_residence="Villefranche-de-Rouergue (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
03 Décembre 201603/12/2016
De: MASSEBOEUF (Gilles, Paul)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Philippe CLERGUE - Didier CALMEL - Yane FELIX-BOURDILLAT - Gilles MASSEBOEUF, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Millau (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
cessation de fonction
01 Juin 201601/06/2016
De: DUBRULLE (Anicet, Albert, Luc)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Anicet DUBRULLE, Jean-Philippe MASSOL, Jean-Luc BARRAU et Christelle DUBRULLE FABRE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Affrique (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
cessation de fonction
30 Avril 201630/04/2016
De: GALIBERT (Sonia, Suzanne, Marie-Louise), épouse PROUZET
Objet:
notaire associée
notaire
notaire_residence="Espalion (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
18 Mars 201618/03/2016
De: MONTEILLET (Pierre, Jean-Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre MONTEILLET, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Espalion (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
cessation de fonction
18 Mars 201618/03/2016
De: FERRARY (Céline, Gabrielle), épouse VERNHET
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Decazeville (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
01 Décembre 201501/12/2015
De: CLAVÉ (Maylis, Hélène)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Daniel GALTIER, Jean-Marc TAUSSAT et Frédéric CORTES, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Rodez (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
26 Septembre 201426/09/2014
De: GALTIER (Daniel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Daniel GALTIER, Jean-Marc TAUSSAT et Frédéric CORTES, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Rodez (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
cessation de fonction
26 Septembre 201426/09/2014
De: LHERITIER (Nadia, Lydie, Evelyne), épouse OUSTRY
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Pierre LAURENS et Benoit ESPINASSE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Espalion (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
17 Août 201417/08/2014
De: LAURENS (Pierre, Marie, Robert)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre LAURENS et Benoit ESPINASSE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Espalion (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
cessation de fonction
17 Août 201417/08/2014
De: COMBRET (Benoît, Louis, Maurice)
Objet:
notaires, associés
membres de la société civile professionnelle Jacques COMBRET, Thierry ARNAUD, Jérôme LAVILLE, Vincent LAVILLE et Marc Guillaume LAMBERT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Rodez (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
07 Mars 201407/03/2014
De: CALVET (Grégory, Louis, André)
Objet:
notaires, associés
membres de la société civile professionnelle Jacques COMBRET, Thierry ARNAUD, Jérôme LAVILLE, Vincent LAVILLE et Marc Guillaume LAMBERT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Rodez (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
07 Mars 201407/03/2014
De: CALVET (Grégory, Louis, André)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jacques COMBRET, Thierry ARNAUD, Jérôme LAVILLE, Vincent LAVILLE et Marc Guillaume LAMBERT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Rodez (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
cessation de fonction
07 Mars 201407/03/2014
De: COMBRET (Jacques, Maurice, Emile)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques COMBRET, Thierry ARNAUD, Jérôme LAVILLE, Vincent LAVILLE et Marc Guillaume LAMBERT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Rodez (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
cessation de fonction
07 Mars 201407/03/2014
De: TICHIT (Laure, Agnès), épouse FRÉJAVILLE
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Lionel FRÉJAVILLE, notaire, associé d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée
notaire
notaire_residence="Villefranche-de-Rouergue (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
09 Avril 201309/04/2013
De: LACOMBE (Caroline, Henriette, Brigitte, Marie), épouse GONZALEZ
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Joseph de RODAT et Chantal TOVAR-DELAGNES, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Luc-la-Primaube (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
29 Mars 201329/03/2013
De: de RODAT (Joseph, Marie, Adrien)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Joseph de RODAT et Chantal TOVAR-DELAGNES, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Luc-la-Primaube (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
cessation de fonction
29 Mars 201329/03/2013
De: GALINIER (Carine, Ghislaine), épouse MOLY
Objet:
notaire associée
notaire
notaire_residence="Villefranche-de-Rouergue (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
17 Octobre 201217/10/2012
De: MARRE (Bernard, Alain, Marie, Ernest)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Villefranche-de-Rouergue (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
cessation de fonction
17 Octobre 201217/10/2012
De: MASSEBOEUF (Gilles, Paul)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Norbert CASTELLTORT, Philippe CLERGUE, Didier CALMEL, Yane FELIX-BOURDILLAT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Millau (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
06 Octobre 201206/10/2012
De: CASTELLTORT (Norbert, Marie, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Norbert CASTELLTORT, Philippe CLERGUE, Didier CALMEL, Yane FELIX-BOURDILLAT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Millau (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
cessation de fonction
06 Octobre 201206/10/2012
De: ESCOT (Nicolas)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Christian DEBELROUTE, Pascale RIPERT-DURAND et Delphine DEBELROUTE-CANITROT, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Baraqueville (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
19 Septembre 201219/09/2012
De: DEBELROUTE (Christian, Jean-Paul, François, Moïse)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Christian DEBELROUTE, Pascale RIPERT-DURAND et Delphine DEBELROUTE-CANITROT, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Baraqueville (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
cessation de fonction
19 Septembre 201219/09/2012
De: GAUCI (Guillaume, Marc, François, Gaëtan)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Belmont-sur-Rance (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
17 Juillet 201217/07/2012
De: IMBERT (Estelle, Stéphanie, Marie), épouse GAUCI
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Belmont-sur-Rance (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
17 Juillet 201217/07/2012
De: JULIEN (Pierre, Jean)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Belmont-sur-Rance (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
cessation de fonction
17 Juillet 201217/07/2012
De: BANCAREL (Gérard, Marie, Adrien)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Daniel GALTIER, Gérard BANCAREL, Jean-Marc TAUSSAT et Frédéric CORTES, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Rodez (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
cessation de fonction
20 Juin 201220/06/2012
De: DUBRULLE (Christelle, Anicet, Valérie), épouse FABRE
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Anicet DUBRULLE, Jean-Philippe MASSOL et Jean-Luc BARRAU, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Affrique (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
20 Juin 201220/06/2012
De: ARNAL (Jacques, Robert, Etienne, Marie)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Cassagnes-Bégonhès (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
cessation de fonction
20 Décembre 201120/12/2011
De: SEGONDS (Catherine, Sophie), épouse FROMENT
Objet:
notaire associée
notaire
notaire_residence="Lanuejouls (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
02 Décembre 201102/12/2011
De: Catherine FROMENT
notaire, constituée pour l'exercice de la profession de notaire
Objet:
notaire
Remplace:M. ALARY (Patrice, Jean, Marie)
notaire
notaire_residence="Lanuejouls (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
02 Décembre 201102/12/2011
De: ALARY (Patrice, Jean, Marie)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Lanuejouls (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
cessation de fonction
02 Décembre 201102/12/2011
De: KIEFFER (Anne-Claire, Marie, Odile), épouse BASCOUL
Objet:
notaire associée
notaire
notaire_residence="Saint-Affrique (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
14 Octobre 201114/10/2011
De: BEZZINA (Paul)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Affrique (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
cessation de fonction
14 Octobre 201114/10/2011
De: RIPERT (Pascale, Andrée), épouse DURAND
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Christian DEBELROUTE, Pascale RIPERT-DURAND et Delphine DEBELROUTE-CANITROT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Baraqueville (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
cessation de fonction
24 Juin 201124/06/2011
De: RIPERT (Pascale, Andrée), épouse DURAND
Objet:
notaire
en remplacement de la société civile professionnelle Thierry LOCQUENEUX, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, dissoute
notaire
notaire_residence="Decazeville (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
24 Juin 201124/06/2011
De: LOCQUENEUX (Thierry, Pierre, Gilbert, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Thierry LOCQUENEUX, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Decazeville (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
cessation de fonction
24 Juin 201124/06/2011
De: CALVET (Grégory, Louis, André)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jacques COMBRET, Thierry ARNAUD, Jérôme LAVILLE, Vincent LAVILLE et Marc Guillaume LAMBERT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Rodez (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
05 Janvier 201105/01/2011
De: SELIEYE (Franck, Raymond, Gabriel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michèle ANTERIEUX, notaire, associée d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Marcillac-Vallon (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
24 Juillet 201024/07/2010
De: ANTERIEUX (Michèle, Marie)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Michèle ANTERIEUX, notaire, associée d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Marcillac-Vallon (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
cessation de fonction
24 Juillet 201024/07/2010
De: SABATHIER (Mathilde, Marie, Edwige)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Alain SOUYRI et Pierre MONTEILLET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Espalion (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
24 Mars 201024/03/2010
De: SOUYRI (Alain, Jacques)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Alain SOUYRI et Pierre MONTEILLET, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Espalion (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
cessation de fonction
24 Mars 201024/03/2010
De: LAMBERT (Marc, Guillaume)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques COMBRET, Jean-Louis ARNAL, Thierry ARNAUD, Jérôme LAVILLE et Vincent LAVILLE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Rodez (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
04 Février 201004/02/2010
De: LAMBERT (Marc, Guillaume)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jacques COMBRET, Jean-Louis ARNAL, Thierry ARNAUD, Jérôme LAVILLE et Vincent LAVILLE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Rodez (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
cessation de fonction
04 Février 201004/02/2010
De: ARNAL (Jean-Louis, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques COMBRET, Jean-Louis ARNAL, Thierry ARNAUD, Jérôme LAVILLE et Vincent LAVILLE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Rodez (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
cessation de fonction
04 Février 201004/02/2010
De: du CAILAR (Emmanuel, Gaëtan)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel du CAILAR, Pierre CALMELS et Louis CALMELS, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Millau (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
03 Février 201003/02/2010
De: du CAILAR (Michel, Edwards)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel du CAILAR, Pierre CALMELS et Louis CALMELS, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Millau (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
cessation de fonction
03 Février 201003/02/2010
De: DUMOULIN (Rémi, Paul, André)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle François RAMES et Pierre DUMOULIN, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Villefranche-de-Rouergue (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
12 Décembre 200912/12/2009
De: DUMOULIN (Pierre-François, Dominique)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle François RAMES et Pierre DUMOULIN, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Villefranche-de-Rouergue (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
12 Décembre 200912/12/2009
De: FRÉJAVILLE (Lionel, Georges, Edmond)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Nathalie HUGONENC, notaire associée, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Villefranche-de-Rouergue (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
29 Mai 200929/05/2009
De: HUGONENC (Nathalie, Geneviève, Juliette), épouse CHINCHOLLE
Objet:
notaire associée
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Nathalie HUGONENC, notaire associée
notaire
notaire_residence="Villefranche-de-Rouergue (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
cessation de fonction
29 Mai 200929/05/2009
De: BOUCHFIRA (Marie-Andrée, Bernadette, Yvonne), épouse LAYRAC
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Albert-Jacques MOULY et Jean-Marc BOUSSAGUET, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Onet-le-Château (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
12 Mai 200912/05/2009
De: MOULY (Albert, Jacques, Justin)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Albert-Jacques MOULY et Jean-Marc BOUSSAGUET, notaires associés
notaire
notaire_residence="Onet-le-Château (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
cessation de fonction
12 Mai 200912/05/2009
De: SONILHAC (Anne-Marie, Andrée, Bernadette), épouse COULON
Objet:
notaire
Remplace:M. SAGETTE (Jacques, Augustin)
notaire
notaire_residence="Mur-de-Barrez (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
09 Avril 200909/04/2009
De: Normand (Bénédicte, Delphine), épouse Falip
Objet:
notaire
office vacant
notaire
notaire_residence="Rignac (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
26 Juillet 200826/07/2008
De: Guiral (Anne, Maria, Annunciatina), épouse Puel
Objet:
notaire
Remplace:M. Masson (Jean-Michel, Roger)
notaire
notaire_residence="Saint-Geniez-d'Olt (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Lambert (Marc, Guillaume)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jacques Combret, Jean-Louis Arnal, Thierry Arnaud, Jérôme Laville et Vincent Laville, notaires associés
notaire
notaire_residence="Rodez (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
10 Avril 200810/04/2008
De: Dadoit (Michaël)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Combret, Jean-Louis Arnal, Thierry Arnaud, Jérôme Laville, Michaël Dadoit et Vincent Laville, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Rodez (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
cessation de fonction
31 Janvier 200831/01/2008
De: Laye (Catherine, Simone, Jeanne), épouse Laville
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Pierre Laurens, Benoit Espinasse et Catherine Laye, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Espalion (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
cessation de fonction
31 Janvier 200831/01/2008
De: Garrigues (Fanny, Hélène)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jacques Combret, Jean-Louis Arnal, Thierry Arnaud, Jérôme Laville, Michaël Dadoit et Vincent Laville, notaires associés
notaire
notaire_residence="Rodez (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
04 Janvier 200804/01/2008
De: Gagnebet (Raymond, Ernest, Léon)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Raymond Gagnebet et Sophie Gagnebet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="La Fouillade (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
cessation de fonction
20 Novembre 200720/11/2007
De: Cortes (Frédéric, Fernand, Antony)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Daniel Galtier, Gérard Bancarel, Jean-Marc Taussat et Véronique Sauquet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Rodez (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
12 Juillet 200712/07/2007
De: Sauquet (Véronique, Françoise, Claude)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Daniel Galtier, Gérard Bancarel, Jean-Marc Taussat et Véronique Sauquet, notaires associés
notaire
notaire_residence="Rodez (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
cessation de fonction
12 Juillet 200712/07/2007
De: Marabelle (Emmanuel, Denis)
Objet:
notaire
Remplace:M. Fauré (Claude, André, Yves)
notaire
notaire_residence="Capdenac-Gare (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
07 Décembre 200607/12/2006
De: Gourceaud (Pierre, Adrien)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre-Adrien Gourceaud, Jean-Michel Ladet et Anne Teissier, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Rodez (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
cessation de fonction
01 Décembre 200601/12/2006
De: Espinasse (Benoît, Pierre, Michel)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Pierre Laurens, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Entraygues-sur-Truyère (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
10 Novembre 200610/11/2006
De: Laye (Catherine, Simone, Jeanne), épouse Laville
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Pierre Laurens, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Entraygues-sur-Truyère (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
10 Novembre 200610/11/2006
De: Espinasse (Benoît, Pierre, Michel)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Espalion (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
cessation de fonction
10 Novembre 200610/11/2006
De: Debelroute (Delphine, Madeleine), épouse Canitrot
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Christian Campels, Christian Debelroute et Pascale Ripert-Durand, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Baraqueville (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
25 Mars 200625/03/2006
De: Campels (Christian, Alain)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Christian Campels, Christian Debelroute et Pascale Ripert-Durand, notaires associés
notaire
notaire_residence="Baraqueville (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
cessation de fonction
25 Mars 200625/03/2006
De: Laye (Catherine, Simone, Jeanne)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Michèle Anterieux et Catherine Laye, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Marcillac-Vallon (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
cessation de fonction
23 Février 200623/02/2006
De: Sauquet (Véronique, Françoise, Claude)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Daniel Galtier, Gérard Bancarel et Jean-Marc Taussat, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Rodez (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
16 Février 200616/02/2006
De: Mathat (Marie-José, Paule, Michelle), épouse Marre
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Villefranche-de-Rouergue (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Teissier (Anne, Henriette, Marie)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Pierre-Adrien Gourceaud et Jean-Michel Ladet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Rodez (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Félix (Yane, Noëlle), épouse Bourdillat
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Norbert Castelltort, Eric Mouysset, Philippe Clergue, Didier Calmel, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Millau (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
08 Décembre 200408/12/2004
De: Mouysset (Eric, Gérard, Jean)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Norbert Castelltort, Eric Mouysset, Philippe Clergue, Didier Calmel, notaires associés
notaire
notaire_residence="Millau (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
cessation de fonction
08 Décembre 200408/12/2004
De: Ripert (Pascale, Andrée), épouse Durand
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Christian Campels et Christian Debelroute, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Baraqueville (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
10 Août 200410/08/2004
De: Ripert (Pascale, Andrée), épouse Durand
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Rieupeyroux (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
cessation de fonction
10 Août 200410/08/2004
De: Locqueneux (Thierry, Pierre, Gilbert, Marie)
Objet:
notaire associé
membres de la société civile professionnelle Chantal Tovar-Delagnes et Caroline Lacombe-Gonzalez, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Decazeville (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
26 Décembre 200326/12/2003
De: Lacombe (Caroline, Henriette, Brigitte, Marie), épouse Gonzalez
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Chantal Tovar-Delagnes et Caroline Lacombe-Gonzalez, notaires associés
notaire
notaire_residence="Decazeville (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
cessation de fonction
26 Décembre 200326/12/2003
De: Arnaud (Thierry)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Régis Laville, Jacques Combret, Jérôme Laville, Michaël Dadoit et Vincent Laville, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Rodez (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
30 Septembre 200330/09/2003
De: Arnal (Jean-Louis, Marie)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Régis Laville, Jacques Combret, Jérôme Laville, Michaël Dadoit et Vincent Laville, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Rodez (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
30 Septembre 200330/09/2003
De: Arnaud (Thierry)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jean-Louis Arnal et Thierry Arnaud, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Rodez (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
cessation de fonction
30 Septembre 200330/09/2003
De: Laville (Régis, Joseph, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Régis Laville, Jacques Combret, Jérôme Laville, Michaël Dadoit et Vincent Laville, notaires associés
notaire
notaire_residence="Rodez (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
cessation de fonction
30 Septembre 200330/09/2003
De: Lavabre (Florence, Carole), épouse Vergély
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Guy de Roquetaillade et Christian Reynes, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Millau (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
17 Juin 200317/06/2003
De: de Roquetaillade (Guy, René)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Guy de Roquetaillade et Christian Reynes, notaires associés
notaire
notaire_residence="Millau (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
cessation de fonction
17 Juin 200317/06/2003
De: Gagnebet (Raymond, Ernest, Léon)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="La Fouillade (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
18 Février 200318/02/2003
De: Gagnebet (Sophie, Berthilde, Marie-Lise)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="La Fouillade (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
18 Février 200318/02/2003
De: Gagnebet (Raymond, Ernest, Léon)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="La Fouillade (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
cessation de fonction
18 Février 200318/02/2003
De: Espinasse (Benoit, Pierre, Michel)
Objet:
notaire
en remplacement de la société civile professionnelle Jean-Pierre Espinasse, notaire associé, dissoute
notaire
notaire_residence="Espalion (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
22 Décembre 200222/12/2002
De: Espinasse (Jean-Pierre, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Espinasse, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Espalion (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
cessation de fonction
22 Décembre 200222/12/2002
De: Calmels (Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel du Cailar et Pierre Calmels, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Millau (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Laye (Catherine, Simone, Jeanne)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Chabanon Pouget et Michèle Anterieux, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Marcillac-Vallon (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
24 Septembre 200224/09/2002
De: Chabanon Pouget (Bernard)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Chabanon Pouget et Michèle Anterieux, notaires associés
notaire
notaire_residence="Marcillac-Vallon (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
cessation de fonction
24 Septembre 200224/09/2002
De: Lanchon (Benoît, Pierre, Henri)
Objet:
notaire
Remplace:M. Charbonnier (Robert, Marcel, Louis)
notaire
notaire_residence="Naucelle (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
19 Mars 200219/03/2002
De: Descrozaille (Gérard, Georges, Marie, Noël, Elisée)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gérard Descrozaille, Albert-Jacques Mouly et Jean-Marc Boussaguet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Onet-le-Château (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
cessation de fonction
10 Novembre 200110/11/2001
De: Taussat (Jean-Marc, Alain)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Raymond Palous, Daniel Galtier et Gérard Bancarel, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Rodez (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
10 Mai 200110/05/2001
De: Calmel (Didier, Jacques, Michel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Norbert Castelltort, Eric Mouysset et Philippe Clergue, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Millau (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
07 Février 200107/02/2001
De: Ripert (Pascale, Andrée), épouse Durand
Objet:
notaire
Remplace:M. Chinchole (Jean, André, Pierre, Claude)
notaire
notaire_residence="Rieupeyroux (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
25 Janvier 200125/01/2001
De: Laville (Vincent, Bernard, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Régis Laville, Jacques Combret, Jérôme Laville et Michaël Dadoit, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Rodez (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
26 Février 200026/02/2000
De: Chinchole (Jean, André, Pierre, Claude)
Objet:
notaire
Remplace:M. Chinchole (Paul, Léon, Bernard)
notaire
notaire_residence="Rieupeyroux (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
04 Juin 199804/06/1998
De: Lacombe (Caroline, Henriette, Brigitte, Marie), épouse Gonzalez
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Joseph Monetier et Chantal Tovar-Delagnes, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Decazeville (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
23 Mai 199823/05/1998
De: Monestier (Joseph, Pierre, Jean, Henri)
Objet:
notaire associé
membre de la société Joseph Monestier et Chantal Tovar-Delagnes, notaires associés
notaire
notaire_residence="Decazeville (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
cessation de fonction
23 Mai 199823/05/1998
De: Choblet (Pierre, Jean, Paul, Marie)
Objet:
Office de notaire
notaire_tranfert_office
notaire
notaire_residence="Saint-Cyprien-sur-Dourdou (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
transfert
28 Février 199828/02/1998
De: Choblet (Pierre, Jean, Paul, Marie)
Objet:
notaire
Remplace:M. Geraud (Roger, André, Robert)
notaire
notaire_residence="Sénergues (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
28 Février 199828/02/1998
De: Lacombe (Caroline, Henriette, Brigitte, Marie), épouse Gonzalez
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Régis Laville, Jacques Combret, Caroline Lacombe-Gonzalez, Jérôme Laville et Michaël Dadoit, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Rodez (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
cessation de fonction
30 Décembre 199730/12/1997
De: Dubrulle (Anicet, Albert, Luc)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Requista (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
cessation de fonction
26 Décembre 199726/12/1997
De: Boussaguet (Jean-Marc, Pierre, Raymond)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gérard Descrozaille et Albert-Jacques Mouly, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Onet-le-Château (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
20 Décembre 199720/12/1997
De: Hugonenc (Nathalie, Geneviève, Juliette)
Objet:
notaire associé
membre de la société Vincent Jayr, SELARL, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Villefranche-de-Rouergue (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
14 Novembre 199714/11/1997
De: Jayr (Vincent, Pierre, André, Marie, Marcel)
Objet:
notaire associé
membre de la société Vincent Jayr, SELARL, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Villefranche-de-Rouergue (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
cessation de fonction
14 Novembre 199714/11/1997
De: Laville (Jérôme, Jean, Marie)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Régis Laville, Jacques Combret et Caroline Lacombe-Gonzalez, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Rodez (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Dadoit (Michaël)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Régis Laville, Jacques Combret et Caroline Lacombe-Gonzalez, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Rodez (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
20 Août 199720/08/1997
De: Calmels (Pierre, Henri)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Louis Calmels et Michel du Cailar, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Millau (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
23 Mai 199723/05/1997
De: Calmels (Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société Louis Calmels et Michel du Cailar, notaires associés
notaire
notaire_residence="Millau (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
cessation de fonction
23 Mai 199723/05/1997
De: Massol (Jean-Philippe, Patrick, Valentin, Grégoire)
Objet:
notaire
Remplace:M. Massol (Robert, Valentin)
notaire
notaire_residence="Saint-Affrique (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
26 Octobre 199626/10/1996
De: Mouysset (Eric, Gérard, Jean)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Norbert Castelltort et Sylvie Neyrat, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Millau (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
20 Avril 199620/04/1996
De: Clergue (Philippe, Marie, René)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Norbert Castelltort et Sylvie Neyrat, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Millau (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
20 Avril 199620/04/1996
De: Neyrat (Sylvie)
Objet:
notaire associé
membre de la société Norbert Castelltort et Sylvie Neyrat, notaires associés
notaire
notaire_residence="Millau (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
cessation de fonction
20 Avril 199620/04/1996
De: Ladet (Jean-Michel, Daniel, Robert)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre-Adrien Gourceaud et Philippe Clergue, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Rodez (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
20 Avril 199620/04/1996
De: Clergue (Philippe, Marie, René)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre-Adrien Gourceaud et Philippe Clergue, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Rodez (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
cessation de fonction
20 Avril 199620/04/1996
De: Bancarel (Gérard, Marie, Adrien)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Raymond Palous, Daniel Galtier, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Rodez (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
19 Novembre 199419/11/1994
De: Gourceaud (Pierre-Adrien)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Rodez (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
27 Septembre 199427/09/1994
De: Clergue (Philippe, Marie, René)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Rodez (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
27 Septembre 199427/09/1994
De: Gourceaud (Pierre-Adrien)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Rodez (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
cessation de fonction
27 Septembre 199427/09/1994
De: Tabart (Jérôme, Marie, Dominique, Jacques)
Objet:
notaire
Remplace:M. Tabart (Henri, Marie, Célestin, Edouard)
notaire
notaire_residence="Laissac (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
21 Juin 199421/06/1994
De: Pistre (Pierre, Marie, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Joseph Monestier, Pierre Pistre et Chantal Tovar-Delagnes, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Decazeville (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
cessation de fonction
15 Février 199415/02/1994
De: Charissou (Jean-Pierre, Julien, Denis)
Objet:
notaire
Remplace:M. Ceres (Paul, Célestin, Alphonse)
notaire
notaire_residence="Rignac (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
nomination
21 Avril 199321/04/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.