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De: Philippe VANDAIS
directeur adjoint du Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Strasbourg, suppléant
Objet:
membre de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
Au titre du collège « des personnalités qualifiées »
Remplace:Mme Claire BRUNET LE ROUZIC
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Janvier 201916/01/2019
De: Jean-Paul VERNANT
Objet:
membre du conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé « Institut national de la transformation sanguine »
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Janvier 201916/01/2019
De: Raymond COINTE
directeur général, titulaire
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Sur proposition de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Janvier 201916/01/2019
De: Matthieu SCHULER
directeur de l'évaluation des risques, titulaire
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Sur proposition de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Janvier 201916/01/2019
De: Jacques PATRIS
président d'ATMO Hauts de France et membre du bureau d'ATMO France, titulaire
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Sur proposition de la Fédération ATMO-FRANCE
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Janvier 201916/01/2019
De: Jean-Félix BERNARD
président d'AIRPARIF et membre du bureau d'ATMO France, titulaire
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Sur proposition de la Fédération ATMO-FRANCE
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Janvier 201916/01/2019
De: Nadine ALLEMAND
directrice adjointe, titulaire
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Sur proposition du Centre interprofessionnel technique d'études de la pollution atmosphérique
Groupe:
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nomination
16 Janvier 201916/01/2019
De: Andrée BUCHMANN
présidente, titulaire
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Sur proposition de l'Observatoire de la qualité de l'air intérieur
Groupe:
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nomination
16 Janvier 201916/01/2019
De: Sylvia MEDINA
coordonnatrice du programme de surveillance française sur la pollution atmosphérique et la santé, titulaire
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Sur proposition de l'Agence nationale de santé publique
Groupe:
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nomination
16 Janvier 201916/01/2019
De: Bernard EVEN
président de chambre à la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
membres du collège ayant la fonction de référent déontologue du ministère de la transition écologique et solidaire et du ministère de la cohésion des territoires
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Janvier 201911/01/2019
De: Olivier DORD
professeur agrégé de droit public
Objet:
membres du collège ayant la fonction de référent déontologue du ministère de la transition écologique et solidaire et du ministère de la cohésion des territoires
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Janvier 201911/01/2019
De: Vincent DULUC
journaliste sportif et écrivain
Objet:
membres du conseil d'administration du Musée national du sport
personnalités qualifiées désignées par la ministre chargée des sports
Remplace:Mme Annie LHERITIER
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Janvier 201909/01/2019
De: Emilie FER
championne olympique et du monde de canoë-kayak
Objet:
membres du conseil d'administration du Musée national du sport
personnalités qualifiées désignées par la ministre chargée des sports
Remplace:M. Pierre FRANCOIS
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Janvier 201909/01/2019
De: Jérôme TIXIER
Objet:
membres du conseil d'administration de France Compétences
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Janvier 201906/01/2019
De: Geneviève MANNARINO
Objet:
membres du conseil d'administration de France Compétences
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Janvier 201906/01/2019
De: Michel Debacq
avocat général près la Cour de cassation
Objet:
personnalité qualifiée, chargée du contrôle des travaux de conception et des opérations de mise en œuvre des outils de captation judiciaire réalisés par le service technique national de captation judiciaire
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Décembre 201823/12/2018
De: Jean-Philippe GATIEN
champion du monde et vice-champion olympique de tennis de table, directeur du Comité d'organisation des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
Au titre des huit membres nommés
Personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences en lien avec les missions de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Patricia THOREUX
chirurgienne spécialisée en traumatologie du sport, responsable médicale du Centre d'investigation en médecine du sport de l'Hôtel-Dieu et présidente du conseil scientifique, médical et de formation de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
Au titre des huit membres nommés
Personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences en lien avec les missions de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Emmanuelle ASSMANN
médaillée de bronze à l'épée par équipe aux jeux Paralympiques d'Athènes en 2004
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
Au titre des huit membres nommés
Personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences en lien avec les missions de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Antoine QUERARD
Objet:
personnalités qualifiées
membres du conseil économique, social, culturel et environnemental de Saint-Barthélemy
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: François PECARD
Objet:
personnalités qualifiées
membres du conseil économique, social, culturel et environnemental de Saint-Barthélemy
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Pierre-Marie MAJOREL
Objet:
personnalités qualifiées
membres du conseil économique, social, culturel et environnemental de Saint-Barthélemy
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Sandrine JABOULET-DELAHAYE
Objet:
personnalité qualifiée
membre du conseil économique, social et culturel de Saint-Martin
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Claude DUBOIS
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités qualifiées représentant le monde combattant
Sur proposition du ministre de tutelle
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Raymond CASAL
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalités qualifiées représentant le monde combattant
Sur proposition des associations représentatives de grands invalides pensionnés
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Quistinic (Pierre)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Plouzeau (Eric)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Lorrin (Jean-Jacques)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Kenaip (Olivier)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Gagno (Stéphane)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Daouès (Karim)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Bureau (Eric)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Böye (Martin)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Baudet (Henri-Michel)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Auffret Van Der Kemp (Thierry)
suppléant
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Ancelot (Philippe)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Morelle (Stéphanie)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Marquet (Anne-Claire)
suppléante
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Luddeni (Véronique)
titulaire
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Huot-Daubremont (Colette)
suppléante
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Faraon (Nathalie)
suppléante
Objet:
à la Commission nationale consultative pour la faune sauvage captive pour siéger en formation d'étude de la faune sauvage captive
2° Au titre des personnalités qualifiées, outre le directeur général du Muséum national d'histoire naturelle (MNHN) ou son représentant
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 201820/12/2018
De: Antoine Boilevin
designer au sein de la société Valeo
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Décembre 201816/12/2018
De: Bernard Yannou
professeur des universités au sein de l'établissement CentraleSupélec
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
Au titre des personnalités qualifiées appartenant au secteur industriel
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Décembre 201816/12/2018
De: Akemi Tazaki
directrice de pôle au sein de la société Axance
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Décembre 201816/12/2018
De: Nathalie Andrieux
conseillère principale en transformation numérique au sein de la société Orbam Consulting
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
Au titre des personnalités qualifiées appartenant au secteur industriel
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Décembre 201816/12/2018
De: Hilda SCHMIT
directrice de la communication de l'Agence nationale pour l'information sur le logement, suppléante
Objet:
membres du comité du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Au sein du collège des personnalités qualifiées
personnes qualifiées pour leurs compétences dans le domaine du logement
Remplace:Mme Roselyne CONAN
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Décembre 201816/12/2018
De: Roselyne CONAN
directrice générale de l'Agence nationale pour l'information sur le logement, titulaire
Objet:
membres du comité du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Au sein du collège des personnalités qualifiées
personnes qualifiées pour leurs compétences dans le domaine du logement
Remplace:Mme Géraldine CHALENCON
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Décembre 201816/12/2018
De: Clémentine GALLET
présidente directrice générale de Coriolis
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne
personnalité qualifiée
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Décembre 201816/12/2018
De: Guy ROUSSET
Objet:
membre du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Patrick HAMON
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201815/12/2018
De: Wicker (Antoine)
journaliste
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de Strasbourg
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Décembre 201812/12/2018
De: Touré (Moïse)
metteur en scène
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de Strasbourg
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Décembre 201812/12/2018
De: Navarro (Mariette)
dramaturge et poète
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de Strasbourg
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Décembre 201812/12/2018
De: Laurent WENDLING
directeur départemental des territoires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de formation des personnels de l'agriculture
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201808/12/2018
De: Nathalie GUERSON
directrice départementale de la protection des populations
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de formation des personnels de l'agriculture
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201808/12/2018
De: Emilie CERISIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de formation des personnels de l'agriculture
au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Pierre MERCIER
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201808/12/2018
De: Patrick Martinez
directeur général par intérim de la chambre de commerce et d'industrie de Paris Ile-de-France, suppléant
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Paris-Saclay
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201808/12/2018
De: Didier Kling
président de la chambre de commerce et d'industrie de Paris Ile-de-France, titulaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Paris-Saclay
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201808/12/2018
De: Ouramdane (Rachid)
co-directeur du Centre chorégraphique national de Grenoble. Ouramdane, co-directeur du centre Chorégraphique national de Grenoble
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 201805/12/2018
De: Soubeyran (Emmanuelle)
directrice générale de l'école VetAgroSup, école membre du collège des hautes études-Lyon sciences (CHELs) au même titre que le Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 201805/12/2018
De: Sam-Giao (Aline)
directrice de l'Orchestre national de Lyon - Auditorium de Lyon
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 201805/12/2018
De: Bayle (Laurent)
directeur général de la Cité de la musique
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 201805/12/2018
De: Voisin (Fabienne)
directrice générale de l'Orchestre national d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 201805/12/2018
De: Lefèvre (Brigitte)
directrice artistique du festival de danse de Cannes
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 201805/12/2018
De: François SCHECHTER
Objet:
personnalité qualifiée du comité d'expertise prévu à l'article L. 5424-23 du code du travail
Remplace:M. Philippe BARBEZIEUX
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 201805/12/2018
De: Jacques COMBY
Objet:
membre du conseil d'administration de Campus France
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
renouvellement
02 Décembre 201802/12/2018
De: Pierre-François Mourier
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
Au titre du 3° du même article
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201830/11/2018
De: Marc-Antoine Jamet
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
Au titre du 3° du même article
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201830/11/2018
De: Christophe Bouchard
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
Au titre du 3° du même article
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201830/11/2018
De: Caroline Pascal
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
Au titre du 3° du même article
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201830/11/2018
De: Stéphanie Motta-Garcia
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
Au titre du 3° du même article
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201830/11/2018
De: Catherine Mongenet
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'enseignement à distance
Au titre du 3° du même article
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201830/11/2018
De: Frank Mordacq
Objet:
membres du collège du conseil de normalisation des comptes publics
au titre des personnalités qualifiées
personnalités qualifiées en matière de finances publiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 201829/11/2018
De: Pierre Dubourdieu
Objet:
membres du collège du conseil de normalisation des comptes publics
au titre des personnalités qualifiées
personnalités qualifiées en matière de finances publiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 201829/11/2018
De: Benoît Lebrun
Objet:
membres du collège du conseil de normalisation des comptes publics
au titre des personnalités qualifiées
personnalités qualifiées en matière de comptabilité privée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 201829/11/2018
De: Sophie Mahieux
Objet:
membres du collège du conseil de normalisation des comptes publics
au titre des personnalités qualifiées
personnalités qualifiées en matière de finances publiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 201829/11/2018
De: Isabelle Sapet
Objet:
membres du collège du conseil de normalisation des comptes publics
au titre des personnalités qualifiées
personnalités qualifiées en matière de comptabilité privée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 201829/11/2018
De: Emmanuelle Levard-Guilbault
Objet:
membres du collège du conseil de normalisation des comptes publics
au titre des personnalités qualifiées
personnalités qualifiées en matière de comptabilité privée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 201829/11/2018
De: Gilles VERMOT DESROCHES
Objet:
personnalités qualifiées au sein du conseil d'administration de l'Etablissement public d'insertion de la défense
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 201829/11/2018
De: Jean-François CONNAN
Objet:
personnalités qualifiées au sein du conseil d'administration de l'Etablissement public d'insertion de la défense
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 201829/11/2018
De: Martine THEAUDIERE
Objet:
personnalités qualifiées au sein du conseil d'administration de l'Etablissement public d'insertion de la défense
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 201829/11/2018
De: Elodie BAUSSAND
Objet:
personnalités qualifiées au sein du conseil d'administration de l'Etablissement public d'insertion de la défense
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Novembre 201829/11/2018
De: Nicolas LERNER
directeur des services actifs de la police nationale, directeur général de la sécurité intérieure
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités qualifiées choisies par le ministre de l'intérieur
en raison de leur compétence en matière de sécurité
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Novembre 201828/11/2018
De: Hélène CAZAUX-CHARLES
magistrate hors hiérarchie, directrice de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités qualifiées choisies par le ministre de l'intérieur
en raison de leur compétence en matière de sécurité
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Novembre 201828/11/2018
De: De Cuyper (Xavier)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
5. Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence de l'agence
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 201827/11/2018
De: Denantes (Mady)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
5. Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence de l'agence
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 201827/11/2018
De: Nicolas Jarosz
chef de projet enseignement supérieur à la communauté urbaine du Grand Reims
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres du conseil de l'Observatoire de la vie étudiante
Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de l'enseignement supérieur dont deux représentants des collectivités locales
Remplace:Mme Brigitte Regaldie
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 201827/11/2018
De: Martin Malvy
président du Grand Figeac
Objet:
membres du Conseil des prélèvements obligatoires
B. - Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
24 Novembre 201824/11/2018
De: Daniel Gutman
professeur agrégé des universités
Objet:
membres du Conseil des prélèvements obligatoires
B. - Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
24 Novembre 201824/11/2018
De: Benjamin Ferras
inspecteur des affaires sociales
Objet:
membres du Conseil des prélèvements obligatoires
B. - Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
24 Novembre 201824/11/2018
De: Yves Dubief
président- de la société Tenthorey, président de l'Union des industries textile
Objet:
membres du Conseil des prélèvements obligatoires
B. - Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
24 Novembre 201824/11/2018
De: Eric Doligé
Objet:
membres du Conseil des prélèvements obligatoires
B. - Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
24 Novembre 201824/11/2018
De: Dominique Baert
Objet:
membres du Conseil des prélèvements obligatoires
B. - Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
24 Novembre 201824/11/2018
De: Rolande Ruellan
présidente de chambre honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membres du Conseil des prélèvements obligatoires
B. - Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
24 Novembre 201824/11/2018
De: Nathalie Mognetti
directrice des affaires fiscales de Total
Objet:
membres du Conseil des prélèvements obligatoires
B. - Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
24 Novembre 201824/11/2018
De: Christophe Mirmand
secrétaire général du ministère de l'intérieur
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur expérience en matière de formation ou de gestion des ressources humaines
sur proposition du ministre chargé de la fonction publique
Remplace:M. Denis Robin
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Novembre 201824/11/2018
De: Sabine Fourcade
secrétaire générale des ministères chargés des affaires sociales
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur expérience en matière de formation ou de gestion des ressources humaines
sur proposition du ministre chargé de la fonction publique
Remplace:M. Joël Blondel
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Novembre 201824/11/2018
De: Louise Barton
directrice des ressources humaines au Conseil de l'Europe
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur expérience en matière de formation ou de gestion des ressources humaines
sur proposition du ministre chargé de la fonction publique
Remplace:Mme Cesira d'Aniello
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Novembre 201824/11/2018
De: Laurence PIKETTY
Objet:
membres du Conseil national de l'industrie
2° Au titre du collège des personnalités qualifiées
Remplace:Mme Cathy VIX-GUTERL
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Novembre 201822/11/2018
De: Pierre-Olivier Drege
vice-président de l'Union de la coopération forestière française (UCFF)
Objet:
personnalité qualifiée au conseil d'administration du Centre national de la propriété forestière
Remplace:M. Cyril Le Picard
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 201821/11/2018
De: Corinne Kouper
directrice du développement, productrice exécutive et cofondatrice de la société de production TeamTO
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels
Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans les domaines culturel, artistique, de l'enseignement, de la recherche, économique ou social
Remplace:M. Jacques Peskine
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 201821/11/2018
De: Pierre TRIBON
adjoint au sous-directeur des ressources halieutiques à la direction des pêches maritimes et de l'aquaculture
Objet:
au titre des personnalités qualifiées
membre du conseil d'administration de l'agence pour le développement de la coopération internationale dans les domaines de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux (ADECIA)
Groupe:
date_debut="2018-11-01"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Novembre 201818/11/2018
De: Claude BERNHARD
directeur de l'Institut agronomique, vétérinaire et forestier de France (IAVFF)
Objet:
au titre des personnalités qualifiées
membre du conseil d'administration de l'agence pour le développement de la coopération internationale dans les domaines de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux (ADECIA)
Groupe:
date_debut="2018-11-01"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Novembre 201818/11/2018
De: Sophie VILLERS
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence pour le développement de la coopération internationale dans les domaines de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux (ADECIA)
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2018-11-01"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Novembre 201818/11/2018
De: Nathalie LE YONDRE
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
personnalité qualifiée
Remplace:Mme Hélène TANGUY
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Novembre 201818/11/2018
De: Marc SCHWARTZ
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public La Monnaie de Paris
personnalité qualifiée
Remplace:M. Aurélien ROUSSEAU
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Novembre 201817/11/2018
De: Marc Villard
(membre titulaire)
Objet:
le bureau du vote électronique
prévu à
l'article 16 du décret n° 2014-290 du
4 mars 2014
portant dispositions électorales relatives à la représentation des Français établis hors de France
5° Personnalités qualifiées désignées par l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
16 Novembre 201816/11/2018
De: Jean-Philippe Keil
(membre suppléant)
Objet:
le bureau du vote électronique
prévu à
l'article 16 du décret n° 2014-290 du
4 mars 2014
portant dispositions électorales relatives à la représentation des Français établis hors de France
5° Personnalités qualifiées désignées par l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
16 Novembre 201816/11/2018
De: Bruno Dell'Aquila
(membre titulaire)
Objet:
le bureau du vote électronique
prévu à
l'article 16 du décret n° 2014-290 du
4 mars 2014
portant dispositions électorales relatives à la représentation des Français établis hors de France
5° Personnalités qualifiées désignées par l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
16 Novembre 201816/11/2018
De: Martine Schoeppner
(membre titulaire)
Objet:
le bureau du vote électronique
prévu à
l'article 16 du décret n° 2014-290 du
4 mars 2014
portant dispositions électorales relatives à la représentation des Français établis hors de France
5° Personnalités qualifiées désignées par l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
16 Novembre 201816/11/2018
De: Nadine Fouques-Weiss
(membre suppléant)
Objet:
le bureau du vote électronique
prévu à
l'article 16 du décret n° 2014-290 du
4 mars 2014
portant dispositions électorales relatives à la représentation des Français établis hors de France
5° Personnalités qualifiées désignées par l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
16 Novembre 201816/11/2018
De: Monique Dejeans
(membre suppléant)
Objet:
le bureau du vote électronique
prévu à
l'article 16 du décret n° 2014-290 du
4 mars 2014
portant dispositions électorales relatives à la représentation des Français établis hors de France
5° Personnalités qualifiées désignées par l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
16 Novembre 201816/11/2018
De: Denis PIVETEAU
Objet:
personnalité qualifiée au sein de la formation spécialisée dans le champ de l'âge du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Remplace:M. Emmanuel HIRSCH
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
10 Novembre 201810/11/2018
De: Olivier SIMONIN
président de l'Institut national polytechnique de Toulouse
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
représentants de l'État
M. le directeur de la sécurité de l'aviation civile, ou son représentant
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 201809/11/2018
De: Yannick MALINGE
vice-président d'Airbus
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
représentants de l'État
M. le directeur de la sécurité de l'aviation civile, ou son représentant
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 201809/11/2018
De: Olivier LESBRE
directeur de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
représentants de l'État
M. le directeur de la sécurité de l'aviation civile, ou son représentant
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 201809/11/2018
De: Frédéric FOUCHER
délégué général adjoint de la Fédération nationale de l'aviation marchande (FNAM)
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
représentants de l'État
M. le directeur de la sécurité de l'aviation civile, ou son représentant
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 201809/11/2018
De: Thierry COTELLE
représentant de la région Occitanie
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
représentants de l'État
M. le directeur de la sécurité de l'aviation civile, ou son représentant
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 201809/11/2018
De: Tanguy BERTOLUS
directeur des aéroports de Lyon
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
représentants de l'État
M. le directeur de la sécurité de l'aviation civile, ou son représentant
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 201809/11/2018
De: Anne PRONOST
commandant de bord à Air France, représentant les anciens élèves de l'École nationale de l'aviation civile, exerçant son activité professionnelle en dehors des services de l'État
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
représentants de l'État
M. le directeur de la sécurité de l'aviation civile, ou son représentant
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 201809/11/2018
De: Catherine JUDE
directrice du centre de contrôle des opérations d'Air France
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
représentants de l'État
M. le directeur de la sécurité de l'aviation civile, ou son représentant
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 201809/11/2018
De: Marie-Laurence BOSSY
représentant les personnels en service au sein de la direction générale de l'aviation civile
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
représentants de l'État
M. le directeur de la sécurité de l'aviation civile, ou son représentant
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 201809/11/2018
De: Yannick ASSOUAD
directeur général du groupe Latécoère
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
représentants de l'État
M. le directeur de la sécurité de l'aviation civile, ou son représentant
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 201809/11/2018
De: Bénédicte de BONNECHOSE
président-directeur général de LafargeHolcim France et de Holcim Belgique
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre scientifique et technique du bâtiment
Au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Hervé de MAISTRE
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 201809/11/2018
De: Jean JALBERT
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 201809/11/2018
De: Paul BOURRIEAU
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 201809/11/2018
De: Agnès ROCQUENCOURT
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 201809/11/2018
De: Véronique MATHIEU
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 201809/11/2018
De: Isabelle HICTER
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 201809/11/2018
De: Héloïse FRADKINE
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 201809/11/2018
De: Vincent Procaccio
titulaire
Objet:
membres de la commission chargée d'agréer les personnes habilitées à effectuer des missions d'identification par empreintes génétiques dans le cadre de procédures judiciaires
personnalités qualifiées dans le domaine de la biologie moléculaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Novembre 201806/11/2018
De: Anne Paoletti
suppléante
Objet:
membres de la commission chargée d'agréer les personnes habilitées à effectuer des missions d'identification par empreintes génétiques dans le cadre de procédures judiciaires
personnalités qualifiées dans le domaine de la biologie moléculaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Novembre 201806/11/2018
De: VIGOUROUX (Christian)
président de section au conseil d'Etat
Objet:
en raison de leur expérience administrative et de leur connaissance du corps préfectoral
membres du comité pour l'histoire préfectorale
à compter du présent arrêté, les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
31 Octobre 201831/10/2018
De: PEYVEL (Pierre-André)
préfet honoraire
Objet:
en raison de leur expérience administrative et de leur connaissance du corps préfectoral
membres du comité pour l'histoire préfectorale
à compter du présent arrêté, les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
31 Octobre 201831/10/2018
De: FEVRIER (Patrick)
administrateur général, secrétaire délégué du comité d'histoire des ministères de la transition écologique et solidaire et de la cohésion des territoires
Objet:
en raison de leur expérience administrative et de leur connaissance du corps préfectoral
membres du comité pour l'histoire préfectorale
à compter du présent arrêté, les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
31 Octobre 201831/10/2018
De: BAYLE (Marc-René)
préfet, inspecteur général de l'administration en service extraordinaire
Objet:
en raison de leur expérience administrative et de leur connaissance du corps préfectoral
membres du comité pour l'histoire préfectorale
à compter du présent arrêté, les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
31 Octobre 201831/10/2018
De: ROBET (Annick)
directrice de préfecture honoraire
Objet:
en raison de leur expérience administrative et de leur connaissance du corps préfectoral
membres du comité pour l'histoire préfectorale
à compter du présent arrêté, les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
31 Octobre 201831/10/2018
De: KLEIN (Nicole)
préfète de région
Objet:
en raison de leur expérience administrative et de leur connaissance du corps préfectoral
membres du comité pour l'histoire préfectorale
à compter du présent arrêté, les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
31 Octobre 201831/10/2018
De: Dominique SERRE
titulaire
Objet:
à la commission des phares et des autres aides à la navigation
en application
du décret n° 2017-1653 du
30 novembre 2017
relatif à la signalisation maritime,
c)
personne qualifiée
en raison de ses compétences en termes de navigation de plaisance et de pratique des loisirs nautiques
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Octobre 201825/10/2018
De: Thibaut LELEU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Au titre des personnes qualifiées
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Octobre 201824/10/2018
De: Geneviève SCHAMPS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Au titre des personnes qualifiées
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Octobre 201824/10/2018
De: Julien BOURDOISEAU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Au titre des personnes qualifiées
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Octobre 201824/10/2018
De: Alice MINET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Au titre des personnes qualifiées
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Octobre 201824/10/2018
De: Paul Rigato
directeur général de l'association « Accueil Savoie handicap »
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Octobre 201824/10/2018
De: Catherine Quantin
professeure des universités - praticienne hospitalière au centre hospitalier universitaire de Dijon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Octobre 201824/10/2018
De: Danielle Portal
directrice générale du centre hospitalier universitaire d'Amiens
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Octobre 201824/10/2018
De: David (Valérie)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
personnalité qualifiée, extérieure à l'institut
choisie
en raison de sa compétence
Remplace:Mme Le Gall (Carole)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Octobre 201824/10/2018
De: Bertrand MUNCH
directeur de l'information légale et administrative
Objet:
membres de la Commission d'accès aux documents administratifs
personnalités qualifiées en matière de diffusion publique d'informations
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
24 Octobre 201824/10/2018
De: Véronique LEHIDEUX
directrice adjointe de la direction de l'information légale et administrative
Objet:
membres de la Commission d'accès aux documents administratifs
personnalités qualifiées en matière de diffusion publique d'informations
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Octobre 201824/10/2018
De: Christian Baudelot
Objet:
à l'Observatoire national du suicide
au titre des personnalités qualifiées
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Octobre 201815/10/2018
De: Catherine Quantin
Objet:
à l'Observatoire national du suicide
au titre des personnalités qualifiées
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Octobre 201815/10/2018
De: Serge GUYOT
représentant de l'Union des employeurs de l'économie sociale et solidaire, nommé
Objet:
membre de la commission spécialisée relative aux questions transversales, aux études et à la recherche du Conseil d'orientation des conditions de travail
personnalité qualifiée
Remplace:M. Jean-Baptiste MOUSTIE
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Octobre 201813/10/2018
De: Alain PRUNIER
Objet:
membre du Conseil national d'orientation des conditions de travail
personnalité qualifiée
Remplace:M. Arnaud DE BROCA
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Octobre 201813/10/2018
De: Lazard (Jean-Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
I. -
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Octobre 201810/10/2018
De: Popelin (Agnès)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
I. -
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Octobre 201810/10/2018
De: Mondon (Max)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
III. -
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Octobre 201810/10/2018
De: Prémartin (Marie-Christine)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
III. -
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Octobre 201810/10/2018
De: Blanc (Patricia)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
III. -
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Octobre 201810/10/2018
De: Jean-Louis Mucchielli
Objet:
membres du Conseil supérieur des programmes
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Octobre 201809/10/2018
De: Alain Cadix
Objet:
membres du Conseil supérieur des programmes
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Octobre 201809/10/2018
De: Christine Szymankiewicz
Objet:
membres du Conseil supérieur des programmes
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Octobre 201809/10/2018
De: Robert Lake
Objet:
membres du comité du label « Transition énergétique et écologique pour le climat
4° Au sein du collège des personnalités qualifiées en matière de gestion d'actifs financiers ou de certification spécialiste de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Octobre 201809/10/2018
De: Laurent Babikian
Objet:
membres du comité du label « Transition énergétique et écologique pour le climat
4° Au sein du collège des personnalités qualifiées en matière de gestion d'actifs financiers ou de certification spécialiste de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Octobre 201809/10/2018
De: Manuel Adamini
Objet:
membres du comité du label « Transition énergétique et écologique pour le climat
4° Au sein du collège des personnalités qualifiées en matière de gestion d'actifs financiers ou de certification spécialiste de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Octobre 201809/10/2018
De: Mireille Martini
Objet:
membres du comité du label « Transition énergétique et écologique pour le climat
4° Au sein du collège des personnalités qualifiées en matière de gestion d'actifs financiers ou de certification spécialiste de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Octobre 201809/10/2018
De: Annie Degen-Neuville
Objet:
membres du comité du label « Transition énergétique et écologique pour le climat
4° Au sein du collège des personnalités qualifiées en matière de gestion d'actifs financiers ou de certification spécialiste de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Octobre 201809/10/2018
De: Levoyer (Loïc)
Objet:
membres du comité scientifique en charge de l'évaluation de l'expérimentation territoriale zéro chômeur de longue durée
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201805/10/2018
De: Gardin (Laurent)
Objet:
membres du comité scientifique en charge de l'évaluation de l'expérimentation territoriale zéro chômeur de longue durée
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201805/10/2018
De: Cahuc (Pierre)
Objet:
membres du comité scientifique en charge de l'évaluation de l'expérimentation territoriale zéro chômeur de longue durée
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201805/10/2018
De: Bouba Olga (Olivier)
Objet:
membres du comité scientifique en charge de l'évaluation de l'expérimentation territoriale zéro chômeur de longue durée
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201805/10/2018
De: Tuchszirer (Carole)
Objet:
membres du comité scientifique en charge de l'évaluation de l'expérimentation territoriale zéro chômeur de longue durée
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201805/10/2018
De: Sabatier (Mareva)
Objet:
membres du comité scientifique en charge de l'évaluation de l'expérimentation territoriale zéro chômeur de longue durée
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201805/10/2018
De: Di Paola (Vanessa)
Objet:
membres du comité scientifique en charge de l'évaluation de l'expérimentation territoriale zéro chômeur de longue durée
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201805/10/2018
De: Sylvie LEROY
(Fédération française de l'assurance)
Objet:
membres de l'instance d'évaluation de l'équilibre économique de la filière des véhicules hors d'usage
2. Au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Jean-Pierre LAMURE
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Octobre 201801/10/2018
De: Philippe PELLETIER
Objet:
membres du Conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique
Au titre de représentants des personnalités qualifiées
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Bertrand DELCAMBRE
Objet:
membres du Conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique
Au titre de représentants des personnalités qualifiées
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Etienne CREPON
Objet:
membres du Conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique
Au titre de représentants des personnalités qualifiées
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Anne-Sophie PERRISSIN-FABERT
Objet:
membres du Conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique
Au titre de représentants des personnalités qualifiées
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Meka BRUNEL
Objet:
membres du Conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique
Au titre de représentants des personnalités qualifiées
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Nadia BOUYER
Objet:
membres du Conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique
Au titre de représentants des personnalités qualifiées
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Ranque (Denis)
président du conseil d'administration d'Airbus
Objet:
en raison de leur compétence, au conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
3° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Septembre 201823/09/2018
De: Pouyanné (Patrick)
président directeur général de Total
Objet:
en raison de leur compétence, au conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
3° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Septembre 201823/09/2018
De: Mazzella (Frédéric)
président fondateur de BlaBlaCar
Objet:
en raison de leur compétence, au conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
3° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Septembre 201823/09/2018
De: Mallat (Stéphane)
professeur au Collège de France
Objet:
en raison de leur compétence, au conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
3° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Septembre 201823/09/2018
De: Sourisse (Pascale)
directrice générale développement international de Thales
Objet:
en raison de leur compétence, au conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
3° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Septembre 201823/09/2018
De: Berneke (Eva)
directrice générale de KMD
Objet:
en raison de leur compétence, au conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
3° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Septembre 201823/09/2018
De: Jean-Pierre CLAMADIEU
dirigeant de société
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
au titre des personnalités qualifiées
Remplace:Mme Patricia BARBIZET
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Septembre 201822/09/2018
De: de Saint-Seine (Guillaume)
responsable mondial (coverage) et membre du comité exécutif de Natixis
Objet:
membre du conseil d'administration de la société par actions simplifiée « Palais de Tokyo »
au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Dumas (Laurent)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Septembre 201820/09/2018
De: MOREL (Annick)
Objet:
au mandat de personne qualifiée au sein du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie
Groupe:
personnalite_qualifiee
cessation de fonction
18 Septembre 201818/09/2018
De: Lucie Wack
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées extérieures à l'institut
Remplace:Mme Teresa Ribera
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Septembre 201811/09/2018
De: Yvonne Bonzi‑Coulibaly
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées extérieures à l'institut
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Septembre 201811/09/2018
De: HERMANT (Anne-Juliette)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut Mines-Télécom
au titre des personnalités qualifiées, reconnues pour leur compétence dans les domaines pédagogique, scientifique, technologique, économique et industriel
Remplace:Mme THIOLLET (Anne-Marie)
Groupe:
date_debut="2018-07-12"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Septembre 201805/09/2018
De: Laurent MOCHE
directeur général d'Edenkia, groupe Proxiserve
sur proposition du ministre chargé de l'énergie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Septembre 201804/09/2018
De: Michel FRITSCH
Général de division aérienne
sur proposition de la ministre des armées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Septembre 201804/09/2018
De: Ginette VASTEL
docteur d'Etat en pharmacologie, co-pilote du réseau risques et impacts industriels à France nature environnement
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Septembre 201804/09/2018
De: Fanny FARGET
directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique
sur proposition de la ministre chargée de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Septembre 201804/09/2018
De: Marie-France BELLIN
professeur des universités-praticien hospitalier dans le service de radiologie diagnostique et interventionnelle de l'hôpital de Bicêtre-P. Brousse
sur proposition de la ministre chargée de la santé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Septembre 201804/09/2018
De: Stéphane BRACONNIER
professeur des universités
Objet:
membres de la commission des sanctions de l'Agence française de lutte contre le dopage
3° Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine du sport, désignés par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Septembre 201802/09/2018
De: Isabelle SEVERINO
membre de la commission des athlètes de haut niveau du Comité national olympique et sportif français
Objet:
membres de la commission des sanctions de l'Agence française de lutte contre le dopage
3° Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine du sport, désignés par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Septembre 201802/09/2018
De: Véronique ROUZAUD
Objet:
à la commission de suivi de la procédure d'affectation des élèves de l'Ecole nationale d'administration, les personnalités qualifiées suivantes
membres
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
26 Août 201826/08/2018
De: Paul PENY
Objet:
à la commission de suivi de la procédure d'affectation des élèves de l'Ecole nationale d'administration, les personnalités qualifiées suivantes
président
Groupe:
date_debut="2018-10-05"
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
26 Août 201826/08/2018
De: Chantal JOURDAN
Objet:
à la commission de suivi de la procédure d'affectation des élèves de l'Ecole nationale d'administration, les personnalités qualifiées suivantes
membres
Groupe:
date_debut="2018-10-05"
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
26 Août 201826/08/2018
De: Catherine DANEYROLE
Objet:
à la commission de suivi de la procédure d'affectation des élèves de l'Ecole nationale d'administration, les personnalités qualifiées suivantes
membres
Groupe:
date_debut="2018-10-05"
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
26 Août 201826/08/2018
De: Élisabeth Crépon
directrice de l'Ensta ParisTech et présidente de la Commission des titres d'ingénieur (CTI)
Objet:
membre du CCESP
au titre de personnalités qualifiées hors fédérations de l'enseignement supérieur privé
Remplace:M. Laurent Mahieu
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Août 201822/08/2018
De: Tuot (Thierry)
conseiller d'Etat
Objet:
membre
personnalité qualifiée, et président du conseil partenarial d'orientation du service militaire volontaire - volontariat militaire d'insertion
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
18 Août 201818/08/2018
De: Chazy CIRANY
gérant d'une société d'architecture, adjoint au sport de la ville de Baie-Mahault et président de la commission sport de l'établissement public de coopération intercommunal « Cap Excellence »
Objet:
membre du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Pointe-à-Pitre
personnalité qualifiée désignée par le président du conseil régional de la Guadeloupe
Remplace:M. Camille ELISABETH
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Août 201817/08/2018
De: Bruno Ventelou
directeur de recherches au Centre national de la recherche scientifique (CNRS) au groupement de recherche en économie quantitative d'Aix-Marseille et à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
Objet:
membres de la commission des comptes de la santé
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201815/08/2018
De: Jean-Marie Lozachmeur
directeur de recherches au Centre national de la recherche scientifique à l'École d'économie de Toulouse (TSE)
Objet:
membres de la commission des comptes de la santé
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201815/08/2018
De: Pierre-Yves Geoffard
directeur de recherches au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), professeur à l'École d'économie de Paris
Objet:
membres de la commission des comptes de la santé
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201815/08/2018
De: Roméo Fontaine
chargé de recherche à l'Institut national d'études démographiques (INED)
Objet:
membres de la commission des comptes de la santé
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201815/08/2018
De: Gérard de Pouvourville
professeur titulaire de la chaire santé à l'École supérieure des sciences économiques et commerciales (ESSEC)
Objet:
membres de la commission des comptes de la santé
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201815/08/2018
De: Philippe Choné
chercheur au Centre de recherche en économie et statistique (CREST) et professeur à l'École nationale de la statistique et des études économiques (ENSAE)
Objet:
membres de la commission des comptes de la santé
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201815/08/2018
De: Antoine Bozio
directeur de l'Institut des politiques publiques (IPP)
Objet:
membres de la commission des comptes de la santé
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201815/08/2018
De: Lise Rochaix
professeure de sciences économiques à l'université de Paris-I PanthéonSorbonne
membre de l'École d'économie de Paris et titulaire de la chaire Hospinnomics
Objet:
membres de la commission des comptes de la santé
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201815/08/2018
De: Marie-Laurence Pitois-Pujade
chef de mission de contrôle général, économique et financier au ministère de l'action et des comptes publics
Objet:
membres de la commission des comptes de la santé
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201815/08/2018
De: Valérie Paris
économiste au sein de la division santé de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
Objet:
membres de la commission des comptes de la santé
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201815/08/2018
De: Carine Franc
chargée de recherches à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
Objet:
membres de la commission des comptes de la santé
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201815/08/2018
De: Brigitte Dormont
professeure des universités, titulaire de la chaire santé Dauphine
membre du Conseil d'analyse économique
Objet:
membres de la commission des comptes de la santé
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201815/08/2018
De: Karine Chevreul
médecin de santé publique et économiste de la santé, directrice adjointe de l'unité de recherche clinique en économie de la santé d'Île-de-France de l'Assistance publiquehôpitaux de Paris et de l'équipe épidémiologie clinique, évaluation économique et populations vulnérables de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
Objet:
membres de la commission des comptes de la santé
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201815/08/2018
De: Chantal Cases
directrice des statistiques démographiques et sociales à l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
Objet:
membres de la commission des comptes de la santé
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
15 Août 201815/08/2018
De: Noly (Bernard)
directeur des Francas du Rhône
Objet:
membres du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
16. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 201810/08/2018
De: Ethis (Emmanuel)
recteur de l'académie de Nice
Objet:
membres du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
16. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 201810/08/2018
De: de Chassey (Eric)
directeur général de l'Institut national d'histoire de l'art
Objet:
membres du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
16. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 201810/08/2018
De: Daniel Robin-Renucci (Daniel)
directeur des Tréteaux de France
Objet:
membres du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
16. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 201810/08/2018
De: Ladreit de la Charrière (Eléonore)
déléguée générale de la Fondation Culture et Diversité
Objet:
membres du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
16. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 201810/08/2018
De: Bordeaux (Marie-Christine)
professeure des universités à l'université Grenoble Alpes
Objet:
membres du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
16. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 201810/08/2018
De:
Macé
(Béatrice) co-directrice des Rencontres Transmusicales de Rennes
Objet:
membres du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
16. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 201810/08/2018
De: Frédérick LACOUR
représentant la chambre de commerce et d'industrie de région des îles de Guadeloupe
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de la Guadeloupe
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Août 201802/08/2018
De: Franck CHAULET
représentant la chambre de commerce et d'industrie de région des îles de Guadeloupe
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de la Guadeloupe
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Août 201802/08/2018
De: Bruno BLANDIN
représentant le monde économique
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de la Guadeloupe
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Août 201802/08/2018
De: Jean-Yves BELAYE
représentant la chambre de commerce et d'industrie de région des îles de Guadeloupe
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de la Guadeloupe
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Août 201802/08/2018
De: Tania GALVANI
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de la Guadeloupe
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Août 201802/08/2018
De: ROSEREN (Xavier)
député de Haute-Savoie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut supérieur des métiers
au titre de personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Août 201801/08/2018
De: BABY (Patrick)
délégué général chargé des relations institutions professionnelles de MAAF Assurances
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut supérieur des métiers
au titre de personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Août 201801/08/2018
De: de BLIGNIERES-LEGERAUD (Anne)
docteur d'Etat, maître de conférences, coordinatrice des projets internationaux de l'université Paris-Dauphine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut supérieur des métiers
au titre de personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Août 201801/08/2018
De: Paul JACQUELIN
Objet:
membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalité qualifiée
Remplace:M. Rodolphe QUENARDEL
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Juillet 201824/07/2018
De: PORTIER (Julien)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: LETHIER (Hervé)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: LEGOUX (Michel)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: LECOMTE (Thierry)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: LARRAT (Sylvain)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: JUSTEAU (Philippe)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: GAUTHIER-CLERC (François)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: BOURRIAU (Paul)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juillet 201822/07/2018
De: Josef SCHOVANEC
philosophe
Objet:
membres du Conseil national des troubles du spectre autistique et des troubles du neuro-développement
Le secrétaire général du comité interministériel du handicap ou son représentant
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juillet 201821/07/2018
De: Christophe SCHMITT
membre du Comité national de pilotage sur la psychiatrie
Objet:
membres du Conseil national des troubles du spectre autistique et des troubles du neuro-développement
Le secrétaire général du comité interministériel du handicap ou son représentant
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juillet 201821/07/2018
De: José PUIG
directeur de l'Institut national supérieur handicap et enseignement adapté
Objet:
membres du Conseil national des troubles du spectre autistique et des troubles du neuro-développement
Le secrétaire général du comité interministériel du handicap ou son représentant
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juillet 201821/07/2018
De: Jean-François DUFRESNE
directeur général de la société Andros
Objet:
membres du Conseil national des troubles du spectre autistique et des troubles du neuro-développement
Le secrétaire général du comité interministériel du handicap ou son représentant
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juillet 201821/07/2018
De: Arnaud DELANNAY
directeur général de la société Notre Logis
Objet:
membres du Conseil national des troubles du spectre autistique et des troubles du neuro-développement
Le secrétaire général du comité interministériel du handicap ou son représentant
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juillet 201821/07/2018
De: Dominique LE GULUDEC
présidente du collège de la Haute Autorité de santé, ou son représentant
Objet:
membres du Conseil national des troubles du spectre autistique et des troubles du neuro-développement
Le secrétaire général du comité interministériel du handicap ou son représentant
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juillet 201821/07/2018
De: Caroline HURON
membre du Conseil scientifique de l'éducation nationale
Objet:
membres du Conseil national des troubles du spectre autistique et des troubles du neuro-développement
Le secrétaire général du comité interministériel du handicap ou son représentant
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juillet 201821/07/2018
De: Catherine BARTHELEMY
professeur de médecine émérite
Objet:
membres du Conseil national des troubles du spectre autistique et des troubles du neuro-développement
Le secrétaire général du comité interministériel du handicap ou son représentant
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juillet 201821/07/2018
De: Patrick Iweins
Objet:
membres de la Commission nationale des sanctions prévue à l'article L. 561-38 du code monétaire et financier
2° Au titre des personnalités qualifiées en matière juridique ou économique
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juillet 201818/07/2018
De: Jean-Philippe Fruchon
Objet:
membres de la Commission nationale des sanctions prévue à l'article L. 561-38 du code monétaire et financier
2° Au titre des personnalités qualifiées en matière juridique ou économique
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juillet 201818/07/2018
De: Delphine de Chaisemartin
Objet:
membres de la Commission nationale des sanctions prévue à l'article L. 561-38 du code monétaire et financier
2° Au titre des personnalités qualifiées en matière juridique ou économique
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juillet 201818/07/2018
De: Gilles Duteil
Objet:
membres de la Commission nationale des sanctions prévue à l'article L. 561-38 du code monétaire et financier
2° Au titre des personnalités qualifiées en matière juridique ou économique
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juillet 201818/07/2018
De: Xavier de La Gorce
Objet:
membres de la Commission nationale des sanctions prévue à l'article L. 561-38 du code monétaire et financier
2° Au titre des personnalités qualifiées en matière juridique ou économique
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juillet 201818/07/2018
De: Marie-Hélène Kraft-Faugère
Objet:
membres de la Commission nationale des sanctions prévue à l'article L. 561-38 du code monétaire et financier
2° Au titre des personnalités qualifiées en matière juridique ou économique
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juillet 201818/07/2018
De: Jean-François RAULT
médecin qualifié spécialiste en médecine générale
sur proposition du Conseil national de l'ordre des médecins
Objet:
membres de la commission nationale instituée par le
décret n° 2018-213 du
28 mars 2018
susvisé
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juillet 201818/07/2018
De: Théo COMBES
médecin qualifié en médecine générale après avis du collège de la médecine générale
Objet:
membres de la commission nationale instituée par le
décret n° 2018-213 du
28 mars 2018
susvisé
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juillet 201818/07/2018
De: Jean-Noël BEIS
professeur des universités en médecine générale à l'université de BOURGOGNE et directeur du département universitaire de médecine générale de DIJON, après avis du président de la sous-section compétente en matière de médecine générale du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
Objet:
membres de la commission nationale instituée par le
décret n° 2018-213 du
28 mars 2018
susvisé
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juillet 201818/07/2018
De: Mirna SALLOUM
médecin qualifiée en médecine générale après avis du collège de la médecine générale
Objet:
membres de la commission nationale instituée par le
décret n° 2018-213 du
28 mars 2018
susvisé
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juillet 201818/07/2018
De: Andrée PARRENIN
médecin qualifiée spécialiste en médecine générale
sur proposition du Conseil national de l'ordre des médecins
Objet:
membres de la commission nationale instituée par le
décret n° 2018-213 du
28 mars 2018
susvisé
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juillet 201818/07/2018
De: Marie FIORI
professeure des universités en médecine générale à l'université de LYON 1 et directrice du collège universitaire de médecine générale de LYON, après avis du président de la sous-section compétente en matière de médecine générale du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
Objet:
membres de la commission nationale instituée par le
décret n° 2018-213 du
28 mars 2018
susvisé
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juillet 201818/07/2018
De: Jean-François BALAUDE
président de l'université Paris Ouest Nanterre La Défense
Objet:
au conseil d'administration de l'établissement public Paris La Défense
personnalité qualifiée
en raison de ses compétences en matière d'aménagement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Juillet 201814/07/2018
De: Chakhtoura (Yara)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole navale
personnalité qualifiée
Remplace:Mme Foissaud (Carolle)
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Juin 201827/06/2018
De: David Thesmar
Objet:
Le Conseil national de productivité, institué
mentionné à l'article 5 du décret du
24 mars 2017
susvisé
Collège de onze personnalités qualifiées nommées
Groupe:
date_debut="2018-06-22"
duree="2 ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
composition
23 Juin 201823/06/2018
De: Xavier Ragot
Objet:
Le Conseil national de productivité, institué
mentionné à l'article 5 du décret du
24 mars 2017
susvisé
Collège de onze personnalités qualifiées nommées
Groupe:
date_debut="2018-06-22"
duree="2 ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
composition
23 Juin 201823/06/2018
De: Sébastien Jean
Objet:
Le Conseil national de productivité, institué
mentionné à l'article 5 du décret du
24 mars 2017
susvisé
Collège de onze personnalités qualifiées nommées
Groupe:
date_debut="2018-06-22"
duree="2 ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
composition
23 Juin 201823/06/2018
De: Gilbert Cette
Objet:
Le Conseil national de productivité, institué
mentionné à l'article 5 du décret du
24 mars 2017
susvisé
Collège de onze personnalités qualifiées nommées
Groupe:
date_debut="2018-06-22"
duree="2 ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
composition
23 Juin 201823/06/2018
De: Olivier Blanchard
Objet:
Le Conseil national de productivité, institué
mentionné à l'article 5 du décret du
24 mars 2017
susvisé
Collège de onze personnalités qualifiées nommées
Groupe:
date_debut="2018-06-22"
duree="2 ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
composition
23 Juin 201823/06/2018
De: Alexandra Roulet
Objet:
Le Conseil national de productivité, institué
mentionné à l'article 5 du décret du
24 mars 2017
susvisé
Collège de onze personnalités qualifiées nommées
Groupe:
date_debut="2018-06-22"
duree="2 ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
composition
23 Juin 201823/06/2018
De: Margaret Kyle
Objet:
Le Conseil national de productivité, institué
mentionné à l'article 5 du décret du
24 mars 2017
susvisé
Collège de onze personnalités qualifiées nommées
Groupe:
date_debut="2018-06-22"
duree="2 ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
composition
23 Juin 201823/06/2018
De: Anne Epaulard
Objet:
Le Conseil national de productivité, institué
mentionné à l'article 5 du décret du
24 mars 2017
susvisé
Collège de onze personnalités qualifiées nommées
Groupe:
date_debut="2018-06-22"
duree="2 ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
composition
23 Juin 201823/06/2018
De: Chiara Criscuolo
Objet:
Le Conseil national de productivité, institué
mentionné à l'article 5 du décret du
24 mars 2017
susvisé
Collège de onze personnalités qualifiées nommées
Groupe:
date_debut="2018-06-22"
duree="2 ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
composition
23 Juin 201823/06/2018
De: Laurence Boone
Objet:
Le Conseil national de productivité, institué
mentionné à l'article 5 du décret du
24 mars 2017
susvisé
Collège de onze personnalités qualifiées nommées
Groupe:
date_debut="2018-06-22"
duree="2 ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
composition
23 Juin 201823/06/2018
De: Agnès Bénassy-Quéré
Objet:
Le Conseil national de productivité, institué
mentionné à l'article 5 du décret du
24 mars 2017
susvisé
Collège de onze personnalités qualifiées nommées
Groupe:
date_debut="2018-06-22"
duree="2 ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
composition
23 Juin 201823/06/2018
De: Luc Sensebe
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'agence de la biomédecine
experts scientifiques
personnes qualifiées reconnues pour leur expérience dans les domaines d'activité de l'agence ou dans le domaine des sciences humaines, sociales, morales ou politiques
Groupe:
date_debut="2018-06-22"
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 201822/06/2018
De: Jérôme Larghero
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'agence de la biomédecine
experts scientifiques
personnes qualifiées reconnues pour leur expérience dans les domaines d'activité de l'agence ou dans le domaine des sciences humaines, sociales, morales ou politiques
Groupe:
date_debut="2018-06-22"
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 201822/06/2018
De: Marc Grassin
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'agence de la biomédecine
experts scientifiques
personnes qualifiées reconnues pour leur expérience dans les domaines d'activité de l'agence ou dans le domaine des sciences humaines, sociales, morales ou politiques
Groupe:
date_debut="2018-06-22"
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 201822/06/2018
De: Valérie Gateau
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'agence de la biomédecine
experts scientifiques
personnes qualifiées reconnues pour leur expérience dans les domaines d'activité de l'agence ou dans le domaine des sciences humaines, sociales, morales ou politiques
Groupe:
date_debut="2018-06-22"
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 201822/06/2018
De: Charlotte Dudkiewicz
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'agence de la biomédecine
experts scientifiques
personnes qualifiées reconnues pour leur expérience dans les domaines d'activité de l'agence ou dans le domaine des sciences humaines, sociales, morales ou politiques
Groupe:
date_debut="2018-06-22"
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 201822/06/2018
De: Catherine Barthélémy
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'agence de la biomédecine
experts scientifiques
personnes qualifiées reconnues pour leur expérience dans les domaines d'activité de l'agence ou dans le domaine des sciences humaines, sociales, morales ou politiques
Groupe:
date_debut="2018-06-22"
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 201822/06/2018
De: Jean-Marc TORROLLION
de la Fédération nationale de l'immobilier, titulaire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Au sein du collège des personnalités qualifiées
représentant des professionnels de l'immobilier
Remplace:M. Jean-François BUET
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juin 201821/06/2018
De: Patrice LEFEBVRE
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 6 du décret du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils
au titre de l'année 2018
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201815/06/2018
De: Sophie PRINCE
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 6 du décret du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils
au titre de l'année 2018
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201815/06/2018
De: Pei-Ming (Yan)
artiste plasticien
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines relevant de la compétence et des missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201815/06/2018
De: Goetz (Adrien)
historien d'art et écrivain
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines relevant de la compétence et des missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201815/06/2018
De: Veaute (Monique)
présidente du festival RomaEuropa
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines relevant de la compétence et des missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201815/06/2018
De: Tissier (Noëlle)
ancienne directrice du Centre régional d'art contemporain (CRAC) de Sète
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines relevant de la compétence et des missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201815/06/2018
De: Démier (Catherine)
conseillère maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines relevant de la compétence et des missions de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201815/06/2018
De: Vincent Maestracci
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
au Haut Conseil des musées de France
3° Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence du Haut Conseil
c) Au titre de la personnalité désignée
sur proposition du ministre chargé de l'éducation
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201815/06/2018
De: Paul Salmona
directeur du musée d'art et d'histoire du judaïsme
Objet:
au Haut Conseil des musées de France
3° Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence du Haut Conseil
a) Au titre des représentants de personnes morales de droit privé propriétaires de collections d'un « musée de France »
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201815/06/2018
De: Laurence Bertrand-Dorléac
professeur d'histoire de l'art à Science Po Paris
Objet:
au Haut Conseil des musées de France
3° Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence du Haut Conseil
d)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201815/06/2018
De: Geneviève Lubrez
présidente des amis du musée Landowski
Objet:
au Haut Conseil des musées de France
3° Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence du Haut Conseil
b) Au titre du représentant d'associations représentatives du public
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201815/06/2018
De: Elisa Farran
directrice du musée Estrine
Objet:
au Haut Conseil des musées de France
3° Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence du Haut Conseil
a) Au titre des représentants de personnes morales de droit privé propriétaires de collections d'un « musée de France »
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201815/06/2018
De: Henri de Rohan-Csermak
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
au Haut Conseil des musées de France
3° Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence du Haut Conseil
c) Au titre de la personnalité désignée
sur proposition du ministre chargé de l'éducation
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201815/06/2018
De: Didier Grumbach
président des amis du musée national d'art moderne
Objet:
au Haut Conseil des musées de France
3° Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence du Haut Conseil
b) Au titre du représentant d'associations représentatives du public
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201815/06/2018
De: Pierre Mollier
conservateur du musée de la franc-maçonnerie
Objet:
au Haut Conseil des musées de France
3° Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence du Haut Conseil
a) Au titre des représentants de personnes morales de droit privé propriétaires de collections d'un « musée de France »
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201815/06/2018
De: Adeline Rispal
architecte DPLG, muséographe et scénographe
Objet:
au Haut Conseil des musées de France
3° Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence du Haut Conseil
d)
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201815/06/2018
De: Pantxika De Paepe
directrice du musée Unterlinden
Objet:
au Haut Conseil des musées de France
3° Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence du Haut Conseil
a) Au titre des représentants de personnes morales de droit privé propriétaires de collections d'un « musée de France »
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 201815/06/2018
De: Jean DEBEAUPUIS
Objet:
personne qualifiée, président de la commission de surveillance du fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et privés
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
14 Juin 201814/06/2018
De: Thibaut LELEU
maître de conférences en droit public
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-47 du code de la santé publique
2° Au titre des personnalités qualifiées
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juin 201810/06/2018
De: Agnès LEFORT
professeure de médecine interne
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-47 du code de la santé publique
2° Au titre des personnalités qualifiées
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juin 201810/06/2018
De: Thomas PAPO
médecin interniste
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-47 du code de la santé publique
2° Au titre des personnalités qualifiées
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juin 201810/06/2018
De: Larbi BENALI
médecin légiste
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-47 du code de la santé publique
2° Au titre des personnalités qualifiées
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juin 201810/06/2018
De: Alice MINET
maître de conférences en droit public
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-47 du code de la santé publique
2° Au titre des personnalités qualifiées
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juin 201810/06/2018
De: Cyrille SERAPHIN
représentant la chambre de commerce et d'industrie de région de l'île de La Réunion
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de La Réunion
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juin 201802/06/2018
De: Bernard ROBERT
représentant la chambre de commerce et d'industrie de région de l'île de La Réunion
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de La Réunion
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juin 201802/06/2018
De: Cyrille RICKMOUNIE
représentant la chambre de commerce et d'industrie de région de l'île de La Réunion
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de La Réunion
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juin 201802/06/2018
De: Alain GAUDIN
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de La Réunion
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juin 201802/06/2018
De: Anita GERMOND-MASSON
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de La Réunion
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juin 201802/06/2018
De: Shénaz BAGOT
représentant le monde économique
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de La Réunion
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juin 201802/06/2018
De: Wladimir ANDREFF
Objet:
membre du conseil scientifique et d'orientation
personnalité qualifiée issue du milieu de la recherche exerçant dans l'un des domaines de compétence de l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire
Remplace:Mme Cécile COLLINET
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juin 201802/06/2018
De: Pascale PARQUET
Objet:
membre de la Commission nationale des sanctions prévue à l'article L. 561-38 du code monétaire et financier
au titre des personnalités qualifiées en matière juridique ou économique
membre titulaire
Remplace:M. Luc RETAIL
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juin 201802/06/2018
De: Nicolas-Jean BRÉHON
Objet:
membres de la commission des infractions fiscales, les personnalités qualifiées suivantes
Remplace:M. Jean LAPORTE
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
23 Mai 201823/05/2018
De: Marie-Hélène DES ESGAULX
Objet:
membres de la commission des infractions fiscales, les personnalités qualifiées suivantes
Remplace:Mme Marie-José TULARD
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
23 Mai 201823/05/2018
De: Philippe NEGOUAI
représentant la chambre de commerce et d'industrie de région de la Martinique
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de la Martinique
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Mai 201820/05/2018
De: Emmanuel LISE
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de la Martinique
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Mai 201820/05/2018
De: JOCK Philippe
représentant la chambre de commerce et d'industrie de région de la Martinique
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de la Martinique
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Mai 201820/05/2018
De: Marie-Andrée VICTOIRE JEAN-MARIE
représentant la chambre de commerce et d'industrie de région de la Martinique
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de la Martinique
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Mai 201820/05/2018
De: Céline ROSE
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de la Martinique
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Mai 201820/05/2018
De: Sandrine CASANOVA
représentant le monde économique
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de la Martinique
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Mai 201820/05/2018
De: Bernard DELPIT
Objet:
membre du conseil d'administration de la société anonyme Bpifrance
personnalité qualifiée choisie
en raison de ses compétences en matière économique et financière
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Mai 201820/05/2018
De: Jean MOOMOU
maître de conférences
Objet:
personnalités qualifiées au grand conseil coutumier des populations amérindiennes et bushinenges
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Mai 201818/05/2018
De: Damien DAVY
ingénieur de recherche
Objet:
personnalités qualifiées au grand conseil coutumier des populations amérindiennes et bushinenges
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Mai 201818/05/2018
De: Albanel (Christine)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du quai Branly - Jacques Chirac
au titre des personnalités qualifiées
Remplace:Mme Mariani-Ducray (Francine)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Mai 201818/05/2018
De: DRIVET (Alain)
Objet:
membre du conseil de surveillance du grand port maritime de Bordeaux
personnalité qualifiée
Remplace:M. TOUATI (Stéphane)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Mai 201816/05/2018
De: Monteran (Thierry)
Objet:
en application des articles L. 811-5, R. 811-19 et R. 811-20 du code de commerce, pour composer le jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire
Membres suppléants
personne qualifiée en matière juridique, économique, sociale ou financière
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
désignation
15 Mai 201815/05/2018
De: Beauchamp (Jean-Pascal)
Objet:
en application des articles L. 811-5, R. 811-19 et R. 811-20 du code de commerce, pour composer le jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire
Membres titulaires
personne qualifiée en matière juridique, économique, sociale ou financière
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
15 Mai 201815/05/2018
De: Frédérique LAHAYE-de FREMINVILLE
présidente du Groupement d'intérêt public habitat et interventions sociales
Objet:
au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement de Paris-Saclay
personnalité qualifiée
au titre du logement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Mai 201812/05/2018
De: Jean-Yves HO-YOU-FAT
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de la Guyane
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201806/05/2018
De: Joseph de HO CHO SHU
représentant la chambre de commerce et d'industrie de région de la Guyane
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de la Guyane
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201806/05/2018
De: Bernard BOULLANGER
représentant la chambre de commerce et d'industrie de région de la Guyane
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de la Guyane
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201806/05/2018
De: Carine SINAI-BOSSOU
représentant la chambre de commerce et d'industrie de région de la Guyane
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de la Guyane
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201806/05/2018
De: Brigitte PETERSEN
représentant le monde économique
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de la Guyane
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 201806/05/2018
De: JOURDREN (Martine)
Objet:
membre du conseil de surveillance du grand port maritime de La Rochelle
personnalité qualifiée, représentant le monde économique
Remplace:M. BEULIN (Xavier)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Mai 201803/05/2018
De: Picq (Jean)
président de chambre honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membres du collège de déontologie du ministère de la culture
1° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience et de leur compétence dans les domaines d'action du collège
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Avril 201826/04/2018
De: Melleray (Fabrice)
professeur des universités à l'Institut d'études politiques de Paris
Objet:
membres du collège de déontologie du ministère de la culture
1° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience et de leur compétence dans les domaines d'action du collège
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Avril 201826/04/2018
De: Lascoumes (Pierre)
directeur de recherche honoraire au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du collège de déontologie du ministère de la culture
1° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience et de leur compétence dans les domaines d'action du collège
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Avril 201826/04/2018
De: Dumortier (Gaëlle)
conseillère d'Etat
Objet:
membres du collège de déontologie du ministère de la culture
1° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience et de leur compétence dans les domaines d'action du collège
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Avril 201826/04/2018
De: Daniel FIEVET
Objet:
membres du Conseil national de la culture scientifique, technique et industrielle
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Avril 201818/04/2018
De: Jean-François CERVEL
Objet:
membres du Conseil national de la culture scientifique, technique et industrielle
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Avril 201818/04/2018
De: Anne RIBAYROL-FLESCH
sur proposition de l'association des régions de France
Objet:
membres du Conseil national de la culture scientifique, technique et industrielle
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Avril 201818/04/2018
De: Catherine JEANDEL
sur proposition de l'association des régions de France
Objet:
membres du Conseil national de la culture scientifique, technique et industrielle
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Avril 201818/04/2018
De: Nadeige BOUVARD
Objet:
membres du Conseil national de la culture scientifique, technique et industrielle
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Avril 201818/04/2018
De: Bruno Moulin
Professeur
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
représentants des agences régionales de santé
personnalités qualifiées en matière de prélèvement et de greffe d'organes, de tissus et de cellules
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Avril 201818/04/2018
De: Laurent Martin-Lefevre
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
représentants des agences régionales de santé
personnalités qualifiées en matière de prélèvement et de greffe d'organes, de tissus et de cellules
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Avril 201818/04/2018
De: Xavier Garcia
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
représentants des agences régionales de santé
personnalités qualifiées en matière de prélèvement et de greffe d'organes, de tissus et de cellules
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Avril 201818/04/2018
De: Jacques-Olivier Bay
Professeur
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
représentants des agences régionales de santé
personnalités qualifiées en matière de prélèvement et de greffe d'organes, de tissus et de cellules
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Avril 201818/04/2018
De: Marius Teletin
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
représentants des agences régionales de santé
personnalités qualifiées dans le domaine de la médecine de la reproduction, de la biologie de la reproduction, de la génétique et du diagnostic prénatal et préimplantatoire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Avril 201818/04/2018
De: Israël Nisand
Professeur
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
représentants des agences régionales de santé
personnalités qualifiées dans le domaine de la médecine de la reproduction, de la biologie de la reproduction, de la génétique et du diagnostic prénatal et préimplantatoire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Avril 201818/04/2018
De: Georges Haddad
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
représentants des agences régionales de santé
personnalités qualifiées dans le domaine de la médecine de la reproduction, de la biologie de la reproduction, de la génétique et du diagnostic prénatal et préimplantatoire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Avril 201818/04/2018
De: Romain Favre
Professeur
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
représentants des agences régionales de santé
personnalités qualifiées dans le domaine de la médecine de la reproduction, de la biologie de la reproduction, de la génétique et du diagnostic prénatal et préimplantatoire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Avril 201818/04/2018
De: Stéphanie Nguyen Quoc
Professeur
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
représentants des agences régionales de santé
personnalités qualifiées en matière de prélèvement et de greffe d'organes, de tissus et de cellules
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Avril 201818/04/2018
De: Maryvonne Hourmant
Professeur
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
représentants des agences régionales de santé
personnalités qualifiées en matière de prélèvement et de greffe d'organes, de tissus et de cellules
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Avril 201818/04/2018
De: Carole Genty
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
représentants des agences régionales de santé
personnalités qualifiées en matière de prélèvement et de greffe d'organes, de tissus et de cellules
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Avril 201818/04/2018
De: Naike Bigé
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
représentants des agences régionales de santé
personnalités qualifiées en matière de prélèvement et de greffe d'organes, de tissus et de cellules
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Avril 201818/04/2018
De: Hélène Laurichesse
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
représentants des agences régionales de santé
personnalités qualifiées dans le domaine de la médecine de la reproduction, de la biologie de la reproduction, de la génétique et du diagnostic prénatal et préimplantatoire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Avril 201818/04/2018
De: Marianne Fontanges
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
représentants des agences régionales de santé
personnalités qualifiées dans le domaine de la médecine de la reproduction, de la biologie de la reproduction, de la génétique et du diagnostic prénatal et préimplantatoire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Avril 201818/04/2018
De: Florence Eustache
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
représentants des agences régionales de santé
personnalités qualifiées dans le domaine de la médecine de la reproduction, de la biologie de la reproduction, de la génétique et du diagnostic prénatal et préimplantatoire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Avril 201818/04/2018
De: Catherine Egoroff
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
représentants des agences régionales de santé
personnalités qualifiées dans le domaine de la médecine de la reproduction, de la biologie de la reproduction, de la génétique et du diagnostic prénatal et préimplantatoire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Avril 201818/04/2018
De: Huguette MAUSS
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membres du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles (CNAOP)
V. -
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Avril 201817/04/2018
De: Anne CLEMENCE
médecin, correspondant CNAOP du conseil départemental des Vosges
Objet:
membres du Conseil national pour l'accès aux origines personnelles (CNAOP)
V. -
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
17 Avril 201817/04/2018
De: Jean-Dominique TORTUYAUX
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
personnalités qualifiées, sur désignation conjointe du ministre chargé de la sécurité sociale et du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: Jean-Marie SPAETH
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
personnalités qualifiées, sur désignation conjointe du ministre chargé de la sécurité sociale et du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: Mohamed ABDELATIF
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
personnalités qualifiées, sur désignation conjointe du ministre chargé de la sécurité sociale et du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: Agnès PLASSART
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
personnalités qualifiées, sur désignation conjointe du ministre chargé de la sécurité sociale et du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: Jean GAEREMYNCK
conseiller d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS)
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: André CROCHERIE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS)
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: Anne BOLLIET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS)
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Avril 201814/04/2018
De: Vernière (Camille)
hôpital d'instruction des armées Percy, Clamart
Objet:
Membre du jury des concours d'admission à l'école du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier - cycle 2018-2021
Membres
Personne qualifiée en psychologie
Groupe:
ecole="École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier - cycle 2018-2021"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Avril 201813/04/2018
De: Xolin (Florence)
conseillère municipale de Poissy, adjointe déléguée au patrimoine, au jumelage et au tourisme
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre des monuments nationaux
au titre des personnalités qualifiées
Remplace:Mme Morin-Desailly (Catherine)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Avril 201812/04/2018
De: Vincent DUCLERT
Objet:
dans son mandat de membre du conseil d'administration de l'Etablissement public du palais de la porte Dorée
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
renouvellement
07 Avril 201807/04/2018
De: MARDINÉ (Gérard)
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
personne qualifiée et
président
Remplace:M. LAVAGNA (Serge)
Groupe:
date_debut="2018-04-01"
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Avril 201806/04/2018
De: Mireille JEAN
conservatrice générale du patrimoine, directrice des archives départementales du Nord
Objet:
membre de la Commission d'accès aux documents administratifs
personnalité qualifiée en matière d'archives
membre suppléant
Remplace:Mme Frédérique HAMM
Groupe:
date_debut="2018-06-01"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
06 Avril 201806/04/2018
De: AUDOUIN (Jean-Yves)
préfet honoraire
Objet:
membres de la commission de déontologie des militaires
personnalité qualifiée
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201805/04/2018
De: ANDRIANASOLO (Claudine)
administratrice générale retraitée
Objet:
membres de la commission de déontologie des militaires
personnalité qualifiée
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 201805/04/2018
De: Renan Stephan
Objet:
membres du comité de surveillance
mentionné au IV de
l'article 8 de la loi n° 2010-237 du
9 mars 2010
modifiée de finances rectificative pour 2010
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201831/03/2018
De: Alain Rousset
Objet:
membres du comité de surveillance
mentionné au IV de
l'article 8 de la loi n° 2010-237 du
9 mars 2010
modifiée de finances rectificative pour 2010
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201831/03/2018
De: Guillaume Richard
Objet:
membres du comité de surveillance
mentionné au IV de
l'article 8 de la loi n° 2010-237 du
9 mars 2010
modifiée de finances rectificative pour 2010
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201831/03/2018
De: Jean-Marc Rapp
Objet:
membres du comité de surveillance
mentionné au IV de
l'article 8 de la loi n° 2010-237 du
9 mars 2010
modifiée de finances rectificative pour 2010
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201831/03/2018
De: Henrik Enderlein
Objet:
membres du comité de surveillance
mentionné au IV de
l'article 8 de la loi n° 2010-237 du
9 mars 2010
modifiée de finances rectificative pour 2010
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201831/03/2018
De: Marie-Noëlle Semeria
Objet:
membres du comité de surveillance
mentionné au IV de
l'article 8 de la loi n° 2010-237 du
9 mars 2010
modifiée de finances rectificative pour 2010
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201831/03/2018
De: Sandra Lagumina
Objet:
membres du comité de surveillance
mentionné au IV de
l'article 8 de la loi n° 2010-237 du
9 mars 2010
modifiée de finances rectificative pour 2010
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201831/03/2018
De: Patricia Barbizet
Objet:
membres du comité de surveillance
mentionné au IV de
l'article 8 de la loi n° 2010-237 du
9 mars 2010
modifiée de finances rectificative pour 2010
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201831/03/2018
De: Florence Allouche-Ghrenassia
Objet:
membres du comité de surveillance
mentionné au IV de
l'article 8 de la loi n° 2010-237 du
9 mars 2010
modifiée de finances rectificative pour 2010
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 201831/03/2018
De: Maistre (Roch-Olivier)
magistrat à la Cour des comptes
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de l'Odéon
personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Mars 201830/03/2018
De: Stik (Dorothée)
directrice de Messier Maris & associés, société de conseil en fusion-acquisitions
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de l'Odéon
personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Mars 201830/03/2018
De: Pulvar (Audrey)
journaliste, présidente de la Fondation pour la Nature et l'Homme
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de l'Odéon
personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Mars 201830/03/2018
De: DARDELET (Chantal)
directrice du pôle Egalité des chances de l'ESSEC et responsable du groupe Ouverture sociale (GOS) de la Conférence des grandes écoles
Objet:
membres du Conseil national des villes
3° Au titre des personnalités qualifiées
Titulaire
Remplace:Mme CHARAI (Naïma)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 201828/03/2018
De: Bernard THIBAULT
représentant les organisations représentatives des salariés
Objet:
au conseil d'administration de la société de livraison des ouvrages olympiques
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 201828/03/2018
De: Dominique CARLAC'H
représentant les organisations représentatives des employeurs
Objet:
au conseil d'administration de la société de livraison des ouvrages olympiques
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 201828/03/2018
De: Xavier Bais
Objet:
membre du conseil d'administration de Campus France
personnalité qualifiée
Remplace:Mme Brigitte Durand
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Mars 201824/03/2018
De: Bakary SANGARE
comédien et sociétaire de la Comédie-Française
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur d'art dramatique
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
renouvellement
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Mars 201822/03/2018
De: Laurent HEYNEMANN
cinéaste
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur d'art dramatique
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
renouvellement
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Mars 201822/03/2018
De: Isabelle CATTO
doyenne de la formation de la communauté d'universités et établissements « Université de recherche Paris sciences et lettres »
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur d'art dramatique
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
renouvellement
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Mars 201822/03/2018
De: Pascal ANDUJAR
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des personnes qualifiées
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Mars 201821/03/2018
De: Marie-Hélène MONIER
représentant l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des personnes qualifiées
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Mars 201821/03/2018
De: Lynda BENSEFA-COLAS
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des personnes qualifiées
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Mars 201821/03/2018
De: Alexis DESCATHA
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des personnes qualifiées
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Mars 201821/03/2018
De: Alain CHAMOUX
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des personnes qualifiées
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Mars 201821/03/2018
De: Béatrice BUGUET-DEGLETAGNE
représentant l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des personnes qualifiées
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Mars 201821/03/2018
De: Antoine LAURENTIN
Objet:
personnalité qualifiée
membre suppléant auprès du Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
Remplace:M. Georges-Philippe VALLOIS
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
20 Mars 201820/03/2018
De: Georges Morin
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public du palais de la porte Dorée
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
renouvellement
17 Mars 201817/03/2018
De: Christian ULHMANN
directeur de l'institut Le Bruckhof, à Strasbourg
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Laurent TUNEZ
professeur CAPEJS au CESDA de Montpellier
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Serge THIERY
directeur pédagogique à
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Philippe SERO-GUILLAUME
maître de conférences à l'ESIT, université de Paris-III, retraité
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Yohann SENELAS
professeur à l'IRJS de Poitiers
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Sandy SABATE
professeur CAPEJS à l'INJS de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Eric RUEL
enseignant référent, Savoie
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Richard NOMBALLAIS
directeur des enseignements à l'INJS de Chambéry
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Olivier MARCHAL
professeur de LSF, enseignant au CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Philippe MANGIN
directeur des enseignements à l'INJS de Metz
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Marc KERNEN
directeur à l'IJS d'Auray
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Etienne HAEGEL
directeur adjoint au centre Auguste-Jacoutot de Strasbourg
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Daniel GILLARD
inspecteur IEN-ASH de Bordeaux
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Philippe GENESTE
professeur de lettres modernes de l'éducation nationale, enseignant au CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Baptiste FLORES
professeur à l'INJS de Bordeaux
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Benoît DEVOS
professeur CAPEJS à l'INJS de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Julien DAUBEZE
professeur CAPEJS au CESDA de Montpellier
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Jean-Marie CRAPEZ
professeur CAPEJS au CESDA de Montpellier
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Edouard CHAUVET
médecin ORL, intervenant au CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Frédéric CHALIGNE
professeur CAPEJS, à l'institut André-Beulé de Nogent-le-Rotrou
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Frédéric BROSSIER
directeur de projet à l'INJS de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Maximin ASTOURNE
inspecteur IEN-ASH à
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Youssef ALAMI
professeur à l'INJS de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Patrice ADAM
professeur au centre Jacques-Cartier à Saint-Brieuc
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Vicky WALCZAK
directrice des enseignements à l'INJS de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Anita VILETTE
professeure CAPEJS à l'institut André-Beulé de Nogent-le-Rotrou
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Brigitte VERY
cheffe de service au CROP Paul-Bouvier de Saint-Hippolyte-du-Fort
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Elodie VENTI
professeur CAPEJS à l'INJS de Metz
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Maryse VALLAT
professeure CAPEJS à l'INJS de Chambéry
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Nathalie TUMAHAI
professeure CAPEJS au centre Charlotte-Blouin d'Angers
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Geneviève STROZYK-AUBRUN
inspectrice IEN-ASH de la Guadeloupe
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Françoise SALAÜN
cheffe de service au SSEFS de Melun
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Laure REY
coordonnatrice UE au CDDS de Rodez
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: La Réunion
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: La Réunion
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: La Ressource
à
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Valérie RAMBAUD
professeure CAPEJS à l'INJS de Chambéry
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Dominique QUELARD
cheffe de service à
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Roselyne PRUNIER
responsable pédagogique à La Providence à Alençon
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Corinne PONS
professeure à l'INJS de Chambéry, enseignante au CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Catherine POLLI
cheffe de service pédagogique à
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: La Persagotière
à Nantes
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Florence OLHAGARAY
cheffe de service au centre de
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Nathalie MEYET
directrice des enseignements à l'INJS de Chambéry
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: La Malgrange
à Nancy
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: La Malgrange
à Nancy
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: La Malgrange
à Nancy
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: La Malgrange
à Nancy, enseignante au CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Murielle MACKOWSKI
cheffe de service pédagogique au centre Jacques-Cartier, à Saint-Brieuc
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Chantal L'HERMINE
responsable pédagogique au centre d'éducation pour jeunes sourds d'Arras
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Cécile LEGER
professeure CAPEJS au centre Charlotte-Blouin d'Angers
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Najat LE DUIGOU
professeure CAPEJS à l'INJS de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Sylvie LEBLEU
responsable formation CAPEJS à l'IRJS de Saint-Jean-de-la-Ruelle
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Cécile LANUQUE
cheffe de service au pôle sensoriel des Landes, à Mont-de-Marsan
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Magali JEANNES
professeure CAPEJS au centre Gabriel-Deshayes d'Auray
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Valérie JANIN
professeure CAPEJS à Bourg-en-Bresse
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Nathalie HAMELIN
professeure CAPEJS à l'institut André-Beulé de Nogent-le-Rotrou
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Véronique GUILLET
professeure CAPEJS à
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Cécile GUILLERMIN
professeure CAPEJS à l'association AFIS, à Bourg-en-Bresse
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Emmanuelle GLICERI
professeure CAPEJS à l'INJS de Chambéry
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Sylvie FULLOY
professeure au centre d'audiophonologie infantile de Saint-Jean-de-la Ruelle
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Nicole FORGET
inspecteur IEN-ASH de Strasbourg
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Elsa FALCUCCI
professeure CAPEJS à l'INJS de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Martine DUMAS
responsable pédagogique de l'institut Plein-Vent, à Saint-Etienne
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Sandra DUCHESNE-BENNEJEAN
cheffe de service au centre Jacoutot, à Strasbourg
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Isabelle COURCELLES
professeure à l'IJS de Bourg-la-Reine
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Sylviane CHESNAIS
responsable pédagogique du CRESDA de Pont-à-Marcq
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Chantal CHAILLET
directrice des enseignements à l'INJS de Bordeaux
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Laurence CARTIER
responsable pédagogique au SSEFS de Sorgues
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Marie-Dominique CAPAPEY
responsable pédagogique à l'IJS de Bourg-la-Reine
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Laetitia BRISEBARE
cheffe de service au CAL de Mérignac
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Christine BOULOGNE
professeure à l'IJS d'Arras
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Graziella BOUCHER
professeure CAPEJS à l'institut Paul-Cézanne de Fougères
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Claudine BERTHAULT
directrice du pôle services de l'APSA de Poitiers
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Géraldine BERCEAUX
professeure à l'IJS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Salomé BELLEMARRE
professeure CAPEJS à l'IRJS de Saint-Jean-de-la-Ruelle
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Carine BARNEOUD
professeure à l'institut Plein-Vent, à Saint-Etienne
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Marie-France ANATOLE
inspectrice IEN-ASH à la Martinique
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 201815/03/2018
De: Yves BILLAUD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du Marais poitevin
représentants des personnes qualifiées dans les domaines de compétence de l'établissement public
mentionnés aux 2° et 4° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Au titre de la commission locale de l'eau du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux du bassin de la rivière Vendée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mars 201815/03/2018
De: Audrey BRUNEAU
représentant l'IFREMER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du Marais poitevin
représentants des personnes qualifiées dans les domaines de compétence de l'établissement public
mentionnés aux 2° et 4° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mars 201815/03/2018
De: François SILLION
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
personnalités qualifiées représentant les grands domaines scientifiques
dont au moins une issue de la conférence des chefs d'établissements de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mars 201814/03/2018
De: Antoine PETIT
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
personnalités qualifiées représentant les grands domaines scientifiques
dont au moins une issue de la conférence des chefs d'établissements de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mars 201814/03/2018
De: Yves LEVY
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
personnalités qualifiées représentant les grands domaines scientifiques
dont au moins une issue de la conférence des chefs d'établissements de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mars 201814/03/2018
De: François JACQ
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
personnalités qualifiées représentant les grands domaines scientifiques
dont au moins une issue de la conférence des chefs d'établissements de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mars 201814/03/2018
De: Christophe GÉGOUT
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
personnalités qualifiées représentant les grands domaines scientifiques
dont au moins une issue de la conférence des chefs d'établissements de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mars 201814/03/2018
De: Jean-François BALAUDÉ
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
personnalités qualifiées représentant les grands domaines scientifiques
dont au moins une issue de la conférence des chefs d'établissements de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mars 201814/03/2018
De: Philippe TCHENG
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
personnalités qualifiées du monde socio-économique choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de la recherche et du développement technologique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mars 201814/03/2018
De: Stéphane CUEILLE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
personnalités qualifiées du monde socio-économique choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de la recherche et du développement technologique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mars 201814/03/2018
De: Stéphanie THIÉBAULT
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
personnalités qualifiées représentant les grands domaines scientifiques
dont au moins une issue de la conférence des chefs d'établissements de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mars 201814/03/2018
De: Carine GIOVANNANGELI
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
personnalités qualifiées représentant les grands domaines scientifiques
dont au moins une issue de la conférence des chefs d'établissements de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mars 201814/03/2018
De: Catherine GARBAY
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
personnalités qualifiées représentant les grands domaines scientifiques
dont au moins une issue de la conférence des chefs d'établissements de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mars 201814/03/2018
De: Lise DUMASY
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
personnalités qualifiées représentant les grands domaines scientifiques
dont au moins une issue de la conférence des chefs d'établissements de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mars 201814/03/2018
De: Christine CHERBUT
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
personnalités qualifiées représentant les grands domaines scientifiques
dont au moins une issue de la conférence des chefs d'établissements de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mars 201814/03/2018
De: Sophie AVRIL
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
personnalités qualifiées représentant les grands domaines scientifiques
dont au moins une issue de la conférence des chefs d'établissements de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mars 201814/03/2018
De: Catherine TRUFFERT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
personnalités qualifiées du monde socio-économique choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de la recherche et du développement technologique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mars 201814/03/2018
De: Marie-Noëlle SEMERIA
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
personnalités qualifiées du monde socio-économique choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de la recherche et du développement technologique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mars 201814/03/2018
De: William DAB
Objet:
au collège des personnalités qualifiées
au titre de chercheur spécialiste des risques sanitaires
personnalite_qualifiee
intégration
13 Mars 201813/03/2018
De: Maud de Vautibault
directrice de projet à la mission d'appui au financement des infrastructures (FININFRA)
Objet:
administrateur suppléante au conseil d'administration de l'établissement public Paris La Défense
personnalité qualifiée
en raison de ses compétences en matière de développement économique
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Mars 201811/03/2018
De: Salim Bensmail
directeur de la mission d'appui au financement des infrastructures (FININFRA)
Objet:
administrateur titulaire au conseil d'administration de l'établissement public Paris La Défense
personnalité qualifiée
en raison de ses compétences en matière de développement économique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Mars 201811/03/2018
De: VERDIER (Henri)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
personnalité qualifiée
Remplace:Mme CASOLI (Fabienne)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Mars 201811/03/2018
De: Benjamin RAJBAUT
Objet:
membres du comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Mars 201803/03/2018
De: Roland BUGAT
Objet:
membres du comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Mars 201803/03/2018
De: Abraham BÉHAR
Objet:
membres du comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires
3° Au titre des personnalités qualifiées
sur proposition des associations représentatives des victimes des essais nucléaires, après avis conforme du Haut Conseil de la santé publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Mars 201803/03/2018
De: Daniel ROUGÉ
médecin compétent dans le domaine de la réparation des dommages corporels
Objet:
membres du comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires
2° Au titre des personnalités qualifiées
sur proposition du Haut Conseil de la santé publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Mars 201803/03/2018
De: Florence SCHMIDT-PARISET
Objet:
membres du comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Mars 201803/03/2018
De: Blandine VACQUIER
médecin compétent dans le domaine de l'épidémiologie
Objet:
membres du comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires
2° Au titre des personnalités qualifiées
sur proposition du Haut Conseil de la santé publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Mars 201803/03/2018
De: Anne FLÜRY-HERARD
médecin compétent dans le domaine de la radiopathologie
Objet:
membres du comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires
2° Au titre des personnalités qualifiées
sur proposition du Haut Conseil de la santé publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Mars 201803/03/2018
De: Mercedes ERRA
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public du palais de la porte Dorée
personnalité qualifiée désignée par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
date_debut="2018-03-02"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
renouvellement
02 Mars 201802/03/2018
De: Robert PLANA
Objet:
membre du collège du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
personnalité qualifiée issue du secteur de la recherche privée
Remplace:M. Laurent MALIER
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mars 201802/03/2018
De: DE RUFFRAY (Benoît)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
personnalités qualifiées
Remplace:M. TAVERNIER (Jacques)
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Mars 201801/03/2018
De: STUBLER (Nathalie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
personnalités qualifiées
Remplace:Mme BORNE (Elisabeth)
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Mars 201801/03/2018
De: Maryannick VAN DEN ABEELE
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
personne qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 201828/02/2018
De: Philippe Raynaud
Objet:
membres du Conseil supérieur des programmes
personnalité qualifiée
Remplace:Mme Sylvie Plane
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Février 201827/02/2018
De: Sami Mustapha
Objet:
membres du Conseil supérieur des programmes
personnalité qualifiée
Remplace:M. Xavier Buff
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Février 201827/02/2018
De: Denis Gratias
Objet:
membres du Conseil supérieur des programmes
personnalité qualifiée
Remplace:Mme Catherine Cesarsky
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Février 201827/02/2018
De: Mireille Sacotte
Objet:
membres du Conseil supérieur des programmes
personnalité qualifiée
Remplace:M. Éric Favey
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
27 Février 201827/02/2018
De: Philippe Bertrand
inspecteur à la direction départementale déléguée de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Loire Atlantique, suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Remplace:Mme Edwige Bakkaus
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Février 201824/02/2018
De: Virginie Thobor
directrice technique nationale de la Fédération française de lutte, suppléante
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Remplace:M. David Nolot
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Février 201824/02/2018
De: Edwige Bakkaus
directrice adjointe du CREPS de Dijon, titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Remplace:M. Philippe Bertrand
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Février 201824/02/2018
De: Roger SALAMON
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de santé publique
personnalité qualifiée choisie
en raison de ses compétences dans les domaines relevant des missions de l'agence
Remplace:M. Jérôme SALOMON
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201822/02/2018
De: CORONA (Dominique)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
personnes qualifiées dans les domaines d'activité des organismes d'assurance maladie
Sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201822/02/2018
De: MOREL (Annick)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
personnes qualifiées dans les domaines d'activité des organismes d'assurance maladie
Sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 201822/02/2018
De: BORDAS (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
personnes qualifiées dans les domaines d'activité des unions de recouvrement
Sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201821/02/2018
De: AUDIGE (Thomas)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
personnes qualifiées dans les domaines d'activité des unions de recouvrement
Sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201821/02/2018
De: VAN CAUWENBERGE (Isabelle)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
personnes qualifiées dans les domaines d'activité des unions de recouvrement
Sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201821/02/2018
De: ARAV (Fanny)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
personnes qualifiées dans les domaines d'activité des unions de recouvrement
Sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201821/02/2018
De: Alain THIBAULT
chargé de missions d'audit et de conseil relatives aux systèmes de management
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de police scientifique
Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre de l'économie et des finances
en raison de sa compétence dans le domaine des normes et procédures de qualité
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Février 201820/02/2018
De: Christophe CHAMPOD
professeur en sciences criminelles à l'Ecole des sciences criminelles de l'université de Lausanne
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de police scientifique
Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition du directeur de l'institut et après avis du comité de direction
en raison de sa compétence en criminalistique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Février 201820/02/2018
De: Nathalie RICHARD
directrice adjointe chargée des médicaments à l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de police scientifique
Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition de la ministre des solidarités et de la santé
en raison de sa compétence dans le domaine de la toxicologie et de la biologie
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Février 201820/02/2018
De: Véronique PAQUIS FLUCKLINGER
professeure en génétique médicale
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de police scientifique
Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition de la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
en raison de leur compétence en matière scientifique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Février 201820/02/2018
De: Sandrine GIRAUD
professeure à l'université de Lyon-I
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de police scientifique
Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition de la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
en raison de leur compétence en matière scientifique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Février 201820/02/2018
De: Marie-Christine TARRARE
procureure générale près la cour d'appel de Bourges
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de police scientifique
Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition de la garde des sceaux, ministre de la justice
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Février 201820/02/2018
De: Béchu (Christophe)
maire d'Angers
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France
3
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 201818/02/2018
De: Stéphane VOLANT
Objet:
membres du collège du Conseil national des activités privées de sécurité
au titre du 5° de l'article R. 632-2 du code de la sécurité intérieure
personnalité qualifiée
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
personnalite_qualifiee
nomination
17 Février 201817/02/2018
De: Christian CHOCQUET
Objet:
membres du collège du Conseil national des activités privées de sécurité
au titre du 5° de l'article R. 632-2 du code de la sécurité intérieure
personnalité qualifiée
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
personnalite_qualifiee
nomination
17 Février 201817/02/2018
De: Valérie DEROUET
Objet:
membres du collège du Conseil national des activités privées de sécurité
au titre du 5° de l'article R. 632-2 du code de la sécurité intérieure
personnalité qualifiée
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
personnalite_qualifiee
nomination
17 Février 201817/02/2018
De: Hélène CAZAUX-CHARLES
Objet:
membres du collège du Conseil national des activités privées de sécurité
au titre du 5° de l'article R. 632-2 du code de la sécurité intérieure
personnalité qualifiée
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
personnalite_qualifiee
nomination
17 Février 201817/02/2018
De: AQUINO (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
personnes qualifiées dans les domaines d'activité des caisses d'assurance vieillesse, représentants des retraités
Sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: AUBRY (Eric)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
personnes qualifiées dans les domaines d'activité des caisses d'assurance vieillesse
Sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: MEYER-MEURET (Christine)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
personnes qualifiées dans les domaines d'activité des caisses d'assurance vieillesse, représentants des retraités
Sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: FAYARD (Annick)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
personnes qualifiées dans les domaines d'activité des caisses d'assurance vieillesse
Sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: Guillaume SAINTENY
président de GS conseil
Objet:
membres du Comité national de la biodiversité
9° Au sein du collège composé de personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Février 201816/02/2018
De: Denez L'Hostis
représentant de l'association France Nature Environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
personnalités qualifiées ou de représentants d'associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ou de représentants de groupements professionnels intéressés
Au titre de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Février 201815/02/2018
De: Hélène Valade
directrice du développement durable chez Suez Environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
personnalités qualifiées ou de représentants d'associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ou de représentants de groupements professionnels intéressés
Au titre de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Février 201815/02/2018
De: Nadia Bouyer
adjointe au rapporteur général du rapport public et des programmes à la Cour des comptes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
personnalités qualifiées ou de représentants d'associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ou de représentants de groupements professionnels intéressés
Au titre de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Février 201815/02/2018
De: Claire Roumet
directrice générale du réseau Energy cities
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
personnalités qualifiées ou de représentants d'associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ou de représentants de groupements professionnels intéressés
Au titre de l'énergie
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Février 201815/02/2018
De: Anne Bringault
représentante du réseau Action Climat et CLER - réseau pour la transition énergétique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
personnalités qualifiées ou de représentants d'associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ou de représentants de groupements professionnels intéressés
Au titre de l'énergie
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Février 201815/02/2018
De: Clermont-Ferrand (SDMA)
Objet:
Des personnes qualifiées peuvent, le cas échéant, être désignées pour participer à la correction des épreuves
En fonction des résultats des épreuves et de l'examen du dossier de candidature, la commission dresse la liste des candidats qu'elle estime aptes à suivre le cycle préparatoire. Elle peut également dresser une liste complémentaire en cas de désistement de candidats inscrits sur la liste principale
CALENDRIER 2018
Le calendrier retenu est le suivant
jeudi 3 et vendredi 4 mai 2018 : entretien avec la commission de sélection - lundi 7 mai 2018 : résultats définitifs d'admission
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Février 201815/02/2018
De: Marie TAMARELLE-VERHAEGHE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du cancer
personnalités qualifiées choisies pour leur intérêt particulier pour le cancer
Remplace:Mme Dominique GILLOT
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Février 201814/02/2018
De: Monique RICOMES
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du cancer
personnalités qualifiées choisies pour leur intérêt particulier pour le cancer
Remplace:Mme Marie-Sophie DESAULLE
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Février 201814/02/2018
De: Anne BOLLIET
inspectrice générale des finances honoraire
membre du conseil d'administration de l'ANCOLS
Objet:
membre du comité du contrôle et des suites de l'Agence de contrôle du logement social
personne qualifiée
Remplace:M. Jean GAEREMYNCK
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Février 201810/02/2018
De: Marie VILLETTE
directrice générale de l'établissement public du parc et de la grande halle de La Villette
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
2
personnalité qualifiée
Remplace:Mme Paoline EKAMBI
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: Christian ULHMANN
directeur de l'institut le Bruckhof à Strasbourg
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Laurent TUNEZ
professeur CAPEJS au CESDA de Montpellier
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Serge THIERY
directeur pédagogique à la Malgrange à Nancy
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Yohann SENELAS
professeur à l'IRJS de Poitiers
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Sandy SABATE
professeur CAPEJS à l'INJS de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Eric RUEL
enseignant référent, Savoie
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Richard NOMBALLAIS
directeur des enseignements à l'INJS de Chambéry
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Olivier MARCHAL
professeur de LSF, enseignant au CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Philippe MANGIN
directeur des enseignements à l'INJS de Metz
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Marc KERNEN
directeur à l'IJS d'Auray
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Etienne HAEGEL
directeur adjoint au centre Auguste Jacoutot de Strasbourg
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Daniel GILLARD
inspecteur IEN-ASH de Bordeaux
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Baptiste FLORES
professeur à l'INJS de Bordeaux
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Benoît DEVOS
professeur CAPEJS à l'INJS de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Julien DAUBEZE
professeur CAPEJS au CESDA de Montpellier
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Jean-Marie CRAPEZ
professeur CAPEJS au CESDA de Montpellier
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Frédéric CHALIGNE
professeur CAPEJS, à l'institut André Beulé de Nogent le Rotrou
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Frédéric BROSSIER
directeur de projet à l'INJS de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Maximin ASTOURNE
inspecteur IEN-ASH à La Réunion
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Youssef ALAMI
professeur à l'INJS de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Patrice ADAM
professeur au Centre Jacques Cartier à St-Brieux
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Vicky WALCZAK
directrice des enseignements à l'INJS de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Anita VILETTE
professeure CAPEJS à l'institut André Beulé de Nogent le Rotrou
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Brigitte VERY
cheffe de service au CROP Paul Bouvier de Saint Hippolyte du Fort
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Elodie VENTI
professeur CAPEJS à l'INJS de Metz
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Maryse VALLAT
professeure CAPEJS à l'INJS de Chambéry
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Nathalie TUMAHAI
professeure CAPEJS au centre Charlotte Blouin d'Angers
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Geneviève STROZYK-AUBRUN
inspectrice IEN-ASH de la Guadeloupe
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Françoise SALAÜN
cheffe de service au SSEFS de Melun
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Laure REY
coordonnatrice UE au CDDS de Rodez
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Valérie RAMBAUD
professeure CAPEJS à l'INJS de Chambéry
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Dominique QUELARD
cheffe de service à la Malgrange à Nancy, enseignant au CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Roselyne PRUNIER
responsable pédagogique à la Providence à Alençon
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Corinne PONS
professeure à l'INJS de Chambéry, enseignant au CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Catherine POLLI
cheffe de service pédagogique à la Malgrange à Nancy
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 201801/02/2018
De: Florence OLHAGARAY
cheffe de service au centre de La Ressource à La Réunion
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee