Nominations au Journal officiel de la République française

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(pub) Venez observer le travail parlementaire
De:
Objet:
personnalité qualifiée au sein de la formation spécialisée dans le champ de l'âge du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
Remplace:M. Emmanuel HIRSCH
Groupe:Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge
personnalite_qualifiee
désignation
10 Novembre 2018
De:
Mme Bénédicte de BONNECHOSE
président-directeur général de LafargeHolcim France et de Holcim Belgique
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre scientifique et technique du bâtiment
Au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Hervé de MAISTRE
Groupe:Centre scientifique et technique du bâtiment
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 2018
De:
M. Jean JALBERT
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 2018
De:
M. VIGOUROUX (Christian)
président de section au conseil d'Etat
Objet:
en raison de leur expérience administrative et de leur connaissance du corps préfectoral
membres du comité pour l'histoire préfectorale
à compter du présent arrêté, les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:Comité pour l'histoire préfectorale
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
31 Octobre 2018
De:
M. PEYVEL (Pierre-André)
préfet honoraire
Objet:
en raison de leur expérience administrative et de leur connaissance du corps préfectoral
membres du comité pour l'histoire préfectorale
à compter du présent arrêté, les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:Comité pour l'histoire préfectorale
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
31 Octobre 2018
De:
M. FEVRIER (Patrick)
administrateur général, secrétaire délégué du comité d'histoire des ministères de la transition écologique et solidaire et de la cohésion des territoires
Objet:
en raison de leur expérience administrative et de leur connaissance du corps préfectoral
membres du comité pour l'histoire préfectorale
à compter du présent arrêté, les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:Comité pour l'histoire préfectorale
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
31 Octobre 2018
De:
M. BAYLE (Marc-René)
préfet, inspecteur général de l'administration en service extraordinaire
Objet:
en raison de leur expérience administrative et de leur connaissance du corps préfectoral
membres du comité pour l'histoire préfectorale
à compter du présent arrêté, les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:Comité pour l'histoire préfectorale
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
31 Octobre 2018
De:
Mme ROBET (Annick)
directrice de préfecture honoraire
Objet:
en raison de leur expérience administrative et de leur connaissance du corps préfectoral
membres du comité pour l'histoire préfectorale
à compter du présent arrêté, les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:Comité pour l'histoire préfectorale
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
31 Octobre 2018
De:
Mme KLEIN (Nicole)
préfète de région
Objet:
en raison de leur expérience administrative et de leur connaissance du corps préfectoral
membres du comité pour l'histoire préfectorale
à compter du présent arrêté, les personnalités qualifiées suivantes
Groupe:Comité pour l'histoire préfectorale
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
31 Octobre 2018
De:
Objet:
à la commission des phares et des autres aides à la navigation
en application
du décret n° 2017-1653 du
30 novembre 2017
relatif à la signalisation maritime,
c)
personne qualifiée
en raison de ses compétences en termes de navigation de plaisance et de pratique des loisirs nautiques
Groupe:Commission des phares et des autres aides à la navigation
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Octobre 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Au titre des personnes qualifiées
membre suppléant
Groupe:Office national d'indemnisation des accidents médicaux
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Octobre 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Au titre des personnes qualifiées
membre suppléant
Groupe:Office national d'indemnisation des accidents médicaux
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Octobre 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Au titre des personnes qualifiées
membre titulaire
Groupe:Office national d'indemnisation des accidents médicaux
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Octobre 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Au titre des personnes qualifiées
membre titulaire
Groupe:Office national d'indemnisation des accidents médicaux
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Octobre 2018
De:
M. Paul Rigato
directeur général de l'association « Accueil Savoie handicap »
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Octobre 2018
De:
Mme Catherine Quantin
professeure des universités - praticienne hospitalière au centre hospitalier universitaire de Dijon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Octobre 2018
De:
Mme Danielle Portal
directrice générale du centre hospitalier universitaire d'Amiens
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Octobre 2018
De:
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
personnalité qualifiée, extérieure à l'institut
choisie
en raison de sa compétence
Remplace:Mme Le Gall (Carole)
Groupe:Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux (IFSTTAR)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Octobre 2018
De:
M. Bertrand MUNCH
directeur de l'information légale et administrative
Objet:
membres de la Commission d'accès aux documents administratifs
personnalités qualifiées en matière de diffusion publique d'informations
membre suppléant
Groupe:Commission d'accès aux documents administratifs (CADA)
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
24 Octobre 2018
De:
Mme Véronique LEHIDEUX
directrice adjointe de la direction de l'information légale et administrative
Objet:
membres de la Commission d'accès aux documents administratifs
personnalités qualifiées en matière de diffusion publique d'informations
membre titulaire
Groupe:Commission d'accès aux documents administratifs (CADA)
personnalite_qualifiee
nomination
24 Octobre 2018
De:
M. Serge GUYOT
représentant de l'Union des employeurs de l'économie sociale et solidaire, nommé
Objet:
membre de la commission spécialisée relative aux questions transversales, aux études et à la recherche du Conseil d'orientation des conditions de travail
personnalité qualifiée
Remplace:M. Jean-Baptiste MOUSTIE
Groupe:Conseil d'orientation des conditions de travail
personnalite_qualifiee
nomination
13 Octobre 2018
De:
Objet:
membre du Conseil national d'orientation des conditions de travail
personnalité qualifiée
Remplace:M. Arnaud DE BROCA
Groupe:Conseil national d'orientation des conditions de travail
personnalite_qualifiee
nomination
13 Octobre 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
I. -
personnalités qualifiées
Groupe:Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Octobre 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
I. -
personnalités qualifiées
Groupe:Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Octobre 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
III. -
personnalités qualifiées
Groupe:Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Octobre 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
III. -
personnalités qualifiées
Groupe:Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Octobre 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
III. -
personnalités qualifiées
Groupe:Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
10 Octobre 2018
De:
Objet:
membres du Conseil supérieur des programmes
personnalités qualifiées
Groupe:Conseil supérieur des programmes
personnalite_qualifiee
nomination
09 Octobre 2018
De:
Objet:
membres du Conseil supérieur des programmes
personnalités qualifiées
Groupe:Conseil supérieur des programmes
personnalite_qualifiee
nomination
09 Octobre 2018
De:
Objet:
membres du Conseil supérieur des programmes
personnalités qualifiées
Groupe:Conseil supérieur des programmes
personnalite_qualifiee
nomination
09 Octobre 2018
De:
Objet:
membres du comité du label « Transition énergétique et écologique pour le climat
4° Au sein du collège des personnalités qualifiées en matière de gestion d'actifs financiers ou de certification spécialiste de l'environnement
Groupe:Comité du label « Transition énergétique et écologique pour le climat
personnalite_qualifiee
nomination
09 Octobre 2018
De:
Objet:
membres du comité du label « Transition énergétique et écologique pour le climat
4° Au sein du collège des personnalités qualifiées en matière de gestion d'actifs financiers ou de certification spécialiste de l'environnement
Groupe:Comité du label « Transition énergétique et écologique pour le climat
personnalite_qualifiee
nomination
09 Octobre 2018
De:
Objet:
membres du comité du label « Transition énergétique et écologique pour le climat
4° Au sein du collège des personnalités qualifiées en matière de gestion d'actifs financiers ou de certification spécialiste de l'environnement
Groupe:Comité du label « Transition énergétique et écologique pour le climat
personnalite_qualifiee
nomination
09 Octobre 2018
De:
Objet:
membres du comité du label « Transition énergétique et écologique pour le climat
4° Au sein du collège des personnalités qualifiées en matière de gestion d'actifs financiers ou de certification spécialiste de l'environnement
Groupe:Comité du label « Transition énergétique et écologique pour le climat
personnalite_qualifiee
nomination
09 Octobre 2018
De:
Objet:
membres du comité du label « Transition énergétique et écologique pour le climat
4° Au sein du collège des personnalités qualifiées en matière de gestion d'actifs financiers ou de certification spécialiste de l'environnement
Groupe:Comité du label « Transition énergétique et écologique pour le climat
personnalite_qualifiee
nomination
09 Octobre 2018
De:
Objet:
membres du comité scientifique en charge de l'évaluation de l'expérimentation territoriale zéro chômeur de longue durée
personnalités qualifiées
Groupe:Comité scientifique en charge de l'évaluation de l'expérimentation territoriale zéro chômeur de longue durée
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 2018
De:
Objet:
membres du comité scientifique en charge de l'évaluation de l'expérimentation territoriale zéro chômeur de longue durée
personnalités qualifiées
Groupe:Comité scientifique en charge de l'évaluation de l'expérimentation territoriale zéro chômeur de longue durée
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 2018
De:
Objet:
membres du comité scientifique en charge de l'évaluation de l'expérimentation territoriale zéro chômeur de longue durée
personnalités qualifiées
Groupe:Comité scientifique en charge de l'évaluation de l'expérimentation territoriale zéro chômeur de longue durée
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 2018
De:
Objet:
membres du comité scientifique en charge de l'évaluation de l'expérimentation territoriale zéro chômeur de longue durée
personnalités qualifiées
Groupe:Comité scientifique en charge de l'évaluation de l'expérimentation territoriale zéro chômeur de longue durée
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 2018
De:
Objet:
membres du comité scientifique en charge de l'évaluation de l'expérimentation territoriale zéro chômeur de longue durée
personnalités qualifiées
Groupe:Comité scientifique en charge de l'évaluation de l'expérimentation territoriale zéro chômeur de longue durée
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 2018
De:
Objet:
membres du comité scientifique en charge de l'évaluation de l'expérimentation territoriale zéro chômeur de longue durée
personnalités qualifiées
Groupe:Comité scientifique en charge de l'évaluation de l'expérimentation territoriale zéro chômeur de longue durée
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 2018
De:
Objet:
membres du comité scientifique en charge de l'évaluation de l'expérimentation territoriale zéro chômeur de longue durée
personnalités qualifiées
Groupe:Comité scientifique en charge de l'évaluation de l'expérimentation territoriale zéro chômeur de longue durée
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 2018
De:
Objet:
membres du Conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique
Au titre de représentants des personnalités qualifiées
membre titulaire
Groupe:Conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique
personnalite_qualifiee
nomination
30 Septembre 2018
De:
Objet:
membres du Conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique
Au titre de représentants des personnalités qualifiées
membre titulaire
Groupe:Conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique
personnalite_qualifiee
nomination
30 Septembre 2018
De:
Objet:
membres du Conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique
Au titre de représentants des personnalités qualifiées
membre titulaire
Groupe:Conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique
personnalite_qualifiee
nomination
30 Septembre 2018
De:
Objet:
membres du Conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique
Au titre de représentants des personnalités qualifiées
membre titulaire
Groupe:Conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique
personnalite_qualifiee
nomination
30 Septembre 2018
De:
Objet:
membres du Conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique
Au titre de représentants des personnalités qualifiées
membre titulaire
Groupe:Conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique
personnalite_qualifiee
nomination
30 Septembre 2018
De:
Objet:
membres du Conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique
Au titre de représentants des personnalités qualifiées
membre titulaire
Groupe:Conseil supérieur de la construction et de l'efficacité énergétique
personnalite_qualifiee
nomination
30 Septembre 2018
De:
M. Ranque (Denis)
président du conseil d'administration d'Airbus
Objet:
en raison de leur compétence, au conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
3° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Septembre 2018
De:
M. Pouyanné (Patrick)
président directeur général de Total
Objet:
en raison de leur compétence, au conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
3° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Septembre 2018
De:
M. Mazzella (Frédéric)
président fondateur de BlaBlaCar
Objet:
en raison de leur compétence, au conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
3° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Septembre 2018
De:
M. Mallat (Stéphane)
professeur au Collège de France
Objet:
en raison de leur compétence, au conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
3° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Septembre 2018
De:
Mme Sourisse (Pascale)
directrice générale développement international de Thales
Objet:
en raison de leur compétence, au conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
3° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Septembre 2018
De:
Mme Berneke (Eva)
directrice générale de KMD
Objet:
en raison de leur compétence, au conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
3° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Ecole polytechnique
ecole="Ecole polytechnique"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Septembre 2018
De:
M. Jean-Pierre CLAMADIEU
dirigeant de société
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
au titre des personnalités qualifiées
Remplace:Mme Patricia BARBIZET
Groupe:Opéra national de Paris
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Septembre 2018
De:
M. de Saint-Seine (Guillaume)
responsable mondial (coverage) et membre du comité exécutif de Natixis
Objet:
membre du conseil d'administration de la société par actions simplifiée « Palais de Tokyo »
au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Dumas (Laurent)
Groupe:Société par actions simplifiée « Palais de Tokyo »
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Septembre 2018
De:
Objet:
au mandat de personne qualifiée au sein du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie
Groupe:Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
personnalite_qualifiee
cessation de fonction
18 Septembre 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées extérieures à l'institut
Remplace:Mme Teresa Ribera
Groupe:Institut de recherche pour le développement (IRD)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Septembre 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
personnalités qualifiées extérieures à l'institut
Groupe:Institut de recherche pour le développement (IRD)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Septembre 2018
De:
M. Laurent MOCHE
directeur général d'Edenkia, groupe Proxiserve
sur proposition du ministre chargé de l'énergie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Septembre 2018
De:
M. Michel FRITSCH
Général de division aérienne
sur proposition de la ministre des armées
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Septembre 2018
De:
Mme Ginette VASTEL
docteur d'Etat en pharmacologie, co-pilote du réseau risques et impacts industriels à France nature environnement
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Septembre 2018
De:
Mme Fanny FARGET
directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique
sur proposition de la ministre chargée de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Septembre 2018
De:
Mme Marie-France BELLIN
professeur des universités-praticien hospitalier dans le service de radiologie diagnostique et interventionnelle de l'hôpital de Bicêtre-P. Brousse
sur proposition de la ministre chargée de la santé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
04 Septembre 2018
De:
M. Stéphane BRACONNIER
professeur des universités
Objet:
membres de la commission des sanctions de l'Agence française de lutte contre le dopage
3° Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine du sport, désignés par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:Agence française de lutte contre le dopage
personnalite_qualifiee
nomination
02 Septembre 2018
De:
Mme Isabelle SEVERINO
membre de la commission des athlètes de haut niveau du Comité national olympique et sportif français
Objet:
membres de la commission des sanctions de l'Agence française de lutte contre le dopage
3° Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine du sport, désignés par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:Agence française de lutte contre le dopage
personnalite_qualifiee
nomination
02 Septembre 2018
De:
Objet:
à la commission de suivi de la procédure d'affectation des élèves de l'Ecole nationale d'administration, les personnalités qualifiées suivantes
membres
Groupe:Commission de suivi de la procédure d'affectation des élèves de l'Ecole nationale d'administration
ecole="Ecole nationale d'administration"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Août 2018
De:
Objet:
à la commission de suivi de la procédure d'affectation des élèves de l'Ecole nationale d'administration, les personnalités qualifiées suivantes
président
Groupe:Commission de suivi de la procédure d'affectation des élèves de l'Ecole nationale d'administration
date_debut="2018-10-05"
ecole="Ecole nationale d'administration"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Août 2018
De:
Objet:
à la commission de suivi de la procédure d'affectation des élèves de l'Ecole nationale d'administration, les personnalités qualifiées suivantes
membres
Groupe:Commission de suivi de la procédure d'affectation des élèves de l'Ecole nationale d'administration
date_debut="2018-10-05"
ecole="Ecole nationale d'administration"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Août 2018
De:
Objet:
à la commission de suivi de la procédure d'affectation des élèves de l'Ecole nationale d'administration, les personnalités qualifiées suivantes
membres
Groupe:Commission de suivi de la procédure d'affectation des élèves de l'Ecole nationale d'administration
date_debut="2018-10-05"
ecole="Ecole nationale d'administration"
personnalite_qualifiee
nomination
26 Août 2018
De:
Mme Élisabeth Crépon
directrice de l'Ensta ParisTech et présidente de la Commission des titres d'ingénieur (CTI)
Objet:
membre du CCESP
au titre de personnalités qualifiées hors fédérations de l'enseignement supérieur privé
Remplace:M. Laurent Mahieu
Groupe:Comité de Concertation Etat Secteur Privé
personnalite_qualifiee
nomination
22 Août 2018
De:
M. Tuot (Thierry)
conseiller d'Etat
Objet:
membre
personnalité qualifiée, et président du conseil partenarial d'orientation du service militaire volontaire - volontariat militaire d'insertion
Groupe:Conseil partenarial d'orientation du service militaire volontaire - volontariat militaire d'insertion
personnalite_qualifiee
désignation
18 Août 2018
De:
M. Chazy CIRANY
gérant d'une société d'architecture, adjoint au sport de la ville de Baie-Mahault et président de la commission sport de l'établissement public de coopération intercommunal « Cap Excellence »
Objet:
membre du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Pointe-à-Pitre
personnalité qualifiée désignée par le président du conseil régional de la Guadeloupe
Remplace:M. Camille ELISABETH
Groupe:Centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Pointe-à-Pitre
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Août 2018
De:
M. Noly (Bernard)
directeur des Francas du Rhône
Objet:
membres du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
16. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 2018
De:
M. Ethis (Emmanuel)
recteur de l'académie de Nice
Objet:
membres du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
16. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 2018
De:
M. de Chassey (Eric)
directeur général de l'Institut national d'histoire de l'art
Objet:
membres du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
16. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 2018
De:
M. Daniel Robin-Renucci (Daniel)
directeur des Tréteaux de France
Objet:
membres du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
16. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 2018
De:
Mme Ladreit de la Charrière (Eléonore)
déléguée générale de la Fondation Culture et Diversité
Objet:
membres du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
16. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 2018
De:
Mme Bordeaux (Marie-Christine)
professeure des universités à l'université Grenoble Alpes
Objet:
membres du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
16. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 2018
De:
Mme Macé
(Béatrice) co-directrice des Rencontres Transmusicales de Rennes
Objet:
membres du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
16. Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
personnalite_qualifiee
nomination
10 Août 2018
De:
M. Frédérick LACOUR
représentant la chambre de commerce et d'industrie de région des îles de Guadeloupe
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de la Guadeloupe
personnalités qualifiées
Groupe:Conseil de surveillance du grand port maritime de la Guadeloupe
personnalite_qualifiee
nomination
02 Août 2018
De:
M. Franck CHAULET
représentant la chambre de commerce et d'industrie de région des îles de Guadeloupe
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de la Guadeloupe
personnalités qualifiées
Groupe:Conseil de surveillance du grand port maritime de la Guadeloupe
personnalite_qualifiee
nomination
02 Août 2018
De:
M. Bruno BLANDIN
représentant le monde économique
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de la Guadeloupe
personnalités qualifiées
Groupe:Conseil de surveillance du grand port maritime de la Guadeloupe
personnalite_qualifiee
nomination
02 Août 2018
De:
M. Jean-Yves BELAYE
représentant la chambre de commerce et d'industrie de région des îles de Guadeloupe
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de la Guadeloupe
personnalités qualifiées
Groupe:Conseil de surveillance du grand port maritime de la Guadeloupe
personnalite_qualifiee
nomination
02 Août 2018
De:
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de la Guadeloupe
personnalités qualifiées
Groupe:Conseil de surveillance du grand port maritime de la Guadeloupe
personnalite_qualifiee
nomination
02 Août 2018
De:
M. ROSEREN (Xavier)
député de Haute-Savoie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut supérieur des métiers
au titre de personnalités qualifiées
Groupe:Institut supérieur des métiers
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Août 2018
De:
M. BABY (Patrick)
délégué général chargé des relations institutions professionnelles de MAAF Assurances
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut supérieur des métiers
au titre de personnalités qualifiées
Groupe:Institut supérieur des métiers
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Août 2018
De:
Mme de BLIGNIERES-LEGERAUD (Anne)
docteur d'Etat, maître de conférences, coordinatrice des projets internationaux de l'université Paris-Dauphine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut supérieur des métiers
au titre de personnalités qualifiées
Groupe:Institut supérieur des métiers
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Août 2018
De:
Objet:
membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalité qualifiée
Remplace:M. Rodolphe QUENARDEL
Groupe:Conseil spécialisé Céréales de FranceAgriMer
personnalite_qualifiee
nomination
24 Juillet 2018
De:
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juillet 2018
De:
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juillet 2018
De:
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juillet 2018
De:
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juillet 2018
De:
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juillet 2018
De:
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juillet 2018
De:
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juillet 2018
De:
M. BOURRIAU (Paul)
suppléant
Objet:
membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
c)
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences cynégétiques
Groupe:Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juillet 2018
De:
M. Josef SCHOVANEC
philosophe
Objet:
membres du Conseil national des troubles du spectre autistique et des troubles du neuro-développement
Le secrétaire général du comité interministériel du handicap ou son représentant
personnalités qualifiées
Groupe:Conseil national des troubles du spectre autistique et des troubles du neuro-développement
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juillet 2018
De:
M. Christophe SCHMITT
membre du Comité national de pilotage sur la psychiatrie
Objet:
membres du Conseil national des troubles du spectre autistique et des troubles du neuro-développement
Le secrétaire général du comité interministériel du handicap ou son représentant
personnalités qualifiées
Groupe:Conseil national des troubles du spectre autistique et des troubles du neuro-développement
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juillet 2018
De:
M. José PUIG
directeur de l'Institut national supérieur handicap et enseignement adapté
Objet:
membres du Conseil national des troubles du spectre autistique et des troubles du neuro-développement
Le secrétaire général du comité interministériel du handicap ou son représentant
personnalités qualifiées
Groupe:Conseil national des troubles du spectre autistique et des troubles du neuro-développement
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juillet 2018
De:
M. Jean-François DUFRESNE
directeur général de la société Andros
Objet:
membres du Conseil national des troubles du spectre autistique et des troubles du neuro-développement
Le secrétaire général du comité interministériel du handicap ou son représentant
personnalités qualifiées
Groupe:Conseil national des troubles du spectre autistique et des troubles du neuro-développement
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juillet 2018
De:
M. Arnaud DELANNAY
directeur général de la société Notre Logis
Objet:
membres du Conseil national des troubles du spectre autistique et des troubles du neuro-développement
Le secrétaire général du comité interministériel du handicap ou son représentant
personnalités qualifiées
Groupe:Conseil national des troubles du spectre autistique et des troubles du neuro-développement
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juillet 2018
De:
Mme Dominique LE GULUDEC
présidente du collège de la Haute Autorité de santé, ou son représentant
Objet:
membres du Conseil national des troubles du spectre autistique et des troubles du neuro-développement
Le secrétaire général du comité interministériel du handicap ou son représentant
personnalités qualifiées
Groupe:Conseil national des troubles du spectre autistique et des troubles du neuro-développement
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juillet 2018
De:
Mme Caroline HURON
membre du Conseil scientifique de l'éducation nationale
Objet:
membres du Conseil national des troubles du spectre autistique et des troubles du neuro-développement
Le secrétaire général du comité interministériel du handicap ou son représentant
personnalités qualifiées
Groupe:Conseil national des troubles du spectre autistique et des troubles du neuro-développement
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juillet 2018
De:
Mme Catherine BARTHELEMY
professeur de médecine émérite
Objet:
membres du Conseil national des troubles du spectre autistique et des troubles du neuro-développement
Le secrétaire général du comité interministériel du handicap ou son représentant
personnalités qualifiées
Groupe:Conseil national des troubles du spectre autistique et des troubles du neuro-développement
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juillet 2018
De:
Objet:
membres de la Commission nationale des sanctions prévue à l'article L. 561-38 du code monétaire et financier
2° Au titre des personnalités qualifiées en matière juridique ou économique
membre suppléant
Groupe:Commission nationale des sanctions prévue à l'article L. 561-38 du code monétaire et financier
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juillet 2018
De:
Objet:
membres de la Commission nationale des sanctions prévue à l'article L. 561-38 du code monétaire et financier
2° Au titre des personnalités qualifiées en matière juridique ou économique
membre suppléant
Groupe:Commission nationale des sanctions prévue à l'article L. 561-38 du code monétaire et financier
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juillet 2018
De:
Objet:
membres de la Commission nationale des sanctions prévue à l'article L. 561-38 du code monétaire et financier
2° Au titre des personnalités qualifiées en matière juridique ou économique
membre suppléant
Groupe:Commission nationale des sanctions prévue à l'article L. 561-38 du code monétaire et financier
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juillet 2018
De:
Objet:
membres de la Commission nationale des sanctions prévue à l'article L. 561-38 du code monétaire et financier
2° Au titre des personnalités qualifiées en matière juridique ou économique
membre titulaire
Groupe:Commission nationale des sanctions prévue à l'article L. 561-38 du code monétaire et financier
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juillet 2018
De:
Objet:
membres de la Commission nationale des sanctions prévue à l'article L. 561-38 du code monétaire et financier
2° Au titre des personnalités qualifiées en matière juridique ou économique
membre titulaire
Groupe:Commission nationale des sanctions prévue à l'article L. 561-38 du code monétaire et financier
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juillet 2018
De:
Objet:
membres de la Commission nationale des sanctions prévue à l'article L. 561-38 du code monétaire et financier
2° Au titre des personnalités qualifiées en matière juridique ou économique
membre titulaire
Groupe:Commission nationale des sanctions prévue à l'article L. 561-38 du code monétaire et financier
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juillet 2018
De:
M. Jean-François RAULT
médecin qualifié spécialiste en médecine générale
sur proposition du Conseil national de l'ordre des médecins
Objet:
membres de la commission nationale instituée par le
décret n° 2018-213 du
28 mars 2018
susvisé
personnalités qualifiées
Groupe:Commission nationale instituée par le
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juillet 2018
De:
M. Théo COMBES
médecin qualifié en médecine générale après avis du collège de la médecine générale
Objet:
membres de la commission nationale instituée par le
décret n° 2018-213 du
28 mars 2018
susvisé
personnalités qualifiées
Groupe:Commission nationale instituée par le
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juillet 2018
De:
Mme Mirna SALLOUM
médecin qualifiée en médecine générale après avis du collège de la médecine générale
Objet:
membres de la commission nationale instituée par le
décret n° 2018-213 du
28 mars 2018
susvisé
personnalités qualifiées
Groupe:Commission nationale instituée par le
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juillet 2018
De:
Mme Andrée PARRENIN
médecin qualifiée spécialiste en médecine générale
sur proposition du Conseil national de l'ordre des médecins
Objet:
membres de la commission nationale instituée par le
décret n° 2018-213 du
28 mars 2018
susvisé
personnalités qualifiées
Groupe:Commission nationale instituée par le
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juillet 2018
De:
Mme Marie FIORI
professeure des universités en médecine générale à l'université de LYON 1 et directrice du collège universitaire de médecine générale de LYON, après avis du président de la sous-section compétente en matière de médecine générale du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
Objet:
membres de la commission nationale instituée par le
décret n° 2018-213 du
28 mars 2018
susvisé
personnalités qualifiées
Groupe:Commission nationale instituée par le
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juillet 2018
De:
Mme Jean-Noël BEIS
professeur des universités en médecine générale à l'université de BOURGOGNE et directeur du département universitaire de médecine générale de DIJON, après avis du président de la sous-section compétente en matière de médecine générale du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques
Objet:
membres de la commission nationale instituée par le
décret n° 2018-213 du
28 mars 2018
susvisé
personnalités qualifiées
Groupe:Commission nationale instituée par le
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juillet 2018
De:
M. Jean-François BALAUDE
président de l'université Paris Ouest Nanterre La Défense
Objet:
au conseil d'administration de l'établissement public Paris La Défense
personnalité qualifiée
en raison de ses compétences en matière d'aménagement
Groupe:Établissement public Paris La Défense
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Juillet 2018
De:
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut Mines-Télécom
au titre des personnalités qualifiées, reconnues pour leur compétence dans les domaines pédagogique, scientifique, technologique, économique et industriel
Remplace:Mme THIOLLET (Anne-Marie)
Groupe:Institut Mines-Télécom
date_debut="2018-07-12"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juillet 2018
De:
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole navale
personnalité qualifiée
Remplace:Mme Foissaud (Carolle)
Groupe:École navale
ecole="Ecole navale"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Juin 2018
De:
Objet:
Le Conseil national de productivité, institué
mentionné à l'article 5 du décret du
24 mars 2017
susvisé
Collège de onze personnalités qualifiées nommées
Groupe:Le Conseil national de productivité, institué
date_debut="2018-06-22"
duree="2 ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
composition
23 Juin 2018
De:
Objet:
Le Conseil national de productivité, institué
mentionné à l'article 5 du décret du
24 mars 2017
susvisé
Collège de onze personnalités qualifiées nommées
Groupe:Le Conseil national de productivité, institué
date_debut="2018-06-22"
duree="2 ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
composition
23 Juin 2018
De:
Objet:
Le Conseil national de productivité, institué
mentionné à l'article 5 du décret du
24 mars 2017
susvisé
Collège de onze personnalités qualifiées nommées
Groupe:Le Conseil national de productivité, institué
date_debut="2018-06-22"
duree="2 ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
composition
23 Juin 2018
De:
Objet:
Le Conseil national de productivité, institué
mentionné à l'article 5 du décret du
24 mars 2017
susvisé
Collège de onze personnalités qualifiées nommées
Groupe:Le Conseil national de productivité, institué
date_debut="2018-06-22"
duree="2 ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
composition
23 Juin 2018
De:
Objet:
Le Conseil national de productivité, institué
mentionné à l'article 5 du décret du
24 mars 2017
susvisé
Collège de onze personnalités qualifiées nommées
Groupe:Le Conseil national de productivité, institué
date_debut="2018-06-22"
duree="2 ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
composition
23 Juin 2018
De:
Objet:
Le Conseil national de productivité, institué
mentionné à l'article 5 du décret du
24 mars 2017
susvisé
Collège de onze personnalités qualifiées nommées
Groupe:Le Conseil national de productivité, institué
date_debut="2018-06-22"
duree="2 ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
composition
23 Juin 2018
De:
Objet:
Le Conseil national de productivité, institué
mentionné à l'article 5 du décret du
24 mars 2017
susvisé
Collège de onze personnalités qualifiées nommées
Groupe:Le Conseil national de productivité, institué
date_debut="2018-06-22"
duree="2 ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
composition
23 Juin 2018
De:
Objet:
Le Conseil national de productivité, institué
mentionné à l'article 5 du décret du
24 mars 2017
susvisé
Collège de onze personnalités qualifiées nommées
Groupe:Le Conseil national de productivité, institué
date_debut="2018-06-22"
duree="2 ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
composition
23 Juin 2018
De:
Objet:
Le Conseil national de productivité, institué
mentionné à l'article 5 du décret du
24 mars 2017
susvisé
Collège de onze personnalités qualifiées nommées
Groupe:Le Conseil national de productivité, institué
date_debut="2018-06-22"
duree="2 ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
composition
23 Juin 2018
De:
Objet:
Le Conseil national de productivité, institué
mentionné à l'article 5 du décret du
24 mars 2017
susvisé
Collège de onze personnalités qualifiées nommées
Groupe:Le Conseil national de productivité, institué
date_debut="2018-06-22"
duree="2 ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
composition
23 Juin 2018
De:
Objet:
Le Conseil national de productivité, institué
mentionné à l'article 5 du décret du
24 mars 2017
susvisé
Collège de onze personnalités qualifiées nommées
Groupe:Le Conseil national de productivité, institué
date_debut="2018-06-22"
duree="2 ans renouvelable"
personnalite_qualifiee
composition
23 Juin 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'agence de la biomédecine
experts scientifiques
personnes qualifiées reconnues pour leur expérience dans les domaines d'activité de l'agence ou dans le domaine des sciences humaines, sociales, morales ou politiques
Groupe:Agence de la biomédecine
date_debut="2018-06-22"
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'agence de la biomédecine
experts scientifiques
personnes qualifiées reconnues pour leur expérience dans les domaines d'activité de l'agence ou dans le domaine des sciences humaines, sociales, morales ou politiques
Groupe:Agence de la biomédecine
date_debut="2018-06-22"
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'agence de la biomédecine
experts scientifiques
personnes qualifiées reconnues pour leur expérience dans les domaines d'activité de l'agence ou dans le domaine des sciences humaines, sociales, morales ou politiques
Groupe:Agence de la biomédecine
date_debut="2018-06-22"
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'agence de la biomédecine
experts scientifiques
personnes qualifiées reconnues pour leur expérience dans les domaines d'activité de l'agence ou dans le domaine des sciences humaines, sociales, morales ou politiques
Groupe:Agence de la biomédecine
date_debut="2018-06-22"
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'agence de la biomédecine
experts scientifiques
personnes qualifiées reconnues pour leur expérience dans les domaines d'activité de l'agence ou dans le domaine des sciences humaines, sociales, morales ou politiques
Groupe:Agence de la biomédecine
date_debut="2018-06-22"
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'agence de la biomédecine
experts scientifiques
personnes qualifiées reconnues pour leur expérience dans les domaines d'activité de l'agence ou dans le domaine des sciences humaines, sociales, morales ou politiques
Groupe:Agence de la biomédecine
date_debut="2018-06-22"
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 2018
De:
M. Jean-Marc TORROLLION
de la Fédération nationale de l'immobilier, titulaire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Au sein du collège des personnalités qualifiées
représentant des professionnels de l'immobilier
Remplace:M. Jean-François BUET
Groupe:Agence nationale de l'habitat (ANAH)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Juin 2018
De:
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 6 du décret du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils
au titre de l'année 2018
personnalités qualifiées
Groupe:Comité de sélection interministériel
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 2018
De:
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 6 du décret du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils
au titre de l'année 2018
personnalités qualifiées
Groupe:Comité de sélection interministériel
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 2018
De:
M. Pei-Ming (Yan)
artiste plasticien
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines relevant de la compétence et des missions de l'établissement
Groupe:Académie de France à Rome
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 2018
De:
M. Goetz (Adrien)
historien d'art et écrivain
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines relevant de la compétence et des missions de l'établissement
Groupe:Académie de France à Rome
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 2018
De:
Mme Veaute (Monique)
présidente du festival RomaEuropa
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines relevant de la compétence et des missions de l'établissement
Groupe:Académie de France à Rome
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 2018
De:
Mme Tissier (Noëlle)
ancienne directrice du Centre régional d'art contemporain (CRAC) de Sète
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines relevant de la compétence et des missions de l'établissement
Groupe:Académie de France à Rome
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 2018
De:
Mme Démier (Catherine)
conseillère maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
au titre des personnalités qualifiées dans les domaines relevant de la compétence et des missions de l'établissement
Groupe:Académie de France à Rome
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 2018
De:
M. Vincent Maestracci
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
au Haut Conseil des musées de France
3° Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence du Haut Conseil
c) Au titre de la personnalité désignée
sur proposition du ministre chargé de l'éducation
membre suppléant
Groupe:Haut Conseil des musées de France
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 2018
De:
M. Paul Salmona
directeur du musée d'art et d'histoire du judaïsme
Objet:
au Haut Conseil des musées de France
3° Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence du Haut Conseil
a) Au titre des représentants de personnes morales de droit privé propriétaires de collections d'un « musée de France »
membre suppléant
Groupe:Haut Conseil des musées de France
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 2018
De:
Mme Laurence Bertrand-Dorléac
professeur d'histoire de l'art à Science Po Paris
Objet:
au Haut Conseil des musées de France
3° Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence du Haut Conseil
d)
membre suppléant
Groupe:Haut Conseil des musées de France
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 2018
De:
Mme Geneviève Lubrez
présidente des amis du musée Landowski
Objet:
au Haut Conseil des musées de France
3° Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence du Haut Conseil
b) Au titre du représentant d'associations représentatives du public
membre suppléant
Groupe:Haut Conseil des musées de France
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 2018
De:
Mme Elisa Farran
directrice du musée Estrine
Objet:
au Haut Conseil des musées de France
3° Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence du Haut Conseil
a) Au titre des représentants de personnes morales de droit privé propriétaires de collections d'un « musée de France »
membre suppléant
Groupe:Haut Conseil des musées de France
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 2018
De:
M. Henri de Rohan-Csermak
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
au Haut Conseil des musées de France
3° Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence du Haut Conseil
c) Au titre de la personnalité désignée
sur proposition du ministre chargé de l'éducation
membre titulaire
Groupe:Haut Conseil des musées de France
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 2018
De:
M. Didier Grumbach
président des amis du musée national d'art moderne
Objet:
au Haut Conseil des musées de France
3° Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence du Haut Conseil
b) Au titre du représentant d'associations représentatives du public
membre titulaire
Groupe:Haut Conseil des musées de France
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 2018
De:
M. Pierre Mollier
conservateur du musée de la franc-maçonnerie
Objet:
au Haut Conseil des musées de France
3° Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence du Haut Conseil
a) Au titre des représentants de personnes morales de droit privé propriétaires de collections d'un « musée de France »
membre titulaire
Groupe:Haut Conseil des musées de France
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 2018
De:
Mme Adeline Rispal
architecte DPLG, muséographe et scénographe
Objet:
au Haut Conseil des musées de France
3° Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence du Haut Conseil
d)
membre titulaire
Groupe:Haut Conseil des musées de France
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 2018
De:
Mme Pantxika De Paepe
directrice du musée Unterlinden
Objet:
au Haut Conseil des musées de France
3° Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de compétence du Haut Conseil
a) Au titre des représentants de personnes morales de droit privé propriétaires de collections d'un « musée de France »
membre titulaire
Groupe:Haut Conseil des musées de France
personnalite_qualifiee
nomination
15 Juin 2018
De:
Objet:
personne qualifiée, président de la commission de surveillance du fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et privés
Groupe:Commission de surveillance du fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et privés
personnalite_qualifiee
nomination
14 Juin 2018
De:
M. Thibaut LELEU
maître de conférences en droit public
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-47 du code de la santé publique
2° Au titre des personnalités qualifiées
membre suppléant
Groupe:Office national d'indemnisation des accidents médicaux
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juin 2018
De:
Mme Agnès LEFORT
professeure de médecine interne
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-47 du code de la santé publique
2° Au titre des personnalités qualifiées
membre suppléant
Groupe:Office national d'indemnisation des accidents médicaux
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juin 2018
De:
M. Thomas PAPO
médecin interniste
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-47 du code de la santé publique
2° Au titre des personnalités qualifiées
membre titulaire
Groupe:Office national d'indemnisation des accidents médicaux
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juin 2018
De:
M. Larbi BENALI
médecin légiste
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-47 du code de la santé publique
2° Au titre des personnalités qualifiées
membre titulaire
Groupe:Office national d'indemnisation des accidents médicaux
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juin 2018
De:
Mme Alice MINET
maître de conférences en droit public
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application de l'article R. 1142-47 du code de la santé publique
2° Au titre des personnalités qualifiées
membre titulaire
Groupe:Office national d'indemnisation des accidents médicaux
personnalite_qualifiee
nomination
10 Juin 2018
De:
M. Cyrille SERAPHIN
représentant la chambre de commerce et d'industrie de région de l'île de La Réunion
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de La Réunion
personnalités qualifiées
Groupe:Grand port maritime de La Réunion
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juin 2018
De:
M. Bernard ROBERT
représentant la chambre de commerce et d'industrie de région de l'île de La Réunion
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de La Réunion
personnalités qualifiées
Groupe:Grand port maritime de La Réunion
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juin 2018
De:
M. Cyrille RICKMOUNIE
représentant la chambre de commerce et d'industrie de région de l'île de La Réunion
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de La Réunion
personnalités qualifiées
Groupe:Grand port maritime de La Réunion
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juin 2018
De:
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de La Réunion
personnalités qualifiées
Groupe:Grand port maritime de La Réunion
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juin 2018
De:
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de La Réunion
personnalités qualifiées
Groupe:Grand port maritime de La Réunion
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juin 2018
De:
Mme Shénaz BAGOT
représentant le monde économique
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de La Réunion
personnalités qualifiées
Groupe:Grand port maritime de La Réunion
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juin 2018
De:
Objet:
membre du conseil scientifique et d'orientation
personnalité qualifiée issue du milieu de la recherche exerçant dans l'un des domaines de compétence de l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire
Remplace:Mme Cécile COLLINET
Groupe:Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (INJEP)
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juin 2018
De:
Objet:
membre de la Commission nationale des sanctions prévue à l'article L. 561-38 du code monétaire et financier
au titre des personnalités qualifiées en matière juridique ou économique
membre titulaire
Remplace:M. Luc RETAIL
Groupe:Commission nationale des sanctions prévue à l'article L. 561-38 du code monétaire et financier
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juin 2018
De:
Objet:
membres de la commission des infractions fiscales, les personnalités qualifiées suivantes
Remplace:M. Jean LAPORTE
Groupe:Commission des infractions fiscales
personnalite_qualifiee
désignation
23 Mai 2018
De:
Objet:
membres de la commission des infractions fiscales, les personnalités qualifiées suivantes
Remplace:Mme Marie-José TULARD
Groupe:Commission des infractions fiscales
personnalite_qualifiee
désignation
23 Mai 2018
De:
M. Philippe NEGOUAI
représentant la chambre de commerce et d'industrie de région de la Martinique
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de la Martinique
personnalités qualifiées
Groupe:Grand port maritime de la Martinique
personnalite_qualifiee
nomination
20 Mai 2018
De:
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de la Martinique
personnalités qualifiées
Groupe:Grand port maritime de la Martinique
personnalite_qualifiee
nomination
20 Mai 2018
De:
M. JOCK Philippe
représentant la chambre de commerce et d'industrie de région de la Martinique
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de la Martinique
personnalités qualifiées
Groupe:Grand port maritime de la Martinique
personnalite_qualifiee
nomination
20 Mai 2018
De:
Mme Marie-Andrée VICTOIRE JEAN-MARIE
représentant la chambre de commerce et d'industrie de région de la Martinique
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de la Martinique
personnalités qualifiées
Groupe:Grand port maritime de la Martinique
personnalite_qualifiee
nomination
20 Mai 2018
De:
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de la Martinique
personnalités qualifiées
Groupe:Grand port maritime de la Martinique
personnalite_qualifiee
nomination
20 Mai 2018
De:
Mme Sandrine CASANOVA
représentant le monde économique
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de la Martinique
personnalités qualifiées
Groupe:Grand port maritime de la Martinique
personnalite_qualifiee
nomination
20 Mai 2018
De:
Objet:
membre du conseil d'administration de la société anonyme Bpifrance
personnalité qualifiée choisie
en raison de ses compétences en matière économique et financière
Groupe:Bpifrance
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Mai 2018
De:
M. Jean MOOMOU
maître de conférences
Objet:
personnalités qualifiées au grand conseil coutumier des populations amérindiennes et bushinenges
Groupe:Grand Conseil coutumier des populations amérindiennes et bushinenges
personnalite_qualifiee
nomination
18 Mai 2018
De:
M. Damien DAVY
ingénieur de recherche
Objet:
personnalités qualifiées au grand conseil coutumier des populations amérindiennes et bushinenges
Groupe:Grand Conseil coutumier des populations amérindiennes et bushinenges
personnalite_qualifiee
nomination
18 Mai 2018
De:
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du quai Branly - Jacques Chirac
au titre des personnalités qualifiées
Remplace:Mme Mariani-Ducray (Francine)
Groupe:Établissement public du musée du quai Branly
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Mai 2018
De:
Objet:
membre du conseil de surveillance du grand port maritime de Bordeaux
personnalité qualifiée
Remplace:M. TOUATI (Stéphane)
Groupe:Grand port maritime de Bordeaux
personnalite_qualifiee
nomination
16 Mai 2018
De:
Objet:
en application des articles L. 811-5, R. 811-19 et R. 811-20 du code de commerce, pour composer le jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire
Membres suppléants
personne qualifiée en matière juridique, économique, sociale ou financière
Groupe:Jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire
suppleant
personnalite_qualifiee
désignation
15 Mai 2018
De:
Objet:
en application des articles L. 811-5, R. 811-19 et R. 811-20 du code de commerce, pour composer le jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire
Membres titulaires
personne qualifiée en matière juridique, économique, sociale ou financière
Groupe:Jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire
personnalite_qualifiee
désignation
15 Mai 2018
De:
Mme Frédérique LAHAYE-de FREMINVILLE
présidente du Groupement d'intérêt public habitat et interventions sociales
Objet:
au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement de Paris-Saclay
personnalité qualifiée
au titre du logement
Groupe:Établissement public d'aménagement de Paris-Saclay
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Mai 2018
De:
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de la Guyane
personnalités qualifiées
Groupe:Grand port maritime de la Guyane
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 2018
De:
M. Joseph de HO CHO SHU
représentant la chambre de commerce et d'industrie de région de la Guyane
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de la Guyane
personnalités qualifiées
Groupe:Grand port maritime de la Guyane
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 2018
De:
M. Bernard BOULLANGER
représentant la chambre de commerce et d'industrie de région de la Guyane
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de la Guyane
personnalités qualifiées
Groupe:Grand port maritime de la Guyane
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 2018
De:
Mme Carine SINAI-BOSSOU
représentant la chambre de commerce et d'industrie de région de la Guyane
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de la Guyane
personnalités qualifiées
Groupe:Grand port maritime de la Guyane
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 2018
De:
Mme Brigitte PETERSEN
représentant le monde économique
Objet:
au conseil de surveillance du grand port maritime de la Guyane
personnalités qualifiées
Groupe:Grand port maritime de la Guyane
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 2018
De:
Objet:
membre du conseil de surveillance du grand port maritime de La Rochelle
personnalité qualifiée, représentant le monde économique
Remplace:M. BEULIN (Xavier)
Groupe:Grand port maritime de La Rochelle
personnalite_qualifiee
nomination
03 Mai 2018
De:
M. Picq (Jean)
président de chambre honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membres du collège de déontologie du ministère de la culture
1° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience et de leur compétence dans les domaines d'action du collège
Groupe:Collège de déontologie du ministère de la culture
personnalite_qualifiee
nomination
26 Avril 2018
De:
M. Melleray (Fabrice)
professeur des universités à l'Institut d'études politiques de Paris
Objet:
membres du collège de déontologie du ministère de la culture
1° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience et de leur compétence dans les domaines d'action du collège
Groupe:Collège de déontologie du ministère de la culture
personnalite_qualifiee
nomination
26 Avril 2018
De:
M. Lascoumes (Pierre)
directeur de recherche honoraire au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du collège de déontologie du ministère de la culture
1° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience et de leur compétence dans les domaines d'action du collège
Groupe:Collège de déontologie du ministère de la culture
personnalite_qualifiee
nomination
26 Avril 2018
De:
Mme Dumortier (Gaëlle)
conseillère d'Etat
Objet:
membres du collège de déontologie du ministère de la culture
1° Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience et de leur compétence dans les domaines d'action du collège
Groupe:Collège de déontologie du ministère de la culture
personnalite_qualifiee
nomination
26 Avril 2018
De:
Objet:
membres du Conseil national de la culture scientifique, technique et industrielle
personnalités qualifiées
Groupe:Conseil national de la culture scientifique, technique et industrielle
personnalite_qualifiee
nomination
18 Avril 2018
De:
Objet:
membres du Conseil national de la culture scientifique, technique et industrielle
personnalités qualifiées
Groupe:Conseil national de la culture scientifique, technique et industrielle
personnalite_qualifiee
nomination
18 Avril 2018
De:
Mme Anne RIBAYROL-FLESCH
sur proposition de l'association des régions de France
Objet:
membres du Conseil national de la culture scientifique, technique et industrielle
personnalités qualifiées
Groupe:Conseil national de la culture scientifique, technique et industrielle
personnalite_qualifiee
nomination
18 Avril 2018
De:
Mme Catherine JEANDEL
sur proposition de l'association des régions de France
Objet:
membres du Conseil national de la culture scientifique, technique et industrielle
personnalités qualifiées
Groupe:Conseil national de la culture scientifique, technique et industrielle
personnalite_qualifiee
nomination
18 Avril 2018
De:
Objet:
membres du Conseil national de la culture scientifique, technique et industrielle
personnalités qualifiées
Groupe:Conseil national de la culture scientifique, technique et industrielle
personnalite_qualifiee
nomination
18 Avril 2018
De:
M. Bruno Moulin
Professeur
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
représentants des agences régionales de santé
personnalités qualifiées en matière de prélèvement et de greffe d'organes, de tissus et de cellules
Groupe:Agence de la biomédecine
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Avril 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
représentants des agences régionales de santé
personnalités qualifiées en matière de prélèvement et de greffe d'organes, de tissus et de cellules
Groupe:Agence de la biomédecine
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Avril 2018
De:
M. Xavier Garcia
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
représentants des agences régionales de santé
personnalités qualifiées en matière de prélèvement et de greffe d'organes, de tissus et de cellules
Groupe:Agence de la biomédecine
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Avril 2018
De:
M. Jacques-Olivier Bay
Professeur
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
représentants des agences régionales de santé
personnalités qualifiées en matière de prélèvement et de greffe d'organes, de tissus et de cellules
Groupe:Agence de la biomédecine
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Avril 2018
De:
M. Marius Teletin
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
représentants des agences régionales de santé
personnalités qualifiées dans le domaine de la médecine de la reproduction, de la biologie de la reproduction, de la génétique et du diagnostic prénatal et préimplantatoire
Groupe:Agence de la biomédecine
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Avril 2018
De:
M. Israël Nisand
Professeur
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
représentants des agences régionales de santé
personnalités qualifiées dans le domaine de la médecine de la reproduction, de la biologie de la reproduction, de la génétique et du diagnostic prénatal et préimplantatoire
Groupe:Agence de la biomédecine
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Avril 2018
De:
M. Georges Haddad
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
représentants des agences régionales de santé
personnalités qualifiées dans le domaine de la médecine de la reproduction, de la biologie de la reproduction, de la génétique et du diagnostic prénatal et préimplantatoire
Groupe:Agence de la biomédecine
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Avril 2018
De:
M. Romain Favre
Professeur
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
représentants des agences régionales de santé
personnalités qualifiées dans le domaine de la médecine de la reproduction, de la biologie de la reproduction, de la génétique et du diagnostic prénatal et préimplantatoire
Groupe:Agence de la biomédecine
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Avril 2018
De:
Mme Stéphanie Nguyen Quoc
Professeur
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
représentants des agences régionales de santé
personnalités qualifiées en matière de prélèvement et de greffe d'organes, de tissus et de cellules
Groupe:Agence de la biomédecine
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Avril 2018
De:
Mme Maryvonne Hourmant
Professeur
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
représentants des agences régionales de santé
personnalités qualifiées en matière de prélèvement et de greffe d'organes, de tissus et de cellules
Groupe:Agence de la biomédecine
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Avril 2018
De:
Mme Carole Genty
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
représentants des agences régionales de santé
personnalités qualifiées en matière de prélèvement et de greffe d'organes, de tissus et de cellules
Groupe:Agence de la biomédecine
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Avril 2018
De:
Mme Naike Bigé
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
représentants des agences régionales de santé
personnalités qualifiées en matière de prélèvement et de greffe d'organes, de tissus et de cellules
Groupe:Agence de la biomédecine
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Avril 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
représentants des agences régionales de santé
personnalités qualifiées dans le domaine de la médecine de la reproduction, de la biologie de la reproduction, de la génétique et du diagnostic prénatal et préimplantatoire
Groupe:Agence de la biomédecine
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Avril 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
représentants des agences régionales de santé
personnalités qualifiées dans le domaine de la médecine de la reproduction, de la biologie de la reproduction, de la génétique et du diagnostic prénatal et préimplantatoire
Groupe:Agence de la biomédecine
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Avril 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
représentants des agences régionales de santé
personnalités qualifiées dans le domaine de la médecine de la reproduction, de la biologie de la reproduction, de la génétique et du diagnostic prénatal et préimplantatoire
Groupe:Agence de la biomédecine
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Avril 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de la biomédecine
représentants des agences régionales de santé
personnalités qualifiées dans le domaine de la médecine de la reproduction, de la biologie de la reproduction, de la génétique et du diagnostic prénatal et préimplantatoire
Groupe:Agence de la biomédecine
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Avril 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
personnalités qualifiées
sur désignation conjointe du ministre chargé de la sécurité sociale et du ministre chargé du budget
Groupe:Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Avril 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
personnalités qualifiées
sur désignation conjointe du ministre chargé de la sécurité sociale et du ministre chargé du budget
Groupe:Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Avril 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
personnalités qualifiées
sur désignation conjointe du ministre chargé de la sécurité sociale et du ministre chargé du budget
Groupe:Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Avril 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
personnalités qualifiées
sur désignation conjointe du ministre chargé de la sécurité sociale et du ministre chargé du budget
Groupe:Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Avril 2018
De:
M. Jean GAEREMYNCK
conseiller d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS)
personnalités qualifiées
Groupe:Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Avril 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS)
personnalités qualifiées
Groupe:Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Avril 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS)
personnalités qualifiées
Groupe:Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Avril 2018
De:
Vernière (Camille)
hôpital d'instruction des armées Percy, Clamart
Objet:
Membre du jury des concours d'admission à l'école du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier - cycle 2018-2021
Membres
Personne qualifiée en psychologie
Groupe:Jury des concours d'admission à l'école du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier - cycle 2018-2021
ecole="Ecole du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier - cycle 2018-2021"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Avril 2018
De:
Mme Xolin (Florence)
conseillère municipale de Poissy, adjointe déléguée au patrimoine, au jumelage et au tourisme
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre des monuments nationaux
au titre des personnalités qualifiées
Remplace:Mme Morin-Desailly (Catherine)
Groupe:Centre des monuments nationaux
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Avril 2018
De:
Objet:
dans son mandat de membre du conseil d'administration de l'Etablissement public du palais de la porte Dorée
personnalité qualifiée
Groupe:Établissement public du palais de la porte Dorée
conseil_administration
personnalite_qualifiee
renouvellement
07 Avril 2018
De:
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
personne qualifiée et
président
Remplace:M. LAVAGNA (Serge)
Groupe:École nationale supérieure de sécurité sociale
date_debut="2018-04-01"
ecole="Ecole nationale supérieure de sécurité sociale"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Avril 2018
De:
Mme Mireille JEAN
conservatrice générale du patrimoine, directrice des archives départementales du Nord
Objet:
membre de la Commission d'accès aux documents administratifs
personnalité qualifiée en matière d'archives
membre suppléant
Remplace:Mme Frédérique HAMM
Groupe:Commission d'accès aux documents administratifs (CADA)
date_debut="2018-06-01"
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
06 Avril 2018
De:
M. AUDOUIN (Jean-Yves)
préfet honoraire
Objet:
membres de la commission de déontologie des militaires
personnalité qualifiée
membre suppléant
Groupe:Commission de déontologie des militaires
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 2018
De:
Mme ANDRIANASOLO (Claudine)
administratrice générale retraitée
Objet:
membres de la commission de déontologie des militaires
personnalité qualifiée
membre titulaire
Groupe:Commission de déontologie des militaires
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 2018
De:
Objet:
membres du comité de surveillance
mentionné au IV de
l'article 8 de la loi n° 2010-237 du
9 mars 2010
modifiée de finances rectificative pour 2010
personnalités qualifiées
Groupe:Comité de surveillance
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 2018
De:
Objet:
membres du comité de surveillance
mentionné au IV de
l'article 8 de la loi n° 2010-237 du
9 mars 2010
modifiée de finances rectificative pour 2010
personnalités qualifiées
Groupe:Comité de surveillance
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 2018
De:
Objet:
membres du comité de surveillance
mentionné au IV de
l'article 8 de la loi n° 2010-237 du
9 mars 2010
modifiée de finances rectificative pour 2010
personnalités qualifiées
Groupe:Comité de surveillance
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 2018
De:
Objet:
membres du comité de surveillance
mentionné au IV de
l'article 8 de la loi n° 2010-237 du
9 mars 2010
modifiée de finances rectificative pour 2010
personnalités qualifiées
Groupe:Comité de surveillance
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 2018
De:
Objet:
membres du comité de surveillance
mentionné au IV de
l'article 8 de la loi n° 2010-237 du
9 mars 2010
modifiée de finances rectificative pour 2010
personnalités qualifiées
Groupe:Comité de surveillance
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 2018
De:
Objet:
membres du comité de surveillance
mentionné au IV de
l'article 8 de la loi n° 2010-237 du
9 mars 2010
modifiée de finances rectificative pour 2010
personnalités qualifiées
Groupe:Comité de surveillance
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 2018
De:
Objet:
membres du comité de surveillance
mentionné au IV de
l'article 8 de la loi n° 2010-237 du
9 mars 2010
modifiée de finances rectificative pour 2010
personnalités qualifiées
Groupe:Comité de surveillance
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 2018
De:
Objet:
membres du comité de surveillance
mentionné au IV de
l'article 8 de la loi n° 2010-237 du
9 mars 2010
modifiée de finances rectificative pour 2010
personnalités qualifiées
Groupe:Comité de surveillance
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 2018
De:
Objet:
membres du comité de surveillance
mentionné au IV de
l'article 8 de la loi n° 2010-237 du
9 mars 2010
modifiée de finances rectificative pour 2010
personnalités qualifiées
Groupe:Comité de surveillance
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mars 2018
De:
M. Maistre (Roch-Olivier)
magistrat à la Cour des comptes
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de l'Odéon
personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:Théâtre national de l'Odéon
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Mars 2018
De:
Mme Stik (Dorothée)
directrice de Messier Maris & associés, société de conseil en fusion-acquisitions
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de l'Odéon
personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:Théâtre national de l'Odéon
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Mars 2018
De:
Mme Pulvar (Audrey)
journaliste, présidente de la Fondation pour la Nature et l'Homme
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de l'Odéon
personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:Théâtre national de l'Odéon
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Mars 2018
De:
Mme DARDELET (Chantal)
directrice du pôle Egalité des chances de l'ESSEC et responsable du groupe Ouverture sociale (GOS) de la Conférence des grandes écoles
Objet:
membres du Conseil national des villes
3° Au titre des personnalités qualifiées
Titulaire
Remplace:Mme CHARAI (Naïma)
Groupe:Conseil national des villes
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 2018
De:
M. Bernard THIBAULT
représentant les organisations représentatives des salariés
Objet:
au conseil d'administration de la société de livraison des ouvrages olympiques
personnalités qualifiées
Groupe:Établissement public Société de livraison des ouvrages olympiques
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 2018
De:
Mme Dominique CARLAC'H
représentant les organisations représentatives des employeurs
Objet:
au conseil d'administration de la société de livraison des ouvrages olympiques
personnalités qualifiées
Groupe:Établissement public Société de livraison des ouvrages olympiques
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Mars 2018
De:
Objet:
membre du conseil d'administration de Campus France
personnalité qualifiée
Remplace:Mme Brigitte Durand
Groupe:Campus France
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Mars 2018
De:
M. Bakary SANGARE
comédien et sociétaire de la Comédie-Française
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur d'art dramatique
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:Conservatoire national supérieur d'art dramatique
renouvellement
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Mars 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur d'art dramatique
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:Conservatoire national supérieur d'art dramatique
renouvellement
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Mars 2018
De:
Mme Isabelle CATTO
doyenne de la formation de la communauté d'universités et établissements « Université de recherche Paris sciences et lettres »
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur d'art dramatique
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:Conservatoire national supérieur d'art dramatique
renouvellement
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Mars 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des personnes qualifiées
membre suppléant
Groupe:Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Mars 2018
De:
Mme Marie-Hélène MONIER
représentant l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des personnes qualifiées
membre suppléant
Groupe:Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Mars 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des personnes qualifiées
membre suppléant
Groupe:Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Mars 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des personnes qualifiées
membre titulaire
Groupe:Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Mars 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des personnes qualifiées
membre titulaire
Groupe:Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Mars 2018
De:
Mme Béatrice BUGUET-DEGLETAGNE
représentant l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des personnes qualifiées
membre titulaire
Groupe:Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Mars 2018
De:
Objet:
personnalité qualifiée
membre suppléant auprès du Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
Remplace:M. Georges-Philippe VALLOIS
Groupe:Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
20 Mars 2018
De:
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public du palais de la porte Dorée
personnalité qualifiée
Groupe:Établissement public du palais de la porte Dorée
conseil_administration
personnalite_qualifiee
renouvellement
17 Mars 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du Marais poitevin
représentants des personnes qualifiées dans les domaines de compétence de l'établissement public
mentionnés aux 2° et 4° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Au titre de la commission locale de l'eau du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux du bassin de la rivière Vendée
Groupe:Établissement public du Marais poitevin
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mars 2018
De:
Mme Audrey BRUNEAU
représentant l'IFREMER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du Marais poitevin
représentants des personnes qualifiées dans les domaines de compétence de l'établissement public
mentionnés aux 2° et 4° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Établissement public du Marais poitevin
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Mars 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
personnalités qualifiées représentant les grands domaines scientifiques
dont au moins une issue de la conférence des chefs d'établissements de l'enseignement supérieur
Groupe:Agence nationale de la recherche (ANR)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mars 2018
De:
M. Antoine PETIT
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
personnalités qualifiées représentant les grands domaines scientifiques
dont au moins une issue de la conférence des chefs d'établissements de l'enseignement supérieur
Groupe:Agence nationale de la recherche (ANR)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mars 2018
De:
M. Yves LEVY
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
personnalités qualifiées représentant les grands domaines scientifiques
dont au moins une issue de la conférence des chefs d'établissements de l'enseignement supérieur
Groupe:Agence nationale de la recherche (ANR)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mars 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
personnalités qualifiées représentant les grands domaines scientifiques
dont au moins une issue de la conférence des chefs d'établissements de l'enseignement supérieur
Groupe:Agence nationale de la recherche (ANR)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mars 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
personnalités qualifiées représentant les grands domaines scientifiques
dont au moins une issue de la conférence des chefs d'établissements de l'enseignement supérieur
Groupe:Agence nationale de la recherche (ANR)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mars 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
personnalités qualifiées représentant les grands domaines scientifiques
dont au moins une issue de la conférence des chefs d'établissements de l'enseignement supérieur
Groupe:Agence nationale de la recherche (ANR)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mars 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
personnalités qualifiées du monde socio-économique choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de la recherche et du développement technologique
Groupe:Agence nationale de la recherche (ANR)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mars 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
personnalités qualifiées du monde socio-économique choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de la recherche et du développement technologique
Groupe:Agence nationale de la recherche (ANR)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mars 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
personnalités qualifiées représentant les grands domaines scientifiques
dont au moins une issue de la conférence des chefs d'établissements de l'enseignement supérieur
Groupe:Agence nationale de la recherche (ANR)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mars 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
personnalités qualifiées représentant les grands domaines scientifiques
dont au moins une issue de la conférence des chefs d'établissements de l'enseignement supérieur
Groupe:Agence nationale de la recherche (ANR)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mars 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
personnalités qualifiées représentant les grands domaines scientifiques
dont au moins une issue de la conférence des chefs d'établissements de l'enseignement supérieur
Groupe:Agence nationale de la recherche (ANR)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mars 2018
De:
Mme Lise DUMASY
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
personnalités qualifiées représentant les grands domaines scientifiques
dont au moins une issue de la conférence des chefs d'établissements de l'enseignement supérieur
Groupe:Agence nationale de la recherche (ANR)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mars 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
personnalités qualifiées représentant les grands domaines scientifiques
dont au moins une issue de la conférence des chefs d'établissements de l'enseignement supérieur
Groupe:Agence nationale de la recherche (ANR)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mars 2018
De:
Mme Sophie AVRIL
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
personnalités qualifiées représentant les grands domaines scientifiques
dont au moins une issue de la conférence des chefs d'établissements de l'enseignement supérieur
Groupe:Agence nationale de la recherche (ANR)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mars 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
personnalités qualifiées du monde socio-économique choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de la recherche et du développement technologique
Groupe:Agence nationale de la recherche (ANR)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mars 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche
personnalités qualifiées du monde socio-économique choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine de la recherche et du développement technologique
Groupe:Agence nationale de la recherche (ANR)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Mars 2018
De:
Objet:
au collège des personnalités qualifiées
au titre de chercheur spécialiste des risques sanitaires
personnalite_qualifiee
intégration
13 Mars 2018
De:
Mme Maud de Vautibault
directrice de projet à la mission d'appui au financement des infrastructures (FININFRA)
Objet:
administrateur suppléante au conseil d'administration de l'établissement public Paris La Défense
personnalité qualifiée
en raison de ses compétences en matière de développement économique
Groupe:Établissement public Paris La Défense
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Mars 2018
De:
M. Salim Bensmail
directeur de la mission d'appui au financement des infrastructures (FININFRA)
Objet:
administrateur titulaire au conseil d'administration de l'établissement public Paris La Défense
personnalité qualifiée
en raison de ses compétences en matière de développement économique
Groupe:Établissement public Paris La Défense
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Mars 2018
De:
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'information géographique et forestière
personnalité qualifiée
Remplace:Mme CASOLI (Fabienne)
Groupe:Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Mars 2018
De:
Objet:
membres du comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires
personnalite_qualifiee
nomination
03 Mars 2018
De:
Objet:
membres du comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires
personnalite_qualifiee
nomination
03 Mars 2018
De:
Objet:
membres du comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires
3° Au titre des personnalités qualifiées
sur proposition des associations représentatives des victimes des essais nucléaires, après avis conforme du Haut Conseil de la santé publique
Groupe:Comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires
personnalite_qualifiee
nomination
03 Mars 2018
De:
M. Daniel ROUGÉ
médecin compétent dans le domaine de la réparation des dommages corporels
Objet:
membres du comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires
2° Au titre des personnalités qualifiées
sur proposition du Haut Conseil de la santé publique
Groupe:Comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires
personnalite_qualifiee
nomination
03 Mars 2018
De:
Objet:
membres du comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires
4° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires
personnalite_qualifiee
nomination
03 Mars 2018
De:
Mme Blandine VACQUIER
médecin compétent dans le domaine de l'épidémiologie
Objet:
membres du comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires
2° Au titre des personnalités qualifiées
sur proposition du Haut Conseil de la santé publique
Groupe:Comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires
personnalite_qualifiee
nomination
03 Mars 2018
De:
Mme Anne FLÜRY-HERARD
médecin compétent dans le domaine de la radiopathologie
Objet:
membres du comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires
2° Au titre des personnalités qualifiées
sur proposition du Haut Conseil de la santé publique
Groupe:Comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires
personnalite_qualifiee
nomination
03 Mars 2018
De:
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public du palais de la porte Dorée
personnalité qualifiée désignée par le ministre chargé de la recherche
Groupe:Établissement public du palais de la porte Dorée
date_debut="2018-03-02"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
renouvellement
02 Mars 2018
De:
Objet:
membre du collège du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
personnalité qualifiée issue du secteur de la recherche privée
Remplace:M. Laurent MALIER
Groupe:Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (HCERES)
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mars 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
personnalités qualifiées
Remplace:M. TAVERNIER (Jacques)
Groupe:Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
ecole="Ecole nationale des ponts et chaussées"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Mars 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
personnalités qualifiées
Remplace:Mme BORNE (Elisabeth)
Groupe:Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC)
ecole="Ecole nationale des ponts et chaussées"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Mars 2018
De:
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
personne qualifiée
Groupe:Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Février 2018
De:
Objet:
membres du Conseil supérieur des programmes
personnalité qualifiée
Remplace:Mme Sylvie Plane
Groupe:Conseil supérieur des programmes
personnalite_qualifiee
nomination
27 Février 2018
De:
Objet:
membres du Conseil supérieur des programmes
personnalité qualifiée
Remplace:M. Xavier Buff
Groupe:Conseil supérieur des programmes
personnalite_qualifiee
nomination
27 Février 2018
De:
Objet:
membres du Conseil supérieur des programmes
personnalité qualifiée
Remplace:Mme Catherine Cesarsky
Groupe:Conseil supérieur des programmes
personnalite_qualifiee
nomination
27 Février 2018
De:
Objet:
membres du Conseil supérieur des programmes
personnalité qualifiée
Remplace:M. Éric Favey
Groupe:Conseil supérieur des programmes
personnalite_qualifiee
nomination
27 Février 2018
De:
M. Philippe Bertrand
inspecteur à la direction départementale déléguée de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Loire Atlantique, suppléant
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Remplace:Mme Edwige Bakkaus
Groupe:Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
personnalite_qualifiee
nomination
24 Février 2018
De:
Mme Virginie Thobor
directrice technique nationale de la Fédération française de lutte, suppléante
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Remplace:M. David Nolot
Groupe:Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
personnalite_qualifiee
nomination
24 Février 2018
De:
Mme Edwige Bakkaus
directrice adjointe du CREPS de Dijon, titulaire
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Remplace:M. Philippe Bertrand
Groupe:Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation
personnalite_qualifiee
nomination
24 Février 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de santé publique
personnalité qualifiée choisie
en raison de ses compétences dans les domaines relevant des missions de l'agence
Remplace:M. Jérôme SALOMON
Groupe:Agence nationale de santé publique
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 2018
De:
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
personnes qualifiées dans les domaines d'activité des organismes d'assurance maladie
Sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 2018
De:
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
personnes qualifiées dans les domaines d'activité des organismes d'assurance maladie
Sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
personnes qualifiées dans les domaines d'activité des unions de recouvrement
Sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
personnes qualifiées dans les domaines d'activité des unions de recouvrement
Sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
personnes qualifiées dans les domaines d'activité des unions de recouvrement
Sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
personnes qualifiées dans les domaines d'activité des unions de recouvrement
Sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 2018
De:
M. Alain THIBAULT
chargé de missions d'audit et de conseil relatives aux systèmes de management
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de police scientifique
Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre de l'économie et des finances
en raison de sa compétence dans le domaine des normes et procédures de qualité
Groupe:Institut national de police scientifique
personnalite_qualifiee
nomination
20 Février 2018
De:
M. Christophe CHAMPOD
professeur en sciences criminelles à l'Ecole des sciences criminelles de l'université de Lausanne
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de police scientifique
Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition du directeur de l'institut et après avis du comité de direction
en raison de sa compétence en criminalistique
Groupe:Institut national de police scientifique
personnalite_qualifiee
nomination
20 Février 2018
De:
Mme Nathalie RICHARD
directrice adjointe chargée des médicaments à l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de police scientifique
Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition de la ministre des solidarités et de la santé
en raison de sa compétence dans le domaine de la toxicologie et de la biologie
Groupe:Institut national de police scientifique
personnalite_qualifiee
nomination
20 Février 2018
De:
Mme Véronique PAQUIS FLUCKLINGER
professeure en génétique médicale
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de police scientifique
Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition de la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
en raison de leur compétence en matière scientifique
Groupe:Institut national de police scientifique
personnalite_qualifiee
nomination
20 Février 2018
De:
Mme Sandrine GIRAUD
professeure à l'université de Lyon-I
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de police scientifique
Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition de la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
en raison de leur compétence en matière scientifique
Groupe:Institut national de police scientifique
personnalite_qualifiee
nomination
20 Février 2018
De:
Mme Marie-Christine TARRARE
procureure générale près la cour d'appel de Bourges
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de police scientifique
Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition de la garde des sceaux, ministre de la justice
Groupe:Institut national de police scientifique
personnalite_qualifiee
nomination
20 Février 2018
De:
M. Béchu (Christophe)
maire d'Angers
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France
3
personnalité qualifiée
Groupe:Agence de financement des infrastructures de transport de France (AFITF)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 2018
De:
Objet:
membres du collège du Conseil national des activités privées de sécurité
au titre du 5° de l'article R. 632-2 du code de la sécurité intérieure
personnalité qualifiée
Groupe:Conseil national des activités privées de sécurité
date_debut="2018-01-01"
personnalite_qualifiee
nomination
17 Février 2018
De:
Objet:
membres du collège du Conseil national des activités privées de sécurité
au titre du 5° de l'article R. 632-2 du code de la sécurité intérieure
personnalité qualifiée
Groupe:Conseil national des activités privées de sécurité
date_debut="2018-01-01"
personnalite_qualifiee
nomination
17 Février 2018
De:
Objet:
membres du collège du Conseil national des activités privées de sécurité
au titre du 5° de l'article R. 632-2 du code de la sécurité intérieure
personnalité qualifiée
Groupe:Conseil national des activités privées de sécurité
date_debut="2018-01-01"
personnalite_qualifiee
nomination
17 Février 2018
De:
Objet:
membres du collège du Conseil national des activités privées de sécurité
au titre du 5° de l'article R. 632-2 du code de la sécurité intérieure
personnalité qualifiée
Groupe:Conseil national des activités privées de sécurité
date_debut="2018-01-01"
personnalite_qualifiee
nomination
17 Février 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
personnes qualifiées dans les domaines d'activité des caisses d'assurance vieillesse, représentants des retraités
Sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Février 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
personnes qualifiées dans les domaines d'activité des caisses d'assurance vieillesse
Sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Février 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
personnes qualifiées dans les domaines d'activité des caisses d'assurance vieillesse, représentants des retraités
Sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Février 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
personnes qualifiées dans les domaines d'activité des caisses d'assurance vieillesse
Sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Février 2018
De:
M. Guillaume SAINTENY
président de GS conseil
Objet:
membres du Comité national de la biodiversité
9° Au sein du collège composé de personnalités qualifiées
Groupe:Comité national de la biodiversité
personnalite_qualifiee
nomination
16 Février 2018
De:
M. Denez L'Hostis
représentant de l'association France Nature Environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
personnalités qualifiées ou de représentants d'associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ou de représentants de groupements professionnels intéressés
Au titre de l'environnement
Groupe:Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Février 2018
De:
Mme Hélène Valade
directrice du développement durable chez Suez Environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
personnalités qualifiées ou de représentants d'associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ou de représentants de groupements professionnels intéressés
Au titre de l'environnement
Groupe:Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Février 2018
De:
Mme Nadia Bouyer
adjointe au rapporteur général du rapport public et des programmes à la Cour des comptes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
personnalités qualifiées ou de représentants d'associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ou de représentants de groupements professionnels intéressés
Au titre de l'environnement
Groupe:Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Février 2018
De:
Mme Claire Roumet
directrice générale du réseau Energy cities
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
personnalités qualifiées ou de représentants d'associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ou de représentants de groupements professionnels intéressés
Au titre de l'énergie
Groupe:Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Février 2018
De:
Mme Anne Bringault
représentante du réseau Action Climat et CLER - réseau pour la transition énergétique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
personnalités qualifiées ou de représentants d'associations de protection de l'environnement agréées
au titre de l'article L. 141-1 du code de l'environnement ou de représentants de groupements professionnels intéressés
Au titre de l'énergie
Groupe:Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Février 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du cancer
personnalités qualifiées choisies pour leur intérêt particulier pour le cancer
Remplace:Mme Dominique GILLOT
Groupe:Institut national du cancer
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Février 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du cancer
personnalités qualifiées choisies pour leur intérêt particulier pour le cancer
Remplace:Mme Marie-Sophie DESAULLE
Groupe:Institut national du cancer
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Février 2018
De:
Mme Anne BOLLIET
inspectrice générale des finances honoraire
membre du conseil d'administration de l'ANCOLS
Objet:
membre du comité du contrôle et des suites de l'Agence de contrôle du logement social
personne qualifiée
Remplace:M. Jean GAEREMYNCK
Groupe:Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS)
personnalite_qualifiee
nomination
10 Février 2018
De:
Mme Marie VILLETTE
directrice générale de l'établissement public du parc et de la grande halle de La Villette
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
2
personnalité qualifiée
Remplace:Mme Paoline EKAMBI
Groupe:Centre national pour le développement du sport (CNDS)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Février 2018
De:
M. Christian ULHMANN
directeur de l'institut le Bruckhof à Strasbourg
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 2018
De:
M. Laurent TUNEZ
professeur CAPEJS au CESDA de Montpellier
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 2018
De:
M. Serge THIERY
directeur pédagogique à la Malgrange à Nancy
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 2018
De:
M. Yohann SENELAS
professeur à l'IRJS de Poitiers
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 2018
De:
M. Sandy SABATE
professeur CAPEJS à l'INJS de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 2018
De:
M. Eric RUEL
enseignant référent, Savoie
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 2018
De:
M. Richard NOMBALLAIS
directeur des enseignements à l'INJS de Chambéry
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 2018
De:
M. Olivier MARCHAL
professeur de LSF, enseignant au CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 2018
De:
M. Philippe MANGIN
directeur des enseignements à l'INJS de Metz
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 2018
De:
M. Marc KERNEN
directeur à l'IJS d'Auray
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 2018
De:
M. Etienne HAEGEL
directeur adjoint au centre Auguste Jacoutot de Strasbourg
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 2018
De:
M. Daniel GILLARD
inspecteur IEN-ASH de Bordeaux
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 2018
De:
M. Baptiste FLORES
professeur à l'INJS de Bordeaux
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 2018
De:
M. Benoît DEVOS
professeur CAPEJS à l'INJS de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 2018
De:
M. Julien DAUBEZE
professeur CAPEJS au CESDA de Montpellier
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 2018
De:
M. Jean-Marie CRAPEZ
professeur CAPEJS au CESDA de Montpellier
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 2018
De:
M. Frédéric CHALIGNE
professeur CAPEJS, à l'institut André Beulé de Nogent le Rotrou
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 2018
De:
M. Frédéric BROSSIER
directeur de projet à l'INJS de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 2018
De:
M. Maximin ASTOURNE
inspecteur IEN-ASH à La Réunion
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 2018
De:
M. Youssef ALAMI
professeur à l'INJS de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 2018
De:
M. Patrice ADAM
professeur au Centre Jacques Cartier à St-Brieux
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 2018
De:
Mme Vicky WALCZAK
directrice des enseignements à l'INJS de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 2018
De:
Mme Anita VILETTE
professeure CAPEJS à l'institut André Beulé de Nogent le Rotrou
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 2018
De:
Mme Brigitte VERY
cheffe de service au CROP Paul Bouvier de Saint Hippolyte du Fort
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 2018
De:
Mme Elodie VENTI
professeur CAPEJS à l'INJS de Metz
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 2018
De:
Mme Maryse VALLAT
professeure CAPEJS à l'INJS de Chambéry
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 2018
De:
Mme Nathalie TUMAHAI
professeure CAPEJS au centre Charlotte Blouin d'Angers
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 2018
De:
Mme Geneviève STROZYK-AUBRUN
inspectrice IEN-ASH de la Guadeloupe
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 2018
De:
Mme Françoise SALAÜN
cheffe de service au SSEFS de Melun
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 2018
De:
Mme Laure REY
coordonnatrice UE au CDDS de Rodez
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 2018
De:
Mme Valérie RAMBAUD
professeure CAPEJS à l'INJS de Chambéry
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 2018
De:
Mme Dominique QUELARD
cheffe de service à la Malgrange à Nancy, enseignant au CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 2018
De:
Mme Roselyne PRUNIER
responsable pédagogique à la Providence à Alençon
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 2018
De:
Mme Corinne PONS
professeure à l'INJS de Chambéry, enseignant au CNFEDS
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 2018
De:
Mme Catherine POLLI
cheffe de service pédagogique à la Malgrange à Nancy
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 2018
De:
Mme Florence OLHAGARAY
cheffe de service au centre de La Ressource à La Réunion
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 2018
De:
Mme Nathalie MEYET
directrice des enseignements à l'INJS de Chambéry
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 2018
De:
Mme Murielle MACKOWSKI
cheffe de service pédagogique au Centre Jacques Cartier à Saint Brieuc
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 2018
De:
Mme Chantal L'HERMINE
responsable pédagogique au Centre d'éducation pour jeunes sourds d'Arras
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 2018
De:
Mme Cécile LEGER
professeure CAPEJS au Centre Charlotte Blouin d'Angers
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 2018
De:
Mme Najat LE DUIGOU
professeure CAPEJS à l'INJS de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 2018
De:
Mme Sylvie LEBLEU
responsable formation CAPEJS à l'IRJS de St-Jean de La Ruelle
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 2018
De:
Mme Cécile LANUQUE
cheffe de service au pôle sensoriel des Landes à Mont de Marsan
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 2018
De:
Mme Magali JEANNES
professeure CAPEJS au centre Gabriel Deshayes d'Auray
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 2018
De:
Mme Valérie JANIN
professeure CAPEJS à Bourg-en-Bresse
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 2018
De:
Mme Nathalie HAMELIN
professeure CAPEJS à l'Institut André Beulé de Nogent-le-Rotrou
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 2018
De:
Mme Véronique GUILLET
professeure CAPEJS à la Persagotière à Nantes
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 2018
De:
Mme Cécile GUILLERMIN
professeure CAPEJS à l'Association AFIS à Bourg-en-Bresse
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 2018
De:
Mme Emmanuelle GLICERI
professeure CAPEJS à l'INJS de Chambéry
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 2018
De:
Mme Sylvie FULLOY
professeure au centre d'audiophonologie infantile de Saint Jean de la Ruelle
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 2018
De:
Mme Nicole FORGET
inspecteur IEN-ASH de Strasbourg
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 2018
De:
Mme Elsa FALCUCCI
professeure CAPEJS à l'INJS de Paris
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 2018
De:
Mme Martine DUMAS
responsable pédagogique de l'institut Plein Vent à Saint Etienne
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 2018
De:
Mme Sandra DUCHESNE-BENNEJEAN
cheffe de service au centre Jacoutot à Strasbourg
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 2018
De:
Mme Isabelle COURCELLES
professeure à l'IJS de Bourg-la-Reine
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 2018
De:
Mme Sylviane CHESNAIS
responsable pédagogique du CRESDA de Pont-à-Marcq
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 2018
De:
Mme Chantal CHAILLET
directrice des enseignements à l'INJS de Bordeaux
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 2018
De:
Mme Laurence CARTIER
responsable pédagogique au SSEFS de Sorgues
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 2018
De:
Mme Marie-Dominique CAPAPEY
responsable pédagogique à l'IJS de Bourg-la-Reine
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 2018
De:
Mme Laetitia BRISEBARE
cheffe de service au CAL de Mérignac
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 2018
De:
Mme Christine BOULOGNE
professeure à l'IJS d'Arras
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 2018
De:
Mme Graziella BOUCHER
professeure CAPEJS à l'Institut Paul Cézanne de Fougères
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 2018
De:
Mme Claudine BERTHAULT
directrice du pôle services de l'APSA de Poitiers
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 2018
De:
Mme Géraldine BERCEAUX
professeure à l'IJS La Malgrange à Nancy
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 2018
De:
Mme Salomé BELLEMARRE
professeure CAPEJS à l'IRJS de Saint Jean de la Ruelle
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 2018
De:
Mme Carine BARNEOUD
professeure à l'institut Plein Vent à Saint Etienne
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 2018
De:
Mme Marie-France ANATOLE
inspectrice IEN-ASH à la Martinique
Objet:
Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds (session 2018)
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:Le jury d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement des jeunes sourds
personnalite_qualifiee
composition
01 Février 2018
De:
Mme Bensamoun (Alexandra)
professeure des universités
Objet:
au titre des personnalités qualifiées en matière de propriété littéraire et artistique
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 2018
De:
M. Xavier VITART
directeur de l'Inspection générale et nucléaire (IGN) du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA)
Objet:
membres du comité ministériel d'audit interne du ministère chargé de l'éducation nationale et du ministère chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
au titre du 5° du II de l'article 1er du décret du
24 avril 2012
relatif au contrôle et à l'audit internes des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche, les personnalités qualifiées suivantes
b) Au titre de la formation spéciale pour l'enseignement supérieur, la recherche et l'innovation
Groupe:Comité ministériel d'audit interne du ministère chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 2018
De:
M. Eduardo RUIZ GARCIA
secrétaire général de la Cour des comptes européenne
Objet:
membres du comité ministériel d'audit interne du ministère chargé de l'éducation nationale et du ministère chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
au titre du 5° du II de l'article 1er du décret du
24 avril 2012
relatif au contrôle et à l'audit internes des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche, les personnalités qualifiées suivantes
b) Au titre de la formation spéciale pour l'enseignement supérieur, la recherche et l'innovation
Groupe:Comité ministériel d'audit interne du ministère chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 2018
De:
M. François AUVIGNE
inspecteur général des finances
Objet:
membres du comité ministériel d'audit interne du ministère chargé de l'éducation nationale et du ministère chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
au titre du 5° du II de l'article 1er du décret du
24 avril 2012
relatif au contrôle et à l'audit internes des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche, les personnalités qualifiées suivantes
b) Au titre de la formation spéciale pour l'enseignement supérieur, la recherche et l'innovation
Groupe:Comité ministériel d'audit interne du ministère chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 2018
De:
M. Hervé TORO
responsable de la mission ministérielle d'audit interne du ministère chargé de l'écologie
Objet:
membres du comité ministériel d'audit interne du ministère chargé de l'éducation nationale et du ministère chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
au titre du 5° du II de l'article 1er du décret du
24 avril 2012
relatif au contrôle et à l'audit internes des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche, les personnalités qualifiées suivantes
a) Au titre de la formation spéciale pour l'enseignement scolaire
Groupe:Comité ministériel d'audit interne du ministère chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 2018
De:
M. Eduardo RUIZ GARCIA
secrétaire général de la Cour des comptes européenne
Objet:
membres du comité ministériel d'audit interne du ministère chargé de l'éducation nationale et du ministère chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
au titre du 5° du II de l'article 1er du décret du
24 avril 2012
relatif au contrôle et à l'audit internes des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche, les personnalités qualifiées suivantes
a) Au titre de la formation spéciale pour l'enseignement scolaire
Groupe:Comité ministériel d'audit interne du ministère chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 2018
De:
M. Vincent MARSALA
chef de la mission permanente d'audit interne des ministères chargés des affaires sociales
Objet:
membres du comité ministériel d'audit interne du ministère chargé de l'éducation nationale et du ministère chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
au titre du 5° du II de l'article 1er du décret du
24 avril 2012
relatif au contrôle et à l'audit internes des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche, les personnalités qualifiées suivantes
a) Au titre de la formation spéciale pour l'enseignement scolaire
Groupe:Comité ministériel d'audit interne du ministère chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 2018
De:
M. François AUVIGNE
inspecteur général des finances
Objet:
membres du comité ministériel d'audit interne du ministère chargé de l'éducation nationale et du ministère chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
au titre du 5° du II de l'article 1er du décret du
24 avril 2012
relatif au contrôle et à l'audit internes des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche, les personnalités qualifiées suivantes
a) Au titre de la formation spéciale pour l'enseignement scolaire
Groupe:Comité ministériel d'audit interne du ministère chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 2018
De:
Mme Joëlle LE VOURC'H
professeure émérite à l'ESCP Europe
Objet:
membres du comité ministériel d'audit interne du ministère chargé de l'éducation nationale et du ministère chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
au titre du 5° du II de l'article 1er du décret du
24 avril 2012
relatif au contrôle et à l'audit internes des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche, les personnalités qualifiées suivantes
b) Au titre de la formation spéciale pour l'enseignement supérieur, la recherche et l'innovation
Groupe:Comité ministériel d'audit interne du ministère chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 2018
De:
Mme Pascale DUGOS
directrice de l'audit interne de RATP Groupe
Objet:
membres du comité ministériel d'audit interne du ministère chargé de l'éducation nationale et du ministère chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
au titre du 5° du II de l'article 1er du décret du
24 avril 2012
relatif au contrôle et à l'audit internes des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche, les personnalités qualifiées suivantes
b) Au titre de la formation spéciale pour l'enseignement supérieur, la recherche et l'innovation
Groupe:Comité ministériel d'audit interne du ministère chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 2018
De:
Mme Pascale DUGOS
directrice de l'audit interne de RATP Groupe
Objet:
membres du comité ministériel d'audit interne du ministère chargé de l'éducation nationale et du ministère chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
au titre du 5° du II de l'article 1er du décret du
24 avril 2012
relatif au contrôle et à l'audit internes des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche, les personnalités qualifiées suivantes
a) Au titre de la formation spéciale pour l'enseignement scolaire
Groupe:Comité ministériel d'audit interne du ministère chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 2018
De:
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 2018
De:
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 2018
De:
M. Roland CECCHI-TENERINI
président du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
Objet:
membres du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante
personnalite_qualifiee
nomination
20 Janvier 2018
De:
Mme Guérin (Sylvie)
de la Fédération nationale de la mutualité française (FNMF)
Objet:
membre de la section sociale du comité national de l'organisation sanitaire et sociale
personnalité qualifiée
en application de l'article R. 312-178 (11°) du code de l'action sociale et des familles
Groupe:Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
personnalite_qualifiee
nomination
19 Janvier 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
personnes qualifiées dans les domaines d'activité des caisses d'allocations familiales
Sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
personnes qualifiées dans les domaines d'activité des caisses d'allocations familiales
Sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
personnes qualifiées dans les domaines d'activité des caisses d'allocations familiales
Sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 2018
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
personnes qualifiées dans les domaines d'activité des caisses d'allocations familiales
Sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Janvier 2018
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
Participent également aux travaux de la Commission nationale de la certification professionnelle
personnalités qualifiées, avec voix consultative
2° Au titre des organisations intéressées à la formation professionnelle
Groupe:Commission nationale de la certification professionnelle
personnalite_qualifiee
nomination
12 Janvier 2018
De:
M. Habib MARANDE
rapporteurs adjoints
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
Participent également aux travaux de la Commission nationale de la certification professionnelle
personnalités qualifiées, avec voix consultative
Groupe:Commission nationale de la certification professionnelle
personnalite_qualifiee
nomination
12 Janvier 2018
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
Participent également aux travaux de la Commission nationale de la certification professionnelle
personnalités qualifiées, avec voix consultative
Groupe:Commission nationale de la certification professionnelle
personnalite_qualifiee
nomination
12 Janvier 2018
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
Participent également aux travaux de la Commission nationale de la certification professionnelle
personnalités qualifiées, avec voix consultative
2° Au titre des organisations intéressées à la formation professionnelle
Groupe:Commission nationale de la certification professionnelle
personnalite_qualifiee
nomination
12 Janvier 2018
De:
Mme Brigitte BOUQUET
rapporteure générale
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
Participent également aux travaux de la Commission nationale de la certification professionnelle
personnalités qualifiées, avec voix consultative
Groupe:Commission nationale de la certification professionnelle
personnalite_qualifiee
nomination
12 Janvier 2018
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies
personnalités qualifiées
Groupe:Commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies
personnalite_qualifiee
nomination
09 Janvier 2018
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies
personnalités qualifiées
Groupe:Commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies
personnalite_qualifiee
nomination
09 Janvier 2018
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies
personnalités qualifiées
Groupe:Commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies
personnalite_qualifiee
nomination
09 Janvier 2018
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies
personnalités qualifiées
Groupe:Commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies
personnalite_qualifiee
nomination
09 Janvier 2018
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies
personnalités qualifiées
Groupe:Commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies
personnalite_qualifiee
nomination
09 Janvier 2018
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies
personnalités qualifiées
Groupe:Commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies
personnalite_qualifiee
nomination
09 Janvier 2018
De:
M. Pierre MIRABAUD
à titre de membre et de président du comité d'orientation
Objet:
personnalités qualifiées du conseil d'orientation de l'Observatoire des territoires
Groupe:Conseil d'orientation de l'Observatoire des territoires
date_debut="2018-01-01"
personnalite_qualifiee
nomination
30 Décembre 2017
De:
Objet:
personnalités qualifiées du conseil d'orientation de l'Observatoire des territoires
Groupe:Conseil d'orientation de l'Observatoire des territoires
date_debut="2018-01-01"
personnalite_qualifiee
nomination
30 Décembre 2017
De:
Objet:
personnalités qualifiées du conseil d'orientation de l'Observatoire des territoires
Groupe:Conseil d'orientation de l'Observatoire des territoires
date_debut="2018-01-01"
personnalite_qualifiee
nomination
30 Décembre 2017
De:
Objet:
personnalités qualifiées du conseil d'orientation de l'Observatoire des territoires
Groupe:Conseil d'orientation de l'Observatoire des territoires
date_debut="2018-01-01"
personnalite_qualifiee
nomination
30 Décembre 2017
De:
Objet:
personnalités qualifiées du conseil d'orientation de l'Observatoire des territoires
Groupe:Conseil d'orientation de l'Observatoire des territoires
date_debut="2018-01-01"
personnalite_qualifiee
nomination
30 Décembre 2017
De:
Objet:
membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
personnalité qualifiée
Remplace:M. Pascal CANTENOT
Groupe:Conseil spécialisé Céréales de FranceAgriMer
personnalite_qualifiee
nomination
29 Décembre 2017
De:
M. Deschamps (Didier)
directeur du Théâtre national de Chaillot
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la danse
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Centre national de la danse
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Décembre 2017
De:
M. de Loisy (Jean)
président du Palais de Tokyo
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la danse
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Centre national de la danse
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Décembre 2017
De:
Mme Martin (Nicole)
conseillère artistique
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la danse
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Centre national de la danse
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Décembre 2017
De:
Mme Henrot (Pascale)
directrice de l'Office national de diffusion artistique
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la danse
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Centre national de la danse
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Décembre 2017
De:
Objet:
membres du comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
sur désignation du ministre chargé de la santé
Groupe:Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
renouvellement
personnalite_qualifiee
nomination
28 Décembre 2017
De:
Objet:
membres du comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
sur désignation du ministre chargé de la santé
Groupe:Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
renouvellement
personnalite_qualifiee
nomination
28 Décembre 2017
De:
Objet:
membres du comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
sur désignation du ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Hervé Chneiweiss
Groupe:Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
personnalite_qualifiee
nomination
28 Décembre 2017
De:
Objet:
membres du comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
sur désignation du ministre chargé de la santé
Remplace:Mme Anne-Marie Dickelé
Groupe:Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
personnalite_qualifiee
nomination
28 Décembre 2017
De:
Objet:
membres du comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
sur désignation du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Bertrand Weil
Groupe:Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
personnalite_qualifiee
nomination
28 Décembre 2017
De:
Objet:
membres du comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
IV -
personne qualifiée choisie
en raison de sa compétence et de son intérêt pour les problèmes d'éthique
sur désignation du ministre chargé de la justice
démissionnaire
pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:Mme Dominique Thouvenin
Groupe:Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
personnalite_qualifiee
nomination
28 Décembre 2017
De:
Objet:
membres du comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
sur désignation du vice-président du Conseil d'Etat
Remplace:M. Jean-Marie Delarue
Groupe:Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
personnalite_qualifiee
nomination
28 Décembre 2017
De:
Objet:
membres du comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
sur désignation du Premier ministre
Remplace:M. Jean-Pierre Mignard
Groupe:Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
personnalite_qualifiee
nomination
28 Décembre 2017
De:
Objet:
membres du comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
sur désignation du ministre chargé de la santé
Remplace:Mme Cynthia Fleury
Groupe:Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
personnalite_qualifiee
nomination
28 Décembre 2017
De:
Objet:
membres du comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
sur désignation du ministre chargé de la recherche
Remplace:Mme Frédérique Kutten
Groupe:Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
personnalite_qualifiee
nomination
28 Décembre 2017
De:
Mme Zolynski (Célia)
professeure des universités
Objet:
au titre des personnalités qualifiées en matière de propriété littéraire et artistique
personnalite_qualifiee
nomination
27 Décembre 2017
De:
Mme Sancerre (Anne-Sophie)
directrice générale centres commerciaux France de la société Unibail-Rodamco
Objet:
au comité d'investissement de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
au titre des membres du conseil d'administration
personnalité qualifiée
Remplace:Mme Lagumina (Sandra)
Groupe:Établissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Décembre 2017
De:
Mme Sancerre (Anne-Sophie)
directrice générale Centres Commerciaux France de la société Unibail-Rodamco
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
personnalité qualifiée
Remplace:Mme Lagumina (Sandra)
Groupe:Établissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Décembre 2017
De:
M. Jacques SICHERMAN
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires de transport
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:Comité national routier
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 2017
De:
M. David MEUNIER
sous-directeur de la mobilité et de l'aménagement au Commissariat général au développement durable
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires de transport
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:Comité national routier
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 2017
De:
M. André JOURT
président de l'observatoire régional des transports de la région Bretagne
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires de transport
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:Comité national routier
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 2017
De:
M. Yves CROZET
professeur émérite à l'université de Lyon-institut des études politiques
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires de transport
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:Comité national routier
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 2017
De:
M. Maurice BERNADET
professeur honoraire de l'université Lumière-Lyon-II
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires de transport
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:Comité national routier
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 2017
De:
M. Jean-Jacques BECKER
chef de projet au Conseil général de l'environnement et du développement durable
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires de transport
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:Comité national routier
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 2017
De:
Mme Isabelle BON-GARCIN
professeure agrégée à l'université Lumière-Lyon-II
Objet:
membres du conseil d'administration du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles représentatives des transporteurs routiers de marchandises et des commissionnaires de transport
Au titre des personnes qualifiées
Groupe:Comité national routier
duree="trois ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 2017
De:
Objet:
membre de la Commission de contrôle et de classement « Couture Création »
personnalité qualifiée
Groupe:Commission de contrôle et de classement « Couture Création »
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 2017
De:
Objet:
membre de la Commission de contrôle et de classement « Couture Création »
personnalité qualifiée
Groupe:Commission de contrôle et de classement « Couture Création »
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 2017
De:
Objet:
membre de la Commission de contrôle et de classement « Couture Création »
personnalité qualifiée
Groupe:Commission de contrôle et de classement « Couture Création »
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 2017
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du Marais poitevin
représentants des personnes qualifiées
mentionnés au 4° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
ONCFS
Groupe:Établissement public du Marais poitevin
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 2017
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du Marais poitevin
représentants des personnes qualifiées
mentionnés au 4° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
INRA
Groupe:Établissement public du Marais poitevin
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 2017
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du Marais poitevin
représentants des personnes qualifiées
mentionnés au 4° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
BRGM
Groupe:Établissement public du Marais poitevin
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 2017
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du Marais poitevin
représentants des personnes qualifiées
mentionnés au 4° du I de l'article R. 213-49-9 du code de l'environnement
CNRS, Université de Rennes
Groupe:Établissement public du Marais poitevin
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Décembre 2017
De:
Objet:
personnalité qualifiée dans le domaine de l'assurance au sein de la commission d'agrément de la garantie d'Etat pour certaines expositions temporaires d'œuvres d'art
Groupe:Commission d'agrément de la garantie de l'Etat pour certaines expositions temporaires d'œuvres d'art
personnalite_qualifiee
désignation
21 Décembre 2017
De:
Mme Emmanuelle WALRAET
administratrice hors classe de l'INSEE
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
personnalité qualifiée
Remplace:Mme Véronique HESPEL
Groupe:Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 2017
De:
Objet:
comme personnalité qualifiée au sein de la commission
prévue à
l'article 113 de la loi n° 2017-256 du
28 février 2017
de programmation relative à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique
personnalite_qualifiee
désignation
13 Décembre 2017
De:
M. Francis Peduzzi
directeur de Le Channel, scène nationale de Calais
Objet:
membres de la commission consultative pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
personnalités qualifiées dans le collège « arts du cirque »
Groupe:Commission consultative pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
duree="un an"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Décembre 2017
De:
M. Frédéric Durnerin
directeur de l'Agora à Boulazac
Objet:
membres de la commission consultative pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
personnalités qualifiées dans le collège « arts du cirque »
Groupe:Commission consultative pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
duree="un an"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Décembre 2017
De:
M. Mathurin Bolze
directeur artistique de la compagnie MPTA
Objet:
membres de la commission consultative pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
personnalités qualifiées dans le collège « arts du cirque »
Groupe:Commission consultative pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
duree="un an"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Décembre 2017
De:
M. Michel Almon
conseiller
membre de JTCE, Jeunes Talents Cirque Europe
Objet:
membres de la commission consultative pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
personnalités qualifiées dans le collège « arts du cirque »
Groupe:Commission consultative pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
duree="un an"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Décembre 2017
De:
M. Jean-Sébastien Steil
directeur de la FAI-AR, Formation supérieure d'art en espace public à Marseille
Objet:
membres de la commission consultative pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
personnalités qualifiées dans le collège « arts de la rue »
Groupe:Commission consultative pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
duree="un an"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Décembre 2017
De:
M. Frédéric Rémy
directeur artistique de Scènes de Rue à Mulhouse
Objet:
membres de la commission consultative pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
personnalités qualifiées dans le collège « arts de la rue »
Groupe:Commission consultative pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
duree="un an"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Décembre 2017
De:
M. Pascal Le Brun Cordier
professeur associé à l'Université de Paris 1, directeur du Master « Projets culturels dans l'espace public »
Objet:
membres de la commission consultative pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
personnalités qualifiées dans le collège « arts de la rue »
Groupe:Commission consultative pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
duree="un an"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Décembre 2017
De:
M. Denis Lafaurie
directeur de Le Cratère, scène nationale d'Alès
Objet:
membres de la commission consultative pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
personnalités qualifiées dans le collège « arts de la rue »
Groupe:Commission consultative pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
duree="un an"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Décembre 2017
De:
Mme Anne Quentin
auteure, critique
Objet:
membres de la commission consultative pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
personnalités qualifiées dans le collège « arts du cirque »
Groupe:Commission consultative pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
duree="un an"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Décembre 2017
De:
Mme Chloé Moglia
directrice artistique de la compagnie Rhizome
Objet:
membres de la commission consultative pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
personnalités qualifiées dans le collège « arts du cirque »
Groupe:Commission consultative pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
duree="un an"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Décembre 2017
De:
Mme Laurence de Magalhaes
co-directrice du Monfort théâtre à Paris
Objet:
membres de la commission consultative pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
personnalités qualifiées dans le collège « arts du cirque »
Groupe:Commission consultative pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
duree="un an"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Décembre 2017
De:
Mme Nadège Tholly
directrice adjointe des Ateliers Frappaz à Villeurbanne
Objet:
membres de la commission consultative pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
personnalités qualifiées dans le collège « arts de la rue »
Groupe:Commission consultative pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
duree="un an"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Décembre 2017
De:
Mme Périne Faivre
directrice artistique de la compagnie Les Arts Oseurs
Objet:
membres de la commission consultative pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
personnalités qualifiées dans le collège « arts de la rue »
Groupe:Commission consultative pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
duree="un an"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Décembre 2017
De:
Mme Fabienne Aulagnier
directrice de production, Lieux Publics à Marseille
Objet:
membres de la commission consultative pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
personnalités qualifiées dans le collège « arts de la rue »
Groupe:Commission consultative pour l'attribution des aides aux projets artistiques dans les domaines des arts de la rue et des arts du cirque
duree="un an"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Décembre 2017
De:
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
au titre des personnalités qualifiées représentant le territoire de Wallis-et-Futuna
Groupe:Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
date_debut="2017-12-09"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Décembre 2017
De:
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
au titre des personnalités qualifiées représentant le territoire de Wallis-et-Futuna
Groupe:Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
date_debut="2017-12-09"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Décembre 2017
De:
Objet:
membre de la commission de contrôle et de classement « Couture Création »
personnalité qualifiée
Groupe:Commission de contrôle et de classement « Couture Création »
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 2017
De:
Objet:
membre de la commission de contrôle et de classement « Couture Création »
personnalité qualifiée
Groupe:Commission de contrôle et de classement « Couture Création »
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 2017
De:
Objet:
membre de la commission de contrôle et de classement « Couture Création »
personnalité qualifiée
Groupe:Commission de contrôle et de classement « Couture Création »
personnalite_qualifiee
nomination
11 Décembre 2017
De:
M. Poirrier (Frédéric)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
à la commission
prévue à
l'article 113 de la loi n° 2017-256 du
28 février 2017
de programmation relative à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique
au titre des personnalités qualifiées désignées par la ministre des armées
en raison de leurs compétences en matière nucléaire
personnalite_qualifiee
nomination
09 Décembre 2017
De:
M. Baert (Patrice)
Médecin en chef
Objet:
à la commission
prévue à
l'article 113 de la loi n° 2017-256 du
28 février 2017
de programmation relative à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique
au titre des personnalités qualifiées désignées par la ministre des armées
en raison de leurs compétences en matière nucléaire
personnalite_qualifiee
nomination
09 Décembre 2017
De:
M. Axel PLASSE
directeur adjoint de la stratégie de développement des moteurs et boîtes de vitesse de l'Alliance Renault-Nissan-Mitsubishi
Objet:
membre du conseil d'administration d'IFP Energies nouvelles
personnalité qualifiée choisie
en raison de ses compétences dans les domaines d'activité d'IFP Energies nouvelles
Remplace:M. Gaspar GASCON-ABELLAN
Groupe:IFP Energies nouvelles
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Décembre 2017
De:
Objet:
membre du conseil d'administration de la société anonyme Bpifrance
personnalité qualifiée choisie
en raison de sa compétence en matière économique et financière
Groupe:Bpifrance
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 2017
De:
M. Marc FRADET
administrateur supérieur des douanes honoraire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public administratif « la Masse des douanes »
personnalités qualifiées
à compter de la parution du présent arrêté
Groupe:Établissement public « Masse des douanes »
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Décembre 2017
De:
Mme Françoise LUBEAU
administratrice supérieure des douanes honoraire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public administratif « la Masse des douanes »
personnalités qualifiées
à compter de la parution du présent arrêté
Groupe:Établissement public « Masse des douanes »
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Décembre 2017
De:
M. Bloche (Patrick)
adjoint à la maire de Paris en charge de l'éducation, de la petite enfance et de la famille
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de Chaillot
1° Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:Théâtre national de Chaillot
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Décembre 2017
De:
Mme Monnier (Mathilde)
directrice du Centre national de la danse
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de Chaillot
1° Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:Théâtre national de Chaillot
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Décembre 2017
De:
Mme Chazal (Claire)
journaliste
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de Chaillot
1° Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine culturel
Groupe:Théâtre national de Chaillot
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Décembre 2017
De:
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des usagers
Personnes qualifiées
Groupe:Comité de bassin Loire-Bretagne
personnalite_qualifiee
nomination
06 Décembre 2017
De:
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Remplace:M. Alfred EXINGER
Groupe:Comité de bassin Rhin-Meuse
personnalite_qualifiee
nomination
06 Décembre 2017
De:
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Milieux socioprofessionnels
Personnes qualifiées
Groupe:Comité de bassin Rhin-Meuse
personnalite_qualifiee
nomination
06 Décembre 2017
De:
Objet:
membre du comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires
personnalite_qualifiee
nomination
06 Décembre 2017
De:
M. SABAS (José)
cadre de santé, suppléant
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 9 (comité Antilles-Guyane)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:Agence de la biomédecine
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 2017
De:
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 8 (comité de La Réunion)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:Agence de la biomédecine
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 2017
De:
M. PHILIPPE (Marcel)
enseignant, suppléant
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 8 (comité de La Réunion)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:Agence de la biomédecine
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 2017
De:
M. ISSA (Daoud)
enseignant, titulaire
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 8 (comité de La Réunion)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:Agence de la biomédecine
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 2017
De:
M. WILS (Jean)
enseignant, suppléant
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 7 (comité Ile-de-France - Centre)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:Agence de la biomédecine
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 2017
De:
M. STEVENIN (Philippe)
enseignant, suppléant
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 7 (comité Ile-de-France - Centre)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:Agence de la biomédecine
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 2017
De:
M. MAROUDY (Daniel)
cadre infirmier, titulaire
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 7 (comité Ile-de-France - Centre)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:Agence de la biomédecine
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 2017
De:
M. TORDJEMAN (Bruno)
philosophe, psychanalyste, titulaire
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 5 (comité Sud-Ouest)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:Agence de la biomédecine
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 2017
De:
M. NAURAYE (Gilbert)
éducateur spécialisé, suppléant
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 4 (comité Sud-Méditerranée)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:Agence de la biomédecine
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 2017
De:
M. RIONDET (Jean)
sociologue, titulaire
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité d'experts n° 3 (comité Sud-Est)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:Agence de la biomédecine
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 2017
De:
M. LEDOGAR (Denis)
aumônier, suppléant
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité d'experts n° 2 (comité Est)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:Agence de la biomédecine
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 2017
De:
M. RENAUD (Thomas)
sociologue, suppléant
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité d'experts n° 1 (comité Nord-Ouest)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:Agence de la biomédecine
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 2017
De:
Mme ZONZON (Marie-Jeanne)
cadre de santé, titulaire
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 9 (comité Antilles-Guyane)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:Agence de la biomédecine
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 2017
De:
Mme BIBRAC (Alix)
cadre de santé, suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 9 (comité Antilles-Guyane)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:Agence de la biomédecine
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 2017
De:
Mme PARCHANTOUR (Corinne)
cadre supérieure, suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 7 (comité Ile-de-France - Centre)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:Agence de la biomédecine
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 2017
De:
Mme EAP (Sophany)
cadre infirmier, suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 7 (comité Ile-de-France - Centre)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:Agence de la biomédecine
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 2017
De:
Mme MONNIER (Nathalie)
assistante sociale, titulaire
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 6 (comité Ouest)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:Agence de la biomédecine
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 2017
De:
Mme GUYON (Laetitia)
assistante sociale, suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 6 (comité Ouest)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:Agence de la biomédecine
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 2017
De:
Mme GOUNON (Valérie)
assistante sociale, suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 6 (comité Ouest)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:Agence de la biomédecine
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 2017
De:
Mme FRANCOIS (Martine)
assistante sociale, suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 6 (comité Ouest)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:Agence de la biomédecine
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 2017
De:
Mme CASTEL (Chloé)
assistante sociale, suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 6 (comité Ouest)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:Agence de la biomédecine
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 2017
De:
Mme RELLA (Françoise)
sociologue et anthropologue de la santé, suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 5 (comité Sud-Ouest)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:Agence de la biomédecine
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 2017
De:
Mme ESTAQUE (Séverine)
assistante sociale, suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 5 (comité Sud-Ouest)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:Agence de la biomédecine
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 2017
De:
Mme BOUTARD (Sandra)
assistante sociale, suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 5 (comité Sud-Ouest)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:Agence de la biomédecine
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 2017
De:
Mme BACQUE-CLEMENT (Christiane)
assistante sociale, suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 5 (comité Sud-Ouest)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:Agence de la biomédecine
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 2017
De:
Mme MACABIAU (Annie)
pharmacien biologiste, suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 4 (comité Sud-Méditerranée)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:Agence de la biomédecine
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 2017
De:
Mme FANTINO (Colette)
assistante sociale, suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 4 (comité Sud-Méditerranée)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:Agence de la biomédecine
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 2017
De:
Mme CAMILLI (Lucie)
assistante sociale, titulaire
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité n° 4 (comité Sud-Méditerranée)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:Agence de la biomédecine
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 2017
De:
Mme MICHEL-DUTHEL (Marie-Christine)
enseignante, suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité d'experts n° 3 (comité Sud-Est)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:Agence de la biomédecine
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 2017
De:
Mme LAFFORGUE (Monique)
responsable de formation retraitée, suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité d'experts n° 3 (comité Sud-Est)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:Agence de la biomédecine
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 2017
De:
Mme DARMET (Sabine)
enseignante, suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité d'experts n° 3 (comité Sud-Est)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:Agence de la biomédecine
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 2017
De:
Mme BENABDESSADOK (Soraya)
avocate, suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité d'experts n° 3 (comité Sud-Est)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:Agence de la biomédecine
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 2017
De:
Mme VOLLE (Simone)
assistante sociale, suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité d'experts n° 2 (comité Est)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:Agence de la biomédecine
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 2017
De:
Mme ROSSI (Catherine)
assistante sociale, suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité d'experts n° 2 (comité Est)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:Agence de la biomédecine
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 2017
De:
Mme LAPERDRIX (Françoise)
assistante sociale, titulaire
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité d'experts n° 2 (comité Est)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:Agence de la biomédecine
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 2017
De:
Mme JEANVOINE (Dorothée)
cadre de santé, suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité d'experts n° 2 (comité Est)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:Agence de la biomédecine
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 2017
De:
Mme ROBERT (Sophie)
assistante de service social, suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité d'experts n° 1 (comité Nord-Ouest)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:Agence de la biomédecine
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 2017
De:
Mme PARMENTIER (Aurélia)
assistante de service social, suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité d'experts n° 1 (comité Nord-Ouest)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:Agence de la biomédecine
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 2017
De:
Mme PANTIGNY (Véronique)
assistante de service social, titulaire
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité d'experts n° 1 (comité Nord-Ouest)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:Agence de la biomédecine
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 2017
De:
Mme DEPOORTERE (Perrine)
assistante de service social, suppléante
Objet:
membres des comités d'experts de l'Agence de la biomédecine
Comité d'experts n° 1 (comité Nord-Ouest)
Membres pouvant siéger
personne qualifiée dans le domaine des sciences humaines et sociales
Groupe:Agence de la biomédecine
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 2017
De:
M. Carlo Severi
directeur d'études, chaire « Anthropologie de la mémoire » à l'École des Hautes études en sciences sociales, directeur de recherches au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil d'orientation scientifique de l'Établissement public du musée du quai Branly
au titre des personnalités qualifiées françaises ou étrangères
Éric de Chassey, professeur d'université, historien de l'art, directeur général de l'Institut national d'histoire de l'art
Groupe:Établissement public du musée du quai Branly
personnalite_qualifiee
nomination
04 Décembre 2017
De:
Objet:
membres du conseil d'orientation scientifique de l'Établissement public du musée du quai Branly
au titre des personnalités qualifiées françaises ou étrangères
Éric de Chassey, professeur d'université, historien de l'art, directeur général de l'Institut national d'histoire de l'art
Groupe:Établissement public du musée du quai Branly
personnalite_qualifiee
nomination
04 Décembre 2017
De:
Mme Élise Patole-Edoumba
docteur en anthropologie, conservatrice du patrimoine, directrice du Museum de
Objet:
membres du conseil d'orientation scientifique de l'Établissement public du musée du quai Branly
au titre des personnalités qualifiées françaises ou étrangères
Éric de Chassey, professeur d'université, historien de l'art, directeur général de l'Institut national d'histoire de l'art
Groupe:Établissement public du musée du quai Branly
personnalite_qualifiee
nomination
04 Décembre 2017
De:
Mme Sophie Houdart
ethnologue, chargée de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil d'orientation scientifique de l'Établissement public du musée du quai Branly
au titre des personnalités qualifiées françaises ou étrangères
Éric de Chassey, professeur d'université, historien de l'art, directeur général de l'Institut national d'histoire de l'art
Groupe:Établissement public du musée du quai Branly
personnalite_qualifiee
nomination
04 Décembre 2017
De:
Mme Clémentine Deliss
conservatrice et critique d'art
Objet:
membres du conseil d'orientation scientifique de l'Établissement public du musée du quai Branly
au titre des personnalités qualifiées françaises ou étrangères
Éric de Chassey, professeur d'université, historien de l'art, directeur général de l'Institut national d'histoire de l'art
Groupe:Établissement public du musée du quai Branly
personnalite_qualifiee
nomination
04 Décembre 2017
De:
Objet:
membres de la commission des téléphériques
X. - Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé des transports
Groupe:Commission des téléphériques
personnalite_qualifiee
nomination
03 Décembre 2017
De:
Objet:
membres de la commission des téléphériques
X. - Au titre des personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé des transports
Groupe:Commission des téléphériques
personnalite_qualifiee
nomination
03 Décembre 2017
De:
M. Thomas (Cyril)
responsable de la recherche et du développement au Centre national des arts du cirque
Objet:
membres du conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels
4. Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans les domaines culturel, artistique, de l'enseignement, de la recherche, économique ou social
Groupe:Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels
personnalite_qualifiee
nomination
03 Décembre 2017
De:
M. Quéré (Pierre-Marie)
danseur, directeur administratif et financier au sein du Pôle national supérieur danse Provence Côte d'Azur Cannes Mougins Marseille
Objet:
membres du conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels
4. Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans les domaines culturel, artistique, de l'enseignement, de la recherche, économique ou social
Groupe:Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels
personnalite_qualifiee
nomination
03 Décembre 2017
De:
M. Peskine (Jacques)
professionnel de secteur de l'audiovisuel, ancien président de l'Union syndicale de la production audiovisuelle
Objet:
membres du conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels
4. Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans les domaines culturel, artistique, de l'enseignement, de la recherche, économique ou social
Groupe:Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels
personnalite_qualifiee
nomination
03 Décembre 2017
De:
M. Convert (Pascal)
artiste plasticien
Objet:
membres du conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels
4. Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans les domaines culturel, artistique, de l'enseignement, de la recherche, économique ou social
Groupe:Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels
personnalite_qualifiee
nomination
03 Décembre 2017
De:
M. Anheim (Etienne)
vice-président du comité scientifique de la Fondation des sciences du patrimoin
Objet:
membres du conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels
4. Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans les domaines culturel, artistique, de l'enseignement, de la recherche, économique ou social
Groupe:Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels
personnalite_qualifiee
nomination
03 Décembre 2017
De:
Mme Courrian (Sophie)
architecte
membre du Conseil national de l'Ordre des architectes
Objet:
membres du conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels
4. Au titre des personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans les domaines culturel, artistique, de l'enseignement, de la recherche, économique ou social
Groupe:Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels
personnalite_qualifiee
nomination
03 Décembre 2017
De:
Objet:
membres du Conseil national de l'emploi, de la formation et de l'orientation professionnelles
9° Au titre de personnalité qualifiée
mentionnée au 10° du même article
Groupe:Conseil national de l'emploi, de la formation et de l'orientation professionnelles
personnalite_qualifiee
nomination
02 Décembre 2017
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
personnalités qualifiées choisies
parmi les personnalités représentatives du monde du travail
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 2017
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
personnalités qualifiées choisies
parmi les personnalités représentatives du monde du travail
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 2017
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence scientifique et technologique
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 2017
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans le domaine économique et social
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 2017
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans le domaine économique et social
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 2017
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans le domaine économique et social
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 2017
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
personnalités qualifiées choisies
parmi les personnalités représentatives du monde du travail
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 2017
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
personnalités qualifiées choisies
parmi les personnalités représentatives du monde du travail
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 2017
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence scientifique et technologique
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 2017
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence scientifique et technologique
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 2017
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence scientifique et technologique
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 2017
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans le domaine économique et social
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 2017
De:
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Au titre des personnalités qualifiées en matière de politique de la ville
Suppléant
Groupe:Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 2017
De:
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
Au titre des personnalités qualifiées en matière de politique de la ville
Titulaire
Groupe:Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 2017
De:
M. Gajos (Grégory)
distributeur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres suppléants
Groupe:École nationale supérieure des métiers de l'image et du son (ENSMIS)
ecole="Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son"
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 2017
De:
M. Gaillard (Jean)
co-fondateur et président de Nomalab
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres suppléants
Groupe:École nationale supérieure des métiers de l'image et du son (ENSMIS)
ecole="Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son"
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 2017
De:
M. Béreyziat (Frédéric)
directeur général adjoint d'Unifrance Films
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres suppléants
Groupe:École nationale supérieure des métiers de l'image et du son (ENSMIS)
ecole="Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son"
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 2017
De:
Mme Mouroux (Valérie)
‎directrice du département « Développement et partenariats » de l'‎Institut français
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres suppléants
Groupe:École nationale supérieure des métiers de l'image et du son (ENSMIS)
ecole="Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son"
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 2017
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
au titre des personnalités qualifiées
membres suppléants
Groupe:École nationale supérieure des métiers de l'image et du son (ENSMIS)
ecole="Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son"
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Novembre 2017