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Exposition de peinture et poésie CLARTÉ'S en Octobre à Paris.

« Retour à la clarté face aux turbulences de ce monde par le droit à l'imaginaire » (affiche)

(pub familiale)
De: Alexandra FOLIOT
Objet:
personnalité qualifiée
membre du conseil économique, social et culturel de Saint-Pierre-et-Miquelon
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Septembre 202025/09/2020
De: Francis VUILLEMET
médecin praticien
Objet:
administrateurs du conseil d'administration de l'IRCANTEC
personnalités qualifiées
mentionnées au 3° du I de l'article 1er de l'arrêté du
30 décembre 1970
susmentionné
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Septembre 202023/09/2020
De: Jérome FRENKIEL
praticien hospitalier
Objet:
administrateurs du conseil d'administration de l'IRCANTEC
personnalités qualifiées
mentionnées au 3° du I de l'article 1er de l'arrêté du
30 décembre 1970
susmentionné
titulaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Septembre 202023/09/2020
De: Sophie MANTEL
contrôleuse générale économique et financier de première classe
Objet:
administrateurs du conseil d'administration de l'IRCANTEC
personnalités qualifiées
mentionnées au 3° du I de l'article 1er de l'arrêté du
30 décembre 1970
susmentionné
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Septembre 202023/09/2020
De: Pierre-Olivier DREGE
vice-président de l'Union de la coopération forestière française (UCFF)
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration du Centre national de la propriété forestière
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Septembre 202020/09/2020
De: Fabienne BESSE
experte forestière
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration du Centre national de la propriété forestière
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Septembre 202020/09/2020
De: Philippe ROZIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du cheval et de l'équitation
personnalités qualifiées
Pour le secteur des sports
sportif de haut niveau
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Septembre 202017/09/2020
De: Thierry GAUSSERON
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du cheval et de l'équitation
personnalités qualifiées
Pour le secteur des sports
personnalités compétentes dans le domaine des sports équestres
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Septembre 202017/09/2020
De: Alain TISSEUIL
maire d'Arnac-Pompadour
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du cheval et de l'équitation
personnalités qualifiées
Les élus locaux
choisis
en raison de leurs compétences dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Septembre 202017/09/2020
De: Martine FERNET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du cheval et de l'équitation
personnalités qualifiées
Pour le secteur des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Septembre 202017/09/2020
De: Caroline SIONNEAU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du cheval et de l'équitation
personnalités qualifiées
Pour le secteur de l'agriculture
personnalité exerçant son activité dans le secteur des courses hippiques, dans le domaine du trot
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Septembre 202017/09/2020
De: Andrée CYPRES
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du cheval et de l'équitation
personnalités qualifiées
Pour le secteur de l'agriculture
personnalité exerçant son activité dans le secteur des courses hippiques, dans le domaine du galop
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Septembre 202017/09/2020
De: Véronique MONTEIL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du cheval et de l'équitation
personnalités qualifiées
Pour le secteur de l'agriculture
personnalité exerçant ses activités dans le secteur de l'élevage des chevaux de trait et des races asines
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Septembre 202017/09/2020
De: Odile AUDINOT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du cheval et de l'équitation
personnalités qualifiées
Pour le secteur de l'agriculture
personnalité exerçant dans le secteur de l'élevage des équidés de sports et de loisirs
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Septembre 202017/09/2020
De: Isabelle DEVAUX
vice-présidente de la communauté d'agglomération Saumur Val de Loire, présidente de la commission Ruralité, agriculture, cheval et filière bois
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du cheval et de l'équitation
personnalités qualifiées
Les élus locaux
choisis
en raison de leurs compétences dans les domaines d'activité de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Septembre 202017/09/2020
De: Louis-Charles VIOSSAT
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
Collège des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Septembre 202017/09/2020
De: Jacques BAHRY
directeur développement et projet du groupe INSEEC
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
Collège des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Septembre 202017/09/2020
De: George ASSERAF
inspecteur général de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
Collège des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Septembre 202017/09/2020
De: Anne DE BLIGNIERES-LEGERAUD
maître de conférences à l'université Paris Dauphine
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
Collège des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Septembre 202017/09/2020
De: Laure COUDRET-LAUT
directrice de l'agence Erasmus+ France/éducation formation
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
Collège des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Septembre 202017/09/2020
De: Laurence BRETON-KUENY
directrice des ressources humaines de l'AFNOR et vice-présidente de l'ANDRH
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre pour le développement de l'information sur la formation permanente
Collège des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Septembre 202017/09/2020
De: Christian CLÉRET
Objet:
membres du Conseil de l'immobilier de l'Etat
personnalités qualifiées dans le domaine de l'immobilier, issues du secteur public et des entreprises privées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Septembre 202016/09/2020
De: Franck HOVORKA
Objet:
membres du Conseil de l'immobilier de l'Etat
personnalité qualifiée dans le domaine de la transition écologique et solidaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Septembre 202016/09/2020
De: David LAYANI
Objet:
membres du Conseil de l'immobilier de l'Etat
personnalité qualifiée dans le domaine de la transformation numérique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Septembre 202016/09/2020
De: Florence PERONNAU
Objet:
membres du Conseil de l'immobilier de l'Etat
personnalités qualifiées dans le domaine de l'immobilier, issues du secteur public et des entreprises privées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Septembre 202016/09/2020
De: Charlotte HUBERT
Objet:
membres du Conseil de l'immobilier de l'Etat
personnalité qualifiée dans le domaine du patrimoine
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Septembre 202016/09/2020
De: Nadia BOUYER
Objet:
membres du Conseil de l'immobilier de l'Etat
personnalité qualifiée dans le domaine du logement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Septembre 202016/09/2020
De: Régine BREHIER
Objet:
membre du conseil d'administration du Fonds pour le développement d'une politique intermodale des transports dans le massif alpin
personnalité qualifiée du secteur des transports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Septembre 202016/09/2020
De: HUART (Olivier)
président du conseil d'administration de l'Institut Mines-Télécom
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut polytechnique de Paris
personnalité qualifiée
Remplace:M. IMAUVEN (Claude)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Septembre 202009/09/2020
De: Frédéric MARTY
chargé de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres de l'Autorité de la concurrence
au titre des personnalités qualifiées lorsque l'Autorité de la concurrence rend au ministre de la justice un avis sur la liberté d'installation des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
personnalite_qualifiee
nomination
06 Septembre 202006/09/2020
De: Jean-Louis GALLET
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
membres de l'Autorité de la concurrence
au titre des personnalités qualifiées lorsque l'Autorité de la concurrence rend au ministre de la justice un avis sur la liberté d'installation des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
personnalite_qualifiee
nomination
06 Septembre 202006/09/2020
De: Michel Prudent
Objet:
membres du conseil scientifique de l'établissement français du sang
I. -
membres du conseil scientifique de l'Etablissement français du sang
f) Au titre des cinq personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Août 202023/08/2020
De: Marc Germain
Objet:
membres du conseil scientifique de l'établissement français du sang
I. -
membres du conseil scientifique de l'Etablissement français du sang
f) Au titre des cinq personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Août 202023/08/2020
De: Sylvain Ausset
Objet:
membres du conseil scientifique de l'établissement français du sang
I. -
membres du conseil scientifique de l'Etablissement français du sang
f) Au titre des cinq personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Août 202023/08/2020
De: Isabelle Durand-Zaleski
Objet:
membres du conseil scientifique de l'établissement français du sang
I. -
membres du conseil scientifique de l'Etablissement français du sang
f) Au titre des cinq personnalités qualifiées
présidente du conseil scientifique de l'Etablissement français du sang
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Août 202023/08/2020
De: Agnès Mailloux
Objet:
membres du conseil scientifique de l'établissement français du sang
I. -
membres du conseil scientifique de l'Etablissement français du sang
f) Au titre des cinq personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Août 202023/08/2020
De: Isabelle Durand-Zaleski
Objet:
membres du conseil scientifique de l'établissement français du sang
I. -
membres du conseil scientifique de l'Etablissement français du sang
f) Au titre des cinq personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Août 202023/08/2020
De: Moreau (François)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
au titre des personnalités qualifiées en matière de propriété littéraire et artistique, d'économie du secteur culturel ou de technologies numériques
Au titre des professeurs d'université
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Août 202023/08/2020
De: Azzi (Tristan)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
au titre des personnalités qualifiées en matière de propriété littéraire et artistique, d'économie du secteur culturel ou de technologies numériques
Au titre des professeurs d'université
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Août 202023/08/2020
De: Mochon (Jean-Philippe)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
au titre des personnalités qualifiées en matière de propriété littéraire et artistique, d'économie du secteur culturel ou de technologies numériques
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Août 202023/08/2020
De: Gabla (Emmanuel)
ingénieur général des mines
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
au titre des personnalités qualifiées en matière de propriété littéraire et artistique, d'économie du secteur culturel ou de technologies numériques
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Août 202023/08/2020
De: Zolynski (Célia)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
au titre des personnalités qualifiées en matière de propriété littéraire et artistique, d'économie du secteur culturel ou de technologies numériques
Au titre des professeurs d'université
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Août 202023/08/2020
De: Farchy (Joëlle)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
au titre des personnalités qualifiées en matière de propriété littéraire et artistique, d'économie du secteur culturel ou de technologies numériques
Au titre des professeurs d'université
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Août 202023/08/2020
De: Bensamoun (Alexandra)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
au titre des personnalités qualifiées en matière de propriété littéraire et artistique, d'économie du secteur culturel ou de technologies numériques
Au titre des professeurs d'université
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Août 202023/08/2020
De: Benabou (Valérie-Laure)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
au titre des personnalités qualifiées en matière de propriété littéraire et artistique, d'économie du secteur culturel ou de technologies numériques
Au titre des professeurs d'université
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Août 202023/08/2020
De: Jean-Marc MONTEIL
responsable de la mission sur le numérique dans l'éducation nationale
Objet:
membre
personnalité qualifiée dans les domaines de compétence de l'établissement et président du conseil d'administration de Réseau Canopé désigné par le ministre chargé de l'éducation
Remplace:M. Kim PHAM
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Août 202023/08/2020
De: Martin Malvy
Objet:
membre du comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des usagers
Personne qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Août 202022/08/2020
De: Annick DEVEAU
Objet:
membre de la commission chargée de l'examen de la situation des personnes ne pouvant attester de la reconnaissance administrative de l'incapacité permanente requise pour la retraite anticipée des travailleurs handicapés
instituée par l'article L. 161-21-1 du code de la sécurité sociale
personnalité qualifiée
Groupe:
date_debut="2020-09-07"
duree="trois ans"
renouvellement
personnalite_qualifiee
nomination
20 Août 202020/08/2020
De: Eric JALON
Objet:
membre de la commission de suivi de la procédure d'affectation des élèves de l'Ecole nationale d'administration
personnalité qualifiée
Remplace:M. Serge MORVAN
Groupe:
date_fin="2021-10-04"
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
18 Août 202018/08/2020
De: Jean-Christophe REPON
président de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre scientifique et technique du bâtiment
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2020-09-02"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Christian POSSÉMÉ
représentant de la Fédération française du bâtiment (FFB)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre scientifique et technique du bâtiment
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2020-09-02"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Yves METZ
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre scientifique et technique du bâtiment
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2020-09-02"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Nasrine SERAJI
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre scientifique et technique du bâtiment
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2020-09-02"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Isabelle DORGERET
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre scientifique et technique du bâtiment
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2020-09-02"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Nadia BOUYER
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre scientifique et technique du bâtiment
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2020-09-02"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Vincent VERROYE
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public administratif de la Masse des douanes
personnalité qualifiée
à compter de la parution du présent arrêté
Remplace:Mme Françoise LUBEAU
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Août 202013/08/2020
De: Gérard POYER
Objet:
personnalité qualifiée au conseil d'orientation permanent de l'Etablissement national de l'agriculture et de la mer (FranceAgriMer) avec voix consultative et
Remplace:M. Frédéric CARRE. Son
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Août 202013/08/2020
De: Dominique Bougraud
Objet:
au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
personnalité qualifiée
au titre des collectivités territoriales
Sur proposition de l'Assemblée des départements de France
membre titulaire
Remplace:M. Olivier Geffroy
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Août 202012/08/2020
De: Jacques OLIVIER
doyen de la faculté et de la recherche d'HEC Paris
Objet:
dans son mandat de membre du conseil d'administration du Groupe des écoles nationales d'économie et statistique (GENES)
personnalité qualifiée
sur proposition du conseil d'administration du Groupe des écoles nationales d'économie et statistique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
renouvellement
08 Août 202008/08/2020
De: Pierre-Paul ZALIO
président de l'Ecole normale supérieure Paris-Saclay
Objet:
membres du conseil d'administration du Groupe des écoles nationales d'économie et statistique (GENES)
personnalités qualifiées
sur proposition du conseil d'administration du Groupe des écoles nationales d'économie et statistique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Août 202008/08/2020
De: Eve CAROLI
professeure à l'université Paris-Dauphine
Objet:
membres du conseil d'administration du Groupe des écoles nationales d'économie et statistique (GENES)
personnalités qualifiées
sur proposition du conseil d'administration du Groupe des écoles nationales d'économie et statistique
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Août 202008/08/2020
De: Nicolas ROCHE
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
au titre de la commission spécialisée « risques liés à l'environnement »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Août 202006/08/2020
De: Evelyne GEHIN
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
au titre de la commission spécialisée « risques liés à l'environnement »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Août 202006/08/2020
De: Frédéric LAVENIR
inspecteur général des finances
Objet:
pour 2020
membres du comité de sélection
prévu à l'article 10 du décret du
14 mars 1973
susvisé
le chef du service de l'inspection générale des finances ou son représentant
personne qualifiée du service
Groupe:
inspecteur_general="Finances ou son représentant"
personnalite_qualifiee
nomination
06 Août 202006/08/2020
De: Eric THIROUIN
président de l'association Contrat de solutions
Objet:
membres du comité d'orientation stratégique et de suivi du plan national pour une utilisation des produits phytopharmaceutiques compatible avec le développement durable
personnalités qualifiées
c) Le président du comité scientifique et technique du plan Ecophyto
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Août 202005/08/2020
De: Xavier REBOUD
président du comité scientifique et d'orientation recherche et innovation du plan Ecophyto
Objet:
membres du comité d'orientation stratégique et de suivi du plan national pour une utilisation des produits phytopharmaceutiques compatible avec le développement durable
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Août 202005/08/2020
De: Pierre-Etienne BISCH
Préfet
coordinateur interministériel du plan de sortie du glyphosate et du plan d'actions sur les produits phytopharmaceutiques et une agriculture moins dépendante aux pesticides
Objet:
membres du comité d'orientation stratégique et de suivi du plan national pour une utilisation des produits phytopharmaceutiques compatible avec le développement durable
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Août 202005/08/2020
De: Nadia AYADI
membre élue de l'assemblée de la chambre de commerce et d'industrie de Seine-et-Marne
Objet:
au conseil d'administration de l'établissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Sénart
personne qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
30 Juillet 202030/07/2020
De: Jean-Paul Raynaud
Objet:
membre de la Commission nationale des recherches impliquant la personne humaine
Collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juillet 202025/07/2020
De: Didier Dreyfuss
Objet:
membre de la Commission nationale des recherches impliquant la personne humaine
Collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juillet 202025/07/2020
De: Eric Bellisant
Objet:
membre de la Commission nationale des recherches impliquant la personne humaine
Collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juillet 202025/07/2020
De: Benoit Lavallart
Objet:
membre de la Commission nationale des recherches impliquant la personne humaine
Collège des personnalités qualifiées désignées
Au titre de représentant du ministère chargé de la recherche
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juillet 202025/07/2020
De: Patrick Blin
Objet:
membre de la Commission nationale des recherches impliquant la personne humaine
Collège des personnalités qualifiées désignées
Au titre de représentant du comité éthique et scientifique pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la santé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juillet 202025/07/2020
De: Christophe Demonfaucon
Objet:
membre de la Commission nationale des recherches impliquant la personne humaine
Collège des personnalités qualifiées désignées
Au titre de représentant des associations agrées
conformément aux dispositions de l'article L. 1114-1
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juillet 202025/07/2020
De: Pierre Besnard
Objet:
membre de la Commission nationale des recherches impliquant la personne humaine
Collège des personnalités qualifiées désignées
Au titre de représentant des associations agrées
conformément aux dispositions de l'article L. 1114-1
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juillet 202025/07/2020
De: Mihaela Mattei
Objet:
membre de la Commission nationale des recherches impliquant la personne humaine
Collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juillet 202025/07/2020
De: Elisabeth Frija
Objet:
membre de la Commission nationale des recherches impliquant la personne humaine
Collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juillet 202025/07/2020
De: Corinne Kiger
Objet:
membre de la Commission nationale des recherches impliquant la personne humaine
Collège des personnalités qualifiées désignées
Au titre de représentants du ministère chargé de la santé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juillet 202025/07/2020
De: Sonia Errard
Objet:
membre de la Commission nationale des recherches impliquant la personne humaine
Collège des personnalités qualifiées désignées
Au titre de représentants du ministère chargé de la santé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juillet 202025/07/2020
De: Laurence Fluckiger
Objet:
membre de la Commission nationale des recherches impliquant la personne humaine
Collège des personnalités qualifiées désignées
Au titre de représentant de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Juillet 202025/07/2020
De: Eric Petitpas
conseiller de la MRN
Objet:
comme membres du Conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs
Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de l'économie
comme représentants des entreprises d'assurances
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Juillet 202024/07/2020
De: Christophe Delcamp
directeur adjoint des assurances dommages de la Fédération française de l'assurance (FFA), suppléante
Objet:
comme membres du Conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs
Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de l'économie
comme représentants des entreprises d'assurances
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Juillet 202024/07/2020
De: Philippe Michaut
ancien chargé de mission feux de forêt à la DGSCGC
Objet:
comme membres du Conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs
Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de la sécurité civile
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Juillet 202024/07/2020
De: Gérard Mignot
secrétaire général de l'IFFO-RME
Objet:
comme membres du Conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs
Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de la prévention des risques naturels majeurs
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Juillet 202024/07/2020
De: Philippe Lagauterie
membre de France Nature Environnement (FNE), suppléante
Objet:
comme membres du Conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs
Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de la prévention des risques naturels majeurs
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Juillet 202024/07/2020
De: François Giannoccaro
directeur de l'Institut des risques majeurs (IRMA), suppléante
Objet:
comme membres du Conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs
Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de la prévention des risques naturels majeurs
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Juillet 202024/07/2020
De: François Gérard
membre du conseil du bureau de l'AFPCN
Objet:
comme membres du Conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs
Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de la prévention des risques naturels majeurs
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Juillet 202024/07/2020
De: Philippe Estingoy
directeur général de l'Agence qualité construction (AQC), suppléante
Objet:
comme membres du Conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs
Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de la prévention des risques naturels majeurs
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Juillet 202024/07/2020
De: Bruno Cinotti
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD), suppléante
Objet:
comme membres du Conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs
Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de la prévention des risques naturels majeurs
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Juillet 202024/07/2020
De: Ludovic Faytre
référent risques majeurs et aménagement à l'Institut Paris Région
Objet:
comme membres du Conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs
Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition de la ministre chargée de l'urbanisme
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Juillet 202024/07/2020
De: Freddy Vinet
professeur à l'université Paul Valéry Montpellier 3, suppléant
Objet:
comme membres du Conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs
Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition de la ministre chargée de la recherche
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Juillet 202024/07/2020
De: Johnny Douvinet
professeur des universités à l'université d'Avignon
Objet:
comme membres du Conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs
Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition de la ministre chargée de la recherche
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Juillet 202024/07/2020
De: Anne-Sophie Roussel-Truffy
responsable risque habitation et outre-mer de la FFA
Objet:
comme membres du Conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs
Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de l'économie
comme représentants des entreprises d'assurances
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Juillet 202024/07/2020
De: Sarah Gerin-Chassang
directrice de la mission Risques Naturels (MRN), suppléant
Objet:
comme membres du Conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs
Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de l'économie
comme représentants des entreprises d'assurances
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Juillet 202024/07/2020
De: Catherine Guénon
ancienne responsable de l'analyse et la gestion des risques au sein de la direction générale de la sécurité civile et de gestion de crise (DGSCGC), suppléant
Objet:
comme membres du Conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs
Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de la sécurité civile
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Juillet 202024/07/2020
De: Maryline Simoné
inspectrice générale de l'administration au CGEDD
Objet:
comme membres du Conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs
Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de la prévention des risques naturels majeurs
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Juillet 202024/07/2020
De: Sylvette Pierron
présidente de l'Institut français des formateurs risques majeurs et protection de l'environnement (IFFO-RME), suppléant
Objet:
comme membres du Conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs
Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de la prévention des risques naturels majeurs
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Juillet 202024/07/2020
De: Myriam Mérad
membre du conseil d'administration de l'Association française pour la prévention des catastrophes naturelles (AFPCN), suppléant
Objet:
comme membres du Conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs
Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de la prévention des risques naturels majeurs
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Juillet 202024/07/2020
De: Christel Ebner
directrice de l'observatoire et évaluation des risques de l'AQC
Objet:
comme membres du Conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs
Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de la prévention des risques naturels majeurs
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Juillet 202024/07/2020
De: Liliane Besson
administrateur IRMA/géologue-expert
Objet:
comme membres du Conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs
Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de la prévention des risques naturels majeurs
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Juillet 202024/07/2020
De: Françoise Behar
chargée de mission Eau à la FNE
Objet:
comme membres du Conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs
Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé de la prévention des risques naturels majeurs
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Juillet 202024/07/2020
De: Pascale Poupinot
déléguée générale de l'agence d'urbanisme Oise les Vallées, suppléant
Objet:
comme membres du Conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs
Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition de la ministre chargée de l'urbanisme
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Juillet 202024/07/2020
De: Anne Mangeney
professeure des universités
Objet:
comme membres du Conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs
Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition de la ministre chargée de la recherche
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Juillet 202024/07/2020
De: Anne Le Friant
directrice adjointe de l'Institut de physique du Globe de Paris (IPGP), suppléante
Objet:
comme membres du Conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs
Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition de la ministre chargée de la recherche
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Juillet 202024/07/2020
De: Bruno SPORTISSE
Président Directeur Général d'INRIA
Objet:
membre du conseil d'administration d'IFP Energies nouvelles
personne qualifiée choisie
en raison de ses compétences dans les domaines d'activité d'IFP Energies nouvelles
Remplace:M. Didier HOUSSIN
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Juillet 202017/07/2020
De: Roxane L'HONOREY
analyste de vol à Air France
Objet:
membre du conseil d'administration du Groupe des écoles nationales d'économie et statistique (GENES)
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Juillet 202016/07/2020
De: Claire THOURY
Objet:
membres de la formation spécialisée pour l'agrément des associations
au titre des activités de jeunesse et d'éducation populaire du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Juillet 202005/07/2020
De: Yoann LACOMBE
Objet:
membres de la commission de l'insertion des jeunes du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Juillet 202005/07/2020
De: Nicolas FARVAQUE
Objet:
membres de la commission de l'insertion des jeunes du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Juillet 202005/07/2020
De: Antoine DULIN
Objet:
membres de la commission de l'insertion des jeunes du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Juillet 202005/07/2020
De: Claire THOURY
Objet:
membres de la commission « éducation populaire » du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
Le ou la président.e de l'UNIJ ou son représentant
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Juillet 202005/07/2020
De: Valérie BECQUET
Objet:
membres de la commission « éducation populaire » du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
Le ou la président.e de l'UNIJ ou son représentant
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Juillet 202005/07/2020
De: Yoann LACOMBE
Objet:
membres du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Juillet 202005/07/2020
De: Nicolas FARVAQUE
Objet:
membres du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Juillet 202005/07/2020
De: Antoine DULIN
Objet:
membres du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Juillet 202005/07/2020
De: Claire THOURY
Objet:
membres du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Juillet 202005/07/2020
De: Valérie BECQUET
Objet:
membres du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse
Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Juillet 202005/07/2020
De: SCHWARTZ (Arnaud)
Objet:
membres du conseil national de l'industrie
2° Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juillet 202002/07/2020
De: SCHWARTZ (Arnaud)
Objet:
membres du comité exécutif du conseil national de l'industrie
2° Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Juillet 202002/07/2020
De: Frédéric GAGEY
directeur financier du groupe Air-France KLM
Objet:
dans leur mandat de membre du conseil d'administration du Groupe des écoles nationales d'économie et statistique (GENES)
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
renouvellement
28 Juin 202028/06/2020
De: Martine DURAND
ancienne directrice des statistiques et cheffe statisticienne de l'Organisation de coopération et de développement économiques
Objet:
dans leur mandat de membre du conseil d'administration du Groupe des écoles nationales d'économie et statistique (GENES)
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
renouvellement
28 Juin 202028/06/2020
De: Sandrine DUCHENE
chargée de mission auprès de la direction générale du Crédit Mutuel-Alliance Fédérale
Objet:
membre du conseil d'administration du Groupe des écoles nationales d'économie et statistique (GENES)
personnalité qualifiée
Groupe:
date_debut="2020-07-03"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
28 Juin 202028/06/2020
De: Vincent DULUC
journaliste sportif et écrivain
Objet:
membres du conseil d'administration du Musée national du sport
personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Juin 202027/06/2020
De: Stéphane DIAGANA
champion du monde d'athlétisme
Objet:
membres du conseil d'administration du Musée national du sport
personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Juin 202027/06/2020
De: Emilie FER
championne olympique et du monde de canoë-kayak
Objet:
membres du conseil d'administration du Musée national du sport
personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Juin 202027/06/2020
De: Camille ABILY
footballeuse internationale, ancienne capitaine de l'Olympique lyonnais, consultante
Objet:
membres du conseil d'administration du Musée national du sport
personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Juin 202027/06/2020
De: Jean-Pierre SAURIN
paysagiste diplômé par le Gouvernement
Objet:
membres de la commission consultative relative à l'utilisation du titre de paysagiste concepteur
en application del'article 3 du décret n° 2017-673 du
28 avril 2017
relatif à l'utilisation du titre de paysagiste concepteur et ce jusqu'au terme de l'existence de la commission consultative relative à l'utilisation du titre de paysagiste concepteur
Au titre des personnalités qualifiées
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Juin 202026/06/2020
De: Yves PILORGE
paysagiste diplômé par le Gouvernement
Objet:
membres de la commission consultative relative à l'utilisation du titre de paysagiste concepteur
en application del'article 3 du décret n° 2017-673 du
28 avril 2017
relatif à l'utilisation du titre de paysagiste concepteur et ce jusqu'au terme de l'existence de la commission consultative relative à l'utilisation du titre de paysagiste concepteur
Au titre des personnalités qualifiées
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Juin 202026/06/2020
De: Pierre DONADIEU
professeur émérite en sciences du paysage à l'Ecole nationale supérieure de paysage de Versailles-Marseille et membre titulaire de l'Académie d'agriculture de France
Objet:
membres de la commission consultative relative à l'utilisation du titre de paysagiste concepteur
en application del'article 3 du décret n° 2017-673 du
28 avril 2017
relatif à l'utilisation du titre de paysagiste concepteur et ce jusqu'au terme de l'existence de la commission consultative relative à l'utilisation du titre de paysagiste concepteur
Au titre des personnalités qualifiées
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Juin 202026/06/2020
De: Lolita VOISIN
maître de conférences à l'INSA Centre - Val-de-Loire, département école de la nature et du paysage
Objet:
membres de la commission consultative relative à l'utilisation du titre de paysagiste concepteur
en application del'article 3 du décret n° 2017-673 du
28 avril 2017
relatif à l'utilisation du titre de paysagiste concepteur et ce jusqu'au terme de l'existence de la commission consultative relative à l'utilisation du titre de paysagiste concepteur
Au titre des personnalités qualifiées
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Juin 202026/06/2020
De: Véronique LAULIER
responsable de la formation continue et de la validation des acquis de l'expérience à l'Ecole nationale supérieure de paysage de Versailles-Marseille
Objet:
membres de la commission consultative relative à l'utilisation du titre de paysagiste concepteur
en application del'article 3 du décret n° 2017-673 du
28 avril 2017
relatif à l'utilisation du titre de paysagiste concepteur et ce jusqu'au terme de l'existence de la commission consultative relative à l'utilisation du titre de paysagiste concepteur
Au titre des personnalités qualifiées
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Juin 202026/06/2020
De: Fabienne FENDRICH
chargée de mission au bureau de la qualité architecturale et paysagère, à la sous-direction de l'architecture du ministère de la culture
Objet:
membres de la commission consultative relative à l'utilisation du titre de paysagiste concepteur
en application del'article 3 du décret n° 2017-673 du
28 avril 2017
relatif à l'utilisation du titre de paysagiste concepteur et ce jusqu'au terme de l'existence de la commission consultative relative à l'utilisation du titre de paysagiste concepteur
Au titre des personnalités qualifiées
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
26 Juin 202026/06/2020
De: Olivier Houdé
Objet:
En application des articles L. 241-13 et D. 241-36 du Code de l'éducation, le Conseil d'évaluation de l'École
II.- Personnalités qualifiées
3. Sur désignation du chancelier de l'Institut de France
en date des 13 février et 22 juin 2020
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
25 Juin 202025/06/2020
De: Jacques Lévy
Objet:
En application des articles L. 241-13 et D. 241-36 du Code de l'éducation, le Conseil d'évaluation de l'École
II.- Personnalités qualifiées
2. Sur désignation du Président du Sénat
en date du
23 juin 2020
après avis de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
25 Juin 202025/06/2020
De: Éric Charbonnier
Objet:
En application des articles L. 241-13 et D. 241-36 du Code de l'éducation, le Conseil d'évaluation de l'École
II.- Personnalités qualifiées
1. Sur désignation du Président de l'Assemblée nationale
en date du
4 février 2020
après avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
25 Juin 202025/06/2020
De: Marie-Paule Cani
Objet:
En application des articles L. 241-13 et D. 241-36 du Code de l'éducation, le Conseil d'évaluation de l'École
II.- Personnalités qualifiées
3. Sur désignation du chancelier de l'Institut de France
en date des 13 février et 22 juin 2020
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
25 Juin 202025/06/2020
De: Martine Daoust
Objet:
En application des articles L. 241-13 et D. 241-36 du Code de l'éducation, le Conseil d'évaluation de l'École
II.- Personnalités qualifiées
2. Sur désignation du Président du Sénat
en date du
23 juin 2020
après avis de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
25 Juin 202025/06/2020
De: Anna Cristina D'Addio
Objet:
En application des articles L. 241-13 et D. 241-36 du Code de l'éducation, le Conseil d'évaluation de l'École
II.- Personnalités qualifiées
1. Sur désignation du Président de l'Assemblée nationale
en date du
4 février 2020
après avis de la commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
25 Juin 202025/06/2020
De: Raphaël Muller
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
Le jury du concours externe et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine, organisés
au titre de l'année 2020
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
24 Juin 202024/06/2020
De: Philippe Car
adjoint au maire d'Alfortville
Objet:
Le jury du concours externe et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine, organisés
au titre de l'année 2020
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
24 Juin 202024/06/2020
De: Arielle Fanjas
administratrice territoriale hors classe, directrice générale adjointe des services de la ville de Besançon et du Grand Besançon
Objet:
Le jury du concours externe et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine, organisés
au titre de l'année 2020
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
24 Juin 202024/06/2020
De: Cécile Delattre
maire d'Oberhausbergen, conseillère départementale du Bas-Rhin
Objet:
Le jury du concours externe et du concours interne d'accès au corps des conservateurs du patrimoine, organisés
au titre de l'année 2020
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
24 Juin 202024/06/2020
De: Ludovic LESTRELIN
sociologue, maître de conférences en STAPS
Objet:
membres de l'Instance nationale du supportérisme
représentants des personnalités qualifiées
à raison de leurs compétences en matière de supportérisme
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Juin 202013/06/2020
De: Nicolas HOURCADE
professeur agrégé de sciences sociales
Objet:
membres de l'Instance nationale du supportérisme
représentants des personnalités qualifiées
à raison de leurs compétences en matière de supportérisme
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Juin 202013/06/2020
De: Ronan EVAIN
directeur général de Football Supporters Europe
Objet:
membres de l'Instance nationale du supportérisme
représentants des personnalités qualifiées
à raison de leurs compétences en matière de supportérisme
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Juin 202013/06/2020
De: Pierre FOSSIER
directeur technique de l'activité « systèmes terrestres et aériens » de Thales
Objet:
dans leur fonction de membre du conseil d'administration de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
reconduction
13 Juin 202013/06/2020
De: Charles CHAMPION
ancien dirigeant d'entreprise
Objet:
dans leur fonction de membre du conseil d'administration de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
reconduction
13 Juin 202013/06/2020
De: Catherine LAMBERT
directrice du Centre européen de recherche et de formation en calcul avancé (CERFACS)
Objet:
dans leur fonction de membre du conseil d'administration de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
reconduction
13 Juin 202013/06/2020
De: Jacqueline COHEN-BACRIE
ingénieure en chef sur le programme A350 chez Airbus
Objet:
dans leur fonction de membre du conseil d'administration de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
reconduction
13 Juin 202013/06/2020
De: Eric DALBIÈS
directeur général-adjoint de Safran Helicopter Engines et directeur général de Safran Power Units
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Juin 202013/06/2020
De: L'HORTY (Yannick)
université de Paris-Est Marne-la-Vallée
Objet:
membres du comité d'orientation de l'Observatoire national de la politique de la ville
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 202011/06/2020
De: EPSTEIN (Renaud)
Sciences Po Saint-Germain-en-Laye
Objet:
membres du comité d'orientation de l'Observatoire national de la politique de la ville
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 202011/06/2020
De: DE MAILLARD (Jacques)
université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
Objet:
membres du comité d'orientation de l'Observatoire national de la politique de la ville
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 202011/06/2020
De: CORDET (Jean-François)
préfet de région honoraire
Objet:
membres du comité d'orientation de l'Observatoire national de la politique de la ville
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 202011/06/2020
De: BEN AYED (Choukri)
université de Limoges
Objet:
membres du comité d'orientation de l'Observatoire national de la politique de la ville
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 202011/06/2020
De: VALLEE (Julie)
université de Paris 7 Diderot
Objet:
membres du comité d'orientation de l'Observatoire national de la politique de la ville
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 202011/06/2020
De: CERRATO DEBENEDETTI (Marie-Christine)
université d'Aix-Marseille
Objet:
membres du comité d'orientation de l'Observatoire national de la politique de la ville
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 202011/06/2020
De: CARREL (Marion)
université de Lille
Objet:
membres du comité d'orientation de l'Observatoire national de la politique de la ville
1° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 202011/06/2020
De: Patrick REMM
Objet:
sur proposition des associations représentatives de grands invalides pensionnés
membre du conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalité qualifiée représentant le monde combattant
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Juin 202011/06/2020
De: Patrick BLIN
Objet:
membres du Comité éthique et scientifique pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la santé
personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juin 202009/06/2020
De: Olivier PALOMBI
Objet:
membres du Comité éthique et scientifique pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la santé
personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la santé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juin 202009/06/2020
De: Pascale REROLLE
Objet:
membres du Comité éthique et scientifique pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la santé
personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juin 202009/06/2020
De: Cécile COUCHOUD
Objet:
membres du Comité éthique et scientifique pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la santé
personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juin 202009/06/2020
De: Laurence WATIER
Objet:
membres du Comité éthique et scientifique pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la santé
personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la santé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juin 202009/06/2020
De: Isabelle THOMASSIN NAGGARA
Objet:
membres du Comité éthique et scientifique pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la santé
personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la santé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Juin 202009/06/2020
De: Yves Bigot
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français
au titre des personnalités qualifiées
en application du a du 3° de l'article 6 du décret du
30 décembre 2010
relatif à l'Institut français
Remplace:M. Alain Degenne
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Juin 202007/06/2020
De: Noël CORBIN
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 6 du décret du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils
au titre de l'année 2020
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mai 202031/05/2020
De: Jean-François COLLIN
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à l'article 6 du décret du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils
au titre de l'année 2020
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Mai 202031/05/2020
De: Édouard Geffray
directeur général de l'enseignement scolaire du ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse
Objet:
le comité de sélection prévu à l'article 11 du décret n° 2019-1001 du 27 septembre relatif au statut du corps de l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche
ainsi qu'il suit
personnalités qualifiées
Groupe:
inspecteur_general="Éducation, du sport et de la recherche"
personnalite_qualifiee
composition
28 Mai 202028/05/2020
De: Marie-Anne Lévêque
secrétaire générale du ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse et du ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation
Objet:
le comité de sélection prévu à l'article 11 du décret n° 2019-1001 du 27 septembre relatif au statut du corps de l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche
ainsi qu'il suit
personnalités qualifiées
Groupe:
inspecteur_general="Éducation, du sport et de la recherche"
personnalite_qualifiee
composition
28 Mai 202028/05/2020
De: Anne-Sophie Barthez
directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle du ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation
Objet:
le comité de sélection prévu à l'article 11 du décret n° 2019-1001 du 27 septembre relatif au statut du corps de l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche
ainsi qu'il suit
personnalités qualifiées
Groupe:
inspecteur_general="Éducation, du sport et de la recherche"
personnalite_qualifiee
composition
28 Mai 202028/05/2020
De: Jean-Charles CAUDRON
(Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie)
Objet:
membres de l'instance d'évaluation de l'équilibre économique de la filière des véhicules hors d'usage
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Mai 202021/05/2020
De: Sylvie LEROY
(Fédération française de l'assurance)
Objet:
membres de l'instance d'évaluation de l'équilibre économique de la filière des véhicules hors d'usage
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Mai 202021/05/2020
De: Edouard Geffray
directeur général de l'enseignement scolaire du ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Objet:
le comité de sélection prévu à l'article 11 du décret n° 2019-1001 du 27 septembre relatif au statut du corps de l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche
ainsi qu'il suit
personnalités qualifiées
Groupe:
inspecteur_general="Éducation, du sport et de la recherche"
personnalite_qualifiee
composition
20 Mai 202020/05/2020
De: Marie-Anne Lévêque
secrétaire générale du ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse et du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Objet:
le comité de sélection prévu à l'article 11 du décret n° 2019-1001 du 27 septembre relatif au statut du corps de l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche
ainsi qu'il suit
personnalités qualifiées
Groupe:
inspecteur_general="Éducation, du sport et de la recherche"
personnalite_qualifiee
composition
20 Mai 202020/05/2020
De: Anne-Sophie Barthez
directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle du ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Objet:
le comité de sélection prévu à l'article 11 du décret n° 2019-1001 du 27 septembre relatif au statut du corps de l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche
ainsi qu'il suit
personnalités qualifiées
Groupe:
inspecteur_general="Éducation, du sport et de la recherche"
personnalite_qualifiee
composition
20 Mai 202020/05/2020
De: Laurence PAYRASTRE, née GAMET
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
au titre de la commission spécialisée « risques liés à l'environnement »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Mai 202020/05/2020
De: Johanna LEPEULE
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
au titre de la commission spécialisée « risques liés à l'environnement »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Mai 202020/05/2020
De: Sébastien COLSON
Objet:
la personnalité qualifiée suivante
Groupe:
personnalite_qualifiee
cessation de fonction
20 Mai 202020/05/2020
De: Yves Metz
Objet:
dans leur fonction de membre du conseil d'administration de l'Agence française d'expertise technique internationale
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
renouvellement
17 Mai 202017/05/2020
De: Olivier Lafourcade
Objet:
dans leur fonction de membre du conseil d'administration de l'Agence française d'expertise technique internationale
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
renouvellement
17 Mai 202017/05/2020
De: Bénédicte Fauvarque-Cosson
Objet:
dans leur fonction de membre du conseil d'administration de l'Agence française d'expertise technique internationale
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
renouvellement
17 Mai 202017/05/2020
De: Jean-Luc SIMON
Objet:
au titre de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles membres du Conseil national consultatif des personnes handicapées
5° Collège des personnes qualifiées composé de 24 membres
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 202006/05/2020
De: Jean-François RAVAUD
Objet:
au titre de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles membres du Conseil national consultatif des personnes handicapées
5° Collège des personnes qualifiées composé de 24 membres
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 202006/05/2020
De: Nicolas PLANTY
Objet:
au titre de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles membres du Conseil national consultatif des personnes handicapées
5° Collège des personnes qualifiées composé de 24 membres
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 202006/05/2020
De: Fernando PINTO DA SILVA
Objet:
au titre de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles membres du Conseil national consultatif des personnes handicapées
5° Collège des personnes qualifiées composé de 24 membres
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 202006/05/2020
De: Vincent LOCHMANN
Objet:
au titre de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles membres du Conseil national consultatif des personnes handicapées
5° Collège des personnes qualifiées composé de 24 membres
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 202006/05/2020
De: Gérard LEFRANC
Objet:
au titre de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles membres du Conseil national consultatif des personnes handicapées
5° Collège des personnes qualifiées composé de 24 membres
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 202006/05/2020
De: Marcel JAEGER
Objet:
au titre de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles membres du Conseil national consultatif des personnes handicapées
5° Collège des personnes qualifiées composé de 24 membres
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 202006/05/2020
De: Matthew DWYER
Objet:
au titre de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles membres du Conseil national consultatif des personnes handicapées
5° Collège des personnes qualifiées composé de 24 membres
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 202006/05/2020
De: Julien DELAMORTE
Objet:
au titre de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles membres du Conseil national consultatif des personnes handicapées
5° Collège des personnes qualifiées composé de 24 membres
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 202006/05/2020
De: Matthieu CHATELIN
Objet:
au titre de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles membres du Conseil national consultatif des personnes handicapées
5° Collège des personnes qualifiées composé de 24 membres
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 202006/05/2020
De: Ralph BUCHTER
Objet:
au titre de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles membres du Conseil national consultatif des personnes handicapées
5° Collège des personnes qualifiées composé de 24 membres
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 202006/05/2020
De: Guillaume BENHAMOU
Objet:
au titre de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles membres du Conseil national consultatif des personnes handicapées
5° Collège des personnes qualifiées composé de 24 membres
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 202006/05/2020
De: Gilles BARBIER
Objet:
au titre de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles membres du Conseil national consultatif des personnes handicapées
5° Collège des personnes qualifiées composé de 24 membres
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 202006/05/2020
De: Philippe AUBERT
Objet:
au titre de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles membres du Conseil national consultatif des personnes handicapées
5° Collège des personnes qualifiées composé de 24 membres
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 202006/05/2020
De: Jérémy ARNAULT
Objet:
au titre de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles membres du Conseil national consultatif des personnes handicapées
5° Collège des personnes qualifiées composé de 24 membres
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 202006/05/2020
De: Alice RATIER
Objet:
au titre de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles membres du Conseil national consultatif des personnes handicapées
5° Collège des personnes qualifiées composé de 24 membres
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 202006/05/2020
De: Carine RADIAN
Objet:
au titre de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles membres du Conseil national consultatif des personnes handicapées
5° Collège des personnes qualifiées composé de 24 membres
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 202006/05/2020
De: Soraya KOMPANY
Objet:
au titre de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles membres du Conseil national consultatif des personnes handicapées
5° Collège des personnes qualifiées composé de 24 membres
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 202006/05/2020
De: Karine GROS
Objet:
au titre de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles membres du Conseil national consultatif des personnes handicapées
5° Collège des personnes qualifiées composé de 24 membres
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 202006/05/2020
De: Dina FOURNERET
Objet:
au titre de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles membres du Conseil national consultatif des personnes handicapées
5° Collège des personnes qualifiées composé de 24 membres
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 202006/05/2020
De: Charlotte DECOOL
Objet:
au titre de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles membres du Conseil national consultatif des personnes handicapées
5° Collège des personnes qualifiées composé de 24 membres
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 202006/05/2020
De: Bernadette CELESTE
Objet:
au titre de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles membres du Conseil national consultatif des personnes handicapées
5° Collège des personnes qualifiées composé de 24 membres
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 202006/05/2020
De: Annick BOUQUET
Objet:
au titre de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles membres du Conseil national consultatif des personnes handicapées
5° Collège des personnes qualifiées composé de 24 membres
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 202006/05/2020
De: Marie-Pierre De BANTEL
Objet:
au titre de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles membres du Conseil national consultatif des personnes handicapées
5° Collège des personnes qualifiées composé de 24 membres
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 202006/05/2020
De: Vincent MARTINOT-LAGARDE
directeur des services de Naval group
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Avril 202026/04/2020
De: Jean-Georges MALCOR
ancien dirigeant d'entreprise
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Avril 202026/04/2020
De: Marie-José VAIRON
directrice des établissements de Thales, à Brest
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne
personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Avril 202026/04/2020
De: Dominique DEROUBAIX
directeur d'hôpital de classe exceptionnelle
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentant de l'Etat
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Avril 202022/04/2020
De: Isabelle AUSSET
médecin générale inspectrice, médecin chef des services hors classe du service de santé des armées (deuxième section)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
représentant de l'Etat
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Avril 202022/04/2020
De: Eric BILLAUD
Objet:
membre du Haut Conseil de la santé publique
personnalité qualifiée
au titre de la commission spécialisée « maladies infectieuses et maladies émergentes »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Avril 202021/04/2020
De: François HOUILLIER
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime
au titre des personnalités extérieures et
personnalité qualifiée
Remplace:Mme Anne RENAULT
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
16 Avril 202016/04/2020
De: Lionel COLLET
Objet:
membre du conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé « Institut national de la transfusion sanguine »
au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Jean-Paul VERNANT
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 202015/04/2020
De: Michel Lamalle
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membres de la commission de déontologie du système de transport ferroviaire
mentionnée à l'article L. 2122-4-1-1-VIII du code des transports
En raison de leurs connaissances des questions ferroviaires, les personnalités qualifiées suivantes ont été choisies par la vice-présidente du Conseil général de l'environnement et du développement durable
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
12 Avril 202012/04/2020
De: Denis Huneau
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membres de la commission de déontologie du système de transport ferroviaire
mentionnée à l'article L. 2122-4-1-1-VIII du code des transports
En raison de leurs connaissances des questions ferroviaires, les personnalités qualifiées suivantes ont été choisies par la vice-présidente du Conseil général de l'environnement et du développement durable
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Avril 202012/04/2020
De: Dorothée Gallois-Cochet
professeure des universités à l'université Paris-Dauphine
Objet:
membres du Conseil national des tribunaux de commerce
V. -
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Avril 202012/04/2020
De: Gratien MAIRE
directeur général d'ADP Ingénierie
Objet:
membres titulaires du Conseil général de l'armement
I. -
personnalité qualifiée
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
08 Avril 202008/04/2020
De: Camille GRAND
secrétaire général adjoint de l'Organisation du traité de l'Atlantique nord (OTAN) en charge des investissements de défense
Objet:
membres titulaires du Conseil général de l'armement
I. -
personnalité qualifiée
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
08 Avril 202008/04/2020
De: Jean BELIN
maître de conférences à l'université Bordeaux 4
Objet:
membres titulaires du Conseil général de l'armement
I. -
personnalité qualifiée
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
08 Avril 202008/04/2020
De: Julia MARIS
directrice exécutive Défense et Société nationale d'ENGIE Solutions
Objet:
membres titulaires du Conseil général de l'armement
I. -
personnalité qualifiée
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
08 Avril 202008/04/2020
De: Agnès AUDIER
directrice associée au Boston Consulting Group à Paris
Objet:
membres titulaires du Conseil général de l'armement
I. -
personnalité qualifiée
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
08 Avril 202008/04/2020
De: Bettina Laville
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
personnalité qualifiée choisie
en raison de sa compétence scientifique et technologique
Remplace:Mme Barbara Demeneix
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Avril 202005/04/2020
De: Yazdan Yazdanapanah
infectiologue
Objet:
membres du comité de scientifiques constitué
au titre de l'état d'urgence sanitaire déclaré pour faire face à l'épidémie de covid-19
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Avril 202004/04/2020
De: Didier Raoult
infectiologue
Objet:
membres du comité de scientifiques constitué
au titre de l'état d'urgence sanitaire déclaré pour faire face à l'épidémie de covid-19
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Avril 202004/04/2020
De: Denis Malvy
infectiologue
Objet:
membres du comité de scientifiques constitué
au titre de l'état d'urgence sanitaire déclaré pour faire face à l'épidémie de covid-19
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Avril 202004/04/2020
De: Bruno Lina
virologue
Objet:
membres du comité de scientifiques constitué
au titre de l'état d'urgence sanitaire déclaré pour faire face à l'épidémie de covid-19
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Avril 202004/04/2020
De: Aymeril Hoang
expert en numérique
Objet:
membres du comité de scientifiques constitué
au titre de l'état d'urgence sanitaire déclaré pour faire face à l'épidémie de covid-19
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Avril 202004/04/2020
De: Arnaud Fontanet
épidémiologiste
Objet:
membres du comité de scientifiques constitué
au titre de l'état d'urgence sanitaire déclaré pour faire face à l'épidémie de covid-19
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Avril 202004/04/2020
De: Pierre-Louis Druais
médecin généraliste
Objet:
membres du comité de scientifiques constitué
au titre de l'état d'urgence sanitaire déclaré pour faire face à l'épidémie de covid-19
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Avril 202004/04/2020
De: Franck Chauvin
membre du Haut Conseil de la santé publique
Objet:
membres du comité de scientifiques constitué
au titre de l'état d'urgence sanitaire déclaré pour faire face à l'épidémie de covid-19
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Avril 202004/04/2020
De: Simon Cauchemez
modélisateur
Objet:
membres du comité de scientifiques constitué
au titre de l'état d'urgence sanitaire déclaré pour faire face à l'épidémie de covid-19
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Avril 202004/04/2020
De: Daniel Benamouzig
sociologue
Objet:
membres du comité de scientifiques constitué
au titre de l'état d'urgence sanitaire déclaré pour faire face à l'épidémie de covid-19
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Avril 202004/04/2020
De: Lila Bouadma
réanimatrice
Objet:
membres du comité de scientifiques constitué
au titre de l'état d'urgence sanitaire déclaré pour faire face à l'épidémie de covid-19
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Avril 202004/04/2020
De: Laetitia Atlani Duault
anthropologue
Objet:
membres du comité de scientifiques constitué
au titre de l'état d'urgence sanitaire déclaré pour faire face à l'épidémie de covid-19
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Avril 202004/04/2020
De: Axel Plasse
directeur stratégie de développement Powertrain du groupe RENAULT - NISSAN - MITSUBISHI
Objet:
membres du conseil d'administration d'IFP Energies Nouvelles
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines d'activité d'IFP Energies nouvelles
Groupe:
date_debut="2020-04-03"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Avril 202003/04/2020
De: Hervé Le Treut
membre de l'Académie des sciences, directeur de recherche au CNRS
Objet:
membres du conseil d'administration d'IFP Energies Nouvelles
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines d'activité d'IFP Energies nouvelles
Groupe:
date_debut="2020-04-03"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Avril 202003/04/2020
De: Didier Houssin
Objet:
membres du conseil d'administration d'IFP Energies Nouvelles
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines d'activité d'IFP Energies nouvelles
Groupe:
date_debut="2020-04-03"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Avril 202003/04/2020
De: Didier Holleaux
directeur général adjoint du groupe ENGIE
Objet:
membres du conseil d'administration d'IFP Energies Nouvelles
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines d'activité d'IFP Energies nouvelles
Groupe:
date_debut="2020-04-03"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Avril 202003/04/2020
De: François Dassa
directeur de la mission prospective et relations Internationales du groupe EDF
au sein de la direction innovation, responsabilité d'entreprise, stratégie
Objet:
membres du conseil d'administration d'IFP Energies Nouvelles
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines d'activité d'IFP Energies nouvelles
Groupe:
date_debut="2020-04-03"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Avril 202003/04/2020
De: Valérie Quiniou-Ramus
directrice exécutive de la prospective et de la recherche de l'ADEME
Objet:
membres du conseil d'administration d'IFP Energies Nouvelles
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines d'activité d'IFP Energies nouvelles
Groupe:
date_debut="2020-04-03"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Avril 202003/04/2020
De: Sophie Paturle-Guesnerot
fondatrice-associée de DEMETER PARTNERS
Objet:
membres du conseil d'administration d'IFP Energies Nouvelles
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines d'activité d'IFP Energies nouvelles
Groupe:
date_debut="2020-04-03"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Avril 202003/04/2020
De: Helle Kristoffersen
directrice générale stratégie Innovation et membre du comité exécutif du groupe TOTAL
Objet:
membres du conseil d'administration d'IFP Energies Nouvelles
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines d'activité d'IFP Energies nouvelles
Groupe:
date_debut="2020-04-03"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Avril 202003/04/2020
De: Carla Gohin
directrice de la recherche, de l'innovation et des technologies avancées du groupe PSA PEUGEOT CITROEN
Objet:
membres du conseil d'administration d'IFP Energies Nouvelles
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines d'activité d'IFP Energies nouvelles
Groupe:
date_debut="2020-04-03"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Avril 202003/04/2020
De: Monique Axelos
directrice scientifique alimentation et bioéconomie de l'INRAE
Objet:
membres du conseil d'administration d'IFP Energies Nouvelles
personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs compétences dans les domaines d'activité d'IFP Energies nouvelles
Groupe:
date_debut="2020-04-03"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Avril 202003/04/2020
De: Jean-Marc JANAILLAC
Objet:
membres de la commission de surveillance de la Caisse des dépôts et consignations
personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Mars 202025/03/2020
De: Françoise HOLDER
Objet:
membres de la commission de surveillance de la Caisse des dépôts et consignations
personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Mars 202025/03/2020
De: Laurent GIOVACHINI
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut polytechnique de Paris
personnalité qualifiée
Remplace:M. Didier BRUGÈRE
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Mars 202022/03/2020
De: André POTOCKI
Objet:
membre de la Commission supérieure du Conseil d'Etat
personnalité qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Mars 202022/03/2020
De: Miguel Molist-Montaña
Objet:
membre du conseil scientifique du Muséum national d'histoire naturelle
personnalité qualifiée
sur proposition de la ministre chargée de l'environnement
Remplace:M. Marco Masseti
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mars 202013/03/2020
De: Eric PAPIN
directeur technique et qualité de Naval Group
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
II. - Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mars 202013/03/2020
De: Laurent GIOVACHINI
directeur général adjoint de Sopra Steria et président du Syntec
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
II. - Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mars 202013/03/2020
De: Pedro DIEZ
doyen de l'Ecole de génie civil Université polytechnique de Catalogne (UPC Barcelone)
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
II. - Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mars 202013/03/2020
De: Laurence EXCOFFON
ingénieure en chef adjointe du groupe Renault
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
II. - Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mars 202013/03/2020
De: Nathalie BRUNELLE
directrice du projet Total@Saclay au sein du groupe Total
Objet:
au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
II. - Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mars 202013/03/2020
De: Marc Villard
(membre titulaire)
Objet:
le bureau du vote électronique
prévu à
l'article 16 du décret n° 2014-290 du
4 mars 2014
modifié portant dispositions électorales relatives à la représentation des Français établis hors de France
6° Personnalités qualifiées désignées par l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
13 Mars 202013/03/2020
De: Jean-Philippe Keil
(membre suppléant)
Objet:
le bureau du vote électronique
prévu à
l'article 16 du décret n° 2014-290 du
4 mars 2014
modifié portant dispositions électorales relatives à la représentation des Français établis hors de France
6° Personnalités qualifiées désignées par l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
13 Mars 202013/03/2020
De: Bruno Dell'Aquila
(membre titulaire)
Objet:
le bureau du vote électronique
prévu à
l'article 16 du décret n° 2014-290 du
4 mars 2014
modifié portant dispositions électorales relatives à la représentation des Français établis hors de France
6° Personnalités qualifiées désignées par l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
13 Mars 202013/03/2020
De: Martine Schoeppner
(membre titulaire)
Objet:
le bureau du vote électronique
prévu à
l'article 16 du décret n° 2014-290 du
4 mars 2014
modifié portant dispositions électorales relatives à la représentation des Français établis hors de France
6° Personnalités qualifiées désignées par l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
13 Mars 202013/03/2020
De: Nadine Fouques-Weiss
(membre suppléant)
Objet:
le bureau du vote électronique
prévu à
l'article 16 du décret n° 2014-290 du
4 mars 2014
modifié portant dispositions électorales relatives à la représentation des Français établis hors de France
6° Personnalités qualifiées désignées par l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
13 Mars 202013/03/2020
De: Monique Dejeans
(membre suppléant)
Objet:
le bureau du vote électronique
prévu à
l'article 16 du décret n° 2014-290 du
4 mars 2014
modifié portant dispositions électorales relatives à la représentation des Français établis hors de France
6° Personnalités qualifiées désignées par l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
13 Mars 202013/03/2020
De: Valérie MALABAT
professeure à l'université de Bordeaux
Objet:
membre du conseil pédagogique de l'Ecole nationale de la magistrature, pour un nouveau mandat d'une durée de trois ans
personnalité qualifiée
Groupe:
date_debut="2020-03-01"
ecole="École nationale de la magistrature, pour un nouveau mandat d'une durée de trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mars 202013/03/2020
De: HAURIE (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
personnes qualifiées désignées par le ministre chargé de la sécurité sociale
Remplace:Mme MANSION (Sylvie)
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Mars 202012/03/2020
De: MADELIN (Virginie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
personnes qualifiées désignées par le ministre chargé de la sécurité sociale
Remplace:M. TOUJAS (François)
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Mars 202012/03/2020
De: Yves ROUSSET
préfet de Loir-et-Cher
Objet:
au titre de la personnalité qualifiée choisie en raison de son expérience et de sa compétence dans le domaine statutaire et juridique exerçant ou ayant exercé dans un service du ministère de la justice
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 202005/03/2020
De: Jean-Christophe GRACIA
premier conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel, rapporteur public au tribunal administratif de Paris
Objet:
au titre des trois personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs expériences et de leurs compétences dans les domaines d'action du collège appartenant ou ayant appartenu au corps des magistrats de l'ordre judiciaire ou étant ou ayant été membres de la juridiction administrative
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 202005/03/2020
De: Blandine FROMENT
avocate générale honoraire à la Cour de cassation
Objet:
au titre des trois personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs expériences et de leurs compétences dans les domaines d'action du collège appartenant ou ayant appartenu au corps des magistrats de l'ordre judiciaire ou étant ou ayant été membres de la juridiction administrative
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 202005/03/2020
De: Catherine FISCHER-HIRTZ
présidente du tribunal administratif d'Amiens
Objet:
au titre des trois personnalités qualifiées choisies
en raison de leurs expériences et de leurs compétences dans les domaines d'action du collège appartenant ou ayant appartenu au corps des magistrats de l'ordre judiciaire ou étant ou ayant été membres de la juridiction administrative
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
05 Mars 202005/03/2020
De: Elisabeth Baraduc
pour siéger
Objet:
personnalité qualifiée, à la commission supérieure du Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2020-03-28"
personnalite_qualifiee
parlement="Assemblée nationale"
désignation
04 Mars 202004/03/2020
De: Vincenzo VINZI
Objet:
personnalité qualifiée au conseil d'administration de CentraleSupélec
Remplace:M. Philippe BAPTISTE
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Mars 202001/03/2020
De: Patrick BROCHARD
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
au titre de la commission spécialisée « risques liés à l'environnement »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Février 202029/02/2020
De: Sara BRIMO
Objet:
membres du Haut Conseil de la santé publique
personnalités qualifiées
au titre de la commission spécialisée « risques liés à l'environnement »
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Février 202029/02/2020
De: Dominique LAFON
Objet:
personnalités qualifiées suivantes
au titre de la commission spécialisée « risques liés à l'environnement »
Groupe:
personnalite_qualifiee
cessation de fonction
29 Février 202029/02/2020
De: Anne PERRIN
Objet:
personnalités qualifiées suivantes
au titre de la commission spécialisée « risques liés à l'environnement »
Groupe:
personnalite_qualifiee
cessation de fonction
29 Février 202029/02/2020
De: Florence Ribard
Objet:
personnalité qualifiée
personnalite_qualifiee
parlement="Assemblée nationale"
désignation
27 Février 202027/02/2020
De: Frédéric VIGOUROUX
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Février 202026/02/2020
De: Vincent MAZAURIC
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Février 202026/02/2020
De: Nicolas DAYOT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Février 202026/02/2020
De: François ALBENQUE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Février 202026/02/2020
De: Christelle TAILLARDAT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Février 202026/02/2020
De: Michelle DEMESSINE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
26 Février 202026/02/2020
De: Jean-Michel Nicolle
directeur de l'école d'ingénieurs EPF
Objet:
membre du comité consultatif pour l'enseignement supérieur privé (CCESP)
au titre de personnalités qualifiées, sur propositions des présidents des fédérations
Remplace:M. Étienne Craye
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
20 Février 202020/02/2020
De: Michel FRECHET
président de la Confédération générale du logement
Objet:
membres du comité du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Au sein du collège des personnalités qualifiées
représentant des locataires
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Février 202018/02/2020
De: Jean-Paul Minon
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et études relatives à la gestion des matières et déchets radioactifs
II. - Sont membres de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et études relatives à la gestion des matières et déchets radioactifs
2° Au titre des personnalités qualifiées désignées par le Sénat
sur proposition de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Février 202015/02/2020
De: Philippe Gaillochet
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et études relatives à la gestion des matières et déchets radioactifs
II. - Sont membres de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et études relatives à la gestion des matières et déchets radioactifs
2° Au titre des personnalités qualifiées désignées par le Sénat
sur proposition de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Février 202015/02/2020
De: Christophe Fournier
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et études relatives à la gestion des matières et déchets radioactifs
II. - Sont membres de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et études relatives à la gestion des matières et déchets radioactifs
2° Au titre des personnalités qualifiées désignées par le Sénat
sur proposition de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Février 202015/02/2020
De: Olivier Galland
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et études relatives à la gestion des matières et déchets radioactifs
2° Au titre des personnalités qualifiées désignées
sur proposition de l'Académie des sciences morales et politiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Février 202015/02/2020
De: Saida Laârouchi Engstrôm
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et études relatives à la gestion des matières et déchets radioactifs
II. - Sont membres de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et études relatives à la gestion des matières et déchets radioactifs
1° Au titre des personnalités qualifiées désignées par l'Assemblée nationale
sur proposition de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Février 202015/02/2020
De: DUPONT (Olivier)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
personnalités qualifiées
sur proposition de l'association des anciens élèves de l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Février 202014/02/2020
De: DEAU (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
personnalités qualifiées
sur proposition de l'association des anciens élèves de l'école
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Février 202014/02/2020
De: PITON (Luc)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « grandes cultures »
II. - Avec voix consultative
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Février 202013/02/2020
De: MEYER (Philippe)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « grandes cultures »
II. - Avec voix consultative
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Février 202013/02/2020
De: HUYGHE (Christian)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « grandes cultures »
II. - Avec voix consultative
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Février 202013/02/2020
De: DORCHIES (Xavier)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « grandes cultures »
II. - Avec voix consultative
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Février 202013/02/2020
De: DELFORGE (Baudouin)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « grandes cultures »
II. - Avec voix consultative
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
13 Février 202013/02/2020
De: Marc Chaussidon
Objet:
membres du conseil d'administration du BRGM
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Février 202009/02/2020
De: Michèle Rousseau
Objet:
membres du conseil d'administration du BRGM
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Février 202009/02/2020
De: Sylvie Joussaume
Objet:
membres du conseil d'administration du BRGM
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Février 202009/02/2020
De: Marie-Axelle Gautier
Objet:
membres du conseil d'administration du BRGM
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Février 202009/02/2020
De: Anne Besnier
Objet:
membres du conseil d'administration du BRGM
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Février 202009/02/2020
De: PELISSIE (Manuel)
représentant de l'Association pour la Formation, la Recherche, et l'Intervention sociale (AFRIS) - France
Objet:
Haut Conseil du travail social
6) Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Février 202009/02/2020
De: LOUDIERE (Guy)
représentant de la Commission Professionnelle Consultative « Cohésion Sociale et Santé »
Objet:
Haut Conseil du travail social
6) Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Février 202009/02/2020
De: JAEGER (Marcel)
Objet:
Haut Conseil du travail social
6) Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Février 202009/02/2020
De: DUBASQUE (Didier)
Objet:
Haut Conseil du travail social
6) Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Février 202009/02/2020
De: RURKA (Anna)
Objet:
Haut Conseil du travail social
6) Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Février 202009/02/2020
De: LE FLOCH (Carole)
Objet:
Haut Conseil du travail social
6) Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Février 202009/02/2020
De: DELPECH (Françoise)
Objet:
Haut Conseil du travail social
6) Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Février 202009/02/2020
De: DAMBUYANT (Gisèle)
maître de conférence
Objet:
Haut Conseil du travail social
6) Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Février 202009/02/2020
De: COLS (Marie-Paule)
Objet:
Haut Conseil du travail social
6) Au titre du collège des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
09 Février 202009/02/2020
De: Dominique BRARD
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public Economat des armées
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
renouvellement
07 Février 202007/02/2020
De: Didier Hillion
titulaire
Objet:
membres de la chambre de discipline de la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
05 Février 202005/02/2020
De: Olivier Gicquel
suppléant
Objet:
membres de la chambre de discipline de la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
05 Février 202005/02/2020
De: Brigitte Taravella
titulaire
Objet:
membres de la chambre de discipline de la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
05 Février 202005/02/2020
De: Stéphanie Polselli
suppléante
Objet:
membres de la chambre de discipline de la Compagnie nationale des conseils en propriété industrielle
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
05 Février 202005/02/2020
De: Yves ROLLAND
Objet:
administrateur de l'Institut national de l'audiovisuel
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
date_debut="2020-02-04"
duree="cinq ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Février 202002/02/2020
De: Barbara LAVERNOS
Objet:
membre du conseil d'administration de la société anonyme Bpifrance
personnalité qualifiée choisie
en raison de sa compétence en matière économique et financière
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Février 202001/02/2020
De: Hamid OUMOUSSA
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office français de la biodiversité
1° Au titre du premier collège
c)
personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine de la protection de la biodiversité terrestre, marine ou de la ressource en eau et des milieux aquatiques
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Février 202001/02/2020
De: Jean-Patrick LEDUC
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office français de la biodiversité
1° Au titre du premier collège
c)
personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine de la protection de la biodiversité terrestre, marine ou de la ressource en eau et des milieux aquatiques
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Février 202001/02/2020
De: Fabienne ALLAG-DHUISME
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office français de la biodiversité
1° Au titre du premier collège
c)
personnalités qualifiées
en raison de leur compétence dans le domaine de la protection de la biodiversité terrestre, marine ou de la ressource en eau et des milieux aquatiques
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Février 202001/02/2020
De: Philippe MEYNIER
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'orientation permanent de l'Etablissement national de l'agriculture et de la mer (FranceAgriMer) avec voix consultative. Leur mandat expirera en même temps que celui des autres membres du conseil d'orientation permanent
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 202031/01/2020
De: Frédéric CARRE
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'orientation permanent de l'Etablissement national de l'agriculture et de la mer (FranceAgriMer) avec voix consultative. Leur mandat expirera en même temps que celui des autres membres du conseil d'orientation permanent
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 202031/01/2020
De: Nadine LEDUC
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'orientation permanent de l'Etablissement national de l'agriculture et de la mer (FranceAgriMer) avec voix consultative. Leur mandat expirera en même temps que celui des autres membres du conseil d'orientation permanent
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
31 Janvier 202031/01/2020
De: Thierry Lepaon
Objet:
personnalité qualifiée et président du groupement d'intérêt public dénommé « Agence nationale de lutte contre l'illettrisme »
Groupe:
personnalite_qualifiee
cessation de fonction
31 Janvier 202031/01/2020
De: TOURNAYE (Michel)
Objet:
personnalités qualifiées au conseil spécialisé de FranceAgriMer « fruits et légumes », avec voix consultative
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Janvier 202029/01/2020
De: Marie-Anne BARBAT-LAYANI
secrétaire générale du ministère de l'économie et des finances, ministère de l'action et des comptes publics
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur expérience en matière de formation ou de gestion des ressources humaines
sur proposition du ministre chargé de la fonction publique
Remplace:Mme Mylène ORANGE-LOUBOUTIN
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Janvier 202029/01/2020
De: Raymond COINTE
directeur général
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Au titre de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Matthieu SCHULER
directeur de l'évaluation des risques
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Au titre de l'agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Jacques PATRIS
membre du bureau d'Atmo France
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Au titre de la fédération Atmo-France
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Jean-Félix BERNARD
membre du bureau d'Atmo France
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Au titre de la fédération Atmo-France
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Nadine ALLEMAND
directrice adjointe
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Au titre du centre interprofessionnel technique d'études de la pollution atmosphérique
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Andrée BUCHMANN
présidente
Objet:
au Conseil national de l'air
personnalités qualifiées
Au titre de l'observatoire de la qualité de l'air intérieur
Titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Serban MOROSAN
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées représentant le secteur de la recherche publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Janvier 202022/01/2020
De: Hervé JUIN
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées représentant le secteur de la recherche publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Janvier 202022/01/2020
De: Ivan BALANSARD
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées représentant le secteur de la recherche publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Janvier 202022/01/2020
De: Samuel VIDAL
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées proposées par les professionnels de l'expérimentation animale
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Janvier 202022/01/2020
De: Christophe JOUBERT
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées proposées par les professionnels de l'expérimentation animale
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Janvier 202022/01/2020
De: Benoît HAELEWYN
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées proposées par les professionnels de l'expérimentation animale
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Janvier 202022/01/2020
De: Jean Pierre CLOT
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées proposées par les professionnels de l'expérimentation animale
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Janvier 202022/01/2020
De: Jean Michel POSTAL
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées proposées par les organisations représentatives du secteur industriel privé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Janvier 202022/01/2020
De: Frédéric MOYSAN
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées proposées par les organisations représentatives du secteur industriel privé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Janvier 202022/01/2020
De: Cédric SUEUR
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées proposées par des organisations reconnues d'utilité publique de protection des animaux et de protection de la faune sauvage
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Janvier 202022/01/2020
De: Jean-Claude NOUËT
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées proposées par des organisations reconnues d'utilité publique de protection des animaux et de protection de la faune sauvage
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Janvier 202022/01/2020
De: Christophe MARIE
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées proposées par des organisations reconnues d'utilité publique de protection des animaux et de protection de la faune sauvage
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Janvier 202022/01/2020
De: Thierry BEDOSSA
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées proposées par des organisations reconnues d'utilité publique de protection des animaux et de protection de la faune sauvage
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Janvier 202022/01/2020
De: Silvia VINCENT-NAULLEAU
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées représentant le secteur de la recherche publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Janvier 202022/01/2020
De: Brigitte RAULT
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées représentant le secteur de la recherche publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Janvier 202022/01/2020
De: Françoise MEDALE
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées représentant le secteur de la recherche publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Janvier 202022/01/2020
De: Valérie NIVET ANTOINE
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées proposées par les professionnels de l'expérimentation animale
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Janvier 202022/01/2020
De: Catherine MAISONNEUVE
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées proposées par les professionnels de l'expérimentation animale
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Janvier 202022/01/2020
De: Isabelle PEYCLIT
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées proposées par les organisations représentatives du secteur industriel privé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Janvier 202022/01/2020
De: Flore de LAMAZE
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées proposées par les organisations représentatives du secteur industriel privé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Janvier 202022/01/2020
De: Stéphanie VERDU
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées proposées par des organisations reconnues d'utilité publique de protection des animaux et de protection de la faune sauvage
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Janvier 202022/01/2020
De: Carine DIVER
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de l'expérimentation animale
personnalités qualifiées proposées par des organisations reconnues d'utilité publique de protection des animaux et de protection de la faune sauvage
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Janvier 202022/01/2020
De: Boutier (Jean)
professeur d'histoire à l'Ecole des hautes études en sciences sociales (EHESS), chargé de mission auprès du président de l'EHESS pour le pôle Marseille
Objet:
membres du conseil d'orientation scientifique de l'Etablissement public du musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée
au titre des personnalités qualifiées françaises ou étrangères
Sur proposition de la ministre chargée de la recherche
Groupe:
date_debut="2020-01-09"
renouvellement
personnalite_qualifiee
nomination
16 Janvier 202016/01/2020
De: Wastiau (Boris)
anthropologue spécialiste de l'Afrique et des Amériques, conservateur du patrimoine et directeur du musée ethnographique de Genève
Objet:
membres du conseil d'orientation scientifique de l'Etablissement public du musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée
au titre des personnalités qualifiées françaises ou étrangères
Groupe:
date_debut="2020-01-09"
personnalite_qualifiee
nomination
16 Janvier 202016/01/2020
De: Saïb (Ali)
conseiller-maître à la Cour des comptes, professeur en virologie et titulaire de la chaire de biologie au Centre National des Arts et métiers
Objet:
membres du conseil d'orientation scientifique de l'Etablissement public du musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée
au titre des personnalités qualifiées françaises ou étrangères
Groupe:
date_debut="2020-01-09"
personnalite_qualifiee
nomination
16 Janvier 202016/01/2020
De: Le Bon (Laurent)
président de l'Etablissement public du musée national Picasso-Paris
Objet:
membres du conseil d'orientation scientifique de l'Etablissement public du musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée
au titre des personnalités qualifiées françaises ou étrangères
Groupe:
date_debut="2020-01-09"
personnalite_qualifiee
nomination
16 Janvier 202016/01/2020
De: Dirèche (Karima)
spécialiste d'histoire contemporaine du Maghreb, directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique
chargée de cours à l'université d'Aix-Marseille et au Centre international de formation européenne
Objet:
membres du conseil d'orientation scientifique de l'Etablissement public du musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée
au titre des personnalités qualifiées françaises ou étrangères
Sur proposition de la ministre chargée de la recherche
Groupe:
date_debut="2020-01-09"
personnalite_qualifiee
nomination
16 Janvier 202016/01/2020
De: Virlouvet (Catherine)
professeur émérite d'histoire à l'université d'Aix-Marseille et membre du conseil d'administration du MuCEM
Objet:
membres du conseil d'orientation scientifique de l'Etablissement public du musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée
au titre des personnalités qualifiées françaises ou étrangères
Groupe:
date_debut="2020-01-09"
personnalite_qualifiee
nomination
16 Janvier 202016/01/2020
De: Ladjimi Sebaï (Leïla)
historienne et archéologue
Objet:
membres du conseil d'orientation scientifique de l'Etablissement public du musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée
au titre des personnalités qualifiées françaises ou étrangères
Groupe:
date_debut="2020-01-09"
personnalite_qualifiee
nomination
16 Janvier 202016/01/2020
De: Dakhli (Leyla)
politologue spécialiste du monde arabe contemporain, chargée de recherche au CNRS, directrice du programme DREAM (Drafting and enacting the revolution in the Arab Mediterranean), chercheuse associée à la chaire d'histoire du monde arabe contemporain au Collège de France (2004-2008)
Objet:
membres du conseil d'orientation scientifique de l'Etablissement public du musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée
au titre des personnalités qualifiées françaises ou étrangères
Groupe:
date_debut="2020-01-09"
personnalite_qualifiee
nomination
16 Janvier 202016/01/2020
De: Jean PERRIN
Objet:
personnalités qualifiées représentatives des usagers du système de santé
2° Au conseil territorial placé auprès de la CARMI de l'Est
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: Didier VANQUELEF
Objet:
personnalités qualifiées représentatives des usagers du système de santé
1° Au conseil territorial placé auprès de la CARMI du Nord
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: Jean-Michel MARTIN
Objet:
personnalités qualifiées représentatives des usagers du système de santé
1° Au conseil territorial placé auprès de la CARMI du Nord
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: Annie MORIN
Objet:
personnalités qualifiées représentatives des usagers du système de santé
3° Au conseil territorial placé auprès de la CARMI du Sud
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: Marie-Claire MALHERBE
Objet:
personnalités qualifiées représentatives des usagers du système de santé
3° Au conseil territorial placé auprès de la CARMI du Sud
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: Suzanne BARBENSON
Objet:
personnalités qualifiées représentatives des usagers du système de santé
2° Au conseil territorial placé auprès de la CARMI de l'Est
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Janvier 202015/01/2020
De: BIARD (Aurélie)
chargée de mission recherche stratégique à la direction générale des relations internationales et de la stratégie du ministère des armées
Objet:
personnalité qualifiée au conseil d'administration de l'Institut national des langues et civilisations orientales
Remplace:Mme BORDES (Claire)
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Janvier 202012/01/2020
De: Mathias LAMARQUE
sous-directeur de l'éducation populaire
Objet:
personnalité qualifiée (titulaire) au conseil de gestion de l'institution de gestion sociale des armées
Remplace:M. Vincent DEMANGE
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
11 Janvier 202011/01/2020
De: Jean PINSOLLE
président de la chambre UNPI du Grand Paris
Objet:
membres du comité du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Au sein du collège des personnalités qualifiées
représentants des propriétaires
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Janvier 202011/01/2020
De: Jérôme SAFAR
représentant de l'Union des syndicats de l'immobilier, titulaire
Objet:
membres du comité du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Au sein du collège des personnalités qualifiées
représentants des professionnels de l'immobilier
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Janvier 202011/01/2020
De: Bernard VERQUERRE
représentant de la Confédération des petites et moyennes entreprises à Action Logement Groupe, titulaire
Objet:
membres du comité du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Au sein du collège des personnalités qualifiées
représentants de l'Union d'économie sociale du logement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Janvier 202011/01/2020
De: Pascal LEROUX
représentant du Mouvement des entreprises de France à Action Logement Groupe
Objet:
membres du comité du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Au sein du collège des personnalités qualifiées
représentants de l'Union d'économie sociale du logement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Janvier 202011/01/2020
De: Christian NICOL
président délégué de la fédération SOLIHA, titulaire
Objet:
membres du comité du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Au sein du collège des personnalités qualifiées
personnalités qualifiées pour leurs compétences dans le domaine social
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Janvier 202011/01/2020
De: David RODRIGUES
responsable juridique à Consommation Logement Cadre de vie, titulaire
Objet:
membres du comité du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Au sein du collège des personnalités qualifiées
personnalités qualifiées pour leurs compétences dans le domaine du logement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Janvier 202011/01/2020
De: Louis DU MERLE
responsable du pôle juridique de l'Agence nationale pour l'information sur le logement
Objet:
membres du comité du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Au sein du collège des personnalités qualifiées
personnalités qualifiées pour leurs compétences dans le domaine du logement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Janvier 202011/01/2020
De: Françoise SCHAUB-HERISSE
présidente de l'UNPI 72, titulaire
Objet:
membres du comité du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Au sein du collège des personnalités qualifiées
représentants des propriétaires
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Janvier 202011/01/2020
De: Catherine JEUFRAUX
représentante de la Fédération nationale de l'immobilier
Objet:
membres du comité du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Au sein du collège des personnalités qualifiées
représentants des professionnels de l'immobilier
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Janvier 202011/01/2020
De: Jocelyne HERBINSKI
secrétaire confédérale de la Confédération nationale du logement, titulaire
Objet:
membres du comité du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Au sein du collège des personnalités qualifiées
représentants des locataires
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Janvier 202011/01/2020
De: Audrey RASTELLO
représentante de la Confédération générale du travail à Action Logement Groupe
Objet:
membres du comité du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Au sein du collège des personnalités qualifiées
représentants de l'Union d'économie sociale du logement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Janvier 202011/01/2020
De: Nathalie BALDACCI
représentante de la Confédération française des travailleurs chrétiens à Action Logement Groupe, titulaire
Objet:
membres du comité du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Au sein du collège des personnalités qualifiées
représentants de l'Union d'économie sociale du logement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Janvier 202011/01/2020
De: Hélène PELISSARD
présidente de la fédération SOLIHA
Objet:
membres du comité du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Au sein du collège des personnalités qualifiées
personnalités qualifiées pour leurs compétences dans le domaine social
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Janvier 202011/01/2020
De: Roseline CONAN
directrice générale de l'Agence nationale pour l'information sur le logement, titulaire
Objet:
membres du comité du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Au sein du collège des personnalités qualifiées
personnalités qualifiées pour leurs compétences dans le domaine du logement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Janvier 202011/01/2020
De: Ann-Gaël BEARD
vice-présidente de Consommation Logement Cadre de vie
Objet:
membres du comité du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Au sein du collège des personnalités qualifiées
personnalités qualifiées pour leurs compétences dans le domaine du logement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
11 Janvier 202011/01/2020
De: Gautier (Philippe)
secrétaire général de l'Union nationale des syndicats d'artistes musiciens de France (SNAM - CGT) et membre du bureau de la Fédération nationale des Syndicats du spectacle, du cinéma, de l'audiovisuel et de l'action culturelle (FNSAC-CGT)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la musique
3. Au titre des personnalités qualifiées désignées
en raison de leur compétence ou de leur fonction
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Janvier 202007/01/2020
De: Séguineau (Malika)
directrice générale du Syndicat national du spectacle musical et de variété (PRODISS)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la musique
3. Au titre des personnalités qualifiées désignées
en raison de leur compétence ou de leur fonction
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Janvier 202007/01/2020
De: Le Breut (Elodie)
membre du conseil national du Syndicat national des entreprises artistiques et culturelles (SYNDEAC)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la musique
3. Au titre des personnalités qualifiées désignées
en raison de leur compétence ou de leur fonction
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Janvier 202007/01/2020
De: Hannedouche (Aurélie)
déléguée générale du Syndicat des musiques actuelles (SMA)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la musique
3. Au titre des personnalités qualifiées désignées
en raison de leur compétence ou de leur fonction
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Janvier 202007/01/2020
De: Déqué (Marie)
conseillère municipale déléguée à la Mairie de Toulouse, conseillère métropolitaine en charge du suivi des grandes expositions culturelles, vice-présidente de la Commission Culture de Toulouse Métropole
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la musique
3. Au titre des personnalités qualifiées désignées
en raison de leur compétence ou de leur fonction
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Janvier 202007/01/2020
De: Combeaud (Suzanne)
auteure, compositrice et interprète
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la musique
3. Au titre des personnalités qualifiées désignées
en raison de leur compétence ou de leur fonction
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
07 Janvier 202007/01/2020
De: Christian NICOL
vice-président de la fédération Soliha, titulaire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Au sein du collège des personnalités qualifiées
personne qualifiée pour ses compétences dans le domaine social
Remplace:M. Xavier de LANNOY
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Décembre 201929/12/2019
De: ESTIENNE (Bruno)
Objet:
comme personnalité qualifiée invitée à siéger sans droit de vote au conseil spécialisé « vin et cidre »
Remplace:M. DUFAY (Alain)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Décembre 201929/12/2019
De: Jacques MIKULOVIC
directeur de l'Institut national supérieur handicap et enseignement adapté
Objet:
membres du Conseil national des troubles du spectre autistique et des troubles du neuro-développement
personnalité qualifiée
Remplace:M. José PUIG
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
29 Décembre 201929/12/2019
De: GUIMBAUD (Thierry)
directeur général de voies navigables de France
Objet:
membres du conseil d'administration du port autonome de Strasbourg
personnalité qualifiée
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Décembre 201927/12/2019
De: Martine LOMBARD
professeure des universités
Objet:
personnalité qualifiée du collège de déontologie de la juridiction administrative
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
renouvellement
26 Décembre 201926/12/2019
De: Janine Guaguère
docteur vétérinaire
élue du Conseil national de l'Ordre des vétérinaires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du cinquième collège
Personnalités qualifiées
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Christophe Brard
docteur vétérinaire, président de la Société nationale des groupements techniques vétérinaires
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du cinquième collège
Personnalités qualifiées
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Alain Fuchs
président de Paris Sciences et Lettres
Objet:
membre du conseil d'administration de Campus France
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Décembre 201918/12/2019
De: Bernard VAYSSE
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Bretagne
2o Au titre du I (5o) de l'article D. 1432-15, personnes qualifiées dans les domaines de compétence de l'agence
Remplace:M. Louis GERARD
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Décembre 201915/12/2019
De: Tuppin (Philippe)
Paris
membre désigné par la direction générale de l'Agence de la biomédecine
Objet:
Le conseil scientifique du réseau épidémiologie et information en néphrologie (REIN)
Au titre des deux personnalités qualifiées désignées par le directeur général de l'Agence de la biomédecine
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201915/12/2019
De: Moranne (Olivier)
service de néphrologie, CHU Nîmes, représentant élu des coordinateurs du REIN
Objet:
Le conseil scientifique du réseau épidémiologie et information en néphrologie (REIN)
Au titre des deux personnalités qualifiées désignées par le directeur général de l'Agence de la biomédecine
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201915/12/2019
De: Jaïs (Jean-Philippe)
santé publique, université René-Descartes, représentant élu des épidémiologistes du REIN
Objet:
Le conseil scientifique du réseau épidémiologie et information en néphrologie (REIN)
Au titre des deux personnalités qualifiées désignées par le directeur général de l'Agence de la biomédecine
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201915/12/2019
De: Chantrel (François)
service de néphrologie, CH Mulhouse, représentant élu des coordinateurs du REIN
Objet:
Le conseil scientifique du réseau épidémiologie et information en néphrologie (REIN)
Au titre des deux personnalités qualifiées désignées par le directeur général de l'Agence de la biomédecine
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201915/12/2019
De: Borniche (Didier)
AFIDTN Bihorel
membre désigné par la direction générale de l'Agence de la biomédecine
Objet:
Le conseil scientifique du réseau épidémiologie et information en néphrologie (REIN)
Au titre des deux personnalités qualifiées désignées par le directeur général de l'Agence de la biomédecine
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201915/12/2019
De: Belkacemi (Mohamed)
réseau REIN, CHU Nîmes, représentant élu des épidémiologistes du REIN
Objet:
Le conseil scientifique du réseau épidémiologie et information en néphrologie (REIN)
Au titre des deux personnalités qualifiées désignées par le directeur général de l'Agence de la biomédecine
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201915/12/2019
De: Bauwens (Marc)
service de néphrologie, CHU Poitiers, représentant élu des coordinateurs du REIN
Objet:
Le conseil scientifique du réseau épidémiologie et information en néphrologie (REIN)
Au titre des deux personnalités qualifiées désignées par le directeur général de l'Agence de la biomédecine
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201915/12/2019
De: Vigneau (Cécile)
service de néphrologie-transplantation, CHRU Rennes, représentante élue des coordinateurs du REIN
Objet:
Le conseil scientifique du réseau épidémiologie et information en néphrologie (REIN)
Au titre des deux personnalités qualifiées désignées par le directeur général de l'Agence de la biomédecine
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201915/12/2019
De: Prézelin-Reydit (Mathilde)
AURAD Aquitaine, Gradignan, représentante élue des coordinateurs du REIN
Objet:
Le conseil scientifique du réseau épidémiologie et information en néphrologie (REIN)
Au titre des deux personnalités qualifiées désignées par le directeur général de l'Agence de la biomédecine
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201915/12/2019
De: Merle (Véronique)
service d'épidémiologie et santé publique, CHU Rouen, représentante élue des épidémiologistes du REIN
Objet:
Le conseil scientifique du réseau épidémiologie et information en néphrologie (REIN)
Au titre des deux personnalités qualifiées désignées par le directeur général de l'Agence de la biomédecine
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201915/12/2019
De: Merle (Sylvie)
ORS, Martinique, représentante élue des épidémiologistes du REIN
Objet:
Le conseil scientifique du réseau épidémiologie et information en néphrologie (REIN)
Au titre des deux personnalités qualifiées désignées par le directeur général de l'Agence de la biomédecine
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201915/12/2019
De: Béchade (Clémence)
service de néphrologie, CHU Caen, représentante élue des coordinateurs du REIN
Objet:
Le conseil scientifique du réseau épidémiologie et information en néphrologie (REIN)
Au titre des deux personnalités qualifiées désignées par le directeur général de l'Agence de la biomédecine
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201915/12/2019
De: Bayat (Sahar)
département d'épidémiologie et biostatistique EHESP Rennes, représentante élue des épidémiologistes du REIN
Objet:
Le conseil scientifique du réseau épidémiologie et information en néphrologie (REIN)
Au titre des deux personnalités qualifiées désignées par le directeur général de l'Agence de la biomédecine
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201915/12/2019
De: Ayav (Carole)
service d'épidémiologie et évaluation cliniques CHU Nancy, représentante élue des épidémiologistes du REIN
Objet:
Le conseil scientifique du réseau épidémiologie et information en néphrologie (REIN)
Au titre des deux personnalités qualifiées désignées par le directeur général de l'Agence de la biomédecine
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Décembre 201915/12/2019
De: Philippe DUPUIS
inspecteur général des finances
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
2
personnalité qualifiée
sur proposition de la ministre chargée de l'environnement
Remplace:M. Bruno SAINJON
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Décembre 201912/12/2019
De: TOUJAS (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
personnes qualifiées désignées par le ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201908/12/2019
De: MARDINÉ (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
personnes qualifiées désignées par le ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201908/12/2019
De: MANSION (Sylvie)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
personnes qualifiées désignées par le ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201908/12/2019
De: BABEL (Marie-Renée)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale
personnes qualifiées désignées par le ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
08 Décembre 201908/12/2019
De: Sandrine LEMERY
Objet:
membre du conseil de surveillance du fonds de réserve pour les retraites
personne qualifiée
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Décembre 201906/12/2019
De: Pierre Caspard
ancien directeur du service d'histoire de l'éducation
Objet:
membres du comité d'histoire de l'éducation nationale
3° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 201905/12/2019
De: Delphine Campagnolle
directrice du Musée national de l'éducation
Objet:
membres du comité d'histoire de l'éducation nationale
3° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
05 Décembre 201905/12/2019
De: WEISS (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris
au titre des personnalités qualifiées, françaises ou étrangères
choisies
en raison de leur expérience dans les domaines de compétences de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Décembre 201903/12/2019
De: RACINE (Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris
au titre des personnalités qualifiées, françaises ou étrangères
choisies
en raison de leur expérience dans les domaines de compétences de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Décembre 201903/12/2019
De: ALBANEL (Christine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris
au titre des personnalités qualifiées, françaises ou étrangères
choisies
en raison de leur expérience dans les domaines de compétences de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
03 Décembre 201903/12/2019
De: Lenormand-Romain (Antoinette)
Objet:
au Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
II. -
personnalités qualifiées
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201930/11/2019
De: Barthalois (Cyril)
Objet:
au Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
II. -
personnalités qualifiées
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201930/11/2019
De: Alexandre Vainchtock
Objet:
au titre de personnalités qualifiées à l'assemblée générale du groupement d'intérêt public « Plateforme des données de santé »
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
30 Novembre 201930/11/2019
De: Pierre Ricordeau
Objet:
au titre de personnalités qualifiées à l'assemblée générale du groupement d'intérêt public « Plateforme des données de santé »
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
30 Novembre 201930/11/2019
De: Bruno Maquart
Objet:
au titre de personnalités qualifiées à l'assemblée générale du groupement d'intérêt public « Plateforme des données de santé »
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
30 Novembre 201930/11/2019
De: Pierre-Yves Geoffard
Objet:
au titre de personnalités qualifiées à l'assemblée générale du groupement d'intérêt public « Plateforme des données de santé »
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
30 Novembre 201930/11/2019
De: Dominique Polton
Objet:
au titre de personnalités qualifiées à l'assemblée générale du groupement d'intérêt public « Plateforme des données de santé »
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
30 Novembre 201930/11/2019
De: Laurence Mauduit
Objet:
au titre de personnalités qualifiées à l'assemblée générale du groupement d'intérêt public « Plateforme des données de santé »
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
30 Novembre 201930/11/2019
De: Magali Giral
Objet:
au titre de personnalités qualifiées à l'assemblée générale du groupement d'intérêt public « Plateforme des données de santé »
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
30 Novembre 201930/11/2019
De: Carole Dufouil
Objet:
au titre de personnalités qualifiées à l'assemblée générale du groupement d'intérêt public « Plateforme des données de santé »
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
30 Novembre 201930/11/2019
De: Jeanne Bossi Malafosse
Objet:
au titre de personnalités qualifiées à l'assemblée générale du groupement d'intérêt public « Plateforme des données de santé »
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
30 Novembre 201930/11/2019
De: Chantal JOURDAN
préfète honoraire
Objet:
personnalité qualifiée au sein du collège de déontologie des juridictions financières
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
30 Novembre 201930/11/2019
De: Jean-Michel TASSE
vice-président de la chambre de commerce et d'industrie du Val-de-Marne, suppléant
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement EPAMARNE
personnes qualifiées
à raison de leurs compétences en matière de développement économique territorial
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 201927/11/2019
De: Géraldine FROBERT
directrice générale, déléguée départementale de la chambre de commerce et d'industrie du Val-de-Marne, titulaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement EPAMARNE
personnes qualifiées
à raison de leurs compétences en matière de développement économique territorial
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 201927/11/2019
De: Pascal Cagni
fondateur et directeur général de C4 Ventures
Objet:
membres du conseil d'administration de Business France
personnalités qualifiées en matière de développement économique international ou issues des réseaux consulaires
représentant d'une entreprise à vocation internationale ayant des activités en France
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 201927/11/2019
De: Alain Bentéjac
président des conseillers du commerce extérieur de la France
Objet:
membres du conseil d'administration de Business France
personnalités qualifiées en matière de développement économique international ou issues des réseaux consulaires
représentant des conseillers du commerce extérieur de la France
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 201927/11/2019
De: Pierre Goguet
président de CCI France
Objet:
membres du conseil d'administration de Business France
personnalités qualifiées en matière de développement économique international ou issues des réseaux consulaires
représentant de CCI France
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 201927/11/2019
De: Emmanuelle Quilès
présidente-directrice générale de Janssen France
Objet:
membres du conseil d'administration de Business France
personnalités qualifiées en matière de développement économique international ou issues des réseaux consulaires
représentante d'une entreprise cliente de Business France
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 201927/11/2019
De: Sylvie Guinard
présidente-directrice générale de Thimonnier
Objet:
membres du conseil d'administration de Business France
personnalités qualifiées en matière de développement économique international ou issues des réseaux consulaires
représentante d'une entreprise cliente de Business France
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Novembre 201927/11/2019
De: VIOLA Fabrice
Objet:
pour participer aux réunions du comité national de sélection des sujets
au titre de l'année 2020
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
26 Novembre 201926/11/2019
De: MATHIEU Frédéric
Objet:
pour participer aux réunions du comité national de sélection des sujets
au titre de l'année 2020
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
26 Novembre 201926/11/2019
De: DUFOUR Jean-Marie
Objet:
pour participer aux réunions du comité national de sélection des sujets
au titre de l'année 2020
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
26 Novembre 201926/11/2019
De: Eshet (Marianne)
déléguée générale de la Fondation SNCF
Objet:
membre du conseil d'administration du Théâtre national de Strasbourg
personnalité qualifiée dans le domaine culturel
Remplace:Mme Mariette Navarro
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Novembre 201924/11/2019
De: Marie-France MONEGER-GUYOMARC'H
ancienne directrice de l'inspection générale de la police nationale, retraitée
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre de personnalité qualifiée
choisie par le ministre de l'intérieur
en raison de sa compétence en matière de sécurité
Remplace:Mme Hélène CAZAUX-CHARLES
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Novembre 201924/11/2019
De: Diakité Kaba (Saran)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre des personnalités qualifiées appartenant au secteur industriel
Remplace:Mme Andrieux (Nathalie)
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Novembre 201923/11/2019
De: François DELATTRE
secrétaire général du ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur expérience en matière de formation ou de gestion des ressources humaines
sur proposition du ministre chargé de la fonction publique
Remplace:M. Maurice GOURDAULT-MONTAGNE
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Novembre 201923/11/2019
De: Mylène ORANGE-LOUBOUTIN
secrétaire générale par intérim du ministère de l'économie et des finances, ministère de l'action et des comptes publics
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
au titre des personnalités qualifiées
en raison de leur expérience en matière de formation ou de gestion des ressources humaines
sur proposition du ministre chargé de la fonction publique
Remplace:Mme Isabelle BRAUN-LEMAIRE
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Novembre 201923/11/2019
De: VAN INGELGEM (Olivier)
Objet:
personnalités qualifiées au conseil spécialisé de FranceAgriMer « ruminants », avec voix consultative
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Novembre 201922/11/2019
De: ROUSSEAU (Gilles)
Objet:
personnalités qualifiées au conseil spécialisé de FranceAgriMer « ruminants », avec voix consultative
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Novembre 201922/11/2019
De: MANRY (Philippe)
Objet:
personnalités qualifiées au conseil spécialisé de FranceAgriMer « ruminants », avec voix consultative
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Novembre 201922/11/2019
De: MALABIRADE (Bernard)
Objet:
personnalités qualifiées au conseil spécialisé de FranceAgriMer « ruminants », avec voix consultative
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Novembre 201922/11/2019
De: ELOI (André)
Objet:
personnalités qualifiées au conseil spécialisé de FranceAgriMer « ruminants », avec voix consultative
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Novembre 201922/11/2019
De: ACHER (Joël)
Objet:
personnalités qualifiées au conseil spécialisé de FranceAgriMer « ruminants », avec voix consultative
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Novembre 201922/11/2019
De: BRIS (Valérie)
Objet:
personnalités qualifiées au conseil spécialisé de FranceAgriMer « ruminants », avec voix consultative
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Novembre 201922/11/2019
De: Rumeau (Michel)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Novembre 201922/11/2019
De: Mignot (Thierry)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Novembre 201922/11/2019
De: Gamba (René)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Novembre 201922/11/2019
De: Balanant (Nicolas)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Novembre 201922/11/2019
De: Piotrowski (Aleksandra)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Novembre 201922/11/2019
De: Mietlicki (Fanny)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Novembre 201922/11/2019
De: Guigou-Carter (Catherine)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Novembre 201922/11/2019
De: Gaulupeau (Aline)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Novembre 201922/11/2019
De: Serge MORVAN
Objet:
membre de la commission de suivi de la procédure d'affectation des élèves de l'Ecole nationale d'administration
personnalité qualifiée
Groupe:
date_fin="2021-10-04"
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
22 Novembre 201922/11/2019
De: MIAS (Patrick)
Objet:
personnalités qualifiées au conseil spécialisé de FranceAgriMer « viandes blanches », avec voix consultative
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 201921/11/2019
De: CAILLY (Franck)
Objet:
personnalités qualifiées au conseil spécialisé de FranceAgriMer « viandes blanches », avec voix consultative
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 201921/11/2019
De: Eric GISSLER
suppléant
Objet:
au Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
personnalités qualifiées en matière de ventes volontaires aux enchères publiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 201921/11/2019
De: Edouard DE LAMAZE
titulaire
Objet:
au Conseil des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
personnalités qualifiées en matière de ventes volontaires aux enchères publiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 201921/11/2019
De: Mariela DE FERRARI
directrice de la société Co-alternatives
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office français de l'immigration et de l'intégration
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Novembre 201919/11/2019
De: Benjamin STORA
historien, professeur des universités
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office français de l'immigration et de l'intégration
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Novembre 201919/11/2019
De: Jean-Christophe DUMONT
chef de la division des migrations internationales à l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office français de l'immigration et de l'intégration
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Novembre 201919/11/2019
De: Claire GEORGES-TARRAGANO
responsable médicale de la PASS de l'hôpital Saint-Louis à Paris et présidente de l'association Collectif PASS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office français de l'immigration et de l'intégration
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Novembre 201919/11/2019
De: Emmanuelle AURIOL
professeure d'économie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office français de l'immigration et de l'intégration
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
19 Novembre 201919/11/2019
De: Christophe Delcamp
directeur adjoint des assurances dommages de la Fédération française de l'assurance (FFA)
Objet:
membres du conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs
Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé des finances
comme représentants des compagnies d'assurances
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Novembre 201916/11/2019
De: Philippe Estingoy directeur général de l'Agence qualité construction (AQC)
Objet:
membres du conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs
Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Novembre 201916/11/2019
De: Jean-Michel Tanguy
membre de l'Association française pour la prévention des catastrophes naturelles (AFPCN) et président du groupement scientifique hydraulique pour l'environnement et le développement durable (GIS HEDD)
Objet:
membres du conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs
Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition de la ministre chargée de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Novembre 201916/11/2019
De: Christian Sanchidrian
délégué général de l'Union nationale des associations de lutte contre les inondations (UNALCI)
Objet:
membres du conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs
Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition de la ministre chargée de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Novembre 201916/11/2019
De: Philippe Lagauterie
membre de France nature environnement (FNE)
Objet:
membres du conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs
Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition de la ministre chargée de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Novembre 201916/11/2019
De: Elsa Rothschild
chargée de mission à la Caisse centrale de réassurance (CCR)
Objet:
membres du conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs
Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition du ministre chargé des finances
comme représentants des compagnies d'assurances
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Novembre 201916/11/2019
De: Pascale Poupinot
directrice de l'Agence d'urbanisme Oise les Vallées
Objet:
membres du conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs
Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition de la ministre chargée de l'équipement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Novembre 201916/11/2019
De: Sylvette Pierron
présidente de l'Institut français des formateurs risques majeurs et protection de l'environnement (IFFO-RME)
Objet:
membres du conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs
Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition de la ministre chargée de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Novembre 201916/11/2019
De: Anne Mangeney
professeure des universités
Objet:
membres du conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs
Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition de la ministre chargée de la recherche comme experts scientifiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Novembre 201916/11/2019
De: Anne Le Friant
directrice adjointe de l'Institut de physique du globe de Paris (IPGP)
Objet:
membres du conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs
Au titre des personnalités qualifiées
Sur proposition de la ministre chargée de la recherche comme experts scientifiques
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Novembre 201916/11/2019
De: Lebel (Georges)
Objet:
membres de la commission des recours de l'invalidité
au titre des articles R. 711-3 à R. 711-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
Le capitaine de vaisseau
personnalités qualifiées membres d'une association de pensionnés
au titre du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
Groupe:
date_debut="2019-11-01"
duree="deux ans"
personnalite_qualifiee
nomination
16 Novembre 201916/11/2019
De: Ladureau (Jean-Louis)
Objet:
membres de la commission des recours de l'invalidité
au titre des articles R. 711-3 à R. 711-6 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
I. -
titulaire
personnalités qualifiées membres d'une association de pensionnés
au titre du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
Groupe:
date_debut="2019-11-01"
duree="deux ans"
personnalite_qualifiee
nomination
16 Novembre 201916/11/2019
De: Éric OBYN
enseignant, centre de formation professionnelle pour personnes déficientes visuelles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Boris NONNENMACHER
chef de service, établissement Charles-Loupot (83 Le Muy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Fabrice MADIGOU
inspecteur de l'éducation nationale (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Yves FELIX
enseignant honoraire (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Laurent BOURRIEN
enseignant, initiatives pour l'inclusion des déficients visuels (29 Quimper)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Julien BERTHIER
enseignant, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Pascal AYMARD
enseignant, institut des Hauts-Thébaudières (44 Vertou)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Nathalie ZELMEUR
enseignante, centre Louis-Braille (67 Strasbourg)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Caroline TREFFÉ
enseignante, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Claire SAUR
enseignante, institut d'éducation sensorielle pour jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Catherine PLANK
enseignante, conseillère départementale pour les troubles des fonctions visuelles, direction des services départementaux de l'éducation nationale (93 Bobigny)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Véronique LAFARGE-VILLAIN
inspectrice de l'éducation nationale (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Solène JUVIN
enseignante, institut des Hauts-Thébaudières (44 Vertou)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Audrey HESPEL
enseignante, institut des jeunes aveugles (13 Marseille)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Frédérique GUMERY
chef de service, centre de rééducation pour déficients visuels (63 Clermont-Ferrand)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Roselyne GUILLEMET
chef de service, institut des jeunes aveugles (31 Toulouse)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Agnès GUIBORA
directrice adjointe, centre d'éducation pour déficients visuels (54 Nancy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Anne CHOTIN
enseignante, Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés (92 Suresnes)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Julien ZÉLÉLA
enseignant, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Éric OBYN
enseignant, centre de formation professionnelle pour personnes déficientes visuelles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Boris NONNENMACHER
chef de service, établissement Charles-Loupot (83 Le Muy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Fabien MARMONIER
inspecteur de l'éducation nationale (17
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Yves FELIX
enseignant honoraire (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Laurent BOURRIEN
enseignant, initiatives pour l'inclusion des déficients visuels (29 Quimper)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Julien BERTHIER
enseignant, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Pascal AYMARD
enseignant, institut des Hauts-Thébaudières (44 Vertou)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: La Rochelle)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Catherine PLANK
enseignante, conseillère départementale pour les troubles des fonctions visuelles, direction des services départementaux de l'éducation nationale (93 Bobigny)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Solène JUVIN
enseignante, institut des Hauts-Thébaudières (44 Vertou)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Audrey HESPEL
enseignante, institut des jeunes aveugles (13 Marseille)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Frédérique GUMERY
chef de service, centre de rééducation pour déficients visuels (63 Clermont-Ferrand)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Roselyne GUILLEMET
chef de service, institut des jeunes aveugles (31 Toulouse)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Agnès GUIBORA
directrice adjointe, centre d'éducation pour déficients visuels (54 Nancy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Anne CHOTIN
enseignante, Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés (92 Suresnes)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement musical des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Julien ZÉLÉLA
enseignant, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Éric OBYN
enseignant, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Boris NONNENMACHER
chef de service, établissement Charles-Loupot (83 Le Muy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Fabrice MADIGOU
inspecteur de l'éducation nationale (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Laurent LINGE
enseignant, centre Louis-Braille (67 Strasbourg)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Éric KUENZI
directeur adjoint, centre régional d'enseignement et d'éducation spécialisés pour déficients visuels (25 Besançon)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Stéphane HAGUES
enseignant, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Yves FELIX
enseignant honoraire (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Laurent BOURRIEN
enseignant, initiatives pour l'inclusion des déficients visuels (29 Quimper)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Maximin ASTOURNE
inspecteur de l'éducation nationale (974
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Éric OBYN
enseignant, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Éric KUENZI
directeur adjoint, centre régional d'enseignement et d'éducation spécialisés pour déficients visuels (25 Besançon)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Stéphane HAGUES
enseignant, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Laurent BOURRIEN
enseignant, initiatives pour l'inclusion des déficients visuels (29 Quimper)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Julien BERTHIER
enseignant, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Pascal AYMARD
enseignant, institut des Hauts-Thébaudières (44 Vertou)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Nathalie ZELMEUR
enseignante, centre Louis-Braille (67 Strasbourg)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Nathalie SCHALK
enseignante, centre Louis-Braille (67 Strasbourg)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Claire SAUR
enseignante, institut d'éducation sensorielle pour jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: La Réunion)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Catherine PLANK
enseignante, conseillère départementale pour les troubles des fonctions visuelles, direction des services départementaux de l'éducation nationale (93 Bobigny)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Véronique LAFARGE-VILLAIN
inspectrice de l'éducation nationale (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Solène JUVIN
enseignante, institut des Hauts-Thébaudières (44 Vertou)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Audrey HESPEL
enseignante, institut des jeunes aveugles (13 Marseille)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Frédérique GUMERY
enseignante honoraire (63 Clermont-Ferrand)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Roselyne GUILLEMET
chef de service, institut des jeunes aveugles (31 Toulouse)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Agnès GUIBORA
directrice adjointe, centre d'éducation pour déficients visuels (54 Nancy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Géraldine FERREIRA
enseignante, institut des jeunes aveugles (03 Yzeure)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Marie-Félide FAFARD
inspectrice de l'éducation nationale (972 Martinique)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Anne CHOTIN
enseignante, Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés (92 Suresnes)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Marie-Laure CACHENAUT
enseignante, établissement Jean-Lagarde (31 Ramonville Saint-Agne)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Sophie BOUCHER
enseignante, centre Alfred-Peyrelongue (33 Ambarès-et-Lagrave)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Marie-Gabrièle ASSELIN-AUBRIET
enseignante, lycée Victor-Duruy (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Ruth ALIMI
inspectrice de l'éducation nationale (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
II. – ÉPREUVES DE LA SECONDE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Caroline TREFFÉ
enseignante, Institut national des jeunes aveugles (75 Paris)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Catherine PLANK
enseignante, conseillère départementale pour les troubles des fonctions visuelles, direction des services départementaux de l'éducation nationale (93 Bobigny)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Pascale De MOURA
enseignante, cité scolaire Georges-de-La Tour (54 Nancy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Audrey HESPEL
enseignante, institut des jeunes aveugles (13 Marseille)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Frédérique GUMERY
enseignante honoraire (63 Clermont-Ferrand)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Roselyne GUILLEMET
chef de service, institut des jeunes aveugles (31 Toulouse)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Agnès GUIBORA
directrice adjointe, centre d'éducation pour déficients visuels (54 Nancy)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Anne CHOTIN
enseignante, Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés (92 Suresnes)
Objet:
Le jury de l'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'enseignement général des aveugles et des déficients visuels
ainsi qu'il suit
I. – ÉPREUVES DE LA PREMIÈRE PARTIE
Personnes qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Novembre 201915/11/2019
De: Alain CLERC
Objet:
au conseil d'administration de l'Institution nationale des invalides
personnalité qualifiée représentant le monde combattant
Sur proposition du ministre de tutelle
Groupe:
conseil_des_ministres
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Novembre 201914/11/2019
De: Jean-Claude BRUNET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences en matière de sécurité ou de justice
Sur proposition du ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201913/11/2019
De: Bruno LE RAY
Général de corps d'armée
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences en matière de sécurité ou de justice
Sur proposition de la ministre des armées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201913/11/2019
De: Farhad KHOSROKHAVAR
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences en matière de sécurité ou de justice
Sur proposition de la garde des sceaux, ministre de la justice
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201913/11/2019
De: Stéphanie FOUGOU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences en matière de sécurité ou de justice
Sur proposition du ministre de l'économie et des finances
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201913/11/2019
De: Marie-Hélène DEBART
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences en matière de sécurité ou de justice
Sur proposition de la secrétaire générale de la défense et de la sécurité nationale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201913/11/2019
De: Daniel Richet
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries aérauliques et thermiques
Au titre des personnalités qualifiées représentant l'enseignement supérieur et la recherche ou particulièrement compétentes
Mme. Françoise Charbit
Groupe:
date_debut="2019-10-06"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Novembre 201905/11/2019
De: Jocelyn Bonjour
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries aérauliques et thermiques
Au titre des personnalités qualifiées représentant l'enseignement supérieur et la recherche ou particulièrement compétentes
Mme. Françoise Charbit
Groupe:
date_debut="2019-10-06"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Novembre 201905/11/2019
De: Séverine Bourgeois
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries aérauliques et thermiques
Au titre des personnalités qualifiées représentant l'enseignement supérieur et la recherche ou particulièrement compétentes
Mme. Maguelonne Chambon
Groupe:
date_debut="2019-10-06"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Novembre 2019