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De: Andrieux (François)
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Lille
Groupe:
renouvellement
ecole="École nationale supérieure d'architecture de Lille"
nomination
23 Mars 201923/03/2019
De: Pautigny (Arnaud)
membre du conseil d'administration de l'Union nationale des aménageurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
3
représentants des personnes publiques et privées concernées par l'archéologie préventive
b)
suppléants
Groupe:
renouvellement
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Mars 201923/03/2019
De: Guichard (Vincent)
directeur général de Bibracte
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
4
personnalités qualifiées dans le domaine de l'archéologie
a) Désignées par le ministre chargé de la culture
Groupe:
renouvellement
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
23 Mars 201923/03/2019
De: Nathalie ANDRIEUX
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
Groupe:
renouvellement
ecole
president
conseil_administration
nomination
16 Décembre 201816/12/2018
De: Paul (Céline)
conservatrice en chef
Objet:
directrice du Musée national Adrien Dubouché
Groupe:
renouvellement
nomination
13 Décembre 201813/12/2018
De: SELLALI (Amina)
Objet:
directrice de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Marne-la-Vallée
Groupe:
renouvellement
ecole
nomination
06 Décembre 201806/12/2018
De: DEREY (Alain)
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Montpellier
Groupe:
renouvellement
ecole
nomination
06 Décembre 201806/12/2018
De: PORTE (Jacques)
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Saint-Etienne
Groupe:
renouvellement
ecole
nomination
04 Décembre 201804/12/2018
De: DIEZ (Lorenzo)
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Nancy
Groupe:
renouvellement
ecole
nomination
04 Décembre 201804/12/2018
De: DAUTEL (Christian)
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Nantes
Groupe:
renouvellement
ecole
nomination
04 Décembre 201804/12/2018
De: BROUAT (François)
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Belleville
Groupe:
renouvellement
ecole
nomination
04 Décembre 201804/12/2018
De: QUINTON (Jean-Christophe)
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Versailles
Groupe:
renouvellement
ecole
nomination
04 Décembre 201804/12/2018
De: MEZUREUX (Nathalie)
Objet:
directrice de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Lyon
Groupe:
renouvellement
ecole
nomination
04 Décembre 201804/12/2018
De: WOZNIAK (Marie)
Objet:
directrice de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Grenoble
Groupe:
renouvellement
ecole
nomination
04 Décembre 201804/12/2018
De: BACH (Philippe)
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Paris-Val de Seine
Groupe:
renouvellement
ecole
nomination
04 Décembre 201804/12/2018
De: Christine CARRIER
conservatrice générale des bibliothèques
Objet:
directrice de la Bibliothèque publique d'information
Groupe:
date_debut="2018-10-24"
renouvellement
nomination
16 Octobre 201816/10/2018
De: BREDIN (Frédérique)
inspectrice générale des finances, présidente du Centre national du cinéma et de l'image animée
Objet:
représentante de l'Etat
membre du conseil d'administration de la société nationale de programme France Télévisions
Groupe:
renouvellement
conseil_administration
nomination
03 Octobre 201803/10/2018
De: Hortense ARCHAMBAULT
Objet:
présidente du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur d'art dramatique
Groupe:
renouvellement
president
conseil_administration
nomination
23 Août 201823/08/2018
De: BELAVAL (Philippe)
conseiller d'Etat
Objet:
président du Centre des monuments nationaux
Groupe:
renouvellement
president
nomination
28 Juin 201828/06/2018
De: Réguillon (Antoine)
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'art de Bourges
Groupe:
renouvellement
ecole
nomination
22 Avril 201822/04/2018
De: Chevillot (Catherine)
conservatrice en chef du patrimoine
Objet:
directrice du musée Rodin
Groupe:
renouvellement
nomination
13 Avril 201813/04/2018
De: DESCHAMPS (Didier)
Objet:
directeur du Théâtre national de Chaillot
Groupe:
renouvellement
nomination
07 Avril 201807/04/2018
De: Barbat (Philippe)
Objet:
directeur de l'Institut national du patrimoine
Groupe:
renouvellement
nomination
29 Mars 201829/03/2018
De: Bakary SANGARE
comédien et sociétaire de la Comédie-Française
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur d'art dramatique
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
renouvellement
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Mars 201822/03/2018
De: Laurent HEYNEMANN
cinéaste
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur d'art dramatique
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
renouvellement
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Mars 201822/03/2018
De: Isabelle CATTO
doyenne de la formation de la communauté d'universités et établissements « Université de recherche Paris sciences et lettres »
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur d'art dramatique
au titre des personnalités qualifiées dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
renouvellement
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Mars 201822/03/2018
De: Frédéric Worms
Objet:
membres du comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
I -
personnalités désignées par le Président de la République appartenant aux principales familles philosophiques et spirituelles
Groupe:
renouvellement
nomination
28 Décembre 201728/12/2017
De: Pierre-Henri Duee
Objet:
membres du comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
III -
personnalités appartenant au secteur de la recherche
sur désignation du président-directeur général de l'Institut national de le recherche agronomique
Groupe:
renouvellement
nomination
28 Décembre 201728/12/2017
De: Laure Coulombel
Objet:
membres du comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
III -
personnalités appartenant au secteur de la recherche
sur désignation du directeur de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Groupe:
renouvellement
nomination
28 Décembre 201728/12/2017
De: François Ansermet
Objet:
membres du comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
sur désignation du ministre chargé de la santé
Groupe:
renouvellement
personnalite_qualifiee
nomination
28 Décembre 201728/12/2017
De: Florence Gruat
Objet:
membres du comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
sur désignation du ministre chargé de la santé
Groupe:
renouvellement
personnalite_qualifiee
nomination
28 Décembre 201728/12/2017
De: Laplace (Maryline)
cheffe du service de la coordination des politiques culturelles et de l'innovation au ministère de la culture
Objet:
membre du conseil d'administration de Campus France
au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
renouvellement
conseil_administration
nomination
07 Décembre 201707/12/2017
De: TUOT (Thierry)
conseiller d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
Groupe:
renouvellement
president
conseil_administration
nomination
30 Novembre 201730/11/2017
De: Jean-François Hebert
Objet:
président de l'Etablissement public du château de Fontainebleau
Groupe:
renouvellement
president
nomination
28 Octobre 201728/10/2017
De: CLAUDEL (Sophie)
Objet:
directrice de l'Ecole nationale supérieure d'art de Dijon
Groupe:
renouvellement
ecole="École nationale supérieure d'art de Dijon"
nomination
29 Septembre 201729/09/2017
De: Robert (Yves)
Objet:
directeur de l'Etablissement public du Centre national des arts plastiques
Groupe:
renouvellement
nomination
27 Septembre 201727/09/2017
De: Leniaud (Jean-Michel)
universitaire
Objet:
président du conseil scientifique de l'Institut national du patrimoine
Groupe:
renouvellement
president
nomination
20 Avril 201720/04/2017
De: Partouche (Marc)
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Groupe:
renouvellement
ecole
nomination
15 Mars 201715/03/2017
De: TSEKENIS (Catherine)
directrice de la Fondation d'entreprise Hermès
Objet:
présidente du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon
Groupe:
renouvellement
president
conseil_administration
nomination
15 Mars 201715/03/2017
De: TARSOT-GILLERY (Sylviane)
première conseillère de chambre régionale des comptes
Objet:
directrice générale de la Bibliothèque nationale de France
Groupe:
renouvellement
nomination
11 Mars 201711/03/2017
De: de Font-Réaulx (Dominique)
conservatrice en chef du patrimoine
Objet:
directrice du musée national Eugène Delacroix
Groupe:
renouvellement
nomination
12 Janvier 201712/01/2017
De: Philippe Strosser
Objet:
directeur général de l'Etablissement public d'exploitation du livre foncier informatisé d'Alsace-Moselle
Groupe:
renouvellement
nomination
11 Janvier 201711/01/2017
De: de Pérusse des Cars (Laurence)
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
directrice du musée national de l'Orangerie des Tuileries
Groupe:
renouvellement
nomination
30 Décembre 201630/12/2016
De: Monnier (Mathilde)
Objet:
directrice générale du Centre national de la danse
Groupe:
renouvellement
nomination
30 Décembre 201630/12/2016
De: Lasne Darcueil (Claire)
Objet:
directrice du Conservatoire national supérieur d'art dramatique
Groupe:
renouvellement
nomination
10 Décembre 201610/12/2016
De: Francis PUECH
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
III. -
personnalités appartenant au secteur de la recherche
Sur désignation du directeur de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Groupe:
renouvellement
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Michel VAN-PRAËT
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du ministre chargé de la communication
Groupe:
renouvellement
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Christiane BASSET
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du ministre chargé de la famille
Groupe:
renouvellement
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Dominique THOUVENIN
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du garde des sceaux, ministre de la justice
Groupe:
renouvellement
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Gérard (Patrick)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine
Groupe:
renouvellement
president
conseil_administration
nomination
29 Septembre 201629/09/2016
De: Gailhoustet (Jeanne)
Objet:
directrice de l'Ecole nationale supérieure d'art de Limoges-Aubusson
Groupe:
renouvellement
ecole
nomination
04 Septembre 201604/09/2016
De: Makariou (Sophie)
Objet:
présidente de l'Etablissement public du musée des arts asiatiques Guimet
Groupe:
renouvellement
president
nomination
14 Août 201614/08/2016
De: Marie-Luce Bousseton
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directrice générale de l'Agence publique pour l'immobilier de la justice
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
renouvellement
nomination
14 Août 201614/08/2016
De: Mantovani (Bruno)
Objet:
directeur du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
Groupe:
renouvellement
nomination
29 Juillet 201629/07/2016
De: Deschamps (Didier)
Objet:
directeur du Théâtre national de Chaillot
Groupe:
renouvellement
nomination
06 Juillet 201606/07/2016
De: Frédérique Bredin
inspectrice générale des finances
Objet:
présidente du Centre national du cinéma et de l'image animée
Groupe:
date_debut="2016-07-15"
renouvellement
conseil_des_ministres
president
nomination
02 Juillet 201602/07/2016
De: Fenzy (Rémy)
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure de la photographie
Groupe:
renouvellement
ecole="École nationale supérieure de la photographie"
nomination
30 Juin 201630/06/2016
De: Debize (Christian)
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'art de Nancy
Groupe:
renouvellement
ecole
nomination
25 Juin 201625/06/2016
De: Lizon (Sylvain)
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'art de Cergy
Groupe:
renouvellement
ecole
nomination
24 Juin 201624/06/2016
De: de Loisy (Jean)
Objet:
président de la société par actions simplifiée « Palais de Tokyo »
Groupe:
renouvellement
president
nomination
03 Juin 201603/06/2016
De: Cogeval (Guy)
conservateur général du patrimoine
Objet:
président de l'Etablissement public du musée d'Orsay et du musée de l'Orangerie
Groupe:
renouvellement
president
nomination
10 Mars 201610/03/2016
De: Peck (Raoul)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
Groupe:
renouvellement
ecole
president
conseil_administration
nomination
05 Février 201605/02/2016
De: Badetz (Yves-Marie)
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
directeur du musée national Hébert
Groupe:
renouvellement
nomination
22 Décembre 201522/12/2015
De: de Margerie (Sophie-Caroline)
conseiller d'Etat
Objet:
membre du conseil d'administration de la Bibliothèque nationale de France
Groupe:
renouvellement
conseil_administration
nomination
12 Décembre 201512/12/2015
De: Colson (Arnaud)
président de l'Union nationale des producteurs de granulat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
3
représentants des personnes publiques et privées concernées par l'archéologie préventive
a)
titulaires
Groupe:
renouvellement
conseil_administration
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Deluc-Charles (Isabelle)
responsable de la Fédération des entreprises publiques locales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
3
représentants des personnes publiques et privées concernées par l'archéologie préventive
a)
titulaires
Groupe:
renouvellement
conseil_administration
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Thiébaut (Stéphanie)
directrice adjointe de l'institut écologie et environnement du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
4
personnalités qualifiées dans le domaine de l'archéologie
b) Désignées par le ministre chargé de la recherche
Groupe:
renouvellement
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Carre (Marie-Brigitte)
directrice du centre Camille Julian
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
4
personnalités qualifiées dans le domaine de l'archéologie
a) Désignées par le ministre chargé de la culture
Groupe:
renouvellement
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Moutier (Géry)
Objet:
directeur du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon
Groupe:
renouvellement
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: de Visscher (Eric)
Objet:
directeur du musée de la musique à la Cité de la musique
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
renouvellement
nomination
12 Septembre 201512/09/2015
De: Rémy Pflimlin
Objet:
président du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
Groupe:
renouvellement
president
conseil_administration
nomination
30 Août 201530/08/2015
De: Philippe Bélaval
conseiller d'Etat
Objet:
président du Centre des monuments nationaux
Groupe:
renouvellement
president
nomination
30 Juin 201530/06/2015
De: Coudert (Thierry)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée national Jean-Jacques Henner
Groupe:
renouvellement
president
conseil_administration
nomination
27 Juin 201527/06/2015
De: Erra (Mercedes)
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Etablissement public du palais de la porte Dorée
Groupe:
renouvellement
president
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Simon (Jean-Pierre)
Objet:
directeur de la Villa Arson
Groupe:
renouvellement
nomination
07 Mars 201507/03/2015
De: Braunschweig (Stéphane)
Objet:
directeur du Théâtre national de la Colline
Groupe:
date_debut="2015-01-16"
renouvellement
nomination
10 Janvier 201510/01/2015
De: Tuot (Thierry)
conseiller d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
Groupe:
renouvellement
president
conseil_administration
nomination
08 Novembre 201408/11/2014
De: Grubert (Mireille)
architecte et urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
chef du département de la formation au Centre des hautes études de Chaillot
Groupe:
renouvellement
nomination
31 Octobre 201431/10/2014
De: Durey (Philippe)
conservateur général du patrimoine
Objet:
directeur de l'Ecole du Louvre
Groupe:
renouvellement
ecole
nomination
03 Octobre 201403/10/2014
De: Hébert (Jean-François)
Objet:
président de l'Etablissement public du château de Fontainebleau
Groupe:
renouvellement
president
nomination
28 Septembre 201428/09/2014
De: Bernard Stirn
président de section au Conseil d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
Groupe:
renouvellement
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
02 Août 201402/08/2014
De: Schweitzer (Louis)
président de société, commissaire général à l'investissement
Objet:
président de la commission d'agrément
instituée par l'article 2 de la loi du
7 janvier 1993
relative à l'institution d'une garantie de l'Etat pour certaines expositions temporaires d'œuvres d'art
Groupe:
renouvellement
president
nomination
23 Juillet 201423/07/2014
De: Marseguerra (Guy)
Objet:
président du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
Groupe:
renouvellement
president
conseil_administration
nomination
05 Juillet 201405/07/2014
De: Leniaud (Jean-Michel)
universitaire
Objet:
président du conseil scientifique de l'Institut national du patrimoine
Groupe:
renouvellement
president
nomination
13 Mai 201413/05/2014
De: Maryvonne Chamboduc de Saint Pulgent
conseillère d'Etat
Objet:
présidente du conseil d'administration du Théâtre national de l'Opéra-Comique
Groupe:
renouvellement
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
11 Avril 201411/04/2014
De: Philippe Strosser
Objet:
directeur général de l'Etablissement public d'exploitation du livre foncier informatisé d'Alsace-Moselle
Groupe:
renouvellement
nomination
12 Janvier 201412/01/2014
De: Bayle (Laurent)
Objet:
directeur général de l'Etablissement public de la Cité de la musique
Groupe:
renouvellement
nomination
22 Décembre 201322/12/2013
De: Sanson (Jacqueline)
conservatrice générale des bibliothèques
Objet:
directrice générale de la Bibliothèque nationale de France
Groupe:
renouvellement
nomination
27 Novembre 201327/11/2013
De: Gérard (Patrick)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national du patrimoine
Groupe:
renouvellement
president
conseil_administration
nomination
12 Octobre 201312/10/2013
De: Dallant (Anne)
Objet:
directrice de l'Ecole nationale supérieure d'art de Dijon
Groupe:
renouvellement
ecole="École nationale supérieure d'art de Dijon"
nomination
04 Septembre 201304/09/2013
De: Vallet (Christophe)
inspecteur général des affaires culturelles
Objet:
président de l'Opérateur du patrimoine et des projets immobiliers de la culture
Groupe:
renouvellement
president
nomination
28 Août 201328/08/2013
De: Fenzy (Rémy)
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure de la photographie
Groupe:
renouvellement
ecole="École nationale supérieure de la photographie"
nomination
01 Août 201301/08/2013
De: Mantovani (Bruno)
Objet:
directeur du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
Groupe:
renouvellement
nomination
24 Juillet 201324/07/2013
De: Nicolas (Marc)
Objet:
directeur général de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
Groupe:
renouvellement
ecole
nomination
17 Juillet 201317/07/2013
De: Brochen (Julie)
Objet:
directrice du Théâtre national de Strasbourg
Groupe:
renouvellement
nomination
06 Juillet 201306/07/2013
De: Debize (Christian)
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'art de Nancy
Groupe:
renouvellement
ecole
nomination
05 Juillet 201305/07/2013
De: Lizon (Sylvain)
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'art de Cergy
Groupe:
renouvellement
ecole
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Jean-Claude SOTTIL
représentant du syndicat FSU
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de formation des personnels du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
renouvellement
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Mars 201329/03/2013
De: Cogeval (Guy)
conservateur général du patrimoine
Objet:
président de l'Etablissement public du musée d'Orsay et du musée de l'Orangerie
Groupe:
renouvellement
president
nomination
17 Mars 201317/03/2013
De: TOUBON (Jacques)
Objet:
président du conseil d'orientation de l'Etablissement public du palais de la porte Dorée
Groupe:
renouvellement
president
nomination
12 Mars 201312/03/2013
De: Peck (Raoul)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son
Groupe:
renouvellement
ecole
president
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201315/01/2013
De: Lavallée (Marie-Hélène)
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
directrice de l'Etablissement public du musée national Jean-Jacques Henner
Groupe:
renouvellement
nomination
13 Janvier 201313/01/2013
De: Crestin (Georges)
président de la commission archéologique préventive du Syndicat national des professionnels de l'aménagement et du lotissement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
3
représentants des personnes publiques et privées concernées par l'archéologie préventive
b)
suppléant
Groupe:
date_debut="2012-11-23"
renouvellement
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Cazottes (François)
adjoint au directeur des infrastructures de transport à la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer au ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
3
représentants des personnes publiques et privées concernées par l'archéologie préventive
a)
titulaire
Groupe:
date_debut="2012-11-23"
renouvellement
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: Eblé (Vincent)
président du conseil général de Seine-et-Marne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
2
représentants des collectivités territoriales
a)
titulaire
Groupe:
date_debut="2012-11-23"
renouvellement
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201225/11/2012
De: de Chassey (Eric)
Objet:
directeur de l'Académie de France à Rome
Groupe:
renouvellement
nomination
19 Septembre 201219/09/2012
De: Moutier (Géry)
Objet:
directeur du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon
Groupe:
renouvellement
nomination
16 Septembre 201216/09/2012
De: de Visscher (Eric)
Objet:
directeur du musée de la musique à la Cité de la musique
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
renouvellement
nomination
05 Septembre 201205/09/2012
De: Pflimlin (Rémy)
Objet:
président du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
Groupe:
renouvellement
president
conseil_administration
nomination
18 Juillet 201218/07/2012
De: Jérôme Deschamps
Objet:
directeur du Théâtre national de l'Opéra-Comique
Groupe:
renouvellement
conseil_des_ministres
nomination
29 Juin 201229/06/2012
De: Coudert (Thierry)
Objet:
président du conseil d'administration de l'Etablissement public du Musée national Jean-Jacques Henner
Groupe:
renouvellement
president
conseil_administration
nomination
20 Avril 201220/04/2012
De: Patrick Gaudray
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
3
personnalités appartenant au secteur de la recherche
sur désignation du président du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
renouvellement
nomination
14 Avril 201214/04/2012
De: Roger-Pol Droit
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
3
personnalités appartenant au secteur de la recherche
sur désignation du président du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
renouvellement
nomination
14 Avril 201214/04/2012
De: Xavier Lacroix
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
1
personnalités désignées par le Président de la République et appartenant aux principales familles philosophiques et spirituelles
Groupe:
renouvellement
nomination
14 Avril 201214/04/2012
De: Ali Benmakhlouf
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
1
personnalités désignées par le Président de la République et appartenant aux principales familles philosophiques et spirituelles
Groupe:
renouvellement
nomination
14 Avril 201214/04/2012
De: Marie-Germaine Bousser
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
3
personnalités appartenant au secteur de la recherche
sur désignation du président de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Groupe:
renouvellement
nomination
14 Avril 201214/04/2012
De: Bernard Debré
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
2
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
sur désignation du président de l'Assemblée nationale
Groupe:
renouvellement
personnalite_qualifiee
nomination
14 Avril 201214/04/2012
De: Alain Cordier
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
2
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
sur désignation du ministre chargé des affaires sociales
Groupe:
renouvellement
personnalite_qualifiee
nomination
14 Avril 201214/04/2012
De: André Comte-Sponville
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
2
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
sur désignation du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
renouvellement
personnalite_qualifiee
nomination
14 Avril 201214/04/2012
De: Claire Legras
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
2
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
sur désignation du ministre chargé des droits de la femme
Groupe:
renouvellement
personnalite_qualifiee
nomination
14 Avril 201214/04/2012
De: Denoix de Saint Marc (Renaud)
membre du Conseil constitutionnel
Objet:
président du conseil d'orientation du domaine national de Chambord
Groupe:
renouvellement
president
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Bavouset (Benoît)
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'art de Limoges-Aubusson
Groupe:
renouvellement
ecole
nomination
10 Janvier 201210/01/2012
De: Stéphane Doré
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'art de Bourges
Groupe:
renouvellement
ecole
nomination
06 Janvier 201206/01/2012
De: Gallot (Geneviève)
Objet:
directrice de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs
Groupe:
renouvellement
ecole
nomination
07 Décembre 201107/12/2011
De: Gross (Eric)
Objet:
directeur de l'Institut national du patrimoine
Groupe:
renouvellement
nomination
04 Décembre 201104/12/2011
De: Durey (Philippe)
conservateur général du patrimoine
Objet:
directeur de l'Ecole du Louvre
Groupe:
renouvellement
ecole
nomination
28 Septembre 201128/09/2011
De: Maistre (Roch-Olivier)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Cité de la musique
Groupe:
renouvellement
president
conseil_administration
nomination
26 Août 201126/08/2011
De: Muriel Mayette
Objet:
administratrice générale de la Comédie-Française
Groupe:
date_debut="2011-08-04"
renouvellement
conseil_des_ministres
nomination
16 Juillet 201116/07/2011
De: Jacob (Jean-Paul)
conservateur général du patrimoine
Objet:
président de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
Groupe:
renouvellement
president
nomination
01 Juillet 201101/07/2011
De: Marseguerra (Guy)
Objet:
président du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
Groupe:
renouvellement
president
nomination
26 Juin 201126/06/2011
De: Lagrange (Richard)
Objet:
directeur du Centre national des arts plastiques
Groupe:
date_debut="2011-07-01"
renouvellement
nomination
24 Juin 201124/06/2011
De: Schweitzer (Louis)
président du conseil d'administration du festival d'Avignon et administrateur de l'Etablissement public du musée du quai Branly
Objet:
président de la commission d'agrément
instituée par
l'article 2 de la loi n° 93-20 du
7 janvier 1993
relative à l'institution d'une garantie de l'Etat pour certaines expositions temporaires d'œuvres d'art
Groupe:
renouvellement
president
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Lemesle (Isabelle)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
présidente du Centre des monuments nationaux
Groupe:
renouvellement
president
nomination
07 Mai 201107/05/2011
De: Maryvonne Chamboduc de Saint-Pulgent
conseiller d'Etat
Objet:
présidente du conseil d'administration du Théâtre national de l'Opéra-Comique
Groupe:
renouvellement
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
21 Janvier 201121/01/2011
De: Philippe Strosser
Objet:
directeur général de l'Etablissement public d'exploitation du livre foncier informatisé d'Alsace-Moselle
Groupe:
renouvellement
nomination
08 Janvier 201108/01/2011
De: Duteurtre (Benoît)
journaliste
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de l'Opéra-Comique
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
renouvellement
conseil_administration
nomination
22 Décembre 201022/12/2010
De: Comolli (Jean-Dominique)
commissaire aux participations de l'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de l'Opéra-Comique
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
renouvellement
conseil_administration
nomination
22 Décembre 201022/12/2010
De: Chamboduc de Saint Pulgent (Maryvonne)
conseillère d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration du Théâtre national de l'Opéra-Comique
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
renouvellement
conseil_administration
nomination
22 Décembre 201022/12/2010
De: Rambert (Francis)
chef du département de l'architecture dénommé Institut français d'architecture
Objet:
à la Cité de l'architecture et du patrimoine
date_debut="2010-09-25"
renouvellement
nomination
22 Décembre 201022/12/2010
De: Grubert (Mireille)
chef du département de la formation dénommé Ecole de Chaillot
Objet:
à la Cité de l'architecture et du patrimoine
date_debut="2010-09-25"
renouvellement
nomination
22 Décembre 201022/12/2010
De: Sanson (Jacqueline)
conservatrice générale des bibliothèques
Objet:
directrice générale de la Bibliothèque nationale de France
Groupe:
renouvellement
nomination
18 Décembre 201018/12/2010
De: Colonna (Catherine)
ambassadrice de France auprès de l'UNESCO
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Ecole du Louvre
Groupe:
renouvellement
ecole
president
conseil_administration
nomination
11 Décembre 201011/12/2010
De: Barbaroux (Monique)
Objet:
directrice générale du Centre national de la danse
Groupe:
renouvellement
nomination
11 Décembre 201011/12/2010
De: Bayle (Laurent)
Objet:
directeur général de la Cité de la musique
Groupe:
date_debut="2010-12-15"
renouvellement
nomination
05 Novembre 201005/11/2010
De: Lockwood (Didier)
Objet:
vice-président du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
Groupe:
renouvellement
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Casabona (Alain)
Objet:
secrétaire général du Haut Conseil de l'éducation artistique et culturelle
Groupe:
renouvellement
nomination
11 Juillet 201011/07/2010
De: Jean-Jacques Aillagon
Objet:
président de l'Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles
Groupe:
renouvellement
conseil_des_ministres
president
nomination
11 Juin 201011/06/2010
De: Jean-Claude SOTTIL
représentant du syndicat FSU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de formation des personnels du ministère de l'agriculture
au titre des personnalités qualifiées
Patrice MAITRE et Dominique HEROLD, représentants du syndicat FO
Groupe:
date_debut="2010-03-12"
renouvellement
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Mars 201012/03/2010
De: Pierre MERCIER
représentant du syndicat UNSA
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de formation des personnels du ministère de l'agriculture
au titre des personnalités qualifiées
Patrice MAITRE et Dominique HEROLD, représentants du syndicat FO
Groupe:
date_debut="2010-03-12"
renouvellement
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
12 Mars 201012/03/2010
De: de Visscher (Eric)
Objet:
directeur du musée de la musique à l'Etablissement public de la Cité de la musique
Groupe:
renouvellement
nomination
10 Septembre 200910/09/2009
De: Bernard Stirn
président de section au Conseil d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Opéra national de Paris
Groupe:
renouvellement
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
25 Juillet 200925/07/2009
De: Claude SUREAU
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
III. ―
personnalités appartenant
au secteur de la recherche
Sur désignation du président de l'Académie de médecine
Groupe:
renouvellement
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Jean-Claude AMEISEN
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
III. ―
personnalités appartenant
au secteur de la recherche
Sur désignation du directeur de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Groupe:
renouvellement
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Michel ROUX
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. ―
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
renouvellement
personnalite_qualifiee
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Lucien NEUWIRTH
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. ―
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du Premier ministre
Groupe:
renouvellement
personnalite_qualifiee
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Philippe ROUVILLOIS
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. ―
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
renouvellement
personnalite_qualifiee
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Marie-Thérèse HERMANGE
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. ―
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du président du Sénat
Groupe:
renouvellement
personnalite_qualifiee
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Anne-Marie DICKELE
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. ―
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du ministre chargé de la santé
Groupe:
renouvellement
personnalite_qualifiee
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Dominique STOPPA-LYONNET
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. ―
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du ministre chargé de la recherche
Groupe:
renouvellement
personnalite_qualifiee
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Derey (Alain)
Objet:
directeur de la Villa Arson
Groupe:
renouvellement
nomination
19 Mai 200919/05/2009
De: Viéville (Dominique)
conservateur général du patrimoine
Objet:
directeur du musée Rodin
Groupe:
renouvellement
nomination
21 Avril 200921/04/2009
De: Wallon (Bertrand)
Objet:
directeur délégué chargé des ressources humaines de la Bibliothèque nationale de France
Groupe:
date_debut="2008-07-27"
renouvellement
nomination
26 Juillet 200826/07/2008
De: Schweitzer (Louis)
président du collège de la Haute Autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité et président du conseil d'administration du Festival d'Avignon
Objet:
président de la commission d'agrément
instituée par
l'article 2 de la loi n° 93-20 du
7 janvier 1993
relative à l'institution d'une garantie de l'Etat pour certaines expositions temporaires d'œuvres d'art
Groupe:
renouvellement
president
nomination
25 Avril 200825/04/2008
De: Chevrillon (Olivier)
maître des requêtes honoraire au Conseil d'Etat
Objet:
membre de la commission d'agrément
instituée par
l'article 2 de la loi n° 93-20 du
7 janvier 1993
relative à l'institution d'une garantie de l'Etat pour certaines expositions temporaires d'œuvres d'art,
en raison de ses compétences dans le domaine culturel
Groupe:
renouvellement
nomination
22 Mars 200822/03/2008
De: Jeambar (Denis)
président-directeur des éditions du Seuil
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du Louvre
personnalités choisies
en raison de leur compétence ou de leurs fonctions
Groupe:
date_debut="2008-03-22"
renouvellement
conseil_administration
nomination
22 Mars 200822/03/2008
De: Foscari (Antonio)
professeur des universités
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du Louvre
personnalités choisies
en raison de leur compétence ou de leurs fonctions
Groupe:
date_debut="2008-03-22"
renouvellement
conseil_administration
nomination
22 Mars 200822/03/2008
De: Carrère d'Encausse (Hélène)
secrétaire perpétuel de l'Académie française
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du Louvre
personnalités choisies
en raison de leur compétence ou de leurs fonctions
Groupe:
date_debut="2008-03-22"
renouvellement
conseil_administration
nomination
22 Mars 200822/03/2008
De: Claude Burlet
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
3
personnalités appartenant au secteur de la recherche
sur désignation de la Conférence des présidents d'université
Groupe:
renouvellement
nomination
07 Mars 200807/03/2008
De: Pascale Cossart
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
3
personnalités appartenant au secteur de la recherche
sur désignation du directeur de l'Institut Pasteur
Groupe:
renouvellement
nomination
07 Mars 200807/03/2008
De: Pierre Le Coz
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
2
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
sur désignation du ministre chargé du travail
Groupe:
renouvellement
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mars 200807/03/2008
De: Alain-Gérard Slama
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
2
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
sur désignation du ministre chargé de la communication
Groupe:
renouvellement
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mars 200807/03/2008
De: Chantal Lebatard
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
2
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
sur désignation du ministre chargé de la famille
Groupe:
renouvellement
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mars 200807/03/2008
De: Philippe Waquet
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
2
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
sur désignation du premier président de la Cour de cassation
Groupe:
renouvellement
cour_cassation
personnalite_qualifiee
nomination
07 Mars 200807/03/2008
De: Maryvonne Chamboduc de Saint Pulgent
conseiller d'Etat
Objet:
présidente du conseil d'administration du Théâtre national de l'Opéra-Comique
Groupe:
renouvellement
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
16 Février 200816/02/2008
De: Corcuff (Marie-Andrée)
conservatrice en chef du patrimoine
Objet:
directrice des études du département des conservateurs de l'Institut national du patrimoine
Groupe:
date_debut="2008-02-01"
renouvellement
nomination
15 Février 200815/02/2008
De: Bayle (Laurent)
Objet:
directeur général de la Cité de la musique
Groupe:
date_debut="2007-12-15"
renouvellement
nomination
15 Décembre 200715/12/2007
De: Eveno (Bertrand)
président d'agence de presse
Objet:
président du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la photographie
Groupe:
renouvellement
ecole="École nationale supérieure de la photographie"
president
conseil_administration
nomination
18 Août 200718/08/2007
De: Serge Lemoine
Objet:
président de l'Etablissement public du musée d'Orsay
Groupe:
renouvellement
president
nomination
07 Juillet 200707/07/2007
De: Olivier Lerch
agent contractuel
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure d'art de Limoges-Aubusson
Groupe:
date_debut="2007-05-11"
renouvellement
ecole
nomination
17 Mai 200717/05/2007
De: Chiffert (Anne)
Objet:
présidente du conseil d'administration du Centre national de la danse
Groupe:
renouvellement
president
conseil_administration
nomination
08 Avril 200708/04/2007
De: Henri Loyrette
Objet:
président de l'Etablissement public du musée du Louvre
Groupe:
date_debut="2007-04-14"
renouvellement
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
nomination
30 Mars 200730/03/2007
De: Dumont (Jean-Claude)
Objet:
président de l'Etablissement public de maîtrise d'ouvrage des travaux culturels
Groupe:
renouvellement
president
nomination
11 Janvier 200711/01/2007
De: Emmanuel Hoog
administrateur civil hors classe
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national de l'audiovisuel
Groupe:
renouvellement
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
05 Janvier 200705/01/2007
De: Fourès (Henry)
Objet:
directeur du Conservatoire national supérieur de musique de Lyon
Groupe:
renouvellement
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De: Poirier (Alain)
Objet:
directeur du Conservatoire national supérieur de musique de Paris
Groupe:
renouvellement
nomination
25 Novembre 200625/11/2006
De: Albanel (Christine)
Objet:
présidente de l'Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles
Groupe:
date_debut="2006-07-09"
renouvellement
president
nomination
02 Juin 200602/06/2006
De: Deschamps (Didier)
Objet:
président du comité artistique du Centre national de la danse
Groupe:
renouvellement
president
nomination
15 Avril 200615/04/2006
De: Delbèque (Mireille)
Objet:
secrétaire générale de l'Institut national du patrimoine
Groupe:
date_debut="2006-03-24"
renouvellement
nomination
07 Mars 200607/03/2006
De: Honorat (Edmond)
conseiller d'Etat
Objet:
président de la commission consultative des trésors nationaux
Groupe:
duree="quatre ans"
renouvellement
president
nomination
07 Décembre 200507/12/2005
De: Masure (Antoine)
Objet:
directeur du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
Groupe:
date_debut="2005-10-16"
renouvellement
nomination
28 Septembre 200528/09/2005
De: Maxime Seligmann
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
III. -
personnalités
appartenant au secteur de la recherche
Sur désignation du directeur de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Groupe:
renouvellement
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Jean-Paul Caverni
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
III. -
personnalités
appartenant au secteur de la recherche
Sur désignation de la conférence des présidents d'université
Groupe:
renouvellement
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Blandine Kriegel
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
I. -
personnalités désignées par le Président de la République appartenant aux principales familles philosophiques et spirituelles
Groupe:
renouvellement
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Martine Loizeau
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
III. -
personnalités
appartenant au secteur de la recherche
Sur désignation du directeur général du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
renouvellement
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Jacqueline Mandelbaum
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du ministre chargé de la santé
Groupe:
renouvellement
personnalite_qualifiee
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Chantal Deschamps
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du ministre chargé de la santé
Groupe:
renouvellement
personnalite_qualifiee
nomination
12 Mars 200512/03/2005
De: Sadek Beloucif
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
I. -
personnalités désignées par le Président de la République appartenant aux principales familles philosophiques et spirituelles
Le père Olivier de Dinechin
Groupe:
renouvellement
nomination
22 Février 200322/02/2003
De: Dominique Wolton
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
III. -
personnalités appartenant au secteur de la recherche
Sur désignation du directeur général du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
renouvellement
nomination
22 Février 200322/02/2003
De: Jean-Antoine Lepesant
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
III. -
personnalités appartenant au secteur de la recherche
Sur désignation du directeur général du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
renouvellement
nomination
22 Février 200322/02/2003
De: Mario Stasi
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du garde des sceaux, ministre de la justice
Groupe:
renouvellement
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 200322/02/2003
De: Hélène Gaumont-Prat
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du ministre chargé des droits des femmes
Groupe:
renouvellement
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 200322/02/2003
De: Marie-Jeanne Dien
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du ministre chargé des affaires sociales
Groupe:
renouvellement
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 200322/02/2003
De: Monique Canto-Sperber
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
renouvellement
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 200322/02/2003
De: Jean Michaud
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du vice-président de la Cour de cassation
Groupe:
renouvellement
cour_cassation
personnalite_qualifiee
nomination
22 Février 200322/02/2003
De: Philippe Jaquard
Objet:
président de la commission consultative économique unique pour les aéroports Charles-de-Gaulle et Paris-Orly
Groupe:
duree="trois ans"
renouvellement
president
nomination
27 Novembre 200227/11/2002
De: Emmanuel Hoog
administrateur civil
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national de l'audiovisuel
Groupe:
renouvellement
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
12 Janvier 200212/01/2002
De: Jean-Paul Cluzel
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société nationale de programme Radio France internationale (RFI)
représentant de l'Etat
Groupe:
renouvellement
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200128/11/2001
De: Arnaud Polaillon
administrateur civil à la direction du budget
Objet:
représentant de l'Etat
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'audiovisuel
Groupe:
renouvellement
conseil_administration
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Christophe Marchand
administrateur civil, chef du bureau « autres participations » à la direction du Trésor au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
représentant de l'Etat
membre du conseil d'administration de la Société française de production et de création audiovisuelles
Groupe:
renouvellement
conseil_administration
nomination
04 Avril 200104/04/2001
De: Monique Barbaroux
directrice générale adjointe du Centre national de la cinématographie
Objet:
représentante de l'Etat
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'audiovisuel
Groupe:
renouvellement
conseil_administration
nomination
14 Février 200114/02/2001
De: Jean-François Collange
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
I. -
personnalités désignées par le Président de la République appartenant aux principales familles philosophiques et spirituelles
Le grand rabbin Michel Gugenheim
Remplace:M. Henri Atlan
Groupe:
renouvellement
nomination
23 Novembre 200023/11/2000
De: Etienne-Emile Baulieu
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
III. -
personnalités appartenant au secteur de la recherche
Sur désignation du président de l'Académie des sciences
Groupe:
renouvellement
nomination
23 Novembre 200023/11/2000
De: Denys Pellerin
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
III. -
personnalités appartenant au secteur de la recherche
Sur désignation du président de l'Académie de médecine
Groupe:
renouvellement
nomination
23 Novembre 200023/11/2000
De: Martine Loizeau
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
III. -
personnalités appartenant au secteur de la recherche
Sur désignation du directeur général du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
renouvellement
nomination
23 Novembre 200023/11/2000
De: Nicole Baumann
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
III. -
personnalités appartenant au secteur de la recherche
Sur désignation du directeur de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Groupe:
renouvellement
nomination
23 Novembre 200023/11/2000
De: Claude Huriet
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du président du Sénat
Groupe:
renouvellement
personnalite_qualifiee
nomination
23 Novembre 200023/11/2000
De: Axel Kahn
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du ministre de la recherche
Groupe:
renouvellement
personnalite_qualifiee
nomination
23 Novembre 200023/11/2000
De: Henri Caillavet
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du ministre de la recherche
Groupe:
renouvellement
personnalite_qualifiee
nomination
23 Novembre 200023/11/2000
De: Jacques Montagut
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du ministre chargé de la santé
Groupe:
renouvellement
personnalite_qualifiee
nomination
23 Novembre 200023/11/2000
De: Jean-François Bloch-Lainé
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du ministre chargé de la santé
Groupe:
renouvellement
personnalite_qualifiee
nomination
23 Novembre 200023/11/2000
De: Nicole Questiaux
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
renouvellement
personnalite_qualifiee
nomination
23 Novembre 200023/11/2000
De: Claire Bazy-Malaurie
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
représentante de l'Etat
membre du conseil d'administration de la Société nationale de programme Radio-France
Groupe:
renouvellement
conseil_administration
nomination
05 Décembre 199905/12/1999
De: Jean-Claude Moyret
directeur de l'audiovisuel extérieur et des techniques de communication au ministère des affaires étrangères
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société nationale de programme Radio France internationale (RFI)
représentant de l'Etat et
Groupe:
duree="trois ans"
renouvellement
conseil_administration
nomination
03 Avril 199903/04/1999
De: Marc Tessier
directeur général du Centre national de la cinématographie
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société nationale de programme France 2
Groupe:
duree="trois ans"
renouvellement
conseil_administration
nomination
05 Mars 199905/03/1999
De: Wolton (Dominique)
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
III. -
personnalités appartenant au secteur de la recherche
Sur désignation du directeur général du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
renouvellement
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Orth (Gérard)
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
III. -
personnalités appartenant au secteur de la recherche
Sur désignation de l'Institut Pasteur
Groupe:
renouvellement
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Leonardelli (Jean)
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
III. -
personnalités appartenant au secteur de la recherche
Sur désignation de la conférence des présidents d'université
Groupe:
renouvellement
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Veyret (Alain)
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du président de l'Assemblée nationale
Groupe:
renouvellement
personnalite_qualifiee
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Courtecuisse (Victor)
Professeur
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du ministre chargé de la famille
Groupe:
renouvellement
personnalite_qualifiee
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Daniel (Jean)
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du ministre chargé de la communication
Groupe:
renouvellement
personnalite_qualifiee
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Stasi (Mario)
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du garde des sceaux, ministre de la justice
Groupe:
renouvellement
personnalite_qualifiee
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Héritier-Augé (Françoise)
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du ministre chargé du travail
Groupe:
renouvellement
personnalite_qualifiee
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Michaud (Jean)
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du premier président de la Cour de cassation
Groupe:
renouvellement
cour_cassation
personnalite_qualifiee
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Henri-Michel Comet
directeur des affaires politiques, administratives et financières au ministère de l'outre-mer
Objet:
représentants de l'Etat et
membres du conseil d'administration de la Société nationale de programme Radiotélévision française pour l'outre-mer
Groupe:
duree="trois ans"
renouvellement
conseil_administration
nomination
14 Janvier 199914/01/1999
De: Lellouch (Joseph)
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Sur désignation du directeur général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Groupe:
renouvellement
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Boue (André)
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Sur désignation du directeur général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Groupe:
renouvellement
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Ducluzeau (Robert)
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Sur désignation du directeur général de l'Institut national de la recherche agronomique
Groupe:
renouvellement
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Bornancin (Michel)
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Sur désignation de la conférence des présidents d'université
Groupe:
renouvellement
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Seve (Lucien)
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
I. -
personnalités désignées par le Président de la République appartenant aux principales familles philosophiques et spirituelles
Groupe:
renouvellement
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Collange (Jean-François)
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
I. -
personnalités désignées par le Président de la République appartenant aux principales familles philosophiques et spirituelles
Groupe:
renouvellement
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Atlan (Henri)
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
I. -
personnalités désignées par le Président de la République appartenant aux principales familles philosophiques et spirituelles
Groupe:
renouvellement
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Fichot (Odile)
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Sur désignation du directeur général du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
renouvellement
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Huriet (Claude)
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du président du Sénat
Groupe:
renouvellement
personnalite_qualifiee
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Sautier (René)
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
renouvellement
personnalite_qualifiee
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Kahn (Axel)
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du ministre chargé de la recherche
Groupe:
renouvellement
personnalite_qualifiee
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Caillavet (Henri)
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du ministre chargé de la recherche
Groupe:
renouvellement
personnalite_qualifiee
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Questiaux (Nicole)
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
renouvellement
personnalite_qualifiee
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Vellay (Anne)
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du ministre chargé de la santé
personnalités appartenant aux professions de santé
Groupe:
renouvellement
personnalite_qualifiee
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: Barrier (Geneviève)
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du ministre chargé de la santé
personnalités appartenant aux professions de santé
Groupe:
renouvellement
personnalite_qualifiee
nomination
10 Octobre 199610/10/1996
De: de Dinechin (Olivier)
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
personnalités désignées par le Président de la République appartenant aux principales familles philosophiques et sprirituelles
Groupe:
renouvellement
nomination
05 Juillet 199405/07/1994
De: Arkoun (Mohammed)
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
personnalités désignées par le Président de la République appartenant aux principales familles philosophiques et sprirituelles
Groupe:
renouvellement
nomination
05 Juillet 199405/07/1994
De: Seylaz (Jacques)
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
personnalités appartenant au secteur de la recherche
Sur désignation du directeur général du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
renouvellement
nomination
05 Juillet 199405/07/1994
De: Descamps-Latscha (Béatrice)
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
personnalités appartenant au secteur de la recherche
Sur désignation du directeur de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Groupe:
renouvellement
nomination
05 Juillet 199405/07/1994
De: Mattei (Jean-François)
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du président de l'Assemblée nationale
Groupe:
renouvellement
personnalite_qualifiee
nomination
05 Juillet 199405/07/1994
De: Laroque (Pierre)
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du ministre du travail
Groupe:
renouvellement
personnalite_qualifiee
nomination
05 Juillet 199405/07/1994
De: Cavada (Jean-Marie)
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du ministre de la communication
Groupe:
renouvellement
personnalite_qualifiee
nomination
05 Juillet 199405/07/1994
De: Fagot-Largeault (Anne)
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du ministre de l'éducation nationale
Groupe:
renouvellement
personnalite_qualifiee
nomination
05 Juillet 199405/07/1994
De: Frering (Dominique)
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du ministre chargé de la santé
Groupe:
renouvellement
personnalite_qualifiee
nomination
05 Juillet 199405/07/1994
De: Michaud (Jean)
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du premier président de la Cour de cassation
Groupe:
renouvellement
cour_cassation
personnalite_qualifiee
nomination
05 Juillet 199405/07/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.