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De: Pierre CHAUBON
conseiller d'Etat
sur désignation du vice-président du Conseil d'Etat
Objet:
membres suppléants de la Commission nationale d'aménagement commercial
Remplace:Mme Monique LIEBERT-CHAMPAGNE
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mars 201924/03/2019
De: Sophie OZIL
cheffe de bureau à la direction générale du Trésor
sur désignation du ministre chargé du commerce
Objet:
membres suppléants de la Commission nationale d'aménagement commercial
Remplace:Mme Estelle DHONT-PELTRAULT
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mars 201924/03/2019
De: Maryse CARRÈRE
sénatrice des Hautes-Pyrénées
sur désignation du président du Sénat
Objet:
membres suppléants de la Commission nationale d'aménagement commercial
Remplace:Mme Anne-Marie ESCOFFIER
Groupe:
suppleant
nomination
24 Mars 201924/03/2019
De: Dimitri Houbron
Objet:
délégation de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
Le groupe La République en Marche
membre suppléant
Groupe:
suppleant
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (Assemblée nationale)"
nomination
23 Mars 201923/03/2019
De: Martine Wonner
Objet:
délégation de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
Le groupe La République en Marche
membre suppléante
Groupe:
suppleant
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (Assemblée nationale)"
nomination
23 Mars 201923/03/2019
De: Martine Leguille Balloy
Objet:
délégation de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
Le groupe La République en Marche
membre suppléante
Groupe:
suppleant
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (Assemblée nationale)"
nomination
23 Mars 201923/03/2019
De: Yves Daniel
Objet:
délégation de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
membre suppléant
Groupe:
suppleant
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
23 Mars 201923/03/2019
De: Bertrand Bouyx
Objet:
délégation de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
membre suppléant
Groupe:
suppleant
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
23 Mars 201923/03/2019
De: Cochet (Vincent)
conservateur en chef du patrimoine, spécialiste des textiles
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du château de Fontainebleau
2° Au titre des membres des corps des conservateurs généraux ou des conservateurs du patrimoine
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Mars 201923/03/2019
De: Sire (Marie-Anne)
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du château de Fontainebleau
2° Au titre des membres des corps des conservateurs généraux ou des conservateurs du patrimoine
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Mars 201923/03/2019
De: Lefèvre (Vincent)
sous-directeur des collections à la direction générale des patrimoines
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national d'histoire de l'art
au titre des représentants du ministère de la culture
2° Membre suppléant
Remplace:Mme Chavanne (Blandine)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Mars 201923/03/2019
De: François-Cuxac (Alexandra)
présidente de la Fédération nationale des promoteurs immobiliers
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
3
représentants des personnes publiques et privées concernées par l'archéologie préventive
b)
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Mars 201923/03/2019
De: Rigault (Sophie)
maire de Saint-Michel-sur-Orge, 6e vice-présidente du conseil départemental de l'Essonne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
2
représentants des collectivités territoriales
b)
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Mars 201923/03/2019
De: Pedoya (Jacqueline)
adjointe au maire du Mans, conseillère départementale de la Sarthe
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
2
représentants des collectivités territoriales
b)
suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Mars 201923/03/2019
De: Pautigny (Arnaud)
membre du conseil d'administration de l'Union nationale des aménageurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherches archéologiques préventives
3
représentants des personnes publiques et privées concernées par l'archéologie préventive
b)
suppléants
Groupe:
renouvellement
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Mars 201923/03/2019
De: Jean-François Roncerel
administrateur des finances publiques adjoint, affecté à la direction régionale des finances publiques de Normandie et du département de Seine-Maritime
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public foncier de Normandie
représentants du ministre chargé du budget
membre suppléant
Remplace:M. Philippe Guérin
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Mars 201920/03/2019
De: Raphaëlle VERNIOLLE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
membre suppléant
Remplace:Mme Fanny RICHARD
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Mars 201920/03/2019
De: Isabelle MULLER
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants des entreprises des secteurs électrique, gazier, pétrolier, des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Célestine DOSSOU
Objet:
comme membre suppléante au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
représentant du personnel
Au titre de l'organisation FO
Remplace:Mme Sylvie LAVEDRINE
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Otto BRIAND
(USAC CGT)
Objet:
représentants du personnel, conformément aux propositions formulées par les organisations syndicales représentées
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Marie-Flore ORLAY
(FEETS-FO)
Objet:
représentants du personnel, conformément aux propositions formulées par les organisations syndicales représentées
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Michèle CAROTINE
(USAC CGT)
Objet:
représentants du personnel, conformément aux propositions formulées par les organisations syndicales représentées
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Marie-Andrée BRIVAL
(SPAC-CFDT)
Objet:
représentants du personnel, conformément aux propositions formulées par les organisations syndicales représentées
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Chantal BOBI
(SPAC-CFDT)
Objet:
représentants du personnel, conformément aux propositions formulées par les organisations syndicales représentées
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Benjamin FOURCAULX Claude
Objet:
représentants titulaires et suppléants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de service central de réseau de la direction générale de la police nationale
Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes, Fédération autonome des syndicats du ministère de l'intérieur (UNSA-FASMI)/ SNIPAT
Groupe:
suppleant
désignation
18 Mars 201918/03/2019
De: Stéphane GICQUEL Lionel
Objet:
représentants titulaires et suppléants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de service central de réseau de la direction générale de la police nationale
Au titre de la Fédération de syndicats du ministère de l'intérieur (FSMI Force ouvrière)
Groupe:
suppleant
désignation
18 Mars 201918/03/2019
De: Denis LAMARCHE Ludovic
Objet:
représentants titulaires et suppléants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de service central de réseau de la direction générale de la police nationale
Au titre de ALLIANCE Police nationale, ALLIANCE SNAPATSI, SYNERGIE Officiers, Syndicat indépendant des commissaires de police (SICP) affiliées à fonctions publiques Confédération française de l'encadrement – Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Groupe:
suppleant
désignation
18 Mars 201918/03/2019
De: Philippe HENRY Eric
Objet:
représentants titulaires et suppléants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de service central de réseau de la direction générale de la police nationale
Au titre de ALLIANCE Police nationale, ALLIANCE SNAPATSI, SYNERGIE Officiers, Syndicat indépendant des commissaires de police (SICP) affiliées à fonctions publiques Confédération française de l'encadrement – Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Groupe:
suppleant
désignation
18 Mars 201918/03/2019
De: Richard GAY Stéphane
Objet:
représentants titulaires et suppléants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de service central de réseau de la direction générale de la police nationale
Au titre de ALLIANCE Police nationale, ALLIANCE SNAPATSI, SYNERGIE Officiers, Syndicat indépendant des commissaires de police (SICP) affiliées à fonctions publiques Confédération française de l'encadrement – Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Groupe:
suppleant
désignation
18 Mars 201918/03/2019
De: Fatima AGOSTINI Pierrick
Objet:
représentants titulaires et suppléants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de service central de réseau de la direction générale de la police nationale
Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes, Fédération autonome des syndicats du ministère de l'intérieur (UNSA-FASMI)/ SNIPAT
Groupe:
suppleant
désignation
18 Mars 201918/03/2019
De: Cécile SUZZONI Brigitte
Objet:
représentants titulaires et suppléants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de service central de réseau de la direction générale de la police nationale
Au titre de la Fédération de syndicats du ministère de l'intérieur (FSMI Force ouvrière)
Groupe:
suppleant
désignation
18 Mars 201918/03/2019
De: Jérémie FILLIPPINI Sabine
Objet:
représentants titulaires et suppléants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de réseau de la direction générale de la police nationale
Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes, Fédération autonome des syndicats du ministère de l'intérieur (UNSA-FASMI)
Groupe:
suppleant
désignation
18 Mars 201918/03/2019
De: Jérôme POUS Christian
Objet:
représentants titulaires et suppléants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de réseau de la direction générale de la police nationale
Au titre de la Fédération de syndicats du ministère de l'intérieur (FSMI Force ouvrière)
Groupe:
suppleant
désignation
18 Mars 201918/03/2019
De: Michaël DUBOIS Aurélie
Objet:
représentants titulaires et suppléants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de réseau de la direction générale de la police nationale
Au titre de la Fédération de syndicats du ministère de l'intérieur (FSMI Force ouvrière)
Groupe:
suppleant
désignation
18 Mars 201918/03/2019
De: Hervé BOUDADA Dalila
Objet:
représentants titulaires et suppléants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de réseau de la direction générale de la police nationale
Au titre de la Fédération de syndicats du ministère de l'intérieur (FSMI Force ouvrière)
Groupe:
suppleant
désignation
18 Mars 201918/03/2019
De: Frédéric PIQUEL Frédéric
Objet:
représentants titulaires et suppléants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de réseau de la direction générale de la police nationale
Au titre de ALLIANCE Police nationale, ALLIANCE SNAPATSI, SYNERGIE Officiers, Syndicat indépendant des commissaires de police (SICP) affiliées à fonctions publiques Confédération française de l'encadrement – Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Groupe:
suppleant
désignation
18 Mars 201918/03/2019
De: Richard DOS SANTOS Humberto
Objet:
représentants titulaires et suppléants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de réseau de la direction générale de la police nationale
Au titre de ALLIANCE Police nationale, ALLIANCE SNAPATSI, SYNERGIE Officiers, Syndicat indépendant des commissaires de police (SICP) affiliées à fonctions publiques Confédération française de l'encadrement – Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Groupe:
suppleant
désignation
18 Mars 201918/03/2019
De: Sylvain MARTINACHE
Objet:
représentants suppléants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial compétent pour les services de la direction centrale des compagnies républicaines de sécurité
3. Au titre de l'UNSA-Fédération autonome des syndicats du ministère de l'intérieur (FASMI) affilié à l'UNSA Fonction publique/SNIPAT
Groupe:
suppleant
désignation
18 Mars 201918/03/2019
De: Stéphane KARLIN
Objet:
représentants suppléants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial compétent pour les services de la direction centrale des compagnies républicaines de sécurité
3. Au titre de l'UNSA-Fédération autonome des syndicats du ministère de l'intérieur (FASMI) affilié à l'UNSA Fonction publique/SNIPAT
Groupe:
suppleant
désignation
18 Mars 201918/03/2019
De: Cyril BENOIT
Objet:
représentants suppléants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial compétent pour les services de la direction centrale des compagnies républicaines de sécurité
3. Au titre de l'UNSA-Fédération autonome des syndicats du ministère de l'intérieur (FASMI) affilié à l'UNSA Fonction publique/SNIPAT
Groupe:
suppleant
désignation
18 Mars 201918/03/2019
De: Hervé WALTER
Objet:
représentants suppléants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial compétent pour les services de la direction centrale des compagnies républicaines de sécurité
Groupe:
suppleant
désignation
18 Mars 201918/03/2019
De: Eric VANSTAEN
Objet:
représentants suppléants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial compétent pour les services de la direction centrale des compagnies républicaines de sécurité
Groupe:
suppleant
désignation
18 Mars 201918/03/2019
De: Franck HORVAIS
Objet:
représentants suppléants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial compétent pour les services de la direction centrale des compagnies républicaines de sécurité
Groupe:
suppleant
désignation
18 Mars 201918/03/2019
De: Mamadou DIALLO
Objet:
représentants suppléants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial compétent pour les services de la direction centrale des compagnies républicaines de sécurité
Groupe:
suppleant
désignation
18 Mars 201918/03/2019
De: Christophe CAPUS
Objet:
représentants suppléants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial compétent pour les services de la direction centrale des compagnies républicaines de sécurité
Groupe:
suppleant
désignation
18 Mars 201918/03/2019
De: Sabrina LHOPITAULT
Objet:
représentants suppléants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial compétent pour les services de la direction centrale des compagnies républicaines de sécurité
Groupe:
suppleant
désignation
18 Mars 201918/03/2019
De: Philippe POUDROUX Mme Angély VIRGINIUS
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial des préfectures
membres titulaires
membres suppléants
Au titre du syndical national Force ouvrière des personnels de préfecture et des services du ministère de l'intérieur
Groupe:
suppleant
désignation
18 Mars 201918/03/2019
De: David PEVERELLI Mme Fatiha MAAROUF
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial des préfectures
membres titulaires
membres suppléants
Au titre du syndical national Force ouvrière des personnels de préfecture et des services du ministère de l'intérieur
Groupe:
suppleant
désignation
18 Mars 201918/03/2019
De: André CARCELLE Mme Céline THUEL
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial des préfectures
membres titulaires
membres suppléants
Au titre du syndical national Force ouvrière des personnels de préfecture et des services du ministère de l'intérieur
Groupe:
suppleant
désignation
18 Mars 201918/03/2019
De: Philippe BELAMY Mme Brigitte LEDUC
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial des préfectures
membres titulaires
membres suppléants
Au titre du syndical national Force ouvrière des personnels de préfecture et des services du ministère de l'intérieur
Groupe:
suppleant
désignation
18 Mars 201918/03/2019
De: Christian JUANOLA M. Frédéric HNYDA
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial des préfectures
membres titulaires
membres suppléants
Au titre de SAPACMI
Groupe:
suppleant
désignation
18 Mars 201918/03/2019
De: Stéphane LESAVRE M. Hassani FADLAN
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial des préfectures
membres titulaires
membres suppléants
Au titre de la Fédération CFDT – Interco
Groupe:
suppleant
désignation
18 Mars 201918/03/2019
De: Lorenzo DE CASTRO Mme Juana FERNANDEZ
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial des préfectures
membres titulaires
membres suppléants
Au titre de la Fédération CFDT – Interco
Groupe:
suppleant
désignation
18 Mars 201918/03/2019
De: Sandra GRUSZKA M. Olivier BERGER
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial des préfectures
membres titulaires
membres suppléants
Au titre du syndical national Force ouvrière des personnels de préfecture et des services du ministère de l'intérieur
Groupe:
suppleant
désignation
18 Mars 201918/03/2019
De: Guillemette FAVREAU Mme Laurence ANNAERT
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial des préfectures
membres titulaires
membres suppléants
Au titre de la Fédération CFDT – Interco
Groupe:
suppleant
désignation
18 Mars 201918/03/2019
De: Pascal BENOLIEL M. Fabrice GAZET
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail d'administration centrale
membres titulaires
membres suppléants
Au titre de UATS-UNSA
Groupe:
suppleant
désignation
18 Mars 201918/03/2019
De: Max LAGENEBRE M. Patrick DAVIGNON
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail d'administration centrale
membres titulaires
membres suppléants
Au titre de SMI-CFDT
Groupe:
suppleant
désignation
18 Mars 201918/03/2019
De: Philippe ROUCHE M. René MATHIEU
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail d'administration centrale
membres titulaires
membres suppléants
Au titre de SAPACMI
Groupe:
suppleant
désignation
18 Mars 201918/03/2019
De: Yves BOBINET M. Philippe TARDIEU
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail d'administration centrale
membres titulaires
membres suppléants
Au titre de FO Centrale
Groupe:
suppleant
désignation
18 Mars 201918/03/2019
De: Louise-Marie SIADOUS M. Alain BONZON
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail d'administration centrale
membres titulaires
membres suppléants
Au titre de SMI-CFDT
Groupe:
suppleant
désignation
18 Mars 201918/03/2019
De: Virginie ONESIME M. Régis LAITHIER
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail d'administration centrale
membres titulaires
membres suppléants
Au titre de FO Centrale
Groupe:
suppleant
désignation
18 Mars 201918/03/2019
De: Sophie LAGARDE M. Alain USUBELLI
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail d'administration centrale
membres titulaires
membres suppléants
Au titre de FO Centrale
Groupe:
suppleant
désignation
18 Mars 201918/03/2019
De: Stéphane GATTO
sous-directeur des ressources halieutiques à la direction des pêches maritimes et de l'aquaculture
Objet:
sur proposition du ministre chargé de la pêche
membre suppléant du conseil consultatif des Terres australes et antarctiques françaises
Remplace:M. Philippe DE LAMBERT DES GRANGES
Groupe:
suppleant
nomination
17 Mars 201917/03/2019
De: PATIN (Nicolas)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre chargé des transports
Suppléant
Remplace:M. DELACHE (Xavier)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Mars 201916/03/2019
De: Philippe GARO
inspecteur général de l'agriculture
Objet:
membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles - autorité d'audit pour les fonds européens en France
Remplace:Mme Sylvie MALEZIEUX
Groupe:
suppleant
nomination
16 Mars 201916/03/2019
De: Marie-Grâce LUX
inspectrice générale de l'administration
Objet:
membres suppléants de la commission interministérielle de coordination des contrôles - autorité d'audit pour les fonds européens en France
Groupe:
suppleant
nomination
16 Mars 201916/03/2019
De: Max BENSADON
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur général de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Florence PINELLI
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur général de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Marie-Sophie HERRARD
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur général de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Joëlle DUBOIS
Objet:
représentants de l'administration à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur général de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Xavier MALIN
Objet:
représentants du personnel à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur général de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Catégorie 2
membre suppléant
Groupe:
suppleant
élection
15 Mars 201915/03/2019
De: Stéphanie POINT
Objet:
représentants du personnel à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur général de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Catégorie 3
membre suppléant
Groupe:
suppleant
élection
15 Mars 201915/03/2019
De: Nathalie RIGOLLOT
Objet:
représentants du personnel à la commission consultative paritaire créée auprès du directeur général de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Catégorie 1
membre suppléant
Groupe:
suppleant
élection
15 Mars 201915/03/2019
De: Max BENSADON
Objet:
représentants de l'administration au comité technique créé auprès de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Agnès MOUNIER
Objet:
représentants de l'administration au comité technique créé auprès de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Chabi Fabrice ELEGBEDE
(CFDT)
Objet:
représentants des personnels au comité technique créé auprès de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation, et ce
membres suppléants
Groupe:
date_debut="2018-12-07"
suppleant
désignation
15 Mars 201915/03/2019
De: Nathalie RIGOLLOT
(CFDT)
Objet:
représentants des personnels au comité technique créé auprès de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation, et ce
membres suppléants
Groupe:
date_debut="2018-12-07"
suppleant
désignation
15 Mars 201915/03/2019
De: Séverine HARDY
(CFDT)
Objet:
représentants des personnels au comité technique créé auprès de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation, et ce
membres suppléants
Groupe:
date_debut="2018-12-07"
suppleant
désignation
15 Mars 201915/03/2019
De: Jamila BAHRA
(CFDT)
Objet:
représentants des personnels au comité technique créé auprès de l'Agence technique de l'information sur l'hospitalisation, et ce
membres suppléants
Groupe:
date_debut="2018-12-07"
suppleant
désignation
15 Mars 201915/03/2019
De: Stéphane L'HOMEL Mme Pascale STOVEN CFDT M. Eric VEGAS-DANGLA M. Christophe AUBERGEON UNSA
Objet:
nominative de la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État
Représentants du personnel
Membres titulaires Membres suppléants Listes
Attachés principaux d'administration
Groupe:
suppleant
composition
15 Mars 201915/03/2019
De:
Cédric CHAMBON M. Thierry CASTAGNO CFDT M. Thierry CATELAN Mme Eve DELOFFRE UNSA
Objet:
nominative de la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État
Représentants du personnel
Membres titulaires Membres suppléants Listes
Attachés d'administration hors classe
Groupe:
suppleant
composition
15 Mars 201915/03/2019
De: Eric LEDOS
chef de service à la direction des ressources humaines
Objet:
nominative de la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Mars 201915/03/2019
De: Alexandre DORVILLE
secrétaire général à la DRJSCS d'Île-de-France
Objet:
nominative de la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Mars 201915/03/2019
De: Jean Luc CATANAS
attaché d'administration de l'État hors classe à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle
Objet:
nominative de la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Mars 201915/03/2019
De: Emeline GALABRUN Mme Alice HADJOU CFDT M. Olivier ROCHE M. Adrien DRIOLI-KOPIAN CGT Mme Michele ANEL-DIOS Mme Susanne DUMMANN CGT
Objet:
nominative de la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État
Représentants du personnel
Membres titulaires Membres suppléants Listes
Attachés d'administration
Groupe:
suppleant
composition
15 Mars 201915/03/2019
De: Anne GRAILLOT
responsable de l'unité départementale de l'Aube
Objet:
nominative de la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Mars 201915/03/2019
De: Nadine DAN
attachée d'administration de l'État hors classe à la direction des ressources humaines
Objet:
nominative de la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Mars 201915/03/2019
De: Evelyne BONNAFOUS
adjointe au sous-directeur des carrières, des parcours et de la rémunération à la direction des ressources humaines
Objet:
nominative de la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des attachés d'administration de l'État
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Mars 201915/03/2019
De: Stéphane Zuily
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Nancy
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2019-2020
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Vincent Vuiblet
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, UFR de Reims
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2019-2020
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Norbert Telmon
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Toulouse-Purpan
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2019-2020
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Pascal Sève
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Lyon Sud
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2019-2020
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Jean-Pierre Pruvo
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Lille Catho
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2019-2020
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Benjamin Planquette
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, UFR de Paris-V
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2019-2020
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Guillaume Nicolas
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, UFR de Paris UVSQ
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2019-2020
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Jean-Philippe Néau
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Poitiers
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2019-2020
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Fabrice Muscari
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Toulouse-Rangueil
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2019-2020
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Thibault Mura-Todesco
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Montpellier
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2019-2020
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: David Montani
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Paris-XI
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2019-2020
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Alexandre Lautrette
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Clermont-Ferrand
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2019-2020
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Louis Jehel
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR des Antilles
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2019-2020
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Jean-Dominique Dewitte
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, UFR de Brest
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2019-2020
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Alexis De Rougemont
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Dijon
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2019-2020
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Patrick Dehail
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Bordeaux
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2019-2020
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Jean-Philippe Cottier
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, UFR de Tours
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2019-2020
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Henri Copin
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR d'Amiens
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2019-2020
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Etienne Carbonnelle
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Paris-XIII
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2019-2020
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Alexandre Bozec
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, UFR de Nice
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2019-2020
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Olivier Bouchot
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Nantes
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2019-2020
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Philippe Bertin
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Limoges
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2019-2020
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Marc-Antoine Belaud-Rotureau
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Rennes
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2019-2020
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Emmanuel Andres
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Strasbourg
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2019-2020
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Joachim Alexandre
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, UFR de Caen
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2019-2020
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Véronique Vitton
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Marseille
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2019-2020
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Magali Svrcek
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Paris Sorbonne Université
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2019-2020
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Pascale Schneider
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Rouen
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2019-2020
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: La Réunion
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2019-2020
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Estelle Nobecourt Dupuy
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2019-2020
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Nadine Magy-Bertrand
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Besançon
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2019-2020
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Marie Kempf
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR d'Angers
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2019-2020
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Sophie Hüe
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Paris-XII
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2019-2020
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Isabelle Durieu
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Lyon Est
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2019-2020
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Anne Couvelard
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Paris-VII
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2019-2020
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Claire Boutet
maître de conférences des universités-praticien hospitalier, UFR de Saint-Étienne
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2019-2020
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Dominique Lacroix
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Lille
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2019-2020
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Athan Baillet
professeur des universités-praticien hospitalier, UFR de Grenoble
Objet:
membres du jury des épreuves classantes nationales anonymes et du concours d'internat de médecine à titre européen pour les médecins français, andorrans, suisses ou ressortissants de l'un des États membres de l'Union européenne ou d'un autre État partie à l'accord sur l'Espace économique européen donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées
au titre de l'année universitaire 2019-2020
4o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Paul-Marie CLAUDON
adjoint au sous-directeur des politiques publiques à la direction générale des outre-mer
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public foncier et d'aménagement de la Guyane
au titre du ministère des outre-mer
suppléant
Remplace:M. François PLOQUIN
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: PROUST (Hervé)
Objet:
assesseur suppléant de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les employeurs ou travailleurs indépendants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
renouvellement
14 Mars 201914/03/2019
De: Sandrine DUJARDIN
chargée de mission renouvellement urbain, habitat et cadre de vie à la préfecture des Bouches-du-Rhône
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Mars 201913/03/2019
De: Maxime RAULET
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
au titre des représentants d'une organisation siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre suppléant
Remplace:Mme Jocelyne MARMANDE
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Mars 201912/03/2019
De: Camille SIMONEAU
directeur d'établissement sanitaire, social et médico-social, mis à disposition du syndicat
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Au titre des représentants des personnels des personnels de direction et des directeurs des soins de la fonction publique hospitalière désignés par les organisations représentatives
3° Syndicat national de la Confédération française démocratique du travail des cadres de direction, médecins, dentistes et pharmaciens des établissements sanitaires et sociaux publics et privés (SYNCASS-CFDT)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Mars 201912/03/2019
De: Jean-Michel BUDET
directeur d'hôpital honoraire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Au titre des représentants des personnels des personnels de direction et des directeurs des soins de la fonction publique hospitalière désignés par les organisations représentatives
1° Syndicat des cadres hospitaliers-Force ouvrière (CH-FO)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Mars 201912/03/2019
De: Catherine LATGER
directrice du centre hospitalier Rives de Seine
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Au titre des représentants des personnels des personnels de direction et des directeurs des soins de la fonction publique hospitalière désignés par les organisations représentatives
2° Syndicat des managers publics de santé-Union nationale des syndicats autonomes (SMPS-UNSA)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Mars 201912/03/2019
De: Maud SOULIER
adjointe au sous-directeur des ressources humaines du système de santé
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Au titre de la direction générale de l'offre de soins
membre suppléant
Remplace:M. Marc REYNIER
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Mars 201912/03/2019
De: Aurélien ROUSSEAU
directeur général de l'agence régionale de santé d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Au titre des agences régionales de santé
membre suppléant
Remplace:Mme Monique RICOMES
Groupe:
date_debut="2019-03-30"
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Mars 201912/03/2019
De: Thibaud MOREAU
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants, élus, représentant les étudiants
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Mars 201910/03/2019
De: Aymeric HERGOTT
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants, élus, représentant les étudiants
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Mars 201910/03/2019
De: Helno EYRIEY
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants, élus, représentant les étudiants
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Mars 201910/03/2019
De: Samuel CHASTAGNER
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants, élus, représentant les étudiants
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Mars 201910/03/2019
De: Hugo PIERSON
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants, élus, représentant les étudiants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Mars 201910/03/2019
De: Mathis MORIN
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants, élus, représentant les étudiants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Mars 201910/03/2019
De: Benjamin LAURENT
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants, élus, représentant les étudiants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Mars 201910/03/2019
De: Antoine DUGAST
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants, élus, représentant les étudiants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Mars 201910/03/2019
De: Océane RANJEVA-RABETAFIKA
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants, élus, représentant les étudiants
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Mars 201910/03/2019
De: Angéla LOPEZ
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants, élus, représentant les étudiants
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Mars 201910/03/2019
De: Elodie LAURENCE
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants, élus, représentant les étudiants
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Mars 201910/03/2019
De: Ludivine GAUTHIER
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants, élus, représentant les étudiants
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Mars 201910/03/2019
De: Samantha POTHIN
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants, élus, représentant les étudiants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Mars 201910/03/2019
De: Mélody JOBLON
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants, élus, représentant les étudiants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Mars 201910/03/2019
De: Laurie BAERTSCHI
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants, élus, représentant les étudiants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Mars 201910/03/2019
De: Amna AMIRI
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
b) Huit membres titulaires et huit suppléants, élus, représentant les étudiants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Mars 201910/03/2019
De: Vincent MOTYKA
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
représentant suppléant du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Pierre VALLA
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Mars 201910/03/2019
De: Vincent MOTYKA
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique
représentant suppléant du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Damien ROUSSET
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Mars 201910/03/2019
De: Damien ROUSSET
Objet:
représentant suppléant du ministre chargé de la recherche au conseil d'administration de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture
Remplace:Mme Laurence PINSON
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Mars 201909/03/2019
De: Damien Rousset
Objet:
représentant suppléant du ministre chargé de la recherche au conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
Remplace:Mme Laurence Pinson
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Mars 201909/03/2019
De: Eric PERETTI
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques
représentant des bénéficiaires
au titre de l'Union interfédérale des agents de la fonction publique Force ouvrière
Remplace:Mme Martine BAYARD
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Mars 201909/03/2019
De: Lucile Olier
Objet:
membre suppléant de la ministre des solidarités et de la santé, au conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques
Remplace:M. Jean-Louis Lhéritier
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Mars 201909/03/2019
De: Véronique DELLEAUX
technicienne supérieure forestière
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit public employés par l'établissement, hors personnels d'encadrement et
au titre de l'Union syndicale de l'ONF-CGT
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Mars 201908/03/2019
De: Vincent MOTYKA
chef du service de la performance, du financement et de la contractualisation avec les organismes de recherche à la direction générale de la recherche et de l'innovation
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de Paris-Saclay
représentant des ministres chargés de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remplace:M. Thierry BERGEONNEAU
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Mars 201908/03/2019
De: MORMINA (Christophe)
Objet:
administrateur suppléant du Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
sur proposition du Ministre de l'action et des comptes publics
Remplace:Mme COURSELAUD (Laure)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Mars 201908/03/2019
De: Serge CAVILLIER
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants des entreprises des secteurs électrique, gazier, pétrolier, des énergies renouvelables et de l'efficacité énergétique
Remplace:Mme Marie-Hélène MASSE
Groupe:
suppleant
nomination
07 Mars 201907/03/2019
De: Rachid OTMANI
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'énergie
membres suppléants
Sur proposition de RTE
suppléants
Remplace:Mme Estelle SALOU
Groupe:
suppleant
nomination
07 Mars 201907/03/2019
De: Jean-Philippe ROUDIL
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'énergie
membres suppléants
Sur proposition de RTE
Groupe:
suppleant
nomination
07 Mars 201907/03/2019
De: Élisabeth NEAU
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de l'énergie
au titre des représentants du personnel des industries électriques et gazières
Remplace:Mme Catherine HALBWACHS
Groupe:
suppleant
nomination
07 Mars 201907/03/2019
De: Muriel LANDAIS-PETIT
Messieurs Vincent RINGEISSEN et
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'énergie
membres suppléants
Sur proposition de RTE
Groupe:
suppleant
nomination
07 Mars 201907/03/2019
De: Benjamin Vialard
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe principale
Objet:
représentants de la direction de la sécurité de l'aviation civile SudEst
dont le président
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Mars 201907/03/2019
De: Nicolas Lochanski
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
représentants de la direction de la sécurité de l'aviation civile SudEst
dont le président
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
07 Mars 201907/03/2019
De: Bertrand Brulé
pilote inspecteur
Objet:
personnalité compétente en matière de navigation aérienne
Membre suppléant
suppleant
nomination
07 Mars 201907/03/2019
De: Jean-François Vassal
représentant la fédération française de parachutisme
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres suppléants
suppleant
désignation
07 Mars 201907/03/2019
De: Arnaud Manoury
représentant la fédération française aéronautique
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres suppléants
suppleant
désignation
07 Mars 201907/03/2019
De: Marc Jouan
représentant les fédérations nationales
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres suppléants
suppleant
désignation
07 Mars 201907/03/2019
De: Michel Hirmke
représentant les fédérations nationales
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres suppléants
suppleant
désignation
07 Mars 201907/03/2019
De: Bernard Grégoire
représentant la fédération française de vol à voile
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres suppléants
suppleant
désignation
07 Mars 201907/03/2019
De: Gérard Coffignot
représentant la fédération française de planeur ultraléger motorisé
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres suppléants
suppleant
désignation
07 Mars 201907/03/2019
De: Stéphane Buy
représentant la fédération française de giraviation
Objet:
comme représentants des fédérations nationales des disciplines aéronautiques
Membres suppléants
suppleant
désignation
07 Mars 201907/03/2019
De: Jean-Luc PIGEASSOU
technicien forestier principal
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit public employés par l'Etablissement, hors personnels d'encadrement et
au titre du Syndicat national unifié des personnels forestiers et de l'espace naturel (SNUPFEN Solidaires)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Mars 201907/03/2019
De: Véronique VINOT
attachée d'administration
Objet:
au conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnels de droit public employés par l'Etablissement, hors personnels d'encadrement et
au titre du Syndicat national unifié des personnels forestiers et de l'espace naturel (SNUPFEN Solidaires)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Mars 201907/03/2019
De: Florian BLAZY
directeur, adjoint au directeur général de l'administration et de la fonction publique
Objet:
membre suppléant de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi du
13 septembre 1984
susvisé
Remplace:Mme Carine SOULAY
Groupe:
suppleant
nomination
07 Mars 201907/03/2019
De: Nicolas GUILLOT
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la Direction de la Sécurité de l'Aviation Civile en Antilles-Guyane et du Service de la Navigation Aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
SNCTA
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
06 Mars 201906/03/2019
De: Jean-Pascal FERDINAND
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la Direction de la Sécurité de l'Aviation Civile en Antilles-Guyane et du Service de la Navigation Aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
FO
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
06 Mars 201906/03/2019
De: Jean-Michel LUCHEL
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la Direction de la Sécurité de l'Aviation Civile en Antilles-Guyane et du Service de la Navigation Aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
06 Mars 201906/03/2019
De: Jean-Marc HORTH
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la Direction de la Sécurité de l'Aviation Civile en Antilles-Guyane et du Service de la Navigation Aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
CFDT
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
06 Mars 201906/03/2019
De: Isabelle BREMONT
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la Direction de la Sécurité de l'Aviation Civile en Antilles-Guyane et du Service de la Navigation Aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
UNSA
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
06 Mars 201906/03/2019
De: Lauriane PRIVAT
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la Direction de la Sécurité de l'Aviation Civile en Antilles-Guyane et du Service de la Navigation Aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
SNCTA
Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
06 Mars 201906/03/2019
De: Jacqueline DANTIN
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la Direction de la Sécurité de l'Aviation Civile en Antilles-Guyane et du Service de la Navigation Aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
06 Mars 201906/03/2019
De: Liliane BADEN
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la Direction de la Sécurité de l'Aviation Civile en Antilles-Guyane et du Service de la Navigation Aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
CGT
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
06 Mars 201906/03/2019
De: Chantal BOBI
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la Direction de la Sécurité de l'Aviation Civile en Antilles-Guyane et du Service de la Navigation Aérienne en Antilles-Guyane
LES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
CFDT
Suppléants
Groupe:
suppleant
composition
06 Mars 201906/03/2019
De: Etienne GENET
Objet:
au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
membre suppléant
Remplace:M. David RIBEIRO
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mars 201906/03/2019
De: Cyril HUET
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
représentant de l'organisation syndicale SPS
Groupe:
date_debut="2019-03-06"
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mars 201906/03/2019
De: DJAÏZ (David)
(CFDT Finances IGF - SIMIGF)
Objet:
représentants du personnel à la commission administrative paritaire de l'inspection générale des finances : a) Inspecteurs généraux des finances
Suppléant
Groupe:
inspecteur_general="Finances : a) Inspecteurs généraux des finances"
suppleant
nomination
05 Mars 201905/03/2019
De: DUPAS (Nicolas)
(CFDT Finances IGF - SIMIGF). c) Inspecteurs des finances de 2e classe
Objet:
représentants du personnel à la commission administrative paritaire de l'inspection générale des finances : a) Inspecteurs généraux des finances
Suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Finances : a) Inspecteurs généraux des finances"
suppleant
nomination
05 Mars 201905/03/2019
De: PELOSSE (Hélène)
(CFDT Finances IGF - SIMIGF). b) Inspecteurs des finances de 1re classe
Objet:
représentants du personnel à la commission administrative paritaire de l'inspection générale des finances : a) Inspecteurs généraux des finances
Suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Finances : a) Inspecteurs généraux des finances"
suppleant
nomination
05 Mars 201905/03/2019
De: VERDIER (Jean-François)
inspecteurs généraux des finances
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire de l'inspection générale des finances
Suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
suppleant
nomination
05 Mars 201905/03/2019
De: ROUQUETTE (Jean-Louis)
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire de l'inspection générale des finances
Suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
suppleant
nomination
05 Mars 201905/03/2019
De: DURRIEU (Claire)
chargée de mission auprès de la chef du service, inspectrice des finances
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire de l'inspection générale des finances
Suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Finances"
suppleant
nomination
05 Mars 201905/03/2019
De: LELOUVIER (Fabrice)
c) Attachés économiques , Titulaire
Objet:
membres de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des attachés économiques
2
représentants du personnel
Au titre du Syndicat des personnels du réseau international des ministères économiques et financiers - Force ouvrière (SPRIM-FO) : a) Attachés économiques hors classe
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201905/03/2019
De: GASTAUD (Jean-Pierre)
b) Attachés économiques principaux
Objet:
membres de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des attachés économiques
2
représentants du personnel
Au titre du Syndicat des personnels du réseau international des ministères économiques et financiers - Force ouvrière (SPRIM-FO) : a) Attachés économiques hors classe
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201905/03/2019
De: SAUTHIER (Ioulia)
Objet:
membres de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des attachés économiques
2
représentants du personnel
Au titre du Syndicat des personnels du réseau international des ministères économiques et financiers - Force ouvrière (SPRIM-FO) : a) Attachés économiques hors classe
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201905/03/2019
De: NISSEN-SAGEOT (Michèle)
Objet:
membres de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des attachés économiques
2
représentants du personnel
Au titre du Syndicat des personnels du réseau international des ministères économiques et financiers - Force ouvrière (SPRIM-FO) : a) Attachés économiques hors classe
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201905/03/2019
De: GINEPRO (Olivier)
b) Agents contractuels de catégorie B , Titulaire
Objet:
membres de la commission consultative paritaire des agents contractuels des catégories A, B et C des réseaux de la direction générale du Trésor du ministère de l'économie et des finances
2
représentants du personnel
Au titre du Syndicat des personnels du réseau international des ministères économiques et financiers - Force ouvrière (SPRIM-FO) : a) Agents contractuels de catégorie A
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201905/03/2019
De: VILIN (Marie-Hélène)
Objet:
membres de la commission consultative paritaire des agents contractuels des catégories A, B et C des réseaux de la direction générale du Trésor du ministère de l'économie et des finances
2
représentants du personnel
Au titre du Syndicat des personnels du réseau international des ministères économiques et financiers - Force ouvrière (SPRIM-FO) : a) Agents contractuels de catégorie A
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201905/03/2019
De: LAFRONTIERE (Chantal)
Objet:
membres de la commission consultative paritaire des agents contractuels des catégories A, B et C des réseaux de la direction générale du Trésor du ministère de l'économie et des finances
2
représentants du personnel
Au titre du Syndicat des personnels du réseau international des ministères économiques et financiers - Force ouvrière (SPRIM-FO) : a) Agents contractuels de catégorie A
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201905/03/2019
De: KINZEL (Marie-Lydie)
c) Agents contractuels de catégorie C , Titulaire
Objet:
membres de la commission consultative paritaire des agents contractuels des catégories A, B et C des réseaux de la direction générale du Trésor du ministère de l'économie et des finances
2
représentants du personnel
Au titre du Syndicat des personnels du réseau international des ministères économiques et financiers - Force ouvrière (SPRIM-FO) : a) Agents contractuels de catégorie A
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201905/03/2019
De: Pascal MATHIEU
(CGT Centrale finances)
Objet:
représentants des personnels
À LA CCP N° 4 : MÉDECINS DE PRÉVENTION
Ouvriers et conducteurs de véhicules poids-lourd
Membre suppléant
suppleant
désignation
05 Mars 201905/03/2019
De: Jacques MARTINEAU
(UNSA - Cefi)
Objet:
représentants des personnels
À LA CCP N° 3 : INGÉNIEURS ADJOINTS
Ingénieurs adjoints
Membre suppléant
suppleant
désignation
05 Mars 201905/03/2019
De: Dominique DI PALMA
(UNSA - Cefi)
Objet:
représentants des personnels
À LA CCP N° 2 : INGÉNIEURS MÉCANICIENS ÉLECTRICIENS
Ingénieurs mécaniciens électriciens
Membre suppléant
suppleant
désignation
05 Mars 201905/03/2019
De: Micael BAUD
(UNSA - Cefi)
Objet:
représentants des personnels
À LA CCP N° 1 : AGENTS CONTRACTUELS DE L'ADMINISTRATION CENTRALE
Agents contractuels sous CDI, agents contractuels sous CDD, chargés de mission régis par la décision de 1971, chargés de mission de classe exceptionnelle régis par le
décret n°75-62 du
28 janvier 1975
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201905/03/2019
De: Abdennour MEDDOUR
(CFDT Centrales finances)
Objet:
représentants des personnels
À LA CAP N° 9 : CORPS DES TECHNICIENS DE LABORATOIRE DES ÉCOLES NATIONALES
SUPÉRIEURES DES MINES
Techniciens de laboratoire de classe supérieure
Membre suppléant
suppleant
désignation
05 Mars 201905/03/2019
De: Bernard ZIELINSKI
(UNSA - Cefi)
Objet:
représentants des personnels
À LA CAP N° 9 : CORPS DES TECHNICIENS DE LABORATOIRE DES ÉCOLES NATIONALES
SUPÉRIEURES DES MINES
Techniciens de laboratoire de classe exceptionnelle
Membre suppléant
suppleant
désignation
05 Mars 201905/03/2019
De: Pascal SEUX
(CGT Centrale finances)
Objet:
représentants des personnels
À LA CAP N° 8 : CORPS DES DESSINATEURS PROJETEURS
Dessinateurs projeteurs
Membres suppléants
suppleant
désignation
05 Mars 201905/03/2019
De: Jean-Pierre SERRAIN
(CFDT Centrales finances)
Objet:
représentants des personnels
À LA CAP N° 6 : CORPS DES CORPS DES SECRÉTAIRES ADMINISTRATIFS
RELEVANT DES MINISTRES CHARGÉS DE L'ÉCONOMIE ET DU BUDGET
Secrétaires administratifs de classe exceptionnelle
Membres suppléants
suppleant
désignation
05 Mars 201905/03/2019
De: Patrick DUVIEUX
(Force Ouvrière Centrale)
Objet:
représentants des personnels
À LA CAP N° 5 : CORPS DES INGÉNIEURS ÉCONOMISTES DE LA CONSTRUCTION
Ingénieurs économistes de la construction de classe supérieure
Membres suppléants
suppleant
désignation
05 Mars 201905/03/2019
De: Jean-Luc GENAY
(UNSA - Cefi)
Objet:
représentants des personnels
À LA CAP N° 3 : CORPS INTERMINISTÉRIEL DES ATTACHÉS D'ADMINISTRATION DE L'ÉTAT
Attachés principaux d'administration
Membres suppléants
suppleant
désignation
05 Mars 201905/03/2019
De: Michel ARGIEWICZ
(CFDT Centrales finances)
Objet:
représentants des personnels
À LA CAP N° 3 : CORPS INTERMINISTÉRIEL DES ATTACHÉS D'ADMINISTRATION DE L'ÉTAT
Attachés d'administration hors classe
Membres suppléants
suppleant
désignation
05 Mars 201905/03/2019
De: Frédéric SANS
(CFDT Centrales finances)
Objet:
représentants des personnels
À LA CAP N° 2 : CORPS DES ADMINISTRATEURS CIVILS
Administrateurs généraux
Membres suppléants
suppleant
désignation
05 Mars 201905/03/2019
De: Pierre BRUNHES
(Union syndicale des administrateurs civils [USAC] - UNSA)
Objet:
représentants des personnels
À LA CAP N° 2 : CORPS DES ADMINISTRATEURS CIVILS
Administrateurs généraux
Membres suppléants
suppleant
désignation
05 Mars 201905/03/2019
De: Thibaut CHAGNAS
(CFDT Centrales finances)
Objet:
représentants des personnels
À LA CAP N° 2 : CORPS DES ADMINISTRATEURS CIVILS
Administrateurs civils
Membres suppléants
suppleant
désignation
05 Mars 201905/03/2019
De: Lucien SCOTTI
(CFDT Centrale finances)
Objet:
représentants des personnels
À LA CAP N°1 : CORPS DES CONTRÔLEURS GÉNÉRAUX ÉCONOMIQUES ET FINANCIERS
Contrôleurs généraux économiques et financiers de 2e classe
Membre suppléant
suppleant
désignation
05 Mars 201905/03/2019
De: Simon BARRY
(Association syndicale du contrôle général économique et financier [ASCGEFI])
Objet:
représentants des personnels
À LA CAP N°1 : CORPS DES CONTRÔLEURS GÉNÉRAUX ÉCONOMIQUES ET FINANCIERS
Contrôleurs généraux économiques et financiers de 1re classe
Membres suppléants
suppleant
désignation
05 Mars 201905/03/2019
De: Laurent ZANELLO
(CFDT Centrales finances et CGT Centrale finances)
Objet:
représentants des personnels
À LA CAP N° 11 : CORPS DES ADJOINTS TECHNIQUES
Adjoints techniques
Protes principaux et protes de l'Imprimerie nationale
Membres suppléants
suppleant
désignation
05 Mars 201905/03/2019
De: Hodie GUIDON
Objet:
représentants des personnels
À LA CAP N° 11 : CORPS DES ADJOINTS TECHNIQUES
Adjoints techniques
Membre suppléant
(adjoint technique par tirage au sort)
suppleant
désignation
05 Mars 201905/03/2019
De: Jérôme ADAM (Force Ouvrière Centrale)
Objet:
représentants des personnels
À LA CAP N° 11 : CORPS DES ADJOINTS TECHNIQUES
Adjoints techniques principaux de 2e classe
Membres suppléants
suppleant
désignation
05 Mars 201905/03/2019
De: Bruno GENTY
(CGT Centrale finances)
Objet:
représentants des personnels
À LA CAP N° 11 : CORPS DES ADJOINTS TECHNIQUES
Adjoints techniques principaux de 2e classe
Membres suppléants
suppleant
désignation
05 Mars 201905/03/2019
De: Philippe PETITBOULANGER
(UNSA - Cefi)
Objet:
représentants des personnels
À LA CAP N° 11 : CORPS DES ADJOINTS TECHNIQUES
Adjoints techniques principaux de 1re classe
Membres suppléants
suppleant
désignation
05 Mars 201905/03/2019
De: Yohann LEMAULF
(Force Ouvrière Centrale)
Objet:
représentants des personnels
À LA CAP N° 11 : CORPS DES ADJOINTS TECHNIQUES
Adjoints techniques principaux de 1re classe
Membres suppléants
suppleant
désignation
05 Mars 201905/03/2019
De: Jean-Luc DESRAT
(CFDT Centrales finances)
Objet:
représentants des personnels
À LA CAP N° 10 : CORPS DES ADJOINTS ADMINISTRATIFS
Adjoints administratifs principaux de 2e classe
Membres suppléants
suppleant
désignation
05 Mars 201905/03/2019
De: Patrick REGNIER
(UNSA - Cefi)
Objet:
représentants des personnels
À LA CAP N° 10 : CORPS DES ADJOINTS ADMINISTRATIFS
Adjoints administratifs principaux de 1re classe
Membres suppléants
suppleant
désignation
05 Mars 201905/03/2019
De: Nathalie PERRIER
(Force Ouvrière Centrale)
Objet:
représentants des personnels
À LA CCP N° 4 : MÉDECINS DE PRÉVENTION
Médecins de prévention
Membres suppléants
suppleant
désignation
05 Mars 201905/03/2019
De: Béatrice DE LAMER
(Force Ouvrière Centrale)
Objet:
représentants des personnels
À LA CCP N° 4 : MÉDECINS DE PRÉVENTION
Médecins de prévention
Membres suppléants
suppleant
désignation
05 Mars 201905/03/2019
De: Geneviève MORHANGE
(CFDT Centrales finances)
Objet:
représentants des personnels
À LA CCP N° 1 : AGENTS CONTRACTUELS DE L'ADMINISTRATION CENTRALE
Agents contractuels sous CDI, agents contractuels sous CDD, chargés de mission régis par la décision de 1971, chargés de mission de classe exceptionnelle régis par le
décret n°75-62 du
28 janvier 1975
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201905/03/2019
De: Catherine CHATELAIN
(CGT Centrale finances et Sud Centrale Solidaires)
Objet:
représentants des personnels
À LA CCP N° 1 : AGENTS CONTRACTUELS DE L'ADMINISTRATION CENTRALE
Agents contractuels sous CDI, agents contractuels sous CDD, chargés de mission régis par la décision de 1971, chargés de mission de classe exceptionnelle régis par le
décret n°75-62 du
28 janvier 1975
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201905/03/2019
De: Suzie MATUSZEWSKI
(CFDT Centrales finances)
Objet:
représentants des personnels
À LA CAP N° 7 : CORPS INTERMINISTÉRIEL DES ASSISTANTS DE SERVICE SOCIAL
DES ADMINISTRATIONS DE L'ETAT
Assistants de service social
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201905/03/2019
De: Caroline GALLERAND
(CFDT Centrales finances)
Objet:
représentants des personnels
À LA CAP N° 7 : CORPS INTERMINISTÉRIEL DES ASSISTANTS DE SERVICE SOCIAL
DES ADMINISTRATIONS DE L'ETAT
Assistants de service social principaux
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Mars 201905/03/2019
De: Patricia TELLIER
(CGT Centrale finances)
Objet:
représentants des personnels
À LA CAP N° 6 : CORPS DES CORPS DES SECRÉTAIRES ADMINISTRATIFS
RELEVANT DES MINISTRES CHARGÉS DE L'ÉCONOMIE ET DU BUDGET
Secrétaires administratifs de classe supérieure
Membres suppléants
suppleant
désignation
05 Mars 201905/03/2019
De: Danielle HAIM
(Force Ouvrière Centrale)
Objet:
représentants des personnels
À LA CAP N° 6 : CORPS DES CORPS DES SECRÉTAIRES ADMINISTRATIFS
RELEVANT DES MINISTRES CHARGÉS DE L'ÉCONOMIE ET DU BUDGET
Secrétaires administratifs de classe supérieure
Membres suppléants
suppleant
désignation
05 Mars 201905/03/2019
De: Claudine PROUDON
(CFDT Centrales finances)
Objet:
représentants des personnels
À LA CAP N° 6 : CORPS DES CORPS DES SECRÉTAIRES ADMINISTRATIFS
RELEVANT DES MINISTRES CHARGÉS DE L'ÉCONOMIE ET DU BUDGET
Secrétaires administratifs de classe normale
Membres suppléants
suppleant
désignation
05 Mars 201905/03/2019
De: Patricia LAHOUSSE
(UNSA - Cefi)
Objet:
représentants des personnels
À LA CAP N° 6 : CORPS DES CORPS DES SECRÉTAIRES ADMINISTRATIFS
RELEVANT DES MINISTRES CHARGÉS DE L'ÉCONOMIE ET DU BUDGET
Secrétaires administratifs de classe normale
Membres suppléants
suppleant
désignation
05 Mars 201905/03/2019
De: Souad SLIMANI
(UNSA - Cefi)
Objet:
représentants des personnels
À LA CAP N° 6 : CORPS DES CORPS DES SECRÉTAIRES ADMINISTRATIFS
RELEVANT DES MINISTRES CHARGÉS DE L'ÉCONOMIE ET DU BUDGET
Secrétaires administratifs de classe exceptionnelle
Membres suppléants
suppleant
désignation
05 Mars 201905/03/2019
De: Cécile JANAUDY
(Force Ouvrière Centrale)
Objet:
représentants des personnels
À LA CAP N° 5 : CORPS DES INGÉNIEURS ÉCONOMISTES DE LA CONSTRUCTION
Ingénieurs économistes de la construction de classe normale
Membres suppléants
suppleant
désignation
05 Mars 201905/03/2019
De: Anne-Claire RABRET
(Sud Centrale Solidaires)
Objet:
représentants des personnels
À LA CAP N° 4 : CORPS DES TRADUCTEURS
Traducteurs
Membres suppléants
suppleant
désignation
05 Mars 201905/03/2019
De: Sophie PIERRE
(Sud Centrale Solidaires)
Objet:
représentants des personnels
À LA CAP N° 4 : CORPS DES TRADUCTEURS
Traducteurs principaux
Membres suppléants
suppleant
désignation
05 Mars 201905/03/2019
De: Marie-Josée BELLENOUE-TINGUL
(CFDT Centrales finances)
Objet:
représentants des personnels
À LA CAP N° 3 : CORPS INTERMINISTÉRIEL DES ATTACHÉS D'ADMINISTRATION DE L'ÉTAT
Attachés principaux d'administration
Membres suppléants
suppleant
désignation
05 Mars 201905/03/2019
De: Nadine MOULEYRE-MILLET
(CGT Centrale finances)
Objet:
représentants des personnels
À LA CAP N° 3 : CORPS INTERMINISTÉRIEL DES ATTACHÉS D'ADMINISTRATION DE L'ÉTAT
Attachés d'administration
Membres suppléants
suppleant
désignation
05 Mars 201905/03/2019
De: Marielle HERENT
(Force Ouvrière et CGC Centrale)
Objet:
représentants des personnels
À LA CAP N° 3 : CORPS INTERMINISTÉRIEL DES ATTACHÉS D'ADMINISTRATION DE L'ÉTAT
Attachés d'administration
Membres suppléants
suppleant
désignation
05 Mars 201905/03/2019
De: Ingalill D'ARMAILLE
(CFDT Centrales finances)
Objet:
représentants des personnels
À LA CAP N° 3 : CORPS INTERMINISTÉRIEL DES ATTACHÉS D'ADMINISTRATION DE L'ÉTAT
Attachés d'administration
Membres suppléants
suppleant
désignation
05 Mars 201905/03/2019
De: Anne VELLUET
(UNSA - Cefi)
Objet:
représentants des personnels
À LA CAP N° 3 : CORPS INTERMINISTÉRIEL DES ATTACHÉS D'ADMINISTRATION DE L'ÉTAT
Attachés d'administration hors classe
Membres suppléants
suppleant
désignation
05 Mars 201905/03/2019
De: Christel FIORINA
(CFDT Centrales finances)
Objet:
représentants des personnels
À LA CAP N° 2 : CORPS DES ADMINISTRATEURS CIVILS
Administrateurs civils
Membres suppléants
suppleant
désignation
05 Mars 201905/03/2019
De: Laure MEYSSONNIER
(CFDT Centrales finances)
Objet:
représentants des personnels
À LA CAP N° 2 : CORPS DES ADMINISTRATEURS CIVILS
Administrateurs civils hors classe
Membres suppléants
suppleant
désignation
05 Mars 201905/03/2019
De: Sophie COSTEDOAT
(Union syndicale des administrateurs civils [USAC] - UNSA)
Objet:
représentants des personnels
À LA CAP N° 2 : CORPS DES ADMINISTRATEURS CIVILS
Administrateurs civils hors classe
Membres suppléants
suppleant
désignation
05 Mars 201905/03/2019
De: Claire PAULARD-LANAPATS
(CFDT Centrales finances)
Objet:
représentants des personnels
À LA CAP N°1 : CORPS DES CONTRÔLEURS GÉNÉRAUX ÉCONOMIQUES ET FINANCIERS
Contrôleurs généraux économiques et financiers de 1re classe
Membres suppléants
suppleant
désignation
05 Mars 201905/03/2019
De: Nadège DIAMANT
(CGT Centrale finances)
Objet:
représentants des personnels
À LA CAP N° 10 : CORPS DES ADJOINTS ADMINISTRATIFS
Adjoints administratifs
Membre suppléant
suppleant
désignation
05 Mars 201905/03/2019
De: Fabienne PANCRATE
(Force Ouvrière Centrale)
Objet:
représentants des personnels
À LA CAP N° 10 : CORPS DES ADJOINTS ADMINISTRATIFS
Adjoints administratifs principaux de 2e classe
Membres suppléants
suppleant
désignation
05 Mars 201905/03/2019
De: Batoul BENABDERRAHMANE
(Force Ouvrière Centrale)
Objet:
représentants des personnels
À LA CAP N° 10 : CORPS DES ADJOINTS ADMINISTRATIFS
Adjoints administratifs principaux de 1re classe
Membres suppléants
suppleant
désignation
05 Mars 201905/03/2019
De: DE VÉHICULES POIDS-LOURD (STATUT ALCOOLS)
Objet:
représentants des personnels
À LA CCP N° 4 : MÉDECINS DE PRÉVENTION
Médecins de prévention
Membres suppléants
suppleant
désignation
05 Mars 201905/03/2019
De: DE LA CORRECTION (IMPRIMERIE NATIONALE)
Objet:
représentants des personnels
À LA CAP N° 11 : CORPS DES ADJOINTS TECHNIQUES
Adjoints techniques
Protes principaux et protes de l'Imprimerie nationale
Membres suppléants
suppleant
désignation
05 Mars 201905/03/2019
De: PERSONNELS DE MAÎTRISE (IMPRIMERIE NATIONALE)
Objet:
représentants des personnels
À LA CAP N° 11 : CORPS DES ADJOINTS TECHNIQUES
Adjoints techniques
Membre suppléant
(adjoint technique par tirage au sort)
suppleant
désignation
05 Mars 201905/03/2019
De: Martin CHASLUS
administrateur civil, chef du bureau d'analyse et de gestion des risques à la sous-direction de la préparation à la gestion des crises du service de la planification et de la gestion des crises de la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
Objet:
membres de la délégation française à la commission intergouvernementale du tunnel routier de Tende
représentants du ministère de l'intérieur
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
03 Mars 201903/03/2019
De: Bertrand SIGNÉ
Objet:
membres de la commission
instituée par l'article L.111-74 du code de l'énergie
Au titre de représentant du directeur du service gestionnaire du réseau public de transport d'électricité
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Mars 201902/03/2019
De: Philippe CLAVEL
Objet:
membres de la commission
instituée par l'article L.111-74 du code de l'énergie
Au titre de représentant des agents du service gestionnaire du réseau public de transport d'électricité
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Mars 201902/03/2019
De: Alexandra BONHOMME
Objet:
membres de la commission
instituée par l'article L.111-74 du code de l'énergie
Au titre de membre de la Commission de régulation de l'énergie
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
02 Mars 201902/03/2019
De: Alice PÉZARD
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
membres de la commission
instituée par l'article L.111-74 du code de l'énergie
Au titre de la présidence de la commission
membre suppléant
suppleant
nomination
02 Mars 201902/03/2019
De: Antoine GUILLOU
Objet:
membres de la commission
instituée par l'article L.111-74 du code de l'énergie
Au titre de personnalité qualifiée
en raison de ses compétences en matière énergétique, économique et sociale
membre suppléant
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mars 201902/03/2019
De: Jacques Rapoport
inspecteur général des finances
Objet:
membre suppléant du représentant du ministre de l'économie et des finances au conseil d'administration de la Fondation pour la mémoire de la Shoah
Remplace:M. Noël Chamboduc de Saint-Pulgent
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Mars 201902/03/2019
De: Pascal VION
directeur interrégional des services pénitentiaires de Dijon
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
Remplace:Mme Marie-Line HANICOT
Groupe:
date_debut="2019-03-01"
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Mars 201902/03/2019
De: Florent LOIR
administrateur territorial, chef du bureau des collectivités locales à la direction générale des outre-mer
Objet:
représentant suppléant de l'Etat au comité des finances locales
Remplace:Mme Isabelle FRANÇOIS
Groupe:
suppleant
désignation
28 Février 201928/02/2019
De: Gourlez de la Motte (Stanislas)
Vice-amiral d'escadre
major général de la marine
Objet:
suppléant du président du conseil d'administration du Service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
28 Février 201928/02/2019
De: Isabelle THIRION
attachée d'administration au sein du bureau « Recherche et enseignement supérieur » à la 3e sous-direction de la direction du budget
Objet:
suppléante du représentant du ministre chargé du budget au conseil d'administration de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Février 201927/02/2019
De: Franck LE GUEN
Contrôleur général des armées
Objet:
membres du comité de sanction prévu à l'article R. 2339-4 du code de la défense
représentants du contrôle général des armées
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
27 Février 201927/02/2019
De: Brigitte DEBERNARDY
Contrôleuse générale des armées
Objet:
membres du comité de sanction
membre suppléant représentante du contrôle général des armées
Groupe:
suppleant
cessation de fonction
27 Février 201927/02/2019
De: Francine Berthier
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
Dans la catégorie des personnes chargées ou ayant été chargées des contrôles des installations
mentionnées à l'article D. 510-1
Suppléante
Remplace:Mme Brigitte Labatut-Chabaud
Groupe:
suppleant
nomination
27 Février 201927/02/2019
De: KILBERTUS (Stéphane)
Objet:
membre de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentant des employeurs
Membre suppléant
Remplace:M. MATHIEU (Denis)
Groupe:
suppleant
nomination
27 Février 201927/02/2019
De: Véronique Le Toquin SPAC
– CFDT
Objet:
représentants du personnel
conformément à la dernière ligne du tableau du b de l'article 3 de l'arrêté du
3 mai 2018
susvisé
membres suppléants
suppleant
nomination
26 Février 201926/02/2019
De: Pascal Recchia USAC
– CGT
Objet:
représentants du personnel
conformément à la dernière ligne du tableau du b de l'article 3 de l'arrêté du
3 mai 2018
susvisé
membres suppléants
suppleant
nomination
26 Février 201926/02/2019
De: Florent Aline USAC
– CGT
Objet:
représentants du personnel
conformément à la dernière ligne du tableau du b de l'article 3 de l'arrêté du
3 mai 2018
susvisé
membres suppléants
suppleant
nomination
26 Février 201926/02/2019
De: Sandrine Moutier SPAC
– CFDT
Objet:
représentants du personnel
conformément à la dernière ligne du tableau du b de l'article 3 de l'arrêté du
3 mai 2018
susvisé
membres suppléants
suppleant
nomination
26 Février 201926/02/2019
De: Philippe Martin FEETS
– FO
Objet:
représentants du personnel
conformément à la dernière ligne du tableau du b de l'article 3 de l'arrêté du
3 mai 2018
susvisé
membres suppléants
suppleant
nomination
26 Février 201926/02/2019
De: Pierre-Yves MAUBRE
(UNSA Aviation civile)
Objet:
représentants du personnel, conformément aux propositions formulées par les organisations syndicales représentées
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Février 201923/02/2019
De: Christian MALGARINI
(UNSA Aviation civile)
Objet:
représentants du personnel, conformément aux propositions formulées par les organisations syndicales représentées
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Février 201923/02/2019
De: Nolwenn LACKNER
(FEETS-FO)
Objet:
représentants du personnel, conformément aux propositions formulées par les organisations syndicales représentées
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Février 201923/02/2019
De: Arnaud PEDRON
(USAC CGT)
Objet:
représentants du personnel, conformément aux propositions formulées par les organisations syndicales représentées
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Février 201923/02/2019
De: Paul HUMBLOT
(UNSA Aviation civile)
Objet:
représentants du personnel, conformément aux propositions formulées par les organisations syndicales représentées
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Février 201923/02/2019
De: Jean-Michel FLORET
(UNSA Aviation civile)
Objet:
représentants du personnel, conformément aux propositions formulées par les organisations syndicales représentées
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Février 201923/02/2019
De: Carmen STAERK
(FEETS-FO)
Objet:
représentants du personnel, conformément aux propositions formulées par les organisations syndicales représentées
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Février 201923/02/2019
De: Nolwenn LACKNER
(FEETS-FO)
Objet:
représentants du personnel, conformément aux propositions formulées par les organisations syndicales représentées
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
23 Février 201923/02/2019
De: IMZIL (Ahmed)
résidant à Angers (Maine-et-Loire)
Objet:
membres du Conseil national des villes
4° Au titre de représentants des habitants des quartiers prioritaires de la politique de la ville
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 201921/02/2019
De: CHEVALLIER (Patrick)
résidant à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
membres du Conseil national des villes
4° Au titre de représentants des habitants des quartiers prioritaires de la politique de la ville
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 201921/02/2019
De: Eric MALENFER
représentant l'association Nos quartiers ont du talent (NQT)
Objet:
membres du Conseil national des villes
2° Au titre de représentants des acteurs économiques et sociaux impliqués dans la mise en œuvre de la politique de la ville
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 201921/02/2019
De: BRENOT (Pascal)
représentant l'Association des missions d'aménagement et de développement économique urbain et solidaire (AMADEUS)
Objet:
membres du Conseil national des villes
2° Au titre de représentants des acteurs économiques et sociaux impliqués dans la mise en œuvre de la politique de la ville
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 201921/02/2019
De: THOMAS (Rodolphe)
maire d'Hérouville Saint-Clair, conseiller régional de Normandie
Objet:
membres du Conseil national des villes
1° Au titre des titulaires de mandats nationaux ou locaux et des représentants des collectivités territoriales ou de leurs groupements signataires des contrats de ville
prévus à
l'article 6 de la loi n° 2014-173 du
21 février 2014
de programmation pour la ville et la cohésion urbaine
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 201921/02/2019
De: LETURQUE (Frédéric)
maire d'Arras, conseiller régional des Hauts de France
Objet:
membres du Conseil national des villes
1° Au titre des titulaires de mandats nationaux ou locaux et des représentants des collectivités territoriales ou de leurs groupements signataires des contrats de ville
prévus à
l'article 6 de la loi n° 2014-173 du
21 février 2014
de programmation pour la ville et la cohésion urbaine
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 201921/02/2019
De: GREFI (Ilham)
résidant à Toulouse (Haute-Garonne)
Objet:
membres du Conseil national des villes
4° Au titre de représentants des habitants des quartiers prioritaires de la politique de la ville
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 201921/02/2019
De: COULIBALY (Assanatou)
résidant à Méru (Oise)
Objet:
membres du Conseil national des villes
4° Au titre de représentants des habitants des quartiers prioritaires de la politique de la ville
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 201921/02/2019
De: ROSSAT-MIGNOD (Gisèle)
représentant la Banque des territoires (CDC)
Objet:
membres du Conseil national des villes
2° Au titre de représentants des acteurs économiques et sociaux impliqués dans la mise en œuvre de la politique de la ville
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 201921/02/2019
De: ADELINE-PEIX (Marie)
représentant la Banque publique d'investissement (Bpifrance)
Objet:
membres du Conseil national des villes
2° Au titre de représentants des acteurs économiques et sociaux impliqués dans la mise en œuvre de la politique de la ville
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 201921/02/2019
De: BENARAB (Karima)
adjointe au maire de Dunkerque
Objet:
membres du Conseil national des villes
1° Au titre des titulaires de mandats nationaux ou locaux et des représentants des collectivités territoriales ou de leurs groupements signataires des contrats de ville
prévus à
l'article 6 de la loi n° 2014-173 du
21 février 2014
de programmation pour la ville et la cohésion urbaine
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 201921/02/2019
De: AMMOUCHE-MILHIET (Soraya)
conseillère régionale de Nouvelle-Aquitaine
Objet:
membres du Conseil national des villes
1° Au titre des titulaires de mandats nationaux ou locaux et des représentants des collectivités territoriales ou de leurs groupements signataires des contrats de ville
prévus à
l'article 6 de la loi n° 2014-173 du
21 février 2014
de programmation pour la ville et la cohésion urbaine
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Février 201921/02/2019
De: ROBERT (Christophe)
délégué général de la Fondation Abbé Pierre
Objet:
membres du Conseil national des villes
3° Au titre des personnalités qualifiées
Suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201921/02/2019
De: LENOIR (Daniel)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membres du Conseil national des villes
3° Au titre des personnalités qualifiées
Suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201921/02/2019
De: HAMMOUCHE (Saïd)
directeur général de la Fondation Mozaïk RH
Objet:
membres du Conseil national des villes
3° Au titre des personnalités qualifiées
Suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201921/02/2019
De: BRUNETEAU (Christine)
représentant l'association nationale des acteurs de la réussite éducative (ANARE)
Objet:
membres du Conseil national des villes
3° Au titre des personnalités qualifiées
Suppléants
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201921/02/2019
De: Yann Le TOURNEUR
directeur de projet à la mission d'appui au financement des infrastructures (FININFRA)
Objet:
administrateur suppléant au conseil d'administration de l'Etablissement public Paris La Défense
personnalité qualifiée
en raison de ses compétences en matière de développement économique
Remplace:Mme Maud de VAUTIBAULT
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201921/02/2019
De: Guirec PREVOT
ingénieur des travaux publics de l'État
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale de la prévention des risques
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Février 201920/02/2019
De: Thierry HUBERT – architecte
urbaniste de l'État
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale de la prévention des risques
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Février 201920/02/2019
De: Lucie SOLIGNAC – ingénieure des travaux publics de l'État
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale de la prévention des risques
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Février 201920/02/2019
De: Ariane ROUMIER
ingénieure de l'industrie et des mines
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale de la prévention des risques
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Février 201920/02/2019
De: Laure ENJELVIN
ingénieure de l'industrie et des mines
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale de la prévention des risques
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Février 201920/02/2019
De: Aline CALABRE
secrétaire administrative du contrôle et du développement durable
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale de la prévention des risques
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Février 201920/02/2019
De: Sandrine BUSSON
ingénieure de l'industrie et des mines
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale de la prévention des risques
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Février 201920/02/2019
De: Force Ouvrière (FO)
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale de la prévention des risques
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
20 Février 201920/02/2019
De: Gérard MASSIEUX Louisa BOUVIER
Objet:
représentants des personnels
conformément aux dispositions de l'article 1 er ci-dessus
membres titulaires
membres suppléants FEETS-FO
Bernard GUIGUES Françoise RUFFIER Gilles DARBOS Pascale FRIBOURG UNSA Aviation Civile
suppleant
nomination
20 Février 201920/02/2019
De: Renaud LAHEURTE
directeur départemental des territoires et de la mer de la Gironde
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine
au titre de l'urbanisme
suppléant
Remplace:M. Hervé BRUNELOT
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Février 201920/02/2019
De: Franco DOSSO
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Membre suppléant
Remplace:Mme Monique WENNER
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Février 201920/02/2019
De: Vincent FELLER
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
président suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Février 201917/02/2019
De: Thomas ROYAL
Objet:
membre suppléant du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
représentant du ministre chargé des transports, président du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
Remplace:M. Karl DUPART
Groupe:
suppleant
nomination
16 Février 201916/02/2019
De: Benoît ARCHAMBAULT
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat suppléant désigné par le ministre chargé des pêches maritimes et des cultures marines
Remplace:M. Maximilien SIMON
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Février 201916/02/2019
De: Aude GODINO
Objet:
assesseur
suppléante à la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes
au titre des représentants proposés par le médecin-conseil national de la Caisse nationale de l'assurance maladie
Groupe:
magistrat="Assesseur"
suppleant
nomination
15 Février 201915/02/2019
De: Sébastien RETORD
SYNCASS-CFDT
Objet:
nominative du comité consultatif national de la fonction publique hospitalière
Représentants des personnels de direction
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Février 201915/02/2019
De: Hervé QUINART
SMPS-UNSA
Objet:
nominative du comité consultatif national de la fonction publique hospitalière
Représentants des personnels de direction
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Février 201915/02/2019
De: Yvan LE GUEN
SYNCASS-CFDT
Objet:
nominative du comité consultatif national de la fonction publique hospitalière
Représentants des personnels de direction
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Février 201915/02/2019
De: Paul HUYNH
CH-FO
Objet:
nominative du comité consultatif national de la fonction publique hospitalière
Représentants des personnels de direction
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Février 201915/02/2019
De: Sébastien HOUADEC
CH-FO
Objet:
nominative du comité consultatif national de la fonction publique hospitalière
Représentants des personnels de direction
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Février 201915/02/2019
De: Stéphane GUILLEVIN
SMPS-UNSA
Objet:
nominative du comité consultatif national de la fonction publique hospitalière
Représentants des personnels de direction
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Février 201915/02/2019
De: Frédéric CECCHIN
SMPS-UNSA
Objet:
nominative du comité consultatif national de la fonction publique hospitalière
Représentants des personnels de direction
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Février 201915/02/2019
De: Philippe BANYOLS
SYNCASS-CFDT
Objet:
nominative du comité consultatif national de la fonction publique hospitalière
Représentants des personnels de direction
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Février 201915/02/2019
De: Mathias ALBERTONE
sous-directeur des ressources humaines du système de santé à la direction générale de l'offre de soins
Objet:
nominative du comité consultatif national de la fonction publique hospitalière
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Février 201915/02/2019
De: Brigitte ZIMMERMANN
SYNCASS-CFDT
Objet:
nominative du comité consultatif national de la fonction publique hospitalière
Représentants des personnels de direction
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Février 201915/02/2019
De: Marie-Odile VELUT
SYNCASS-CFDT
Objet:
nominative du comité consultatif national de la fonction publique hospitalière
Représentants des personnels de direction
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Février 201915/02/2019
De: Anne-Mériem PERRIN-SIMERAY
SYNCASS-CFDT
Objet:
nominative du comité consultatif national de la fonction publique hospitalière
Représentants des personnels de direction
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Février 201915/02/2019
De: Hélène OPPETIT
SYNCASS-CFDT
Objet:
nominative du comité consultatif national de la fonction publique hospitalière
Représentants des personnels de direction
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Février 201915/02/2019
De: Pascale MOCAER
SMPS-UNSA
Objet:
nominative du comité consultatif national de la fonction publique hospitalière
Représentants des personnels de direction
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Février 201915/02/2019
De: Séverine JAFFIER
SYNCASS-CFDT
Objet:
nominative du comité consultatif national de la fonction publique hospitalière
Représentants des personnels de direction
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Février 201915/02/2019
De: Carole BRISION
SYNCASS-CFDT
Objet:
nominative du comité consultatif national de la fonction publique hospitalière
Représentants des personnels de direction
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Février 201915/02/2019
De: Patricia RENOUL
directrice générale adjointe du Centre national de gestion
Objet:
nominative du comité consultatif national de la fonction publique hospitalière
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Février 201915/02/2019
De: Nelly JOUSSET-ANTIPHON
cheffe de bureau à la direction générale de la cohésion sociale
Objet:
nominative du comité consultatif national de la fonction publique hospitalière
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
15 Février 201915/02/2019
De: Alexia PEYRE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Paris
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social - Protection judiciaire de lajeunesse -Fédération syndicale unitaire (SNPES-PJJ/ FSU)
LJ Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201915/02/2019
De: Sonia OLLIVIER
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Paris
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social - Protection judiciaire de lajeunesse -Fédération syndicale unitaire (SNPES-PJJ/ FSU)
LJ Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201915/02/2019
De: Jacqueline FRANCISCO BERNARD
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Paris
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social - Protection judiciaire de lajeunesse -Fédération syndicale unitaire (SNPES-PJJ/ FSU)
LJ Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201915/02/2019
De: Marylène BOUVET
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Paris
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social - Protection judiciaire de lajeunesse -Fédération syndicale unitaire (SNPES-PJJ/ FSU)
LJ Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201915/02/2019
De: Marie BONNET
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Paris
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social - Protection judiciaire de lajeunesse -Fédération syndicale unitaire (SNPES-PJJ/ FSU)
LJ Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
15 Février 201915/02/2019
De: Rachida DRICI
adjointe administrative principale
Objet:
à compter du l" mars 2019, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Lagny-sur-Marne
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Lagny-sur-Marne"
suppleant
nomination
15 Février 201915/02/2019
De: Béatrice POULAIN
adjointe administrative principale
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance du Mans
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Mans"
suppleant
nomination
15 Février 201915/02/2019
De: Rémy SCHWARTZ
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 1er février 2019
Commission des requêtes
Membres élus par le Conseil d'Etat
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Février 201915/02/2019
De: Claude TRUPIN
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 1er février 2019
Commission des requêtes
Membres élus par la Cour des comptes
membre suppléant
Groupe:
cour_comptes
suppleant
nomination
15 Février 201915/02/2019
De: Pierre MOREAU
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 1er février 2019
Commission d'instruction
Membres élus par la Cour de cassation
membre suppléant
Groupe:
cour_cassation
suppleant
nomination
15 Février 201915/02/2019
De: Nicolas BONNAL
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 1er février 2019
Commission d'instruction
Membres élus par la Cour de cassation
membre suppléant
Groupe:
cour_cassation
suppleant
nomination
15 Février 201915/02/2019
De: Xavier SAMUEL
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 1er février 2019
Commission des requêtes
Membres élus par la Cour de cassation
membre suppléant
Groupe:
cour_cassation
suppleant
nomination
15 Février 201915/02/2019
De: TACAIL (David)
chargé de mission au bureau du développement économique et de l'emploi à la direction de la ville et de la cohésion urbaine, Commissariat général à l'égalité des territoires
Objet:
membres au conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
représentants de l'Etat
Représentant le ministre chargé de la ville
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Février 201915/02/2019
De: THIBAUD (Sabine)
cheffe du bureau du développement économique et de l'emploi à la direction de la ville et de la cohésion urbaine, Commissariat général à l'égalité des territoires
Objet:
membres au conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
représentants de l'Etat
Représentant le ministre chargé de la ville
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Février 201915/02/2019
De: Isabelle Delacroix
adjointe au chef du département de l'appui au pilotage des organismes et de la réglementation à la direction générale de la recherche et de l'innovation
Objet:
pour représenter l'État à l'assemblée générale et au conseil d'administration du groupement d'intérêt public dénommé « Institut national du cancer »
suppléante d'un représentant de la ministre chargée de la recherche, madame
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Février 201915/02/2019
De: Hugues CAPLIER
Objet:
représentants suppléants de l'administration à la commission administrative paritaire n° 7 compétente à l'égard des adjoints techniques de la recherche
Ingénieur d'étude de classe normale
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
suppleant
nomination
15 Février 201915/02/2019
De: Jacques AURIOL
Objet:
représentants suppléants de l'administration à la commission administrative paritaire n° 7 compétente à l'égard des adjoints techniques de la recherche
Ingénieur de recherche de première classe
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
suppleant
nomination
15 Février 201915/02/2019
De: Pascal TOUTIN
Objet:
représentants suppléants de l'administration à la commission administrative paritaire n° 7 compétente à l'égard des adjoints techniques de la recherche
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
suppleant
nomination
15 Février 201915/02/2019
De: Nise SCHERRER
Objet:
représentants suppléants de l'administration à la commission administrative paritaire n° 7 compétente à l'égard des adjoints techniques de la recherche
Ingénieur d'étude de classe normale
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
suppleant
nomination
15 Février 201915/02/2019
De: Sylvie VIGNOLLES
Objet:
représentants suppléants de l'administration à la commission administrative paritaire n° 7 compétente à l'égard des adjoints techniques de la recherche
Ingénieur de recherche de première classe
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
suppleant
nomination
15 Février 201915/02/2019
De: Pascal Jorland
Chef du bureau de gestion statutaire et des rémunérations au service de l'action administrative et des moyens
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard des adjoints techniques de recherche et de formation affectés dans les services centraux relevant des ministres chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, de la jeunesse et des sports et dans les services à compétence nationale relevant du ministre chargé de l'éducation nationale
Représentants suppléants
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
suppleant
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Pascal Jorland
Chef du bureau de gestion statutaire et des rémunérations au service de l'action administrative et des moyens
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire locale compétente à l'égard des secrétaires administratifs de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur affectés dans les services centraux relevant des ministres chargés de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de la jeunesse et des sports
Représentants suppléants
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
suppleant
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Mandana KAYOUMI
(SAFI}, greffière
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante à la cour d'appel de Limoges
Groupe:
cour_appel="Limoges"
suppleant
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Didier Marie
Objet:
membre suppléant, du Conseil national de l'habitat
Groupe:
suppleant
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Pierre Ouzoulias
Objet:
membre suppléant, du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche artistiques et culturels
Groupe:
suppleant
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Marie-Pierre Monier
Objet:
membre suppléant, de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Groupe:
suppleant
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: de SEGONZAC (Michèle)
conseillère d'Etat honoraire
Objet:
membre du collège de contrôle de la commission de contrôle des organismes de gestion des droits d'auteur et des droits voisins
présidente suppléante
Remplace:Mme JODEAU (Martine)
Groupe:
suppleant
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Roland de LESQUEN
administrateur territorial hors classe, adjoint au chef du bureau de l'intérieur et de l'action gouvernementale à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des officiers de sapeurs-pompiers
représentants du ministre de l'action et des comptes publics
membre suppléant
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Pierre DE MONTALEMBERT
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes santé et sociaux public et privé
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Patrick MARTIN
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération Sud Santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Loïc GUILLEUX
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération Sud Santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Francis VOILLOT
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force Ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Christian PRUD'HOMME
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force Ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Arnauld PIONNIER
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force Ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Jean-Jacques PEAUD
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force Ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Gérald MURAT
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force Ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Pascal MARTIN
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force Ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Alain MAURIAL
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Hervé MAILLOT
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Philippe JOULAIN
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Rodrigue CLAIRET
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Denis BETAND
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Dominique BEAUCHENE
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Asdine AISSIOU
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Cyrano VINCENT
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CFDT santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Bruno LAMY
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CFDT santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Jean-Marc FEVRIER
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CFDT santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Jean-Marc DUDAL
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CFDT santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Olivier BRUN
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CFDT santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Philippe BONNET
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CFDT santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Cyrille BELLANGER
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CFDT santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Dominique PELJAK
Objet:
conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Pascal MARIOTTI
Objet:
conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Edmond MACKOWIAK
Objet:
conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Damien JEAN
Objet:
conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Gilles DUFFOUR
Objet:
conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Eric CHOLLET
Objet:
conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Karine ROGER
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes santé et sociaux public et privé
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Cathy LE GAC
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération Sud Santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Géraldine MUSEO
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force Ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Pascale GUYOT
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force Ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Emmanuelle DAVY
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force Ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Juliette BORDET
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force Ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Amélie VASSIVIERE-BAILLIER
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Claudine STADTLER
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Karima SALEM
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Mireille RIOL
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Elisabeth GENEST
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Barbara FILHOL
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Malika BELARBI
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Evelyne RESCANIERES
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CFDT santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Sabine DROUIN
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CFDT santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Clotilde CORNIERE
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
Au titre de la Fédération CFDT santé sociaux
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Marie-Christine YRONDY
Objet:
conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Nathalie SANCHEZ
Objet:
conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Amélie ROUX
Objet:
conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Marie-Hélène LAVOLLE-MAUNY
Objet:
conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Marie HOUSSEL
Objet:
conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Sophie GUERRAZ
Objet:
conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Céline DUGAST
Objet:
conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Caroline DUBOIS
Objet:
conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des employeurs publics hospitaliers
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Cécile CAILLOU-ROBERT
Objet:
membre suppléante du comité spécialisé pour les opérations à l'étranger de l'Agence française de développement
représentant l'Etat
Remplace:M. Régis DANTAUX
Groupe:
suppleant
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Gilles ARMAND
adjoint au chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor
Objet:
suppléant au conseil d'administration de la société de gestion des fonds de garantie d'outre-mer (SOGEFOM)
Remplace:M. Pierre-Eloi BRUYERRE
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Février 201913/02/2019
De: Talamoni (Romain)
attaché principal à la direction générale des entreprises
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
représentants du ministre chargé du commerce et de l'artisanat
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Février 201913/02/2019
De: Zobel (Agnès)
administratrice civile à la direction générale des entreprises
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux (EPARECA)
représentants du ministre chargé du commerce et de l'artisanat
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Février 201913/02/2019
De: Catherine PAUTRAT
Objet:
membre suppléante du Conseil national de l'aide juridique
présidente de conseil départemental de l'accès au droit
Remplace:Mme Nicole JARNO
Groupe:
suppleant
nomination
13 Février 201913/02/2019
De: Hélène MORELL
conseillère maître honoraire
Objet:
membre suppléante de la Commission d'accès aux documents administratifs
magistrat de la Cour des comptes
Remplace:Mme Esther MAC NAMARA
Groupe:
cour_comptes
magistrat
suppleant
nomination
13 Février 201913/02/2019
De: Jean-Pierre LETELLIER
fédération nationale de l'artisanat automobile
Objet:
membre suppléant au comité de suivi de la procédure relative aux véhicules endommagés pour les voitures particulières et les camionnettes
représentant des professionnels de la réparation automobile
Remplace:M. Roger ROBLES
Groupe:
suppleant
nomination
12 Février 201912/02/2019
De: Claude Desfray
Objet:
représentants élus du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Représentants suppléants
IA-IPR hors classe
Groupe:
date_debut="2019-02-02"
suppleant
nomination
12 Février 201912/02/2019
De: Christian Champendal
Objet:
représentants élus du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Représentants suppléants
IA-IPR hors classe
Groupe:
date_debut="2019-02-02"
suppleant
nomination
12 Février 201912/02/2019
De: Arnaud Leclerc
Objet:
représentants élus du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Représentants suppléants
IA-IPR classe normale
Groupe:
date_debut="2019-02-02"
suppleant
nomination
12 Février 201912/02/2019
De: Philippe Étienne
chef du bureau des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux et des inspecteurs de l'éducation nationale
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Représentants suppléants
Groupe:
date_debut="2019-02-02"
suppleant
nomination
12 Février 201912/02/2019
De: Hervé Cosnard
directeur académique des services de l'éducation nationale du Val-d'Oise
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Représentants suppléants
Groupe:
date_debut="2019-02-02"
suppleant
nomination
12 Février 201912/02/2019
De: Frédérique Hannequin
Objet:
représentants élus du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Représentants suppléants
IA-IPR classe normale
Groupe:
date_debut="2019-02-02"
suppleant
nomination
12 Février 201912/02/2019
De: Élisabeth Laporte
directrice académique des services de l'éducation nationale du département de la Haute-Garonne
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Représentants suppléants
Groupe:
date_debut="2019-02-02"
suppleant
nomination
12 Février 201912/02/2019
De: Emmanuelle Compagnon
directrice académique des services de l'éducation nationale de Meurthe-et-Moselle
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
Représentants suppléants
Groupe:
date_debut="2019-02-02"
suppleant
nomination
12 Février 201912/02/2019
De: Franck Montuelle
Objet:
représentants élus du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Représentants suppléants
IEN hors classe
Groupe:
date_debut="2019-02-02"
suppleant
nomination
12 Février 201912/02/2019
De: Éric Gutkowski
Objet:
représentants élus du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Représentants suppléants
IEN hors classe
Groupe:
date_debut="2019-02-02"
suppleant
nomination
12 Février 201912/02/2019
De: Jérôme Del-Rey
Objet:
représentants élus du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Représentants suppléants
IEN classe normale
Groupe:
date_debut="2019-02-02"
suppleant
nomination
12 Février 201912/02/2019
De: Joël Surig
directeur académique des services de l'éducation nationale du Pas-de-Calais
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Représentants suppléants
Groupe:
date_debut="2019-02-02"
suppleant
nomination
12 Février 201912/02/2019
De: Jean Hubac
directeur académique des services de l'éducation nationale de la Somme
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Représentants suppléants
Groupe:
date_debut="2019-02-02"
suppleant
nomination
12 Février 201912/02/2019
De: Philippe Étienne
chef du bureau des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux et des inspecteurs de l'éducation nationale à la direction générale des ressources humaines
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Représentants suppléants
Groupe:
date_debut="2019-02-02"
suppleant
nomination
12 Février 201912/02/2019
De: Sylvie Marceau
Objet:
représentants élus du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Représentants suppléants
IEN hors classe
Groupe:
date_debut="2019-02-02"
suppleant
nomination
12 Février 201912/02/2019
De: Sylvie Nicolas
Objet:
représentants élus du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Représentants suppléants
IEN classe normale
Groupe:
date_debut="2019-02-02"
suppleant
nomination
12 Février 201912/02/2019
De: Brigitte Bertin
Objet:
représentants élus du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Représentants suppléants
IEN classe normale
Groupe:
date_debut="2019-02-02"
suppleant
nomination
12 Février 201912/02/2019
De: Hélène Hinsel
rectrice de l'académie de Reims
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Représentants suppléants
Groupe:
date_debut="2019-02-02"
suppleant
nomination
12 Février 201912/02/2019
De: Patricia Galéazzi
directrice académique des services de l'éducation nationale de la Sarthe
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Représentants suppléants
Groupe:
date_debut="2019-02-02"
suppleant
nomination
12 Février 201912/02/2019
De: Hélène Coudert
adjointe au chef du bureau des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux et des inspecteurs de l'éducation nationale à la direction générale des ressources humaines
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
Représentants suppléants
Groupe:
date_debut="2019-02-02"
suppleant
nomination
12 Février 201912/02/2019
De: FORT Didier
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Alsace
Pour la Confédération générale du travail - Protection judiciaire de la jeunesse (CGTPJJ)
D Suppléants : HNYLUCK Aline
Groupe:
suppleant
désignation
12 Février 201912/02/2019
De: TOUAHIR Moussa
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Alsace
D Suppléants :MEISSE Hervé
Groupe:
suppleant
désignation
12 Février 201912/02/2019
De: DELVALLEZ Joffrey
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Alsace
D Suppléants :MEISSE Hervé
Groupe:
suppleant
désignation
12 Février 201912/02/2019
De: VUILLERMOZ Pierre-Joel
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Alsace
Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation et du social - Protection judiciaire de la jeunesse-Fédération syndicale unitaire (SNPES-PJJ/ FSU)
D Suppléants :JAECKER Sabine
Groupe:
suppleant
désignation
12 Février 201912/02/2019
De: ALLOUCHI-GHAZZALE Malika
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Meurthe-et-Moselle Meuse Vosges
ROUSSEL Martin
Suppléants :DOLLE Emilie
Groupe:
suppleant
désignation
12 Février 201912/02/2019
De: Anne-Sophie CHRETIEN
secrétaire administrative
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante à la cour d'appel de Dijon
Groupe:
cour_appel="Dijon"
suppleant
nomination
11 Février 201911/02/2019
De: Jean-Luc GUITARD
Objet:
membres du comité d'orientation du système national d'enregistrement de la demande de logement social
g)
représentants d'Action logement
Membres suppléants
Remplace:Mme Elodie PIGNEAU-AUCOURT
Groupe:
suppleant
nomination
10 Février 201910/02/2019
De: Christian DUPUY
maire de Suresnes
Objet:
membres du comité d'orientation du système national d'enregistrement de la demande de logement social
f)
représentants de l'Association des maires de France
Suppléant
Remplace:Mme Nadia SEISEN
Groupe:
suppleant
nomination
10 Février 201910/02/2019
De: Joachim SOETARD
Union sociale pour l'habitat
Objet:
membres du comité d'orientation du système national d'enregistrement de la demande de logement social
b)
représentants de l'Union sociale pour l'habitat
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Février 201910/02/2019
De: Thierry ASSELIN
Objet:
membres du comité d'orientation du système national d'enregistrement de la demande de logement social
b)
représentants de l'Union sociale pour l'habitat
Membres suppléants
Remplace:M. Antoine FERRE
Groupe:
suppleant
nomination
10 Février 201910/02/2019
De: Ludovic TWARDOSZ
direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membres du comité d'orientation du système national d'enregistrement de la demande de logement social
a)
représentants du ministre chargé du logement
Membres suppléants
Remplace:M. Laurent LINQUETTE
Groupe:
suppleant
nomination
10 Février 201910/02/2019
De: Olivier MORZELLE
direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membres du comité d'orientation du système national d'enregistrement de la demande de logement social
a)
représentants du ministre chargé du logement
Membres suppléants
Remplace:Mme Claire LEPLAT
Groupe:
suppleant
nomination
10 Février 201910/02/2019
De: Olivier de GASQUET
direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membres du comité d'orientation du système national d'enregistrement de la demande de logement social
a)
représentants du ministre chargé du logement
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Février 201910/02/2019
De: Micheline UNGER
Droit au logement
Objet:
membres du comité d'orientation du système national d'enregistrement de la demande de logement social
h)
représentants des associations dont l'un des objets est l'insertion ou le logement des personnes défavorisées ou la défense des personnes en situation d'exclusion par le logement
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Février 201910/02/2019
De: Marie-Josée BALDUCCHI
Objet:
membres du comité d'orientation du système national d'enregistrement de la demande de logement social
h)
représentants des associations dont l'un des objets est l'insertion ou le logement des personnes défavorisées ou la défense des personnes en situation d'exclusion par le logement
Membres suppléants
Remplace:M. Lionel LE BORGNE
Groupe:
suppleant
nomination
10 Février 201910/02/2019
De: Vanina MERCURY
Action logement
Objet:
membres du comité d'orientation du système national d'enregistrement de la demande de logement social
g)
représentants d'Action logement
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
10 Février 201910/02/2019
De: Pauline MAISONDIEU
Fédération des associations et des acteurs pour la promotion et l'insertion par le logement
Objet:
membres du comité d'orientation du système national d'enregistrement de la demande de logement social
d)
représentants des fédérations d'organismes agréés
en application de l'article L. 365-2
Titulaire : Antonin OLLIVIER, UNAFO
Union professionnelle du logement accompagné
Suppléant
Remplace:Mme Céline DI MERCURIO
Groupe:
suppleant
nomination
10 Février 201910/02/2019
De: Claire DELPECH
Objet:
membres du comité d'orientation du système national d'enregistrement de la demande de logement social
c)
représentants de la Fédération des entreprises locales
Titulaire : Pierre de LA RONDE, Fédération des entreprises publiques de l'habitat
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
10 Février 201910/02/2019
De: Marianne LOUIS
Objet:
membres du comité d'orientation du système national d'enregistrement de la demande de logement social
b)
représentants de l'Union sociale pour l'habitat
Membres suppléants
Remplace:Mme Beatrix MORA
Groupe:
suppleant
nomination
10 Février 201910/02/2019
De: BERGEOT (Laurent)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
représentants du ministre chargé de l'environnement
Suppléant
Remplace:M. COURTIER (Philippe)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Février 201910/02/2019
De: Perrine CUVILLIERS
Objet:
membre suppléant
personnalité représentant les organisations de producteurs au conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce
Remplace:Mme Gaëlle GUILBERT
Groupe:
suppleant
nomination
09 Février 201909/02/2019
De: Thierry PIALLA
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel
Membres titulaires Membres suppléants Confédération Générale du Travail (CGT) Confédération Générale du Travail (CGT) -
Groupe:
suppleant
désignation
08 Février 201908/02/2019
De: Dominique MOUTAUD
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel
Membres titulaires Membres suppléants Confédération Générale du Travail (CGT) Confédération Générale du Travail (CGT) -
Groupe:
suppleant
désignation
08 Février 201908/02/2019
De: Eric LE JOSSEC
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel
Membres titulaires Membres suppléants Confédération Générale du Travail (CGT) Confédération Générale du Travail (CGT) -
Groupe:
suppleant
désignation
08 Février 201908/02/2019
De: Sylvain FRANÇOIS
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel
Membres titulaires Membres suppléants Confédération Générale du Travail (CGT) Confédération Générale du Travail (CGT) -
Groupe:
suppleant
désignation
08 Février 201908/02/2019
De: Fabrice BRUCKER
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel
Membres titulaires Membres suppléants Confédération Générale du Travail (CGT) Confédération Générale du Travail (CGT) -
Groupe:
suppleant
désignation
08 Février 201908/02/2019
De: Laurent BEAUFILS
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel
Membres titulaires Membres suppléants Confédération Générale du Travail (CGT) Confédération Générale du Travail (CGT) -
Groupe:
suppleant
désignation
08 Février 201908/02/2019
De: Malvina SIMON
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel
Membres titulaires Membres suppléants Confédération Générale du Travail (CGT) Confédération Générale du Travail (CGT) -
Groupe:
suppleant
désignation
08 Février 201908/02/2019
De: Isabelle LEPLA
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel
Membres titulaires Membres suppléants Confédération Générale du Travail (CGT) Confédération Générale du Travail (CGT) -
Groupe:
suppleant
désignation
08 Février 201908/02/2019
De: Force Ouvrière (FO)
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel
Membres titulaires Membres suppléants Confédération Générale du Travail (CGT) Confédération Générale du Travail (CGT) -
Groupe:
suppleant
désignation
08 Février 201908/02/2019
De: Force Ouvrière (FO)
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel
Membres titulaires Membres suppléants Confédération Générale du Travail (CGT) Confédération Générale du Travail (CGT) -
Groupe:
suppleant
désignation
08 Février 201908/02/2019
De: Sébastien MICHEL
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et de conditions de travail en administration centrale : www.ecologique-solidaire.gouv.fr Arche Sud - 92055 La Défense cedex – Tél: 33 (0)1 40 81 10 25 www.cohesion-territoires.gouv.fr
membres titulaires
membres suppléants
FO
UNSA
Groupe:
suppleant
désignation
08 Février 201908/02/2019
De: Jean-Marc BARBE
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et de conditions de travail en administration centrale : www.ecologique-solidaire.gouv.fr Arche Sud - 92055 La Défense cedex – Tél: 33 (0)1 40 81 10 25 www.cohesion-territoires.gouv.fr
membres titulaires
membres suppléants
FO
UNSA
Groupe:
suppleant
désignation
08 Février 201908/02/2019
De: Patrick DHENNIN
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et de conditions de travail en administration centrale : www.ecologique-solidaire.gouv.fr Arche Sud - 92055 La Défense cedex – Tél: 33 (0)1 40 81 10 25 www.cohesion-territoires.gouv.fr
membres titulaires
membres suppléants
FO
Philippe LE GUILLOU - Koumar MOHANADAS
Groupe:
suppleant
désignation
08 Février 201908/02/2019
De: Mathilde ISLER
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et de conditions de travail en administration centrale : www.ecologique-solidaire.gouv.fr Arche Sud - 92055 La Défense cedex – Tél: 33 (0)1 40 81 10 25 www.cohesion-territoires.gouv.fr
membres titulaires
membres suppléants
FO
Philippe LE GUILLOU - Koumar MOHANADAS
Groupe:
suppleant
désignation
08 Février 201908/02/2019
De: MICHEL Sébastien
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Au titre de l'organisation UNSA
Groupe:
suppleant
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: KREMER Renan
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Au titre de l'organisation UNSA
Groupe:
suppleant
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: GRANGER Gaspard
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
suppleant
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: CLUZEL Hervé
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
suppleant
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: DAVID Vincent
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
suppleant
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: GUICHARD Hervé
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: LYONS Valérie
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Au titre de l'organisation UNSA
Groupe:
suppleant
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: LAVEDRINE Sylvie
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Au titre de l'organisation FO
Groupe:
suppleant
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: BAABA Nadia
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Au titre de l'organisation CGT
Groupe:
suppleant
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: TISSOT Catherine
Objet:
au comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
représentants du personnel
2. Membres suppléants
Au titre de l'organisation CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Philippe Henrot
principal du collège Fontenelle à Rouen (76)
Objet:
représentants élus du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard des personnels de direction d'établissement d'enseignement ou de formation
2 février 2019
Hors classe
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Franck Antraccoli
proviseur du lycée Réaumur à Laval (53)
Objet:
représentants élus du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard des personnels de direction d'établissement d'enseignement ou de formation
2 février 2019
Hors classe
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Stéphane Sebert-Montels
principal du collège Moulin Joly à Colombes (92)
Objet:
représentants élus du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard des personnels de direction d'établissement d'enseignement ou de formation
2 février 2019
Classe normale
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Karima Stephany
proviseure du lycée professionnel Marie Marvingt à Tomblaine (54)
Objet:
représentants élus du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard des personnels de direction d'établissement d'enseignement ou de formation
2 février 2019
Hors classe
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Christophe Géhin
chef de service, secrétaire général adjoint
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard des personnels de direction d'établissement d'enseignement ou de formation
membres suppléants
Groupe:
date_debut="2019-02-02"
suppleant
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Vincent Denis
secrétaire général de l'académie de Limoges
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard des personnels de direction d'établissement d'enseignement ou de formation
membres suppléants
Groupe:
date_debut="2019-02-02"
suppleant
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Damien Darfeuille
chef du bureau des personnels de direction des lycées et collèges (DGRH E2-3)
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard des personnels de direction d'établissement d'enseignement ou de formation
membres suppléants
Groupe:
date_debut="2019-02-02"
suppleant
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Pierre Arène
secrétaire général de l'académie de Lyon
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard des personnels de direction d'établissement d'enseignement ou de formation
membres suppléants
Groupe:
date_debut="2019-02-02"
suppleant
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Martine Gauthier
sous-directrice de la gestion des carrières des personnels d'encadrement
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard des personnels de direction d'établissement d'enseignement ou de formation
membres suppléants
Groupe:
date_debut="2019-02-02"
suppleant
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Sylvie Chaignet
adjointe au chef de bureau des personnels de direction des lycées et collèges (DGRH E2-3)
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard des personnels de direction d'établissement d'enseignement ou de formation
membres suppléants
Groupe:
date_debut="2019-02-02"
suppleant
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Katia Béguin
rectrice de l'académie d'Orléans-Tours
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard des personnels de direction d'établissement d'enseignement ou de formation
membres suppléants
Groupe:
date_debut="2019-02-02"
suppleant
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: LIOGIER (Patrice)
Objet:
comité technique spécial des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des directions des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi
Représentants du personnel
V. − Au titre de Force ouvrière (FO)
b) Membre suppléant
Groupe:
suppleant
composition
08 Février 201908/02/2019
De: AUBERGEON (Christophe)
Objet:
comité technique spécial des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des directions des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi
Représentants du personnel
IV. − Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
08 Février 201908/02/2019
De: MARIE (Pascal)
Objet:
comité technique spécial des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des directions des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi
Représentants du personnel
III. − Au titre de Sud-Solidaires
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
08 Février 201908/02/2019
De: HOORELBEKE (Quentin)
Objet:
comité technique spécial des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des directions des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi
Représentants du personnel
III. − Au titre de Sud-Solidaires
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
08 Février 201908/02/2019
De: POULARD (Pierre-Yves)
Objet:
comité technique spécial des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des directions des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi
Représentants du personnel
II. − Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
08 Février 201908/02/2019
De: AUDOYE (Didier)
Objet:
comité technique spécial des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des directions des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi
Représentants du personnel
II. − Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
08 Février 201908/02/2019
De: SMITH (Anthony)
Objet:
comité technique spécial des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des directions des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi
Représentants du personnel
I. − Au titre de la Confédération générale du travail (CGT)
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
08 Février 201908/02/2019
De: BUREAU (Pierre)
Objet:
comité technique spécial des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des directions des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi
Représentants du personnel
I. − Au titre de la Confédération générale du travail (CGT)
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
08 Février 201908/02/2019
De: CREANTOR (Arsène)
Objet:
comité technique spécial des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des directions des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi
Représentants du personnel
IV. − Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
08 Février 201908/02/2019
De: REVOLAT (Charlotte)
Objet:
comité technique spécial des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des directions des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi
Représentants du personnel
I. − Au titre de la Confédération générale du travail (CGT)
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
08 Février 201908/02/2019
De: Annie Antoine
première présidente de la cour d'appel de Limoges
Objet:
membres du Conseil national des tribunaux de commerce
I. -
premier président de cour d'appel
suppléante
Remplace:Mme Gracieuse Lacoste
Groupe:
suppleant
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Céline Roux
maître des requêtes en service extraordinaire
Objet:
membres du Conseil national des tribunaux de commerce
II. -
membre du Conseil d'Etat
suppléante
Remplace:M. Laurent Huet
Groupe:
suppleant
nomination
08 Février 201908/02/2019
De: Grégoire FRÈREJACQUES
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
En raison de sa vocation générale et de ses actions dans le domaine du logement
représentant de l'Agence nationale de l'habitat
membre suppléant
Remplace:M. Christian MOUROUGANE
Groupe:
suppleant
nomination
07 Février 201907/02/2019
De: Roselyne CONAN
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
En raison de leur vocation générale et de leurs actions dans le domaine du logement
représentants de l'Agence nationale pour l'information sur le logement
membre suppléante
Remplace:Mme Géraldine CHALENCON
Groupe:
suppleant
nomination
07 Février 201907/02/2019
De: Catherine Pignon
directrice des affaires criminelles et des grâces
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
suppléant du directeur à l'administration centrale du ministère de la justice
Remplace:M. Rémy Heitz
Groupe:
ecole
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Février 201907/02/2019
De: RAMAEN (Christophe)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de la défense
Suppléant
Remplace:M. CASSIER (Rémi)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Février 201907/02/2019
De: Anne Laude
professeure des universités à l'université Paris V
Objet:
présidente suppléante de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires et des personnels enseignants de médecine générale
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
president
nomination
06 Février 201906/02/2019
De: Julie ZIMMERMANN
secrétaire administrative
Objet:
à la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au service administratifrégional de la cour d'appel d'Agen
Groupe:
cour_appel="Agen"
suppleant
nomination
05 Février 201905/02/2019
De: Boris Plazzi
Objet:
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201905/02/2019
De: Manu Blanco
Objet:
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201905/02/2019
De: Alain Alphon-Layre
Objet:
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201905/02/2019
De: Maxime Dumont
Objet:
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération française de travailleurs chrétiens (CFTC)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201905/02/2019
De: Florian Pipard
Objet:
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération française démocratique du Travail (CFDT)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201905/02/2019
De: Florian Pipard
Objet:
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201905/02/2019
De: Philippe Couteux
Objet:
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201905/02/2019
De: Eric Freyburger
Objet:
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201905/02/2019
De: Vincent Jeanbrun
Objet:
représentants des régions et des collectivités ultramarines exerçant les compétences dévolues aux conseils régionaux en matière de formation professionnelle
sur proposition de Régions de France
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201905/02/2019
De: Yannick Chenevard
Objet:
représentants des régions et des collectivités ultramarines exerçant les compétences dévolues aux conseils régionaux en matière de formation professionnelle
sur proposition de Régions de France
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201905/02/2019
De: Adrien Teurkia
Objet:
représentants des employeurs
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
membre suppléant
suppleant
nomination
05 Février 201905/02/2019
De: David Caribault
Objet:
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union des entreprises de proximité (U2P)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201905/02/2019
De: Pierre Burban
Objet:
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union des entreprises de proximité (U2P)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201905/02/2019
De: Georges Tissié
Objet:
représentants des employeurs
sur proposition de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201905/02/2019
De: Georges Tissié
Objet:
représentants des employeurs
sur proposition de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201905/02/2019
De: Alexia Weissenbacher
Objet:
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201905/02/2019
De: Heïdi Akdouche
Objet:
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201905/02/2019
De: Heïdi Akdouche
Objet:
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201905/02/2019
De: Heidi Akdouche
Objet:
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201905/02/2019
De: Jamila Mansour
Objet:
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201905/02/2019
De: Lamia Zikikout
Objet:
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération française de travailleurs chrétiens (CFTC)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201905/02/2019
De: Lamia Zikikout
Objet:
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération française de travailleurs chrétiens (CFTC)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201905/02/2019
De: Lamia Zikikout
Objet:
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération française de travailleurs chrétiens (CFTC)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201905/02/2019
De: Patricia Ferrand
Objet:
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201905/02/2019
De: Barbara Réginato
Objet:
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201905/02/2019
De: Aurélie Céa
Objet:
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201905/02/2019
De: Raphaëlle Bertholon
Objet:
représentants des salariés
sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201905/02/2019
De: Stéphanie Pernod-Beaudon
Objet:
représentants des régions et des collectivités ultramarines exerçant les compétences dévolues aux conseils régionaux en matière de formation professionnelle
sur proposition de Régions de France
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201905/02/2019
De: Isabelle Gaudron
Objet:
représentants des régions et des collectivités ultramarines exerçant les compétences dévolues aux conseils régionaux en matière de formation professionnelle
sur proposition de Régions de France
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201905/02/2019
De: Pia Voisine
Objet:
représentants des employeurs
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
membre suppléant
suppleant
nomination
05 Février 201905/02/2019
De: Pia Voisine
Objet:
représentants des employeurs
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
membre suppléant
suppleant
nomination
05 Février 201905/02/2019
De: Pia Voisine
Objet:
représentants des employeurs
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
membre suppléant
suppleant
nomination
05 Février 201905/02/2019
De: Michèle Duval
Objet:
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union des entreprises de proximité (U2P)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201905/02/2019
De: Candice Coutard
Objet:
représentants des employeurs
sur proposition de l'Union des entreprises de proximité (U2P)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201905/02/2019
De: Valérie Dequen
Objet:
représentants des employeurs
sur proposition de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201905/02/2019
De: Valérie Dequen
Objet:
représentants des employeurs
sur proposition de la Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
05 Février 201905/02/2019
De: Virginie Paquien
Objet:
représentants des départements
sur proposition de l'Association des départements de France (ADF)
membre suppléant
suppleant
nomination
05 Février 201905/02/2019
De: Julien Sicart
Objet:
représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des ingénieurs des mines
2o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
élection
05 Février 201905/02/2019
De: Simon Leguil
ingénieurs des mines
Objet:
représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des ingénieurs des mines
2o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
élection
05 Février 201905/02/2019
De: Richard Lavergne
Objet:
représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des ingénieurs des mines
2o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
élection
05 Février 201905/02/2019
De: Franck Lavagna
ingénieurs généraux des mines
Objet:
représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des ingénieurs des mines
2o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
élection
05 Février 201905/02/2019
De: Marc Glita
ingénieurs en chef des mines
Objet:
représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des ingénieurs des mines
2o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
élection
05 Février 201905/02/2019
De: Hadrien Bolnot
Objet:
représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des ingénieurs des mines
2o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
élection
05 Février 201905/02/2019
De: Christophe Landour
sous-directeur des ressources humaines ministérielles au secrétariat général des ministères économique et financier
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des ingénieurs des mines
2o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Février 201905/02/2019
De: Jérôme Goellner
directeur régional et interdépartemental de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des ingénieurs des mines
2o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Février 201905/02/2019
De: Gilles Brégant
directeur général de l'Agence nationale des fréquences
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des ingénieurs des mines
2o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Février 201905/02/2019
De: Godefroy Beauvallet
chef du service du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des ingénieurs des mines
2o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Février 201905/02/2019
De: Catherine Lagneau
adjointe au chef du service du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des ingénieurs des mines
2o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Février 201905/02/2019
De: Anne Beauval-Picault
directrice déléguée de l'IMT Atlantique
Objet:
représentants de l'administration à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des ingénieurs des mines
2o
membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Février 201905/02/2019
De: Pascal Hocquet (CGT-SUD)
Objet:
représentants des personnels
à la commission consultative paritaire no 2 des enquêteurs de catégorie 1 et 2
Membres titulaires Membres suppléants
Enquêteur de 2e catégorie
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
suppleant
désignation
05 Février 201905/02/2019
De: Jean-Charles Faucheux (CFDT)
Objet:
représentants des personnels
à la commission consultative paritaire no 1 des chargés de mission et contractuels A, B et C
Membres titulaires Membres suppléants
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
suppleant
désignation
05 Février 201905/02/2019
De: Nicolas Pirame (CGT-SUD)
Objet:
représentants des personnels
à la commission administrative paritaire no 5 du corps des adjoints administratifs de l'INSEE
Membres titulaires Membres suppléants
Adjoint administratif principal 2e classe
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
suppleant
désignation
05 Février 201905/02/2019
De: Stéphane Dupré (CFDT-CFTC)
Objet:
représentants des personnels
à la commission administrative paritaire no 5 du corps des adjoints administratifs de l'INSEE
Membres titulaires Membres suppléants
Adjoint administratif principal 1re classe
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
suppleant
désignation
05 Février 201905/02/2019
De: Philippe Perrucot (CGT-SUD)
Objet:
représentants des personnels
à la commission administrative paritaire no 5 du corps des adjoints administratifs de l'INSEE
Membres titulaires Membres suppléants
Adjoint administratif principal 1re classe
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
suppleant
désignation
05 Février 201905/02/2019
De: Cyril Caremier (CGT-SUD)
Objet:
représentants des personnels
à la commission administrative paritaire no 4 du corps des contrôleurs de l'INSEE
Membres titulaires Membres suppléants
Contrôleur principal
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
suppleant
désignation
05 Février 201905/02/2019
De: Bruno Lorigny (FO)
Objet:
représentants des personnels
à la commission administrative paritaire no 4 du corps des contrôleurs de l'INSEE
Membres titulaires Membres suppléants
Contrôleur principal
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
suppleant
désignation
05 Février 201905/02/2019
De: Mickael Chion (CFDT-CFTC)
Objet:
représentants des personnels
à la commission administrative paritaire no 4 du corps des contrôleurs de l'INSEE
Membres titulaires Membres suppléants
Contrôleur 2e classe
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
suppleant
désignation
05 Février 201905/02/2019
De: Frédéric Gauthey (CGT-SUD)
Objet:
représentants des personnels
à la commission administrative paritaire no 4 du corps des contrôleurs de l'INSEE
Membres titulaires Membres suppléants
Contrôleur 2e classe
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
suppleant
désignation
05 Février 201905/02/2019
De: Antony Barillé (CFDT-CFTC)
Objet:
représentants des personnels
à la commission administrative paritaire no 4 du corps des contrôleurs de l'INSEE
Membres titulaires Membres suppléants
Contrôleur 2e classe
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
suppleant
désignation
05 Février 201905/02/2019
De: Thierry Carrière (CGT-SUD)
Objet:
représentants des personnels
à la commission administrative paritaire no 4 du corps des contrôleurs de l'INSEE
Membres titulaires Membres suppléants
Contrôleur 1re classe
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
suppleant
désignation
05 Février 201905/02/2019
De: Thanh NGuyen-Tu (CFDT-CFTC)
Objet:
représentants des personnels
à la commission administrative paritaire no 4 du corps des contrôleurs de l'INSEE
Membres titulaires Membres suppléants
Contrôleur 1re classe
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
suppleant
désignation
05 Février 201905/02/2019
De: Jacques Lavertu (UNSA-UGA)
Objet:
représentants des personnels
à la commission administrative paritaire no 3 du corps des attachés statisticiens de l'INSEE
Membres titulaires Membres suppléants
Attaché statisticien
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
suppleant
désignation
05 Février 201905/02/2019
De: Nicolas Panafieu (CFE-CGC)
Objet:
représentants des personnels
à la commission administrative paritaire no 3 du corps des attachés statisticiens de l'INSEE
Membres titulaires Membres suppléants
Attaché statisticien principal
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
suppleant
désignation
05 Février 201905/02/2019
De: Patrick Le Scouezec (CGT-SUD)
Objet:
représentants des personnels
à la commission administrative paritaire no 3 du corps des attachés statisticiens de l'INSEE
Membres titulaires Membres suppléants
Attaché statisticien hors classe
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
suppleant
désignation
05 Février 201905/02/2019
De: Patrick Griselle (CGT-SUD)
Objet:
représentants des personnels
à la commission administrative paritaire no 3 du corps des attachés statisticiens de l'INSEE
Membres titulaires Membres suppléants
Attaché statisticien hors classe
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
suppleant
désignation
05 Février 201905/02/2019
De: François Chevalier (CFE-CGC)
Objet:
représentants des personnels
à la commission administrative paritaire no 2 du corps des administrateurs de l'INSEE
Membres titulaires Membres suppléants
Administrateur
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
suppleant
désignation
05 Février 201905/02/2019
De: François Beck (CGT-SUD)
Objet:
représentants des personnels
à la commission administrative paritaire no 2 du corps des administrateurs de l'INSEE
Membres titulaires Membres suppléants
Administrateur
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
suppleant
désignation
05 Février 201905/02/2019
De: Salvatore Serravalle (CFE-CGC)
Objet:
représentants des personnels
à la commission administrative paritaire no 2 du corps des administrateurs de l'INSEE
Membres titulaires Membres suppléants
Administrateur hors classe
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
suppleant
désignation
05 Février 201905/02/2019
De: Guillaume Gilquin (CFE-CGC)
Objet:
représentants des personnels
à la commission administrative paritaire no 2 du corps des administrateurs de l'INSEE
Membres titulaires Membres suppléants
Administrateur hors classe
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
suppleant
désignation
05 Février 201905/02/2019
De: Fabien Toutlemonde (CFDT)
Objet:
représentants des personnels
à la commission administrative paritaire no 2 du corps des administrateurs de l'INSEE
Membres titulaires Membres suppléants
Administrateur hors classe
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
suppleant
désignation
05 Février 201905/02/2019
De: Étienne Debauche (CFDT)
Objet:
représentants des personnels
à la commission administrative paritaire no 2 du corps des administrateurs de l'INSEE
Membres titulaires Membres suppléants
Administrateur hors classe
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
suppleant
désignation
05 Février 201905/02/2019
De: Marie-Claude SimoNnet Urcel (CGT-SUD)
Objet:
représentants des personnels
à la commission consultative paritaire no 2 des enquêteurs de catégorie 1 et 2
Membres titulaires Membres suppléants
Enquêteur de 2e catégorie
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
suppleant
désignation
05 Février 201905/02/2019
De: Isabelle Dartout (CGT-SUD)
Objet:
représentants des personnels
à la commission consultative paritaire no 2 des enquêteurs de catégorie 1 et 2
Membres titulaires Membres suppléants
Enquêteur de 2e catégorie
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
suppleant
désignation
05 Février 201905/02/2019
De: Cathy Fustier (CGT-SUD)
Objet:
représentants des personnels
à la commission consultative paritaire no 2 des enquêteurs de catégorie 1 et 2
Membres titulaires Membres suppléants
Enquêteur de 2e catégorie
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
suppleant
désignation
05 Février 201905/02/2019