tribunal_grande_instance="Albi" (tag)

Mon cousin travaille le cuir à la main sur Paris.

Il s'est mis à son compte, et ca s'appelle Lipari.

(pub familiale)
De: Stéphanie CADENE
adjointe administrative
Objet:
à compter du Ier septembre 2019, régisseuse titulaire au tribunal de grande instance d'Albi
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"
nomination
20 Août 201920/08/2019
De: Frédéric COUSIN
substitut placé auprès du procureur général près la cour d'appel de Montpellier
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance d'Albi
Substitut du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Jean-Michel GUINARD
magistrat à titre temporaire au tribunal de grande instance d'Albi
Objet:
pour un nouveau mandat
Cour d'appel de Toulouse
Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance d'Albi
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"
nomination
27 Juin 201927/06/2019
De: Michel ATTAL
détaché judiciaire
Objet:
vice-président au tribunal de grande instance d'Albi
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"
nomination
23 Janvier 201923/01/2019
De: Franck ALZINGRE
premier vice-président au tribunal de grande instance de Cayenne
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Toulouse
président du tribunal de grande instance d'Albi
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"
nomination
05 Janvier 201905/01/2019
De: Nadège MIRAMOND
adjointe administrative
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance d'Albi
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"
suppleant
nomination
04 Janvier 201804/01/2018
De: Blandine ARRIAL
vice-présidente placée auprès du premier président de la cour d'appel de Toulouse
Objet:
COUR D'APPEL DE TOULOUSE
Tribunal de grande instance d'Albi
Vice-présidente chargée de l'instruction
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"
nomination
09 Août 201709/08/2017
De: Jean-Baptiste BLADIER
substitut du procureur général près la cour d'appel d'Amiens
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Toulouse
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Albi
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"
nomination
08 Juillet 201708/07/2017
De: Alain BERTHOMIEU
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Mende
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Toulouse
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Albi
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"
nomination
08 Juillet 201708/07/2017
De: Emmanuel ABENTIN
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Castres
Objet:
COUR D'APPEL DE TOULOUSE
Tribunal de grande instance d'Albi
Vice-président chargé des fonctions de juge des libertés et de la détention
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"
nomination
06 Juillet 201706/07/2017
De: Mélanie RAINSART
juge des enfants au tribunal de grande instance de Montauban
Objet:
COUR D'APPEL DE TOULOUSE
Tribunal de grande instance d'Albi
Vice-présidente
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"
nomination
06 Juillet 201706/07/2017
De: Jean-Michel GUINARD
juge de proximité à Albi
Objet:
pour le reste de leur mandat
Cour d'appel de Toulouse
Magistrats exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance d'Albi
Groupe:
date_debut="2017-07-01"
cour_appel="Toulouse"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"
nomination
23 Avril 201723/04/2017
De: Jean-Paul FERRET
juge de proximité à Albi
Objet:
pour le reste de leur mandat
Cour d'appel de Toulouse
Magistrats exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance d'Albi
Groupe:
date_debut="2017-07-01"
cour_appel="Toulouse"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"
nomination
23 Avril 201723/04/2017
De: Marie REGNIER-PELLAT
vice-procureure de la République placée auprès du procureur général près la cour d'appel de Toulouse
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance d'Albi
Vice-procureure de la République
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"
nomination
10 Août 201610/08/2016
De: Stéphanie MARCOU
vice-présidente chargée de l'application des peines au tribunal de grande instance de Saint-Gaudens
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance d'Albi
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance d'Albi
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"
tribunal_instance="Albi"
nomination
10 Août 201610/08/2016
De: Béatrice NUYENS-CURVALE
vice-présidente chargée de l'application des peines au tribunal de grande instance de Foix
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance d'Albi
Vice-présidente
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"
nomination
10 Août 201610/08/2016
De: Karine CROUZET
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance d'Albi
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"
suppleant
nomination
06 Juillet 201506/07/2015
De: Colette LAGARDE-PESSO
Objet:
dans les conditions fixées par le II de
l'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature
Juge au tribunal de grande instance d'Albi
Groupe:
date_debut="2015-04-09"
date_fin="2018-04-08"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"
nomination
10 Janvier 201510/01/2015
De: Florence CROISILLE
vice-présidente placée auprès du premier président de la cour d'appel de Toulouse
Objet:
COUR D'APPEL DE TOULOUSE
Tribunal de grande instance d'Albi
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance d'Albi
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"
tribunal_instance="Albi"
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Patricia MALLET-CHEVALLIER
vice-présidente au tribunal de grande instance de Castres chargée du service du tribunal d'instance de Castres
Objet:
COUR D'APPEL DE TOULOUSE
Tribunal de grande instance d'Albi
Vice-présidente chargée de l'application des peines
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Michel SONNEVILLE
vice-président
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance d'Albi
des fonctions de l'application des peines
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
cour_appel="Toulouse"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"
décharge
13 Août 201413/08/2014
De: Isabelle THERY
conseillère à la cour d'appel de Nîmes
Objet:
Conseillère à la cour d'appel de Toulouse
présidente du tribunal de grande instance d'Albi
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: Joëlle MUNIER-PACHEU
vice-présidente chargée du secrétariat général du tribunal de grande instance de Toulouse
Objet:
Conseillère à la cour d'appel de Toulouse
présidente du tribunal de grande instance d'Albi
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: Hélène RATINAUD
vice-présidente placée auprès du premier président de la cour d'appel de Toulouse
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance d'Albi
Vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"
nomination
09 Août 201309/08/2013
De: Delphine LABORDE
juge au tribunal de grande instance de Poitiers chargée du service du tribunal d'instance de Poitiers
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance d'Albi
Juge
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"
nomination
23 Août 201223/08/2012
De: Charlotte BELUET
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Toulouse
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance d'Albi
Substitute du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"
nomination
22 Juillet 201122/07/2011
De: Marion SEVILLA
juge au tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance d'Albi
Juge
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"
nomination
22 Juillet 201122/07/2011
De: Françoise ALLIEN
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Coutances
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance d'Albi
Juge d'instruction
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"
nomination
22 Juillet 201122/07/2011
De: Virginie BAFFET
juge au tribunal de grande instance de Toulouse
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance d'Albi
Vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"
nomination
28 Août 201028/08/2010
De: Brigitte RAUX, épouse SCHILDKNECHT
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Perpignan
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance d'Albi
Vice-présidente
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"
nomination
13 Juillet 201013/07/2010
De: Caroline GUILLEMAIN
juge au tribunal de grande instance de Péronne chargée du service du tribunal d'instance de Péronne
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance d'Albi
Juge chargée du service du tribunal d'instance d'Albi
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"
tribunal_instance="Albi"
nomination
24 Mars 201024/03/2010
De: Michel Redon
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nice
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance d'Albi
Vice-président
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"
nomination
22 Janvier 200822/01/2008
De: Isabelle Mollemeyer
magistrate du premier grade placée en position de congé parental
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance d'Albi
Vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Véronique Blanque, épouse Jean
juge au tribunal de grande instance de Toulouse
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance d'Albi
Vice-présidente
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Isabelle Mollemeyer
juge au tribunal de grande instance de Montauban
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance d'Albi
Vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Guy Pasquier de Franclieu
président de chambre à la cour d'appel de Douai
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Toulouse
président du tribunal de grande instance d'Albi
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"
nomination
18 Juin 200618/06/2006
De: Dominique Martin-Saint-Leon
conseiller à la cour d'appel de Chambéry
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Toulouse
président du tribunal de grande instance d'Albi
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"
nomination
18 Juin 200618/06/2006
De: Dominique Bardou
vice-président au tribunal de grande instance de Castres
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Toulouse
président du tribunal de grande instance d'Albi
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"
nomination
18 Juin 200618/06/2006
De: Pascal Suhard
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Montauban
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance d'Albi
Vice-procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Patricia Mallet, épouse Chevallier
juge au tribunal de grande instance d'Agen chargée du service du tribunal d'instance d'Agen
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance d'Albi
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Gaillac
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"
tribunal_instance="Gaillac"
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Alice Cotte
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance d'Albi
Juge
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Karline Bouisset
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance d'Albi
Juge d'instruction
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Michel Sonneville
vice-président au tribunal de grande instance d'Auch
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance d'Albi
Vice-président chargé de l'application des peines
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Jean-Christophe Muller
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Toulouse
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Albi
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Michel (Nicole), épouse Gayre
greffière du premier grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance d'Albi
Remplace:Mme Gayraud (Nicole), épouse Dhourles
Groupe:
date_debut="2004-06-21"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"
suppleant
nomination
14 Juillet 200414/07/2004
De: Marie-Martine Albernhe, épouse Pantz
vice-présidente au tribunal de grande instance de Toulouse
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance d'Albi
Vice-présidente
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Sylvie Parisot
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance d'Albi
Substitute du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"
nomination
28 Février 200328/02/2003
De: Claude Peigne, épouse PalermoChevillard
première juge au tribunal de grande instance de Toulouse
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance d'Albi
Vice-présidente
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"
nomination
31 Août 200231/08/2002
De: Annie Brunet-Fuster
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Objet:
Substitute du procureur général près la cour d'appel de Toulouse
procureure de la République près le tribunal de grande instance d'Albi
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"
nomination
10 Juillet 200210/07/2002
De: Christine Khaznadar
juge au tribunal de grande instance de Toulouse
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance d'Albi
Vice-procureure de la République
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Marie-José Coureau, épouse Vergnolle
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Toulouse
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance d'Albi
Vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Isabelle de Combettes de Caumon
juge au tribunal de grande instance de Saint-Gaudens, chargée du service du tribunal d'instance de Saint-Gaudens
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance d'Albi
Juge d'instruction
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Virginie Baffet
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance d'Albi
Substitut du procureur de la République
Remplace:M. Melchior
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Jean-Marc Anselmi
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Rodez
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance d'Albi
Juge chargé du service du tribunal d'instance d'Albi
Remplace:
M. Mazières
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"
tribunal_instance="Albi"
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Claudine Page, épouse Corman
avocate
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance d'Albi
Juge
Remplace:M. Bayle
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"
nomination
21 Août 199821/08/1998
De: Patrick Castex
premier juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Montpellier
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance d'Albi
Vice-président du second grade
Remplace:
M. Ros
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"
nomination
20 Février 199820/02/1998
De: Christian Delebois
vice-président au tribunal de grande instance de Toulouse chargé du service du tribunal d'instance de Toulouse du premier grade, premier groupe
Objet:
Président du tribunal de grande instance d'Albi
Remplace:
M. Chassery
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"
president
nomination
22 Janvier 199722/01/1997
De: Gayraud (Nicole), épouse Dourlhes
adjoint administratif principal de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance d'Albi
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"
suppleant
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Mouysset (Françoise), épouse Bouzat
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance d'Albi
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Marie-Alix Cabot, épouse Chaumeton
juge
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance d'Albi
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Alain Berthomieu
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance d'Albi
Juge d'instruction
Remplace:
M. Sonneville
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"
nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Arthur Ros
juge au tribunal de grande instance de Toulouse chargé du service du tribunal d'instance de Villefranche-de-Lauragais (poste créé)
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance d'Albi
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Toulouse"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"
nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Philippe Mazieres
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Metz
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance d'Albi
Remplace:
Mme Vignolles
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Toulouse"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"
nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Henri Melchior
substitut placé auprès du procureur général près la cour d'appel de Reims
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance d'Albi
Juge d'instruction
Remplace:
M. Ribes
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"
nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Patricia Leaver, épouse Pierson
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Meaux
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance d'Albi
Juge d'instruction
Remplace:
Mme Barral
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"
nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Hervé Chassery
juge au tribunal de grande instance de Nîmes
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance d'Albi
Président
Remplace:
M. Moyer
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"
nomination
14 Juillet 199014/07/1990
De: Catherine Muller, épouse Vignolles
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Digne
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance d'Albi
Président
Remplace:
M. Ferradou
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Toulouse"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"
nomination
14 Juillet 199014/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.