tribunal_grande_instance="Bressuire" (tag)

De: Bruno BOURDEAU
vice-président au tribunal de grande instance de Niort
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Bressuire
Vice-présidents chargés du service du tribunal d'instance de Bressuire
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bressuire"
tribunal_instance="Bressuire"
nomination
28 Août 200928/08/2009
De: Sylvie CORMERY
vice-présidente au tribunal de grande instance de Bergerac chargée du service du tribunal d'instance de Bergerac
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Bressuire
Vice-présidents chargés du service du tribunal d'instance de Bressuire
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bressuire"
tribunal_instance="Bressuire"
nomination
28 Août 200928/08/2009
De: Olivier QUERARD
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Rochefort
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Poitiers
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bressuire
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bressuire"
nomination
24 Juin 200924/06/2009
De: Bernard DELEXTRAT
vice-président chargé des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Niort
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Poitiers
président du tribunal de grande instance de Bressuire
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bressuire"
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Emmanuel Breard
juge au tribunal de grande instance de Laon chargé du service du tribunal d'instance de Vervins
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Bressuire
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Parthenay
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bressuire"
tribunal_instance="Parthenay"
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Sylvie Martins, épouse Guedes
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Bressuire
Juge de l'application des peines
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bressuire"
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Jean-Yves Egal
juge au tribunal de grande instance d'Angers chargé du service du tribunal d'instance d'Angers
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Bressuire
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Bressuire
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bressuire"
tribunal_instance="Bressuire"
nomination
25 Août 200625/08/2006
De: Véronique Emmanuel, épouse Toribio
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Bressuire
Substitute du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bressuire"
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Gay (Cécile)
agente administrative de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Bressuire (79300)
Remplace:Mme Parpetre (Nathalie)
Groupe:
date_debut="2006-01-02"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bressuire"
suppleant
nomination
15 Février 200615/02/2006
De: Sophie Thibout, épouse Barbaud
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance d'Angers
Objet:
Conseillère à la cour d'appel de Poitiers
présidente du tribunal de grande instance de Bressuire
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bressuire"
nomination
28 Décembre 200528/12/2005
De: Parpetre (Nathalie)
greffière placée du deuxième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Bressuire (79300)
Remplace:M. Billaud (Jean-Marie)
Groupe:
date_debut="2005-11-14"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bressuire"
suppleant
nomination
02 Décembre 200502/12/2005
De: Billaud (Jean-Marie)
greffier du premier grade
Objet:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Bressuire
Remplace:Mme Gay (Cécile)
Groupe:
date_debut="2005-08-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bressuire"
suppleant
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Michèle Henrot, épouse Pierson
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Bressuire
Juge d'instruction
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bressuire"
nomination
09 Janvier 200509/01/2005
De: Michèle Henrot, épouse Pierson
avocate
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Bressuire
Juge d'instruction
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bressuire"
nomination
09 Janvier 200509/01/2005
De: Jacques Bouzigues
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Angers
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Poitiers
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bressuire
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bressuire"
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Armelle Levesque
juge au tribunal de grande instance d'Angers chargée du service du tribunal d'instance de Cholet
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Bressuire
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Bressuire
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bressuire"
tribunal_instance="Bressuire"
nomination
24 Août 200324/08/2003
De: Nadine Gaillou
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Bressuire
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Parthenay
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bressuire"
tribunal_instance="Parthenay"
nomination
24 Août 200324/08/2003
De: Nadine Gaillou
avocate
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Bressuire
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Parthenay
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bressuire"
tribunal_instance="Parthenay"
nomination
24 Août 200324/08/2003
De: Gay (Cécile)
agente administrative de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Bressuire
Remplace:Mme Sauvonnet (Corine)
Groupe:
date_debut="2003-05-26"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bressuire"
suppleant
nomination
15 Mai 200315/05/2003
De: Raffaud (Sylvie)
greffière du troisième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Bressuire
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Bressuire"
nomination
11 Février 200311/02/2003
De: Gilles Michaud
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Poitiers
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Bressuire
Vice-président
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bressuire"
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Catherine Vandier, épouse Dabin
juge
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Bressuire
Vice-président
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bressuire"
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Paul Hiernard
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Bressuire
Substitut du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bressuire"
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Yves-Armand Frassati
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Bressuire
Juge d'instruction
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bressuire"
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Jean-Louis Galopin
juge au tribunal de grande instance de Riom, chargé du service du tribunal d'instance de Riom
Objet:
Président du tribunal de grande instance de Bressuire
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Bressuire"
president
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Henri Cabrol
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Papeete
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Bressuire
Procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bressuire"
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Sauvonnet (Corine)
adjointe administrative
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Bressuire
Remplace:
Mme Cadu
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Bressuire"
suppleant
nomination
16 Mai 200016/05/2000
De: Manceau (Maryvonne), épouse Cadu
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Bressuire
Remplace:
Mme Buchet
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Bressuire"
nomination
16 Mai 200016/05/2000
De: Bernard Delextrat
juge audit tribunal, poste créé
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Bressuire
Vice-président du second grade
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bressuire"
nomination
21 Août 199821/08/1998
De: Florence Sroda
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Bressuire
Substitut du procureur de la République
Remplace:
M. Bourdeau
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bressuire"
nomination
29 Juillet 199829/07/1998
De: Ivan Auriel
juge d'instruction au tribunal de grande instance d'Angers
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Bressuire
Procureur de la République
Remplace:
M. Chauty
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bressuire"
nomination
08 Novembre 199708/11/1997
De: Manceau (Maryvonne), épouse Cadu
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Bressuire
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bressuire"
suppleant
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Bertrand (Christine), épouse Buchet
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Bressuire
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bressuire"
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Manceau (Maryvonne), épouse Cadu
adjoint administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Bressuire
Remplace:Mme Raffaud
Groupe:
date_debut="1994-05-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bressuire"
suppleant
nomination
22 Juillet 199422/07/1994
De: Raffaud (Sylvie)
adjoint administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Bressuire
Groupe:
date_debut="1993-09-10"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bressuire"
suppleant
nomination
22 Juillet 199422/07/1994
De: Patrick Boinot
juge au tribunal de grande instance de Poitiers chargé du service du tribunal d'instance de Civray
Objet:
Tribunal de grande instance de Bressuire
Président
Remplace:M. Brunet
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Bressuire"
nomination
14 Juillet 199014/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.