tribunal_grande_instance="Digne-les-Bains" (tag)

De: André LARRE
ancien conciliateur de justice, directeur départemental à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes au ministère de l'économie et des finances à la retraite
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Digne-les-Bains
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="Digne-les-Bains"
nomination
18 Août 201918/08/2019
De: Nelly CHIRON
(COLLOMP)
adjointe administrative
Objet:
à la date du présent aJTêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Digne-les-Bains
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Digne-les-Bains"
suppleant
nomination
13 Mai 201913/05/2019
De: Michel BILLAUD
juge de proximité à Digne-les-Bains
Objet:
pour le reste de leur mandat
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Digne-les-Bains
Groupe:
date_debut="2017-07-01"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="Digne-les-Bains"
nomination
23 Avril 201723/04/2017
De: Elodie RICHAUD
adjointe administrative de 1ère classe
Objet:
à compter du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Digne-les-bains
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Digne-les-Bains"
suppleant
nomination
07 Décembre 201507/12/2015
De: MICHEL Annie
adjointe administrative principale de deuxième classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Digne-les-Bains
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Digne-les-Bains"
suppleant
nomination
21 Février 201121/02/2011
De: RICHAUD Elodie
adjointe administrative de première classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Digne-les-Bains
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Digne-les-Bains"
nomination
26 Janvier 201126/01/2011
De: Richaud (Elodie)
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Digne-les-Bains
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Digne-les-Bains"
nomination
17 Janvier 200917/01/2009
De: Dominique Pannetier
juge au tribunal de première instance de Nouméa chargé de la section de Lifou
Objet:
Président du tribunal de grande instance de Digne-les-Bains
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Digne-les-Bains"
president
nomination
28 Juillet 200128/07/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.