tribunal_grande_instance="Marmande" (tag)

Reportage vidéo (LeMonde.fr) sur des violences agravées.

Par nos forces de l'ordre.

(pub citoyenne)
De: Laure GEORGIN, épouse QUINET
juge au tribunal de grande instance de Libourne
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Marmande
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Marmande
Groupe:
cour_appel="Agen"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marmande"
tribunal_instance="Marmande"
nomination
13 Juillet 201013/07/2010
De: JULIEN (Marjorie), épouse LABORIE
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Marmande
Remplace:Mme PERRIN (Claudine)
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Marmande"
suppleant
nomination
08 Avril 200908/04/2009
De: Aurore Lobre, épouse Blum
juge placée auprès du premier président de la cour d'appel de Bordeaux
Objet:
Conseillère à la cour d'appel d'Agen
présidente du tribunal de grande instance de Marmande
Groupe:
cour_appel="Agen"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marmande"
nomination
06 Décembre 200806/12/2008
De: Marie-Hélène Tombrel, épouse Guillore de la Landelle
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Bordeaux
Objet:
Substitute du procureur général près la cour d'appel d'Agen
procureure de la République près le tribunal de grande instance de Marmande
Groupe:
cour_appel="Agen"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marmande"
nomination
04 Novembre 200804/11/2008
De: Janine Soules, épouse Brault
vice-présidente au tribunal de grande instance d'Agen du second grade
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Marmande
Vice-présidente
Groupe:
cour_appel="Agen"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marmande"
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Laurence Angot, épouse Michel
juge des enfants au tribunal de grande instance de Bordeaux
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Marmande
Vice-présidente chargée de l'application des peines
Groupe:
cour_appel="Agen"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marmande"
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Marianne Guetault, épouse Constantin
substitute placée auprès du procureur général près la cour d'appel de Poitiers
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Marmande
Substitute du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Agen"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marmande"
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Jean-Pierre Belmas
président du tribunal de grande instance d'Auch
Objet:
Conseiller à la cour d'appel d'Agen
président du tribunal de grande instance de Marmande
Groupe:
cour_appel="Agen"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marmande"
nomination
29 Mars 200629/03/2006
De: Marianne Descorne
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Marmande
Substitute du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Agen"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marmande"
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Thierry Dran
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Toulouse
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel d'Agen
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Marmande
Groupe:
cour_appel="Agen"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marmande"
nomination
03 Janvier 200403/01/2004
De: Eliane Marcovitch
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Marmande
Substitute du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Agen"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marmande"
nomination
24 Août 200324/08/2003
De: Eliane Marcovitch
avocate
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Marmande
Substitute du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Agen"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marmande"
nomination
24 Août 200324/08/2003
De: Sylvia Calderon
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Montauban
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Marmande
Juge d'instruction
Groupe:
cour_appel="Agen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marmande"
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Catherine Kamianecki
conseillère à la cour d'appel d'Aix-en-Provence du second grade
Objet:
Conseillère à la cour d'appel d'Agen
présidente du tribunal de grande instance de Marmande
Groupe:
cour_appel="Agen"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marmande"
nomination
22 Novembre 200222/11/2002
De: Christiane Vignau, épouse Rabastens
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Toulouse
Objet:
Substitute du procureur général près la cour d'appel d'Agen
procureure de la République près le tribunal de grande instance de Marmande
Groupe:
cour_appel="Agen"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marmande"
nomination
10 Juillet 200210/07/2002
De: Anita Benedicto
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Bordeaux
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Marmande
Vice-présidente
Groupe:
cour_appel="Agen"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marmande"
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Pascal Suhard
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Guéret
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Marmande
Substitut du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Agen"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marmande"
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Xavier Gadrat
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel d'Agen
Objet:
Président du tribunal de grande instance de Marmande
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Marmande"
president
nomination
02 Juillet 200002/07/2000
De: Florence Michelon, épouse Renard
magistrate du second grade placée en position de congé parental
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Marmande
Juge
Groupe:
date_debut="1999-12-01"
cour_appel="Agen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marmande"
nomination
30 Décembre 199930/12/1999
De: Yves Delperie
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Toulouse
Objet:
Tribunal de grande instance de Marmande
Procureur de la République
Groupe:
a_sa_demande
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marmande"
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Denis Kenette
juge au tribunal de grande instance de Compiègne, chargé du service du tribunal d'instance de Compiègne
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Marmande
Substitut du procureur de la République
Remplace:
Mme Fouquet
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Agen"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marmande"
nomination
06 Mai 199906/05/1999
De: Pascale Seurin, épouse Fouquet
substitut du procureur de la République près ledit tribunal
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Marmande
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Marmande
Remplace:
M. Daux
Groupe:
cour_appel="Agen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marmande"
tribunal_instance="Marmande"
nomination
29 Juillet 199829/07/1998
De: Stéphanie Gargoullaud
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Marmande
Juge d'instruction
Groupe:
cour_appel="Agen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marmande"
nomination
23 Juillet 199723/07/1997
De: Perrin (Claudine)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Marmande
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Agen"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marmande"
suppleant
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Gay (Nicole), épouse Beneteau
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Marmande
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Agen"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marmande"
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Mary-Claude Carrasquedo, épouse Bonneau
procureur de la République près le tribunal de grande instance du Puy
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Marmande
Remplace:
M. Gourg
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Agen"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marmande"
nomination
24 Novembre 199424/11/1994
De: Isabelle Casanouve-Soule
juge au tribunal de grande instance de Bordeaux, chargé du service du tribunal d'instance de La Réole
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Marmande
Président
Remplace:
M. Certner
Groupe:
cour_appel="Agen"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marmande"
nomination
05 Août 199205/08/1992
De: François Certner
juge au tribunal de grande instance de Castres chargé du service du tribunal d'instance de Castres
Objet:
au second grade du second groupe
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance de Marmande
Président
Remplace:
M. Crabol
Groupe:
cour_appel="Agen"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marmande"
élévation
31 Mars 199031/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.