tribunal_grande_instance="Rochefort" (tag)

De: Sophie FORGERIT, épouse ROUBEIX
vice-présidente
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Rochefort
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rochefort"
nomination
28 Août 200928/08/2009
De: Adriano (Cathy)
adjointe administrative de 2e classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Rochefort
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Rochefort"
nomination
21 Octobre 200821/10/2008
De: Pierre Arnaudin
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Poitiers
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Rochefort
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rochefort"
nomination
02 Mai 200802/05/2008
De: Natacha Rateau
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de La Rochelle
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Rochefort
Vice-procureure de la République
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rochefort"
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Valérie Collet
juge placée auprès du premier président de la cour d'appel d'Orléans
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Rochefort
Juge de l'application des peines
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rochefort"
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Bruno Karl
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Cayenne
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Poitiers
président du tribunal de grande instance de Rochefort
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rochefort"
nomination
05 Mai 200705/05/2007
De: Jean-David Cavaille
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bergerac
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel de Poitiers
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Rochefort
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rochefort"
nomination
17 Janvier 200717/01/2007
De: François Bouyx
juge au tribunal de grande instance de La Rochelle chargé du service du tribunal d'instance de La Rochelle
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Rochefort
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Rochefort
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rochefort"
tribunal_instance="Rochefort"
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Gaétane Lacroix, épouse Jouannet
juge au tribunal de grande instance de Poitiers
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Rochefort
Vice-présidente
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rochefort"
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Corinne Peinaud
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Senlis
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Rochefort
Juge d'instruction
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rochefort"
nomination
09 Janvier 200509/01/2005
De: Gilles Tocanne
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Rochefort
Juge de l'application des peines
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rochefort"
nomination
03 Janvier 200403/01/2004
De: Olivier Querard
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Rochefort
Substitut du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rochefort"
nomination
28 Février 200328/02/2003
De: Christophe Mackowiak
juge au tribunal de grande instance de Poitiers chargé du service du tribunal d'instance de Châtellerault
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Poitiers
président du tribunal de grande instance de Rochefort
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rochefort"
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: Nathalie Rambour, épouse Pignon
juge au tribunal de grande instance de La Rochelle chargée du service du tribunal d'instance de La Rochelle
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Rochefort
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Rochefort
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rochefort"
tribunal_instance="Rochefort"
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Sophie Forgerit, épouse Roubeix
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de La Rochelle
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Rochefort
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Marennes
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rochefort"
tribunal_instance="Marennes"
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Cyril Bousseron
juge au tribunal de grande instance de Saint-Malo chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Malo
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Rochefort
Juge des enfants
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rochefort"
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Catherine Konstantinovitch
juge des enfants au tribunal de grande instance d'Annecy
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Rochefort
Vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rochefort"
nomination
11 Novembre 200111/11/2001
De: Danièle Cazenobe
juge au tribunal de grande instance de Grasse
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Rochefort
Juge
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rochefort"
nomination
11 Novembre 200111/11/2001
De: Serge Vigot
vice-président au tribunal de grande instance de La Rochelle du second grade
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Rochefort
Vice-président du premier grade, premier groupe
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rochefort"
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Pierre Aurignac
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Bar-le-Duc
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Rochefort
Substitut du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rochefort"
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Isabelle Huvey, épouse Monteils
magistrate du second grade placée en position de disponibilité
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Rochefort
Juge d'instruction
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rochefort"
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Emmanuelle Puren
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Rochefort
Substitute du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rochefort"
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Jean-Pierre Fredericksen
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Niort
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Rochefort
Procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rochefort"
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Robert (Bernadette), épouse Gausset
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal de grande instance de Rochefort
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rochefort"
nomination
19 Juillet 200019/07/2000
De: Dominique Barella
juge au tribunal de grande instance de Saintes, chargé du service du tribunal d'instance de Saintes
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Rochefort
Procureur de la République
Remplace:
M. Veyssière
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rochefort"
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Philippe Prunier
juge au tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Rochefort
Juge des enfants
Remplace:
Mme Cohen
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rochefort"
nomination
29 Juillet 199829/07/1998
De: Geneviève Sochacki
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de La Rochelle
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Rochefort
Juge
Remplace:
M. Phelippeau
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rochefort"
nomination
29 Juillet 199829/07/1998
De: Brosson (Hervé)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Rochefort
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rochefort"
suppleant
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Savigny (Hugues)
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Rochefort
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rochefort"
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Valérie Tavernier
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel de Poitiers
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Rochefort
Juge d'instruction
Remplace:M. Broussou
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rochefort"
nomination
30 Août 199630/08/1996
De: Jeanne Cheenne
substitut placé auprès du procureur général près la cour d'appel de Poitiers
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Rochefort
Substitut du procureur de la République
Remplace:
M. Chausserie-Lapree
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rochefort"
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Jean-Pierre Menabé
président du tribunal de grande instance de Moulins
Objet:
Président du tribunal de grande instance de Rochefort
Remplace:
M. Hours
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Rochefort"
president
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Jacques Steinitz
juge au tribunal de grande instance de Draguignan chargé du service du tribunal d'instance de Fréjus (poste créé)
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Rochefort
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rochefort"
nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Savigny (Hugues)
adjoint administratif
Objet:
régisseur titulaire du tribunal de grande instance de Rochefort
Remplace:
Mme Many
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Rochefort"
nomination
22 Juillet 199422/07/1994
De: Paul Roubeix
juge au tribunal de grande instance des Sables-d'Olonne
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Rochefort
Remplace:M. Renard
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rochefort"
nomination
15 Août 199315/08/1993
De: Catherine Fauresse, épouse Montillet
précédemment juge au tribunal de grande instance de Basse-Terre, placée en position de congé parental
Objet:
juges du second grade, premier groupe
COUR D'APPEL DE POITIERS
Tribunal de grande instance de Rochefort
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Rochefort
Remplace:
Mme Polides
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rochefort"
tribunal_instance="Rochefort"
nomination
02 Avril 199202/04/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.