tribunal_instance="Évry" (tag)

De: Atika BAZI
(EL HARNANI)
greffière
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance d'Evry
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Évry"
suppleant
nomination
19 Mars 201919/03/2019
De: Sophie DAVID
(BAITA )
greffière
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance d'Évry
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Évry"
nomination
01 Août 201801/08/2018
De: Fabian BACHEM
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de six mois
Objet:
COUR D'APPEL DE PARIS
Tribunal de grande instance d'Evry
Juge chargé du service du tribunal d'instance d'Evry
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
tribunal_instance="Évry"
nomination
30 Octobre 201630/10/2016
De: Fabian BACHEM
Objet:
COUR D'APPEL DE PARIS
Tribunal de grande instance d'Evry
Juge chargé du service du tribunal d'instance d'Evry
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
tribunal_instance="Évry"
nomination
30 Octobre 201630/10/2016
De: Nathalie JALLUT
juge des enfants au tribunal de grande instance de Montpellier
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance d'Evry
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
tribunal_instance="Évry"
nomination
29 Juillet 201529/07/2015
De: Dominique RIVAUX
(LHERITIER)
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance d'Evry
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Évry"
suppleant
nomination
22 Octobre 201422/10/2014
De: Mélanie BESSAUD
juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance d'Evry
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
tribunal_instance="Évry"
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Annie SIMON, épouse ROUIMI
juge au tribunal de grande instance de Créteil chargée du service du tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance d'Evry
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
tribunal_instance="Évry"
nomination
23 Août 201223/08/2012
De: Stéphane LORENZI
vice-présidente au tribunal de grande instance de Beauvais chargée du service du tribunal d'instance de Beauvais
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance d'Evry
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
tribunal_instance="Évry"
nomination
24 Juillet 201224/07/2012
De: Sidonie MARIN
adjointe administrative de 2ème classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance d'Évry
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Évry"
nomination
04 Juillet 201104/07/2011
De: CUNHA (Anna-Paola)
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Evry
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Évry"
nomination
27 Novembre 200927/11/2009
De: Dupuy (Chrystelle)
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Evry
Remplace:Mme Boudjebla (Djamila), épouse Berghout
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Évry"
suppleant
nomination
05 Mai 200705/05/2007
De: Isabelle Lemaire
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Melun
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Juges chargées du service du tribunal d'instance d'Evry
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
tribunal_instance="Évry"
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Nathalie Dell'ominut
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Juges chargées du service du tribunal d'instance d'Evry
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
tribunal_instance="Évry"
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Boudjebla (Djamila)
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Evry (91000)
Remplace:Mme Lentos (Céline)
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Évry"
suppleant
nomination
11 Novembre 200511/11/2005
De: Isabelle Rousseau, épouse Guibert
juge au tribunal de grande instance de Meaux chargée du service du tribunal d'instance de Coulommiers
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Juge chargée du service du tribunal d'instance d'Evry
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
tribunal_instance="Évry"
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Marie Goumilloux
juge au tribunal de grande instance de Troyes
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Juge chargée du service du tribunal d'instance d'Evry
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
tribunal_instance="Évry"
nomination
03 Janvier 200403/01/2004
De: Lentos (Céline)
greffière en chef du deuxième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Evry
Remplace:Mme Gresle (Marie-José), épouse Bonleu
Groupe:
date_debut="2003-09-10"
tribunal
tribunal_instance="Évry"
suppleant
nomination
16 Octobre 200316/10/2003
De: Sylvie Tournon, épouse Mialet
juge au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance d'Evry
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
tribunal_instance="Évry"
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Sylviane Dayant-Ardilouze
juge au tribunal de grande instance de Paris chargée du service du tribunal d'instance du 13e arrondissement
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance d'Evry
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
tribunal_instance="Évry"
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Corinne Lorente
substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Juge chargée du service du tribunal d'instance d'Evry
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
tribunal_instance="Évry"
nomination
29 Juin 200129/06/2001
De: Gresle (Marie-José), épouse Bonleu
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Evry
Remplace:Mme Lambert (Catherine)
Groupe:
date_debut="2001-03-12"
tribunal
tribunal_instance="Évry"
suppleant
nomination
27 Mars 200127/03/2001
De: Géraldine Bercovici, épouse Tcherkessoff
magistrate du second grade, placée en position de disponibilité
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Juge chargée du service du tribunal d'instance d'Evry
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
tribunal_instance="Évry"
nomination
22 Janvier 199922/01/1999
De: Solange Samary, épouse Audugé
juge au tribunal de grande instance de Fontainebleau, chargée du service du tribunal d'instance de Fontainebleau
Objet:
Tribunal de grande instance d'Evry
Juge chargée du service du tribunal d'instance d'Evry
Remplace:Mme Bruslon
Groupe:
a_sa_demande
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
tribunal_instance="Évry"
nomination
29 Juillet 199829/07/1998
De: Lambert (Catherine)
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution dudit arrêté au Journal officiel de la République française, régisseur suppléant du tribunal d'instance d'Evry
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Évry"
suppleant
nomination
24 Juin 199824/06/1998
De: Guerineau (Sylvie), épouse Hennaert
Objet:
agent administratif de 2e classe, en sa qualité de régisseur suppléant du tribunal d'instance d'Evry
Groupe:
date_debut="1998-04-01"
tribunal
tribunal_instance="Évry"
suppleant
cessation de fonction
24 Juin 199824/06/1998
De: Maurice Richard
juge au tribunal de grande instance de Créteil, poste créé
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance d'Evry, du premier grade premier groupe
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
tribunal_instance="Évry"
nomination
08 Novembre 199708/11/1997
De: Caroline Chiclet
juge au tribunal de grande instance de Sens, chargé du service du tribunal d'instance de Sens
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Juge chargé du service du tribunal d'instance d'Evry
Remplace:
M. Giacomoni
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
tribunal_instance="Évry"
nomination
23 Juillet 199723/07/1997
De: Meunier (Corinne)
greffier du troisième grade
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance d'Evry
Remplace:
Mme Labertrandie
Groupe:
date_debut="1997-03-09"
tribunal
tribunal_instance="Évry"
nomination
14 Mai 199714/05/1997
De: Martine Menard
juge audit tribunal chargé du service du tribunal d'instance de Corbeil-Essonnes
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Juges chargés du service du tribunal d'instance d'Evry
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
tribunal_instance="Évry"
nomination
13 Mai 199713/05/1997
De: Annie Bruslon
juge audit tribunal chargé du service du tribunal d'instance de Corbeil-Essonnes
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Juges chargés du service du tribunal d'instance d'Evry
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
tribunal_instance="Évry"
nomination
13 Mai 199713/05/1997
De: Sylvie Barbieri, épouse Langlois
juge audit tribunal chargé du service du tribunal d'instance de Corbeil-Essonnes
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Juges chargés du service du tribunal d'instance d'Evry
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
tribunal_instance="Évry"
nomination
13 Mai 199713/05/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.