tribunal_instance="Albi" (tag)

De: Stéphanie MARCOU
vice-présidente chargée de l'application des peines au tribunal de grande instance de Saint-Gaudens
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance d'Albi
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance d'Albi
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"
tribunal_instance="Albi"
nomination
10 Août 201610/08/2016
De: Florence CROISILLE
vice-présidente placée auprès du premier président de la cour d'appel de Toulouse
Objet:
COUR D'APPEL DE TOULOUSE
Tribunal de grande instance d'Albi
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance d'Albi
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"
tribunal_instance="Albi"
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Séverine IMART
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance d'Albi
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Albi"
suppleant
nomination
14 Octobre 201314/10/2013
De: Caroline GUILLEMAIN
juge au tribunal de grande instance de Péronne chargée du service du tribunal d'instance de Péronne
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance d'Albi
Juge chargée du service du tribunal d'instance d'Albi
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"
tribunal_instance="Albi"
nomination
24 Mars 201024/03/2010
De: Odile BARRAL
vice-présidente au tribunal de grande instance de Béziers chargée du service du tribunal d'instance de Béziers
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance d'Albi
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance d'Albi
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"
tribunal_instance="Albi"
nomination
17 Juillet 200817/07/2008
De: Fanin (Marie-Andrée), épouse Bert
greffière du premier grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Albi
Remplace:Mme Fabre (Rosemonde), épouse Quantin
Groupe:
date_debut="2004-11-24"
tribunal
tribunal_instance="Albi"
suppleant
nomination
15 Décembre 200415/12/2004
De: Fabre (Rosamonde), épouse Quantin
greffière du premier grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Albi
Remplace:Mme Combes (Viviane), épouse Soulages
Groupe:
date_debut="2004-01-12"
tribunal
tribunal_instance="Albi"
suppleant
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Jean-Marc Anselmi
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Rodez
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance d'Albi
Juge chargé du service du tribunal d'instance d'Albi
Remplace:
M. Mazières
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albi"
tribunal_instance="Albi"
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Combes (Viviane), épouse Soulages
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal d'instance d'Albi
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
tribunal
tribunal_instance="Albi"
suppleant
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Vaysse (Martine), épouse Laval
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal d'instance d'Albi
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
tribunal
tribunal_instance="Albi"
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Combes (Viviane), épouse Soulages
adjoint administratif principal
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance d'Albi
Remplace:
Mme Laval
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Albi"
suppleant
nomination
17 Mars 199517/03/1995
De: Vaysse (Martine), épouse Laval
greffier
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance d'Albi
Remplace:
Mme Imbert
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Albi"
nomination
17 Mars 199517/03/1995
De: Vaysse (Martine), épouse Laval
greffier
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance d'Albi
Remplace:
Mme Quantin
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Albi"
suppleant
nomination
30 Septembre 199330/09/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.